EDITORIAL SOMMAIRE A NOTER DANS VOS AGENDAS !

Janvier 2008 – n°23 EDITORIAL Chers Amis du Pôle Mer, adhérents ou lecteurs, j’ai d’abord le grand plaisir de vous offrir mes vœux de santé et de bonheur et de nous souhaiter une grande année maritime. L’orée de cette troisième année pour le Pôle est l’occasion de fixer les grandes priorités de notre programme d’action qui prolongent et précisent le travail déjà engagé. Il nous faudra concrétiser nos actions internationales au profit des PME, notamment avec nos partenaires des clusters britanniques, allemands et québécois. Accompagner pour les faire aboutir nos projets de plates-formes d’expérimentation dans le domaine des capteurs et des énergies. Susciter de nouvelles formations maritimes au profit de nos membres pour aller au delà du soutien que nous avons apporté par notre simple label. Diversifier les financements aussi bien par des financements publics nouveaux nationaux et Européens, que par des financements privés sur des projets ou le développement des PME. Renforcer la concertation territoriale avec les autres acteurs du développement économique mis en place par la Région (Clusters, Bretagne Pôle Naval, Eurolarge). Contribuer plus en amont à l’établissement des réglementations tant en matière de sécurité que de développement durable. Développer notre communication par d’autres média et vers d’autres publics notamment à l’occasion des fêtes maritimes. Et enfin intégrer les recommandations issues de l’évaluation à nos propres réflexions pour établir une nouvelle feuille de route. Voilà donc un menu copieux mais alléchant. Bon Appétit ! Hervé Moulinier, Président du Pôle Mer Bretagne SOMMAIRE •.... La vie du Pôle……………………....p 2-4 - Comité de coordination des pôles de compétitivité de Bretagne - La mission Antilles-Guyane des Pôles Mer •.... Agenda du Pôle……………….…..…..p 5 - Projet de plateforme d’observation maritime à grand rayon d’action cherche partenaires •.... Pour mieux se connaître……...…...p 6-7 - L’interview du mois : Jacques-André Astolfi : l’IRENav et les énergies marines •.... Rendez-vous……….…………………...p.7 - Préparer Rio Oil and Gaz •.... A savoir ………..……….……..…….p 8-13 - OUEST-genopole® propose ses compétences aux entreprises de biotechnologies marines - Transport maritime et pollution majeures, le travail de référence de Karine Le Couviour - Appels à projets 2008 de l’ANR - Un guide de la propriété intellectuelle dans les pôles de compétitivité •.... Les Echos de PACA………………....p 14 •.... Hommage à Pierre Arzel…………….p 15 A NOTER DANS VOS AGENDAS ! Conseil d’administration Vendredi 25 janvier à Lannion, vendredi 29 février, vendredi 28 mars, vendredi 16 mai à Quimper. Assemblée générale Vendredi 11 avril, à Brest. 1 LES ECHOS DU PÔLE LA VIE DU POLE Comité de coordination des Pôles de compétitivité de Bretagne L’Etat et la Région déterminés à poursuivre Jean Daubigny, préfet de la région Bretagne, et JeanYves Le Drian, président du Conseil régional, ont réuni, mardi 8 janvier, à Lannion, les responsables des 4 pôles de compétitivité bretons. Des pôles parvenus à un « premier palier de maturité », qui doivent attendre juin 2008 et les premières conclusions de l’évaluation lancée par l’Etat pour avoir une vision claire de l’avenir. Mais d’ores et déjà, le préfet de région affichait sa satisfaction et le président du Conseil régional a réaffirmé sa « détermination à poursuivre ». Bilan. Pôle Mer Bretagne, Pôle Images et Réseaux, Valorial, Pôle Automobile Haut de Gamme : ensemble les pôles bretons ont reçu, sur la période 2006-2007, pour un total de 117 projets innovants, 128 millions d’euros d’aides publiques. Selon les chiffres du SGAR, l’Etat et ses agences y ont contribué pour 104 M€ : 28 projets ont été financés par le Fonds Unique Interministériel, 68 par l'Agence Nationale de la Recherche et 21 par Oseo Innovation. Les collectivités territoriales bretonnes ne sont pas en reste : elles ont apporté 24 M€ et su mettre en place, autour de la Région, un « fonds de concours unique » qui associe, pour le financement des projets, 12 collectivités bretonnes (1), ainsi qu’un « guichet unique » qui allège les formalités pour les acteurs des projets aidés. Pour Jean Daubigny, «les Pôles bretons ont atteint leur maturité et les premiers résultats sont là. Mais aucun d’entre eux ne se satisfait de ces premiers succès. Ils savent qu’ils sont appelés à évoluer en permanence pour précéder les attentes des marchés». Ces évolutions, sans attendre les résultats de l’évaluation en cours, il en pointe quatre : - l’intelligence économique et la veille technologique, à maintenir ou à renforcer, sans négliger la protection des connaissances et des innovations ; - l’ancrage dans l’économie locale et le souci de l’attractivité économique régionale, avec le souci que la valorisation des innovations soit assurée par des entreprises implantées en Bretagne et l’ouverture internationale ; - l’intégration, dans les stratégies des Pôles, des « grands sujets de société », et au premier le développement durable avec ses composantes environnementale, sociale et économique ; - l’évaluation qui permettra d’examiner la situation de chacun des pôles et conduira peut-être à des regroupements et de mesurer l’efficacité du dispositif mis en place par l’Etat, sachant déjà qu’à partir de 2009, le Fonds Unique Interministériel sera géré, comme les fonds de l’ex-AII (Agence de l’Innovation Industrielle), par Oseo Innovation. Parallèlement à l’évaluation réalisée à la demande de l’Etat, la Région Bretagne lance une étude complémentaire, ciblée sur les «répercussions de l’action des pôles de compétitivité sur le territoire régional et pour les PME». Des pôles dont l’existence et l’action trouveront leur place dans le Schéma régional de l’innovation que préparer le Conseil régional. 2 LES ECHOS DU PÔLE 2006-2007 : les Pôles de compétitivité bretons en chiffres Nombre d’adhérents Pôle Mer Bretagne Images et Réseaux Valorial Automobile Haut de gamme 267 154 169 105 Projets labélisés 38 104 83 16 Projets financés 25 65 60 11 Montant total des projets financés 71,5 M€ 190 M€ 42 M€ 29,3 M€ Montant des aides publiques 26,7 M€ 82 M€ 20 M€ 14,6 M€ Ces chiffres publiés par les pôles peuvent avoir été établis sur des critères différents : période d'analyse, sources de financement, critères de prise en compte, part régionale… (1) Les collectivités territoriales bretonnes membres du Comité des financeurs : Région Bretagne ; Départements des Côtes d’Armor, du Finistère, d’Ille et Vilaine, du Morbihan ; Brest Métropole Océane ; Quimper-Agglomération ; Cap Lorient ; Saint-Malo Agglomération ; Rennes-Métropole ; Lannion ; Vannes. Mission Antilles-Guyane des Pôles Mer à Fort-de-France Energies renouvelables, pêche, environnement et aménagement du littoral au cœur des échanges Comme ce fut le cas l’an dernier à la Réunion, l’escale de « La Jeanne d’Arc » à Fort de France a permis au Pôle Mer d’engager les premiers contacts avec les Régions et Départements de Martinique, Guadeloupe et Guyane. Patrick Poupon et Dominique Kervazo, côté Pôle Mer Bretagne, Patrick Baraona, côté Pôle Mer PACA ont rencontré pendant 2 jours, les 10 et 11 janvier, responsables politiques et acteurs du développement économique. Objectif de cette mission Antilles-Guyane : repérer les champs de coopérations possibles avec le Pôle Mer. La collaboration des Pôles Mer avec les Dom-Tom est inscrite dans le contrat de labélisation des pôles. La Guadeloupe avait notamment soutenu la création des Pôles Mer. Le partenariat entre « La Jeanne » et le Pôle Mer, la volonté de son commandant, le capitaine de vaisseau Hervé Bléjean, de contribuer au développement économique, ont fourni l’occasion de réunir, à Fort de France, les partenaires potentiels de la zone Caraïbes. Représentants des Départements et Régions, de la CCI de Martinique, de l’Université Antilles-Guyane, des services de l’Etat, des organisations professionnelles, se sont retrouvés à bord de la Jeanne pour des réunions de travail et des échanges qui se sont poursuivis au cours du cocktail officiel de l’escale, à l’invitation du commandant. Après une présentation des pôles, de leur mode de fonctionnement et de leurs thématiques de travail, plusieurs points d’intérêt ont été repérés. Dans le domaine des énergies renouvelables, les ressources et les besoins existent. Ainsi, pour résoudre les difficultés liées au déploiement à la maintenance des réseaux dans des secteurs vastes ou très isolés, la Guyane, notamment, est intéressée par des 3 LES ECHOS DU PÔLE solutions localisées de production et de distribution d’énergie. Le travail est engagé au sein d’un Groupement de Recherche en Energies Renouvelables qui associe, au sein de l’Université Antilles-Guadeloupe, des industriels, opérateurs et distributeurs de matériels, et avec le pôle « énergies renouvelables » SYNERGIL, adossé au pôle de compétitivité métropolitain CAPENERGIES. Les développements sur le solaire, l’éolien terrestre et l’hydrolien en rivière. Le « gisement marin » et notamment l’énergie de la houle restent à explorer. Pas de temps à perdre : des sociétés américaines s’intéressent fortement à ces régions solvables des Caraïbes et y proposent des solutions « clé en main ». (photo : réunion de travail à bord de « La Jeanne ») Modernisation de la pêche, développement raisonné de l’aquaculture La mission a permis de cerner les problématiques pêche/aquaculture spécifiques à cette zone peu confrontée à la raréfaction de la ressource. La pêche y est une activité importante qui contribue fortement à l’activité économique. Les professionnels sont soucieux du développement concerté d’une aquaculture apportant une réelle plus value en termes de qualité ou de diversification des espèces. Reste que pour les Antilles et la Guadeloupe des évolutions sont nécessaires, notamment dans la gestion quantitative et qualitative des produits débarqués, l’amélioration des engins matériels de pêche, et des bateaux : économies de carburants, traitement des coques polyesters en fin de vie. Le respect de l’environnement est fort dans les milieux de la pêche où les professionnels sont très attachés à leur rôle de gardiens de l’espace marin. La qualité des eaux littorales soumises à de fortes variations climatiques et l’impact des engrais et pesticides utilisés dans les cultures de banane ou de canne à sucre sont des sujets de préoccupation. Autre point d’intérêt, voire d’inquiétude, dans le domaine « environnement et aménagement du littoral », le dragage des ports dont l’accès pourrait devenir difficile pour les plus gros navires. Des solutions sont à trouver pour une filière mobile de dragage qui pourrait aller d’île en île et pour le compactage des boues contaminées qui doivent être exportées pour un traitement ultime. Des collaborations sont possibles et souhaitées par les décideurs et acteurs économiques des trois régions, avec les Pôles Mer intéressés également par le développement de projets communs et une présence sur ces « base avancées » dans le bassin Caribéen et vers l’Amérique du Sud que constitue la zone Antilles-Guyane. Photo : La délégation « Pôles Mer » avec le capitaine de vaisseau Hervé Bléjean, commandant de « La Jeanne » et le commissaire en chef Marc Lemoine, chargé des relations publiques. Contacts : patrick.poupon@pole-mer-bretagne.com ; dominique.kervazo@pole-mer-brretagne.com 4 LES ECHOS DU PÔLE AGENDA DU POLE Projet de plateforme d’observation maritime à grand rayon d’action cherche partenaires. Réunion de présentation pour les adhérents du Pôle Mer Les membres du Pôle, notamment ceux qui sont inscrits dans les Commissions « sécurité, sûreté » et « environnement, aménagement du littoral » sont conviés à la présentation d’un projet de « plateforme d’observation maritime à grand rayon d’action » proposée par M. Kuhlmann, de l’ENS Cachan. Ce projet est porté par le réseau de recherche académique Dirisoft. Ce réseau, opérationnel depuis deux ans, a réalisé en première mondiale le vol d’un ballon dirigeable dont l’énergie de propulsion était fournie par une pile à combustible. Il lance aujourd’hui le projet d'une plateforme aérostatique d’observation à très longue autonomie (10 000 Km à 50 km/h ou 2500 à 100 Km/h) qui pourra être équipée de 200 KG de capteurs : hyperspectral VNIR, SWIR, TIR, Lidar altimétrique, hydrographique, à fluorescence, spectroradiomètres de terrain, radar, thermiques, caméra haute définition… En relation avec une société qui dispose d’un bon potentiel à l’export, prête à investir en R&D, à mettre en place une filière de construction et de formation et ouverte à des collaborations, les initiateurs du projet sont à la recherche de partenaires dans les domaines suivants : intégration automatique, transmissions, composites, assemblage textiles, motorisation électrique, mécatroniques, régulation groupes électrogènes, capteurs, radar, opérateurs terminaux… Cette présentation aura lieu à Brest, vendredi 1er février, à 14 heures, dans la salle multimédia du Technopôle Brest Iroise. Contact : jean-yves.eouzan@pole-mer-bretagne.com Réunion de la Commission 1, « sécurité, sûreté maritimes », le 5 février Les adhérents membres de la Commission « sécurité, sûreté maritimes » sont invités à la réunion qui aura lieu mardi 5 février, de 14h à 17h, dans les locaux de l’ENSIETA, 2 rue François Verny, à Brest. A l’ordre du jour : des présentations du projet MODENA (Modélisation de l’Observation à Distance de l’ENvironnement mAritime) par René GARELLO enseignant-chercheur à Télécom Bretagne, de l'Action de l'Etat en Mer par le Commissaire TARQUIS, de la prévention des risques dans le domaine maritime par Georges Tourret, président de l’Institut Maritime de Prévention. Seront également abordés les appels à projets sur la sécurité globale : résultats ANR 2007, appel à projet ANR 2008 et projet européen sur la sécurité globale. Contacts : jean-yves.eouzan@pole-mer-bretagne.com ; ali.khenchaf@pole-mer-bretagne.com A noter : la commission « naval et nautisme » se réunira le mardi 29 avril, à Brest. Une invitation précisant l’heure et l’ordre du jour sera adressée aux adhérents membres de la commission. 5 LES ECHOS DU PÔLE POUR MIEUX SE CONNAITRE L’interview du mois : Jacques-André Astolfi, responsable du Groupe Hydrodynamique et Systèmes Propulsifs de l’IRENav Les énergies renouvelables d’origine marine ont le vent en poupe et les projets émergent. Mais bien des questions restent posées quant aux technologies mises en œuvre, et notamment sur leur rendement énergétique. Ces questions intéressent les scientifiques. A Brest, des enseignants-chercheurs de l'Equipe Génie Electrique du Laboratoire Brestois de Mécanique et des Systèmes, et de l’Institut de Recherche de l’Eole Navale, ont décidé de fédérer une recherche amont technologique au bénéfice de l’innovation autour d’une équipe de chercheurs de spécialités différentes. Pour Jacques-André Astolfi, responsable du Groupe Hydrodynamique et Systèmes Propulsifs de l’IRENav, cette compétence doit se faire connaître et la recherche de partenariats s’intensifier. Quelle est la spécificité du groupe de recherche que vous avez créé ? Notre idée est née en même temps que le Pôle Mer Bretagne et la définition de ses thématiques : les énergies marines nous intéressaient particulièrement. Avec mes collègues de l’UBO et de l’Ecole Navale, nous avons décidé de développer des recherches technologiques amont, dans le domaine de la récupération de l’énergie des courants marins et en particulier des hydroliennes. Nous avons fait le constat que, dans le domaine des hydroliennes, les initiatives viennent le plus souvent d’industriels ou d’indépendants, mais que les développements scientifiques sont un peu absents. Notre objectif n’est pas d’inventer l’idée du siècle, même si nous avons nos projets, mais de développer des recherches amont sur différents concepts technologiques et d’accompagner des projets industriels en regroupant les compétences de chercheurs en hydrodynamique, génie mécanique et génie électrique. On évalue relativement bien le potentiel énergétique des courants de marée sous réserve de prendre en compte la variabilité de cette ressource due à la complexité du milieu marin. En revanche, on manque d’outils fiables de prédiction de la récupération de la ressource. Nous constituons aujourd’hui une équipe de sept chercheurs. Nous avons recherché des soutiens pour l’accueil de doctorants et, aux côtés des quatre enseignants-chercheurs impliqués, il y a aujourd’hui trois doctorants financés par la Marine Nationale, la Région Bretagne et Brest Métropole Océane. Sur quoi portent vos recherches ? Notre projet est baptisé HYDROLE. Le noyau dur de nos travaux développé par l'Equipe Génie Electrique du LBMS en collaboration avec notre laboratoire repose sur la conception d’un outil multiphysique de prédiction des systèmes d’hydroliennes et de l’ensemble de la chaîne de production électrique (ci-contre : répartition du courant et simulation de la puissance récupérée par une hydrolienne sur l’année 2007 dans le Raz de Sein.). Il s’agit d’intégrer tous les éléments : capteur mécanique, génératrice, convertisseur statique, réseau électrique…. Ce système doit permettre d’évaluer les performances en termes de production finale 6 LES ECHOS DU PÔLE d’énergie des différentes technologies en concurrence pour un site donné, mais aussi d’optimiser les lois de commande et la maintenance. Vous avez aussi des projets qui recherchent des partenariats ? Nous avons développé un concept d’hydrolienne fondé sur une technologie RIMDRIVEN, un système à entraînement périphérique (à gauche). Ce système innovant est développé à l’IRENav. Ses performances globales sont optimisées par l’utilisation d’une topologie originale où la génératrice électrique est située dans la carène entourant l’hélice, ce qui permet un meilleur compromis entre les performances hydrodynamiques et électromécaniques. Le système est sur plans et pourrait devenir prototype, sous réserve d’adaptations industrielles. Nous recherchons un partenariat industriel intéressé pour développer le prototype. Enfin, l’un des doctorants travaille sur une autre technologie : un système à axe vertical, qui est, au départ, un système de propulsion, et dont on étudie les capacités à fonctionner en récupérateur d’énergie (à droite). Il s’agit ici d’un transfert de technologie susceptible d’intéresser de grands navigateurs en solitaire avec lesquels nous sommes en contact. L’idée, c’est d’installer ce système rétractable sous la coque des voiliers, et de le sortir au portant pour récupérer l’énergie de la vitesse des bateaux et recharger leurs batteries. Mais là encore, même si l’idée est séduisante la prudence reste de mise, la faisabilité et la capacité à récupérer de l’énergie restent à prouver. Vous avez accompagné le projet Marénergie, où en êtes-vous ? Effectivement, sachant que Marénergie passe maintenant par la phase du démonstrateur Sabella. Sabella est un bel outil, qui va démontrer des choses, et le retour d’expérience sera important pour nous. Mais il posera certainement aussi des questions amont auxquelles nous nous attellerons. Tous ces systèmes posent des problèmes d’hydrodynamique, de mécanique et de conversion électromécanique, de modélisation globale, pas si faciles à résoudre : construire un système qui marche et qui récupère de l’énergie, on sait faire, mais nous sommes tous en recherche d’optimisation. C’est pour cela que nous voulons faire connaître notre démarche, nous ouvrir à de nouveaux partenariats et créer une synergie en termes de recherche amont et une dynamique d’innovation autour des énergies marines et notamment des hydroliennes. On sent de plus en plus chez les jeunes étudiants un fort intérêt pour ces thématiques et la question d’une offre de formation de haut niveau ciblée sur ces thèmes doit se poser. En savoir plus sur l’IRENav Contacts : - Jacques-André Astolfi : jacques-andre.astolfi@ecole-navale.fr - Mohamed Benbouzid : Mohamed.Benbouzid@univ-brest.fr RENDEZ-VOUS Préparer le salon Rio Oil and Gaz Technologies de l’information et nanotechnologies : l’ANR présente ses programmes 2008 Le salon Rio Oil and Gaz qui concerne les entreprises du secteur pétrolier (services, fournitures….) se déroulera du 15 au 18 septembre 2008 à Rio de Janeiro. 7 LES ECHOS DU PÔLE Les adhérents du Pôle intéressés, notamment les membres de la commission 3 « énergies marines », sont invités à rencontrer Bertrand VELON, adjoint au Chef de la Mission Economique de Rio de Janeiro. Il présentera ce salon, mercredi 26 mars, à la CCI de Brest et s’entretiendra individuellement avec les personnes intéressées. Renseignements et inscriptions : 02 98 00 38 71. Contact : Sebastien.provost-cann@cci-brest.fr A SAVOIR Biotechnologies marines OUEST-genopole® propose aux entreprises de biotechnologie ses compétences scientifiques et ses équipements de pointe Dans le domaine de la génomique et des biotechnologies, l’Ouest dispose d’un formidable outil, OUEST-genopole®, labellisée en 2002 comme l’une des 8 génopoles françaises. Aujourd’hui entièrement opérationnelle, OUEST-genopole® est un réseau de compétences pour la recherche fondamentale et appliquée qui s’appuie sur des équipements sophistiqués répartis sur les deux régions Bretagne et Pays de la Loire. Elle veut désormais se faire connaître auprès des entreprises avec lesquelles des collaborations sont non seulement possibles, mais nécessaires et souhaitées, comme l’explique Jocelyne Le Seyec, conseiller technologique au CRITT Santé Bretagne et chargée de mission OUEST-genopole®. OUEST-genopole® est un réseau d’équipes scientifiques et de plates-formes technologiques : y a-t-il un intérêt pour une entreprise du secteur des biotechnologies marines à prendre contact directement avec ce réseau ? Les différentes plates-formes réparties en Bretagne et Pays de la Loire proposent des équipements coûteux, d’où l’idée, au départ, de les mutualiser, des technologies de pointe et les personnes qui ont la compétence pour faire fonctionner les machines. Ces personnes sont les plus à même de répondre aux questions que se posent les entreprises de savoir si telle technologie correspond ou non à une demande ou un projet particuliers. Quelles sont les plates-formes intéressantes pour elles ? Par types de recherches et de technologies, elles couvrent cinq grands domaines. La plate-forme «Séquençage/génotypage», pour les études sur l’ADN, la recherche de marqueurs, le séquençage de nouveaux génomes, intéresse particulièrement les secteurs de la mer, de l’agronomie et de la santé. La plate-forme «Transcriptome» ou "puces à ADN" est dédiée à l’expression des gènes, la plate-forme «Protéome», l’étude des protéines et leur expression. La plate-forme «Exploration fonctionnelle» couvre des domaines peut-être plus éloignés des biotechnologies marines, encore que son plateau technique « Vecteurs de synthèse » est utilisé dans le cadre du projet SEALACIAN. Enfin la 5ème plate-forme «Bio-informatique» concerne la mise à disposition et le développement de logiciels spécialisés pour l’ensemble du réseau. 8 LES ECHOS DU PÔLE Pour s’adresser à OUEST-genopole®, où doit en être une entreprise dans sa démarche, quel doit être le stade d’avancement d’un projet, et quelles types de collaboration lui proposezvous ? Les plates-formes offrent du service, mais aussi du conseil et de la formation. Si l’entreprise a un projet mais pas d’idée encore bien précise sur la façon de le mener, il y a un dialogue avec le responsable de la plate-forme qui va apporter son expertise et proposer la technologie la mieux adaptée. Qu’elles disposent ou non, en interne, d’une équipe de R&D, les entreprises peuvent faire appel à nous. Sur certaines plates-formes, l’ingénieur va assurer la totalité du travail, dès lors qu’il s’agit de matériels très pointus pour lesquels la moindre erreur de réglage est catastrophique. D’autres proposent des équipements en « libre service » : après une formation, le chercheur de l’entreprise réalisera lui-même les manipulations. Les plates-formes interviennent sous forme de prestations facturées au coût réel. Mais si le projet de l’entreprise suppose un développement particulier qui intéresse l’équipe de recherche, le travail peut se faire non plus sous forme de prestation mais de collaboration de recherche. OUEST-genopole® c’est d’abord un réseau de recherche, est-il adapté aux besoins et aux contraintes des entreprises ? Tout à fait. Au départ, en 2002, la volonté était de déployer et de mutualiser ces plates-formes pour disposer, sans dupliquer inutilement, de ces grandes technologies. La deuxième volonté était d’aller vers le développement économique. Maintenant, ça tourne bien, et depuis plus d’un an OUESTgenopole® s’est engagée dans le management de la qualité avec une ingénieure-qualité qui travaille sur l’ensemble des plates-formes. Plusieurs sont certifiées ou en cours de certification ISO 9001 version 2000. Il s’agit de garantir la qualité au niveau technologique, organisationnel et humain et de répondre aux exigences de la communauté scientifique, académique et industrielle. Nous devons maintenant mieux faire connaître aux entreprises ce que nous pouvons leur offrir. C’est l’objectif des rencontres Gen2Bio auxquelles nous les invitons, le 27 mars 2008. Contact : jocelyne.leseyec@univ-rennes1.fr OUEST-genopole® et la mer Associant les grands organismes de recherche (Afssa, CNRS, Ifremer, Inra, Inria, Inserm), les 5 universités de l’Ouest, ainsi que les CHU et grandes écoles, OUESTgenopole® compte 56 unités de recherche, 2000 personnes dont 800 chercheurs, 5 plates-formes technologiques. En cohérence avec les thèmes d’excellence scientifiques et les spécificités économiques du Grand Ouest, les équipes de OUEST-genopole® mènent leurs recherches dans 4 domaines : « mer », « agro », « santé » et « bio-informatique ». Dans le domaine de la biologie marine, OUEST-genopole® s’est fixé 5 objectifs : - acquérir de nouvelles connaissances sur la structure et le fonctionnement des génomes des organismes marins (bactéries, algues et invertébrés), - identifier la diversité génétique de différentes populations naturelles côtières, océaniques et profondes, et comprendre leurs adaptations au milieu, - identifier des marqueurs moléculaires indicateurs de l’état des populations naturelles, 9 LES ECHOS DU PÔLE - rechercher de nouvelles molécules ou fonctionnalités pour la biotechnologie ou la santé (valorisation des produits de la mer). Sept unités de recherche de l’Ouest sont associées dans le domaine de la biologie marine : - à Brest, le Laboratoire des Sciences de l'Environnement Marin de l’UBO dirigé par Laurent Mémery - à la Station Biologique de Roscoff, les équipes «Adaptation et diversité en milieu marin» dirigée par François Lallier ; «Mer et Santé» dirigée par Serge Thomas ; «Végétaux marins et biomolécules» dirigée par Catherine Boyen ; - à l'Ifremer, Plouzané, le laboratoire «Microbiologie des environnements extrêmes», dirigé par Joël Querellou ; - à l'Ifremer, Nantes, le laboratoire «Physiologie et biotechnologie des algues» dirigé par Jean-Paul Cadoret ; - au Mans, à l’Université du Maine, le «Laboratoire de biologie et génétique évolutive», dirigé par Benoît Chenais. Les outils de OUEST-genopole®, sous la responsabilité de ces équipes, permettent d'explorer la diversité marine, mais aussi de mieux gérer les populations marines d’intérêt économique, de développer des recherches sur les modèles marins de biologie fondamentale et d’exploiter les ressources des océans par l’utilisation de gènes d’intérêt. Génomique marine : un réseau d’excellence européen Dans le domaine de la mer, OUEST-genopole® participe depuis 2003 au réseau d’excellence européen «Marine Genomics Europe». Ce réseau qui associe 44 entités appartenant à 16 pays membres et deux états hors Union européenne est engagé dans 16 projets de recherche en génomique marine. En savoir plus : www.ouest-genopole.org Rendez-vous à Gen2Bio. Les entreprises de biotechnologies sont conviées aux rencontres Gen2Bio, organisées par OUESTgenopole®. Ces rencontres se dérouleront sur une journée, le jeudi 27 mars, à l’Université de Rennes 1, campus de Beaulieu. Parmi les temps forts de cette journée : - des conférences plénières ; - des ateliers technologiques, par petits groupes, pour des présentations très concrètes de ce que proposent aux entreprises les plates-formes OUEST-genopole®, avec un temps important consacré aux échanges - une convention d’affaires qui permettra aux entreprises de Bretagne et des Pays de la Loire de se rencontrer et d’échanger avec les laboratoires de OUEST-genopole®, sur la base de rendez-vous programmés d’une durée de 20 minutes. L’inscription est obligatoire mais gratuite, sauf pour la convention d’affaires pour laquelle est demandée une participation de 250€. Informations et inscriptions : www.gen2bio.org 10 LES ECHOS DU PÔLE Appels à projets 2008 de l’Agence Nationale de la Recherche L’ANR a mis en ligne sur son site : http://www.agence-nationale-recherche.fr/AAPProjetsOuverts, les appels à projets ouverts pour 2008. Vous trouverez sur le site du Pôle Mer Bretagne une liste des principaux appels à projets de l’ANR se rapportant aux thématiques du pôle. Toutes les dates et heures de clôture n’y figurent pas. Elles seront communiquées lors des ouvertures. A consulter : un « guide de la propriété intellectuelle dans les pôles de compétitivité » Le "guide de la propriété intellectuelle dans les pôles de compétitivité" piloté par la DRIRE Lorraine a pour objectif de sensibiliser les différents acteurs engagés dans les projets collaboratifs de recherche et développement aux questions de propriété intellectuelle et de faire le point sur l’état des connaissances, des pratiques et des besoins en ce domaine. C’est un instrument juridique et pratique d’aide à la compréhension et à la maîtrise des problématiques de propriété intellectuelle dans les pôles de compétitivité. Il comporte : - des fiches pratiques sur la confidentialité, la traçabilité, la marque, le droit d’auteur… ; - un exposé de la réglementation et des pratiques en vigueur ; - des outils méthodologiques (feuille de route pour une gestion efficace de la propriété intellectuelle, tableau des innovations,….) ; - des modèles de contrats, accompagnés pour certains d’une méthodologie d’aide à la rédaction ; - les pratiques de la propriété intellectuelle existantes ou en cours de développement au sein des pôles. Le guide est en ligne à l’adresse suivante : http://www.industrie.gouv.fr/guidepropintel/ Transport maritime et pollutions majeures : Faire bouger le droit international Alors que le procès de l’Erika revient au devant de la scène, Karine Le Couviour, docteur en droit maritime, chercheur au CEDEM à Brest, vient de voir sa thèse publiée par les Presses universitaires d’Aix-Marseille. Réalisé grâce à des bourses de la Région Bretagne et du Conseil de la recherche de Norvège, dirigé par le professeur Antoine Vialard, président de l’Association française du droit maritime, son travail est une formidable contribution à la connaissance des évolutions du droit maritime. Et une initiative courageuse. Car son ouvrage, « La responsabilité civile à l’épreuve des pollutions majeures résultant du transport maritime », propose rien moins que de remettre en cause les conventions qui, depuis le début des années 70, ont permis d’indemniser les victimes des pollutions mais aussi contribué à déresponsabiliser les acteurs du transport maritime d’hydrocarbures. Entretien. Pour vous, les conventions qui s’appliquent au transport maritime d’hydrocarbures sont insuffisantes et en plus, elles ont généré des effets pervers ? La réparation des dommages provoqués par le transport d’hydrocarbures par voie maritime s’appuie sur deux conventions adoptées en 1969 et 1971 par l’Organisation Maritime Internationale. Il s’agit de la convention CLC qui limite la responsabilité au seul propriétaire du navire et de la convention qui a 11 LES ECHOS DU PÔLE permis la création du FIPOL. Mon travail a consisté à analyser ces conventions, à montrer en quoi elles sont aujourd’hui inadaptées et à proposer une réforme du dispositif. Ce dispositif conventionnel tend à déresponsabiliser les acteurs du transport maritime parce qu’elles n’identifient a priori qu’un unique responsable : il suffit qu’il y ait pollution pour que le propriétaire du navire soit déclaré responsable. Mais il sait qu’il ne sera responsable que jusqu’à un certain seuil, sauf à démontrer une faute inexcusable, ce qui est relativement difficile compte-tenu de la jurisprudence. De plus, cette responsabilité est presque une pure formalité puisque, pour la couvrir, il lui suffit de souscrire une assurance auprès d’un Protection and Indemnity Club, ces mutuelles financées par les armateurs eux-mêmes. Le propriétaire de la cargaison, et c’est là l’enjeu du procès de l’Erika, n’est pas responsable selon le dispositif conventionnel. Ce procès qui met cette fois, contrairement à d’autres affaires, l’affréteur sur la sellette, porte sur sa responsabilité d’un point de vue pénal. Le tribunal va vraisemblablement s’orienter sur une responsabilité de Total, disant que la compagnie ne pouvait pas ignorer le risque de pollution. Mais si elle est condamnée au pénal, ce sera sur la base de l’infraction de pollution retenue par le tribunal qui va jusqu’à 375 000€. Quel système proposez-vous ? Actuellement, le système du FIPOL, auquel recourent un certain nombre de victimes même si elles le critiquent, c’est un système de transaction, « un ‘’tiens’’ vaut mieux que deux ‘’tu l’auras’’ ». Même si elles ne sont pas à la hauteur de leur demande, les victimes se voient offrir des réparations par le FIPOL et renoncent ainsi à toute action devant les tribunaux. S’agissant de la réparation des dommages, il faudrait ne plus mélanger les systèmes de fonds d’indemnisation et la responsabilité de l’armateur. Le système idéal prendrait appui sur le FIPOL, mais sans limitation de plafond. Il s’agirait, dès lors que se produit un sinistre, de déterminer le montant des dommages, de demander aux compagnies pétrolières, premières créatrices de risques, d’abonder ce fonds en fonction du préjudice, et de dédommager tout de suite et intégralement les victimes. Ensuite, le fonds pourrait chercher à établir la chaîne des responsabilités pour être remboursé. Il s’agirait d’un système avec un FIPOL indemnisant sans plafond, et n’excluant pas l’action récursoire en justice pour être lui-même indemnisé. Quel peut-être le rôle des assureurs, font-ils suffisamment pression ? C’est un point très sensible : la couverture du risque de pollution est confiée à des mutuelles armatoriales. Les pollueurs potentiels ne font pas appel au marché, ils proposent leurs propres assurances, ces P&I Clubs entre lesquels il n’y a pratiquement pas de concurrence. On a même vu des armateurs pris pour un déballastage sauvage se retourner vers leur assureur pour couvrir ce genre de risque, ce qui est contraire aux principes puisqu’on n’a pas le droit d’assurer une faute pénale. Toutefois, le problème de solvabilité se posant, ces mutuelles mettent maintenant en place des systèmes de sanction : si un armateur commet trop d’abus, sa prime peut augmenter. 12 LES ECHOS DU PÔLE Qui peut s’emparer de votre proposition et s’engager dans la mise en place du système que vous proposez ? Ce système est juridiquement correct mais politiquement difficile à mettre en place. Il peut séduire les victimes ou victimes potentielles, mais il peut aussi être repoussé à l’OMI où s’exerce un fort lobbying. Or, le niveau décisionnel est à Londres, à l’OMI, organisation internationale où sont représentés les professionnels mais aussi tous les Etats parties prenantes des conventions. Ce droit ne peut bouger qu’au niveau mondial. Une pression de l’Europe pourrait y contribuer et on voit qu’elle revendique de plus en plus de pouvoir décisionnel dans ce domaine des pollutions. Le transport maritime est par définition international. Si l’Europe décidait de faire sa propre réglementation, comme l’ont fait les Etats-Unis avec l’Oil Pollution Act en 1990 qui leur a valu d’être taxés d’isolationnisme, et même si elle peut imposer certaines choses à ses armateurs, ceux-ci restent liés par les conventions internationales. L’Europe peut essayer de faire bouger l’OMI, elle est d’ailleurs parvenue à faire adopter par le FIPOL le fonds complémentaire qu’elle a proposé, mais elle serait mal venue de pénaliser ses propres armateurs. D’autant qu’il n’y a pas de culture maritime homogène en Europe. . Votre travail centré sur les pollutions liées au transport maritime d’hydrocarbure est-il transférable à d’autres types de transports, par conteneurs par exemple. Oui, car les grands principes sont les mêmes. Mais le cas du transport maritime par conteneurs est extrêmement plus complexe. Il devrait être soumis à la convention SNPD (Substances Nocives et Potentiellement Dangereuses) adoptée en 1996, mais toujours pas entrée en vigueur car elle pose des problèmes techniques pour la collecte des fonds. D’une part, le milieu des chargeurs est très hétérogène et disséminé, or n’importe quel chargeur sera appelé à cotiser. Se pose aussi la question de la définition d’une marchandise dangereuse. Il peut s’agir de balles de ping-pong ou des alcools commandés par Yves Saint-Laurent pour la fabrication de ses parfums. De plus, dans un conteneur, il y a plusieurs chargements, comment mutualiser ? Sans oublier la question des fausses déclarations. Contrairement au FIPOL qui est un fonds unique, le fonds SNPD sera divisé en sous–catégories par types de produits, sachant que le nucléaire en est exclu. Actuellement, s’il y avait un problème grave avec des conteneurs contenant des produits chimiques, le système de responsabilité et de réparation n’existe pas. On devrait se fonder sur les systèmes de responsabilités de droit commun qui sont complètement insuffisantes pour indemniser une catastrophe. Contact : karine.lecouviour@univ-brest.fr « La responsabilité civile à l’épreuve des pollutions majeures résultant du transport maritime », Tomes I et II, 850 pages, 58,70€, port inclus. Aux Presses Universitaires d’Aix-Marseille, : puam@univ-cezanne.fr. 13 LES ECHOS DU PÔLE LES ECHOS DE PACA Un article proposé par nos collègues du Pôle Mer PACA La Marine nationale : le soutien à l’export. Outre les missions traditionnelles de dissuasion, d’action opérationnelle, de sauvegarde maritime et d’action de l’état en mer, il est une mission plus discrète que la Marine remplit de façon régulière mais non permanente : il s’agit du soutien de nos entreprises à l’exportation. La Marine apporte une contribution déterminante à l’essor d’une Europe de l’armement par la voie de coopérations bilatérales ou multilatérales (FREMM, Horizon, NH-90) et de l’organisation conjointe de coopération en matière d’armement (OCCAR qui regroupe le Royaume-Uni, l’Allemagne, l’Italie et la France) pour les systèmes de défense aérienne PAAMS (Principal Anti Air Missile System) basés sur le missile Aster (FSAF). La marine est active dans les structures capacitaires de l’Union Européenne : dans la Letter of Intention (LoI), dite “à six” : restructuration de l’industrie européenne de défense ; dans l’agence européenne de défense (AED) : soutien aux coopérations internationales. On peut considérer que les déploiements opérationnels, les « OPEX », sont la preuve tangible de l’efficacité et de la fiabilité de nos systèmes d’armes navals. Outre sa présence à Euronaval, la Marine envoie régulièrement ses bateaux en escale lors des grands salons d’armements (EAU, Singapour,…). Le soutien à l’export est une mission non écrite que la Marine effectue principalement par l’exécution de déploiements lointains et de longue durée de ses bâtiments, généralement récemment admis au service actif. Les premières frégates légères furtives furent ainsi régulièrement déployées dans des pays potentiellement intéressées par ce type d’unités. Ce fut aussi le cas du BPC « Mistral » dont la traversée de longue durée l’amena au Canada, en Afrique du Sud et au Brésil. Mais cette mission ne concerne pas uniquement les bâtiments neufs puisque la « Jeanne d’Arc », malgré ses 43 ans, continue à promouvoir l’excellence française en matière d’industrie navale : à chaque escale, un diaporama de présentation des pôles de compétitivité Mer passe en boucle pendant les cocktails et les visites du bâtiment tandis que les industriels français présents à l’escale (qu’ils soient itinérants ou locaux) reçoivent leurs contacts commerciaux à bord. Cette année, une délégation des deux pôles Mer a rejoint la « Jeanne » au cours de son escale à la Martinique pour y rencontrer les acteurs politiques et économiques des Antilles et de Guyane. Notez encore que la Marine projettera, de la mi-février à la fin juin 2008, un groupe amphibie composé du BPC « Mistral » et de la frégate « Dupleix » vers l’Extrême-Orient. Ce TG fera des escales dans la péninsule arabique, à Singapour, au Japon, en Chine, en Malaisie et en Inde. Il est également envisagé de déployer en 2008 un groupe de lutte anti-sous-marine aux Etats-Unis pour participer à un « tactical meet » sur ce domaine de lutte. Plus ponctuellement, le « Laplace », un bâtiment hydrographe, qui fera escale du 11 au 13 mars 2008, au Royal Victoria Dock à l’occasion du salon « Oceanology International 2008 » de Londres, accueillera à son bord des acteurs des Pôles Mer et du cluster britannique Marine Southeast. Bruno Delage Correspondant Marine Nationale du pôle Mer PACA 14 LES ECHOS DU PÔLE Hommage Pierre Arzel n’est plus. C’est dans le pays des goémoniers, à Porspoder où il est né, que le spécialiste des algues d’Ifremer a été inhumé le 14 janvier. Pierre Arzel, en retraite depuis le 1er décembre dernier, était l’un des acteurs du projet labélisé par le Pôle Mer Bretagne ECOKELP, visant à étudier la ressource en laminaires au long des côtes bretonnes, à protéger la biodiversité et assurer l’avenir des emplois liés à l’exploitation des algues. Pierre Arzel a participé à toutes les évolutions de la profession des goémoniers. Sa thèse d’Etat sur l’exploitation des algues en France a donné lieu à la publication d’un ouvrage, « Les Goémoniers », publié en 1987 aux éditions du Chasse Marée. Le Pôle Mer Bretagne rend hommage à l’homme discret et au chercheur passionné et s’associe au chagrin de ses proches. 15 LES ECHOS DU PÔLE