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LYCEE D'ARTOIS

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LYCEE des MONTS DE FLANDRE                                Hazebrouck, le 2.05.2008
2 Avenue des Flandres BP69
HAZEBROUCK 59522
Tél : 0328437676 fax 0328437697
Mèl : intendant.0590101p@ac-lille.fr


       MARCHE A PROCEDURE ADAPTEE DU 2 MAI 2008
           MARCHE MULTIMEDIA-pupitre langue
Etabli en application du code des marchés (article28)

Lots de matériels informatiques comprenant :
Lot 1 : logiciels               lot 2 : pc              lot 3 : périphériques
Lot 4 : clès USB

Acheteur :        LYCEE DES MONTS DE FLANDRE
                  2 AVENUE DES FLANDRES BP 69
                  HAZEBROUCK 59522

Composition du présent cahier :
Le présent ccp comporte 3 feuillets numérotés de 1 à 3, plus les annexes techniques.
Chaque feuillet sera paraphé par le client et l’ensemble sera restitué en même temps que
l’offre.

Objet et durée du marché :
Le marché a pour objet l’achat de matériels informatiques pour l’équipement d’une salle
pupitre-langues numérotés de 1 à 4, décrit dans les annexes techniques jointes. Le fournisseur
s’engage à respecter l’ensemble des descriptions techniques des matériels. Il s’engage à
fournir les éventuels rectificatifs sans supplément de prix. Pour le lot 1 il s’agit de logiciels
informatiques pour une salle dédiée Pupitre-langue, le lot 2 : de 26 postes informatiques 24
postes-élèves, 1 poste enseignant, 1 poste de création multimédia, le lot 3 les périphériques 1
imprimante laser noir et couleur, 1 scanner, 1 dd externe USB2, 1 graveur DVD externe
USB2, ensemble microphone/casque audio, périphérique d’acquisition audio/vidéo numérique
& analogique, le lot 4 : 5 clès USB(dernière version) de 2GO et plus..
Les fiches techniques sont à retirées à l’intendance du Lycée, ou à télécharger sur le site du
crid à l’adresse : http://www3.ac-lille.fr/crid-systeme/cdc/2007

Procédure de consultation :
Marché passé selon la procédure adaptée en application de l’article 28 du code des marchés
publics ( décret n° 2006-975 du 1er Août 2006).

Pièces constitutives du marché :
Le marché est constitué par les documents contractuels énumérés ci-dessous :
    le présent cahier des clauses particulières, valant aussi règlement de consultation
    l’acte d’engagement et ses annexes (après négociation définitive).



Paraphe du candidat
2


       Le cahier des clauses administratives générales applicables aux marchés publics de
        fournitures courantes et de services (décret 77-699 du 27.05.77).

Délai d’exécution :
Les prestations devront être exécutées pour la date suivante : avant le 10 juin 2008.
Cette date limite s’entend : livraison, installation, essais avant mise en service effectués sous
la responsabilité du titulaire.
L’attention du titulaire est attirée sur le caractère impératif de cette date limite.

CONDITIONS D’EXECUTION ET DE LIVRAISON
Le matériel sera livré à l’adresse suivante :
Lycée des Monts de Flandre
2 avenue des Flandres BP 69
Hazebrouck 59522

GARANTIE :
Le matériel est garanti sur site à compter du jour de la mise en service.
Cette garantie couvre :
     la fourniture de toutes les pièces sans restriction
     les interventions effectuées (main d’œuvre et déplacement)
Le titulaire s’engage, pendant le délai de garantie, à intervenir pour dépannage dans les
quarante huit heures suivant l’appel.

REGIME DES PRIX :
   contenu du prix : le prix du marché est établi hors taxes. Le taux de T.V.A applicable
    sera celui en vigueur à la date de livraison des matériels. Le prix est réputé
    comprendre toutes les sujétions que sont susceptibles d’entraîner l’installation des
    matériels et de leur mise en service.
   Forme des prix : le marché est traité à prix global forfaitaire pour les lots.
   Caractère du prix : le marché est traité à prix ferme

AVANCE FORFAITAIRE, ACOMPTE :
Il n’est pas accordé d’avance forfaitaire ni d’acompte au titulaire du marché.

MODALITES DE REGLEMENT :
Les paiements seront effectués en un seul versement, après service fait, dans les 45 jours de la
réception de la facture selon les règles de la comptabilité publique.
Toutes les factures seront établies en un original et deux copies.
Les paiements seront effectués sur le compte du titulaire du marché dont les coordonnées
bancaires figureront sur ses factures.

PENALITES DE RETARD :
A défaut de livraison ou de mise en service du matériel dans les délais prévus, et sauf
prolongation écrite du délai d’exécution par le lycée, cette dernière étant confirmée par le
titulaire du marché par lettre recommandée avec accusé de réception (dégageant ainsi sa
responsabilité), le titulaire encourt une pénalité de retard calculée selon les modalités de
l’article 11 du CCAG.
Il en sera de même, à défaut de dépannage dans les délais fixés, sauf si le titulaire met un
matériel de remplacement pendant la durée de réparation.



Paraphe du candidat
3

RESILIATION :
Le marché peut être résilié dans les conditions des articles 24 à 32 du CCAG.

CAUTIONNEMENT :
Le titulaire est dispensé de cautionnement.
SOUS-TRAITANCE :
Les prestations, objet du marché, ne pourront faire l’objet de sous-traitance.

REGLEMENT DES LITIGES :
Tout contentieux juridictionnel survenant au cours de l’exécution du présent marché sera du
ressort du tribunal administratif compétent.

ACTE D’ENGAGEMENT :
En signant l’acte d’engagement le titulaire s’engage à respecter l’intégralité des clauses et
conditions fixées dans le dossier de consultation (règlement de la consultation et cahier des
clauses particulières).

L’offre sera rédigée en EURO


                                                    Fait à Hazebrouck, le 2 mai 2008



                                                    Le Proviseur


                                                    A.DEBOULONNE

CANTE - 27/09/2007
Equipements destinés aux salles « pupitre langues »
L’ensemble de ces matériels sera conforme aux cahiers des charges techniques
1 – Récapitulatif de la dotation en matériels et licences
a. Logiciels
Désignation Qté
- Licence pour clônage Kwartz / Rembo 25
- Licence Netsupport School V9 incluant 1 an de mise à jour 25
- Licence Virtual Drive Pro V11 25
- Logiciel Avidanet 350 (24 élèves + 1 enseignant) incluant 1 journée de prise en main 1
b. Périphériques
Désignation Qté
- Imprimant laser monochrome réseau 1
Cahier des charges disponible à l’adresse :
http://www3.ac-lille.fr/crid-systeme/cdc/2007/pdf/Peripheriques-lm-spec.pdf
c. Poste de l’élève
Désignation Qté
- Ensemble microphone / casque audio 24
- Poste type « pupitre langues élève » complet 24
Cahier des charges disponible à l’adresse :
http://www3.ac-lille.fr/crid-systeme/cdc/2007/pdf/Poste-eleve-lm.pdf
d. Poste de l’enseignant
Désignation Qté


Paraphe du candidat
4

- Ensemble microphone / casque audio 1
- Poste type « pupitre langues enseignant » complet 1
- Périphérique d’acquisition audio / vidéo numérique & analogique 1
Cahier des charges disponible à l’adresse :
http://www3.ac-lille.fr/crid-systeme/cdc/2007/pdf/Poste-prof-lm.pdf
2 - Equipements supplémentaires conseillés
Désignation Qté
- Carte vidéo double sortie VGA / DVI et son écran pour le poste enseignant 1
- Licence Avidanet 350 pour l’établissement1 1
- Poste de création multimédia identique au poste de l’enseignant (cf §d. ci-dessus) 1
- Disque dur externe USB2 – 500Go pour stockage des montages audio / vidéo 1
Cahiers des charges disponibles aux adresses :
http://www3.ac-lille.fr/crid-systeme/cdc/2007/pdf/Poste-prof-lm.pdf
http://www3.ac-lille.fr/crid-systeme/cdc/2007/pdf/Peripheriques-lm-spec.pdf
3 - Equipements optionnels
Désignation
- Rack mobile pour intégration des sources audio / vidéo
- Pilotage automatisé des sources audio / vidéo
- Rack mobile intégrant diverses sources audio / vidéo (VHS, DVD, cassette audio, etc.)
et supportant le pilotage automatisé à partir du poste de l’enseignant
- Poste permettant une diffusion autonome des sources audio / vidéo.
1 Ce type de licence vous permettra de transformer un site « pupitre » existant en site pouvant supporter
l’apprentissage des
langues et ceci à moindre coût. Dans le cas d’une licence établissement, acquisition d’une licence 24 postes n’est
plus nécessaire.




Paraphe du candidat

				
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