Circulaire Administrative

							FEDERATION FRANÇAISE    COMITE DRÔME-ARDECHE
DE BASKET-BALL          DE BASKET-BALL




      Circulaire
    Administrative
                2008-2009
                             SECRETARIAT
  SECRETARIAT

Toute la correspondance avec le Comité Drôme-Ardèche est à adresser à :


             COMITE DRÔME-ARDECHE DE BASKET-BALL
             Immeuble Cime n° 6
             471 Avenue Victor Hugo
             26000 VALENCE


  SIEGE SOCIAL DU COMITE DROME-ARDECHE DE BASKET-
                         BALL

COMITE DRÔME-ARDECHE DE BASKET-BALL
Immeuble Cime n° 6
471 Avenue Victor Hugo
26000 VALENCE
 04 75 78 13 75
Fax 04 75 56 43 30
Email : comite.basket.26-07@wanadoo.fr ou cd26@basketfrance.com
Site Web : www.assoc.wanadoo.fr/comite-basket-26-07/

                         SECRETAIRES ADMINISTRATIVES
Cécile CHAPURLAT - Ghislaine DUMOND- Jocelyne FLEURY

Permanence du Secrétariat :
Lundi                      15 H 3020 H 00
Mardi – Mercredi - Jeudi : 09 H 3011 H 00 - 13 H 30 16 H 00
(pas de permanence le Lundi matin et Vendredi toute la journée)

  CONSEILLERS TECHNIQUES FEDERAUX

Patrick ROI                  : 06-72-75-01-39 patrickroi@gmail.com
Didier SERVANT               : 06-64-92-11-89 didserv@gmail.com

Adresse de la Commission Technique : technique2607@gmail.com
Adresse e-mail de la Commission Mini-Basket (plateau mini-poussins et poussines)
minibask.2607@gmail.com

    COURRIERS SPECIFIQUES A LA COMMISSION
                  SPORTIVE

HORAIRES DE MATCHS doivent être saisis sur www.basketfrance.com
  30 JOURS A L’AVANCE

                                            5
FEUILLES DE MARQUE doivent parvenir :
  48 HEURES après le déroulement du match.

            COMITE DE DIRECTION

Réunion les lundis à partir de 19 heures (à partir du 25 août 2008)

 CORRESPONDANCE AVEC LA LIGUE DES
             ALPES

- Le courrier des Associations à destination de la LIGUE DES ALPES est à adresser à :

LIGUE DES ALPES DE BASKET-BALL
30, Cours de la Libération
38100 GRENOBLE
 04 76 49 03 96
Fax 04 76 49 66 52
Email : basket-alpes@wanadoo.fr

Permanence du Secrétariat administratif :
Lundi             13 H 3020 H 30
Mardi à Jeudi :   09 H 0017 H 00
Vendredi :        09 H 00  13 H 00
En saison réunion du Comité de Direction Lundi à partir de 20 H 00.

CORRESPONDANCE AVEC LA FEDERATION FRANÇAISE DE BASKET-
                        BALL

- Le courrier des Associations à destination de la FEDERATION FRANÇAISE DE BASKET-BALL
(F.F.B.B.) est à adresser :

FEDERATION FRANÇAISE DE BASKET-BALL
117, Rue du Château des Rentiers
BP 403
75626 PARIS CEDEX 13
 01 53 94 25 00
Fax 01 53 94 26 80
Email : webmaster@basketfrance.com
Site : http://www.basketfrance.com

              ADRESSES UTILES

COMITE DE L’ISERE DE BASKET-BALL
5, Avenue Paul Verlaine
38100 GRENOBLE
 04 76 22 33 55
Fax 04 76 22 15 96
Email : basket-isere@wanadoo.fr




                                              6
COMITE DEPARTEMENTAL DE SAVOIE DE BASKET-BALL
Maison des Sports
90, Rue Henri Oreiller
73000 CHAMBERY
 04 79 85 82 11
Fax 04 79 85 82 12
Email : basket-savoie@wanadoo.fr

COMITE DEPARTEMENTAL DE HAUTE SAVOIE DE BASKET-BALL
Maison des Sports
97 Bis, Avenue de Genève
74000 ANNECY
 04 50 57 02 37
Fax 04 50 57 10 40
Email : cd74.basketball@wanadoo.fr

DIRECTION REGIONALE JEUNESSE & SPORTS RHONE ALPES
DRDJS de Lyon - 239/241, rue Garibaldi - 69422 Lyon Cedex 3
Tel : 04.72.84.55.55
Fax : 04.72.84.55.52
Internet : http://www.rhone-alpes.jeunesse-sports.gouv.fr
E-mail : mjs-069@jeunesse-sports.gouv.fr

DIRECTION DEPARTEMENTALE JEUNESSE & SPORTS DE LA DROME
Place Louis le Cardonnel
BP 2108
26021 VALENCE CEDEX
 04 75 82 46 00
Fax 04 75 42 35 15
E mail : dd026@jeunesse-sports.gouv.fr
Site : www.ddjs-drome.jeunesse-sports.gouv.fr

DIRECTION DEPARTEMENTALE JEUNESSE & SPORTS DE L’ARDECHE
3, Avenue Vanel
BP 625
07006 PRIVAS CEDEX
 04 75 66 15 30
Fax 04 75 64 53 01
E-mail : dd007@jeunesse-sports.gouv.fr

CONSEIL GENERAL DE LA DROME
Hotel du Département - 26 Avenue Président Herriot – 26026 VALENCE Cedex 9
 04 75 79 26 26            Fax 04 75 79 27 36
Email : sports@cg26.fr
Site : www.cg26.fr

CONSEIL GENERAL DE L’ARDECHE
Hôtel du Département – Quartier La Chaumette – BP 737 – 07007 PRIVAS Cedex
 04 75 66 78 07           Fax 04 75 66 97 04
Site : www.cg07.fr



                                         7
COMITE DEPARTEMENTAL OLYMPIQUE & SPORTIF DE LA DROME
Maison des Bénévoles du Sport Drôme Ardèche – 71 rue Pierre Latécoère-26000 VALENCE
 04 75 75 47 50
Email : cdos26@mbsport.fr
Site : http://drome.franceolympique.com/

COMITE DEPARTEMENTAL OLYMPIQUE & SPORTIF DE L’ARDECHE
7 Avenue Clément Faugier – BP 136 – 07001 PRIVAS CEDEX
 04 75 64 29 10           Fax 04 75 64 55 44
Email : cdos.ardeche@wanadoo.fr
Site : www.sport07.com

COMITE REGIONAL OLYMPIQUE & SPORTIF RHONE ALPES (CROS)
16 Place Jean Jacques Rousseau – BP 174 – 38304 BOURGOIN JALLIEU Cedex
 04 74 19 00 59           Fax 04 74 93 62 21
Email : rhonealpes@franceolymique.com

DROME PROFESSION SPORTS
Maison des Bénévoles du Sport Drôme Ardèche – 71 rue Pierre Latécoère-26000 VALENCE
 04 75 75 47 63
E.mail : dpsa@mbsport.fr



                MEDECINS FEDERAUX


REGIONAL

Docteur ALBOU             11, Rue Marceau       38000 GRENOBLE  04 76 87 53 43

AGREES FEDERAUX DU COMITE (peuvent effectuer les surclassements sur imprimé bleu)

Docteur CAZAUX Pierre (Médecin chef)
2, Place Jules Nadi - 26240 ST VALLIER
 04 75 23 05 02

Docteur BOUIT Raymond
1, Rue Olivier de Serre - 07270 LAMASTRE
 04 75 06 54 89

Docteur CANNARD Dominique
“Le Rousset”- 07430 DAVEZIEUX
 04 75 67 73 91

Docteur COURET Olivier
14 Avenue Victor Tassini - 07130 ST PERAY
 04 75 40 31 39

Docteur D’ABRIGEON Luc
9 Rue de l’Industrie – 07200 AUBENAS
 04 75 93 52 76
                                            8
Docteur FOURNET J. Michel
37, Rue du Dr Lucien Steinberg - 26140 ST RAMBERT D’ALBON
 04 75 31 00 10

Docteur GABARD Gérard
Faubourg St Bernard - 26130 LUC EN DIOIS
 04 75 21 31 33

Docteur MAZELLA Sauveur
15, Avenue du Général de Gaulle - 26130 ST PAUL TROIS CHATEAUX
 04 75 04 90 31

Docteur MORET François
Village - 07100 ST MARCEL LES ANNONAY
 04 75 67 11 93

Docteur PIENECK Pierre
13, Place Charles de Gaulle - 26100 ROMANS
 04 75 02 70 13

Docteur ROS Jean Pierre
50, Rue des Frères Montgolfier - 26000 VALENCE
 04 75 44 20 39

Docteur ROUSSET Christian
4, Rue Centrale - 07300 ST JEAN DE MUZOLS
 04 75 07 14 14

  LICENCES
CATEGORIES D’ÂGE (les âges s’apprécient au 1er Janvier 2008)

                           AGES                   NES EN
BABY BASKET         6 ans et moins             2002 et après
MINI-POUSSINS       7- 8 ans                   2000-2001
POUSSINS            9-10 ans                   1998-1999
BENJAMINS          11-12 ans                   1996-1997
MINIMES            13-14 ans                   1994-1995
CADETS             15-16-17 ans                1993-1992-1991
SENIORS            18 ans et plus              1990 et avant




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DEMANDES DE LICENCE
Les clubs DOIVENT impérativement saisir directement leurs licences pour les CREATIONS
et les RENOUVELLEMENTS.(Ne pas saisir les Licences Etrangers-Mutations-Licences T et
Licences Détentes)
Processus de saisie. Après affiliation des clubs.

   1- Connexion sur l’adresse INTERNET www.basketfrance.com, cliquez sur FBI-
      Extranet, cliquer sur saisie des licences.
      Saisir l’identifiant et le mot de passe du club pour accéder à l’interface de saisie
   2- Les opérations suivantes peuvent être effectuées
      * CREATION de licence (licence A) y compris Dirigeant (D) exceptée pour les
      étrangers
      * RENOUVELLEMENT (licence A) y compris Dirigeant (D)

ATTENTION : Les MUTATIONS (M – B), les licences DETENTE ne peuvent être saisies.
Cela est du domaine du COMITE. La responsabilité des informations saisies incombe au
PRESIDENT du CLUB. Toute fausse déclaration pourra entraîner à la fois une sanction
pour le PRESIDENT et une sanction sportive pour le club. Il est impératif de mentionner la
taille des licenciés de toutes catégories jeunes.

   3- A l’issue de l’ensemble des saisies, un e.mail de confirmation sera délivré. Le licencié
      jusqu’à décision contraire éventuelle est qualifié à compter de la délivrance de cet
      e.mail qui peut être imprimé.

   4- Le club envoie au COMITE, dans un délai maximum de 48 heures les demandes de
      licences saisies pour vérification de :
      * la date du certificat médical
      * Type de surclassement
      * Assurance dans le cas d’une création

   5- Le Comité imprime la licence, les met à disposition des clubs après correction
      éventuelle des informations saisies par les clubs.

Le processus saisie de licence est disponible sur le WEB de la Fédération. Cliquez sur FBI
– Extranet et saisie des licences.

ATTENTION

   -    Pour les renouvellements, il est INTERDIT de changer l’option d’assurance sans en
        avoir auparavant informé le Comité.
   -    Si le licencié ne veut plus l’assurance AIG (libre à lui d’en informer par lettre
        recommandée à la FFBB avant le 1er juillet).
   -    Il est recommandé de garder une copie de vos demandes de licences.

   6-   SURCLASSEMENT :              Selon tableau ci-joint

   Pour le certificat médical et le surclassement : le cachet du médecin ainsi que sa
   signature sont OBLIGATOIRES.


                                                10
Rappel de l’article 420-2 des Règlement Généraux :

Pour les mutations et licences "T" la date de qualification est celle du procès-verbal de la
Ligue Régionale ou le Comité Départemental autorisant la mutation ou l’attribution de la
licence "T"

Nota :     Toute demande incomplète est retournée au club demandeur.


Article 405 des Règlements Généraux

   1) La licence est un document d’identité sportive revêtu d’une photographie, valable
      pour la saison sportive
      (du 1er Juillet d’une année au 30 Juin de l’année suivante)

   2) Le ou la licencié(e) est domicilié à l’adresse portée sur la demande de licence. Tout
      changement d’adresse du licencié doit être communiqué par ce dernier au Comité
      Départemental, qui se chargera d’informer la Fédération.

CHANGEMENT DE CATEGORIE DIRIGEANT A JOUEUR

Pour une modification de DIRIGEANT à JOUEUR, joindre un certificat médical datant de
moins de 3 mois.


LICENCE DET : article 412 des Règlements Généraux

      La Licence « DET » confère au licencié ou à la licenciée, de la seule catégorie seniors,
le droit de participer uniquement à un championnat détente ou au « Challenge BTT »
(Basket Tout Terrain).
      Elle est délivrée par la FFBB via le Comité sur demande accompagnée d’un certificat
médical de non contre-indication à la pratique du basket ball.
      Le ou la titulaire d’une licence DET peut changer de groupement sportif pour une
nouvelle licence DET la saison suivante, sans dossier de mutation sauf en cas de
transformation de DET en A.

NOTA : Pour la demande de licence, utilisation de l’imprimé correspondant.

DEMANDE LICENCE MUTATIONS – T – DETENTE – ETRANGERS

Ces demandes doivent être expédiées au Comité pour traitement.


ARBITRES DE + DE 35 ANS

Un licencié détenteur de la licence joueur et qui arbitre doit se conformer aux
recommandations spécifiques aux arbitres s’il veut officier régulièrement
Le secrétariat du Comité fera parvenir aux arbitres de + de 35 ans le dossier médical
d’aptitude. La visite est effectuée par un médecin agréé figurant sur la liste F.F.B.B (voir
rubrique adresses utiles).
L’arbitre adresse l’imprimé rempli au médecin régional (Docteur ALBOU, Ligue des Alpes).

                                              11
MUTATIONS

SENIORS – CADETS
Périodes :
Normale :         du 1er au 15 Juin inclus            =       licence M
Exceptionnelle : du 16 Juin au 30 Nov. inclus         =       licence M pour les cas prévus à l’article
                                                              (424- 2 a et c et d) des Règlements
                                                              Généraux
                                                      =       licence B pour les cas non prévus à
                                                              l’article (424- 2 a) des Règlements
                                                              Généraux
MINIMES – BENJAMINS - POUSSINS
Périodes :
Normale :      1er au 15 Juin                         =       licence M
Exceptionnelle 16 Juin-28 Février                     =       licence M pour les cas prévus à l’article
                                                              (424 2 a) des Règlements Généraux
                                                              Licence B pour les cas non prévus à
                                                              l’article (424 2 a) des Règlements
                                                              Généraux.

LE CARACTERE MUTATION exceptionnelle est apprécié par l’autorité compétente pour
accorder la mutation.

INSTRUCTION DE LA DEMANDE DE MUTATION

A l’aide de l’imprimé « demande de Mutation » (5 feuillets)
Pour une mutation interne au Comité Drôme-Ardèche le licencié qui désire muter doit :

-   Informer par pli recommandé le Groupement Sportif quitté (1er feuillet blanc)

-   Adresser au Comité Drôme-Ardèche le 2ème feuillet (rose) accompagné :
       * du récépissé d’envoi en recommandé du club quitté.
       * de la demande de licence correspondante
       * d’une photo d’identité récente

Les feuillets vert et bleu restent au club, le jaune revient au licencié.

Pour une mutation Externe au Comité Drôme-Ardèche le licencié qui désire muter doit :

-   Informer par pli recommandé le Groupement Sportif quitté (1er feuillet blanc)
-   Adresser au Comité Drôme-Ardèche le 2ème feuillet (rose) accompagné :
        * du récépissé d’envoi en recommandé du club quitté.
        * de la demande de licence
        * d’une photo d’identité récente

Le feuillet vert est à adresser au Comité quitté.
Le feuillet bleu est à adresser à la Ligue quittée
Le feuillet jaune reste au licencié demandeur.

C’est le Comité Drôme-Ardèche qui envoie la demande de mutation à la Ligue des Alpes
   pour décision.


                                                12
JOUEURS ETRANGERS

Pièces nécessaires à la qualification
Formulaire « CREATION, RENOUVELLEMENT, MUTATION JOUEUR ETRANGER »
     - Titre de séjour valable un an. Les récépissés de dépôt de dossier ne sont pas
       acceptés.
     - Copie de la pièce d’identité du joueur
     - Document unique de demande de licence
     - Chèque du montant des droits de participation (voir règlement officiel FFBB page 208)

Article 431-2 des Règlements Généraux
Un licencié de nationalité étrangère ayant moins de 18 ans au 1er janvier de la saison en
cours ou étant en possession d’une carte de résident français d’une durée de 10 ans sera
considéré comme un licencié français au regard des règles de participation et des formalités
administratives.


MUTATION
Le dossier en 5 exemplaires est nécessaire (se reporter au chapitre mutation page 12)
.

DROIT DE LICENCE DU JOUEUR ETRANGER

Se reporter aux dispositions financières de l’annuaire officiel FFBB page 208


LICENCE " T "

Pour permettre à un joueur ou une joueuse, muni(e) d’une licence validée pour la saison en
cours, de participer avec une autre Groupement Sportif, pour des raisons sportives valables,
notamment si le Groupement Sportif n’a pas le nombre de joueurs suffisant à la formation
d’une équipe dans la catégorie considérée, il pourra lui être délivré, après accord des
Groupements Sportifs concernés et du, ou des Comités Départementaux concernés, une
autorisation à cet effet. La licence « T » est délivrée aux seules conditions d’être titulaire
d’une licence A ou d’en avoir fait la demande et d’avoir joint les documents, d’être âgé de
moins de 21 ans au 1er janvier de la saison en cours*, et de n’avoir participé à aucune
compétition officielle avec son Association d’origine. Le joueur désirant être mis à la
disposition d’un autre groupement sportif devra adresser sa demande sur un imprimé spécial
(à demander au Comité) par lettre recommandée avec accusé de réception.

   -   Au Comité Départemental Drôme-Ardèche lorsque le club d’accueil et le club
       d’origine sont du même Comité Drôme- Ardèche.
   -   A la Ligue Régionale du club d’accueil lorsque celui-ci relève d’un Comité
       Départemental différent de celui du club d’origine.
   -   En cas de changement de Comité, un exemplaire de l’imprimé est envoyé au Comité
       Départemental quitté, afin qu’il puisse faire connaître ses observations, un
       exemplaire est envoyé au Comité Départemental d’accueil


A l’intérieur du même Comité :      Décision COMITE
Comité différent :                  Décision LIGUE reçevante

   * avoir moins de 21 ans au 1er janvier 2009, c’est être né en 1988 et après.

                                             13
ATTENTION :

La licence « T » qualifie pour un club et non une division
La licence « T » est assimilée à une licence « M » (muté)
Le titulaire peut être surclassé en catégorie supérieure
Elle ne peut être renouvelée qu’une fois (pour le même groupement sportif ou pour un
autre).

Extrait : Article 414-9 des Règlements Généraux :

A l’expiration de la période de mise à disposition, le joueur concerné bénéficie d’une
« A » s’il désire à nouveau participer aux compétitions avec son groupement sportif
d’origine. Toutefois, un joueur qui aura bénéficié de deux années consécutives d’une
mise à disposition « licence T » dans le même groupement sportif pourra demander
une licence « A » pour le groupement sportif d’accueil. ( imprimé spécial)


SURCLASSEMENT (voir tableau)

Par le médecin de famille :                 à faire sur l’imprimé unique de la demande de licence.
Par un médecin agréé :                      à faire sur un imprimé spécial bleu à demander
                                            au Secrétariat du Comité.
Par la Commission Fédérale Médicale         à faire sur imprimé jaune à demander au
                                            Secrétariat du Comité.

ANNUAIRE OFFICIEL
Pour toutes précisions concernant les règlements administratifs, se reporter à :

L’ANNUAIRE OFFICIEL F.F.F.B 2008/2009 en possession de tous les clubs




                                              14