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									                        CONSEIL MUNICIPAL

              DU MARDI 22 DECEMBRE 2009




                            COMPTE RENDU
   (conformément à l’article L 2121-25 du Code Général des Collectivités Territoriales)




Le Conseil Municipal de la commune de LANGON, dûment
convoqué le mardi 15 décembre 2009 s’est réuni salle André
Mourlanne sous la présidence de Monsieur Charles VERITE, Maire
de Langon, à dix neuf heures quinze.

PRESENTS : Charles VERITE Maire de LANGON, Nicole DUPRAT,
Mohamed CHOURBAGI, Martine CANTURY, Francis PATROUILLEAU,
Laurent DUTILH, Chantal FAUCHE, Adjoints au Maire, Jacques
POMAREL, Jean François SERRES, Monique BOURDON, Denis
JAUNIE, Jean Jacques LAMARQUE, Hélène BON, Michel BELIS,
Fatima FELTRIN, Brigitte DURAND, Dominique ZEBERT, Jérôme
GUILLEM, David BLE, François LASSARADE, Laurence BLED,
Christophe JOURNU, Didier SENDRES Conseillers Municipaux.

ABSENTS EXCUSES : Philippe PLAGNOL, Sandrine GARRELIS, Gilles
GRENIER, Marie Christine ROUSSET

ABSENTS AYANT DONNE PROCURATION : Corinne BRIS à Charles
VERITE, François GAUTHIER à Christophe JOURNU



SECRETAIRE DE SEANCE : Jean Jacques LAMARQUE


                                                                                          1
1 - APPROBATION DU COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU
MARDI 24 NOVEMBRE 2009 :
Le compte rendu du conseil municipal du mardi 24 Novembre 2009 est
adopté à l’unanimité des membres présents.

2 - COMPTE RENDU DES DECISIONS ET DES M.A.P.A. :

Décision 99-2009 : MARCHE A PROCEDURE ADAPTEE - MARCHE DE
FOURNITURES DE PAINS POUR LA RESTAURATION MUNICIPALE
Signature d’un marché à procédure adaptée pour l’année 2010 avec
l’entreprise JSM Kennedy 33210 LANGON relatif à la fourniture de pains.

Décision N° 100-2009 : MISE A DISPOSITION DE LOCAUX MUNICIPAUX EN
FAVEUR DE L’ASSOCIATION O.R.F.I.E. DU 1er JANVIER AU 30 JUIN 2010
Signature d’une convention précisant les modalités de mise à disposition du
local situé au château Garros en faveur d’ORFIE

Décision N°101-2009 : REVISION ANNUELLE DU LOYER DES LOCAUX DE
L’INSPECTION DE L’EDUCATION NATIONALE
Révision annuelle du loyer des locaux de l’Inspection de l’Education
Nationale à compter du 15 janvier 2010

Décision N° 102-2009 : EMPRUNT 2009 - CAISSE REGIONALE DE CREDIT
AGRICOLE MUTUEL D’AQUITAINE - N° PRET 00067404954 - EMETTEUR N° 003302
Un crédit d’un montant de 600 000 € (six cent mille euros) est souscrit auprès
de la Caisse Régionale de Crédit Agricole Mutuel d’Aquitaine pour une durée
de 15 ans.
Il est destiné à financer le programme d’investissements du budget de
l’exercice 2009 de notre collectivité.
Le crédit fera l’objet d’un versement unique de 600 000 euros à la fin de
l’année 2009 (six cent mille euros). Son taux effectif global fixe est de 3,79 %
l’an.
Le présent prêt sera amorti par trimestrialités constantes dont 59 échéances
de 13 156,44 € et 1 échéance de 13 156,51 €.

Décision N° 103-2009 : AUGMENTATION DES LOYERS DES LOGEMENTS
COMMUNAUX CI-DESSOUS ENONCES DE 1 % A COMPTER DU 01 JANVIER 2010.
Ces logements font l’objet de conventions d’occupation exorbitantes du
droit commun des baux locatifs. L’augmentation du montant des loyers n’est
de ce fait pas soumise à l’évolution de l’indice I.R.L.
-         La Tuilerie ROAILLAN
-         La Tuilerie ROAILLAN
-         Appt. n° 1 – 103 Crs du 14 Juillet


                                                                              2
-        Appt. n° 2 – 103 Crs du 14 Juillet
-        Appt. n° 3 – 103 Crs du 14 Juillet
-        Appt. n° 4 – 103 Crs du 14 Juillet
-        Appt. n° 5 – 103 Crs du 14 Juillet


3 - EXONERATION DE LA TAXE SUR LES SPECTACLES - ANNEE 2010.
Monsieur le Maire propose au Conseil Municipal conformément aux articles
1559 et suivants du Code Général des Impôts, d’exonérer de taxe sur les
spectacles toutes les manifestations organisées par les associations sportives
et culturelles de la commune de Langon pour l’année 2010.

Le Conseil Municipal, Monsieur le Maire entendu, après en avoir délibéré, à
l’unanimité,

DECIDE d’exonérer de taxe sur les spectacles toutes les manifestations
organisées par les associations sportives et culturelles de la commune de
Langon pour l’année 2010.

4 - MARCHE TELEPHONIE FILAIRE ET SERVICES DE TELEPHONIE MOBILE –
AVENANTS
Monsieur le Maire informe le Conseil Municipal que la Ville de Langon lance
une procédure adaptée concernant les services de téléphonie filaire, de
télécommunications mobiles et d’accès à internet avec une remise des offres
au 2 décembre 2009.

Afin que les prestations ne soient pas interrompues par le changement
d’opérateur et pour prendre en considération le nouveau déploiement, le
marché sera reconduit pour deux mois.

Aussi, il s’avère de prolonger le marché pour le lot N°1 (Raccordement à la
boucle locale – acheminement des appels spéciaux – liaisons louées – tout
type de communications sur lignes isolées) avec France Télécom, pour le lot
N°2 (Acheminement du trafic sur les accès non isolés de la Ville de Langon)
avec SFR et pour le lot N°3 (Services de téléphonie mobile) avec Bouygues
télécom.

Le Conseil Municipal, Monsieur le Maire entendu, après en avoir délibéré à
l’unanimité,

AUTORISE Monsieur le Maire à signer les avenants aux lots 1, 2 et 3 au marché
de téléphonie filaire et services de téléphonie mobile avec la société France
Télécom, SFR et Bouygues Télécom.

5 - PROCEDURE D’APPEL D’OFFRES OUVERT – RESTAURATION
MUNICIPALE – ANNEES 2010, 2011 ET 2012


                                                                            3
Monsieur le Maire rappelle au Conseil Municipal, que par une délibération en
date du 26 mai 2009, il avait été autorisé à lancer un appel d’offres pour la
fourniture de denrées alimentaires pour la restauration municipale, pour les
années 2010, 2011 et 2012.

Monsieur le Maire informe le Conseil Municipal que la Commission d’appel
d’offres s’est réunie le mardi 17 novembre et a retenu les candidats suivants :




     Lot N°1   Boucherie                       ARCADIE
               10 000€ TTC – 30 000€ TTC       ZI Chanteloiseau
                                               33 140 VILLENAVE D’ORNON
     Lot N°2   Viande de porc et charcuterie   GARNIER
               15 000€ TTC – 45 000€ TTC       101 Quai de Paludate
                                               33 800 BORDEAUX
     Lot N°3   Epicerie                        PRO A PRO
               15 000€ TTC – 45 000€ TTC       ZI Nord – 3 Rue Voltaire – BP215
                                               82 032 MONTAUBAN CEDEX
     Lot N°4   Fruits et légumes               IMPEXOR
               13 000€ TTC – 40 000€ TTC       MIN Brienne – Quai de Paludate – BP 70
                                               33 800 BORDEAUX
     Lot N°5   Produits surgelés               POMONA PASSION FROID
               20 000€ TTC – 70 000€ TTC       MIN Brienne – BP 65
                                               33 038 BORDEAUX CEDEX
     Lot N°6   Produits laitiers               ANDRIEUX
               15 000€ TTC – 45 000€ TTC       Route de Ste Alvère 24100 BERGERAC

     Lot N°7   Volailles                       BLASON D’OR
               15 000€ TTC – 45 000€ TTC       St Laurent des Vignes
                                               24 100 BERGERAC



Le Conseil Municipal, Monsieur le Maire entendu, après en avoir délibéré, à
l’unanimité,

AUTORISE Monsieur le Maire à signer toutes les pièces nécessaires à
l’exécution de ce marché.


6 - DECISIONS BUDGETAIRES MODIFICATIVES – VILLE DE LANGON –
ANNEE 2009 -
Monsieur le Maire informe le Conseil Municipal, qu’il y a lieu d’effectuer les
ouvertures de crédits :
Section d’investissement
Dépenses :                           + 41 110.00 €
C/2313 F 810
Recettes :                           + 41 110.00 €
C/1323 F 412        11 110.00 €


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C/1321 F 411        30 000.00 €

Le Conseil Municipal, Monsieur le Maire entendu, après en avoir délibéré, à
l’unanimité,

Autorise les ouvertures de crédits.

7 - REGIE D’AVANCES DU CENTRE CULTUREL     DES   CARMES -   MODIFICATION DE LA
DELIBERATION DU 6 JUIN 2006
Monsieur le Maire rappelle au Conseil Municipal les délibérations du 19
Janvier 1999, 4 Mars 1999, 30 Mars 2000, 25 Mai 2000, 18 Décembre 2001 et 22
novembre 2005 et 6 juin 2006 concernant la constitution d’une régie de
recettes et d’avances pour les recettes et les dépenses liées aux
manifestations culturelles organisées par le service Culturel de la commune
de LANGON.

VU le décret N° 62-1587 du 29 Décembre 1962 modifié portant règlement
général sur la comptabilité publique et notamment l’article 18,
VU le décret N° 66-850 du 15 Novembre 1966 modifié relatif à la responsabilité
personnelle et pécuniaire des régisseurs,
VU le décret N° 97-1259 du 29 Décembre 1997 relatif à la création des régies
de recettes, des régies d’avances et des régies de recettes et d’avances des
collectivités locales et des établissements publics locaux,
VU l’arrêté du 28 Mai 1993 relatif aux taux de l’indemnité de responsabilité
susceptible d’être allouée aux régisseurs d’avances et aux régisseurs de
recettes relevant des organismes publics et le montant du cautionnement
imposé à ces agents,
VU l’avis conforme du comptable public assignataire,

A la demande de M. le Trésorier Principal, M. le Maire propose au Conseil
Municipal de modifier comme suit cette délibération.

Article 1 :
Il est institué une régie d’avances auprès du Service Culturel de la commune,
afin de pouvoir payer les dépenses énumérées plus loin et qui ne peuvent
être soumises au mode de paiement ordinaire des dépenses publiques c'est-
à-dire après mandatement.

Article 2 :
Cette régie est installée à la Commune de LANGON (Centre Culturel des
Carmes).

Article 3 :
La régie fonctionne du 1er Janvier au 31 Décembre.

Article 4 :



                                                                              5
La régie peut éventuellement servir à payer les dépenses suivantes après
services faits :
      - les dépenses salariales liées aux spectacles, de personnel artistique ou
technique,
      - les dépenses aux organismes de prélèvement sociaux
      - les achats de spectacles selon contrat de vente ou de co-réalisation,
      - les frais de transport de décors,
      - les frais de déplacement des artistes et des techniciens,
      - les remboursements de frais de repas et d’hôtel pour les artistes et les
techniciens,
      - les achats de fournitures alimentaires,
      - la location de matériel technique,
      - les frais postaux,
      - et les autres dépenses ayant un rapport direct avec la régie et
      présentant un caractère urgent.

Article 5 :
Les dépenses désignées à l’Article 4 sont payées selon les modes de
règlement suivants :
            - chèque.

Article 6 :
Un compte de dépôt de fonds est ouvert au nom du régisseur ès qualité
auprès du Trésor Public.

Article 7 :
Le montant maximum de l’avance à consentir au régisseur est fixé à 10 000 €.

Article 8 :
Le régisseur verse auprès du Receveur Municipal la totalité des justificatifs des
opérations de dépenses au minimum une fois par mois.

Article 9 :
Le régisseur est assujetti à un cautionnement dont le montant est fixé dans
l’acte de nomination selon les règlementations en vigueur.

Article 10 :
Le régisseur percevra une indemnité de responsabilité dont le taux est précisé
dans l’acte de nomination selon la réglementation en vigueur.

Article 11 :
Le suppléant ne percevra pas d’indemnité de responsabilité.

Article 12 :
Le Maire de LANGON et le comptable public assignataire Receveur
Municipal sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l’exécution de la
présente délibération.


                                                                                6
 Le Conseil Municipal, Monsieur le Maire entendu, après en avoir délibéré, à
 l’unanimité,

 AUTORISE les modifications énumérées ci-dessus.

 8 - PROCEDURE     D’APPEL      D’OFFRES OUVERT – MARCHE
 D’ASSURANCES – ANNEES 2010 A 2014
 Monsieur le Maire rappelle au Conseil Municipal, que par une délibération en
 date du 27 octobre 2009, il avait été autorisé à lancer un appel d’offres pour
 le marché des assurances pour les années 2010 à 2014.

 Monsieur le Maire informe le Conseil Municipal que la Commission d’appel
 d’offres s’est réunie le jeudi 17 décembre et a retenu les candidats suivants :

Lot Assurance            des    Formule de base        SMACL
N°1 dommages aux biens et       (franchise 600€) :     141 Avenue Salvador Allende
    des risques annexes             10 578.91€         79031 NIORT cedex 9
Lot Assurance            des         4 308.18€         SMACL
N°2 responsabilités et des                             141 Avenue Salvador Allende
    risques annexes                                    79031 NIORT cedex 9
Lot Assurances           des    Formule de base        SMACL
N°3 véhicules et des risques    (franchise 150€) :     141 Avenue Salvador Allende
    annexes                   12 102.43€ + option 1    79031 NIORT cedex 9
                                 (auto mission) :
                                      312.87€
Lot Assurance       de     la          763€            SMACL
N°4 protection juridique des                           141 Avenue Salvador Allende
    agents et des élus                                 79031 NIORT cedex 9
Lot Protection fonctionnelle          271.41€          SMACL
N°5 des agents et des élus                             141 Avenue Salvador Allende
                                                       79031 NIORT cedex 9
Lot Assurance             des     Formule de base      CACEP
N°6 prestations statutaires     (décès, AT, maladie    12 Place du Capitaine Dreyfus
                                  professionnelle) :   68 000 COLMAR
                                 16 065€ + option1
                                 (longue maladie,
                                   longue durée) :
                                       26 265€

 Le Conseil Municipal, Monsieur le Maire entendu, après en avoir délibéré, à
 l’unanimité,

 -DECIDE d’octroyer les lots du marché d’assurances de 2010 à 2014 aux
 entreprises détaillées ci-dessus et conformément aux options retenues par la
 commission d’appels d’offres


                                                                                  7
-AUTORISE Monsieur le Maire à signer toutes les pièces nécessaires à
l’exécution de ce marché.

9 - DECISIONS BUDGETAIRES MODIFICATIVES – VILLE DE LANGON –
ANNEE 2009
Monsieur le Maire informe le Conseil Municipal, qu’il y a lieu d’effectuer les
ouvertures de crédits :
Section de fonctionnement
Dépenses :
C/022 F 01      - 5 000.00 €
C/65740 F 025 + 5 000.00 €

Le Conseil Municipal, Monsieur le Maire entendu, après en avoir délibéré, à
l’unanimité,
AUTORISE les ouvertures de crédits ci-dessus mentionnées

10 - ACOMPTE SUR LA SUBVENTION 2010 - ECOLE PRIMAIRE
ANTOINE DE SAINT EXUPERY
Monsieur le Maire informe le Conseil Municipal que le Directeur de l’école
primaire Antoine de Saint Exupéry a demandé un acompte de 5 000 € sur la
subvention relative aux sorties scolaires.

Monsieur le Maire propose au Conseil Municipal d’octroyer un acompte de 5
000 € qui sera déduit du montant de la subvention attribuée ultérieurement.

Le Conseil Municipal, Monsieur le Maire entendu, après en avoir délibéré, à
l’unanimité,

AUTORISE le versement d’un acompte de 5 000 € en faveur de l’école
primaire Antoine de Saint Exupéry afin de pouvoir organiser les sorties scolaires
2010.

11 - NOMINATION DU TITULAIRE DE LA LICENCE D’ADMINISTRATEUR
DE SPECTACLE POUR LA SALLE DE SPECTACLE DU CENTRE CULTUREL
DES CARMES.
Monsieur le Maire informe le Conseil Municipal qu’il y a lieu de désigner le
titulaire de la licence d’Administrateur de spectacles pour la salle de
spectacle du Centre Culturel des Carmes.

Cette licence est délivrée par la Direction Régionales des Affaires Culturelles
de la Gironde et est obligatoire pour tout responsable de structure dont
l’activité habituelle est la production de spectacles.

Monsieur le Maire propose de nommer Monsieur Philippe PLAGNOL 1er Adjoint
au Maire Chargé de la Culture.


                                                                                 8
Le Conseil Municipal, Monsieur le Maire entendu, après en avoir délibéré, à
l’unanimité,

ACCEPTE la nomination de Monsieur Philippe PLAGNOL, 1er Adjoint au Maire
Chargé de la Culture, Administrateur de spectacles pour la salle de
spectacle du Centre Culturel des Carmes

12 - COMMUNICATIONS DE MONSIEUR LE MAIRE

 Remerciements de la part de l’Union Départementale des Sapeurs
Pompiers de la Gironde pour la mise à disposition de la salle espace Claude
Nougaro pour l’organisation du congrés où plus de 300 sapeurs pompiers
girondins ont participé.

 Contribution au SDISS : la contribution de la commune de Langon pour le
SDISS s’élève à 100 000 € pour l’année 2009 soit en 9 ans plus de 50 %
d’augmentation.

 Vœux 2010 : Je rappelle que les vœux à la population langonnaise se
feront le mardi 5 janvier 2010 à la salle du Centre Culturel des Carmes à 18 H
30



13 - QUESTIONS DIVERSES :

M. SENDRES :
 trouve qu’il y a ambiguïté sur le changement de nom de l’administrateur
de spectacle. On a l’impression que M. PLAGNOL remplace la directrice des
Carmes
 informe le Conseil Municipal qu’il est d’accord pour le nouveau plan de
circulation
 informe le Conseil Municipal qu’il est inquiet pour l’avenir de l’Ecole de
Musique

Mme BLED : demande si le poste de Directeur des Carmes est supprimé ?

M. LE MAIRE : Nous avons débattu de ce sujet lors du précédent conseil
municipal. Ce poste de directeur à temps plein sera remplacé par un poste à
mi-temps.

Mme CANTURY : Le contrat de la directrice se termine le 30 janvier 2010, elle
sera remplacée par un poste à mi-temps de programmateur.
Philippe PLAGNOL sera titulaire de la licence d’administrateur de spectacles,
c’est simplement un changement de nom.




                                                                            9
M. GUILLEM : apporte les précisions suivantes à ce sujet, cela ne signifie pas
que Philippe PLAGNOL prend la place de directeur. Cette licence
d’administrateur de spectacles est une contrainte juridique qui intervient à
partir du moment où il y a plus de 4 ou 5 spectacles donnés dans un même
lieu.

Mme DURAND : je vais vous annoncer une bonne nouvelle, la salle
d’expositions George Sand remporte un succès non négligeable. Les artistes
nous remercient régulièrement pour l’accueil que nous leur réservons.
Antoine HENRY qui a exposé en décembre nous a offert une toile. Nous
sommes très touchés par ce geste et très contents de ce don.

M. LE MAIRE remercie l’artiste au nom de la commune. La toile offerte par
l’artiste est aussitôt accrochée dans la salle.




La séance du conseil municipal du mardi 22 décembre 2009 est levée à 20 H
45




                                                                           10

								
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