KMC

							   UNE NOUVELLE OPPORTUNITE D’INVESTISSEMENT :
LE MARCHE DES TRADED ENDOWMENT POLICIES (TEP) EN
                GRANDE-BRETAGNE




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TEPs                      INTRODUCTION




Une nouvelle opportunité d’investissement ?

En 1843, La société Foster & Cranfield négociait pour la 1ère fois la cessation
totale des droits d’un contrat d’assurance vie d’un souscripteur à un autre.




                                                                               2
TEPs                     PRELIMINAIRE




 Notre but est de présenter en toute objectivité un concept peu connu en
Europe continentale, avec ses avantages et inconvénients.
 Notre but n’est pas de promouvoir quelque fonds d’investissement
existant investissant dans les TEP.
 La présentation se bornera au marché Britannique et n’abordera pas le
marché secondaire Américain.




                                                                            3
TEPs                         LE PRODUIT (1/3)



 Le produit est basé sur les polices d’assurance britanniques de type Mixte
10/10 comparables à ceux des marchés européens.
 Ces polices, à terme fixe (20/25 ans) ont les caractéristiques suivantes :
     Capital en cas de vie au terme
     Capital identique en cas de décès
     Primes périodiques (généralement mensuelles)
     Investissement sur les with-profits*, équivalents des fonds généraux
    européens.
     Système de participation bénéficiaire ou bonus dépendant du
    rendement financier du with-profit sous-jacent.


* Les fonds généraux, with-profits en Grande-Bretagne, Fonds en Euros en France ou Fonds à
taux garantis à Luxembourg et en Belgique (Branche 21), représentent les actifs mutualisés
des compagnies d’assurance destinés à couvrir leurs engagements où le risque de
placement est pris par la compagnie d’assurance.



                                                                                         4
TEPs                      LE PRODUIT (2/3)




 Lorsque le souscripteur souhaite racheter son contrat auprès de sa compagnie
d’assurance, la valeur de rachat proposée peut être très décevante,
notamment eu égard au bonus final (équivalent à un bonus de fidélité) qui
n’est pas ou peu comptabilisé.
 Un marché d’occasion de ces polices a vu le jour permettant :
     Au cédant de récupérer plus (généralement entre 5% et 10%) que la valeur
    de rachat proposée par la compagnie d’assurance.
     A l’acheteur de disposer d’un contrat d’assurance vie acheté avec une
    décote par rapport à la valeur réelle de ce contrat, si il est mené à terme.
 Ces polices sont connues en Grande-Bretagne sous le nom de Traded
Endowment Policies.




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TEPs                      LE PRODUIT (3/3)



 A la suite de la cession totales des droits sur le contrat :
      L’acheteur de la police en devient le souscripteur. C’est à lui que
     revient notamment de payer les primes à venir.
      L’acheteur de la police détermine un ou des nouveaux bénéficiaires.
      L’assuré reste identique.
 On notera que :
     Un transfert de propriété de la police (« assignment ») doit être réalisé
    auprès de la compagnie d’assurance.
     Une personne morale (ainsi qu’un fonds d’investissement) peut se
    rendre propriétaire d’une police. C’est d’ailleurs en raison de l’importance
    de l’utilisation des Trust que ce transfert de propriété a vu le jour outre
    manche.
     Ce transfert total de droit qui n’est pas exercé dans les pays européens
    ne se heurte pourtant à aucune barrière légale.



                                                                               6
TEPs                LE MARCHE DES TEP         (1/2)




 Même si ce marché existe depuis 150 ans, celui-ci n’a pris de l’ampleur qu’au
début des années 90 pour atteindre £600 millions de polices négociées en
2007.
 Le marché est géré par :
      Les Market Makers, 15 acteurs dont les 6 principaux regroupés au sein
     de l’APMM (80% du marché), tous régulés par la FSA.
      Les Auctionners
 Les compagnies d’assurance ont l’obligation d’informer leurs souscripteurs de
l’opportunité du marché des TEP lorsque ceux-ci leur font une demande de
rachat.




                                                                                  7
TEPs                LE MARCHE DES TEP         (2/2)




 La taille du marché reste néanmoins restreinte, même si de nouvelles polices
sont souscrites tous les jours au Royaume-Uni, une partie d’entre-elles
alimenteront donc à terme le marché.
 Les polices sont aujourd’hui utilisées :
      Par des particuliers qui préfèrent racheter une police plutôt que d’en
     souscrire une.
      Par des institutions financières, et notamment quelques grandes
     banques allemandes qui introduisent des polices dans leurs portefeuilles.
 Il est aujourd’hui très simple, notamment en s’adressant aux market makers,
de se voir proposer tout un catalogue de polices que l’on peut choisir une par
une, selon certains critères dont par exemple :
 La taille
 L’ancienneté et la maturité restante
 La compagnie d’assurance
Le montant du capital et des bonus acquis


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TEPs                    UN EXEMPLE DE TEP (1/2)

Exemple de traitement d’une police with-profit :

                Durée                                            25 ans
                Date de souscription                          09/12/1993
                Compagnie d'assurance                     Norwich Union
                Age de l'assuré à la souscription                50 ans
                Capital assuré                                  £17 973
                Prime mensuelle                                  £73,81
                (Total des primes)                              £22 143

Au 30 septembre 2008 :
                Bonus acquis                                   £4 340,69
                Taux de bonus annuel sur capital assuré           1,50%
                Taux de bonus annuel sur bonus acquis             3,00%
                Taux de bonus final sur capital                     36%
                Taux de bonus final sur bonus acquis                36%


                                                                           9
TEPs                 UN EXEMPLE DE TEP (2/2)




Au 1er janvier 2009 (si les taux de bonus sont maintenus !) :
 Bonus acquis = 4.340,69 £
                  + 1,50% x 17.973 soit 269,60 £
                  + 3,00% x 4.340,69 soit 130,22 £
                = 4.740,51 £


Au terme du contrat (toujours si les taux de bonus sont maintenus) :
 Bonus acquis : 8.402,46 £
 Bonus final sur Capital : 6.470,28 £
 Bonus final sur Bonus acquis : 3.024,89 £
 Total à maturité : 35.870,63 £




                                                                       10
TEPs                RENTABILITE COMPAREE (1/3)




Pourquoi ne pas souscrire tout simplement un contrat Britannique, ou bien
encore luxembourgeois ?
Vérifions donc :
 La valeur équivalente d’un contrat « européen »
 Les évolutions possibles de la TEP en fonction des bonus futurs.




                                                                        11
TEPs                                RENTABILITE COMPAREE (2/3)


                              Evolution comparée d'une mixte 10/10 et d'une TEP
  45 000
                Epargne (£)                                                                                       TRI 6,10%

  40 000

                                                                                                                  TRI 4,17%
  35 000


  30 000
                                                                                                                  TRI 2,41%

  25 000
                                                                                                                  TRI -1,70%
  20 000
                                                                                                                  TRI -1,15%

  15 000
                                                                                               Années
  10 000
           13                  14   15   16   17   18       19       20      21      22      23      24      25

            PM pure mixte 10/10                                  PM mixte 10/10 avec bonus annuel 5%
            TEP sans bonus                                       TEP avec bonus annuel + bonus final 36% / 36%
            TEP avec bonus annuel + bonus final 60% / 60%




                                                                                                                           12
TEPs              RENTABILITE COMPAREE (3/3)




Par rapport à un contrat à prime unique investi sur un fonds général :
 La performance minimale garantie est inférieure
 L’espérance de gain est supérieure
A bonus identique, la performance d’une TEP est supérieure en raison de la
décote observée lors du rachat de la police.




                                                                         13
                        COMPTABILISATION ET
TEPs
                         PERFORMANCE (1/5)


Le mode de comptabilisation actuel des TEP est généralement effectué en valeur
de marché, c’est à dire en actualisant à un taux de marché (Libor + X bp) les
cash flows futurs.

              Prix d'achat                               £16 661,10
              Capital + bonus acquis                     £22 313,69
              Primes restant à payer                      £9 078,63
              Taux d'actualisation (Libor + 2% par ex)          4%
              Valeur TEP après achat                     £17 007,61


Chaque année, on observera une performance de 4% en l’absence de tout
changement de taux de bonus
Mais que se passera t’il si les taux de bonus viennent à diminuer ?




                                                                             14
                        COMPTABILISATION ET
TEPs
                         PERFORMANCE (2/5)


Nous recommandons un mode de comptabilisation en coût historique. Dans ce
cas, on calcule le taux d’actualisation qui annule tout gain à l’acquisition de
la police.

             Prix d'achat                           £16 661,10
             Capital + bonus acquis                 £22 313,69
             Primes restant à payer                  £9 078,63
             Taux d'actualisation                      -1,70%
             Valeur TEP après achat                 £16 661,10


Grâce à ce mode de calcul, on annule l’impact sur la valorisation de tous les
bonus futurs, annuels et finaux.
En l’absence de bonus, que se passe t’il ?




                                                                              15
                                   COMPTABILISATION ET
TEPs
                                    PERFORMANCE (3/5)


                Performance comptable comparée d'une TEP


                   Perf. cumulée
       80,00%

       60,00%

       40,00%

       20,00%                                               Années

       0,00%
                 2009 2010 2011 2012 2013 2014 2015 2016 2017 2018



        Valeur de marché bonus stable              Coût historique bonus stable




                                                                                  16
                             COMPTABILISATION ET
TEPs
                              PERFORMANCE (4/5)


           Performance comptable comparée d'une TEP
  60,00%     Perf. cumulée
  50,00%

  40,00%

  30,00%
  20,00%                                                     Années
  10,00%

   0,00%
           2009 2010 2011 2012 2013 2014 2015 2016 2017 2018
                             Coût historique perte de bonus final
                             Valeur de marché perte de bonus final



                                                                      17
                       COMPTABILISATION ET
TEPs
                        PERFORMANCE (5/5)



La méthode du coût historique annule toute possibilité de perte liée à la
diminution des bonus.
Elle est certainement moins « marketing » au lancement d’un fonds en terme de
performance immédiate, mais :
 Elle génère bien évidemment la même performance au terme
 Elle évite de créer de la volatilité alors que le sous-jacent est garanti à tout
moment
Il suffit pour arriver à un résultat lissé, mais non volatile, de réaliser un
portefeuille équilibré en durations différentes, afin que chaque police
arrivant à maturité apporte sa contribution à la performance globale.




                                                                                 18
TEPs                       CONCLUSION




Au sein d’un fonds d’investissement, l’emploi des TEP associé avec une
comptabilisation en coût historique permet de :
 Utiliser la garantie et la solvabilité des compagnies d’assurance
 Reproduire la faible volatilité des fonds généraux
 Améliorer la performance par rapports aux contrats en Euros.


Que dire d’un contrat d’assurance investissant dans un fonds de TEP ?




                                                                        19
                                 ANNEXE 1
TEPs                         LE FONDS DE TEP


L’administration du fonds est relativement simple par rapport à une gestion
classique puisqu’elle consiste à :
 Choisir les polices à acheter
 Conserver les éléments de propriété des polices
 Payer les primes d’assurance
 Réaliser la couverture de devises (€ / £)
 Valoriser les polices en fonction des éléments donnés par les compagnies.
 Contrôler le paiement des capitaux au terme de la police ou au décès de
l’assuré*.
La structure luxembourgeoise du Fonds d’Investissement Spécialisé (SIF) loi
du 13 décembre 2007, sous la forme d’un fonds commun de placement ou
d’une SICAV est tout à fait adaptée pour ce type d’investissement.
* Les markets makers proposent des services afin d’identifier le moment du décès de
l’assuré. Cela reste néanmoins un élément compliqué puisque les héritiers de l’assuré n’ont
aucun intérêt à annoncer le décès. C’est pourquoi les études de rentabilité ne prennent pas
en compte ce facteur, même si celui-ci est améliore la performance de l’investissement.



                                                                                         20
          ANNEXE 2 :
TEPs
       LES WITH - PROFIT




                           21