UNESCO. General Conference; 31st; Ordre du jour provisoire (de la 31ème session de la Conférence générale); 2001 by unesco2

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									Conférence générale 31e session, Paris 2001

31 C
31 C/1 Prov. Rev. 13 octobre 2001 Original français

ORDRE DU JOUR PROVISOIRE REVISE préparé par le Conseil exécutif à sa 162e session (162 EX/Déc., 6.1)

Point 1 1.1

Titre ORGANISATION DE LA SESSION Ouverture de la session par la Présidente de la 30e session de la Conférence générale Constitution du Comité de vérification des pouvoirs et rapport du Comité à la Conférence générale Rapport du Directeur général sur les communications reçues des Etats membres invoquant les dispositions de l'article IV.C, paragraphe 8 (c), de l'Acte constitutif Adoption de l'ordre du jour

Référence1

Document2

Règlement intérieur, art. 28 Règlement intérieur, art. 32 et 33

1.2

1.3

Règlement intérieur, art. 83, par. 4 30 C/Rés., 02 160 EX/Déc., 7.3

31 C/41 et Add.

1.4

Acte constitutif, art. V.B.6 (a) Règlement intérieur, art. 9, 10 et 13 161 EX/Déc., 6.1 162 EX/Déc., 6.1 Règlement intérieur, art. 26, 29, 35 et 48 161 EX/Déc., 6.5 162 EX/Déc., 6.4 Règlement intérieur, art. 26 et 43 30 C/Rés., 86 161 EX/Déc., 6.2 162 EX/Déc., 6.2

31 C/1 Prov. 31 C/1 Prov. Rev.

1.5

Election du président et des vice-présidents de la Conférence générale, ainsi que des présidents, vice-présidents et rapporteurs des commissions et comités Organisation des travaux de la session

31 C/NOM/1 31 C/NOM/1 Add.

1.6

31 C/2 31 C/2 Add.

1

2

Dans cette colonne figurent les références aux dispositions de l'Acte constitutif, du Règlement intérieur et du Règlement financier, ainsi qu'aux décisions des sessions précédentes de la Conférence générale ou du Conseil exécutif, en vertu desquelles le point figure à l'ordre du jour provisoire. Dans cette colonne figurent les références aux documents qui sont prévus à ce jour.

31 C/1 Prov. Rev. - page 2

Point 1.7

Titre Admission aux travaux de la Conférence générale d'observateurs d'organisations non gouvernementales autres que celles entretenant des relations formelles avec l’UNESCO, recommandations du Conseil exécutif à ce sujet

Référence Acte constitutif, art IV.13 Règlement intérieur, art. 7 et 85.1 (d) Directives ONG Partie II, par. 4.1 (b) 162 EX/Déc., 6.3 Directives Fondations (art. IV.2)

Document 31 C/10

2

RAPPORT SUR L'ACTIVITE DE L'ORGANISATION ET EVALUATION DU PROGRAMME Rapport du Directeur général sur l'activité de l'Organisation en 1998-1999, présenté par la Présidente du Conseil exécutif Acte constitutif, art. V.B.10, VI.3 (b) Règlement intérieur, art. 10 (a) 161 EX/Déc., 3.1.3 162 EX/Déc., 3.1.3 30 C/Rés., 81 159 EX/Déc., 4.1 et 4.2 160 EX/Déc., 6.2 161 EX/Déc., 6.4 162 EX/Déc., 6.6 31 C/3 31 C/23

2.1

2.2

Rapport du Conseil exécutif sur sa propre activité en 2000-2001, y compris ses méthodes de travail

31 C/9

3

PROJET DE STRATEGIE A MOYEN TERME POUR 2002-2007
Examen et adoption du Projet de stratégie à moyen terme pour 2002-2007 et préparation du Projet de programme et de budget pour 2004-2005 PROJET DE PROGRAMME ET DE BUDGET POUR 2002-2003 Méthodes de préparation du budget, prévisions budgétaires pour 2002-2003 et techniques budgétaires Acte constitutif, art. V.B.6 (a) Règlement financier, art. 3.4 et 3.6 160 EX/Déc., 5.1 161 EX/Déc., 4.2 (IV) 31 C/5 31 C/5 Rev.1 31 C/5 Rev.2 31 C/6 160 EX/Déc., 5.1 161 EX/Déc., 4.1 31 C/4 31 C/11

3.1

4

4.1

4.2

Adoption du plafond budgétaire provisoire pour 2002-2003

31 C/ pendant la session

31 C/1 Prov. Rev. - page 3

Point 4.3

Titre Examen et adoption du Projet de programme et de budget pour 2002-2003

Référence Acte constitutif, art. V.B.6 (a) Règlement intérieur, art. 80 et 81 Règlement financier, art. 3.4 et 3.6

Document 31 C/5 31 C/5 Rev.1 31 C/5 Rev.2 31 C/6 31 C/7 31 C/8 31 C/ pendant la session

4.4

Adoption de la Résolution portant ouverture Acte constitutif, de crédits pour 2002-2003 art. IX.2 Règlement intérieur, art. 85.2 (i) QUESTIONS DE POLITIQUE GENERALE ET DE PROGRAMME La bioéthique et les droits de l'enfant Jérusalem et la mise en oeuvre de la résolution 30 C/28 30 C/Rés., 24, par. 3 30 C/Rés., 28, par. 6 159 EX/Déc., 3.4.1 160 EX/Déc., 3.5.1 161 EX/Déc., 3.4.2 162 EX/Déc., 3.4.2 30 C/Rés., 54, par. 10 159 EX/Déc., 8.1 160 EX/Déc., 9.1 161 EX/Déc., 9.3 162 EX/Déc., 9.2 30 C/Rés., 58 159 EX/Déc., 7.5 161 EX/Déc., 8.5 162 EX/Déc., 8.2 161 EX/Déc., 3.1.1 (III) 162 EX/Déc., 3.5.1 161 EX/Déc., 3.3.2

5

5.1 5.2

31 C/12 31 C/13 31 C/13 Add.

5.3

Application de la résolution 30 C/54 concernant les institutions éducatives et culturelles dans les territoires arabes occupés

31 C/14 31 C/14 Add.

5.4

Propositions des Etats membres relatives à la célébration des anniversaires auxquels l'UNESCO pourrait être associée en 2002-2003 Actes constituant un crime contre le patrimoine commun de l'humanité Proposition d'établissement de l'Institut UNESCO-IHE pour l'éducation relative à l'eau Proposition d'établir le Centre régional sur la gestion de l'eau dans les zones urbaines à Téhéran, sous les auspices de l'UNESCO Rapport sur la 46e session de la Conférence internationale de l'éducation : entérinement des conclusions et des propositions

31 C/15

5.5

31 C/46 31 C/46 Add. 31 C/47

5.6

5.7

161 EX/Déc., 3.3.3

31 C/48

5.8

Point proposé par le Canada

31 C/REP/22

31 C/1 Prov. Rev. - page 4

Point 5.9

Titre Proclamation de 2004 Année internationale de commémoration de la lutte contre l'esclavage et de son abolition

Référence Point proposé par Haïti

Document

5.10

Proposition de création en Egypte, sous les Point proposé par auspices de l'UNESCO, d'un centre régional l'Egypte de formation et d'étude des problèmes de l'eau en zones arides et semi-arides Programme de bioéthique : priorités et perspectives METHODES DE TRAVAIL DE L'ORGANISATION Critères de recevabilité des projets de résolution tendant à l'adoption d'amendements au Projet de programme et de budget Propositions relatives à l'adaptation aux besoins de l'Organisation du "Règlement relatif à la classification d'ensemble des diverses catégories de réunions convoquées par l'UNESCO" Définition des régions en vue de l'exécution des activités de caractère régional Les relations entre les trois organes de l'UNESCO : rôle de la Conférence générale concernant la Stratégie à moyen terme (C/4) et le Programme et budget (C/5) QUESTIONS CONSTITUTIONNELLES ET JURIDIQUES Projet de Statuts du Comité permanent des commissions nationales pour l'UNESCO Tribunal administratif : prorogation de sa compétence Projet d’amendement de l’article VI, paragraphe 2, de l’Acte constitutif Projet d'amendement à l'Acte constitutif 30 C/Rés., 62 161 EX/Déc., 5.2 30 C/Rés., 87 Point proposé par le Directeur général

31 C/54

5.11

31 C/55

6

6.1

31 C/16

6.2

30 C/Rés., 59, par. (a) (viii) 162 EX/Déc., 7.11

31 C/17

6.3

19 C/Rés., 37.1

31 C/42

6.4

160 EX/Déc., 6.2, par. 3 et 4 161 EX/Déc., 4.3 162 EX/Déc., 4.1

31 C/49

7

7.1

31 C/18

7.2

30 C/Rés., 75

31 C/19

7.3

30 C/Rés., 77 160 EX/Déc., 10.1 161 EX/Déc., 6.1

31 C/20

7.4

31 C/45

31 C/1 Prov. Rev. - page 5

Point 8

Titre CONVENTIONS, RECOMMANDATIONS ET AUTRES INSTRUMENTS INTERNATIONAUX A. Application des instruments existants

Référence

Document

8.1

Rapport du Directeur général relatif aux premiers rapports spéciaux des Etats membres sur la mise en oeuvre de la Recommandation concernant la condition du personnel enseignant de l'enseignement supérieur Version actualisée de la Recommandation révisée concernant l'enseignement technique et professionnel (1974) : proposition du Directeur général B. Préparation et adoption de nouveaux instruments

30 C/Rés., 13, par. 4 Règlement relatif aux recommandations et conventions, art. 16, par. 2, art. 18 30 C/Rés., 14

31 C/21

8.2

31 C/22

8.3

Projet de Déclaration de l'UNESCO sur la diversité culturelle

160 EX/Déc., 3.1.1 (II) 161 EX/Déc., 3.4.1 162 EX/Déc., 3.5.2 30 C/Rés., 26

31 C/44 Rev.

8.4

Projet de convention sur la protection du patrimoine culturel subaquatique Projet de recommandation sur la promotion et l'usage du multilinguisme et l'accès universel au cyberespace et rapport du Directeur général Elaboration d'un nouvel instrument normatif international pour la sauvegarde du patrimoine culturel immatériel

31 C/24 31 C//24 Corr.2 31 C/25 31 C/25 Corr.

8.5

30 C/Rés., 37 159 EX/Déc., 3.5.2 161 EX/Déc., 3.5.1

8.6

30 C/Rés., 25 161 EX/Déc., 3.4.4

31 C/43

9

RELATIONS AVEC LES ETATS MEMBRES
Demande d'admission de la Palestine à l'UNESCO 30 C/Rés., 52, par. 4 162 EX/Déc., 8.3 31 C/26 et Add.

9.1

9.2

Demande d'admission de Tokelau en qualité Point proposé par la de Membre associé de l'UNESCO Nouvelle Zélande

31 C/50

31 C/1 Prov. Rev. - page 6

Point 10

Titre RELATIONS AVEC LES ORGANISATIONS INTERNATIONALES Rapport sexennal du Conseil exécutif à la Conférence générale sur le concours apporté à l'action de l'UNESCO par les organisations non gouvernementales (1995-2000) QUESTIONS ADMINISTRATIVES ET FINANCIERES Rapport financier et états financiers vérifiés concernant les comptes de l'UNESCO pour l'exercice financier clos le 31 décembre 1999 et rapport du Commissaire aux comptes Rapport financier et états financiers intérimaires concernant les comptes de l'UNESCO au 31 décembre 2000 pour l'exercice financier se terminant le 31 décembre 2001 Barème des quotes-parts et monnaie de paiement des contributions des Etats membres Recouvrement des contributions des Etats membres

Référence

Document

10.1

30 C/Rés., 61, par. 5 159 EX/Déc., 7.2 161 EX/Déc., 8.3 Directives ONG (art. V.3)

31 C/27

11

11.1

Règlement financier, art. 12.10 160 EX/Déc., 7.2 161 EX/Déc., 7.2

31 C/28 et Add.

11.2

Règlement financier, art. 12.10 162 EX/Déc., 7.2

31 C/29 et Add.

11.3

Règlement financier, art. 5.1 et 5.6

31 C/30

11.4

Règlement financier, art. 5.8 30 C/Rés., 02 30 C/Rés., 66 160 EX/Déc., 7.3 162 EX/Déc., 7.3 Règlement financier, art. 6.2 30 C/Rés., 67 30 C/Rés., 68

31 C/31 Add.

11.5

Fonds de roulement : niveau et administration

31 C/32

11.6

Programme des bons UNESCO (Mécanisme destiné à aider les Etats membres à acquérir le matériel éducatif et scientifique nécessaire au développement technologique) Gestion de l’ensemble des bâtiments de l’UNESCO : Rapport du Directeur général et rapport du Comité du Siège

31 C/33

11.7

Règlement intérieur, art. 40, par. 2 30 C/Rés., 76, par. 10 160 EX/Déc., 7.8 161 EX/Déc., 7.7 et 7.8 162 EX/Déc., 7.8

31 C/34 et Add.

31 C/1 Prov. Rev. - page 7

Point 11.8

Titre Statut et Règlement du personnel

Référence Acte constitutif, art. VI.4 Statut du personnel, art. 12.1, 12.2 30 C/Rés., 71

Document 31 C/35

11.9

Traitements, allocations et prestations du personnel Mise en oeuvre de la politique du personnel et répartition géographique

31 C/36

11.10

30 C/Rés., 72 160 EX/Déc., 3.1.2 162 EX/Déc., 7.6 Statuts de la Caisse commune des pensions du personnel des Nations Unies, art. 6 (c) et art. 14 (a) 30 C/Rés., 73 Règlement intérieur, art. 10 (f) 30 C/Rés., 74

31 C/37

11.11

Caisse commune des pensions du personnel des Nations Unies et Comité des pensions du personnel de l'UNESCO

31 C/38

11.12

Rapport du Directeur général sur la situation de la Caisse d'assurancemaladie et désignation des représentants des Etats membres au Conseil de gestion pour 2002-2003 ELECTIONS Election de membres du Conseil exécutif

31 C/39

12 12.1

Règlement intérieur, art. 102 et 35.4 Règlement intérieur, art. 35.1 et 36 30 C/Rés., 025 Règlement intérieur, art. 35.1 et 39 30 C/Rés., 026 12 C/Rés., Section B.1, art. 2-5 du Protocole instituant la Commission Règlement intérieur, art. 35.5 30 C/Rés., 013, par. 2 162 EX/Déc., 5.2 Statuts du BIE, art. III Règlement intérieur, art. 35.5 30 C/Rés., 012

31 C/NOM/2

12.2

Election des membres du Comité juridique de la Conférence générale pour la 32e session de la Conférence générale Election des membres du Comité du Siège qui siégeront jusqu’à la clôture de la 32e session de la Conférence générale Election de six membres de la Commission de conciliation et de bons offices chargée de rechercher la solution des différends qui naîtraient entre Etats parties à la Convention concernant la lutte contre la discrimination dans le domaine de l'enseignement

31 C/NOM/3

12.3

31 C/NOM/4

12.4

31 C/NOM/5

12.5

Election de membres du Conseil du Bureau international d'éducation (BIE)

31 C/NOM/6

31 C/1 Prov. Rev. - page 8

Point 12.6

Titre Election de membres du Conseil intergouvernemental du Programme Information pour tous

Référence Statuts du Conseil, art. 2 Règlement intérieur, art. 35.5 30 C/Rés., 36 160 EX/Déc., 3.6.1 Statuts du Conseil, art. II Règlement intérieur, art. 35.5 30 C/Rés., 015 Statuts du Conseil, art. II Règlement intérieur, art. 35.5 30 C/Rés., 016 Statuts du Comité, art. 2, par. 2 et 4 Règlement intérieur, art. 35.5 30 C/Rés., 019 21 C/Rés., 4/11 art. II, par. 2 Règlement intérieur, art. 35.5 30 C/Rés., 020 Statuts du Conseil, art. 2, par. 2, 3, 4 Règlement intérieur, art. 35.5 30 C/Rés., 021 Statuts du Conseil, art. II Règlement intérieur, art. 35.5 30 C/Rés., 017 Statuts du Comité, art. 11 Règlement intérieur, art. 35.5 30 C/Rés., 018

Document 31 C/NOM/6

12.7

Election de membres du Conseil international de coordination du programme sur L'homme et la biosphère (MAB)

31 C/NOM/6

12.8

Election de membres du Conseil intergouvernemental du Programme hydrologique international (PHI)

31 C/NOM/6

12.9

Election de membres du Comité intergouvernemental pour la promotion du retour de biens culturels à leur pays d'origine ou de leur restitution en cas d'appropriation illégale Election des membres du Comité exécutif de la Campagne internationale pour la création du Musée de la Nubie à Assouan et du Musée national de la civilisation égyptienne au Caire Election de membres du Conseil intergouvernemental du Programme international pour le développement de la communication (PIDC)

31 C/NOM/6

12.10

31 C/NOM/6

12.11

31 C/NOM/6

12.12

Election de membres du Conseil intergouvernemental du programme "Gestion des transformations sociales" (MOST)

31 C/NOM/6

12.13

Election de membres du Comité intergouvernemental institué par les statuts du Comité international de bioéthique

31 C/NOM/6

31 C/1 Prov. Rev. - page 9

Point 12.14

Titre Election de membres du Comité intergouvernemental pour l'éducation physique et le sport (CIGEPS)

Référence Statuts du Comité, art. 2, par. 1 Règlement intérieur, art. 35.5 30 C/Rés., 014 Statuts de l'Institut, art. IV, par. 1 (a) Règlement intérieur, art. 35.5 30 C/Rés., 024

Document 31 C/NOM/6

12.15

Election de membres du Conseil d’administration de l'Institut de statistique de l'UNESCO (ISU)

31 C/NOM/6

13

32e SESSION DE LA CONFERENCE GENERALE Lieu de la 32e session de la Conférence générale Règlement intérieur, art. 2 162 EX/Déc., 6.3 31 C/40

13.1

Conférence générale 31e session, Paris 2001

31 C
31 C/1 Rev. Add. 16 octobre 2001 Original français

ORDRE DU JOUR PROVISOIRE REVISE ADDENDUM Sous rapport de son Bureau, la Conférence générale a décidé, à sa troisième séance plénière, d'ajouter les points ci-dessous, à l'ordre du jour :

Point 5.12

Titre Proclamation d'une Journée mondiale de la science pour la paix et le développement

Référence 162 EX/Déc., 3.3.3

Document 31 C/56

5.13

Proposition de création d'un centre 162 EX/Déc., 3.3.4 international de rayonnement synchrotron pour les sciences expérimentales et appliquées au MoyenOrient (SESAME) sous l'égide de l'UNESCO Situation du Courrier de l'UNESCO L'association de l'UNESCO à la Capitale mondiale du livre Critères et directives concernant l'organisation des voyages du Président de la Conférence générale Amendement au Règlement intérieur de la Conférence générale (art. 39 et 40 relatifs au Comité du Siège) 162 EX/Déc., 9.1 Point proposé par l'Espagne 162 EX/Déc., 7.9

31 C/57

5.14 5.15

31 C/58

6.5

31 C/59

7.5

Point proposé par la Belgique


								
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