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Contrat 23m

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Contrat 23m Powered By Docstoc
					Contrat
Pour

Un Bateau Chalutier De 23.00M De Longueur Totale

Mr. Moahmed Hamdoun

Contrat De Construction
A Bwlch Tocyn Farmhouse Bwlch Tocyn Abersoch Gwynedd, United Kingdom, Le Day Month 2006 D’ Une part: CDS Consultants, UK. Avec le code d’Identité Fiscale: Put Identity code, dont le siège social se trouve NoX Tocyn Farmhouse Bwlch Tocyn Abersoch Gwynedd, United Kingdom Mr. Chris Stevenson, majeur, porteur du Document National d’Identité : comme le représentant ID nomber , action

(dorénavant le Constructeur ) D’autre part : Mr. Mohamed Hamdoun, majeur, de nationalité algérienne, porteur du document national d’identité Passeport No XXXXXXX, dont le siège social se trouve cite Ghazaouet, Algerie

Les deux parties se reconnaissant la capacité légale pour prendre des engagements et passer des contrats, librement et spontanément.

DECLARENT : Première : L’armateur commande au Chantier naval et celui-ci accepte de construire un Chalutier conforment aux spécifications techniques et plans qui figurent dans L’annexe technique qui se joint au présent contrat comme AnnexeIII, les caractéristiques principales suivantes : Longueur hors tout ……………………………………………23,00 m Longueur entre perpendiculaires ……………………………...18,20 m Largeur…………………………………………………………6.50 m Creux sur quille a pont principal……………………………….2,76 m Volume total des réservoirs de combustible…………………….28 m3 , environ Volume total des réservoirs d’eau potable……………………...4.000 L, environ Volume total des réservoirs d’huile…………………………….2.800 L, environ Volume de cale de charge………………………………………40 m3, environ
Equipage……………………………………………………………………8 personnes Jauge…………………………………………………………………….….86tx

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Toutes les spécifications seront conformes a la Spécification Technique jointe au présent Contrat, qui fait partie intégrante de ce contrat de Construction.

DEUXIEME : CLASSIFICATION.-

Le bateau est construit selon les caractéristiques internationales, et prépare pour avoir le certificat de n'importe quelle classe, les honoraires pour cette certification n'est pas inclus dans le prix.
TROISIEME.-

L’armateur remettra au Chantier naval les documents nécessaires pour faire la demande du permis de construction, lesquels sont énumères ci-après : (i) copie du passeport del’ Armateur : (ii) décision ministérielle d’importation du navire; (iii) décision ministérielle de la construction du navire dont le emimatriculation ci-dessous ousin que le nom du bateau. Quatrieme,Prix convenu. Date de Livraison. Forme de paiement. Le Chantier naval s’engage a construire, lancer et livrer a flot seul navire avec ses éléments complets pour le prix total de US dollars XXXXX

La date de livraison du navire termine et essaye sera de 9 mois a partir de la signature du contrat et du dépôt comme la confirmation du crédit documente par l’organisme bancaire dépositaire désigne par le chantier ainsi comme a partir de la confirmation du crédit bancaire documentaire mentionne pour l’organisme dépositaire.

Page 3 Le mode de paiement est établi comme suit : # 100% moyennant le depot de la part de l’armateur dans un delai maximale de trois moins des la date de signature du contrat (date limite limite 09/09/05 ) a la banque Banco Arabe Espanol , rue paseo de la Castellana, no 257, 28.046 - Madrid dans le compte no 0136-0001XXXXXXXX, une lettre de crédit confirmée, documentée et irrévocable et payable dans la banque indiquée cidessus, selon l’annexe I joint, lequel fait partie intégrante du contrat. Ladite lettre de crédit sera pour une valeur de XXX.XXX Us$ unité, qui sera versée par l’armateur au constructeur de la manière suivant : (1-1),- XXX U.S.$ a la signature du contrat (1-2).- XXXX U.S.$ a l’achèvement de la coque (1-3).- xxxx U.S.$ a la mise en place du moteur et treuil. (1-4).- XXX a la livraison des certificats de la nouvelle construction d’après le paragraphe 1.5 page n.5 de la mémoire technique ci-jointe a ce contrat avec la référence A.L.P.-05/0010 A chacune de ces certifications d’œuvre le Constructeur remettra, a’ la banque dépositaire de la lettre de crédit cette antérieurement dans cette clause, la documentation suivante : (1-1).- A la signature du contrat : a) Facture commerciale signée en trois exemplaires pour la somme de xxx unité, correspondant a la signature du contrat. (1-3).- A la terminaison de la coque : a) Facture commerciale signée en trois exemplaires pour la somme de XXXX unité, correspondant a l’assemblage de blocs en atelier. (1-4).- A l’installation du moteur principal a bord et treuil : a) Facture commercial signée en trois exemplaires pour la somme de xxxxx unité, correspondant a installation du moteur principal a bord et treuil.

(1-5).- A la livraison des certificats de la nouvelle construction d’après le paragraphe 1.5 page n.5 de la mémoire technique ci-jointe a ce contrat avec la référence A.L.P. -05/0010. a) Facture commerciale signée en trois exemplaires pour la somme de XXXX unité, correspondant a la livraison des certificats de la nouvelle construction d’après le paragraphe 1.5 page no 5 de la mémoire technique ci jointe a ce contrat avec la référence A.L.P.05/0010 page 4

b) Livraison des certificats de la nouvelle construction d’après le paragraphe 1.5 page no5 de la mémoire technique ci-joint a ce contrat avec la référence A.L.P.-05/0010 Les paiements devront s’effectuer au moyen de transferts au compte indique précédemment par le chantier naval, les huit (8) jours ouvrables cites étant de rigueur pour envoi effectif des fonds, a partir du jour ouvrable suivant immédiatement celui de la réception de la communication mentionne via fax. Tous les frais de transfert et commissions pour de possibles modification dues au non respect par l’armateur de tout ce qui est indique dans la lettre de crédit seront au compte de ce dernier.

Pour que se produise la pleine effectivité juridique correspondant à la clause de pénalisation prévue dans le présent contrat. il est nécessaire que l'Armateur respecte fidèlement le contenu de ses obligations, tant celles convenues en leur temps que celles assumées dans le présent acte, de sorte que s'il ne verse pas les sommes en attente ou dues au Chantier naval dans les délais prévus aux stipulations précédentes. elle serait totalement inopérante dans les sommes accordées. De même la lettre de crédit que doit remettre l'Armateur au Constructeur dans les délais indiqués plus haut. sera rédigée suivant les termes du Contrat et le modèle de l'Annexe f du Contrat. la validité du crédit documentaire qui doit être ouvert et déposé par l Armateur étant jusqu'au 09/09/06. Malgré ce qui a été indiqué avant. si pour des besoins de financement de l'Armateur, son organisme financier lui imposait l'obligation de modifier la forme de paiement prévue dans la présente clause et si l'Armateur demandait au Chantier naval la modification correspondante à l'effet de cette clause ou d'une autre clause du présent contrat, le Chantier naval ne pourra pas refuser pourvu que la modification n'implique pas une augmentation des coûts pour le Chantier naval. un retard dans les paiements des échéances par l' Armateur ou sa banque, ou une réduction au prejudice du Chantier naval des garanties de paiement accordées actuellement par cette clause. Il est bien entendu que la provision antérieure n'est applicable qu’a des demandes de modification de la forme de paiement, n'affectant ni le prix ni le moment du paiment. Page 5

CINQUIÈME.Le bateau complètement équipé, ayant passé les essais établis dans le présent document et dans les Spécifications Techniques, avec ses pièces de rechange et accessoires, sera livré par le Chantier naval à la date mentionnée à la clause QUATRE. Tous les agrégats a l'acte de livraison cités à la clause TREIZE seront remis à l'Armateur le jour ouvrable antérieur à la livraison du bateau. Le Chantier naval n'aura aucune responsabilité quant au retard dans la livraison du bateau pendant les 35 premiers jours ouvrables suivant la date de livraison établie à la clause QUATRE, deuxième paragraphe, du présent contrat. Si la livraison du bateau est retardée de plus de 35 jours ouvrables après la date de livraison citée. le Chantier naval paiera à l'Armateur, comme liquidation de dommage, une indemnisation de 150 Euros pour chaque jour ouvrable de retard, comptable à partir des 35 jours exempts d'indemnisations. Si le retard dans la livraison du bateau continue sur une période de plus de 90 jours ouvrables comptés à partir des 35 jours ouvrables exempts d'indemnisation, l'Armateur aura droit à: a) réceptionner le bateau une fois passé ce délai, après paiement de la part du Chantier naval des indemnisations accordées dans la présente clause, calculées jusqu'au jour de la livraison effective ou déduction du montant total correspondant à d'éventuelles amendes du dernier paiement à effectuer de la part de l'Armateur, à option de ce dernier, ou b) refuser le bateau, auquel cas ce contrat sera considéré automatiquement annulé après communication par écrit de l'Armateur au Chantier naval au domicile constitué dans le présent document, pouvant en outre exiger Judiciairement la réparation des dommages et pertes qu'une telle situation pourrait lui causer, en plus des indemnisations prévues ici. On considérera due la livraison du bateau a été retardée si le bateau n'a pas été livré à la date stipulée à la clause quatre de ce contrat, après avoir tenu compte de l'extension totale du délai de livraison en raison de retards autorisés. SIXIÈME.Insolvabilité de l'Armateur. Dans le cas que les paiements que devait réaliser l'Armateur suivant la stipulation quatre de ce contrat n'aient pas été rendus effectifs dans un délai de huit (8) jours ouvrables établis à la clause QUATRE de ce contrat, le Constructeur d'appliquer aura le droit d’appliquer un intérêt annuel de 5,5% pour toute la période de retard et de reporter automatiquement la date de livraison du bateau d'une période égale. Page 6

Tout ceci sauf l'éventualité de "Force Majeure". contingence qui, si elle se produit, devra être estimée par la Juridiction des Tribunaux Espagnols.

Si le retard est de plus de huit (8) jours naturels après les premiers hui t (8) jours ouvrables dans lesquels il lui est possible d'effectuer les paiements des certifications d'oeuvre qui est exécutée selon 1a stipulation quatre de ce contrat, le Chantier naval sera autorisé à suspendre tous les travaux sur le bateau faisant l'objet de ce contrat jusqu'à ce que soit réalisé le paiement correspondant avec l'intérêt punitif accordé ici. Si le paiement n'est pas effectué dans les trente (30) jours naturels suivant la période des huit jours ouvrables, selon ce qui est spécifié à la clause quatre de ce contrat, le Chantie r naval sera autorisé à résilier le présent Contrat; afin de se dédommager de tous les dommages et pertes qui peuvent dériver de telle résiliation, le chantier naval pourra retenir les sommes versées en acompte suivant ce qui soit décidé judiciairement quant aux paiements effectués, et la propriété sur le bateau dans l'état de construction où il se trouverait. pouvant le vendre librement, sans besoin d'interpellation préalable à l'Armateur, ce à quoi l'Armateur donne sa conformité à partir de ce moment. Les soldes résultants devront être partagés entre l'Armateur et le Constructeur conformément a ce que ceux-ci décident. A défaut d'accord entre les parties dans les quatre-vingt-dix (90) jours naturels à partir du trente et unième (31e) jour naturel suivant la réception par l'armateur des certifications citées précédemment, on aura recours à la voie judiciaire afin que l'autorité judiciaire compétente décide sur le partage, le cas échéant. entre armateur et chantier naval, des soldes résultants. ` De même. une fois produit le retard prévu au paragraphe antérieur, les avals et garanties de remboursement. remis à l'arm ateur dans le cade de ce Contrat. resteront. automatiquement sans effet ni valeur. SEPTIÈME Cas fortuit ou de force majeure Les délais de livraison prévus ici s'entendent sans préjudice de toute circonstance produite par un cas de force majeure ou un cas fortuit qui pourrait exceptionnellement prolonger la construction du bateau. Les faits ou actes dérivés de ces causes doivent effectivement affecter la réalisation des travaux. Si pendant l'exécution de l'embarcation une telle circonstance se produit, paralysant la bonne marche de la construction du bateau. le Chantier naval devra communiquer à l'Armateur, par écrit, l'existence d'un tel empêchement. Les faits ou actes devront être classés comme cas fortuit ou de force majeure par l'Autorité Judiciaire Compétente. Page 7

HUITIÈME, Il est convenu que les frais de transfert du bateau à sa destination, de personnel pour ledit transfert, les huiles, gasoil, vivres, seront exclusivement au compte et à la charge de l'Armateur.

Neuvième.Les modifications qui, à la demande de l'Armateur, seraient réalisées dans le proje t, , seront à la charge de celui-ci si elles entraînent une augmentation des coûts, et en tout cas feront l'objet d'un accord par écrit. Dixième. Dans les 30 jours suivant la passation du présent contrat, et celui-ci étant entré ci] vigueur, le Chantier naval souscrira à son compte une police d'assurance auprès d'une compagnie reconnue et ayant la maximale solvabilité, avec une couverture (le risque scion les clauses de I'nstitute Risk Clauses of london, de telle soi-te qu'elle couvre les risques prévus dans les polices d'assurance d'usage général dans la construction navale (par ex. Institute Clauses for builder's risks, Institute Strike Clauses builder's risks. lnstitute War clauses builder"s risks, Institute Pollution hazard clause, cette dernière à partir du lancement), étendue pour couvrir les risques de vandalisme et les dommages malicieux, pour une valeur égale au prix accordé dans ce contrat et effective dès le montage du premier élément en atelier. Dans les 7 jours après la souscription de cette police d'assurance, une copie certifié(devra être remise à l'Armateur aux effets de vérification selon les ternies de la présente clause. Onzième Garantie de qualité. 1.- Période: Pendant une période de 365 jours naturels ou successifs à partir de la date du Procès verbal de Livraison établi par-devant l'autorité compétente, le Chantier naval garantit : Page 8

2- Contenu: Il garantit le bon comportement des structures et de tous les matériaux, équipements. mécanismes et/ou installations du bateau fournis tant par lui que par ses sous-traitants et fournisseurs, tant en son état général qu'en son fonctionnement correct, contre tous les défauts et/ou avaries qui pourraient se produire et qui seraient dus à des défauts d e matériaux ou à des 'travaux réalisés de façon inadéquate. En général, il garanti t tous les travaux défectueux, soit à cause du matériel soit à cause de la main d'aeuvre, qui seront corrigés ou reconstruits par le Chantier naval, à son compte exclusivement. 3.- Notification de défauts: L'Armateur notifiera tout défaut détecté au Chantier naval au moyen d'une communication par écrit, dans les quinze jours après la détection du défaut qui devra etre réparé par le Chantier naval en application de cette garantie. La notification citée inclura

la mention détaillée de la nature et de l'étendue du défaut. En conformité avec ladite garantie, le Chantier naval choisira de réaliser per se ou par un représentant les réparations opportunes ou d'autoriser expressément I'Ar mateur à les réaliser cxclusivement au compte du Chantier naval. Cette option devra être adoptée dans les sept jours naturels après la notification du défaut, et en cas contraire, ]'Armateur sera autorisé à effectuer les réparations e exclusivement au compte du Chantier naval. Dans [e cas où le Chantier naval autoriserait l'Armateur à effectuer les réparations, celui-ci devra notifier préalablement au Chantier naval les travaux à réaliser, en joignant au moins deux (2) devis émis sur le lieu de travail du bateau remorqueur aux effets de l'approbation du Chantier naval dans un délai de 15 (quinze,) jours naturels après la réception desdits devis, et pour acquitter la ou les factures correspondantes dans le; jours de la réception d'une copie via fax. Le Chantier naval pourra soit régler ]Cs factures émises dans le cadre de la garantie, de manière directe au fournisseur des travaux et/ou des réparations, soit à l'Armateur, lequel à son tour paiera le fournisseur avec avis au Chantier naval. 4.- Défauts exclus: Le Chantier naval ne sera pas obligé à la réparation de défauts et dommages causés postérieurement à la livraison du bateau, dans le cas où ceux-ci seraient causés par incendie provoqué par la faute ou dol de l'Armateur ou des personnes qui en dépendent, accidents de mer. mauvaise gouverne., accidents, négligences, dol de la part des Armateurs. leurs employés. agents ou toute autre personne, y compris l’equipage du bateau. Page9 5.- Prorogation de la garantie. Si, pendant la période de validité de la garantie, le Chantier naval, son représentant, otl l'Armateur expressément autorisé par le Chantier naval, effectue une réparation quelconque ou remplace une partie du bateau, telle que des machines, des équipements ou installations, la garantie du Chantier naval pour les parties qui auraient été affectées par la réparation ou la substitution, sera étendue pour une seule fois d'une nouvelle période de 6 (six) mois. comptés à partir de la date à laquelle ces réparations ou substitutions auraient lieu. Si cette période de six mois se termine avant l'expiration originale de la Garantie, cette dernière prévaudra et restera en vigueur. 6.- T'étendue de la garantie se limite exclusivement à remplacer et réparer les défauts matériels couverts par celle-ci conformément aux alinéas précédents. le Chantier naval ne répondant en aucun cas des dommages indirects ni du manque à gagner (lucrum cessans) dérivés des retards. ni des préjudices provoqués par les défauts, dommages et leur réparation, la garantie étant limitée pour vices ou défauts à la réparation ou le remplacement de pièces défectueuses, A moins que ce soit nécessaire pour 1a sécurité et la manœuvre du bateau, l'Armateur n'effectuera aucune réparation ou remplacement dans le cadre de cette clause sans le notifier préalablement au Chantier naval. Si cela est raisonnablement pratique, le Chantier

naval ou son représentant aura la possibilité d'inspecter tout élément avant sa réparation ou remplacement dans le cadre de cette clause: si cela ne lui est pas possible, l'Armateur lui procurera une information raisonnable, apportant des preuves documentaires proposées par un professionnel dûment qualifié. Dans la mesure du possible, l'Armateur conservera tout élément qui ait été remplacé jusqu'à la fin de la période de garantie et le mettra à la disposition du chantier naval pour inspection par ' celui-ci ou ses sous-traitants. Tous éléments substitués passent à la propriété du Chantier naval, mais si le Chantier naval demandait que ceux-ci lui soient envoyés à ses installations ou autre part. les frais de livraison seraient exclusivement à sa charge . Pendant cette période, le Chantier naval ou son représentant sera autorisé à se rendre 'au Port où est amarré le bateau. à l'objet d'essayer de donner solution au défaut inclus dans la garantie citée. 11 est établi que la garantie établie dans la présente clause ne sera pas limitée géographiquement e1 qu'elle sera valable en tout lieu où se trouverait le bateau. Page 10

DOUZIÈME, 1. Epreuves et essais. Le Chantier naval n'aura pas l'obligation de réaliser d'autres épreuves et essais que ceux prévus dans le présent contrat, les spécifications techniques ou dans les requêtes spécifiques de l'Administration. Cependant, quand il le considérera nécessaire et suffisamment à l'avance, l'Armateur ou son représentant pourra demander que n'importe lequel des matériaux à employer dans la construction soit soumis à des épreuves ou des essais additionnels, même dans le cas où ceux-ci seraient protégés par des certificats de qualité émis par une autorité compétente. Dans un tel cas, le Chantier naval sera obligé de procéder aux dites épreuves, lesquelles en tous les cas devront être réalisées en reproduisant les épreuves ou essais originaux, ou au moyen d'un procédé équivalent normalisé. Le même critère sera appliqué en ce qui concerne les sous-traitants et les fournisseurs qui effectuent des travaux pour le Chantier naval destinés â la construction, fait qui doit être prévu par le Chantier naval dans ses contrats de sous-traitance. Le coût de ces essais et épreuves additionnels sera en tous les cas au compte (le l'Armateur. 2. Livraison. Essais. Avant de procéder à la livraison du bateau. seront effectués les essais établis par l'Administration Espagnole et celle du pays d'enregistrement du bateau et par les spécifications techniques, lesquels devront être communiqués par le Chantier naval à l'Armateur au moins 30 jours à l'avance.

Si les résultats des essais n'étaient pas satisfaisants, de nouveaux essais seraient réalisés aux frais et risques du Chantier naval qui devra effectuer les modifications et les réglages nécessaires. Treizième : Livraison et réception, Quand le bateau sera prêt pour la livraison. le Chantier naval en fera hart par écrit a l'Armateur, celui-ci devant le réceptionner et le prendre en chan ge dans les dix (10) jours naturels après la réception de la communication. Le bateau sera réceptionné par l' Armateur une fois terminé conformément et après que les épreuves aient donné des résultats satisfaisants. Toutes se installations devront fonctionner correctement et tous les compartiments externes seront totalement nettoyés. La livraison du bateau sera légalisée par la délivrance d'un procès-verbal les agrégats suivants. Page 11

a)

Caractéristiques générales de l'œuvre.

b) Essais sur amarres. c) Essais en mer.

d) Essais des équipements. e) f) Essais en attente.

Cession à faveur de ]'Armateur des garanties pour les installations, équipements et matériels, concédées au Chantier naval par les fabricants et fournisseurs respectifs. g) Certificats émis par l'Administration Espagnole à titre informatif dont la liste figure à la page n°5 de la mémoire technique annexe à ce Contrat. h) Liste des éventuels travaux et modifications en attente de réalisation. i} Deux (2) jeux de manuels seront remis en langue espagnol. ou anglaise. de chaque type de moteurs, équipements de navigation ou autres, machines et mécanismes installés. j) Inventaire de dotation fixe, tels que moteurs principaux, auxiliaires, groupes électrogènes. Pompes, etc. Cet inventaire sera réalisé par le Chantier naval conformément aux usages et coutumes administratives du lieu de construction, k) Pièces de rechange (livrées conformément aux rechanges standard des fournisseur s des équipements principaux).

La livraison et réception du bateau s'effectueront à flot au quai du Chantier naval ou â l'endroit établi expressément par celui-ci dans le poil d'Avilés, Asturies. L'Armateur fera les démarches pour l'immatriculation du bateau au registre qui lui correspond et prendra à sa charge les frais que cela comport e. QUATORZIÈME . Seront à la charge de l'Armateur tous les frais et impôts occasionnés en raison de la passation du présent contrat. y compris ceux de notaires, d'enregistrement et fiscaux. ainsi que ceux de plus-value, s'il y en a. Le seront également les frais judiciaires ou extrajudiciaires qui pourraient être occasionnés comme conséquence de réclamations légitimes du paiement du prix ou autres de cet achat-vente, y compris les honoraires de l'avocat et du procureur, même si leur intervention n'était pas obligatoire. Cependant, en cas de non respect du contenu de ce contrat, seront à la charge de qui ne l'aurait pas respecté tous et frais et dépens occasionnés, tant les judiciaires que les extrajudiciaire, y compris les honoraires d'avocat et de procureur. Quinzième.

t, totalement ou Cependant et possible transfert Transfert. Aucune des parties ne pourra céder ni transférer ce contrat partiellement. sans l'approbation préalable par écrit de l'autre partie comme exception, le Chantier naval accepte à partir de ce moment le l, ou cession du présent contrat de la part de l'Armateur Page 12 Sezieme.Échéances. Les échéances de ce Contrat seront comptées en jours naturels, successifs ou consécutifs, sauf lorsqu'il est indiqué expressément qu'il s'agit de jours ouvrables. Dix-septième.S'il surgissait quelque divergence entre les clauses de ce contrat et les spécifications techniques. les clauses de ce contrat primeraient et s'il y avait quelque divergence entre lesdites spécifications techniques et les plans, les spécifications techniques primeraient. Toute matière technique non stipulée dans ce Contrat, spécifications techniques et plans, sera régie et décidée en accord avec les règles de l'art de la construction navale et en accord avec la bonne foi commerciale. En rapport à toute question, litige ou différend dérivé de l'interprétation, respect ou exécution du présent contrat, les deux parties contractantes se soumettent expressément au tribunaux d'Oviedo - Asturies - Espagne, renonçant à tout autre qui pourrait leur correspondre.

Aux fins du paragraphe antérieur et de toute communication ayant rapport aux clauses du présent contrat. et tant que celles-ci ne soient pas expressément changées au moyen d'une communication expresse par écrit, les parties fixent leur domicile aux adresses suivantes et concède pleine validité aux communications dirigées â celles-ci: Ie Chantier naval: ealle La Junquera, n°2, 33.130 San Esteban de Pravia - Asturies Espagne. Téléphones 985 540 256 ! 985 580 150 Fax 98> 580 053 Courier électronique astiparrilla@mrbit.es Personne de contact: M. Basilio Menéndez Fidalgo. L'Armateur : MR. Mohamed Hamdoun Téléphones: Fax: Chaque partie s'engage à faire savoir immédiatement à l'autre toute modification et/ou changement du domicile indiqué ici, ainsi que des personnes de contact. Page -13-

DIX-HUITIÈME. Les Annexes qui. sont énumérés ci-dessous, sont des agrégats au présent Contrat et font partie de celui-ci: Annexe I: Crédit documentaire à ouvrir par l'Armateur Annexe II: Spécifications techniques et plan. Et. eu témoignage de ce qui précède, las parties signent deux exemplaires du présent contrat ayant la même teneur, au lieu et â (a date indiqués à l'en -tête.

Signé: L'ARMATEUR Mr. Mohamed Hamdoun NAVAL, Mendendez Fidalgo

Signé: LE Chantier Chris Stevenson

Page 14

ANNEXE I Brouillon de Lettre de Crédit à remettre par l'Armateur au Chantier Naval Emission de Crédit Documentaire. En-tete de Base: F01 BPA Amit 3 JA W'W'W00 En-tête du Demandeur: 1.700 Espces MMXXXN Banco Àrabe Espanol Madrid En-tête de l'Usager: Code de Service 103 Priorité de Banque 113 Réf. Usager MSG 104. Séquence au total: 27 Forme de doc Crédit: Irrévocable, confirmée. documentée et payable. 20:4Ü5 CIM 09/06/05 Lieu: Madrid - Espagne. Mohamed Hamdoun CDS Consultants UK 270 000U$ 39 B. Maximum. Banco Arabe espanol. N° de compte: 01 '16-0001-11-34U()0022 38 C/ Paseo de la Castellana, n° 257 28.046 Madrid. Ne sont pas permis. Port d'Aviles – Asturies Un bateau de pêche au chalut de 25,20 m. de longueur totale selon contrat en date du 09!06!05 46 A

Numéro de doc Crédit: Échéance: Demandeur: Bénéficiaire: Montant: Montant maximun de crédit: Disponible avec/par:

Transports partiaux: Cargo à Cargo: Description des biens: Description nécessaire :

Documentation nécessaire:

Page -15 –

Premier paiement: Les paiements s'effectueront comme suit: XXXXU$ unité, contre présentation des documents suivants: a) Facture Commerciale Signée en trois exemplaires pour la somme de 114.000 unité, correspondant à la signature du contract Deuxième paiement: 228.000 €/ unité. contre présentation des documents suivants: a) Facture Commerciale Signée en trois exemplaires, pour la somme de 228.000 correspondant a la terminaison de la coque. Troisième paiement: 304.500 €1 unité, contre présentation des documents suivants: a) Facture Commerciale Signée en trois exemplaires pour la somme de 304.5 unité, correspondant à l'installation du moteur principal a bord et treuil Quatrième paiement: 114,000 e/ unité. contre présentation des documents suivants: a) Facture Commerciale Signée en trois exemplaires pour la somme Cie 114.000 C/ unité. correspondant à la livraison des certificats de la nouvelle construction d'après le paragraphe 1.5 page n.° 5 de la mémoire technique ci-jointe à ce contrat avec la référence A.L.P.-05/0010 b) Livraison des certificats de la nouvelle construction d'après le paragraphe 1.:5 page n.° 5 de la mémoire technique ci-jointe â ce contrat avec la référence A.L.P-05/0010 CDS consultants s'est engagé à vous fournir la construction et la fourniture d'un bateau Chalutier avec une coque en acier, de 23.00m de longueur total selon contrat en date du 09/06/O5, pour la somme de 270000U$ unité. Page 16 00 Eur
e/' unité.

Par la présente. l'organisme bancaire . .. .. ...... , .. . ... .... s'engage, conformément aux termes et conditions de cette lettre de crédit, à dûment payer la somme de 270000U$ par unité, selon le point 4E A, en paiements échelonnés suivant les certifications d'œuvre énumérées ci-avant au point 46 A de cette lettre de crédit. Tous les documents doivent être présentés dans la monnaie du crédit et en langue englaise. Tous les frais de transfert bancaires et les modifications introduites seront à €a charge de l'armateur. Instructions: A la présentation de documents de conformité de votre part, la banque Banco À rabe Espanol est autorisée à payer de notre compte en euros à Madrid dans un délai de trois jours ouvrable. a partir de votre message rapide témoigné à nous. En mentionnant que la documentation que lui a présentée Astilleros La Parrilla. 5.A. est correcte conformément à ce qui est stipulé au point 46 A de cette lettre de crédit et vous. Banco Ârabe Espanol, pouvez effectuer le paiement correspondant à la documentation présentée. Avis par l'intermédiaire de: Banco Arabe Espanol, n" de compte: Ols6-0001-11 1400002-138, C':' Paseo de la Castellana, n° 257 - 2$.046 Madrid. .

Une Fois remplies toutes les conditions antérieures, la banque Banco Arabe Espanol est autorisée à payer les certifications d'oeuvre présentées par Astilleros La ParriIla, S.A. La banque Banco Àrabe Espanol s'engage à envoyer à la Banque ........... domiciliée à ............... ............. , toute la documentation présentée par Astilleros La Parrilla. S.A. à la banque Banco Àrabe Espanol.

Page 17

Ref: A,L.P.-O5/0010

Bateau de Pêche au Chalut de 23.00 m de Longueur

Spécification

XX February 2006

1.GENERALITES. 1.1. DISPOSITION GENERALE, TYPE ET SERVICE DU BATEAU

Le bateau faisant l'obje t de cette spécification sera un bateau de pêche, conçu pour la capture d'espèces de fond suivant 1a technique de chalutage par l'arrière. La disposition générale du bateau sera comme indiqué. Le bateau sera subdivisé longitudinalement avec les compartiments suivants:

1.2.1. Sous LE. PONT PRINCIPAL
Coqueron de l'avant (eau douce). Cale de congélation et cale de charge a 0 °C où dessous du réservoir du combustible. Salle des Machine, (réservoirs latéraux d'huile et d'eau douce). Réservoirs verticaux pour combustible.
L2.2. SUR LE PONT PRINCIPAL

Toilettes. cabines, salle à manger, accommodation, cuisine, cambuse sèche et tunnel de congélation Parc L i pêche. Compartiment du servomoteur et soutes.
1.2.3. SUR LE PONT SUPERIEUR -

Timonerie de gouverne, cabine pour deux personnes

1.2. CARACTERISTIQUES PRINCIPALES.
Longueur hors tout ………………………………………..……23,00 m Longueur entre perpendiculaires …………………………..…...18,20 m Largeur……………………………………………………..……6.50 m Creux sur quille a pont principal………………………….…….2,76 m Volume total des réservoirs de combustible…………………….28 m3 , environ Volume total des réservoirs d’eau potable……………………...4.000 L, environ Volume total des réservoirs d’huile…………………………….2.800 L, environ Volume de cale de charge………………………………………40 m3, environ
Equipage……………………………………………………………….……8 personnes Jauge……………………………………………………………………..….86tx

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1.3. STABILITE
La stabilité transversale sera conforme aux prescriptions imposées par l'Administration. Les calculs et les résultats obtenus seront remis à l'Armateur, ainsi que les instructions réglementaires au Capitaine. r

1.4. EQUIPAGE
L'équipage comprendra 8 personnes.

1,6 INSPECTION DE L'ARMATEUR.
Le Chantier fera tout son possible pour que l'Armateur ou les personnes designees par celui-ci puissent surveiller la marche de la construction, en leur permettant a cet egard, le libre accès aux ateliers pendant les heures de travail.

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1.7. PLANS A LA LIVRAISON
Une fois la construction terminée, l'Armateur recevra trois copies des plans réglementaires exigés par l'Administration. "fous ces plans montreront le bateau tel qu'il a été construit. En outre, les résultats des essais en mer seront aussi fournis. L'Armateur recevra également les catalogues et deux livres d'instructions relatifs à tous les éléments fournis par le Chantier et installés à bord

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PONTS ET ENTREPONTS PARC A OUTILS DE PROUE SUR
PONT PRINCIPAL

SALLE DES MACHINES RÉSERVOIRS D'EAU DOUCE ACCOMMODATION RÉSERVOIRS DE GASOIL

1xHempatex B/D COATING 5624 1xHempatex B/D COATING 5824 1Xhempadur H.B. 4583 gris 1217 100g 1xHempadur HB 4633 gris 80g. 1xHempatex émaillé 5636 blanc 1000 40 1xHempatex HB 4833 gris 1217 60g ! 1xHempatex émaillé blanc 1000 40g, LAIT DE CHAUX ' 1 xHempatex HB 4633 rouge 5063 40g GASOIL

2.14. PROTECTION CATHODIQUE
Des anodes de zinc seront placées sur la quille, le gouvernail, l'étambot, les prises de mer et les quilles de roulis.

2.15. DIVERS, ECHELLES DE TIRANTS D'EAU, DISQUE DE FRANC-BORD, NOM ET PORT DU BATEAU
Les tirants d'eau de proue et de poupe seront marqués, en mètres à tribord et en pieds anglais à bâbord, et les marques seront gravées avec de la soudure. Le disque de Franc-bord sera gravé, sur les côtés, avec de la soudure. Le nom du bateau et son part d'attache seront indiqués sur la partie frontale de la passerelle, en lettres de bronze. Sur les deux côtés, vers la proue, sera placée la plaque d'immatriculation du bateau, en lettres d'acier.

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EQUIPEMENT DE PONT
3.1. ELEMENTS D'AMARRAGE Sur le pont du gaillard, vers la proue, seront placés les éléments suivants:
Deux râteaux, de type ouvert. Deux bollards doubles. en acier soudé.

Sur le pont supérieur. à la poupe, seront placés les éléments suivants: -Deux écubiers de côté. -Deux bollards doubles, en acier soudé.

3.2. ANCRES ET CHAINES
On disposera les ancres et chaînes exigées par l'Administration.

On disposera un écubier et un stoppeur à tendeur pour fixer la chaîne. 3.3 FEUX DE NAVIGATION Les feux de navigation suivants seront installés: Feu blanc de tête de mât, Feux rouge et vert de position. Feu blanc de mouillage. Feu blanc de guidage. Feux blanc et vert de pêche. Feux rouges de sans commande. Le tableau des feux de navigation aura une double ligne d'alimentation et sera muni d'alarmes optique et acoustique. Les feux de navigation seront pour Pourvus également, d’une alimentation de réserve provenant de la source. d'énergie de secours.

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3.4. APPAREIL DE GOUVERNE
On installera un appareil de gouverne électro-hydraulique. La puissance de l'appareil de gouverne sera de 2 tonnes par mètre. L'appareil de gouverne comportera les éléments suivants: Barre électrique pour le pupitre de la Passerelle. Appareil d'actionnement de l'air. Un groupe électro-pompe dans l'espace du servo. Répétiteur d'angles de position sur la Passerelle panoramique. Appareils électriques.

3.5. GOUVERNAIL
Le bateau sera pourvu d'un gouvernail à double tôle profilé, semi-compensé.

Le gouvernail sera appuyé, à sa partie inférieure, sur un aiguillot en acier appuyé sur une bague cylindrique emboutie dans le sabot de l'étambot. A sa partie supérieure, le gouvernail sera uni à la mèche au moyen d'un patin horizontal avec des boulons en acier ajustés. Le gouvernail sera complètement soudé et sera soumis à un essai hydraulique de 2 kg/cm2. Tant sur le gouvernail que sur la Coque, seront placés les rouleaux nécessaires pour la suspension du gouvernail.

3.6. MECHE ET ACCESSOIRES
La mèche sera en acier forgé. Elle sera supportée latéralement et verticalement par un coussinet de barre, selon le standard du Chantier. Dans les zones de friction, tant avec le coussinet de barre qu'avec je presse-étoupe, elle sera revêtue d'acier inoxydable. A son extrémité supérieure, la mèche sera unie au servomoteur de telle sorte que ce soit toujours le coussinet de barre et non le servomoteur qui supportera le poids du gouvernail. Page 12

3.7. EQUIPEMENTS DE SAUETAGE
On disposera de l'équipement de sauvetage réglementaire d'après les prescriptions SOLAS 1.974/78. Sauvetage pour 9 personnes et matériel nautique : * Deux bateaux de sauvetage de 12 places type B * Quatre bouées de sauvetage, deux avec des bouts de cordes et deux avec des feux à allumage automatique. Elles porteront l'inscription (nom du chalutier) et le registre du port * 15 gilets de sauvetage * Six fusées éclairantes à main (manuelles) * Six fusées manuelles * Une boussole de gouverne * Une montre d'habitacle de 150 mm * Une sonde manuelle de 5 kg avec ligne de sonde de 50 * Une boussole à pointes nautiques de 6" * Un transporteur rectangulaire de 15 * Une règle de 40 cm * Un mégaphone en laiton * Des jumelles nocturnes de 7x50

* * * * * * * * * * * * * *

Deux paires de jumelles diurnes 8x30 (grand modèle) Un jeu de cartes nautiques espagnoles * Deux baromètres Un porte-voix de brune à pression manuelle Un thermomètre d'ambiance Une cloche de 8,5 kg, 25mm de diamètre de bouche Un code international de signaux n°3 Une lampe à signaux type Aldis Une batterie 24V complète pour Aldis Un exemplaire de listes de signaux de sauvetage A, B Deux lampes portables Une armoire à pharmacie navale n°2 Deux combinaisons de plongée de 7 mm. modèle Record Une bouteille de 18 litres pour combinaison de plongée Quatre projecteurs diurnes de signalisation équipés de batterie / pile rechargeable page 13

3.8. APPAREILS A INCENDIE
On disposera des appareils à incendie réglementaires. * Quatre à raccords Barcelona de 45 mm en laiton * Quatre tuyaux CI de 45 mm x 15 m de longueur avec des raccords à chaque xtrémité * Quatre lances d'incendie à double effet, de 45 mm pour tuyaux * Deux extincteurs portables à poudre sèche de 5 litres de CO2 * 3 extincteurs portables à poudre sèche de 5 kg * une hache de pompier de 500 g avec manche * une caisse pour tuyau d'arrosage en plastique * 3 seaux à incendie Le collecteur à incendie sera disposé sur un coté et sera muni d'une connexion en proue pour le nettoyage de l'écubier. 3.9. CALE A POISSON La cale à poisson sera préparée avec les isolements appropriés pour le transport de poisson à -5°C Isolement à base de polyuréthane appliqué "in situ" avec les épaisseurs indiquées plus loin, mais dépassant toujours de 50 mm les profilés de la structure en acier. Caillebotis à base de bois de pin fixé au moyen de platines et boulons de traversée de 8x70 soudées directement aux renforts, aux barrots et aux couples de la structure en acier. Revêtement à base de panneau phénolique de 10 mm d'épaisseur sur le pourtour excepté le plafond qui sera en panneau phénolique de 6 mm avec ses supports pour les serpentins. Le finissage de la cale sera stratifié avec une couche de Mat de 300 g/m2 sur les côtés, les cloisons et le plafond et avec deux couches de Mat sur le plancher, avec un finissage pigmenté en blanc.

On disposera l'isolement avec ses encadrements dans les registres du double fou, lespuits de sentines et les creux sur quille. Les épaisseurs du polyuréthane seront celles indiquées ci-dessous: Côtes.........................................................200 mm, environ Cloison de proue ......................................150 mm, environ Cloison de poupe ...................................... 150 mm, environ Plancher de cale ....................................... 100 mm, environ Plafond ....................................................150 mm. environ

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4.ISOLEMENTS
Tous les côtés, plafonds et cloisons qui se trouvent à l'intempérie seront isolés avec de la laine de roche de 50 mm d'épaisseur, fixée au moyen de crochets et de rondelles soudés à la structure en acier.

4.1. REVETEMENT
Toutes les accommodations, y compris la cuisine, les couloirs et les creux d'escaliers, seront revêtues de panneau phénolique de 10 mm d'épaisseur, environ, supporté au moyen de réglettes en acier galvanisé. Ces panneaux seront recouverts d'une lamelle de PVC, fantasit ou similaire sur la face vue et compensatoire sur la face cachée. Le parachèvement entre panneaux sera à base de profilés en bois noble. Les embouchures des fenêtres et des hublots seront finies avec le même matériau que celui des cloisons auxquelles ils appartiennent. Les toilettes seront revêtues de polyester.

4.2. PORTES.
4.2.1. PORTES INTERIEURES. Construction. fourniture et montage de portes intérieures avec leurs encadrements dans toutes les accommodations, à base de panneaux recouverts de formica: 4.2.2. PORTES EXTERIEURES. Construction, fourniture et montage de deux portes extérieures d'accès au pont de gouverne par la poupe, de construction robuste afin de résister au passage du temps et aux

changements climatologiques. Ces portes seront pourvues de vitres dans le haut et de ferrures en acier galvanisé de type Jovi ou similaire. 4.3. PLAFONDS Ils seront revêtus de panneau phénolique recouvert de formica de 6 mm, environ. Page 15

4.4. PLANCHERS.
Tous les sols seront appuyés sur du mortier de ciment de 30 mm d'épaisseur, environ, et couche de nivellement. Les sols des différentes zones seront les suivants: Pont de gouverne: Sol en caoutchouc alvéolaire de type Pirelli ou similaire. Cabines: Sol en Saipolan Salle à manger et couloirs: Sol en Saipolan Cuisine, toilettes et cambuses: Carreaux céramiques anti-glissants

4.5. HUBLOTS ET FENETRES
On installera les hublots indiqués dans le Plan de Disposition Générale. Ils seront en bronze, avec un diamètre de 300 mm, environ. Ces hublots auront des hiloires en acier. Dans la timonerie de gouverne il y aura 4 fenêtres ouvrables, avec cadre en bronze. Les autres fenêtres seront fixes et dans l'une d'elles sera placé un hublot tournant.

4.6. ECHELLES, MONTANTS ET GARDE-CORPS
Les échelles extérieures seront en acier galvanisé. Les échelles intérieures, dans les accommodations, seront pourvues de flasques, marches métalliques et mains-courantes en bois. Les escaliers intérieurs dans les espaces qui ne correspondent pas aux accommodations seront en acier galvanisé. ' Tous les montants seront en acier, avec triple mains-courantes, galvanisés sauf les montants et garde-corps du plafond de la Timonerie de gouverne, où ils seront en laiton.

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EOUIPEMENT DE PECHE
5.1. TYPE DE MVIANOEUVRE DE PECHE, GENERALITES
Le bateau sera équipé pour la capture d'espèces de fond selon la technique de chalutage par l'arrière.

A cet effet, on disposera des éléments suivants: Un mât Bipode de poupe, à l'endroit indiqué sur le Plan de Disposition Générale, avec les caractéristiques et accessoires. Deux poulies de marque Carral ou similaire modèle S-210 Un treuil pour la pêche au chalut, le quelle a deux enrouleurs latéraux et un tambour central de chalut avec ses embragues correspondants et freins à bandes avec broches cri inoxydable. Tout cela à actionncment manuel. Sera construit complètement en acier electro-soudé. Un treuil pour la pêche au chalut, le quelle a deux enrouleurs latéraux et un tambour central de chalut avec ses embragues correspondants et freins à bandes avec broches en inoxydable. Tout cela à actionnement manuel. Sera construit complètement en acier electro-soudé. Les deux enrouleurs latéraux auront des arrimeurs pour le câble indépendants, automatiques et à commande manuel avec limiteur de couple. La carcasse comporte engrenages en bain d'huile et un moteur hydraulique avec distributeur à commande manuel, régulateur de vitesse au pied des machines. Tous les essieux et enrouleurs vont sur roulements avec ses relevants éléments de retentions - Force de traction avec le 0 à moitié : 10.000kg. - Vitesse : 0/100 m/min

5.2. SYSTEME D'ACTIONNEMENT DES TREUILS DE PECHE
Les treuils auront un actionnement hydraulique, au moyen d'une pompe hydraulique â débit variable accouplée à travers une prise de force embrayable connectée à la partie de proue du moteur principal.

5.3. MATS ET BOSSOIRS
Un mât bipode en acier naval galvanisé, où seront placées les sorties d’echappoment du moteur principal et des groupes électrogènes. Sur'étampe de poupe sera installée une barre avec des poulies fixes, formé entre autres par une barre en acier calibré avec les orifices nécessaires pour la possible installation des poulies.

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5.4. DEFENSES DU BORDE
Sur le bordé, dans la zone des bossoirs et sur l'étampe de poupe, seront installées des défenses au moyen de demi-ronds de 60 x 30, soudés à la Coque, aux endroits où des frictions des câbles et des attirails de pêche sont prévisibles, suivant la pratique du Chantier. L'épaisseur du bordé sera convenâblement renforcée dans cette zone suivant la pratique du Chantier.

5.5. EQUIPEMENTS ELECTRONIQUES POUR LA PECHE ET L'Aide A LA NAVIGATION
L'équipement électronique comprendra: * Une ecosonda Black Box de double frecuencie en coulour TFT de 10,4"; JRC modèle JFC-l30 HP avec 16 couleurs eschales jusque 2.000 mts. Indication de profundeur avec selection en mts, brazes o pieds. Puisance 3 Kw Un GPS Furuno modèle GP-31 Un plotter Max-Sea Plot inclus, PC avec TFT 15" avec système d'exploitation W20U0 Deux VHF/DSC Furuno modèle FM-8500 Un radar Furuno modèle M-1833, 36MN

* *

* *

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6.EMMENAGEMENTS
6.1. CABINES.
6.1.1. BAS LE PONT PRINCIPAL.

#

Une cabine à 8 places comprenant: - 4 couchettes double de 1900x700, avec des tiroirs dans le bas - 8 armoires simples avec des espaces pour les gilets de sauvetage - 8 portemanteaux en laiton chromé.

6.2. SALLE A MANGER DE L'EQUIPAGE.
# # Une table de salle à manger selon le Plan de Disposition Générale Deux bancs le long des tables de la salle à manger

6.3. TOILETTE DE L'ÉQUIPAGE
# Deux lavabos de faïence avec siphons, robinets et tuyaux flexibles. # Deux plateaux à la turque

# # # #

Deux plateaux à douche Deux miroirs au-dessus des lavabos Deux porte-rouleaux de papier Deux porte-serviettes . # Portemanteaux.

6.4. CUISINE.
# # # # Une cuisinière vitrocéramique à quatre plaques Un évier en acier inoxydable Un meuble bas tout au long de la cloison de proue de la cuisine Une paillasse en acier inoxydable AISI 304

# Un meuble haut en bois d'Okumé revêtu de bois d'Ukola avec ses portes et ses etageres

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6.5. PONT DE GOUVERNE ET CHAMBRE DES CARTES.
# # Une console en face du pont avec ses étagères, portes et casier pour le réglage des appareils nautiques Un meuble pour les drapeaux de code

# Une table pour les cartes et une table à continuation de l'échelle de montée au pont # Une boîte pour les jumelles.

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7.EOUIPEMENT DE PROPULSION ET AUXILIAIRE
7.1. MOTEUR
Un moteur propulseur comprenant un moteur Guascor modèle F360TASP 900 CV à 1300 tr/min avec inverseur-réducteur hydraulique de marque Guascor modèle R-360 à réduction 6:1. Inclus: Démarrage électrique avec alternateur de charge des batteries Tuyau flexible pour l'échappement Accouplement élastique pour moteur-réducteur Connexions du générateur d'eau douce Prise de force fixe sur réducteur _ Panneau de contrôle sur moteur Panneau de contrôle et alarmes sur le pont Outillage Pièces de rechange Certificats de IB

7.2. LIGNE D'ARBRES ET HELICE
L'ensemble de la ligne d'arbres et d'hélice sera développé afin d'éviter des coïncidences de points de torsion critiques qui peuvent causer des fatigues et les avaries du vilebrequin. auquel cas il serait nécessaire de varier les normes ou d'adapter un amortisseur de vibrations par torsion différentes de la normale. La ligne des arbres sera constituée par un arbre de queue en acier inoxydable de qualité AISI 316L. L'arbre de queue aura des manchons démontables. Le tube d'étambot sera en acier laminé de forte épaisseur soudé au noyau de l'étambot et au piston de la presse, formant structure avec le coqueron. I1 sera pourvu de frettes en bronze remplies d'antifriction. La lubrification du tube d'étambot sera à base de graisse. L'hélice sera en bronze au manganèse, à quatre pales

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7.3. MOTEURS AUXILIAIRES DIESEL
Deux groupes électrogènes seront installés, chacun d'eux comprenant: Un groupe auxiliaire marin de 40 kVA à 1500 tr/min en version monobloc, composé d'un moteur marin de marque Iveco modèle 8045M08 et d'un alternateur pour service marin de marque Marelli

7.4. SERVICE DE COMBUSTIBLE
Il comprendra les éléments suivants: Une pompe de transvasement, débit 16 m3/h à 15 mce, pompe Azcue CA-50/2A en tèr fondu. monobloc, de 1,5 kW à 2900 tr/min Filtre épurateur de gas-oil Réservoirs de service quotidien de combustible (DEUX). Réservoirs de stockage de combustible. Structurels. , On disposera des robinets, filtres, manomètres et niveaux nécessaires pour le contrôle du circuit. Le remplissage des réservoirs de combustible se fera au moyen d'un collecteur de chargement avec deux prises sur le Pont Principal. une à bâbord et l'autre à tribord. La pompe de transvasement pourra aspirer de l'un quelconque des réservoirs de stockage et décharger dans l'un quelconque d'entre eux ou dans le réservoir de service quotidien.

7.5. SERVICE DE REFROIDISSEMENT
Pompe à eau douce de service du moteur de propulsion, incorporée à celui-ci; corps et rotor en bronze et arbre en acier inoxydable. Refroidisseur à eau douce. II sera à faisceaux 'tubulaires et sera fourni avec le moteur principal. Réservoir de compensation à eau douce, non structurel. Il sera place plus haut que le moteur principal, dans la zone des réservoirs. On disposera de deux prises d'eau de mer, situées de telle sorte qu'elles resternt submergees même avec le bateau sur lest.

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7.6. SERVICE DE LUBRIFICATION
Il comprendra les éléments suivants:

Pompe à huile de service, à engrenages, corps en fer fondu, engrenages en acier et arbre en acier spécial. Fournie avec le moteur et installée sur celui-ci. Refroidisseur d'huile. A faisceaux tubulaires, il sera fourni avec le moteur principal et installé sur celui-ci. Réservoirs d'huile. On installera un réservoir d'huile, non structurel, pour le service du moteur de propulsion. Le remplissage des réservoirs d'huile sera réalisé au moyen d'un collecteur qui partira d'une bouche de chargement placée sur le pont et munie d'entonnoir avec tamis. Les pompes à huile pourront aspirer du carter du moteur et des réservoirs de stockage et décharger dans le moteur principal ou dans la bouche de chargement sur le pont, ainsi que d'un _réservoir à l'autre. ' On disposera des manomètres, thermomètres et alarmes nécessaires pour un contrôle parfait du circuit.

7.7. SERVICE DE LAVAGE ET INCENDIE
Il comprendra les éléments suivants: Deux pompes d'épuisement et contre incendie. débit 25 m3/h à 25 mce, pompe Azcue CA-50/5A, monobloc, avec moteur de 4 kW.

Le collecteur général de lavage et incendie s'étendra sur le pont. La pompe des bouchains servira de réserve pour celle de lavage.

7.8. SERVICES SANITAIRES
Ils comprendront les éléments suivants: Réservoir à pression d'eau douce. Il aura une capacité de 25 litres et son alimentation se fera au moyen d'une pompe électrique centrifuge, avec corps en fer fondu, rotor en bronze et arbre en acier inoxydable; avec démarrage automatique au moveu d’un pressostat, avec un débit de 1:5 m3 / heure, à 20 m.h.m. Réservoir à pression d'eau salée. Il sera identique au réservoir d’eau douce et son alimentation se fera au moyen d'une pompe centrifuge, corps et rotor en bronze et arbre en acier inoxydable. Les autres caractéristiques sont 1 précédent. douce et son les mêmes que dans le cas précèdent.

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7.9. CHAUFFE-EAU

On installera un chauffe-eau électrique pour l'eau douce, de 50 L.

7.10. ECHAPPEMENT PRINCIPAL ET AUXILIAIRE
Le moteur propulseur et les groupes auxiliaires déchargeront à l'extérieur à travers les silencieux correspondants. Ces silencieux seront isolés avec des couvertures d'amiante et d'un autre matériau résistant aux vibrations, avec un revêtement extérieur en aluminium. Le tuyau d'échappement sera pourvu des joints d'expansion nécessaires, de type soufflet, enfermés. et avec des suspensions. flexibles. Le tracé de la tuyauterie sera conçu de telle sorte que puissent être éliminées, dans la mesure du possible, les contraintes causées par leur propre poids et par les vibrations. La tuyauterie sera unie au moyen de brides boulonnées et elle sera revêtue avec le même type de matériau que celui utilisé pour le silencieux.

7.11. VENTILATION DANS LA SALLE DES MACHINES La Salle des Machines sera ventilée au moyen de deux conduits d'entrée avec ventilation forcée. Deux manches à air, de type étanche, partiront des conduits cités, en interposant une bobine pour le ventilateur. Les ventilateurs auront un débit de 6.000 m3/h à 30 mm. h.m.

7.12. PARQUETS ET CAILLEBOTIS DANS LA SALLE DES MACHINES
Les parquets dans la Salle des Machines seront en toile striée en aluminium et antiglissante et s'appuieront sur une structure de cornières-support. Les parquets seront disposés de telle sorte que tous les appareils soient facilement accessibles pour leur maintenance, particulièrement en ce qui concerne le graissage. Les caillebotis seront d'une structure légère, en acier, et s'appuieront vissées. Sur des cornières vissées Les échelles seront soudées et vissées à leurs extrémités. Elle auront des flasques de cornière et bordure et leurs marches seront en tôle striée.

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Sur les caillebotis et les échelles et à tout autre endroit où ce sera nécessaire, on installera des mains-courantes de barre, appuyées sur des montants en tube ou barre. Les unions entre les différents tronçons seront réalisées avec des manchons à chevilles.

7.1-3. MACH HINES OUTILS DEL'ATELIER
Dans la Salle des Machines il y aura un banc de travail pourvu d'eau, de pierre d'emari double. II y aura également un tableau avec des outils.

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8.SERVICES DE TUYAUTERIES
8.1. GENERALITES
'foutes les soupapes et boites de distribution porteront une plaque indiquant leur service et fonction. Les soupapes directement connectées au bordé auront le corps en acier moulé et les garnitures en bronze.

8.2.

REFROIDISSEMENT

Les tuyauteries seront en acier étiré, galvanisé à chaud après leur cintrage et après avoir soudé les brides. Les soupapes auront le corps en acier fondu et les garnitures en bronze.

8.3. BOUCHAINS
Les tuyauteries seront en acier étiré, galvanisé à chaud après leur cintrage et après avoir soudé les brides. Les joints seront en caoutchouc armé avec de la toile à voile. Les soupapes pour les services d'aspiration des bouchains- seront de type non-retour et auront le corps en acier fondu et les garnitures en bronze. Les aspirations s'effectueront à travers des boîtes égyptiennes.

8.4. COMBUSTIBLE
La tuyauterie sera en acier noir étiré, non galvanisée. Les soupapes auront le corps en fer fondu et les garnitures en bronze.

Les tamis d'aspiration des réservoirs seront en tôle d'acier, non galvanisee avec des trous perforés de 10 mm et avec une surface libre pour l'aspiration double de celle du tuyau d'aspiration. Le service d'aération des réservoirs de combustible se réalisera a travers deux collecteurs. Page 27

8.5. HUILE LUBRIFIANTE
La tuyauterie sera en acier étiré.

Les joints seront en, carton comprimé.

Les soupapes auront le corps en fer et les garnitures en bronze..

8.6. AERATION
La tuyauterie sera en acier soudé et aura les épaisseurs indiquées par la Société de Classification; la tuyauterie sera galvanisée à chaud après cintrage et après avoir soudé les brides.

8.7. SONDEURS
La tuyauterie sera en acier soudé et aura les épaisseurs indiquées par la Société de Classification; la tuyauterie sera galvanisée à chaud après cintrage et après avoir soudé les brides. La tuyauterie des sondeurs qui traverse des réservoirs de combustible et d'huile, ne sera pas galvanisée. La tuyauterie sera en acier soudé galvanisé. Du fait que leurs dimensions sont réduites, ces soupapes seront complètement en bronze.

8.8. LAVAGE
La tuyauterie sera en acier soudé, galvanisée à chaud après cintrage et après avoir soudé les brides. Les joints seront en caoutchouc spécial. Les soupapes auront le corps en fonte et les garnitures en bronze, avec des raccords de tuyau flexible du type BARCELONA.

Il y aura une connexion avec soupape sur le Pont Principal pour le nettoyage de l’écubier

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8.9. PASSE-CLOISONS
Tous les passe-cloisons seront soudés et d'un type approuvé par la Société de Classification.

8.10. DECHARGES ET DALOTS
La tuyauterie sera en acier soudé, galvanisée à chaud après cintrage et après avoir soudé les brides. Les joints seront en caoutchouc spécial. Les décharges des W.C. seront dirigées à la mer, séparément des décharges provenant des dalots et des appareils sanitaires.

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9.DISTRIBUTION ET PRODUCTION D'ENERGIE
9.1. TYPE DE COURANT ET DISTRIBUTION
L'installation électrique sera à courant alternatif pour l'éclairage et la force motrice. 220 V. 50 Hz. Les moteurs et autres récepteurs à haute puissance seront alimentés directement du tableau principal: les moteurs de puissance inférieure seront alimentés à travers des coffrets de distribution. Les câbles installés dans des espaces donnant à l'extérieur seront munis de protections en plomb et armés avec des fils tressés et du vernis anti-corrosion. On utilisera des câbles avec isolement en butyle dans les circuits d'éclairage qui alimentent les récepteurs à partir des armoires. dans les circuits d'instrumentation et de communication intérieure et dans les circuits de force motrice de puissance inférieure. Pour les circuits d'alimentation des armoires de force motrice et d'éclairage, les circuits restants de foret motrice qui alimentent les récepteurs à partir des armoires, on utilisera des câbles avec un isolement de coton trempé dans du vernis incombustible. L'isolement sera en butylenéoprène. En général, quand les câbles sont installés en paquets ils seront fixés à 'des supports métalliques disposés de telle sorte qu'ils permettent de peindre facilement les éléments structurels contigus. Les câbles ne seront pas fixés directement aux cloisons, mais au moyen de tubes en tôle perforée et galvanisée. Aux endroits où les câbles passent à travers les barrots et autres éléments structurels non étanches, les orifices de passage seront revêtus intérieurement avec du plomb pour éviter l'abrasion de l'isolement.

Aux endroits où les câbles peuvent être exposés aux coups, ils seront protégés au moyen de défenses métalliques portatives. . Lorsque les câbles passent à travers des ponts ou des cloisons étanches, ils seront pourvus de presse-étoupe étanches. Le tracé des câbles sera réalisé de telle sorte qu'il soit possible d'éviter les coudes brusques et les endroits exposés à la chaleur ou l'humidité. Les câbles pour la force motrice seront toujours installés sans raccordements. Pour les câbles d'éclairage, les raccordements se font au moyen de coffrets étanches, avec des presse-étoupe.

Page 30-

9.2. GENERATEURS
Pour fournir l'énergie nécessaire pour les commandes auxiliaires et les services, les générateurs ci-dessous seront installés: Un générateur de 40kVA, 220 V, 50 Hz. Tous les générateurs seront de type marin, auto-ventilés et protégés contre l'égouttement, la vapeur et l'atmosphère saline; ils seront prévus pour fonctionner sous des conditions tropicales.

9.3. TABLEAU DE DISTRIBUTION PRINCIPALE
II sera du type à front mort, de structure auto-supportée, et renforcé avec des profilés i sa partie arrière. Le front sera émaillé et sera muni d'une visière de protection contre l'égouttement. Tous les panneaux de la partie frontale seront pourvus de portes articulées qui pourront être ouvertes sans démonter aucun instrument. Le tableau sera muni d'éclairage frontal et aura le nombre nécessaire de plaques indiquant les désienations des services, posées et numérotées. Sur la partie avant et arrière du tableau on installera des caillebotis en bois. Le tableau sera équipé d'interrupteurs, d'ampèremètres, de voltmètres, de fréquencemètres, etc.. appropriés pour chaque générateur, conformément aux règlements de la Sociéte de Classification. Les lampes de signalisation correspondantes seront installées. Le tableau sera pourvu d'un système de double barres. Chaque alternateur fournira du courant à une de ces barres.

9.4. CIRCUIT DE FORCE MOTRICE
Tous les moteurs situés dans des endroits fermés seront de type marin, protéges l'égouttement et l'atmosphère saline. Les moteurs exposés à l'intempérie seront de type marin, étanches et proteges contre l'atmosphère saline. Les moteurs situés dans la Salle des Machines et sur le pont devront pouvoir fonctionner constamment à une température ambiante de 45°C. Le reste des moteurs a 40°C

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