Annexe 1 bis by suchenfz

VIEWS: 16 PAGES: 104

									d4266fe4-411c-49c3-871d-5d327d9838c3.xls                                                                                                                                                                        9/8/2011 3:09 PM




Opérateur                                             Statut       Budget           Mission             Programme                    Type de              Catégorie              Ajustement PLF   Commentaire
                                                                                                                                  rattachement                                        2008


ABES - Agence bibliographique de l’enseignement EPA            Budget général   Recherche et       150 - Formations           Principal via une     Universités
supérieur                                                                       enseignement       supérieures et recherche   catégorie
                                                                                supérieur          universitaire




ABM - Agence de biomédecine                     EPA            Budget général   Sécurité sanitaire 228 - Veille et sécurité   Principal rattaché
                                                                                                   sanitaires                 directement




Académie de marine - Académie de marine         EPA                                                                           Secondaire




Académie des sciences de l’outre - mer          EPA                                                                           Secondaire




ACTA - Association de coordination technique    Association    Budget général   Recherche et       142 - Enseignement         Principal via une     Associations de
agricole                                                                        enseignement       supérieur et recherche     catégorie             coordination technique
                                                                                supérieur          agricoles                                        agricole et des industries
                                                                                                                                                    agroalimentaires




ACTIA - Association de coordination technique   Association    Budget général   Recherche et       142 - Enseignement         Principal via une     Associations de
pour l’industrie agroalimentaire                                                enseignement       supérieur et recherche     catégorie             coordination technique
                                                                                supérieur          agricoles                                        agricole et des industries
                                                                                                                                                    agroalimentaires




ADEME - Agence de l’environnement et de la      EPIC           Budget général   Écologie et        181 - Prévention des        Principal rattaché
maîtrise de l’énergie                                                           développement      risques et lutte contre les directement
                                                                                durable            pollutions




ADEME - Agence de l’environnement et de la      EPIC           Budget général   Développement et 134 - Développement des Principal rattaché
maîtrise de l’énergie                                                           régulation       entreprises             directement
                                                                                économiques




                                                                                                                               1/104
d4266fe4-411c-49c3-871d-5d327d9838c3.xls                                                                                                                                                             9/8/2011 3:09 PM




Opérateur                                              Statut       Budget           Mission             Programme                  Type de             Catégorie     Ajustement PLF   Commentaire
                                                                                                                                 rattachement                              2008


ADEME - Agence de l’environnement et de la       EPIC           Budget général   Recherche et       188 - Recherche dans le   Principal rattaché
maîtrise de l’énergie                                                            enseignement       domaine de l’énergie      directement
                                                                                 supérieur




ADETEF - ADETEF                                  GIP            Budget général   Aide publique au 110 - Aide économique       Principal rattaché
                                                                                 développement    et financière au            directement
                                                                                                  développement




ADPF - Association pour le développement de la   Association                                                                  Secondaire
pensée française (ADPF)




ADU Drôme Ardèche - ADU Drôme Ardèche -          GIP                                                                          Secondaire
Agence du développement universitaire Drôme
Ardèche




AE Adour-Garonne - Agence de l’eau Adour         EPA            Budget général   Écologie et        153 - Gestion des         Principal via une    Agences de l’eau
Garonne                                                                          développement      milieux et biodiversité   catégorie
                                                                                 durable




AE Artois-Picardie - Agence de l’eau Artois      EPA            Budget général   Écologie et        153 - Gestion des         Principal via une    Agences de l’eau
Picardie                                                                         développement      milieux et biodiversité   catégorie
                                                                                 durable




AEFE - Agence pour l’enseignement français à     EPA            Budget général   Action extérieure 185 - Rayonnement          Principal rattaché
l’étranger                                                                       de l’État         culturel et scientifique   directement




AE Loire-Bretagne - Agence de l’eau Loire        EPA            Budget général   Écologie et        153 - Gestion des         Principal via une    Agences de l’eau
Bretagne                                                                         développement      milieux et biodiversité   catégorie
                                                                                 durable




                                                                                                                              2/104
d4266fe4-411c-49c3-871d-5d327d9838c3.xls                                                                                                                                                                9/8/2011 3:09 PM




Opérateur                                                Statut       Budget           Mission             Programme                   Type de             Catégorie     Ajustement PLF   Commentaire
                                                                                                                                    rattachement                              2008


AERFOM - Association pour l’Exploitation du        Association                                                                   Secondaire
Réseau de Mesures de la Qualité de l’Air des
Vallées de la Fensch, de l’Orne et de la Moselle




AE Rhin-Meuse - Agence de l’eau Rhin Meuse         EPA            Budget général   Écologie et        153 - Gestion des          Principal via une    Agences de l’eau
                                                                                   développement      milieux et biodiversité    catégorie
                                                                                   durable




AE Rhône-Méditerranée-Corse - Agence de l’eau      EPA            Budget général   Écologie et        153 - Gestion des          Principal via une    Agences de l’eau
Rhône Méditerranée Corse                                                           développement      milieux et biodiversité    catégorie
                                                                                   durable




AE Seine-Normandie - Agence de l’eau Seine         EPA            Budget général   Écologie et        153 - Gestion des          Principal via une    Agences de l’eau
Normandie                                                                          développement      milieux et biodiversité    catégorie
                                                                                   durable




AFAA - Association française d’action artistique - Association    Budget général   Action extérieure 185 - Rayonnement           Principal rattaché
Association pour la diffusion de la pensée française                               de l’État         culturel et scientifique    directement




AFA - Agence française de l’adoption               GIP                                                                           Secondaire




AFICAR                                                            Budget général   Agriculture,       215 - Conduite et          Principal rattaché
                                                                                   pêche, forêt et    pilotage des politiques de directement
                                                                                   affaires rurales   l’agriculture




AFII - Agence française pour les investissements   EPIC           Budget général   Développement et 134 - Développement des Principal rattaché
internationaux                                                                     régulation       entreprises             directement
                                                                                   économiques




                                                                                                                                  3/104
d4266fe4-411c-49c3-871d-5d327d9838c3.xls                                                                                                                                                            9/8/2011 3:09 PM




Opérateur                                                  Statut       Budget           Mission             Programme                    Type de        Catégorie   Ajustement PLF   Commentaire
                                                                                                                                       rattachement                       2008


AFII - Agence française pour les investissements     EPIC           Budget général   Politique des      112 - Aménagement du        Principal rattaché
internationaux                                                                       territoires        territoire                  directement




AFITF - Agence de financement des infrastructures EPA               Budget général   Transports         226 - Transports            Principal rattaché
de transport de France                                                                                  terrestres et maritimes     directement




AFNOR - Association française de normalisation       Association    Budget général   Développement et 134 - Développement des Principal rattaché
                                                                                     régulation       entreprises             directement
                                                                                     économiques




AFPA - Association nationale pour la formation       Association    Budget général   Travail et emploi 103 - Accompagnement Principal rattaché
professionnelle des adultes                                                                            des mutations            directement
                                                                                                       économiques, sociales et
                                                                                                       démographiques




AFPCN - Association française pour la prévention     Association                                                                    Secondaire
des catastrophes naturelles




AFPS - association française de génie parasismique Association                                                                      Secondaire




AFR - Académie de France à Rome                      EPA                                                                            Secondaire




AFSSA - Agence française de sécurité sanitaire des   EPA            Budget général   Sécurité sanitaire 206 - Sécurité et qualité   Principal rattaché
aliments                                                                                                sanitaires de               directement
                                                                                                        l’alimentation




                                                                                                                                    4/104
d4266fe4-411c-49c3-871d-5d327d9838c3.xls                                                                                                                                                                        9/8/2011 3:09 PM




Opérateur                                                  Statut       Budget           Mission             Programme                    Type de             Catégorie          Ajustement PLF   Commentaire
                                                                                                                                       rattachement                                   2008


AFSSA - Agence française de sécurité sanitaire des   EPA            Budget général   Sécurité sanitaire 228 - Veille et sécurité   Principal rattaché
aliments                                                                                                sanitaires                 directement




AFSSAPS - Agence française de sécurité sanitaire     EPA            Budget général   Sécurité sanitaire 228 - Veille et sécurité   Principal rattaché
des produits de santé                                                                                   sanitaires                 directement




AFSSET - Agence française de sécurité                EPA            Budget général   Écologie et        181 - Prévention des        Principal rattaché
environnementale et du travail                                                       développement      risques et lutte contre les directement
                                                                                     durable            pollutions




AFSSET - Agence française de sécurité                EPA            Budget général   Sécurité sanitaire 228 - Veille et sécurité   Principal rattaché
environnementale et du travail                                                                          sanitaires                 directement




AFVP - Association française des volontaires du      Association                                                                   Secondaire
progrès




Agence Socrates / leonardo da vinci                  GIP                                                                           Secondaire




AGRO-CAMPUS - Institut national de                   EPNEFPA        Budget général   Recherche et       142 - Enseignement         Principal via une     Ecoles d’enseignement
l’enseignement supérieur et de recherche                                             enseignement       supérieur et recherche     catégorie             supérieur agricole et
agronomique et agroalimentaire de Rennes                                             supérieur          agricoles                                        vétérinaire




AII - Agence de l’innovation industrielle            EPIC           Budget général   Recherche et       192 - Recherche            Principal rattaché
                                                                                     enseignement       industrielle               directement
                                                                                     supérieur




                                                                                                                                    5/104
d4266fe4-411c-49c3-871d-5d327d9838c3.xls                                                                                                                      9/8/2011 3:09 PM




Opérateur                                               Statut    Budget   Mission   Programme         Type de     Catégorie   Ajustement PLF   Commentaire
                                                                                                    rattachement                    2008


AIRAQ - Association pour la Surveillance de la      Association                                  Secondaire
Qualité de l’Air en Aquitaine




AIR BREIZH - Association Régionale de               Association                                  Secondaire
Surveillance de la Qualité de l’Air en Bretagne




AIR C.O.M. - AIR C.O.M. (Calvados, Orne,            Association                                  Secondaire
Manche)




AIRFOBEP - Association pour la Surveillance de la Association                                    Secondaire
Qualité de l’Air de la Région de l’Etang de Berre




AIR LANGUEDOC-ROUSSILLON                            Association                                  Secondaire




AIRLOR - Association pour la Surveillance et        Association                                  Secondaire
l’Etude de la Pollution Atmosphérique en Lorraine




AIRMARAIX - Association pour la Surveillance de Association                                      Secondaire
la Qualité de l’Air de l’Est des Bouches-du-Rhône,
du Var et du Vaucluse




AIR NORMAND / ALPA - Association pour la            Association                                  Secondaire
Mise en Oeuvre du Réseau d’Etude, de Mesure et
d’Alarme pour la Prévention de la Pollution
Atmosphérique de la Basse-Seine - Zone de
l’Estuaire




                                                                                                 6/104
d4266fe4-411c-49c3-871d-5d327d9838c3.xls                                                                                                                                                           9/8/2011 3:09 PM




Opérateur                                                  Statut       Budget          Mission         Programme                    Type de            Catégorie   Ajustement PLF   Commentaire
                                                                                                                                  rattachement                           2008


AIR NORMAND / REMAPPA - Association pour la Association                                                                        Secondaire
Mise en Oeuvre du Réseau d’Etude, de Mesure et
d’Alarme pour la Prévention de la Pollution
Atmosphérique de la Basse-Seine - Zone
Rouennaise


AIRPARIF - Surveillance de la Qualité de l’air en    Association                                                               Secondaire
Ile-de-France




AIR PAYS DE LA LOIRE - Réseau de Surveillance Association                                                                      Secondaire
de la Qualité de l’Air des Pays de la Loire




Aix-Marseille-I " Université de Provence "           EPCSCP         Budget général   Recherche et   150 - Formations           Principal via une   Universités
                                                                                     enseignement   supérieures et recherche   catégorie
                                                                                     supérieur      universitaire




Aix Marseille-II " Université de la Méditerranée "   EPCSCP         Budget général   Recherche et   150 - Formations           Principal via une   Universités
                                                                                     enseignement   supérieures et recherche   catégorie
                                                                                     supérieur      universitaire




Aix Marseille-III " Université Paul Cézanne "        EPCSCP         Budget général   Recherche et   150 - Formations           Principal via une   Universités
                                                                                     enseignement   supérieures et recherche   catégorie
                                                                                     supérieur      universitaire




AMF - Autorité des marchés financiers                AAI                                                                       Secondaire




Amiens " Université Picardie-Jules Verne "           EPCSCP         Budget général   Recherche et   150 - Formations           Principal via une   Universités
                                                                                     enseignement   supérieures et recherche   catégorie
                                                                                     supérieur      universitaire




                                                                                                                               7/104
d4266fe4-411c-49c3-871d-5d327d9838c3.xls                                                                                                                                                        9/8/2011 3:09 PM




Opérateur                                               Statut       Budget           Mission             Programme                   Type de        Catégorie   Ajustement PLF   Commentaire
                                                                                                                                   rattachement                       2008


AMOTMJ - Agence pour la Maîtrise d’Ouvrage des EPA               Budget général   Justice            213 - Conduite et          Principal rattaché
travaux du ministère de la Justice                                                                   pilotage de la politique   directement
                                                                                                     de la justice et
                                                                                                     organismes rattachés




AMPASEL - Association de Mesure de la Pollution Association                                                                     Secondaire
Atmosphérique de Saint-Etienne et du Département
de la Loire




AMUE - Agence de mutualisation des universités et GIP                                                                           Secondaire
des établissements publics d’enseignement
supérieure et de recherche




ANACT - Agence nationale pour l’amélioration des EPA             Budget général   Travail et emploi 111 - Amélioration de la Principal rattaché
conditions de travail                                                                               qualité de l’emploi et des directement
                                                                                                    relations du travail




ANAEM - Agence nationale de l’accueil des        EPA             Budget général   Solidarité et      104 - Accueil des          Principal rattaché
étrangers et des migrations                                                       intégration        étrangers et intégration   directement




ANAH - Agence nationale de l’habitat             EPA             Budget général   Ville et logement 135 - Développement et Principal rattaché
                                                                                                    amélioration de l’offre de directement
                                                                                                    logement




ANCSEC - Agence nationale pour la cohésion                       Budget général   Solidarité et      104 - Accueil des          Principal rattaché
sociale et l’égalité des chances                                                  intégration        étrangers et intégration   directement




ANCSEC - Agence nationale pour la cohésion                       Budget général   Ville et logement 147 - Équité sociale et     Principal rattaché
sociale et l’égalité des chances                                                                    territoriale et soutien     directement




                                                                                                                                8/104
d4266fe4-411c-49c3-871d-5d327d9838c3.xls                                                                                                                                                       9/8/2011 3:09 PM




Opérateur                                                Statut       Budget          Mission             Programme                  Type de        Catégorie   Ajustement PLF   Commentaire
                                                                                                                                  rattachement                       2008


ANCV - Agence nationale des chèques vacances       EPIC           Budget général   Politique des     223 - Tourisme            Principal rattaché
                                                                                   territoires                                 directement




ANDRA - Agence nationale pour la gestion des       EPIC           Budget général   Développement et 134 - Développement des Principal rattaché
déchets radioactifs                                                                régulation       entreprises             directement
                                                                                   économiques




ANENA - Association nationale pour l’étude de la   Association                                                                 Secondaire
neige et des avalanches




ANFR - Agence nationale des fréquences             EPA            Budget général   Développement et 134 - Développement des Principal rattaché
                                                                                   régulation       entreprises             directement
                                                                                   économiques




ANGDM - Agence nationale pour la garantie des      EPA            Budget général   Développement et 174 - Passifs financiers   Principal rattaché
droits des mineurs                                                                 régulation       miniers                    directement
                                                                                   économiques




ANPE - Agence nationale pour l’emploi (ANPE)       EPN            Budget général   Travail et emploi 102 - Accès et retour à   Principal rattaché
                                                                                                     l’emploi                  directement




ANR - Agence nationale de la recherche (ANR)       GIP (*)        Budget général   Recherche et      172 - Recherches          Principal rattaché
                                                                                   enseignement      scientifiques et          directement
                                                                                   supérieur         technologiques
                                                                                                     pluridisciplinaires




ANRS - Agence nationale de recherches sur le SIDA GIP                                                                          Secondaire




                                                                                                                               9/104
d4266fe4-411c-49c3-871d-5d327d9838c3.xls                                                                                                                                                         9/8/2011 3:09 PM




Opérateur                                                Statut         Budget          Mission             Programme                  Type de        Catégorie   Ajustement PLF   Commentaire
                                                                                                                                    rattachement                       2008


ANRU - Agence nationale pour la rénovation         EPIC             Budget général   Ville et logement 202 - Rénovation urbaine Principal rattaché
urbaine                                                                                                                         directement




ANSP - Agence nationale des services à la personne EPA                                                                           Secondaire




ANT - Agence nationale pour l’insertion et la      Société d’Etat                                                                Secondaire
promotion des travailleurs d’outre-mer




ANVAR - ANVAR                                      SA               Budget général   Recherche et      192 - Recherche           Principal rattaché
                                                                                     enseignement      industrielle              directement
                                                                                     supérieur




APCE - Agence pour la création d’entreprises       Association                                                                   Secondaire




APSRM - Agence pour la prévention et la sécurité   EPA                                                                           Secondaire
des risques miniers




AREMA Lille Métropole - AREMA Lille                Association                                                                   Secondaire
Métropole




AREMARTOIS - Association pour la Mise en           Association                                                                   Secondaire
Œuvre du Réseau d’Etude, de Mesure et d’Alerte
pour la Prévention de la Pollution Atmosphérique
dans le Pays de l’Artois




                                                                                                                                 10/104
d4266fe4-411c-49c3-871d-5d327d9838c3.xls                                                                                                                                                           9/8/2011 3:09 PM




Opérateur                                                 Statut       Budget          Mission        Programme                  Type de            Catégorie       Ajustement PLF   Commentaire
                                                                                                                              rattachement                               2008


AREMASSE - Association pour la Mise en Oeuvre Association                                                                  Secondaire
du Réseau d’Etude, de Mesure et d’Alerte pour la
Prévention de la Pollution Atmosphérique en Scarpe
- Sambre - Escaut




ARH - Alsace - Agence régionale d’hospitalisation   GIP            Budget général   Santé        171 - Offre de soins et   Principal via une   Agences régionales
d’Alsace                                                                                         qualité du système de     catégorie           d’hospitalisation
                                                                                                 soins




ARH - Aquitaine - Agence régionale                  GIP            Budget général   Santé        171 - Offre de soins et   Principal via une   Agences régionales
d’hospitalisation d’Aquitaine                                                                    qualité du système de     catégorie           d’hospitalisation
                                                                                                 soins




ARH - Auvergne - Agence régionale                   GIP            Budget général   Santé        171 - Offre de soins et   Principal via une   Agences régionales
d’hospitalisation d’Auvergne                                                                     qualité du système de     catégorie           d’hospitalisation
                                                                                                 soins




ARH - Basse-Normandie - Agence régionale            GIP            Budget général   Santé        171 - Offre de soins et   Principal via une   Agences régionales
d’hospitalisation de Basse-Normandie                                                             qualité du système de     catégorie           d’hospitalisation
                                                                                                 soins




ARH - Bourgogne - Agence régionale                  GIP            Budget général   Santé        171 - Offre de soins et   Principal via une   Agences régionales
d’hospitalisation de Bourgogne                                                                   qualité du système de     catégorie           d’hospitalisation
                                                                                                 soins




ARH - Bretagne - Agence régionale                   GIP            Budget général   Santé        171 - Offre de soins et   Principal via une   Agences régionales
d’hospitalisation de Bretagne                                                                    qualité du système de     catégorie           d’hospitalisation
                                                                                                 soins




ARH - Centre - Agence régionale d’hospitalisation   GIP            Budget général   Santé        171 - Offre de soins et   Principal via une   Agences régionales
du Centre                                                                                        qualité du système de     catégorie           d’hospitalisation
                                                                                                 soins




                                                                                                                           11/104
d4266fe4-411c-49c3-871d-5d327d9838c3.xls                                                                                                                                                          9/8/2011 3:09 PM




Opérateur                                                Statut       Budget          Mission        Programme                  Type de            Catégorie       Ajustement PLF   Commentaire
                                                                                                                             rattachement                               2008


ARH - Champagne-Ardennes - Agence régionale        GIP            Budget général   Santé        171 - Offre de soins et   Principal via une   Agences régionales
d’hospitalisation de Champagne-Ardennes                                                         qualité du système de     catégorie           d’hospitalisation
                                                                                                soins




ARH - Corse - Agence régionale d’hospitalisation   GIP            Budget général   Santé        171 - Offre de soins et   Principal via une   Agences régionales
Corse                                                                                           qualité du système de     catégorie           d’hospitalisation
                                                                                                soins




ARH - Franche-Comté - Agence régionale             GIP            Budget général   Santé        171 - Offre de soins et   Principal via une   Agences régionales
d’hospitalisation de Franche-Comté                                                              qualité du système de     catégorie           d’hospitalisation
                                                                                                soins




ARH - Guadeloupe - Agence régionale                GIP            Budget général   Santé        171 - Offre de soins et   Principal via une   Agences régionales
d’hospitalisation de Guadeloupe                                                                 qualité du système de     catégorie           d’hospitalisation
                                                                                                soins




ARH - Guyane - Agence régionale d’hospitalisation GIP             Budget général   Santé        171 - Offre de soins et   Principal via une   Agences régionales
de Guyane                                                                                       qualité du système de     catégorie           d’hospitalisation
                                                                                                soins




ARH - Haute-Normandie - Agence régionale           GIP            Budget général   Santé        171 - Offre de soins et   Principal via une   Agences régionales
d’hospitalisation de Haute-Normandie                                                            qualité du système de     catégorie           d’hospitalisation
                                                                                                soins




ARH - Ile-de-France - Agence régionale             GIP            Budget général   Santé        171 - Offre de soins et   Principal via une   Agences régionales
d’hospitalisation d’Ile-de-France                                                               qualité du système de     catégorie           d’hospitalisation
                                                                                                soins




ARH - Languedoc-Roussillon - Agence régionale      GIP            Budget général   Santé        171 - Offre de soins et   Principal via une   Agences régionales
d’hospitalisation de Languedoc-Roussillon                                                       qualité du système de     catégorie           d’hospitalisation
                                                                                                soins




                                                                                                                          12/104
d4266fe4-411c-49c3-871d-5d327d9838c3.xls                                                                                                                                                         9/8/2011 3:09 PM




Opérateur                                               Statut       Budget          Mission        Programme                  Type de            Catégorie       Ajustement PLF   Commentaire
                                                                                                                            rattachement                               2008


ARH - La Réunion - Agence régionale               GIP            Budget général   Santé        171 - Offre de soins et   Principal via une   Agences régionales
d’hospitalisation de La Réunion                                                                qualité du système de     catégorie           d’hospitalisation
                                                                                               soins




ARH - Limousin - Agence régionale                 GIP            Budget général   Santé        171 - Offre de soins et   Principal via une   Agences régionales
d’hospitalisation du Limousin                                                                  qualité du système de     catégorie           d’hospitalisation
                                                                                               soins




ARH - Lorraine - Agence régionale                 GIP            Budget général   Santé        171 - Offre de soins et   Principal via une   Agences régionales
d’hospitalisation de Lorraine                                                                  qualité du système de     catégorie           d’hospitalisation
                                                                                               soins




ARH - Martinique - Agence régionale               GIP            Budget général   Santé        171 - Offre de soins et   Principal via une   Agences régionales
d’hospitalisation de Martinique                                                                qualité du système de     catégorie           d’hospitalisation
                                                                                               soins




ARH - Midi-Pyrénées - Agence régionale            GIP            Budget général   Santé        171 - Offre de soins et   Principal via une   Agences régionales
d’hospitalisation de Midi-Pyrénées                                                             qualité du système de     catégorie           d’hospitalisation
                                                                                               soins




ARH - Nord-Pas-de-Calais - Agence régionale       GIP            Budget général   Santé        171 - Offre de soins et   Principal via une   Agences régionales
d’hospitalisation du Nord-Pas-deCalais                                                         qualité du système de     catégorie           d’hospitalisation
                                                                                               soins




ARH - PACA - Agence régionale d’hospitalisation   GIP            Budget général   Santé        171 - Offre de soins et   Principal via une   Agences régionales
de Provence-Alpes-Côtes d’Azur                                                                 qualité du système de     catégorie           d’hospitalisation
                                                                                               soins




ARH - Pays-de-la-Loire - Agence régionale         GIP            Budget général   Santé        171 - Offre de soins et   Principal via une   Agences régionales
d’hospitalisation des Pays-de-la-Loire                                                         qualité du système de     catégorie           d’hospitalisation
                                                                                               soins




                                                                                                                         13/104
d4266fe4-411c-49c3-871d-5d327d9838c3.xls                                                                                                                                                            9/8/2011 3:09 PM




Opérateur                                                  Statut       Budget          Mission        Programme                  Type de            Catégorie       Ajustement PLF   Commentaire
                                                                                                                               rattachement                               2008


ARH - Picardie - Agence régionale d’hospitalisation GIP             Budget général   Santé        171 - Offre de soins et   Principal via une   Agences régionales
de Picardie                                                                                       qualité du système de     catégorie           d’hospitalisation
                                                                                                  soins




ARH - Poitou-Charentes - Agence régionale            GIP            Budget général   Santé        171 - Offre de soins et   Principal via une   Agences régionales
d’hospitalisation de Poitou-Charentes                                                             qualité du système de     catégorie           d’hospitalisation
                                                                                                  soins




ARH - Rhône-Alpes - Agence régionale                 GIP            Budget général   Santé        171 - Offre de soins et   Principal via une   Agences régionales
d’hospitalisation de Rhône-Alpes                                                                  qualité du système de     catégorie           d’hospitalisation
                                                                                                  soins




ARMINES - Association de recherche des écoles        Association                                                            Secondaire
des mines




ARPAM - Réseau de Surveillance de la Qualité de      Association                                                            Secondaire
l’Air dans le Nord - Franche-Comté




ASCOPARG - Association pour le Contrôle et la        Association                                                            Secondaire
Préservation de l’Air dans la Région Grenobloise




ASPA - Association pour la Surveillance et l’Etude   Association                                                            Secondaire
de la Pollution Atmosphérique en Alsace




ASQAB - Association de Surveillance de la Qualité Association                                                               Secondaire
de l’Air dans l’Agglomération Bisontine et




                                                                                                                            14/104
d4266fe4-411c-49c3-871d-5d327d9838c3.xls                                                                                                                        9/8/2011 3:09 PM




Opérateur                                                  Statut   Budget   Mission   Programme         Type de     Catégorie   Ajustement PLF   Commentaire
                                                                                                      rattachement                    2008


ASQUADRA - Association de Surveillance de la         Association                                   Secondaire
Qualité de l’Air en Drôme et Ardèche




ATIH - Agence technique de l’information et de       EPA                                           Secondaire
l’hospitalisation




ATMO AUVERGNE - Association pour la Mesure           Association                                   Secondaire
de la Pollution Atmosphérique de l’Auvergne




ATMO CHAMPAGNE-ARDENNE - Association                  Association                                  Secondaire
Régionale pour la Surveillance de la Qualité de l’Air
en Champagne-Ardenne




ATMO NORD Ŕ PAS-de-CALAIS - Fédération                Association                                  Secondaire
Régionale pour la Surveillance de la Qualité de l’Air
en Nord Ŕ Pas-de-Calais




ATMO PICARDIE - Association pour la                  Association                                   Secondaire
Surveillance de la Qualité de l’Air en Picardie




ATMO POITOU-CHARENTES - Association                  Association                                   Secondaire
Régionale pour la Mesure de la Qualité de l’Air en
Poitou-Charentes




ATMOSF’AIR BOURGOGNE CENTRE-NORD -                   Association                                   Secondaire
Association pour la Mise en Oeuvre du Réseau de
Surveillance de la Pollution de l’Air de
l’Agglomération Dijonnaise




                                                                                                   15/104
d4266fe4-411c-49c3-871d-5d327d9838c3.xls                                                                                                                                                                          9/8/2011 3:09 PM




Opérateur                                                  Statut       Budget           Mission             Programme                   Type de             Catégorie             Ajustement PLF   Commentaire
                                                                                                                                      rattachement                                      2008


ATMOSF’AIR BOURGOGNE SUD - Association               Association                                                                   Secondaire
pour la Surveillance de la Qualité de l’Air sur le
Département de Saône-et-Loire




AUP - Agence unique des paiements                    EPIC           Budget général   Agriculture,       227 - Valorisation des     Principal via une    Offices et agences
                                                                                     pêche, forêt et    produits, orientation et   catégorie            d’intervention agricoles
                                                                                     affaires rurales   régulation des marchés




Avignon " Université d’Avignon et des Pays du        EPCSCP         Budget général   Recherche et       150 - Formations           Principal via une    Universités
Vaucluse "                                                                           enseignement       supérieures et recherche   catégorie
                                                                                     supérieur          universitaire




Besançon " Université de Franche Comté "             EPCSCP         Budget général   Recherche et       150 - Formations           Principal via une    Universités
                                                                                     enseignement       supérieures et recherche   catégorie
                                                                                     supérieur          universitaire




BNF - Bibliothèque nationale de France               EPA            Budget général   Culture            175 - Patrimoines          Principal rattaché
                                                                                                                                   directement




BNUS - Bibliothèque nationale et universitaire de    EPA            Budget général   Recherche et       150 - Formations           Principal via une    Universités
Strasbourg                                                                           enseignement       supérieures et recherche   catégorie
                                                                                     supérieur          universitaire




Bordeaux-II " Université Victor Segalen "            EPCSCP         Budget général   Recherche et       150 - Formations           Principal via une    Universités
                                                                                     enseignement       supérieures et recherche   catégorie
                                                                                     supérieur          universitaire




Bordeaux-III " Université Michel de Montaigne "      EPCSCP         Budget général   Recherche et       150 - Formations           Principal via une    Universités
                                                                                     enseignement       supérieures et recherche   catégorie
                                                                                     supérieur          universitaire




                                                                                                                                   16/104
d4266fe4-411c-49c3-871d-5d327d9838c3.xls                                                                                                                                                          9/8/2011 3:09 PM




Opérateur                                               Statut       Budget          Mission          Programme                    Type de             Catégorie   Ajustement PLF   Commentaire
                                                                                                                                rattachement                            2008


Bordeaux-IV " Université Montesquieu "           EPCSCP          Budget général   Recherche et    150 - Formations           Principal via une    Universités
                                                                                  enseignement    supérieures et recherche   catégorie
                                                                                  supérieur       universitaire




BPI - Bibliothèque publique d’information        EPA                                                                         Secondaire




Brest " Université de Bretagne occidentale "     EPCSCP          Budget général   Recherche et    150 - Formations           Principal via une    Universités
                                                                                  enseignement    supérieures et recherche   catégorie
                                                                                  supérieur       universitaire




BRGM - Bureau de recherches géologiques et       EPIC            Budget général   Recherche et    187 - Recherche dans le    Principal rattaché
minières (BRGM)                                                                   enseignement    domaine de la gestion      directement
                                                                                  supérieur       des milieux et des
                                                                                                  ressources




BSV - Bourse solidarité vacances                 GIP             Budget général   Politique des   223 - Tourisme             Principal rattaché
                                                                                  territoires                                directement




BULAC - Bibliothèque universitaire des langues et GIP                                                                        Secondaire
civilisations




Caen " Université de Basse-Normandie "           EPCSCP          Budget général   Recherche et    150 - Formations           Principal via une    Universités
                                                                                  enseignement    supérieures et recherche   catégorie
                                                                                  supérieur       universitaire




CAPA - Cité de l’architecture et du patrimoine   EPIC                                                                        Secondaire




                                                                                                                             17/104
d4266fe4-411c-49c3-871d-5d327d9838c3.xls                                                                                                                                                            9/8/2011 3:09 PM




Opérateur                                              Statut       Budget          Mission         Programme                    Type de            Catégorie        Ajustement PLF   Commentaire
                                                                                                                              rattachement                                2008


Casa Velasquez de Madrid                         EPCSCP         Budget général   Recherche et   150 - Formations           Principal via une   Ecoles françaises à
                                                                                 enseignement   supérieures et recherche   catégorie           l’étranger
                                                                                 supérieur      universitaire




CCAMIP - Commission de contrôle des assurances, AAI                                                                        Secondaire
des mutuelles et des institutions financières




CDAD d’ Agen - Centre départemental d’accès au   GIP                                                                       Secondaire
droit d’ Agen




CDAD d’Ajaccio - Centre départemental d’accès au GIP                                                                       Secondaire
droit d’Ajaccio




CDAD d’Albi - Centre départemental d’accès au    GIP                                                                       Secondaire
droit d’Albi




CDAD d’Alençon - Centre départemental d’accès    GIP                                                                       Secondaire
au droit d’Alençon




CDAD d’Amiens - Centre départemental d’accès au GIP                                                                        Secondaire
droit d’Amiens




CDAD d’Angers - Centre départemental d’accès au GIP                                                                        Secondaire
droit d’Angers




                                                                                                                           18/104
d4266fe4-411c-49c3-871d-5d327d9838c3.xls                                                                                                                     9/8/2011 3:09 PM




Opérateur                                               Statut   Budget   Mission   Programme         Type de     Catégorie   Ajustement PLF   Commentaire
                                                                                                   rattachement                    2008


CDAD d’Angoulême - Centre départemental          GIP                                            Secondaire
d’accès au droit d’Angoulême




CDAD d’Annecy - Centre départemental d’accès au GIP                                             Secondaire
droit d’Annecy




CDAD d’Arras - Centre départemental d’accès au   GIP                                            Secondaire
droit d’Arras




CDAD d’Auch - Centre départemental d’accès au    GIP                                            Secondaire
droit d’Auch




CDAD d’Aurillac - Centre départemental d’accès au GIP                                           Secondaire
droit d’Aurillac




CDAD d’Auxerre - Centre départemental d’accès au GIP                                            Secondaire
droit d’Auxerre




CDAD d’Avignon - Centre départemental d’accès    GIP                                            Secondaire
au droit d’Avignon




CDAD de Bar le Duc - Centre départemental        GIP                                            Secondaire
d’accès au droit de Bar le Duc




                                                                                                19/104
d4266fe4-411c-49c3-871d-5d327d9838c3.xls                                                                                                                     9/8/2011 3:09 PM




Opérateur                                               Statut   Budget   Mission   Programme         Type de     Catégorie   Ajustement PLF   Commentaire
                                                                                                   rattachement                    2008


CDAD de Bastia - Centre départemental d’accès au GIP                                            Secondaire
droit de Bastia




CDAD de Beauvais - Centre départemental d’accès GIP                                             Secondaire
au droit de Beauvais




CDAD de Blois - Centre départemental d’accès au   GIP                                           Secondaire
droit de Blois




CDAD de Bobigny - Centre départemental d’accès    GIP                                           Secondaire
au droit de Bobigny




CDAD de Bordeaux - Centre départemental d’accès GIP                                             Secondaire
au droit de Bordeaux




CDAD de Bourges - Centre départemental d’accès    GIP                                           Secondaire
au droit de Bourges




CDAD de Carcassonne - Centre départemental        GIP                                           Secondaire
d’accès au droit de Carcassonne




CDAD de Cayenne - Centre départemental d’accès    GIP                                           Secondaire
au droit de Cayenne




                                                                                                20/104
d4266fe4-411c-49c3-871d-5d327d9838c3.xls                                                                                                                     9/8/2011 3:09 PM




Opérateur                                               Statut   Budget   Mission   Programme         Type de     Catégorie   Ajustement PLF   Commentaire
                                                                                                   rattachement                    2008


CDAD de Châlons - Centre départemental d’accès    GIP                                           Secondaire
au droit de Châlons




CDAD de Chambéry - Centre départemental d’accès GIP                                             Secondaire
au droit de Chambéry




CDAD de Chartres - Centre départemental d’accès   GIP                                           Secondaire
au droit de Chartres




CDAD de Chateauroux - Centre départemental        GIP                                           Secondaire
d’accès au droit de Chateauroux




CDAD de Clermont Ferrand - Centre départemental GIP                                             Secondaire
d’accès au droit de Clermont Ferrand




CDAD de Colmar - Centre départemental d’accès au GIP                                            Secondaire
droit de Colmar




CDAD de Créteil - Centre départemental d’accès au GIP                                           Secondaire
droit de Créteil




CDAD de Evreux - Centre départemental d’accès au GIP                                            Secondaire
droit de Evreux




                                                                                                21/104
d4266fe4-411c-49c3-871d-5d327d9838c3.xls                                                                                                                     9/8/2011 3:09 PM




Opérateur                                               Statut   Budget   Mission   Programme         Type de     Catégorie   Ajustement PLF   Commentaire
                                                                                                   rattachement                    2008


CDAD de Evry - Centre départemental d’accès au    GIP                                           Secondaire
droit de Evry




CDAD de Fort-de-France - Centre départemental     GIP                                           Secondaire
d’accès au droit de Fort-de-France




CDAD de Gap - Centre départemental d’accès au     GIP                                           Secondaire
droit de Gap




CDAD de Grenoble - Centre départemental d’accès GIP                                             Secondaire
au droit de Grenoble




CDAD de Guéret - Centre départemental d’accès au GIP                                            Secondaire
droit de Guéret




CDAD de Laon - Centre départemental d’accès au    GIP                                           Secondaire
droit de Laon




CDAD de La Rochelle - Centre départemental        GIP                                           Secondaire
d’accès au droit de La Rochelle




CDAD de Laval - Centre départemental d’accès au   GIP                                           Secondaire
droit de Laval




                                                                                                22/104
d4266fe4-411c-49c3-871d-5d327d9838c3.xls                                                                                                                     9/8/2011 3:09 PM




Opérateur                                               Statut   Budget   Mission   Programme         Type de     Catégorie   Ajustement PLF   Commentaire
                                                                                                   rattachement                    2008


CDAD de Le Mans - Centre départemental d’accès    GIP                                           Secondaire
au droit de Le Mans




CDAD de Lille - Centre départemental d’accès au   GIP                                           Secondaire
droit de Lille




CDAD de Limoges - Centre départemental d’accès    GIP                                           Secondaire
au droit de Limoges




CDAD de Lyon - Centre départemental d’accès au    GIP                                           Secondaire
droit de Lyon




CDAD de Mâcon - Centre départemental d’accès au GIP                                             Secondaire
droit de Mâcon




CDAD de Marseille - Centre départemental d’accès GIP                                            Secondaire
au droit de Marseille




CDAD de Melun - Centre départemental d’accès au GIP                                             Secondaire
droit de Melun




CDAD de Metz - Centre départemental d’accès au    GIP                                           Secondaire
droit de Metz




                                                                                                23/104
d4266fe4-411c-49c3-871d-5d327d9838c3.xls                                                                                                                     9/8/2011 3:09 PM




Opérateur                                               Statut   Budget   Mission   Programme         Type de     Catégorie   Ajustement PLF   Commentaire
                                                                                                   rattachement                    2008


CDAD de Montauban - Centre départemental          GIP                                           Secondaire
d’accès au droit de Montauban




CDAD de Montpellier - Centre départemental        GIP                                           Secondaire
d’accès au droit de Montpellier




CDAD de Moulins - Centre départemental d’accès    GIP                                           Secondaire
au droit de Moulins




CDAD de Nancy - Centre départemental d’accès au GIP                                             Secondaire
droit de Nancy




CDAD de Nanterre - Centre départemental d’accès   GIP                                           Secondaire
au droit de Nanterre




CDAD de Nantes - Centre départemental d’accès au GIP                                            Secondaire
droit de Nantes




CDAD de Nevers - Centre départemental d’accès au GIP                                            Secondaire
droit de Nevers




CDAD de Nice - Centre départemental d’accès au    GIP                                           Secondaire
droit de Nice




                                                                                                24/104
d4266fe4-411c-49c3-871d-5d327d9838c3.xls                                                                                                                     9/8/2011 3:09 PM




Opérateur                                               Statut   Budget   Mission   Programme         Type de     Catégorie   Ajustement PLF   Commentaire
                                                                                                   rattachement                    2008


CDAD de Nîmes - Centre départemental d’accès au GIP                                             Secondaire
droit de Nîmes




CDAD de Niort - Centre départemental d’accès au   GIP                                           Secondaire
droit de Niort




CDAD de Orléans - Centre départemental d’accès    GIP                                           Secondaire
au droit de Orléans




CDAD de Paris - Centre départemental d’accès au   GIP                                           Secondaire
droit de Paris




CDAD de Pau - Centre départemental d’accès au     GIP                                           Secondaire
droit de Pau




CDAD de Périgueux - Centre départemental d’accès GIP                                            Secondaire
au droit de Périgueux




CDAD de Poitiers - Centre départemental d’accès   GIP                                           Secondaire
au droit de Poitiers




CDAD de Pontoise - Centre départemental d’accès   GIP                                           Secondaire
au droit de Pontoise




                                                                                                25/104
d4266fe4-411c-49c3-871d-5d327d9838c3.xls                                                                                                                    9/8/2011 3:09 PM




Opérateur                                              Statut   Budget   Mission   Programme         Type de     Catégorie   Ajustement PLF   Commentaire
                                                                                                  rattachement                    2008


CDAD de Privas - Centre départemental d’accès au GIP                                           Secondaire
droit de Privas




CDAD de Rennes - Centre départemental d’accès au GIP                                           Secondaire
droit de Rennes




CDAD de Rouen - Centre départemental d’accès au GIP                                            Secondaire
droit de Rouen




CDAD de St Denis Réunion - Centre départemental GIP                                            Secondaire
d’accès au droit de St Denis Réunion




CDAD de St-Etienne - Centre départemental       GIP                                            Secondaire
d’accès au droit de St-Etienne




CDAD de Strasbourg - Centre départemental       GIP                                            Secondaire
d’accès au droit de Strasbourg




CDAD de Toulon - Centre départemental d’accès au GIP                                           Secondaire
droit de Toulon




CDAD de Toulouse - Centre départemental d’accès GIP                                            Secondaire
au droit de Toulouse




                                                                                               26/104
d4266fe4-411c-49c3-871d-5d327d9838c3.xls                                                                                                                                                                   9/8/2011 3:09 PM




Opérateur                                               Statut       Budget          Mission             Programme                   Type de             Catégorie          Ajustement PLF   Commentaire
                                                                                                                                  rattachement                                   2008


CDAD de Tours - Centre départemental d’accès au   GIP                                                                          Secondaire
droit de Tours




CDAD de Tulle - Centre départemental d’accès au   GIP                                                                          Secondaire
droit de Tulle




CDAD de Versailles - Centre départemental d’accès GIP                                                                          Secondaire
au droit de Versailles




CDP DE NOUVELLE-CALEDONIE - Centre de           EPA              Budget général   Enseignement      214 - Soutien de la        Principal via une    SCEREN - Service
documentation pédagogique de Nouvelle-Calédonie                                   scolaire          politique de l’éducation   catégorie            culture,éditions,
                                                                                                    nationale                                       ressources pour
                                                                                                                                                    l’éducation nationale




CEA - Commissariat à l’énergie atomique           EPIC           Budget général   Recherche et      194 - Recherches           Principal rattaché
                                                                                  enseignement      scientifiques et           directement
                                                                                  supérieur         technologiques
                                                                                                    pluridisciplinaires




CEA - Commissariat à l’énergie atomique           EPIC           Budget général   Recherche et      188 - Recherche dans le    Principal rattaché
                                                                                  enseignement      domaine de l’énergie       directement
                                                                                  supérieur




CEDRE - Centre de documentation, de recherche et Association                                                                   Secondaire
d’expérimentation sur les pollutions accidentelles
des eaux




CEE - Centre d’étude de l’emploi                  EPA            Budget général   Travail et emploi 155 - Conception,         Principal rattaché
                                                                                                    gestion et évaluation des directement
                                                                                                    politiques de l’emploi et
                                                                                                    du travail




                                                                                                                               27/104
d4266fe4-411c-49c3-871d-5d327d9838c3.xls                                                                                                                                                                    9/8/2011 3:09 PM




Opérateur                                                   Statut       Budget          Mission           Programme                   Type de             Catégorie         Ajustement PLF   Commentaire
                                                                                                                                    rattachement                                  2008


CELRL - Conservatoire de l’espace littoral et des     EPA            Budget général   Écologie et     153 - Gestion des          Principal rattaché
rivages lacustres                                                                     développement   milieux et biodiversité    directement
                                                                                      durable




CEMAGREF - Centre national du machinisme              EPST           Budget général   Recherche et    187 - Recherche dans le    Principal rattaché
agricole, du génie rural, des eaux et des forêts                                      enseignement    domaine de la gestion      directement
(CEMAGREF)                                                                            supérieur       des milieux et des
                                                                                                      ressources




CEMPAPA Beg Meil - CEMPAPA Beg Meil                   EPN            Budget général   Enseignement    143 - Enseignement         Principal via une    Centres d’appui à
                                                                                      scolaire        technique agricole         catégorie            l’enseignement
                                                                                                                                                      technique agricole




Centrale-Lille - Ecole centrale de Lyon               EPCSCP         Budget général   Recherche et    150 - Formations           Principal via une    Ecoles et formations
                                                                                      enseignement    supérieures et recherche   catégorie            d’ingénieurs
                                                                                      supérieur       universitaire




Centrale-Lyon - Ecole centrale de Lille               EPCSCP         Budget général   Recherche et    150 - Formations           Principal via une    Ecoles et formations
                                                                                      enseignement    supérieures et recherche   catégorie            d’ingénieurs
                                                                                      supérieur       universitaire




Centrale-Nantes - Ecole centrale de Nantes            EPCSCP         Budget général   Recherche et    150 - Formations           Principal via une    Ecoles et formations
                                                                                      enseignement    supérieures et recherche   catégorie            d’ingénieurs
                                                                                      supérieur       universitaire




Centre INFFO - Centre pour le développement de        Association                                                                Secondaire
l’information sur la formation permanente




Centre national de la danse - Centre national de la   EPIC                                                                       Secondaire
danse




                                                                                                                                 28/104
d4266fe4-411c-49c3-871d-5d327d9838c3.xls                                                                                                                                                                        9/8/2011 3:09 PM




Opérateur                                                    Statut          Budget           Mission            Programme                   Type de             Catégorie       Ajustement PLF   Commentaire
                                                                                                                                          rattachement                                2008


Centre national des arts du cirque - Centre national   Association                                                                     Secondaire
des arts du cirque




CEP FLORAC - Centre d’expérimentation                  EPN               Budget général   Enseignement      143 - Enseignement         Principal via une    Centres d’appui à
pédagogique de Florac                                                                     scolaire          technique agricole         catégorie            l’enseignement
                                                                                                                                                            technique agricole




CEREQ - Centre d’étude et de recherche sur les         EPA               Budget général   Enseignement      214 - Soutien de la        Principal rattaché
qualifications (CEREQ)                                                                    scolaire          politique de l’éducation   directement
                                                                                                            nationale




CEREQ - Centre d’étude et de recherche sur les         EPA               Budget général   Travail et emploi 155 - Conception,         Principal rattaché
qualifications (CEREQ)                                                                                      gestion et évaluation des directement
                                                                                                            politiques de l’emploi et
                                                                                                            du travail




CEZ Rambouillet - CEZ Rambouillet                      EPN               Budget général   Enseignement      143 - Enseignement         Principal via une    Centres d’appui à
                                                                                          scolaire          technique agricole         catégorie            l’enseignement
                                                                                                                                                            technique agricole




CFr - Cinémathèque française                           Association                                                                     Secondaire




CGLLS - Caisse de garantie du logement locatif         EPA               Budget général   Ville et logement 135 - Développement et Principal rattaché
social                                                                                                      amélioration de l’offre de directement
                                                                                                            logement




Chancellerie de l’Ordre de la Libération               transformation en Budget général   Justice           213 - Conduite et          Principal rattaché
                                                       EP à l’étude                                         pilotage de la politique   directement
                                                                                                            de la justice et
                                                                                                            organismes rattachés




                                                                                                                                       29/104
d4266fe4-411c-49c3-871d-5d327d9838c3.xls                                                                                                                        9/8/2011 3:09 PM




Opérateur                                                  Statut   Budget   Mission   Programme         Type de     Catégorie   Ajustement PLF   Commentaire
                                                                                                      rattachement                    2008


Chancellerie de l’université de l’académie d’Aix-    EPA                                           Secondaire
Marseille




Chancellerie de l’université de l’académie           EPA                                           Secondaire
d’Amiens




Chancellerie de l’université de l’académie           EPA                                           Secondaire
d’Orléans-Tours




Chancellerie de l’université de l’académie de        EPA                                           Secondaire
Besançon




Chancellerie de l’université de l’académie de        EPA                                           Secondaire
Bordeaux




Chancellerie de l’université de l’académie de Caen   EPA                                           Secondaire




Chancellerie de l’université de l’académie de        EPA                                           Secondaire
Clermont-Ferrand




Chancellerie de l’université de l’académie de Corse EPA                                            Secondaire




                                                                                                   30/104
d4266fe4-411c-49c3-871d-5d327d9838c3.xls                                                                                                                         9/8/2011 3:09 PM




Opérateur                                                   Statut   Budget   Mission   Programme         Type de     Catégorie   Ajustement PLF   Commentaire
                                                                                                       rattachement                    2008


Chancellerie de l’université de l’académie de         EPA                                           Secondaire
Créteil




Chancellerie de l’université de l’académie de Dijon EPA                                             Secondaire




Chancellerie de l’université de l’académie de         EPA                                           Secondaire
Grenoble




Chancellerie de l’université de l’académie de         EPA                                           Secondaire
Guadeloupe




Chancellerie de l’université de l’académie de         EPA                                           Secondaire
Guyane




Chancellerie de l’université de l’académie de La      EPA                                           Secondaire
Réunion




Chancellerie de l’université de l’académie de lille   EPA                                           Secondaire




Chancellerie de l’université de l’académie de         EPA                                           Secondaire
Limoges




                                                                                                    31/104
d4266fe4-411c-49c3-871d-5d327d9838c3.xls                                                                                                                         9/8/2011 3:09 PM




Opérateur                                                   Statut   Budget   Mission   Programme         Type de     Catégorie   Ajustement PLF   Commentaire
                                                                                                       rattachement                    2008


Chancellerie de l’université de l’académie de Lyon    EPA                                           Secondaire




Chancellerie de l’université de l’académie de         EPA                                           Secondaire
Martinique




Chancellerie de l’université de l’académie de         EPA                                           Secondaire
Montpellier




Chancellerie de l’université de l’académie de Nancy- EPA                                            Secondaire
Metz




Chancellerie de l’université de l’académie de         EPA                                           Secondaire
Nantes




Chancellerie de l’université de l’académie de Nice    EPA                                           Secondaire




Chancellerie de l’université de l’académie de Paris   EPA                                           Secondaire




Chancellerie de l’université de l’académie de         EPA                                           Secondaire
Poitiers




                                                                                                    32/104
d4266fe4-411c-49c3-871d-5d327d9838c3.xls                                                                                                                                                      9/8/2011 3:09 PM




Opérateur                                                 Statut       Budget          Mission         Programme                    Type de        Catégorie   Ajustement PLF   Commentaire
                                                                                                                                 rattachement                       2008


Chancellerie de l’université de l’académie de Reims EPA                                                                       Secondaire




Chancellerie de l’université de l’académie de       EPA                                                                       Secondaire
Rennes




Chancellerie de l’université de l’académie de Rouen EPA                                                                       Secondaire




Chancellerie de l’université de l’académie de       EPA                                                                       Secondaire
Strasbourg




Chancellerie de l’université de l’académie de       EPA                                                                       Secondaire
Toulouse




Chancellerie de l’université de l’académie de       EPA                                                                       Secondaire
Versailles




CIDB - Centre d’information et de documentation     Association                                                               Secondaire
sur le bruit




CIEP - Centre international d’études pédagogiques   EPNA           Budget général   Enseignement   214 - Soutien de la        Principal rattaché
(CIEP)                                                                              scolaire       politique de l’éducation   directement
                                                                                                   nationale




                                                                                                                              33/104
d4266fe4-411c-49c3-871d-5d327d9838c3.xls                                                                                                                                                           9/8/2011 3:09 PM




Opérateur                                                 Statut       Budget          Mission         Programme                    Type de             Catégorie   Ajustement PLF   Commentaire
                                                                                                                                 rattachement                            2008


CIFAD - Centre Interministériel de Formation Anti   GIP            Budget général   Santé          136 - Drogue et            Principal rattaché
Drogue                                                                                             toxicomanie                directement




CIRAD - Centre de coopération internationale en     EPIC           Budget général   Recherche et   187 - Recherche dans le    Principal rattaché
recherche agronomique pour le développement                                         enseignement   domaine de la gestion      directement
(CIRAD)                                                                             supérieur      des milieux et des
                                                                                                   ressources




Cité de la musique - Cité de la musique             EPIC           Budget général   Culture        131 - Création             Principal rattaché
                                                                                                                              directement




CITEPA - Centre interprofessionnel technique                                                                                  Secondaire
d’études de la pollution atmosphérique




Clermont-Ferrand-I "Université d’Auvergne "         EPCSCP         Budget général   Recherche et   150 - Formations           Principal via une    Universités
                                                                                    enseignement   supérieures et recherche   catégorie
                                                                                    supérieur      universitaire




Clermont-Ferrand-II " Université Blaise Pascal"     EPCSCP         Budget général   Recherche et   150 - Formations           Principal via une    Universités
                                                                                    enseignement   supérieures et recherche   catégorie
                                                                                    supérieur      universitaire




CMN - Centre des monuments nationaux                EPA            Budget général   Culture        175 - Patrimoines          Principal rattaché
                                                                                                                              directement




CNAC-GP - Centre national d’art et de culture -     EPA            Budget général   Culture        175 - Patrimoines          Principal rattaché
Georges Pompidou                                                                                                              directement




                                                                                                                              34/104
d4266fe4-411c-49c3-871d-5d327d9838c3.xls                                                                                                                                                                        9/8/2011 3:09 PM




Opérateur                                                 Statut       Budget           Mission            Programme                    Type de             Catégorie            Ajustement PLF   Commentaire
                                                                                                                                     rattachement                                     2008


CNAM - Conservatoire national des arts et métiers   EPCSCP         Budget général   Recherche et       150 - Formations           Principal via une    Autres établissements à
                                                                                    enseignement       supérieures et recherche   catégorie            vocation
                                                                                    supérieur          universitaire                                   d’enseignement
                                                                                                                                                       supérieur et de
                                                                                                                                                       recherche


CNAP - Centre national des arts plastiques          EPA                                                                           Secondaire




CNASEA - Centre national pour l’aménagement des EPN                Budget général   Travail et emploi 102 - Accès et retour à     Principal rattaché
structures des exploitations agricoles (CNASEA)                                                       l’emploi                    directement




CNASEA - Centre national pour l’aménagement des EPN                Budget général   Agriculture,       154 - Gestion durable de Principal rattaché
structures des exploitations agricoles (CNASEA)                                     pêche, forêt et    l’agriculture, de la pêche directement
                                                                                    affaires rurales   et développement rural




CNC - Centre national de la cinématographie         EPA            Budget général   Culture            224 - Transmission des     Principal rattaché
                                                                                                       savoirs et                 directement
                                                                                                       démocratisation de la
                                                                                                       culture




CNDP - Centre national de documentation             EPNA           Budget général   Enseignement       214 - Soutien de la        Principal via une    SCEREN - Service
pédagogique                                                                         scolaire           politique de l’éducation   catégorie            culture,éditions,
                                                                                                       nationale                                       ressources pour
                                                                                                                                                       l’éducation nationale




CNDS - Centre national pour le développement du     EPA            Budget général   Sport, jeunesse et 219 - Sport                Principal rattaché
sport                                                                               vie associative                               directement




CNEARC - Centre national d’études agronomiques EPNEFPA             Budget général   Recherche et       142 - Enseignement         Principal via une    Ecoles d’enseignement
des régions chaudes                                                                 enseignement       supérieur et recherche     catégorie            supérieur agricole et
                                                                                    supérieur          agricoles                                       vétérinaire




                                                                                                                                  35/104
d4266fe4-411c-49c3-871d-5d327d9838c3.xls                                                                                                                                                                      9/8/2011 3:09 PM




Opérateur                                               Statut       Budget           Mission            Programme                    Type de              Catégorie           Ajustement PLF   Commentaire
                                                                                                                                   rattachement                                     2008


CNED - Centre national d’enseignement à distance EPNA            Budget général   Enseignement       214 - Soutien de la        Principal rattaché
(CNED)                                                                            scolaire           politique de l’éducation   directement
                                                                                                     nationale




CNES - Centre national d’études spatiales       EPIC             Budget général   Recherche et       193 - Recherche spatiale Principal rattaché
                                                                                  enseignement                                directement
                                                                                  supérieur




CNG - Centre national de gestion                EP en création                                                                  Secondaire




CNHI - Centre national de l’histoire de                                                                                         Secondaire
l’immigration




CNL - Centre national du livre                  EPA                                                                             Secondaire




CNOUS - Centre national des œuvres universitaires EPA            Budget général   Recherche et       231 - Vie étudiante        Principal via une    Réseau des oeuvres
et scolaires                                                                      enseignement                                  catégorie            universitaires et
                                                                                  supérieur                                                          scolaires




CNPPF - Centre national professionnel de la     EPA              Budget général   Agriculture,       149 - Forêt                Principal via une    Centres de la propriété
propriété forestière                                                              pêche, forêt et                               catégorie            forestière
                                                                                  affaires rurales




CNPR - Centre national de promotion rural       EPN              Budget général   Enseignement       143 - Enseignement         Principal via une    Centres d’appui à
                                                                                  scolaire           technique agricole         catégorie            l’enseignement
                                                                                                                                                     technique agricole




                                                                                                                                36/104
d4266fe4-411c-49c3-871d-5d327d9838c3.xls                                                                                                                                                                 9/8/2011 3:09 PM




Opérateur                                                Statut       Budget          Mission          Programme                 Type de             Catégorie            Ajustement PLF   Commentaire
                                                                                                                              rattachement                                     2008


CNRG - Centre national de recherche en génomique GIP                                                                       Secondaire




CNRS - Centre national de la recherche scientifique EPST          Budget général   Recherche et   194 - Recherches         Principal rattaché
(CNRS)                                                                             enseignement   scientifiques et         directement
                                                                                   supérieur      technologiques
                                                                                                  pluridisciplinaires




CNSAD - Conservatoire national supérieur d’art     EPA            Budget général   Culture        224 - Transmission des   Principal via une    Conservatoires
dramatique                                                                                        savoirs et               catégorie            nationaux supérieurs de
                                                                                                  démocratisation de la                         musique, de danse et
                                                                                                  culture                                       d’art dramatique




CNSMD Lyon - Conservatoire national supérieur de EPA              Budget général   Culture        224 - Transmission des   Principal via une    Conservatoires
musique de Lyon                                                                                   savoirs et               catégorie            nationaux supérieurs de
                                                                                                  démocratisation de la                         musique, de danse et
                                                                                                  culture                                       d’art dramatique




CNSMD Paris - Conservatoire national supérieur de EPA             Budget général   Culture        224 - Transmission des   Principal via une    Conservatoires
musique de Paris                                                                                  savoirs et               catégorie            nationaux supérieurs de
                                                                                                  démocratisation de la                         musique, de danse et
                                                                                                  culture                                       d’art dramatique




CNV - Centre national de la chanson, des variétés et EPIC                                                                  Secondaire
du jazz




COFRAC - Comité français d’accréditation           Association                                                             Secondaire




Collège de France                                  EPCSCP                                                                  Secondaire




                                                                                                                           37/104
d4266fe4-411c-49c3-871d-5d327d9838c3.xls                                                                                                                                                            9/8/2011 3:09 PM




Opérateur                                            Statut       Budget          Mission         Programme                    Type de            Catégorie          Ajustement PLF   Commentaire
                                                                                                                            rattachement                                  2008


Comédie Française - Comédie Française         EPIC            Budget général   Culture        131 - Création             Principal via une   Théâtres nationaux
                                                                                                                         catégorie




COPARLY - Comité pour le Contrôle de la       Association                                                                Secondaire
Pollution Atmosphérique dans le Rhône et la
Région Lyonnaise




Corse " Université Pascal Paoli "             EPCSCP          Budget général   Recherche et   150 - Formations           Principal via une   Universités
                                                                               enseignement   supérieures et recherche   catégorie
                                                                               supérieur      universitaire




CRDP D’AIX MARSEILLE - Centre régional de     EPA             Budget général   Enseignement   214 - Soutien de la        Principal via une   SCEREN - Service
documentation pédagogique d’Aix-Marseille                                      scolaire       politique de l’éducation   catégorie           culture,éditions,
                                                                                              nationale                                      ressources pour
                                                                                                                                             l’éducation nationale




CRDP D’AMIENS - Centre régional de            EPA             Budget général   Enseignement   214 - Soutien de la        Principal via une   SCEREN - Service
documentation pédagogique d’Amiens                                             scolaire       politique de l’éducation   catégorie           culture,éditions,
                                                                                              nationale                                      ressources pour
                                                                                                                                             l’éducation nationale




CRDP D’AUVERGNE - Centre régional de           EPA            Budget général   Enseignement   214 - Soutien de la        Principal via une   SCEREN - Service
documentation pédagogique d’Auvergne Clermont-                                 scolaire       politique de l’éducation   catégorie           culture,éditions,
Ferrand                                                                                       nationale                                      ressources pour
                                                                                                                                             l’éducation nationale




CRDP D’ORLEANS - TOURS - Centre régional de EPA               Budget général   Enseignement   214 - Soutien de la        Principal via une   SCEREN - Service
documentation pédagogique d’Orléans-Tours                                      scolaire       politique de l’éducation   catégorie           culture,éditions,
                                                                                              nationale                                      ressources pour
                                                                                                                                             l’éducation nationale




CRDP DE BESANÇON - Centre régional de         EPA             Budget général   Enseignement   214 - Soutien de la        Principal via une   SCEREN - Service
documentation pédagogique de Besançon                                          scolaire       politique de l’éducation   catégorie           culture,éditions,
                                                                                              nationale                                      ressources pour
                                                                                                                                             l’éducation nationale




                                                                                                                         38/104
d4266fe4-411c-49c3-871d-5d327d9838c3.xls                                                                                                                                                       9/8/2011 3:09 PM




Opérateur                                       Statut       Budget          Mission         Programme                    Type de            Catégorie          Ajustement PLF   Commentaire
                                                                                                                       rattachement                                  2008


CRDP DE BORDEAUX - Centre régional de     EPA            Budget général   Enseignement   214 - Soutien de la        Principal via une   SCEREN - Service
documentation pédagogique de Bordeaux                                     scolaire       politique de l’éducation   catégorie           culture,éditions,
                                                                                         nationale                                      ressources pour
                                                                                                                                        l’éducation nationale




CRDP DE CAEN - Centre régional de         EPA            Budget général   Enseignement   214 - Soutien de la        Principal via une   SCEREN - Service
documentation pédagogique de Caen                                         scolaire       politique de l’éducation   catégorie           culture,éditions,
                                                                                         nationale                                      ressources pour
                                                                                                                                        l’éducation nationale




CRDP DE CORSE - Centre régional de        EPA            Budget général   Enseignement   214 - Soutien de la        Principal via une   SCEREN - Service
documentation pédagogique de Corse                                        scolaire       politique de l’éducation   catégorie           culture,éditions,
                                                                                         nationale                                      ressources pour
                                                                                                                                        l’éducation nationale




CRDP DE CRETEIL - Centre régional de      EPA            Budget général   Enseignement   214 - Soutien de la        Principal via une   SCEREN - Service
documentation pédagogique de Créteil                                      scolaire       politique de l’éducation   catégorie           culture,éditions,
                                                                                         nationale                                      ressources pour
                                                                                                                                        l’éducation nationale




CRDP DE DIJON - Centre régional de        EPA            Budget général   Enseignement   214 - Soutien de la        Principal via une   SCEREN - Service
documentation pédagogique de Dijon                                        scolaire       politique de l’éducation   catégorie           culture,éditions,
                                                                                         nationale                                      ressources pour
                                                                                                                                        l’éducation nationale




CRDP DE GRENOBLE - Centre régional de     EPA            Budget général   Enseignement   214 - Soutien de la        Principal via une   SCEREN - Service
documentation pédagogique de Grenoble                                     scolaire       politique de l’éducation   catégorie           culture,éditions,
                                                                                         nationale                                      ressources pour
                                                                                                                                        l’éducation nationale




CRDP DE GUADELOUPE - Centre régional de   EPA            Budget général   Enseignement   214 - Soutien de la        Principal via une   SCEREN - Service
documentation pédagogique de Guadeloupe                                   scolaire       politique de l’éducation   catégorie           culture,éditions,
                                                                                         nationale                                      ressources pour
                                                                                                                                        l’éducation nationale




CRDP DE GUYANE - Centre régional de       EPA            Budget général   Enseignement   214 - Soutien de la        Principal via une   SCEREN - Service
documentation pédagogique de Guyane                                       scolaire       politique de l’éducation   catégorie           culture,éditions,
                                                                                         nationale                                      ressources pour
                                                                                                                                        l’éducation nationale




                                                                                                                    39/104
d4266fe4-411c-49c3-871d-5d327d9838c3.xls                                                                                                                                                         9/8/2011 3:09 PM




Opérateur                                         Statut       Budget          Mission         Programme                    Type de            Catégorie          Ajustement PLF   Commentaire
                                                                                                                         rattachement                                  2008


CRDP DE LA REUNION - Centre régional de     EPA            Budget général   Enseignement   214 - Soutien de la        Principal via une   SCEREN - Service
documentation pédagogique de La Réunion                                     scolaire       politique de l’éducation   catégorie           culture,éditions,
                                                                                           nationale                                      ressources pour
                                                                                                                                          l’éducation nationale




CRDP DE LILLE - Centre régional de          EPA            Budget général   Enseignement   214 - Soutien de la        Principal via une   SCEREN - Service
documentation pédagogique de Lille                                          scolaire       politique de l’éducation   catégorie           culture,éditions,
                                                                                           nationale                                      ressources pour
                                                                                                                                          l’éducation nationale




CRDP DE LIMOGES - Centre régional de        EPA            Budget général   Enseignement   214 - Soutien de la        Principal via une   SCEREN - Service
documentation pédagogique de Limoges                                        scolaire       politique de l’éducation   catégorie           culture,éditions,
                                                                                           nationale                                      ressources pour
                                                                                                                                          l’éducation nationale




CRDP DE LYON - Centre régional de           EPA            Budget général   Enseignement   214 - Soutien de la        Principal via une   SCEREN - Service
documentation pédagogique de Lyon                                           scolaire       politique de l’éducation   catégorie           culture,éditions,
                                                                                           nationale                                      ressources pour
                                                                                                                                          l’éducation nationale




CRDP DE MARTINIQUE - Centre régional de     EPA            Budget général   Enseignement   214 - Soutien de la        Principal via une   SCEREN - Service
documentation pédagogique de Martinique                                     scolaire       politique de l’éducation   catégorie           culture,éditions,
                                                                                           nationale                                      ressources pour
                                                                                                                                          l’éducation nationale




CRDP DE MONTPELLIER - Centre régional de    EPA            Budget général   Enseignement   214 - Soutien de la        Principal via une   SCEREN - Service
documentation pédagogique de Montpellier                                    scolaire       politique de l’éducation   catégorie           culture,éditions,
                                                                                           nationale                                      ressources pour
                                                                                                                                          l’éducation nationale




CRDP DE NANCY - METZ - Centre régional de   EPA            Budget général   Enseignement   214 - Soutien de la        Principal via une   SCEREN - Service
documentation pédagogique de Nancy-Metz                                     scolaire       politique de l’éducation   catégorie           culture,éditions,
                                                                                           nationale                                      ressources pour
                                                                                                                                          l’éducation nationale




CRDP DE NANTES - Centre régional de         EPA            Budget général   Enseignement   214 - Soutien de la        Principal via une   SCEREN - Service
documentation pédagogique de Nantes                                         scolaire       politique de l’éducation   catégorie           culture,éditions,
                                                                                           nationale                                      ressources pour
                                                                                                                                          l’éducation nationale




                                                                                                                      40/104
d4266fe4-411c-49c3-871d-5d327d9838c3.xls                                                                                                                                                       9/8/2011 3:09 PM




Opérateur                                       Statut       Budget          Mission         Programme                    Type de            Catégorie          Ajustement PLF   Commentaire
                                                                                                                       rattachement                                  2008


CRDP DE NICE - Centre régional de         EPA            Budget général   Enseignement   214 - Soutien de la        Principal via une   SCEREN - Service
documentation pédagogique de Nice                                         scolaire       politique de l’éducation   catégorie           culture,éditions,
                                                                                         nationale                                      ressources pour
                                                                                                                                        l’éducation nationale




CRDP DE PARIS - Centre régional de        EPA            Budget général   Enseignement   214 - Soutien de la        Principal via une   SCEREN - Service
documentation pédagogique de Paris                                        scolaire       politique de l’éducation   catégorie           culture,éditions,
                                                                                         nationale                                      ressources pour
                                                                                                                                        l’éducation nationale




CRDP DE POITIERS - Centre régional de     EPA            Budget général   Enseignement   214 - Soutien de la        Principal via une   SCEREN - Service
documentation pédagogique de Poitiers                                     scolaire       politique de l’éducation   catégorie           culture,éditions,
                                                                                         nationale                                      ressources pour
                                                                                                                                        l’éducation nationale




CRDP DE REIMS - Centre régional de        EPA            Budget général   Enseignement   214 - Soutien de la        Principal via une   SCEREN - Service
documentation pédagogique de Reims                                        scolaire       politique de l’éducation   catégorie           culture,éditions,
                                                                                         nationale                                      ressources pour
                                                                                                                                        l’éducation nationale




CRDP DE RENNES - Centre régional de       EPA            Budget général   Enseignement   214 - Soutien de la        Principal via une   SCEREN - Service
documentation pédagogique de Rennes                                       scolaire       politique de l’éducation   catégorie           culture,éditions,
                                                                                         nationale                                      ressources pour
                                                                                                                                        l’éducation nationale




CRDP DE ROUEN - Centre régional de        EPA            Budget général   Enseignement   214 - Soutien de la        Principal via une   SCEREN - Service
documentation pédagogique de Rouen                                        scolaire       politique de l’éducation   catégorie           culture,éditions,
                                                                                         nationale                                      ressources pour
                                                                                                                                        l’éducation nationale




CRDP DE STRASBOURG - Centre régional de   EPA            Budget général   Enseignement   214 - Soutien de la        Principal via une   SCEREN - Service
documentation pédagogique de Strasbourg                                   scolaire       politique de l’éducation   catégorie           culture,éditions,
                                                                                         nationale                                      ressources pour
                                                                                                                                        l’éducation nationale




CRDP DE TOULOUSE - Centre régional de     EPA            Budget général   Enseignement   214 - Soutien de la        Principal via une   SCEREN - Service
documentation pédagogique de Toulouse                                     scolaire       politique de l’éducation   catégorie           culture,éditions,
                                                                                         nationale                                      ressources pour
                                                                                                                                        l’éducation nationale




                                                                                                                    41/104
d4266fe4-411c-49c3-871d-5d327d9838c3.xls                                                                                                                                                                      9/8/2011 3:09 PM




Opérateur                                                 Statut       Budget           Mission             Programme                    Type de             Catégorie         Ajustement PLF   Commentaire
                                                                                                                                      rattachement                                  2008


CRDP DE VERSAILLES - Centre régional de             EPA            Budget général   Enseignement       214 - Soutien de la        Principal via une    SCEREN - Service
documentation pédagogique de Versailles                                             scolaire           politique de l’éducation   catégorie            culture,éditions,
                                                                                                       nationale                                       ressources pour
                                                                                                                                                       l’éducation nationale




CREPS Ajaccio - centres d’éducation populaire et    EPA            Budget général   Sport, jeunesse et 210 - Conduite et           Principal via une   Centres d’éducation
de sport d’Ajaccio                                                                  vie associative    pilotage de la politique    catégorie           populaire et de sport
                                                                                                       du sport, de la jeunesse et
                                                                                                       de la vie associative




CREPS Bordeaux-Talence - centres d’éducation        EPA            Budget général   Sport, jeunesse et 210 - Conduite et           Principal via une   Centres d’éducation
populaire et de sport de Bordeaux-Talence                                           vie associative    pilotage de la politique    catégorie           populaire et de sport
                                                                                                       du sport, de la jeunesse et
                                                                                                       de la vie associative




CREPS Centre - centres d’éducation populaire et de EPA             Budget général   Sport, jeunesse et 210 - Conduite et           Principal via une   Centres d’éducation
sport du Centre                                                                     vie associative    pilotage de la politique    catégorie           populaire et de sport
                                                                                                       du sport, de la jeunesse et
                                                                                                       de la vie associative




CREPS Dijon - centres d’éducation populaire et de   EPA            Budget général   Sport, jeunesse et 210 - Conduite et           Principal via une   Centres d’éducation
sport de Dijon                                                                      vie associative    pilotage de la politique    catégorie           populaire et de sport
                                                                                                       du sport, de la jeunesse et
                                                                                                       de la vie associative




CREPS Dinard - centres d’éducation populaire et de EPA             Budget général   Sport, jeunesse et 210 - Conduite et           Principal via une   Centres d’éducation
sport de Dinard                                                                     vie associative    pilotage de la politique    catégorie           populaire et de sport
                                                                                                       du sport, de la jeunesse et
                                                                                                       de la vie associative




CREPS Franche-Comté - centres d’éducation           EPA            Budget général   Sport, jeunesse et 210 - Conduite et           Principal via une   Centres d’éducation
populaire et de sport de Franche-Comté                                              vie associative    pilotage de la politique    catégorie           populaire et de sport
                                                                                                       du sport, de la jeunesse et
                                                                                                       de la vie associative




CREPS Houlgate - centres d’éducation populaire et EPA              Budget général   Sport, jeunesse et 210 - Conduite et           Principal via une   Centres d’éducation
de sport de Houlgate                                                                vie associative    pilotage de la politique    catégorie           populaire et de sport
                                                                                                       du sport, de la jeunesse et
                                                                                                       de la vie associative




                                                                                                                                  42/104
d4266fe4-411c-49c3-871d-5d327d9838c3.xls                                                                                                                                                                      9/8/2011 3:09 PM




Opérateur                                                 Statut       Budget           Mission             Programme                    Type de             Catégorie         Ajustement PLF   Commentaire
                                                                                                                                      rattachement                                  2008


CREPS Ile de France - centres d’éducation           EPA            Budget général   Sport, jeunesse et 210 - Conduite et           Principal via une   Centres d’éducation
populaire et de sport d’Ile de France                                               vie associative    pilotage de la politique    catégorie           populaire et de sport
                                                                                                       du sport, de la jeunesse et
                                                                                                       de la vie associative




CREPS La Réunion - centres d’éducation populaire EPA               Budget général   Sport, jeunesse et 210 - Conduite et           Principal via une   Centres d’éducation
et de sport deLa Réunion                                                            vie associative    pilotage de la politique    catégorie           populaire et de sport
                                                                                                       du sport, de la jeunesse et
                                                                                                       de la vie associative




CREPS Limousin - centres d’éducation populaire et EPA              Budget général   Sport, jeunesse et 210 - Conduite et           Principal via une   Centres d’éducation
de sport du Limousin                                                                vie associative    pilotage de la politique    catégorie           populaire et de sport
                                                                                                       du sport, de la jeunesse et
                                                                                                       de la vie associative




CREPS Mâcon - centres d’éducation populaire et de EPA              Budget général   Sport, jeunesse et 210 - Conduite et           Principal via une   Centres d’éducation
sport de Mâcon                                                                      vie associative    pilotage de la politique    catégorie           populaire et de sport
                                                                                                       du sport, de la jeunesse et
                                                                                                       de la vie associative




CREPS Montpellier - centres d’éducation populaire EPA              Budget général   Sport, jeunesse et 210 - Conduite et           Principal via une   Centres d’éducation
et de sport de Montpellier                                                          vie associative    pilotage de la politique    catégorie           populaire et de sport
                                                                                                       du sport, de la jeunesse et
                                                                                                       de la vie associative




CREPS Nancy - centres d’éducation populaire et de EPA              Budget général   Sport, jeunesse et 210 - Conduite et           Principal via une   Centres d’éducation
sport de Nancy                                                                      vie associative    pilotage de la politique    catégorie           populaire et de sport
                                                                                                       du sport, de la jeunesse et
                                                                                                       de la vie associative




CREPS Pays de la Loire - centres d’éducation        EPA            Budget général   Sport, jeunesse et 210 - Conduite et           Principal via une   Centres d’éducation
populaire et de sport des Pays de la Loire                                          vie associative    pilotage de la politique    catégorie           populaire et de sport
                                                                                                       du sport, de la jeunesse et
                                                                                                       de la vie associative




CREPS Picardie - centres d’éducation populaire et   EPA            Budget général   Sport, jeunesse et 210 - Conduite et           Principal via une   Centres d’éducation
de sport de Picardie                                                                vie associative    pilotage de la politique    catégorie           populaire et de sport
                                                                                                       du sport, de la jeunesse et
                                                                                                       de la vie associative




                                                                                                                                  43/104
d4266fe4-411c-49c3-871d-5d327d9838c3.xls                                                                                                                                                                       9/8/2011 3:09 PM




Opérateur                                                  Statut       Budget           Mission             Programme                    Type de             Catégorie         Ajustement PLF   Commentaire
                                                                                                                                       rattachement                                  2008


CREPS Pointe à Pitre - centres d’éducation          EPA             Budget général   Sport, jeunesse et 210 - Conduite et           Principal via une   Centres d’éducation
populaire et de sport de Pointe à Pitre                                              vie associative    pilotage de la politique    catégorie           populaire et de sport
                                                                                                        du sport, de la jeunesse et
                                                                                                        de la vie associative




CREPS Poitiers - centres d’éducation populaire et   EPA             Budget général   Sport, jeunesse et 210 - Conduite et           Principal via une   Centres d’éducation
de sport de Poitiers                                                                 vie associative    pilotage de la politique    catégorie           populaire et de sport
                                                                                                        du sport, de la jeunesse et
                                                                                                        de la vie associative




CREPS Provence-Alpes-Côte d’Azur - centres           EPA            Budget général   Sport, jeunesse et 210 - Conduite et           Principal via une   Centres d’éducation
d’éducation populaire et de sport de Provence-Alpes-                                 vie associative    pilotage de la politique    catégorie           populaire et de sport
Côte d’Azur                                                                                             du sport, de la jeunesse et
                                                                                                        de la vie associative




CREPS Reims - centres d’éducation populaire et de EPA               Budget général   Sport, jeunesse et 210 - Conduite et           Principal via une   Centres d’éducation
sport de Reims                                                                       vie associative    pilotage de la politique    catégorie           populaire et de sport
                                                                                                        du sport, de la jeunesse et
                                                                                                        de la vie associative




CREPS Strasbourg - centres d’éducation populaire    EPA             Budget général   Sport, jeunesse et 210 - Conduite et           Principal via une   Centres d’éducation
et de sport de Strasbourg                                                            vie associative    pilotage de la politique    catégorie           populaire et de sport
                                                                                                        du sport, de la jeunesse et
                                                                                                        de la vie associative




CREPS Toulouse - centres d’éducation populaire et EPA               Budget général   Sport, jeunesse et 210 - Conduite et           Principal via une   Centres d’éducation
de sport de Toulouse                                                                 vie associative    pilotage de la politique    catégorie           populaire et de sport
                                                                                                        du sport, de la jeunesse et
                                                                                                        de la vie associative




CREPS Vichy - centres d’éducation populaire et de EPA               Budget général   Sport, jeunesse et 210 - Conduite et           Principal via une   Centres d’éducation
sport de Vichy                                                                       vie associative    pilotage de la politique    catégorie           populaire et de sport
                                                                                                        du sport, de la jeunesse et
                                                                                                        de la vie associative




CREPS Voiron - centres d’éducation populaire et de EPA              Budget général   Sport, jeunesse et 210 - Conduite et           Principal via une   Centres d’éducation
sport de Voiron                                                                      vie associative    pilotage de la politique    catégorie           populaire et de sport
                                                                                                        du sport, de la jeunesse et
                                                                                                        de la vie associative




                                                                                                                                   44/104
d4266fe4-411c-49c3-871d-5d327d9838c3.xls                                                                                                                                                                       9/8/2011 3:09 PM




Opérateur                                                  Statut       Budget           Mission             Programme                    Type de             Catégorie         Ajustement PLF   Commentaire
                                                                                                                                       rattachement                                  2008


CREPS Wattignies - centres d’éducation populaire     EPA            Budget général   Sport, jeunesse et 210 - Conduite et           Principal via une   Centres d’éducation
et de sport de Wattignies                                                            vie associative    pilotage de la politique    catégorie           populaire et de sport
                                                                                                        du sport, de la jeunesse et
                                                                                                        de la vie associative




CROUS d’Aix-Marseille - Centre régional des          EPA            Budget général   Recherche et       231 - Vie étudiante        Principal via une    Réseau des oeuvres
œuvres universitaires et scolaires d’Aix-Marseille                                   enseignement                                  catégorie            universitaires et
                                                                                     supérieur                                                          scolaires




CROUS d’Amiens - Centre régional des œuvres          EPA            Budget général   Recherche et       231 - Vie étudiante        Principal via une    Réseau des oeuvres
universitaires et scolaires d’Amiens                                                 enseignement                                  catégorie            universitaires et
                                                                                     supérieur                                                          scolaires




CROUS d’Orléans-Tours - Centre régional des          EPA            Budget général   Recherche et       231 - Vie étudiante        Principal via une    Réseau des oeuvres
œuvres universitaires et scolaires d’Orléans-Tours                                   enseignement                                  catégorie            universitaires et
                                                                                     supérieur                                                          scolaires




CROUS de Besançon - Centre régional des œuvres       EPA            Budget général   Recherche et       231 - Vie étudiante        Principal via une    Réseau des oeuvres
universitaires et scolaires de Besançon                                              enseignement                                  catégorie            universitaires et
                                                                                     supérieur                                                          scolaires




CROUS de Bordeaux - Centre régional des œuvres       EPA            Budget général   Recherche et       231 - Vie étudiante        Principal via une    Réseau des oeuvres
universitaires et scolaires de Bordeaux                                              enseignement                                  catégorie            universitaires et
                                                                                     supérieur                                                          scolaires




CROUS de Caen - Centre régional des œuvres           EPA            Budget général   Recherche et       231 - Vie étudiante        Principal via une    Réseau des oeuvres
universitaires et scolaires de Caen                                                  enseignement                                  catégorie            universitaires et
                                                                                     supérieur                                                          scolaires




CROUS de Clermont-Ferrand - Centre régional des EPA                 Budget général   Recherche et       231 - Vie étudiante        Principal via une    Réseau des oeuvres
œuvres universitaires et scolaires de Clermont-                                      enseignement                                  catégorie            universitaires et
Ferrand                                                                              supérieur                                                          scolaires




                                                                                                                                   45/104
d4266fe4-411c-49c3-871d-5d327d9838c3.xls                                                                                                                                                        9/8/2011 3:09 PM




Opérateur                                                Statut       Budget          Mission         Programme               Type de            Catégorie       Ajustement PLF   Commentaire
                                                                                                                           rattachement                               2008


CROUS de Corse - Centre régional des œuvres        EPA            Budget général   Recherche et   231 - Vie étudiante   Principal via une   Réseau des oeuvres
universitaires et scolaires de Corse                                               enseignement                         catégorie           universitaires et
                                                                                   supérieur                                                scolaires




CROUS de Créteil - Centre régional des œuvres      EPA            Budget général   Recherche et   231 - Vie étudiante   Principal via une   Réseau des oeuvres
universitaires et scolaires de Créteil                                             enseignement                         catégorie           universitaires et
                                                                                   supérieur                                                scolaires




CROUS de Dijon - Centre régional des œuvres        EPA            Budget général   Recherche et   231 - Vie étudiante   Principal via une   Réseau des oeuvres
universitaires et scolaires de Dijon                                               enseignement                         catégorie           universitaires et
                                                                                   supérieur                                                scolaires




CROUS de Grenoble - Centre régional des œuvres     EPA            Budget général   Recherche et   231 - Vie étudiante   Principal via une   Réseau des oeuvres
universitaires et scolaires de Grenoble                                            enseignement                         catégorie           universitaires et
                                                                                   supérieur                                                scolaires




CROUS de La Réunion - Centre régional des          EPA            Budget général   Recherche et   231 - Vie étudiante   Principal via une   Réseau des oeuvres
œuvres universitaires et scolaires de La Réunion                                   enseignement                         catégorie           universitaires et
                                                                                   supérieur                                                scolaires




CROUS de Lille - Centre régional des œuvres        EPA            Budget général   Recherche et   231 - Vie étudiante   Principal via une   Réseau des oeuvres
universitaires et scolaires de Lille                                               enseignement                         catégorie           universitaires et
                                                                                   supérieur                                                scolaires




CROUS de Limoges - Centre régional des œuvres      EPA            Budget général   Recherche et   231 - Vie étudiante   Principal via une   Réseau des oeuvres
universitaires et scolaires de Limoges                                             enseignement                         catégorie           universitaires et
                                                                                   supérieur                                                scolaires




CROUS de Lyon - Centre régional des œuvres         EPA            Budget général   Recherche et   231 - Vie étudiante   Principal via une   Réseau des oeuvres
universitaires et scolaires de Lyon                                                enseignement                         catégorie           universitaires et
                                                                                   supérieur                                                scolaires




                                                                                                                        46/104
d4266fe4-411c-49c3-871d-5d327d9838c3.xls                                                                                                                                                         9/8/2011 3:09 PM




Opérateur                                                 Statut       Budget          Mission         Programme               Type de            Catégorie       Ajustement PLF   Commentaire
                                                                                                                            rattachement                               2008


CROUS de Montpellier - Centre régional des          EPA            Budget général   Recherche et   231 - Vie étudiante   Principal via une   Réseau des oeuvres
œuvres universitaires et scolaires de Montpellier                                   enseignement                         catégorie           universitaires et
                                                                                    supérieur                                                scolaires




CROUS de Nancy-Metz - Centre régional des           EPA            Budget général   Recherche et   231 - Vie étudiante   Principal via une   Réseau des oeuvres
œuvres universitaires et scolaires de Nancy-Metz                                    enseignement                         catégorie           universitaires et
                                                                                    supérieur                                                scolaires




CROUS de Nantes - Centre régional des œuvres        EPA            Budget général   Recherche et   231 - Vie étudiante   Principal via une   Réseau des oeuvres
universitaires et scolaires de Nantes                                               enseignement                         catégorie           universitaires et
                                                                                    supérieur                                                scolaires




CROUS de Nice - Centre régional des œuvres          EPA            Budget général   Recherche et   231 - Vie étudiante   Principal via une   Réseau des oeuvres
universitaires et scolaires de Nice                                                 enseignement                         catégorie           universitaires et
                                                                                    supérieur                                                scolaires




CROUS de Paris - Centre régional des œuvres         EPA            Budget général   Recherche et   231 - Vie étudiante   Principal via une   Réseau des oeuvres
universitaires et scolaires de Paris                                                enseignement                         catégorie           universitaires et
                                                                                    supérieur                                                scolaires




CROUS de Poitiers - Centre régional des œuvres      EPA            Budget général   Recherche et   231 - Vie étudiante   Principal via une   Réseau des oeuvres
universitaires et scolaires de Poitiers                                             enseignement                         catégorie           universitaires et
                                                                                    supérieur                                                scolaires




CROUS de Reims - Centre régional des œuvres         EPA            Budget général   Recherche et   231 - Vie étudiante   Principal via une   Réseau des oeuvres
universitaires et scolaires de Reims                                                enseignement                         catégorie           universitaires et
                                                                                    supérieur                                                scolaires




CROUS de Rennes - Centre régional des œuvres        EPA            Budget général   Recherche et   231 - Vie étudiante   Principal via une   Réseau des oeuvres
universitaires et scolaires de Rennes                                               enseignement                         catégorie           universitaires et
                                                                                    supérieur                                                scolaires




                                                                                                                         47/104
d4266fe4-411c-49c3-871d-5d327d9838c3.xls                                                                                                                                                                         9/8/2011 3:09 PM




Opérateur                                                   Statut       Budget           Mission             Programme                  Type de              Catégorie           Ajustement PLF   Commentaire
                                                                                                                                      rattachement                                     2008


CROUS de Rouen - Centre régional des œuvres           EPA            Budget général   Recherche et       231 - Vie étudiante       Principal via une    Réseau des oeuvres
universitaires et scolaires de Rouen                                                  enseignement                                 catégorie            universitaires et
                                                                                      supérieur                                                         scolaires




CROUS des Antilles et de la Guyane - Centre           EPA            Budget général   Recherche et       231 - Vie étudiante       Principal via une    Réseau des oeuvres
régional des œuvres universitaires et scolaires des                                   enseignement                                 catégorie            universitaires et
Antilles et de la Guyane                                                              supérieur                                                         scolaires




CROUS de Strasbourg - Centre régional des œuvres EPA                 Budget général   Recherche et       231 - Vie étudiante       Principal via une    Réseau des oeuvres
universitaires et scolaires de Strasbourg                                             enseignement                                 catégorie            universitaires et
                                                                                      supérieur                                                         scolaires




CROUS de Toulouse - Centre régional des œuvres        EPA            Budget général   Recherche et       231 - Vie étudiante       Principal via une    Réseau des oeuvres
universitaires et scolaires de Toulouse                                               enseignement                                 catégorie            universitaires et
                                                                                      supérieur                                                         scolaires




CROUS de Versailles - Centre régional des œuvres      EPA            Budget général   Recherche et       231 - Vie étudiante       Principal via une    Réseau des oeuvres
universitaires et scolaires de Versailles                                             enseignement                                 catégorie            universitaires et
                                                                                      supérieur                                                         scolaires




CRPF - Centres régionaux de la propriété forestière EPA              Budget général   Agriculture,       149 - Forêt               Principal via une    Centres de la propriété
                                                                                      pêche, forêt et                              catégorie            forestière
                                                                                      affaires rurales




CSI - Cité des sciences et de l’industrie             EPIC           Budget général   Recherche et       186 - Recherche           Principal rattaché
                                                                                      enseignement       culturelle et culture     directement
                                                                                      supérieur          scientifique




CSP - Conseil supérieur de la pêche                   EPA            Budget général   Écologie et        153 - Gestion des         Principal rattaché
                                                                                      développement      milieux et biodiversité   directement
                                                                                      durable




                                                                                                                                   48/104
d4266fe4-411c-49c3-871d-5d327d9838c3.xls                                                                                                                                                            9/8/2011 3:09 PM




Opérateur                                                  Statut       Budget          Mission         Programme                    Type de             Catégorie   Ajustement PLF   Commentaire
                                                                                                                                  rattachement                            2008


CSTB - Centre scientifique et technique du           EPIC           Budget général   Recherche et   190 - Recherche dans le    Principal rattaché
bâtiment                                                                             enseignement   domaine des transports,    directement
                                                                                     supérieur      de l’équipement et de
                                                                                                    l’habitat




CTLES - Centre technique du livre de                 EPA            Budget général   Recherche et   150 - Formations           Principal via une    Universités
l’enseignement supérieur                                                             enseignement   supérieures et recherche   catégorie
                                                                                     supérieur      universitaire




CUFR de Nîmes - Centre universitaire de formation EPA               Budget général   Recherche et   150 - Formations           Principal via une    Universités
et de recherche de Nîmes                                                             enseignement   supérieures et recherche   catégorie
                                                                                     supérieur      universitaire




CUFR Jean-François Champollion - Centre              EPA            Budget général   Recherche et   150 - Formations           Principal via une    Universités
universitaire de formation et de recherche du Nord -                                 enseignement   supérieures et recherche   catégorie
Est Midi - Pyrénées Jean François Champollion                                        supérieur      universitaire




DATIS - Drogue Alcools Tabac Info Service            GIP            Budget général   Santé          136 - Drogue et            Principal rattaché
                                                                                                    toxicomanie                directement




Dijon " Université de Bourgogne "                    EPCSCP         Budget général   Recherche et   150 - Formations           Principal via une    Universités
                                                                                     enseignement   supérieures et recherche   catégorie
                                                                                     supérieur      universitaire




Dispositif académique d’insertion, de formation et   GIP                                                                       Secondaire
d’ingénierie FCIP Guadeloupe




Domaine national de Chambord                         EPIC                                                                      Secondaire




                                                                                                                               49/104
d4266fe4-411c-49c3-871d-5d327d9838c3.xls                                                                                                                                                                 9/8/2011 3:09 PM




Opérateur                                               Statut       Budget          Mission         Programme                    Type de            Catégorie            Ajustement PLF   Commentaire
                                                                                                                               rattachement                                    2008


ECAM - Ecole centrale des arts et manufactures    EPCSCP         Budget général   Recherche et   150 - Formations           Principal via une   Ecoles et formations
                                                                                  enseignement   supérieures et recherche   catégorie           d’ingénieurs
                                                                                  supérieur      universitaire




Ecole du Louvre - Ecole du Louvre                 EPA                                                                       Secondaire




Ecole française de Rome                           EPCSCP         Budget général   Recherche et   150 - Formations           Principal via une   Ecoles françaises à
                                                                                  enseignement   supérieures et recherche   catégorie           l’étranger
                                                                                  supérieur      universitaire




Ecole nationale d’ingénieurs de Metz              EPA            Budget général   Recherche et   150 - Formations           Principal via une   Ecoles et formations
                                                                                  enseignement   supérieures et recherche   catégorie           d’ingénieurs
                                                                                  supérieur      universitaire




Ecole nationale d’ingénieurs de Tarbes            EPA            Budget général   Recherche et   150 - Formations           Principal via une   Ecoles et formations
                                                                                  enseignement   supérieures et recherche   catégorie           d’ingénieurs
                                                                                  supérieur      universitaire




Ecole nationale d’ingénieurs du Val de Loire      EPA            Budget général   Recherche et   150 - Formations           Principal via une   Ecoles et formations
                                                                                  enseignement   supérieures et recherche   catégorie           d’ingénieurs
                                                                                  supérieur      universitaire




Ecole nationale des chartes                       EPCSCP         Budget général   Recherche et   150 - Formations           Principal via une   Autres établissements à
                                                                                  enseignement   supérieures et recherche   catégorie           vocation
                                                                                  supérieur      universitaire                                  d’enseignement
                                                                                                                                                supérieur et de
                                                                                                                                                recherche


Ecole nationale supérieure d’électronique,        EPA            Budget général   Recherche et   150 - Formations           Principal via une   Ecoles et formations
informatique et radiocommunications de Bordeaux                                   enseignement   supérieures et recherche   catégorie           d’ingénieurs
                                                                                  supérieur      universitaire




                                                                                                                            50/104
d4266fe4-411c-49c3-871d-5d327d9838c3.xls                                                                                                                                                                 9/8/2011 3:09 PM




Opérateur                                                  Statut       Budget          Mission         Programme                    Type de            Catégorie         Ajustement PLF   Commentaire
                                                                                                                                  rattachement                                 2008


Ecole nationale supérieure d’informatique pour      EPA             Budget général   Recherche et   150 - Formations           Principal via une   Ecoles et formations
l’industrie et l’entreprise                                                          enseignement   supérieures et recherche   catégorie           d’ingénieurs
                                                                                     supérieur      universitaire




Ecole nationale supérieure d’ingénieurs de Caen     EPA             Budget général   Recherche et   150 - Formations           Principal via une   Ecoles et formations
                                                                                     enseignement   supérieures et recherche   catégorie           d’ingénieurs
                                                                                     supérieur      universitaire




Ecole nationale supérieure de céramique industrielle EPA            Budget général   Recherche et   150 - Formations           Principal via une   Ecoles et formations
de Limoges                                                                           enseignement   supérieures et recherche   catégorie           d’ingénieurs
                                                                                     supérieur      universitaire




Ecole nationale supérieure de chimie de Clermont-   EPA             Budget général   Recherche et   150 - Formations           Principal via une   Ecoles et formations
Ferrand                                                                              enseignement   supérieures et recherche   catégorie           d’ingénieurs
                                                                                     supérieur      universitaire




Ecole nationale supérieure de chimie de Lille       EPA             Budget général   Recherche et   150 - Formations           Principal via une   Ecoles et formations
                                                                                     enseignement   supérieures et recherche   catégorie           d’ingénieurs
                                                                                     supérieur      universitaire




Ecole nationale supérieure de chimie de Montpellier EPA             Budget général   Recherche et   150 - Formations           Principal via une   Ecoles et formations
                                                                                     enseignement   supérieures et recherche   catégorie           d’ingénieurs
                                                                                     supérieur      universitaire




Ecole nationale supérieure de chimie de Paris       EPA             Budget général   Recherche et   150 - Formations           Principal via une   Ecoles et formations
                                                                                     enseignement   supérieures et recherche   catégorie           d’ingénieurs
                                                                                     supérieur      universitaire




Ecole nationale supérieure de chimie de Rennes      EPA             Budget général   Recherche et   150 - Formations           Principal via une   Ecoles et formations
                                                                                     enseignement   supérieures et recherche   catégorie           d’ingénieurs
                                                                                     supérieur      universitaire




                                                                                                                               51/104
d4266fe4-411c-49c3-871d-5d327d9838c3.xls                                                                                                                                                                    9/8/2011 3:09 PM




Opérateur                                                 Statut       Budget          Mission         Programme                    Type de              Catégorie           Ajustement PLF   Commentaire
                                                                                                                                 rattachement                                     2008


Ecole nationale supérieure de chimie et de physique EPA            Budget général   Recherche et   150 - Formations           Principal via une    Ecoles et formations
de Bordeaux                                                                         enseignement   supérieures et recherche   catégorie            d’ingénieurs
                                                                                    supérieur      universitaire




Ecole nationale supérieure de la nature et du     EPA              Budget général   Recherche et   150 - Formations           Principal via une    Ecoles et formations
paysage                                                                             enseignement   supérieures et recherche   catégorie            d’ingénieurs
                                                                                    supérieur      universitaire




Ecole nationale supérieure de mécanique et        EPA              Budget général   Recherche et   150 - Formations           Principal via une    Ecoles et formations
d’aérotechnique de Poitiers                                                         enseignement   supérieures et recherche   catégorie            d’ingénieurs
                                                                                    supérieur      universitaire




Ecole nationale supérieure de mécanique et des    EPA              Budget général   Recherche et   150 - Formations           Principal via une    Ecoles et formations
microtechniques Besançon                                                            enseignement   supérieures et recherche   catégorie            d’ingénieurs
                                                                                    supérieur      universitaire




Ecole nationale supérieure d’ingénieurs de Bourges EPA             Budget général   Recherche et   150 - Formations           Principal via une    Ecoles et formations
                                                                                    enseignement   supérieures et recherche   catégorie            d’ingénieurs
                                                                                    supérieur      universitaire




Ecole nationale supérieure Louis Lumière          EPA              Budget général   Recherche et   150 - Formations           Principal via une    Autres établissements à
                                                                                    enseignement   supérieures et recherche   catégorie            vocation
                                                                                    supérieur      universitaire                                   d’enseignement
                                                                                                                                                   supérieur et de
                                                                                                                                                   recherche


Ecoles d’architecture - Ecoles d’architecture     EPA              Budget général   Culture        224 - Transmission des     Principal rattaché
                                                                                                   savoirs et                 directement
                                                                                                   démocratisation de la
                                                                                                   culture




Ecoles d’art - Ecoles d’art                       EPA              Budget général   Culture        224 - Transmission des     Principal via une    Ecoles nationales
                                                                                                   savoirs et                 catégorie            supérieures d’art et de
                                                                                                   démocratisation de la                           design
                                                                                                   culture




                                                                                                                              52/104
d4266fe4-411c-49c3-871d-5d327d9838c3.xls                                                                                                                                                                        9/8/2011 3:09 PM




Opérateur                                                 Statut       Budget           Mission             Programme                   Type de             Catégorie            Ajustement PLF   Commentaire
                                                                                                                                     rattachement                                     2008


ECPAD - Etablissement de communication et de        EPA                                                                           Secondaire
production audiovisuelle de la défense




Edufrance - Agence de promotion des formations et GIP              Budget général   Action extérieure 185 - Rayonnement           Principal rattaché
des échanges éducatifs et scientifiques                                             de l’État         culturel et scientifique    directement
(EDUFRANCE)




EFA - Ecole française d’Athènes                     EPCSCP         Budget général   Recherche et       150 - Formations           Principal via une    Ecoles françaises à
                                                                                    enseignement       supérieures et recherche   catégorie            l’étranger
                                                                                    supérieur          universitaire




EFEO - Ecole française d’Extrrème-Orient            EPCSCP         Budget général   Recherche et       150 - Formations           Principal via une    Ecoles françaises à
                                                                                    enseignement       supérieures et recherche   catégorie            l’étranger
                                                                                    supérieur          universitaire




EFS - Etablissement français du sang                EPA            Budget général   Sécurité sanitaire 228 - Veille et sécurité   Principal rattaché
                                                                                                       sanitaires                 directement




EGIDE - EGIDE - Centre français pour l’accueil et   Association    Budget général   Aide publique au 209 - Solidarité à l’égard Principal rattaché
les échanges internationaux                                                         développement    des pays en                directement
                                                                                                     développement




EGIM - Ecole généraliste d’ingénieurs de Marseille EPCSCP          Budget général   Recherche et       150 - Formations           Principal via une    Ecoles et formations
                                                                                    enseignement       supérieures et recherche   catégorie            d’ingénieurs
                                                                                    supérieur          universitaire




EHESS - Ecole des hautes études en sciences         EPCSCP         Budget général   Recherche et       150 - Formations           Principal via une    Autres établissements à
sociales                                                                            enseignement       supérieures et recherche   catégorie            vocation
                                                                                    supérieur          universitaire                                   d’enseignement
                                                                                                                                                       supérieur et de
                                                                                                                                                       recherche




                                                                                                                                  53/104
d4266fe4-411c-49c3-871d-5d327d9838c3.xls                                                                                                                                                                     9/8/2011 3:09 PM




Opérateur                                                Statut       Budget            Mission            Programme                   Type de             Catégorie          Ajustement PLF   Commentaire
                                                                                                                                    rattachement                                   2008


ENAC - Ecole nationale de l’aviation civile        EPA            Budgets annexes   Contrôle et        611 - Formation           Principal rattaché
                                                                                    exploitation       aéronautique              directement
                                                                                    aériens




ENA - Ecole nationale d’administration             EPA            Budget général    Direction de       148 - Fonction publique   Principal rattaché
                                                                                    l’action du                                  directement
                                                                                    Gouvernement




ENAP - Ecole nationale de l’administration         EPA            Budget général    Justice            107 - Administration      Principal rattaché
pénitentiaire                                                                                          pénitentiaire             directement




ENE - Ecole nationale d’équitation                 EPA            Budget général    Sport, jeunesse et 219 - Sport               Principal via une    Ecoles nationales des
                                                                                    vie associative                              catégorie            sports




ENESAD - Ecole nationale d’enseignement            EPNEFPA        Budget général    Recherche et       142 - Enseignement        Principal via une    Ecoles d’enseignement
supérieur agronomique de Dijon                                                      enseignement       supérieur et recherche    catégorie            supérieur agricole et
                                                                                    supérieur          agricoles                                      vétérinaire




ENFAT - Ecole nationale de formation               EPNEFPA        Budget général    Recherche et       142 - Enseignement        Principal via une    Ecoles d’enseignement
agronomique de Toulouse-Auzeville                                                   enseignement       supérieur et recherche    catégorie            supérieur agricole et
                                                                                    supérieur          agricoles                                      vétérinaire




ENGEES - Ecole nationale du génie de l’eau et de   EPNEFPA        Budget général    Recherche et       142 - Enseignement        Principal via une    Ecoles d’enseignement
l’environnement de Strasbourg                                                       enseignement       supérieur et recherche    catégorie            supérieur agricole et
                                                                                    supérieur          agricoles                                      vétérinaire




ENGREF - Ecole nationale du génie rural, des eaux EPNEFPA         Budget général    Recherche et       142 - Enseignement        Principal via une    Ecoles d’enseignement
et des forêts                                                                       enseignement       supérieur et recherche    catégorie            supérieur agricole et
                                                                                    supérieur          agricoles                                      vétérinaire




                                                                                                                                 54/104
d4266fe4-411c-49c3-871d-5d327d9838c3.xls                                                                                                                                                                       9/8/2011 3:09 PM




Opérateur                                                   Statut       Budget           Mission            Programme                   Type de             Catégorie          Ajustement PLF   Commentaire
                                                                                                                                      rattachement                                   2008


ENIB - Ecole nationale d’ingénieurs de Brest          EPA            Budget général   Recherche et      150 - Formations           Principal via une    Ecoles et formations
                                                                                      enseignement      supérieures et recherche   catégorie            d’ingénieurs
                                                                                      supérieur         universitaire




ENIM - Etablissement national des invalides de la     EPA            Budget général   Régimes sociaux   197 - Régimes de retraite Principal rattaché
marine                                                                                et de retraite    et de sécurité sociale des directement
                                                                                                        marins




ENISE - Ecole nationale d’ingénieurs de Saint         EPA            Budget général   Recherche et      150 - Formations           Principal via une    Ecoles et formations
Etienne                                                                               enseignement      supérieures et recherche   catégorie            d’ingénieurs
                                                                                      supérieur         universitaire




ENITAB - Ecole nationale d’ingénieurs des travaux EPNEFPA            Budget général   Recherche et      142 - Enseignement         Principal via une    Ecoles d’enseignement
agricoles de Bordeaux                                                                 enseignement      supérieur et recherche     catégorie            supérieur agricole et
                                                                                      supérieur         agricoles                                       vétérinaire




ENITAC - Ecole nationale d’ingénieurs des travaux EPNEFPA            Budget général   Recherche et      142 - Enseignement         Principal via une    Ecoles d’enseignement
agricoles de Clermont-Ferrand                                                         enseignement      supérieur et recherche     catégorie            supérieur agricole et
                                                                                      supérieur         agricoles                                       vétérinaire




ENITIAA - Ecole nationale d’ingénieurs des            EPNEFPA        Budget général   Recherche et      142 - Enseignement         Principal via une    Ecoles d’enseignement
techniques des industries agricoles et alimentaires                                   enseignement      supérieur et recherche     catégorie            supérieur agricole et
                                                                                      supérieur         agricoles                                       vétérinaire




ENM - Ecole nationale de la magistrature              EPA            Budget général   Justice           166 - Justice judiciaire   Principal rattaché
                                                                                                                                   directement




ENPC - Ecole nationale des Ponts et Chaussées         EPSCP          Budget général   Transports        217 - Soutien et pilotage Principal rattaché
                                                                                                        des politiques de         directement
                                                                                                        l’équipement




                                                                                                                                   55/104
d4266fe4-411c-49c3-871d-5d327d9838c3.xls                                                                                                                                                                     9/8/2011 3:09 PM




Opérateur                                               Statut       Budget          Mission             Programme                    Type de             Catégorie           Ajustement PLF   Commentaire
                                                                                                                                   rattachement                                    2008


ENSAD - Ecole nationale supérieure des arts       EPA            Budget général   Culture            224 - Transmission des     Principal via une   Ecoles nationales
décoratifs                                                                                           savoirs et                 catégorie           supérieures d’art et de
                                                                                                     démocratisation de la                          design
                                                                                                     culture




ENSA - Ecole nationale de ski et d’alpinisme      EPA            Budget général   Sport, jeunesse et 219 - Sport                Principal via une   Ecoles nationales des
                                                                                  vie associative                               catégorie           sports




ENSAE - Ecole nationale supérieure de             EPA                                                                           Secondaire
l’aéronautique et de l’espace




ENSAIT - Ecole nationale supérieure des arts et   EPCSCP         Budget général   Recherche et       150 - Formations           Principal via une   Ecoles et formations
industries textiles                                                               enseignement       supérieures et recherche   catégorie           d’ingénieurs
                                                                                  supérieur          universitaire




ENSAM-AGRO-MontPellier - Ecole nationale          EPNEFPA        Budget général   Recherche et       142 - Enseignement         Principal via une   Ecoles d’enseignement
supérieure agronomique de Montpellier                                             enseignement       supérieur et recherche     catégorie           supérieur agricole et
                                                                                  supérieur          agricoles                                      vétérinaire




ENSAM - Ecole nationale supérieure d’arts et      EPCSCP         Budget général   Recherche et       150 - Formations           Principal via une   Ecoles et formations
métiers                                                                           enseignement       supérieures et recherche   catégorie           d’ingénieurs
                                                                                  supérieur          universitaire




ENSATT - Ecole nationale supérieure des arts et   EPA            Budget général   Recherche et       150 - Formations           Principal via une   Autres établissements à
technique du théatre                                                              enseignement       supérieures et recherche   catégorie           vocation
                                                                                  supérieur          universitaire                                  d’enseignement
                                                                                                                                                    supérieur et de
                                                                                                                                                    recherche


ENSBA - Ecole nationale supérieure des beaux-arts EPA            Budget général   Culture            224 - Transmission des     Principal via une   Ecoles nationales
                                                                                                     savoirs et                 catégorie           supérieures d’art et de
                                                                                                     démocratisation de la                          design
                                                                                                     culture




                                                                                                                                56/104
d4266fe4-411c-49c3-871d-5d327d9838c3.xls                                                                                                                                                                   9/8/2011 3:09 PM




Opérateur                                              Statut       Budget          Mission            Programme                    Type de             Catégorie           Ajustement PLF   Commentaire
                                                                                                                                 rattachement                                    2008


ENS-Cachan - Ecole Normale Supérieure de Cachan EPCSCP          Budget général   Recherche et      150 - Formations           Principal via une   Ecoles normales
                                                                                 enseignement      supérieures et recherche   catégorie           supérieures
                                                                                 supérieur         universitaire




ENSCI - Ecole nationale supérieure de création   EPIC           Budget général   Développement et 134 - Développement des Principal rattaché
industrielle                                                                     régulation       entreprises             directement
                                                                                 économiques




ENSCI - Ecole nationale supérieure de création   EPIC           Budget général   Culture           224 - Transmission des     Principal via une   Ecoles nationales
industrielle                                                                                       savoirs et                 catégorie           supérieures d’art et de
                                                                                                   démocratisation de la                          design
                                                                                                   culture




ENSEA - Ecole nationale supérieure de            EPA            Budget général   Recherche et      150 - Formations           Principal via une   Ecoles et formations
l’electronique et de ses applications de Cergy                                   enseignement      supérieures et recherche   catégorie           d’ingénieurs
                                                                                 supérieur         universitaire




ENS - Ecole Normale Supérieure                   EPCSCP         Budget général   Recherche et      150 - Formations           Principal via une   Ecoles normales
                                                                                 enseignement      supérieures et recherche   catégorie           supérieures
                                                                                 supérieur         universitaire




Ensemble intercontemporain - Ensemble            Association                                                                  Secondaire
intercontemporain




ENS-Fontenay-Saint-Cloud - Ecole Normale         EPCSCP         Budget général   Recherche et      150 - Formations           Principal via une   Ecoles normales
Supérieure de Fontenay-Saint-Cloud                                               enseignement      supérieures et recherche   catégorie           supérieures
                                                                                 supérieur         universitaire




ENSIAA - Ecole nationale supérieure des industries EPNEFPA      Budget général   Recherche et      142 - Enseignement         Principal via une   Ecoles d’enseignement
agricoles et alimentaires                                                        enseignement      supérieur et recherche     catégorie           supérieur agricole et
                                                                                 supérieur         agricoles                                      vétérinaire




                                                                                                                              57/104
d4266fe4-411c-49c3-871d-5d327d9838c3.xls                                                                                                                                                                9/8/2011 3:09 PM




Opérateur                                                 Statut       Budget           Mission           Programme                    Type de             Catégorie     Ajustement PLF   Commentaire
                                                                                                                                    rattachement                              2008


ENSICA - Ecole nationale supérieure d’ingénieurs    EPA                                                                          Secondaire
de constructions aéronautiques




ENSIETA - Ecole nationale supérieure des            EPA                                                                          Secondaire
ingénieurs des études et techniques d’armement




ENS-Lyon - Ecole Normale Supérieure de Lyon         EPCSCP         Budget général   Recherche et      150 - Formations           Principal via une    Ecoles normales
                                                                                    enseignement      supérieures et recherche   catégorie            supérieures
                                                                                    supérieur         universitaire




ENSMIS - Ecole nationale supérieure des métiers de EPIC                                                                          Secondaire
l’image et du son




ENSMP - Ecole nationale supérieure des Mines de     EPA            Budget général   Développement et 134 - Développement des Principal via une        Ecoles des Mines
Paris                                                                               régulation       entreprises             catégorie
                                                                                    économiques




ENSM SE - Ecole nationale supérieure des Mines      EPA            Budget général   Développement et 134 - Développement des Principal via une        Ecoles des Mines
de Saint-Etienne                                                                    régulation       entreprises             catégorie
                                                                                    économiques




ENSOSP - Ecole nationale supérieure des officiers   EPA            Budget général   Sécurité civile   128 - Coordination des     Principal rattaché
de sapeurs-pompiers                                                                                   moyens de secours          directement




ENSP (EHESP) - Ecole nationale de la santé          EPA                                                                          Secondaire
publique (Ecole des Hautes Etudes de la Santé
Publique en création)




                                                                                                                                 58/104
d4266fe4-411c-49c3-871d-5d327d9838c3.xls                                                                                                                                                                      9/8/2011 3:09 PM




Opérateur                                                 Statut       Budget          Mission            Programme                   Type de             Catégorie            Ajustement PLF   Commentaire
                                                                                                                                   rattachement                                     2008


ENSPaysage - Ecole nationale supérieure du         EPNEFPA         Budget général   Recherche et     142 - Enseignement         Principal via une    Ecoles d’enseignement
paysage                                                                             enseignement     supérieur et recherche     catégorie            supérieur agricole et
                                                                                    supérieur        agricoles                                       vétérinaire




ENSPolice - Ecole nationale supérieure de la police EPA            Budget général   Sécurité         176 - Police nationale     Principal rattaché
                                                                                                                                directement




ENSSIB - Ecole nationale supérieure des sciences   EPCSCP          Budget général   Recherche et     150 - Formations           Principal via une    Autres établissements à
de l’information et des bibliothèques                                               enseignement     supérieures et recherche   catégorie            vocation
                                                                                    supérieur        universitaire                                   d’enseignement
                                                                                                                                                     supérieur et de
                                                                                                                                                     recherche


ENSTA - Ecole nationale supérieure de techniques   EPA                                                                          Secondaire
avancées




ENSTIMAC - Ecole nationale supérieure des          EPA             Budget général   Développement et 134 - Développement des Principal via une       Ecoles des Mines
techniques industrielles et des mines d’Albi-                                       régulation       entreprises             catégorie
Carmaux                                                                             économiques




ENSTIMA - Ecole nationale supérieure des           EPA             Budget général   Développement et 134 - Développement des Principal via une       Ecoles des Mines
techniques industrielles et des mines d’Alès                                        régulation       entreprises             catégorie
                                                                                    économiques




ENSTIMD - Ecole nationale supérieure des           EPA             Budget général   Développement et 134 - Développement des Principal via une       Ecoles des Mines
techniques industrielles et des mines de Douai                                      régulation       entreprises             catégorie
                                                                                    économiques




ENSTIMN - Ecole nationale supérieure des           EPA             Budget général   Développement et 134 - Développement des Principal via une       Ecoles des Mines
techniques industrielles et des mines de Nantes                                     régulation       entreprises             catégorie
                                                                                    économiques




                                                                                                                                59/104
d4266fe4-411c-49c3-871d-5d327d9838c3.xls                                                                                                                                                                       9/8/2011 3:09 PM




Opérateur                                                Statut       Budget          Mission             Programme                    Type de             Catégorie            Ajustement PLF   Commentaire
                                                                                                                                    rattachement                                     2008


ENVA - Ecole nationale vétérinaire d’Alfort        EPNEFPA        Budget général   Recherche et       142 - Enseignement         Principal via une    Ecoles d’enseignement
                                                                                   enseignement       supérieur et recherche     catégorie            supérieur agricole et
                                                                                   supérieur          agricoles                                       vétérinaire




ENV - Ecole nationale de voile                     EPA            Budget général   Sport, jeunesse et 219 - Sport                Principal via une    Ecoles nationales des
                                                                                   vie associative                               catégorie            sports




ENVL - Ecole nationale vétérinaire de Lyon         EPNEFPA        Budget général   Recherche et       142 - Enseignement         Principal via une    Ecoles d’enseignement
                                                                                   enseignement       supérieur et recherche     catégorie            supérieur agricole et
                                                                                   supérieur          agricoles                                       vétérinaire




ENVN - Ecole nationale vétérinaire de Nantes       EPNEFPA        Budget général   Recherche et       142 - Enseignement         Principal via une    Ecoles d’enseignement
                                                                                   enseignement       supérieur et recherche     catégorie            supérieur agricole et
                                                                                   supérieur          agricoles                                       vétérinaire




ENVT - Ecole nationale vétérinaire de Toulouse     EPNEFPA        Budget général   Recherche et       142 - Enseignement         Principal via une    Ecoles d’enseignement
                                                                                   enseignement       supérieur et recherche     catégorie            supérieur agricole et
                                                                                   supérieur          agricoles                                       vétérinaire




EPARECA - Etablissement public national pour       EPIC                                                                          Secondaire
l’aménagement et la restructuration des espaces
commerciaux et artisanaux




EPCJ - Etablissement public du campus de Jussieu   EPA            Budget général   Recherche et       150 - Formations           Principal rattaché
                                                                                   enseignement       supérieures et recherche   directement
                                                                                   supérieur          universitaire




EPHE - Ecole pratique des hautes études            EPCSCP         Budget général   Recherche et       150 - Formations           Principal via une    Autres établissements à
                                                                                   enseignement       supérieures et recherche   catégorie            vocation
                                                                                   supérieur          universitaire                                   d’enseignement
                                                                                                                                                      supérieur et de
                                                                                                                                                      recherche




                                                                                                                                 60/104
d4266fe4-411c-49c3-871d-5d327d9838c3.xls                                                                                                                                                            9/8/2011 3:09 PM




Opérateur                                                   Statut       Budget           Mission             Programme                   Type de        Catégorie   Ajustement PLF   Commentaire
                                                                                                                                       rattachement                       2008


EPHN - Établissement public des haras nationaux       EPIC           Budget général   Agriculture,       154 - Gestion durable de Principal rattaché
                                                                                      pêche, forêt et    l’agriculture, de la pêche directement
                                                                                      affaires rurales   et développement rural




EPID - Etablissement public d’insertion de la         EPA                                                                           Secondaire
défense




EPMOTC - Etablissement public de maîtrise             EPA                                                                           Secondaire
d’ouvrage des travaux culturels




EPMQB - Etablissement public du musée du quai         EPA                                                                           Secondaire
Branly




EPPGHV - Etablissement public du parc et de la        EPIC           Budget général   Culture            131 - Création             Principal rattaché
grande halle de la Villette                                                                                                         directement




EPPJP - Etablissement Public du Palais de Justice     EPA            Budget général   Justice            166 - Justice judiciaire   Principal rattaché
de Paris                                                                                                                            directement




EPSF - Etablissement public de sécurité ferroviaire   EPA            Budget général   Transports         226 - Transports           Principal rattaché
                                                                                                         terrestres et maritimes    directement




EPV - Etablissement public du musée et du             EPA                                                                           Secondaire
domaine national de Versailles




                                                                                                                                    61/104
d4266fe4-411c-49c3-871d-5d327d9838c3.xls                                                                                                                                                                     9/8/2011 3:09 PM




Opérateur                                                    Statut       Budget           Mission            Programme                   Type de              Catégorie      Ajustement PLF   Commentaire
                                                                                                                                       rattachement                                2008


ESPOL - Association pour l’Exploitation du Réseau Association                                                                       Secondaire
de Mesures de la Qualité de l’Air dans l’Est
Mosellan




ESTHER - GIP - Ensemble pour une Solidarité            GIP            Budget général   Solidarité et     124 - Conduite et soutien Principal rattaché
Thérapeutique en Réseau                                                                intégration       des politiques sanitaires directement
                                                                                                         et sociales




FASILD - Fonds d’action et de soutien pour             EPA                                                                          Secondaire
l’intégration et la lutte contre les discriminations




FNPCA - Fonds national de promotion du                 EPA                                                                          Secondaire
commerce et de l’artisanat




FNSP - Fondation nationale des sciences politiques EPA                Budget général   Recherche et      150 - Formations           Principal via une    Instituts d’études
                                                                                       enseignement      supérieures et recherche   catégorie            politiques
                                                                                       supérieur         universitaire




Fonds CMU - Fonds de financement de la                 EPA            Budget général   Solidarité et     183 - Protection maladie Principal rattaché
protection complémentaire de la couverture                                             intégration                                directement
universelle du risque maladie - fonds CMUC




Fonds de solidarité                                    EPA            Budget général   Travail et emploi 102 - Accès et retour à    Principal rattaché
                                                                                                         l’emploi                   directement




Forum des droits sur internet                          Association                                                                  Secondaire




                                                                                                                                    62/104
d4266fe4-411c-49c3-871d-5d327d9838c3.xls                                                                                                                                                        9/8/2011 3:09 PM




Opérateur                                                 Statut       Budget          Mission             Programme                  Type de        Catégorie   Ajustement PLF   Commentaire
                                                                                                                                   rattachement                       2008


FSI - Fonds spécial invalidité                      EPA                                                                         Secondaire




Génopole - Génopole                                 GIP                                                                         Secondaire




GEODERIS - Groupement d’Intérêt Public              GIP            Budget général   Développement et 174 - Passifs financiers   Principal rattaché
INERIS/BRGM                                                                         régulation       miniers                    directement
                                                                                    économiques




GET - Groupe des Ecoles des télécommunications      EPA            Budget général   Développement et 134 - Développement des Principal rattaché
                                                                                    régulation       entreprises             directement
                                                                                    économiques




GIP "Enfance maltraité" (ex-SNATEM)                 GIP                                                                         Secondaire




GIP académique : éducation et formation tout au     GIP                                                                         Secondaire
long de la vie - Reims




GIP académique de Poitiers Agence de Validation,    GIP                                                                         Secondaire
d’Insertion et de Formation




GIP académique pour la promotion de la formation    GIP                                                                         Secondaire
des adultes, l’insertion profes° et la validat° -
Amiens




                                                                                                                                63/104
d4266fe4-411c-49c3-871d-5d327d9838c3.xls                                                                                                                                                        9/8/2011 3:09 PM




Opérateur                                                 Statut       Budget          Mission             Programme                   Type de       Catégorie   Ajustement PLF   Commentaire
                                                                                                                                    rattachement                      2008


GIP académiques dans les domaines de la formation GIP              Budget général   Enseignement      141 - Enseignement        Principal rattaché
et de l’insertion professionnelle                                                   scolaire          scolaire public du second directement
                                                                                                      degré




GIP ACOR FCIP Académie de Corse                    GIP                                                                           Secondaire




GIP ATEN - Atelier technique des espaces naturels GIP                                                                            Secondaire




GIP - BIO - Agence française pour le                                                                                             Secondaire
développement et la promotion de l’agriculture
biologique




GIP-CPS - GIP "carte de professionnel de santé"    GIP                                                                           Secondaire




GIP Education et Formation Tout au Long de la Vie GIP                                                                            Secondaire
- Lille




GIP - FCI - GIP - France coopération internationale GIP            Budget général   Aide publique au 209 - Solidarité à l’égard Principal rattaché
                                                                                    développement    des pays en                directement
                                                                                                     développement




GIP formation continue et de l’insertion           GIP                                                                           Secondaire
professionnelle




                                                                                                                                 64/104
d4266fe4-411c-49c3-871d-5d327d9838c3.xls                                                                                                                       9/8/2011 3:09 PM




Opérateur                                                 Statut   Budget   Mission   Programme         Type de     Catégorie   Ajustement PLF   Commentaire
                                                                                                     rattachement                    2008


GIP Formation Continue et Formation de             GIP                                            Secondaire
l’Académie de Rennes




GIP Formation continue et Insertion professionnelle GIP                                           Secondaire
: EXPERIENCE - Nantes




GIP Formation Continue et Insertion                GIP                                            Secondaire
Professionnelle - Alsace




GIP Formation Continue et Insertion                GIP                                            Secondaire
Professionnelle d’Aquitaine




GIP Formation Continue et Insertion                GIP                                            Secondaire
Professionnelle de de l’Académie de Lyon




GIP Formation Continue et Insertion                GIP                                            Secondaire
professionnelle de Franche Comté




GIP Formation Continue et Insertion                GIP                                            Secondaire
Professionnelle de l’Académie d’Orléans-Tours




GIP Formation Continue et Insertion                GIP                                            Secondaire
Professionnelle de l’Académie de Caen




                                                                                                  65/104
d4266fe4-411c-49c3-871d-5d327d9838c3.xls                                                                                                                       9/8/2011 3:09 PM




Opérateur                                                 Statut   Budget   Mission   Programme         Type de     Catégorie   Ajustement PLF   Commentaire
                                                                                                     rattachement                    2008


GIP Formation Continue et Insertion                GIP                                            Secondaire
Professionnelle de l’Académie de Créteil




GIP Formation Continue et Insertion                GIP                                            Secondaire
Professionnelle de l’Académie de Dijon




GIP Formation Continue et Insertion                GIP                                            Secondaire
Professionnelle de l’Académie de Grenoble




GIP Formation Continue et Insertion                GIP                                            Secondaire
Professionnelle de l’Académie de la Martinique




GIP Formation Continue et Insertion                GIP                                            Secondaire
Professionnelle de l’Académie de Limoges




GIP Formation Continue et Insertion                GIP                                            Secondaire
Professionnelle de l’Académie de Nice




GIP Formation Continue et Insertion                GIP                                            Secondaire
Professionnelle de l’Académie de Rouen




GIP Formation continue et insertion Professionnelle GIP                                           Secondaire
de l’Académie de Versailles




                                                                                                  66/104
d4266fe4-411c-49c3-871d-5d327d9838c3.xls                                                                                                                                                            9/8/2011 3:09 PM




Opérateur                                                  Statut       Budget           Mission         Programme                   Type de             Catégorie   Ajustement PLF   Commentaire
                                                                                                                                  rattachement                            2008


GIP Formation continue et Insertion professionnelle GIP                                                                        Secondaire
de Paris




GIP Formation Continue et Insertion                  GIP                                                                       Secondaire
Professionnelle de Toulouse




GIP Formation tout au long de la vie - Nancy         GIP                                                                       Secondaire




GIP FORMAVIE - Académie de Montpellier               GIP                                                                       Secondaire




GISOS - Groupement d’intérêt scientifique et de      GIS                                                                       Secondaire
recherche sur l’Impact et la Sécurité des Ouvrages
Souterrains




Grande Chancellerie de la Légion d’Honneur                          Budget général   Justice        213 - Conduite et          Principal rattaché
                                                                                                    pilotage de la politique   directement
                                                                                                    de la justice et
                                                                                                    organismes rattachés




Grenoble-I " Université Joseph Fourier "             EPCSCP         Budget général   Recherche et   150 - Formations           Principal via une    Universités
                                                                                     enseignement   supérieures et recherche   catégorie
                                                                                     supérieur      universitaire




Grenoble-II " Université Pierre Mendes-France"       EPCSCP         Budget général   Recherche et   150 - Formations           Principal via une    Universités
                                                                                     enseignement   supérieures et recherche   catégorie
                                                                                     supérieur      universitaire




                                                                                                                               67/104
d4266fe4-411c-49c3-871d-5d327d9838c3.xls                                                                                                                                                                    9/8/2011 3:09 PM




Opérateur                                                  Statut       Budget          Mission         Programme                    Type de             Catégorie           Ajustement PLF   Commentaire
                                                                                                                                  rattachement                                    2008


Grenoble-III " Université Stendhal "                 EPCSCP         Budget général   Recherche et   150 - Formations           Principal via une   Universités
                                                                                     enseignement   supérieures et recherche   catégorie
                                                                                     supérieur      universitaire




Grenoble Universités                                 GIP                                                                       Secondaire




GWAD’AIR - Association de Surveillance de la         Association                                                               Secondaire
Qualité de l’Air en Guadeloupe




IAE - Institut d’administration des entreprises de   EPA            Budget général   Recherche et   150 - Formations           Principal via une   Autres établissements à
Paris                                                                                enseignement   supérieures et recherche   catégorie           vocation
                                                                                     supérieur      universitaire                                  d’enseignement
                                                                                                                                                   supérieur et de
                                                                                                                                                   recherche


IEP-Aix-en-Provence - Instituts d’études politiques EPA             Budget général   Recherche et   150 - Formations           Principal via une   Instituts d’études
d-Aix-en-Provence                                                                    enseignement   supérieures et recherche   catégorie           politiques
                                                                                     supérieur      universitaire




IEP-Bordeaux - Instituts d’études politiques de      EPA            Budget général   Recherche et   150 - Formations           Principal via une   Instituts d’études
Bordeaux                                                                             enseignement   supérieures et recherche   catégorie           politiques
                                                                                     supérieur      universitaire




IEP-Grenoble - Instituts d’études politiques de      EPA            Budget général   Recherche et   150 - Formations           Principal via une   Instituts d’études
Grenoble                                                                             enseignement   supérieures et recherche   catégorie           politiques
                                                                                     supérieur      universitaire




IEP-Lille - Instituts d’études politiques de Lille   EPA            Budget général   Recherche et   150 - Formations           Principal via une   Instituts d’études
                                                                                     enseignement   supérieures et recherche   catégorie           politiques
                                                                                     supérieur      universitaire




                                                                                                                               68/104
d4266fe4-411c-49c3-871d-5d327d9838c3.xls                                                                                                                                                                9/8/2011 3:09 PM




Opérateur                                                 Statut       Budget          Mission         Programme                    Type de             Catégorie        Ajustement PLF   Commentaire
                                                                                                                                 rattachement                                 2008


IEP-Lyon - Instituts d’études politiques de Lyon    EPA            Budget général   Recherche et   150 - Formations           Principal via une   Instituts d’études
                                                                                    enseignement   supérieures et recherche   catégorie           politiques
                                                                                    supérieur      universitaire




IEP PARIS - Institut d’études politiques de Paris   EPCSCP         Budget général   Recherche et   150 - Formations           Principal via une   Instituts d’études
                                                                                    enseignement   supérieures et recherche   catégorie           politiques
                                                                                    supérieur      universitaire




IEP-Rennes - Instituts d’études politiques de       EPA            Budget général   Recherche et   150 - Formations           Principal via une   Instituts d’études
Rennes                                                                              enseignement   supérieures et recherche   catégorie           politiques
                                                                                    supérieur      universitaire




IEP-Toulouse - Instituts d’études politiques de     EPA            Budget général   Recherche et   150 - Formations           Principal via une   Instituts d’études
Toulouse                                                                            enseignement   supérieures et recherche   catégorie           politiques
                                                                                    supérieur      universitaire




IFAO du Caire - Institut français d’archéologie     EPCSCP         Budget général   Recherche et   150 - Formations           Principal via une   Ecoles françaises à
orientale du caire                                                                  enseignement   supérieures et recherche   catégorie           l’étranger
                                                                                    supérieur      universitaire




IFCASS - Institut de formation aux carrières        GIP                                                                       Secondaire
administratives, sanitaires et sociales de Dieppe




IFFO-RME - Institut français des formateurs des     Association                                                               Secondaire
risques majeurs et protection de l’environnement




IFMA - Institut français de mécanique avancée       EPA            Budget général   Recherche et   150 - Formations           Principal via une   Ecoles et formations
                                                                                    enseignement   supérieures et recherche   catégorie           d’ingénieurs
                                                                                    supérieur      universitaire




                                                                                                                              69/104
d4266fe4-411c-49c3-871d-5d327d9838c3.xls                                                                                                                                                                          9/8/2011 3:09 PM




Opérateur                                                   Statut       Budget           Mission             Programme                   Type de              Catégorie           Ajustement PLF   Commentaire
                                                                                                                                       rattachement                                     2008


IFN - Inventaire forestier national                   EPA            Budget général   Agriculture,       149 - Forêt                Principal via une    Office national des
                                                                                      pêche, forêt et                               catégorie            forêts et Inventaire
                                                                                      affaires rurales                                                   forestier national




IFP - Institut français du pétrole                    EPIC           Budget général   Recherche et       188 - Recherche dans le    Principal rattaché
                                                                                      enseignement       domaine de l’énergie       directement
                                                                                      supérieur




IFREMER - Institut français de recherche pour         EPIC           Budget général   Recherche et       187 - Recherche dans le    Principal rattaché
l’exploitation de la mer (IFREMER)                                                    enseignement       domaine de la gestion      directement
                                                                                      supérieur          des milieux et des
                                                                                                         ressources




IGN - Institut géographique national                  EPA            Budget général   Politique des      159 - Information          Principal rattaché
                                                                                      territoires        géographique et            directement
                                                                                                         cartographique




IGPR - Institut de prévention et de gestion des       Association                                                                   Secondaire
risques urbains




IHEDN - Institut des hautes études de Défense         EPA            Budget général   Direction de       129 - Coordination du      Principal rattaché
nationale                                                                             l’action du        travail gouvernemental     directement
                                                                                      Gouvernement




INALCO - Institut national des langues et             EPCSCP         Budget général   Recherche et       150 - Formations           Principal via une    Autres établissements à
civilisations orientales                                                              enseignement       supérieures et recherche   catégorie            vocation
                                                                                      supérieur          universitaire                                   d’enseignement
                                                                                                                                                         supérieur et de
                                                                                                                                                         recherche


INAO - Institut national des appellations d’origine   EPA            Budget général   Agriculture,       227 - Valorisation des     Principal rattaché
                                                                                      pêche, forêt et    produits, orientation et   directement
                                                                                      affaires rurales   régulation des marchés




                                                                                                                                    70/104
d4266fe4-411c-49c3-871d-5d327d9838c3.xls                                                                                                                                                                      9/8/2011 3:09 PM




Opérateur                                                Statut       Budget           Mission             Programme                    Type de             Catégorie          Ajustement PLF   Commentaire
                                                                                                                                     rattachement                                   2008


INA-PG - Institut national agronomique Paris-      EPA            Budget général   Recherche et       142 - Enseignement         Principal via une     Ecoles d’enseignement
Grignon                                                                            enseignement       supérieur et recherche     catégorie             supérieur agricole et
                                                                                   supérieur          agricoles                                        vétérinaire




INCa - Institut National du Cancer                 GIP            Budget général   Santé              204 - Santé publique et    Principal rattaché
                                                                                                      prévention                 directement




INC - Institut national de la consommation         EPIC                                                                          Secondaire




INED - Institut national d’études démographiques   EPST           Budget général   Recherche et       194 - Recherches           Principal rattaché
                                                                                   enseignement       scientifiques et           directement
                                                                                   supérieur          technologiques
                                                                                                      pluridisciplinaires




INERIS - Institut national de l’environnement      EPIC           Budget général   Écologie et        181 - Prévention des        Principal rattaché
industriel et des risques                                                          développement      risques et lutte contre les directement
                                                                                   durable            pollutions




INERIS - Institut national de l’environnement      EPIC           Budget général   Développement et 127 - Contrôle et        Principal rattaché
industriel et des risques                                                          régulation       prévention des risques   directement
                                                                                   économiques      technologiques et
                                                                                                    développement industriel




INFOMA - Institut national de formation des        EPA            Budget général   Agriculture,       215 - Conduite et          Principal rattaché
personnels du ministère de l’agriculture                                           pêche, forêt et    pilotage des politiques de directement
                                                                                   affaires rurales   l’agriculture




INHA - Institut national d’histoire de l’art       EPCSCP                                                                        Secondaire




                                                                                                                                 71/104
d4266fe4-411c-49c3-871d-5d327d9838c3.xls                                                                                                                                                                        9/8/2011 3:09 PM




Opérateur                                                   Statut       Budget          Mission              Programme                   Type de             Catégorie          Ajustement PLF   Commentaire
                                                                                                                                       rattachement                                   2008


INHES - Institut national des hautes études de      EPA              Budget général   Administration     216 - Conduite et          Principal rattaché
sécurité                                                                              générale et        pilotage des politiques de directement
                                                                                      territoriale de    l’intérieur
                                                                                      l’État




INH - Institut national d’horticulture              EPA              Budget général   Recherche et       142 - Enseignement         Principal via une    Ecoles d’enseignement
                                                                                      enseignement       supérieur et recherche     catégorie            supérieur agricole et
                                                                                      supérieur          agricoles                                       vétérinaire




INI - Institution nationale des Invalides           EPA              Budget général   Anciens            169 - Mémoire,             Principal rattaché
                                                                                      combattants,       reconnaissance et          directement
                                                                                      mémoire et liens   réparation en faveur du
                                                                                      avec la nation     monde combattant




INJA - Institut national des jeunes aveugles de Paris EPA                                                                           Secondaire




INJEP - Institut national de la jeunesse et de      EPA              Budget général   Sport, jeunesse et 163 - Jeunesse et vie      Principal rattaché
l’éducation populaire                                                                 vie associative    associative                directement




INJSB - Institut national des jeunes sourds de      EPA                                                                             Secondaire
Bordeaux




INJSC - Institut national des jeunes sourds de      EPA                                                                             Secondaire
Chambéry




INJSM - Institut national des jeunes sourds de Metz EPA                                                                             Secondaire




                                                                                                                                    72/104
d4266fe4-411c-49c3-871d-5d327d9838c3.xls                                                                                                                                                                        9/8/2011 3:09 PM




Opérateur                                                     Statut       Budget          Mission             Programme                   Type de             Catégorie         Ajustement PLF   Commentaire
                                                                                                                                        rattachement                                  2008


INJSP - Institut national des jeunes sourds de Paris    EPA                                                                          Secondaire




INPES - Institut national de prévention et              EPA            Budget général   Santé             204 - Santé publique et    Principal rattaché
d’éducation pour la santé                                                                                 prévention                 directement




INPG - institut national polytechnique Grenoble         EPCSCP         Budget général   Recherche et      150 - Formations           Principal via une    Ecoles et formations
                                                                                        enseignement      supérieures et recherche   catégorie            d’ingénieurs
                                                                                        supérieur         universitaire




INPI - Institut national de la propriété industrielle   EPA            Budget général   Développement et 134 - Développement des Principal rattaché
                                                                                        régulation       entreprises             directement
                                                                                        économiques




INP - Institut national du patrimoine                   EPA                                                                          Secondaire




INPL - institut national polytechnique Lorraine         EPCSCP         Budget général   Recherche et      150 - Formations           Principal via une    Ecoles et formations
                                                                                        enseignement      supérieures et recherche   catégorie            d’ingénieurs
                                                                                        supérieur         universitaire




INPS - Institut national de police scientifique         EPA            Budget général   Sécurité          176 - Police nationale     Principal rattaché
                                                                                                                                     directement




INPT - institut national polytechnique Toulouse         EPCSCP         Budget général   Recherche et      150 - Formations           Principal via une    Ecoles et formations
                                                                                        enseignement      supérieures et recherche   catégorie            d’ingénieurs
                                                                                        supérieur         universitaire




                                                                                                                                     73/104
d4266fe4-411c-49c3-871d-5d327d9838c3.xls                                                                                                                                                               9/8/2011 3:09 PM




Opérateur                                               Statut       Budget          Mission          Programme                   Type de             Catégorie         Ajustement PLF   Commentaire
                                                                                                                               rattachement                                  2008


INRA - Institut national de la recherche          EPST           Budget général   Recherche et   187 - Recherche dans le    Principal rattaché
agronomique (INRA)                                                                enseignement   domaine de la gestion      directement
                                                                                  supérieur      des milieux et des
                                                                                                 ressources




INRAP - Institut national de recherches           EPA                                                                       Secondaire
archéologiques préventives




INRETS - Institut national de recherche sur les   EPST           Budget général   Recherche et   190 - Recherche dans le    Principal rattaché
transports et leur sécurité (INRETS)                                              enseignement   domaine des transports,    directement
                                                                                  supérieur      de l’équipement et de
                                                                                                 l’habitat




INRIA - Institut national de recherche en         EPST           Budget général   Recherche et   194 - Recherches           Principal rattaché
informatique et en automatique (INRIA)                                            enseignement   scientifiques et           directement
                                                                                  supérieur      technologiques
                                                                                                 pluridisciplinaires




INRP - Institut national de la recherche pédagogique EPNA        Budget général   Recherche et   150 - Formations           Principal rattaché
(INRP)                                                                            enseignement   supérieures et recherche   directement
                                                                                  supérieur      universitaire




INSA-Lyon - Instituts nationaux des sciences      EPCSCP         Budget général   Recherche et   150 - Formations           Principal via une    Ecoles et formations
appliqués de Lyon                                                                 enseignement   supérieures et recherche   catégorie            d’ingénieurs
                                                                                  supérieur      universitaire




INSA-Rennes - Instituts nationaux des sciences    EPCSCP         Budget général   Recherche et   150 - Formations           Principal via une    Ecoles et formations
appliqués de Rennes                                                               enseignement   supérieures et recherche   catégorie            d’ingénieurs
                                                                                  supérieur      universitaire




INSA-Rouen - Instituts nationaux des sciences     EPCSCP         Budget général   Recherche et   150 - Formations           Principal via une    Ecoles et formations
appliqués de Rouen                                                                enseignement   supérieures et recherche   catégorie            d’ingénieurs
                                                                                  supérieur      universitaire




                                                                                                                            74/104
d4266fe4-411c-49c3-871d-5d327d9838c3.xls                                                                                                                                                                        9/8/2011 3:09 PM




Opérateur                                                    Statut       Budget          Mission              Programme                   Type de             Catégorie         Ajustement PLF   Commentaire
                                                                                                                                        rattachement                                  2008


INSA-Strasbourg - Instituts nationaux des sciences     EPCSCP         Budget général   Recherche et       150 - Formations           Principal via une    Ecoles et formations
appliqués de Strasbourg                                                                enseignement       supérieures et recherche   catégorie            d’ingénieurs
                                                                                       supérieur          universitaire




INSA-Toulouse - Instituts nationaux des sciences       EPCSCP         Budget général   Recherche et       150 - Formations           Principal via une    Ecoles et formations
appliqués de Toulouse                                                                  enseignement       supérieures et recherche   catégorie            d’ingénieurs
                                                                                       supérieur          universitaire




INSEP - Institut national du sport et de l’éducation   EPA            Budget général   Sport, jeunesse et 219 - Sport                Principal rattaché
physique                                                                               vie associative                               directement




INSERM - Institut national de la santé et de la        EPST           Budget général   Recherche et       194 - Recherches           Principal rattaché
recherche médicale (INSERM)                                                            enseignement       scientifiques et           directement
                                                                                       supérieur          technologiques
                                                                                                          pluridisciplinaires




INS-HEA - Institut national supérieur de formation     EPA            Budget général   Recherche et       150 - Formations           Principal via une    IUFM et assimilés
et de recherche pour l’éducation des jeunes                                            enseignement       supérieures et recherche   catégorie
handicapés et les enseignements adaptés                                                supérieur          universitaire




Institut de France                                     EPA                                                                           Secondaire




Institut national supérieur de formation et de      EPA                                                                              Secondaire
recherche pour l’éducation des jeunes handicapés et
les enseignements adaptés




INTEFP - Institut national du travail, de l’emploi et EPA             Budget général   Travail et emploi 155 - Conception,         Principal rattaché
de la formation professionnelle                                                                          gestion et évaluation des directement
                                                                                                         politiques de l’emploi et
                                                                                                         du travail




                                                                                                                                     75/104
d4266fe4-411c-49c3-871d-5d327d9838c3.xls                                                                                                                                                                          9/8/2011 3:09 PM




Opérateur                                                   Statut       Budget           Mission             Programme                   Type de             Catégorie            Ajustement PLF   Commentaire
                                                                                                                                       rattachement                                     2008


INTS - Institut national de la transfusion sanguine   GIP            Budget général   Sécurité sanitaire 228 - Veille et sécurité   Principal rattaché
                                                                                                         sanitaires                 directement




InVS - Institut de veille sanitaire                   EPA            Budget général   Sécurité sanitaire 228 - Veille et sécurité   Principal rattaché
                                                                                                         sanitaires                 directement




IOTA - Institut d’optique théorique appliquée         EPA            Budget général   Recherche et       150 - Formations           Principal via une    Ecoles et formations
                                                                                      enseignement       supérieures et recherche   catégorie            d’ingénieurs
                                                                                      supérieur          universitaire




IPEV - Institut polaire français Paul-Emile Victor    GIP                                                                           Secondaire




IPG - Institut de physique du globe de Paris          EPCSCP         Budget général   Recherche et       150 - Formations           Principal via une    Autres établissements à
                                                                                      enseignement       supérieures et recherche   catégorie            vocation principale de
                                                                                      supérieur          universitaire                                   recherche




IRA - Instituts régionaux d’administration            EPA            Budget général   Direction de       148 - Fonction publique    Principal rattaché
                                                                                      l’action du                                   directement
                                                                                      Gouvernement




IRD - Institut de recherche pour le développement     EPST           Budget général   Recherche et       187 - Recherche dans le    Principal rattaché
(IRD)                                                                                 enseignement       domaine de la gestion      directement
                                                                                      supérieur          des milieux et des
                                                                                                         ressources




IRSN - Institut de radioprotection et de sûreté       EPIC           Budget général   Recherche et       189 - Recherche dans le    Principal rattaché
nucléaire                                                                             enseignement       domaine des risques et     directement
                                                                                      supérieur          des pollutions




                                                                                                                                    76/104
d4266fe4-411c-49c3-871d-5d327d9838c3.xls                                                                                                                                                                   9/8/2011 3:09 PM




Opérateur                                                 Statut       Budget          Mission             Programme                   Type de            Catégorie         Ajustement PLF   Commentaire
                                                                                                                                    rattachement                                 2008


IRSN - Institut de radioprotection et de sûreté    EPIC            Budget général   Développement et 127 - Contrôle et        Principal rattaché
nucléaire                                                                           régulation       prévention des risques   directement
                                                                                    économiques      technologiques et
                                                                                                     développement industriel




ISMP - Institut supérieur de mécanique de Paris    EPCSCP          Budget général   Recherche et      150 - Formations           Principal via une   Ecoles et formations
                                                                                    enseignement      supérieures et recherche   catégorie           d’ingénieurs
                                                                                    supérieur         universitaire




IUFM-Aix-Marseille - Instituts universitaires de   EPA             Budget général   Recherche et      150 - Formations           Principal via une   IUFM et assimilés
formation des maîtres- Aix-Marseille                                                enseignement      supérieures et recherche   catégorie
                                                                                    supérieur         universitaire




IUFM-Alsace - Instituts universitaires de formation EPA            Budget général   Recherche et      150 - Formations           Principal via une   IUFM et assimilés
des maîtres d’Alsace                                                                enseignement      supérieures et recherche   catégorie
                                                                                    supérieur         universitaire




IUFM-Aquitaine - Instituts universitaires de       EPA             Budget général   Recherche et      150 - Formations           Principal via une   IUFM et assimilés
formation des maîtresd’Aquitaine                                                    enseignement      supérieures et recherche   catégorie
                                                                                    supérieur         universitaire




IUFM-Auvergne - Instituts universitaires de        EPA             Budget général   Recherche et      150 - Formations           Principal via une   IUFM et assimilés
formation des maîtresd’Auvergne                                                     enseignement      supérieures et recherche   catégorie
                                                                                    supérieur         universitaire




IUFM-Bourgogne - Instituts universitaires de       EPA             Budget général   Recherche et      150 - Formations           Principal via une   IUFM et assimilés
formation des maîtres de Bourgogne                                                  enseignement      supérieures et recherche   catégorie
                                                                                    supérieur         universitaire




IUFM-Bretagne - Instituts universitaires de        EPA             Budget général   Recherche et      150 - Formations           Principal via une   IUFM et assimilés
formation des maîtres de Bretagne                                                   enseignement      supérieures et recherche   catégorie
                                                                                    supérieur         universitaire




                                                                                                                                 77/104
d4266fe4-411c-49c3-871d-5d327d9838c3.xls                                                                                                                                                              9/8/2011 3:09 PM




Opérateur                                                  Statut       Budget          Mission         Programme                    Type de            Catégorie      Ajustement PLF   Commentaire
                                                                                                                                  rattachement                              2008


IUFM-Caen - Instituts universitaires de formation    EPA            Budget général   Recherche et   150 - Formations           Principal via une   IUFM et assimilés
des maîtres de Caen                                                                  enseignement   supérieures et recherche   catégorie
                                                                                     supérieur      universitaire




IUFM-Corse - Instituts universitaires de formation   EPA            Budget général   Recherche et   150 - Formations           Principal via une   IUFM et assimilés
des maîtres de Corse                                                                 enseignement   supérieures et recherche   catégorie
                                                                                     supérieur      universitaire




IUFM-Créteil - Instituts universitaires de formation EPA            Budget général   Recherche et   150 - Formations           Principal via une   IUFM et assimilés
des maîtres de Créteil                                                               enseignement   supérieures et recherche   catégorie
                                                                                     supérieur      universitaire




IUFM-Franche-Comté - Instituts universitaires de     EPA            Budget général   Recherche et   150 - Formations           Principal via une   IUFM et assimilés
formation des maîtres de Franche-Comté                                               enseignement   supérieures et recherche   catégorie
                                                                                     supérieur      universitaire




IUFM-Grenoble - Instituts universitaires de          EPA            Budget général   Recherche et   150 - Formations           Principal via une   IUFM et assimilés
formation des maîtres de Grenoble                                                    enseignement   supérieures et recherche   catégorie
                                                                                     supérieur      universitaire




IUFM-Guadeloupe - Instituts universitaires de        EPA            Budget général   Recherche et   150 - Formations           Principal via une   IUFM et assimilés
formation des maîtres de Guadeloupe                                                  enseignement   supérieures et recherche   catégorie
                                                                                     supérieur      universitaire




IUFM-Guyane - Instituts universitaires de formation EPA             Budget général   Recherche et   150 - Formations           Principal via une   IUFM et assimilés
des maîtres de Guyane                                                                enseignement   supérieures et recherche   catégorie
                                                                                     supérieur      universitaire




IUFM-La Réunion - Instituts universitaires de        EPA            Budget général   Recherche et   150 - Formations           Principal via une   IUFM et assimilés
formation des maîtres de La Réunion                                                  enseignement   supérieures et recherche   catégorie
                                                                                     supérieur      universitaire




                                                                                                                               78/104
d4266fe4-411c-49c3-871d-5d327d9838c3.xls                                                                                                                                                              9/8/2011 3:09 PM




Opérateur                                                  Statut       Budget          Mission         Programme                    Type de            Catégorie      Ajustement PLF   Commentaire
                                                                                                                                  rattachement                              2008


IUFM-Limousin - Instituts universitaires de          EPA            Budget général   Recherche et   150 - Formations           Principal via une   IUFM et assimilés
formation des maîtres du Limousin                                                    enseignement   supérieures et recherche   catégorie
                                                                                     supérieur      universitaire




IUFM-Lorraine - Instituts universitaires de          EPA            Budget général   Recherche et   150 - Formations           Principal via une   IUFM et assimilés
formation des maîtres de Lorraine                                                    enseignement   supérieures et recherche   catégorie
                                                                                     supérieur      universitaire




IUFM-Lyon - Instituts universitaires de formation    EPA            Budget général   Recherche et   150 - Formations           Principal via une   IUFM et assimilés
des maîtres de Lyon                                                                  enseignement   supérieures et recherche   catégorie
                                                                                     supérieur      universitaire




IUFM-Martinique - Instituts universitaires de        EPA            Budget général   Recherche et   150 - Formations           Principal via une   IUFM et assimilés
formation des maîtres de la Martinique                                               enseignement   supérieures et recherche   catégorie
                                                                                     supérieur      universitaire




IUFM-Montpellier - Instituts universitaires de       EPA            Budget général   Recherche et   150 - Formations           Principal via une   IUFM et assimilés
formation des maîtres de Montpellier                                                 enseignement   supérieures et recherche   catégorie
                                                                                     supérieur      universitaire




IUFM-Nice - Instituts universitaires de formation    EPA            Budget général   Recherche et   150 - Formations           Principal via une   IUFM et assimilés
des maîtres de Nice                                                                  enseignement   supérieures et recherche   catégorie
                                                                                     supérieur      universitaire




IUFM-Nord-Pas-de-Calais - Instituts universitaires   EPA            Budget général   Recherche et   150 - Formations           Principal via une   IUFM et assimilés
de formation des maîtres du Nord-Pas-de-Calais                                       enseignement   supérieures et recherche   catégorie
                                                                                     supérieur      universitaire




IUFM-Orléans-Tours - Instituts universitaires de     EPA            Budget général   Recherche et   150 - Formations           Principal via une   IUFM et assimilés
formation des maîtres d’Orléans-Tours                                                enseignement   supérieures et recherche   catégorie
                                                                                     supérieur      universitaire




                                                                                                                               79/104
d4266fe4-411c-49c3-871d-5d327d9838c3.xls                                                                                                                                                              9/8/2011 3:09 PM




Opérateur                                                  Statut       Budget          Mission         Programme                    Type de            Catégorie      Ajustement PLF   Commentaire
                                                                                                                                  rattachement                              2008


IUFM-Pacifique - Instituts universitaires de         EPA            Budget général   Recherche et   150 - Formations           Principal via une   IUFM et assimilés
formation des maîtres du Pacifique                                                   enseignement   supérieures et recherche   catégorie
                                                                                     supérieur      universitaire




IUFM-Paris - Instituts universitaires de formation   EPA            Budget général   Recherche et   150 - Formations           Principal via une   IUFM et assimilés
des maîtres de Paris                                                                 enseignement   supérieures et recherche   catégorie
                                                                                     supérieur      universitaire




IUFM-Pays-de-loire - Instituts universitaires de     EPA            Budget général   Recherche et   150 - Formations           Principal via une   IUFM et assimilés
formation des maîtres des Pays-de-Loire                                              enseignement   supérieures et recherche   catégorie
                                                                                     supérieur      universitaire




IUFM-Picardie - Instituts universitaires de          EPA            Budget général   Recherche et   150 - Formations           Principal via une   IUFM et assimilés
formation des maîtres de Picardie                                                    enseignement   supérieures et recherche   catégorie
                                                                                     supérieur      universitaire




IUFM-Poitou-Charentes - Instituts universitaires de EPA             Budget général   Recherche et   150 - Formations           Principal via une   IUFM et assimilés
formation des maîtres du Poitou-Charentes                                            enseignement   supérieures et recherche   catégorie
                                                                                     supérieur      universitaire




IUFM-Reims - Instituts universitaires de formation   EPA            Budget général   Recherche et   150 - Formations           Principal via une   IUFM et assimilés
des maîtres de Reims                                                                 enseignement   supérieures et recherche   catégorie
                                                                                     supérieur      universitaire




IUFM-Rouen - Instituts universitaires de formation   EPA            Budget général   Recherche et   150 - Formations           Principal via une   IUFM et assimilés
des maîtres de Rouen                                                                 enseignement   supérieures et recherche   catégorie
                                                                                     supérieur      universitaire




IUFM-Toulouse - Instituts universitaires de          EPA            Budget général   Recherche et   150 - Formations           Principal via une   IUFM et assimilés
formation des maîtres de Toulouse                                                    enseignement   supérieures et recherche   catégorie
                                                                                     supérieur      universitaire




                                                                                                                               80/104
d4266fe4-411c-49c3-871d-5d327d9838c3.xls                                                                                                                                                                9/8/2011 3:09 PM




Opérateur                                                   Statut       Budget          Mission         Programme                    Type de             Catégorie      Ajustement PLF   Commentaire
                                                                                                                                   rattachement                               2008


IUFM-Versailles - Instituts universitaires de         EPA            Budget général   Recherche et   150 - Formations           Principal via une    IUFM et assimilés
formation des maîtres de Versailles                                                   enseignement   supérieures et recherche   catégorie
                                                                                      supérieur      universitaire




L’AIR DE L’AIN ET DES PAYS DE SAVOIE -            Association                                                                   Secondaire
Surveillance de la Qualité de l’Air sur les Deux
Départements Savoyards et le Département de l’Ain




LCPC - Laboratoire central des ponts et chaussées     EPST           Budget général   Recherche et   190 - Recherche dans le    Principal rattaché
                                                                                      enseignement   domaine des transports,    directement
                                                                                      supérieur      de l’équipement et de
                                                                                                     l’habitat




Le Mans " Université du Maine "                       EPCSCP         Budget général   Recherche et   150 - Formations           Principal via une    Universités
                                                                                      enseignement   supérieures et recherche   catégorie
                                                                                      supérieur      universitaire




LIG’AIR - Surveillance de la Qualité de l’Air en      Association                                                               Secondaire
Région Centre




Lille-I " Université des sciences et Technologie de   EPCSCP         Budget général   Recherche et   150 - Formations           Principal via une    Universités
Lille "                                                                               enseignement   supérieures et recherche   catégorie
                                                                                      supérieur      universitaire




Lille-II " Université du Droit et de la Santé "       EPCSCP         Budget général   Recherche et   150 - Formations           Principal via une    Universités
                                                                                      enseignement   supérieures et recherche   catégorie
                                                                                      supérieur      universitaire




Lille-III " Université Charles de Gaulle "            EPCSCP         Budget général   Recherche et   150 - Formations           Principal via une    Universités
                                                                                      enseignement   supérieures et recherche   catégorie
                                                                                      supérieur      universitaire




                                                                                                                                81/104
d4266fe4-411c-49c3-871d-5d327d9838c3.xls                                                                                                                                                             9/8/2011 3:09 PM




Opérateur                                                 Statut       Budget          Mission            Programme                    Type de            Catégorie   Ajustement PLF   Commentaire
                                                                                                                                    rattachement                           2008


LIMAIR - Association Régionale pour la              Association                                                                  Secondaire
Surveillance de la Qualité de l’Air en Limousin




Littoral " Université Littoral côte d’Opale "       EPCSCP         Budget général   Recherche et      150 - Formations           Principal via une   Universités
                                                                                    enseignement      supérieures et recherche   catégorie
                                                                                    supérieur         universitaire




LNDD - Laboratoire national de dépistage du         EPA                                                                          Secondaire
dopage




LNE - Laboratoire national de métrologie et d’essais EPIC          Budget général   Développement et 134 - Développement des Principal rattaché
                                                                                    régulation       entreprises             directement
                                                                                    économiques




Lyon-I " Université Claude Bernard "                EPCSCP         Budget général   Recherche et      150 - Formations           Principal via une   Universités
                                                                                    enseignement      supérieures et recherche   catégorie
                                                                                    supérieur         universitaire




Lyon-II " Université Lumière "                      EPCSCP         Budget général   Recherche et      150 - Formations           Principal via une   Universités
                                                                                    enseignement      supérieures et recherche   catégorie
                                                                                    supérieur         universitaire




Lyon-III " Université Jean Moulin "                 EPCSCP         Budget général   Recherche et      150 - Formations           Principal via une   Universités
                                                                                    enseignement      supérieures et recherche   catégorie
                                                                                    supérieur         universitaire




MADININAIR - Association Régionale de               Association                                                                  Secondaire
Surveillance de la Qualité de l’Air en Martinique




                                                                                                                                 82/104
d4266fe4-411c-49c3-871d-5d327d9838c3.xls                                                                                                                                                     9/8/2011 3:09 PM




Opérateur                                          Statut       Budget           Mission          Programme                   Type de             Catégorie   Ajustement PLF   Commentaire
                                                                                                                           rattachement                            2008


Maison de la France                          GIE            Budget général   Politique des   223 - Tourisme             Principal rattaché
                                                                             territoires                                directement




Météo-France                                 EPA            Budget général   Transports      170 - Météorologie         Principal rattaché
                                                                                                                        directement




Mission de recherche "Droit et Justice"      GIP            Budget général   Justice         213 - Conduite et          Principal rattaché
                                                                                             pilotage de la politique   directement
                                                                                             de la justice et
                                                                                             organismes rattachés




MNHN - Muséum national d’histoire naturel    EPSCP                                                                      Secondaire




MNS - Musée national du sport                EPA                                                                        Secondaire




Montpellier-III " Université Paul Valery "   EPCSCP         Budget général   Recherche et    150 - Formations           Principal via une    Universités
                                                                             enseignement    supérieures et recherche   catégorie
                                                                             supérieur       universitaire




Mulhouse " Université de Haute Alsace "      EPCSCP         Budget général   Recherche et    150 - Formations           Principal via une    Universités
                                                                             enseignement    supérieures et recherche   catégorie
                                                                             supérieur       universitaire




Musée d’Orsay - Musée d’Orsay                EPA                                                                        Secondaire




                                                                                                                        83/104
d4266fe4-411c-49c3-871d-5d327d9838c3.xls                                                                                                                                                9/8/2011 3:09 PM




Opérateur                                                    Statut       Budget          Mission       Programme             Type de        Catégorie   Ajustement PLF   Commentaire
                                                                                                                           rattachement                       2008


Musée de l’air et de l’espace - Musée de l’air et de   EPA                                                              Secondaire
l’espace




Musée de l’armée - Musée de l’armée                    EPA                                                              Secondaire




Musée du Louvre - Musée du Louvre                      EPA            Budget général   Culture      175 - Patrimoines   Principal rattaché
                                                                                                                        directement




Musée Guimet - Musée Guimet                            EPA                                                              Secondaire




Musée Henner - Musée Henner                            EPA                                                              Secondaire




Musée Moreau - Musée Moreau                            EPA                                                              Secondaire




Musée national de la marine - Musée national de la     EPA                                                              Secondaire
marine




Musée Rodin - Musée Rodin                              EPA                                                              Secondaire




                                                                                                                        84/104
d4266fe4-411c-49c3-871d-5d327d9838c3.xls                                                                                                                                                                          9/8/2011 3:09 PM




Opérateur                                                  Statut       Budget           Mission             Programme                   Type de             Catégorie             Ajustement PLF   Commentaire
                                                                                                                                      rattachement                                      2008


Nancy-I " Université Henri Poincaré "                EPCSCP         Budget général   Recherche et       150 - Formations           Principal via une    Universités
                                                                                     enseignement       supérieures et recherche   catégorie
                                                                                     supérieur          universitaire




Nice " Université Sophia-Antipolis "                 EPCSCP         Budget général   Recherche et       150 - Formations           Principal via une    Universités
                                                                                     enseignement       supérieures et recherche   catégorie
                                                                                     supérieur          universitaire




Observatoire de la côte d’azur                       EPA            Budget général   Recherche et       150 - Formations           Principal via une    Autres établissements à
                                                                                     enseignement       supérieures et recherche   catégorie            vocation principale de
                                                                                     supérieur          universitaire                                   recherche




Observatoire de Paris                                EPCSCP         Budget général   Recherche et       150 - Formations           Principal via une    Autres établissements à
                                                                                     enseignement       supérieures et recherche   catégorie            vocation principale de
                                                                                     supérieur          universitaire                                   recherche




ODEADOM - Fonds d’orientation et de soutien de       EPIC           Budget général   Agriculture,       227 - Valorisation des     Principal via une    Offices et agences
l’économie agricole dans les départements d’outre-                                   pêche, forêt et    produits, orientation et   catégorie            d’intervention agricoles
mer                                                                                  affaires rurales   régulation des marchés




ODIT-France - Observation, développement et          GIP            Budget général   Politique des      223 - Tourisme             Principal rattaché
ingénierie touristiques-France                                                       territoires                                   directement




OFDT - Observatoire Français des Drogues et des      GIP            Budget général   Santé              136 - Drogue et            Principal rattaché
Toxicomanies                                                                                            toxicomanie                directement




OFIMER - Office interprofessionnel des produits de EPIC             Budget général   Agriculture,       154 - Gestion durable de Principal rattaché
la mer et de l’aquaculture (OFIMER)                                                  pêche, forêt et    l’agriculture, de la pêche directement
                                                                                     affaires rurales   et développement rural




                                                                                                                                   85/104
d4266fe4-411c-49c3-871d-5d327d9838c3.xls                                                                                                                                                                          9/8/2011 3:09 PM




Opérateur                                                  Statut       Budget           Mission             Programme                   Type de              Catégorie            Ajustement PLF   Commentaire
                                                                                                                                      rattachement                                      2008


OFPRA - Office français de protection des réfugiés   EPA            Budget général   Action extérieure 151 - Français à           Principal rattaché
et apatrides                                                                         de l’État         l’étranger et étrangers en directement
                                                                                                       France




OIEau - Office international de l’eau                                                                                              Secondaire




ONAC - Office national des anciens combattants       EPA            Budget général   Anciens            169 - Mémoire,             Principal rattaché
                                                                                     combattants,       reconnaissance et          directement
                                                                                     mémoire et liens   réparation en faveur du
                                                                                     avec la nation     monde combattant




ONCFS - Office national de la chasse et de la faune EPA             Budget général   Écologie et        153 - Gestion des          Principal rattaché
sauvage                                                                              développement      milieux et biodiversité    directement
                                                                                     durable




ONERA - Office national d’études et de reherche      EPIC                                                                          Secondaire
aérospatiales




ONF - Office national des forêts                     EPIC           Budget général   Agriculture,       149 - Forêt                Principal via une    Office national des
                                                                                     pêche, forêt et                               catégorie            forêts et Inventaire
                                                                                     affaires rurales                                                   forestier national




ONIEP - Office national interprofessionnel de        EPIC           Budget général   Agriculture,       227 - Valorisation des     Principal via une    Offices et agences
l’élevage et de ses productions                                                      pêche, forêt et    produits, orientation et   catégorie            d’intervention agricoles
                                                                                     affaires rurales   régulation des marchés




ONIGC - Office national interprofessionnel des       EPIC                                                                          Secondaire
grandes cultures




                                                                                                                                   86/104
d4266fe4-411c-49c3-871d-5d327d9838c3.xls                                                                                                                                                                           9/8/2011 3:09 PM




Opérateur                                               Statut           Budget           Mission             Programme                   Type de             Catégorie             Ajustement PLF   Commentaire
                                                                                                                                       rattachement                                      2008


ONIPPAM - Office national interprofessionnel des    EPIC             Budget général   Agriculture,       227 - Valorisation des     Principal via une    Offices et agences
plantes à parfum aromatiques et médicinales                                           pêche, forêt et    produits, orientation et   catégorie            d’intervention agricoles
                                                                                      affaires rurales   régulation des marchés




ONISEP - Office national d’information sur les      EPNA             Budget général   Enseignement       214 - Soutien de la        Principal rattaché
enseignements et les professions (ONISEP)                                             scolaire           politique de l’éducation   directement
                                                                                                         nationale




OPAL’AIR - Association de Surveillance de la        Association                                                                     Secondaire
Qualité de l’Air Flandre - Côte d’Opale




Opéra comique - Opéra comique                       EP en création                                                                  Secondaire




Opéra national de Paris - Opéra national de Paris   EPIC             Budget général   Culture            131 - Création             Principal rattaché
                                                                                                                                    directement




ORA de GUYANE - Observatoire Régional de l’Air Association                                                                          Secondaire
de Guyane




ORAMIP - Observatoire Régional de l’Air en Midi- Association                                                                        Secondaire
Pyrénées




ORA - Observatoire Réunionnais de l’Air             Association                                                                     Secondaire




                                                                                                                                    87/104
d4266fe4-411c-49c3-871d-5d327d9838c3.xls                                                                                                                                                          9/8/2011 3:09 PM




Opérateur                                                 Statut       Budget          Mission         Programme                    Type de            Catégorie   Ajustement PLF   Commentaire
                                                                                                                                 rattachement                           2008


Orchestre de Paris - Orchestre de Paris             Association                                                               Secondaire




OST - Observatoire des sciences et des techniques   GIP                                                                       Secondaire




Palais de la découverte                             EPCSCP                                                                    Secondaire




Paris-I " Université Panthéon-Sorbonne "            EPCSCP         Budget général   Recherche et   150 - Formations           Principal via une   Universités
                                                                                    enseignement   supérieures et recherche   catégorie
                                                                                    supérieur      universitaire




Paris-II " Université Panthéon-Assas "              EPCSCP         Budget général   Recherche et   150 - Formations           Principal via une   Universités
                                                                                    enseignement   supérieures et recherche   catégorie
                                                                                    supérieur      universitaire




Paris-III " Université La Sorbonne Nouvelle "       EPCSCP         Budget général   Recherche et   150 - Formations           Principal via une   Universités
                                                                                    enseignement   supérieures et recherche   catégorie
                                                                                    supérieur      universitaire




Paris-IV " Université Paris-Sorbonne "              EPCSCP         Budget général   Recherche et   150 - Formations           Principal via une   Universités
                                                                                    enseignement   supérieures et recherche   catégorie
                                                                                    supérieur      universitaire




Paris-V " Université René Descartes "               EPCSCP         Budget général   Recherche et   150 - Formations           Principal via une   Universités
                                                                                    enseignement   supérieures et recherche   catégorie
                                                                                    supérieur      universitaire




                                                                                                                              88/104
d4266fe4-411c-49c3-871d-5d327d9838c3.xls                                                                                                                                                     9/8/2011 3:09 PM




Opérateur                                            Statut       Budget          Mission         Programme                    Type de            Catégorie   Ajustement PLF   Commentaire
                                                                                                                            rattachement                           2008


Paris-VI " Université Pierre et Marie Curie "     EPCSCP      Budget général   Recherche et   150 - Formations           Principal via une   Universités
                                                                               enseignement   supérieures et recherche   catégorie
                                                                               supérieur      universitaire




Paris-VII " Université Denis Diderot "            EPCSCP      Budget général   Recherche et   150 - Formations           Principal via une   Universités
                                                                               enseignement   supérieures et recherche   catégorie
                                                                               supérieur      universitaire




Paris-VIII " Université Paris-Vincennes à Saint   EPCSCP      Budget général   Recherche et   150 - Formations           Principal via une   Universités
Denis "                                                                        enseignement   supérieures et recherche   catégorie
                                                                               supérieur      universitaire




Paris-X " Université Paris-Nanterre "             EPCSCP      Budget général   Recherche et   150 - Formations           Principal via une   Universités
                                                                               enseignement   supérieures et recherche   catégorie
                                                                               supérieur      universitaire




Paris-XI " Université Paris-Sud "                 EPCSCP      Budget général   Recherche et   150 - Formations           Principal via une   Universités
                                                                               enseignement   supérieures et recherche   catégorie
                                                                               supérieur      universitaire




Paris-XII " Université Paris-Val-de-Marne "       EPCSCP      Budget général   Recherche et   150 - Formations           Principal via une   Universités
                                                                               enseignement   supérieures et recherche   catégorie
                                                                               supérieur      universitaire




Paris-XIII " Université Paris-Nord "              EPCSCP      Budget général   Recherche et   150 - Formations           Principal via une   Universités
                                                                               enseignement   supérieures et recherche   catégorie
                                                                               supérieur      universitaire




Pau " Université de Pau et des pays de l’Adour"   EPCSCP      Budget général   Recherche et   150 - Formations           Principal via une   Universités
                                                                               enseignement   supérieures et recherche   catégorie
                                                                               supérieur      universitaire




                                                                                                                         89/104
d4266fe4-411c-49c3-871d-5d327d9838c3.xls                                                                                                                                                            9/8/2011 3:09 PM




Opérateur                                                 Statut       Budget          Mission           Programme                   Type de            Catégorie    Ajustement PLF   Commentaire
                                                                                                                                  rattachement                            2008


Perpignan " Université Via Domitia de Perpignan "   EPCSCP         Budget général   Recherche et    150 - Formations           Principal via une   Universités
                                                                                    enseignement    supérieures et recherche   catégorie
                                                                                    supérieur       universitaire




PN Cévennes - Parc national des Cévennes            EPA            Budget général   Écologie et     153 - Gestion des          Principal via une   Parcs nationaux
                                                                                    développement   milieux et biodiversité    catégorie
                                                                                    durable




PN Ecrins - Parc national des Ecrins                EPA            Budget général   Écologie et     153 - Gestion des          Principal via une   Parcs nationaux
                                                                                    développement   milieux et biodiversité    catégorie
                                                                                    durable




PN Guadeloupe - Parc national de la Guadeloupe      EPA            Budget général   Écologie et     153 - Gestion des          Principal via une   Parcs nationaux
                                                                                    développement   milieux et biodiversité    catégorie
                                                                                    durable




PN Mercantour - Parc national du Mercantour         EPA            Budget général   Écologie et     153 - Gestion des          Principal via une   Parcs nationaux
                                                                                    développement   milieux et biodiversité    catégorie
                                                                                    durable




PN Port-Cros - Parc national de Port-Cros           EPA            Budget général   Écologie et     153 - Gestion des          Principal via une   Parcs nationaux
                                                                                    développement   milieux et biodiversité    catégorie
                                                                                    durable




PN Pyr-orientales - Parc national des Pyrénées-     EPA            Budget général   Écologie et     153 - Gestion des          Principal via une   Parcs nationaux
Occidentales                                                                        développement   milieux et biodiversité    catégorie
                                                                                    durable




PN Vanoise - Parc national de la Vanoise            EPA            Budget général   Écologie et     153 - Gestion des          Principal via une   Parcs nationaux
                                                                                    développement   milieux et biodiversité    catégorie
                                                                                    durable




                                                                                                                               90/104
d4266fe4-411c-49c3-871d-5d327d9838c3.xls                                                                                                                    9/8/2011 3:09 PM




Opérateur                                              Statut   Budget   Mission   Programme         Type de     Catégorie   Ajustement PLF   Commentaire
                                                                                                  rattachement                    2008


Pôle européen de Bordeaux                        GIP                                           Secondaire




Pôle européen de Lille                           GIP                                           Secondaire




Pôle européen de Rennes                          GIP                                           Secondaire




Pôle européen de Toulouse                        GIP                                           Secondaire




Pôle Montpellier - Languedoc - Roussillon        GIP                                           Secondaire




Pôle universitaire de Lyon                       GIP                                           Secondaire




Pôle universitaire Normand                       GIP                                           Secondaire




QUALITAIR - Association agréée pour la           Association                                   Secondaire
Surveillance de la Qualité de l’Air des Alpes-
Maritines, des Alpes de Haute-Provence et des
Hautes-Alpes




                                                                                               91/104
d4266fe4-411c-49c3-871d-5d327d9838c3.xls                                                                                                                                                           9/8/2011 3:09 PM




Opérateur                                                  Statut       Budget          Mission         Programme                    Type de            Catégorie   Ajustement PLF   Commentaire
                                                                                                                                  rattachement                           2008


QUALITAIR CORSE                                     Association                                                                Secondaire




Reims " Université Champagne-Ardennes "             EPCSCP          Budget général   Recherche et   150 - Formations           Principal via une   Universités
                                                                                     enseignement   supérieures et recherche   catégorie
                                                                                     supérieur      universitaire




RENATER - Réseau national de communications          GIP                                                                       Secondaire
pour la technologie , l’enseignement et la recherche




Rennes-II " Université de Haute Bretagne "          EPCSCP          Budget général   Recherche et   150 - Formations           Principal via une   Universités
                                                                                     enseignement   supérieures et recherche   catégorie
                                                                                     supérieur      universitaire




Réserves naturelles de France                       Association                                                                Secondaire




RMN - Réunion des musées nationaux                  EPIC                                                                       Secondaire




Rouen " Université de Haute-Normandie "             EPCSCP          Budget général   Recherche et   150 - Formations           Principal via une   Universités
                                                                                     enseignement   supérieures et recherche   catégorie
                                                                                     supérieur      universitaire




Saint Etienne " Université Jean Monnet "            EPCSCP          Budget général   Recherche et   150 - Formations           Principal via une   Universités
                                                                                     enseignement   supérieures et recherche   catégorie
                                                                                     supérieur      universitaire




                                                                                                                               92/104
d4266fe4-411c-49c3-871d-5d327d9838c3.xls                                                                                                                                                                   9/8/2011 3:09 PM




Opérateur                                                Statut        Budget          Mission            Programme                    Type de            Catégorie         Ajustement PLF   Commentaire
                                                                                                                                    rattachement                                 2008


Strasbourg-I " Université Louis Pasteur "            EPCSCP        Budget général   Recherche et      150 - Formations           Principal via une   Universités
                                                                                    enseignement      supérieures et recherche   catégorie
                                                                                    supérieur         universitaire




Strasbourg-II " Université Marc Bloch "              EPCSCP        Budget général   Recherche et      150 - Formations           Principal via une   Universités
                                                                                    enseignement      supérieures et recherche   catégorie
                                                                                    supérieur         universitaire




Strasbourg-III " Université Robert Schuman "         EPCSCP        Budget général   Recherche et      150 - Formations           Principal via une   Universités
                                                                                    enseignement      supérieures et recherche   catégorie
                                                                                    supérieur         universitaire




SUPAIRE - Surveillance de la Pollution de l’Air de Association                                                                   Secondaire
Roussillon et ses Environs




SUPELEC - Ecole supérieure d’électricité             Association   Budget général   Développement et 134 - Développement des Principal rattaché
                                                                                    régulation       entreprises             directement
                                                                                    économiques




SUPELEC - Ecole supérieure d’électricité             Association   Budget général   Recherche et      150 - Formations           Principal via une   Ecoles et formations
                                                                                    enseignement      supérieures et recherche   catégorie           d’ingénieurs
                                                                                    supérieur         universitaire




Théâtre national de Chaillot - Théâtre national de   EPIC          Budget général   Culture           131 - Création             Principal via une   Théâtres nationaux
Chaillot                                                                                                                         catégorie




Théatre national de l’Odéon - Théâtre national de    EPIC          Budget général   Culture           131 - Création             Principal via une   Théâtres nationaux
l’Odéon                                                                                                                          catégorie




                                                                                                                                 93/104
d4266fe4-411c-49c3-871d-5d327d9838c3.xls                                                                                                                                                            9/8/2011 3:09 PM




Opérateur                                               Statut       Budget          Mission         Programme                    Type de            Catégorie       Ajustement PLF   Commentaire
                                                                                                                               rattachement                               2008


Théatre national de la Colline - Théâtre national de EPIC        Budget général   Culture        131 - Création             Principal via une   Théâtres nationaux
la Colline                                                                                                                  catégorie




TNS - Théâtre national de Strasbourg               EPIC          Budget général   Culture        131 - Création             Principal via une   Théâtres nationaux
                                                                                                                            catégorie




Toulon " Université du sud - Toulon - Var "        EPCSCP        Budget général   Recherche et   150 - Formations           Principal via une   Universités
                                                                                  enseignement   supérieures et recherche   catégorie
                                                                                  supérieur      universitaire




Toulouse-I " Université des sciences sociales "    EPCSCP        Budget général   Recherche et   150 - Formations           Principal via une   Universités
                                                                                  enseignement   supérieures et recherche   catégorie
                                                                                  supérieur      universitaire




Toulouse-II " Université Le Mirail "               EPCSCP        Budget général   Recherche et   150 - Formations           Principal via une   Universités
                                                                                  enseignement   supérieures et recherche   catégorie
                                                                                  supérieur      universitaire




Toulouse-III " Université Paul Sabatier "          EPCSCP        Budget général   Recherche et   150 - Formations           Principal via une   Universités
                                                                                  enseignement   supérieures et recherche   catégorie
                                                                                  supérieur      universitaire




Tours " Université François Rabelais "             EPCSCP        Budget général   Recherche et   150 - Formations           Principal via une   Universités
                                                                                  enseignement   supérieures et recherche   catégorie
                                                                                  supérieur      universitaire




Toxibase                                           Association                                                              Secondaire




                                                                                                                            94/104
d4266fe4-411c-49c3-871d-5d327d9838c3.xls                                                                                                                                                            9/8/2011 3:09 PM




Opérateur                                               Statut        Budget          Mission            Programme                    Type de            Catégorie   Ajustement PLF   Commentaire
                                                                                                                                   rattachement                           2008


UBIFRANCE - Agence française pour le                EPIC          Budget général   Développement et 134 - Développement des Principal rattaché
développement international des entreprises                                        régulation       entreprises             directement
                                                                                   économiques




UCAD - UCAD                                         Association                                                                 Secondaire




Université Antilles-Guyane                          EPCSCP        Budget général   Recherche et      150 - Formations           Principal via une   Universités
                                                                                   enseignement      supérieures et recherche   catégorie
                                                                                   supérieur         universitaire




Université Artois                                   EPCSCP        Budget général   Recherche et      150 - Formations           Principal via une   Universités
                                                                                   enseignement      supérieures et recherche   catégorie
                                                                                   supérieur         universitaire




Université Bordeaux-I " Sciences et technologie "   EPCSCP        Budget général   Recherche et      150 - Formations           Principal via une   Universités
                                                                                   enseignement      supérieures et recherche   catégorie
                                                                                   supérieur         universitaire




Université Bretagne Sud                             EPCSCP        Budget général   Recherche et      150 - Formations           Principal via une   Universités
                                                                                   enseignement      supérieures et recherche   catégorie
                                                                                   supérieur         universitaire




Université Cergy-Pontoise                           EPCSCP        Budget général   Recherche et      150 - Formations           Principal via une   Universités
                                                                                   enseignement      supérieures et recherche   catégorie
                                                                                   supérieur         universitaire




Université Chambéry " Université de Savoie "        EPCSCP        Budget général   Recherche et      150 - Formations           Principal via une   Universités
                                                                                   enseignement      supérieures et recherche   catégorie
                                                                                   supérieur         universitaire




                                                                                                                                95/104
d4266fe4-411c-49c3-871d-5d327d9838c3.xls                                                                                                                                                                  9/8/2011 3:09 PM




Opérateur                                                Statut       Budget          Mission         Programme                    Type de            Catégorie            Ajustement PLF   Commentaire
                                                                                                                                rattachement                                    2008


Université d’Angers                                   EPCSCP      Budget général   Recherche et   150 - Formations           Principal via une   Universités
                                                                                   enseignement   supérieures et recherche   catégorie
                                                                                   supérieur      universitaire




Université de technologie en sciences des             EPCSCP      Budget général   Recherche et   150 - Formations           Principal via une   Autres établissements à
organisations et de la décision de Paris - Dauphine                                enseignement   supérieures et recherche   catégorie           vocation
                                                                                   supérieur      universitaire                                  d’enseignement
                                                                                                                                                 supérieur et de
                                                                                                                                                 recherche


Université Evry Val d’Essonne                         EPCSCP      Budget général   Recherche et   150 - Formations           Principal via une   Universités
                                                                                   enseignement   supérieures et recherche   catégorie
                                                                                   supérieur      universitaire




Université La Nouvelle Calédonie                      EPCSCP      Budget général   Recherche et   150 - Formations           Principal via une   Universités
                                                                                   enseignement   supérieures et recherche   catégorie
                                                                                   supérieur      universitaire




Université La Polynésie française                     EPCSCP      Budget général   Recherche et   150 - Formations           Principal via une   Universités
                                                                                   enseignement   supérieures et recherche   catégorie
                                                                                   supérieur      universitaire




Université La Rochelle                                EPCSCP      Budget général   Recherche et   150 - Formations           Principal via une   Universités
                                                                                   enseignement   supérieures et recherche   catégorie
                                                                                   supérieur      universitaire




Université Le Havre                                   EPCSCP      Budget général   Recherche et   150 - Formations           Principal via une   Universités
                                                                                   enseignement   supérieures et recherche   catégorie
                                                                                   supérieur      universitaire




Université Limoges                                    EPCSCP      Budget général   Recherche et   150 - Formations           Principal via une   Universités
                                                                                   enseignement   supérieures et recherche   catégorie
                                                                                   supérieur      universitaire




                                                                                                                             96/104
d4266fe4-411c-49c3-871d-5d327d9838c3.xls                                                                                                                                     9/8/2011 3:09 PM




Opérateur                            Statut       Budget          Mission         Programme                    Type de            Catégorie   Ajustement PLF   Commentaire
                                                                                                            rattachement                           2008


Université Marne-la-vallée        EPCSCP      Budget général   Recherche et   150 - Formations           Principal via une   Universités
                                                               enseignement   supérieures et recherche   catégorie
                                                               supérieur      universitaire




Université Metz                   EPCSCP      Budget général   Recherche et   150 - Formations           Principal via une   Universités
                                                               enseignement   supérieures et recherche   catégorie
                                                               supérieur      universitaire




Université Montpellier-I          EPCSCP      Budget général   Recherche et   150 - Formations           Principal via une   Universités
                                                               enseignement   supérieures et recherche   catégorie
                                                               supérieur      universitaire




Université Montpellier-II         EPCSCP      Budget général   Recherche et   150 - Formations           Principal via une   Universités
                                                               enseignement   supérieures et recherche   catégorie
                                                               supérieur      universitaire




Université Nancy-II               EPCSCP      Budget général   Recherche et   150 - Formations           Principal via une   Universités
                                                               enseignement   supérieures et recherche   catégorie
                                                               supérieur      universitaire




Université Nantes                 EPCSCP      Budget général   Recherche et   150 - Formations           Principal via une   Universités
                                                               enseignement   supérieures et recherche   catégorie
                                                               supérieur      universitaire




Université Orléans                EPCSCP      Budget général   Recherche et   150 - Formations           Principal via une   Universités
                                                               enseignement   supérieures et recherche   catégorie
                                                               supérieur      universitaire




Université Poitiers               EPCSCP      Budget général   Recherche et   150 - Formations           Principal via une   Universités
                                                               enseignement   supérieures et recherche   catégorie
                                                               supérieur      universitaire




                                                                                                         97/104
d4266fe4-411c-49c3-871d-5d327d9838c3.xls                                                                                                                                                                        9/8/2011 3:09 PM




Opérateur                                                 Statut       Budget           Mission             Programme                   Type de            Catégorie             Ajustement PLF   Commentaire
                                                                                                                                     rattachement                                     2008


Université Rennes-I                                    EPCSCP      Budget général   Recherche et       150 - Formations           Principal via une   Universités
                                                                                    enseignement       supérieures et recherche   catégorie
                                                                                    supérieur          universitaire




Université Réunion                                     EPCSCP      Budget général   Recherche et       150 - Formations           Principal via une   Universités
                                                                                    enseignement       supérieures et recherche   catégorie
                                                                                    supérieur          universitaire




Université Versailles-Saint-Quentin en Yvelines        EPCSCP      Budget général   Recherche et       150 - Formations           Principal via une   Universités
                                                                                    enseignement       supérieures et recherche   catégorie
                                                                                    supérieur          universitaire




UT-Belfort - Montbéliard - Universités de              EPCSCP      Budget général   Recherche et       150 - Formations           Principal via une   Ecoles et formations
technologie de Belfort - Montbéliard                                                enseignement       supérieures et recherche   catégorie           d’ingénieurs
                                                                                    supérieur          universitaire




UT-Compiègne - Universités de technologie de           EPCSCP      Budget général   Recherche et       150 - Formations           Principal via une   Ecoles et formations
Compiègne                                                                           enseignement       supérieures et recherche   catégorie           d’ingénieurs
                                                                                    supérieur          universitaire




UT-Troyes - Universités de technologie deTroyes        EPCSCP      Budget général   Recherche et       150 - Formations           Principal via une   Ecoles et formations
                                                                                    enseignement       supérieures et recherche   catégorie           d’ingénieurs
                                                                                    supérieur          universitaire




Valenciennes " Université de Valenciennes et du        EPCSCP      Budget général   Recherche et       150 - Formations           Principal via une   Universités
Hainaut Cambrésis "                                                                 enseignement       supérieures et recherche   catégorie
                                                                                    supérieur          universitaire




VINIFLHOR - Office national interprofessionnel         EPIC        Budget général   Agriculture,       227 - Valorisation des     Principal via une   Offices et agences
des fruits et légumes, des vins et de l’horticulture                                pêche, forêt et    produits, orientation et   catégorie           d’intervention agricoles
                                                                                    affaires rurales   régulation des marchés




                                                                                                                                  98/104
d4266fe4-411c-49c3-871d-5d327d9838c3.xls                                                                                                                                  9/8/2011 3:09 PM




Opérateur                                Statut       Budget          Mission        Programme                  Type de        Catégorie   Ajustement PLF   Commentaire
                                                                                                             rattachement                       2008


VNF - Voies navigables de France   EPIC           Budget général   Transports   226 - Transports          Principal rattaché
                                                                                terrestres et maritimes   directement




X - Ecole polytechnique            EPA                                                                    Secondaire




                                                                                                          99/104
d4266fe4-411c-49c3-871d-5d327d9838c3.xls                                                                                                 9/8/2011 3:09 PM




Opérateur                            Statut   Budget   Mission   Programme        Type de     Catégorie   Ajustement PLF   Commentaire
                                                                               rattachement                    2008




                                                                             100/104
      LIB
Agences de
l'eau
Agences de
sécurité
sanitaire
Agences
régionales
d'hospitalisati
on
Appui aux
entreprises
Appui aux
entreprises
(Minefi) &
Etablisseme
nt de
recherche
(ER) -
défense
Associations
agrées de
surveillance
de la qualité
de l'air
Associations
de
coordination
technique
agricole et
des
industries
agroalimenta
ires


Autres
établissemen
ts à vocation
d'enseignem
ent supérieur
et de
recherche

Autres
établissemen
ts à vocation
principale de
recherche
Centres
d'appui à
l'enseigneme
nt technique
agricole
Centres de la
propriété
forestière
Centres
d'éducation
populaire et
de sport
Centres
techniques
industriels
Chancellerie
s des
universités
Comités
professionnel
s de
développem
ent
économique

Commission
s de contrôle
sectorielles
Conseils
département
aux de
l'Accès au
Droit

Conservatoir
es nationaux
supérieurs
de musique,
de danse et
d'art
dramatique
Développem
ent
économique
international

Ecole
d'enseignem
ent supérieur
(EES)
Ecoles
d'enseignem
ent supérieur
agricole et
vétérinaire
Ecoles des
Mines
Ecoles et
formations
d'ingénieurs
Ecoles
françaises à
l'étranger
Ecoles
nationales
des sports
Ecoles
nationales
supérieures
d'art et de
design
Ecoles
normales
supérieures
Etablisseme
nt de
recherche
(ER)
Gestion des
passifs
miniers
GIP FCIP
Information
et
communicati
on dans le
domaine de
la
consommati
on
INJ
Instituts
d'études
politiques
IUFM et
assimilés
Musée
(défense)
Office
national des
forêts et
Inventaire
forestier
national
Offices et
agences
d'intervention
agricoles
Parcs
nationaux

Réseau des
oeuvres
universitaires
et scolaires
SCEREN -
Service
culture,éditio
ns,
ressources
pour
l'éducation
nationale
Théâtres
nationaux
Universités

								
To top