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PRESIDENT _e_ - Collectif Passerelle

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					                       CONSEIL REGIONAL D’ILE DE FRANCE
                   ANIMATION SOCIALE DES QUARTIERS
     UNITE AFFAIRES INTERNATIONALES ET EUROPEENNES




CONTACT :
Jérémie Josso
Chargé de Mission
jeremie.josso@iledefrance.fr




          LE DOSSIER EST A COMPLETER EN 1 EXEMPLAIRE
                           ET A RETOURNER AU   :
                     Conseil Régional Ile de France
                             Unité Société
                Animation Sociale des Quartiers - Sécurité
                            115 rue du Bac
                             75007 PARIS
                                   DOSSIER DE DEMANDE DE SUBVENTION




            DOCUMENTS CONSTITUTIFS DE VOTRE DOSSIER

1. Courrier officiel de demande de subvention adressé au Président du Conseil régional.    

2. Fiche d’identification de l’association (modèle joint).                                 

3. Présentation détaillée du projet.                                                       

4. Fiche synthétique de présentation du projet (modèle joint).                             

5. Budget prévisionnel du projet (modèle joint).                                           

6. Budget prévisionnel de l’association (modèle joint).                                    

7. Bilan simplifié exercice 2008 (modèle joint).                                           

8. Comptes annuels exercice 2008 approuvés par l’assemblée générale (comptes de
   résultat, bilan actif, bilan passif, annexes).                                          

9. Rapport général du commissaire aux comptes pour les associations assujetties à
   cette obligation.                                                                       

10. Financements en € reçus de toutes les directions du Conseil régional pour les trois
    années précédant la demande.                                                           

11. Rapport d’activités 2008.                                                              

12. Liste des membres du Bureau (datée sur papier à en-tête).                              

13. Liste des membres du Conseil d’Administration (datée sur papier à en-tête).            

14. Statuts (signés par le/la Président/e).                                                

15. Déclaration en Préfecture de l’association (création + modification).                  

16. Publication au Journal Officiel (création + modification).                             




Conseil Régional d’Ile de France                                                    ASQ/UAIE
                                   DOSSIER DE DEMANDE DE SUBVENTION




               PRESENTATION DE L’ORGANISME (à compléter)



INTITULE DU PROJET : …………………………………………………………………………………..


Date de démarrage du projet :      I I I



INFORMATIONS CONCERNANT L’ORGANISME :

NOM (inscrit dans les statuts) ………………………………………………………………………..

N° SIRET : I                             et Code NAF ou APE I

Adresse du siège social : …………………………………………………………………………….
…………………………………………………………………………………………………………..

Tel : I I I I I    Fax : I I I I I
Courriel : …………………………………………………………………………….…………………


Date de déclaration en préfecture de l’association : I I I


PRESIDENT (e)
Nom : …………………………………………….
Prénom : ……………………………………..….


RESPONSABLE DU PROJET
Nom : …………………………………………….
Prénom : ……………………………………..….
Adresse (si différente du siège social) :
…………………………………………………………………………………………….…
……………………………………………………………….………………………………
Tel : I I I I I                 Fax : I I I I I
Courriel : ……………………………………………….

TRESORIER :
Nom : …………………………………………………
Prénom : ……………………….……………………
Tel : I I I I I   Fax : I I I I I




Conseil Régional d’Ile de France                                                  ASQ/UAIE
                                   DOSSIER DE DEMANDE DE SUBVENTION


                                     FICHE SYNTHÉTIQUE


 CHANTIER SOLIDARITÉ                                                  Subvention proposée


Bénéficiaire :




Statut juridique du                  Composi tion du bureau :    Président :
bénéficiaire :
Association loi 1901
Date de déclaration à la                                         Trésorier :
Préfecture :


Budget prévi sionnel 2009 de                                     Secrétaire :
l’action :


Objet de l’association :



Intitulé de l’action et lieu de réalisation du chantier :

Villes et quartiers franciliens concernés par l’action :

Cadre de l’action (raisons qui conduisent à présenter le projet, objectifs de la politique
de la ville visés) :

Description de l’action :

Objectifs du projet et moyens mis en œuvre :

Dates du chantier et planning prévisionnel du séjour :

Bénéficiaires franciliens (nombre, âge et répartition garçons/filles) et encadrants
(nombre et qualification) du projet :

Partenaires en France et à l’étranger :

Hébergement prévu :

Restitution de l’action (exposition, vidéo…) :

Évaluation (mise en œuvre) :




Conseil Régional d’Ile de France                                                   ASQ/UAIE
                                   DOSSIER DE DEMANDE DE SUBVENTION

Plan de financement                Dépense s : €                 Ressource s : €

                                                                 CRIF :




Montant de la dépense Subvention régionale proposée : Antériorité du soutien régional au
subventionnable :                                     cours de s troi s derniers exercices :
                                                                 N-1 :
                                                                 N-2 :
                                                                 N-3 :




Conseil Régional d’Ile de France                                                   ASQ/UAIE
                                           DOSSIER DE DEMANDE DE SUBVENTION

                     BUDGET PRÉVISIONNEL DE L’ASSOCIATION 2009

                     DÉPENS ES                           montant                         RECETTES                   montant
60 - ACHATS (liés au projet)                                       70 - REMUNERATION DE SERVICES
Fournitures d'ateliers ou d'activités                              Participation des usagers
Eau - Gaz - Electricité                                            Autres prestations de service
Fournitures de bureau ou d'entretien                               Autres (à préciser)
Autres (préciser)
61 - SERVICES EXTERNES                                             74 - SUBVENTION D' EXPLOITATION
Hébergement / Location                                             ETAT
Etudes et recherches                                               Mission Ville
Prime d'assurance                                                  Affaires sociales
Documentation/Recherche                                            Culture
Divers (colloque, séminaire, documentation…)                       Education Nationale
62 - AUTRES SERVICES EXT ERNES                                     Droit des femmes
Transport de biens et transport collectif du personnel             Emploi et formation professionnelle
Déplacements /Missions /Réceptions                                 Jeunesse et sports
Frais postaux et frais de télécommunication                        Emplois aidés par l'Etat (CNASEA)
Honoraires                                                         Autres
Services bancaires                                                 FSE
Publicité                                                          FASILD
Divers                                                             FONJEP
63 - IMPOTS ET TAXES                                               COLLECTIVITES TERRITORIALES

Taxes sur les salaires                                             Région
                                                                    -Animation Sociale des Quartiers - Sécurité

                                                                    - Autre ( préciser)
Autres impôts et taxes                                             Département
64 - FRAIS DE PERSONNEL                                            Ville de Paris
Rémunération du personnel                                          Communes ( préciser )
Charges sociales de l'employeur (URSSAF,                           ORGANISMES SEMI-PUBLICS
ASSEDIC…)
Autres charges                                                     Caisse d'Allocations Familiales
65 - AUTRES CHARGES DE GESTION COURANT E                           Autres (préciser)
66 - CHARGES FINANCIERES                                           SUBVENTIONS PRIVEES
Intérêts des emprunts                                              Entreprises
Autres charges financières                                         Associations
67 - CHARGES EXCEPTIONNELLES                                       75 – AUTRES PRODUITS GESTION COURANTE
68 - DOTATIONS                                                     Participation des adhérents
Dotations aux amortissements                                       76 - PRODUITS FINANCIERS
Dotations aux provisions                                           77 - PRODUITS EXCEPTIONNELS
69 - IMPOTS SUR LES BENEFICES/                                     78 - REMISE SUR AMORTISSEMENT ET
PARTICIPATION DES SALARIES                                         PROVISIONS
                                                                   79 - TRANSFERTS DE CHARGES
                          TOTAL                                                           TOTAL
   Attention !
   Le total des dépenses doit être égal au centime d’E uro près, au total des recettes.
   La Région ne peut être financeur unique.


   Conseil Régional d’Ile de France                                                                           ASQ/UAIE
                                          DOSSIER DE DEMANDE DE SUBVENTION

                          BUDGET PRÉVISIONNEL DE L’ACTION 2009

                    DÉPENS ES                      montant                         RECETTES                        montant
60 - ACHATS (liés au projet)                                 70 - REMUNERATION DE SERVICES
Fournitures d'ateliers ou d'activités                        Participation des usagers
Eau - Gaz - Electricité                                      Autres prestations de service
Fournitures de bureau ou d'entretien                         Autres (à préciser)
Autres (préciser)
61 - SERVICES EXTERNES                                       74 - SUBVENTION D' EXPLOITATION
Hébergement / Location                                       ETAT
Etudes et recherches                                         Mission Ville
Prime d'assurance                                            Affaires sociales
Documentation/Recherche                                      Culture
Divers (colloque, séminaire, documentation…)                 Education Nationale
62 - AUTRES SERVICES EXT ERNES                               Droit des femmes
Transport de biens et transport collectif du                 Emploi et formation professionnelle
personnel
Déplacements /Missions /Réceptions                           Jeunesse et sports
Frais postaux et frais de télécommunication                  Emplois aidés par l'Etat (CNASEA)
Honoraires                                                   Autres
Services bancaires                                           FSE
Publicité                                                    FASILD
Divers                                                       FONJEP
63 - IMPOTS ET TAXES                                         COLLECTIVITES TERRITORIALES
Taxes sur les salaires                                       Région
                                                              -Animation Sociale des Quartiers et Sécurité

                                                              - Autre ( préciser)
Autres impôts et taxes                                       Département
64 - FRAIS DE PERSONNEL                                      Ville de Paris
Rémunération du personnel                                    Communes ( préciser )
Charges sociales de l'employeur (URSSAF,                     ORGANISMES SEMI-PUBLICS
ASSEDIC…)
Autres charges                                               Caisse d'Allocations Familiales
65 - AUTRES CHARGES DE GESTION                               Autres (préciser)
COURANTE
66 - CHARGES FINANCIERES                                     SUBVENTIONS PRIVEES
Intérêts des emprunts                                        Entreprises
Autres charges financières                                   Associations
67 - CHARGES EXCEPTIONNELLES                                 75 – AUTRES PRODUITS GESTION COURANTE
68 - DOTATIONS                                               Participation des adhérents
Dotations aux amortissements                                 76 - PRODUITS FINANCIERS
Dotations aux provisions                                     77 - PRODUITS EXCEPTIONNELS
69 - IMPOTS SUR LES BENEFICES/                               78 - REMISE SUR AMORTISSEMENT ET
PARTICIPATION DES SALARIES                                   PROVISIONS
                                                             79 - TRANSFERTS DE CHARGES
                      TOTAL                                                         TOTAL
 Attention ! Le total des dépenses doit être égal au centime d’Euro près, au total des recettes.
 La Région ne peut être financeur unique.



 Conseil Régional d’Ile de France                                                                            ASQ/UAIE
BILAN SIMPLIFIE EN EUROS DE L'ASSOCIATION…………………………………………….
Exercice du 1/1/2008 au 31/12/2008
                                        ACTIF                                                                                               PASSIF
                                                      Brut   Am ortissements &   Net 2008   Net 2007                                             2008   2007
                                                                 provisions
                                                                                                       Fonds associatifs
Actif Immobilisé [1]
                                                                                                       Ecarts de réévaluation
Immobilisations incorporelles
Immobilisations corporelles                                                                            Réserves
                                          Terrains
         Constructions et installations techniques                                                     Report à nouveau
                          immobilisations en cours
                                            autres                                                     Résultat de l'exercice
Immobilisations financières
                                     participations                                                    Subventions d'investis sement
       Dépôts, cautionnements, avances et prêts
                                            autres                                                     Provisions réglementées
Sous-Total [1]                                                                                         Sous-Total [1]
Comptes de liaison [2]                                                                                 Comptes de liaison [2]
Compte de liaison fonctionnement                                                                       Compte de liaison fonctionnement
Compte de liaison investissement                                                                       Compte de liaison investissement
Sous-total [2]                                                                                         Sous-total [2]
Actif Circulant [3]                                                                                    Provisions pour risques et charges
Stocks et en cours                                                                                     Sous-Total [3]
Créances                                                                                               Emprunts et dettes auprès des
                                                                                                       établissements de crédits
      Redevables, usagers et comptes rattachés
                 valeurs mobilières de placement                                                       Avances et acomptes
                                     disponibilités                                                    Dettes fournisseurs
                      charges constatées d'avance                                                      Dettes fis cales et sociales
                                            autres                                                     Dettes sur immobilisations
Sous-total [3]                                                                                         Autres dettes
                                                                                                       Produits constatés d’avance
Comptes de régularisation [4]                                                                          Sous-Total [4]
Charges à étaler                                                                                       Ecart de conversion passif
Primes remboursements
Ecarts conversion actif                                                                                Sous-Total [5]
Sous-total [4]
TOTAL GENERAL [5] = [1]+[2]+[3]+[4]                                                                    TOTAL GENERAL [6] =
                                                                                                       [1]+[2]+[3]+[4]=[5]

				
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