DÉCLARATION DU CANDIDAT confiance
Le soussigné, _____________________ de _________________ County, État de ________________ (le «fiduciaire» ci-dessous), déclare que tous les biens et les intérêts en mai que la propriété soit transférée à lui à titre de fiduciaire ci-dessous ( "le patrimoine de fiducie"), se tiennent en fiducie, pour le seul profit des bénéficiaires, pour le moment, ci-dessous, dans les conditions énoncées ci-dessus. Le terme "mandataire", lorsqu'il est utilisé dans ce document, on entend le fiduciaire ou les fiduciaires nommés dans les présentes et la personne ou des personnes qui sont au service ci-après en qualité de fiduciaire ou administration des présentes, ainsi que les droits, pouvoirs, l'autorité et des privilèges qui y sont accordés à l'Administrateur est exercée par cette personne ou des personnes soumises à la dispositions des présentes.
1. Bénéficiaires: Le terme "bénéficiaires", lorsqu'il est utilisé dans ce document désigne le ou les bénéficiaires énumérés dans l'annexe d'intérêt bénéficiaire de cette journée, exécuté et déposé auprès de l'Administrateur, ou dans le calendrier révisé des bénéficiaires, le cas échéant, de temps en temps exécuté et déposé auprès de l'Administrateur. Le mandataire ne doit pas être affecté par toute cession ou le transfert de tout intérêt bénéficiaire jusqu'à la réception par le fiduciaire de l'avis que la cession ou le transfert a en fait été réalisés et un calendrier révisé des bénéficiaires ont été dûment signée et déposée auprès de l'Administrateur. curateur mai Toute irrégularité sans devenir un bénéficiaire ci-après, et exercer tous les droits d'un bénéficiaire ayant le même effet que si elle était pas un fiduciaire.
2. FONCTIONS DU FIDUCIAIRE: Le fiduciaire tiendra le principe de cette affectation spéciale au profit des bénéficiaires, et elle est immédiatement payer plus de tout revenu perçu aux bénéficiaires au prorata de leurs intérêts respectifs.
3. POUVOIRS DU FIDUCIAIRE: Le fiduciaire ne sont pas habilités à traiter ou à la fiducie, sauf tel que prescrit par les bénéficiaires. Lorsque, comme si, et dans la mesure spécifiquement dirigées par les bénéficiaires, l'une quelconque de la fondation ont le pouvoir:
(a) Acheter ou autrement acquérir, de détenir, d'échanger ou de partition, de vendre à vente publique ou privée, et à hypothéquer, nantir ou autrement grever ou de disposer de tout ou partie de la fiducie et à exécuter toutes les actions, billets à ordre, des hypothèques et autres instruments nécessaire ou approprié;
(b) Pour la location et de sous-louer tout ou partie de la fiducie pour ces terme (s) et sur des notions telles que l'Administrateur juge souhaitable;
(c) Concours de compromis ou toute réclamation en faveur de ou contre ou de quelque manière relatives à la fiducie. Tout et tous les instruments exécutés conformément à ces orientations mai créer des obligations qui s'étendent sur toute période de temps y compris les périodes au-delà de toute date de résiliation possible du Trust. Nonobstant les dispositions contenues dans ce document, aucun mandataire est tenu de prendre toute action qui, de l'avis de cet administrateur, lui associer en toute responsabilité personnelle à moins que premier indemnisé à sa satisfaction. Toute personne traitant avec l'Administrateur doit être pleinement protégés conformément aux dispositions du paragraphe 7 ci-dessus.
4. RÉSILIATION: Le Fonds fin mai tout moment, par un ou plusieurs des bénéficiaires, par un avis par écrit au fiduciaire, mais cette résiliation ne sera effective que lorsque celle-ci un certificat signé et reconnu par un mandataire ci-dessous, est consignée ____________________ avec le comté, __________ (État) Registre des actes (ci-après le "Greffe" Voir également le paragraphe 9 ci-dessus) et le Fonds prend fin en tout état de cause, vingt (20) ans à compter de la date des présentes. Dans le cas d'une telle résiliation, le fiduciaire et le transfert de transmettre les biens constituant le patrimoine de fiducie, sous réserve des baux, des hypothèques, des contrats ou d'autres charges sur le patrimoine de fiducie, à l'époque comme bénéficiaires locataires en commun au prorata de leurs intérêts respectifs ci-dessous.
5. DEMISSION ET NOMINATION DE SUCCÉDER ADMINISTRATION: Tout mandataire cidessous mai démission par écrit signé et reconnu par cet administrateur et inscrits au greffe. Réussir ou supplémentaires mai administration sont nommés ou tout fiduciaire mai être enlevé par un ou plusieurs instruments par écrit signé par tous les bénéficiaires, à condition, dans chaque cas, qu'un tel instrument
ou des instruments, ou d'un certificat signé par tout mandataire de nommer le fiduciaire ou fiduciaires nommés ou enlevé, et en cas de nomination, l'acceptation par écrit par le fiduciaire ou fiduciaires nommés, doit être enregistrée au greffe. Au moment de la nomination de tout autre mandataire ou supplémentaires, le titre de la fiducie à laquelle elle et sans la nécessité d'un transport être confiée à succès dit ou curateur supplémentaire conjointement avec les autres administration fiduciaire ou, le cas échéant . Chaque mandataire supplémentaire et jouiront des mêmes droits, pouvoirs, l'autorité et des privilèges comme si le nom original comme un mandataire ci-dessous. N mandataire est tenu de fournir caution.
6. AMENDEMENT: Cette déclaration de fiducie mai être modifié de temps à autre par un instrument écrit signé par tous les bénéficiaires et reconnu par une ou plusieurs des bénéficiaires, qui, dans chaque cas que l'instrument d'amendement, un certificat ou par tout Administrateur énonçant les termes de cet amendement, est enregistré au greffe préalable à la modification de leur efficacité à toute partie qui ne possède pas un avis de celle-ci.
7. FIDUCIAIRE RESPONSABILITÉ, CONFIANCE DES ACHETEURS ET AUTRES: Non fiduciaire ci-dessous est responsable de toute erreur de jugement ou de toute perte découlant de tout acte ou omission de bonne foi, mais il doit être responsable que de sa propre violation volontaire de confiance. Aucune licence de juridiction est nécessaire à la validité de toute transaction effectuée par l'Administrateur. n ° acheteur, le cessionnaire, créancier gagiste, créancier hypothécaire ou un autre prêteur doit être dans l'obligation de veiller à l'application du prix d'achat ou de l'argent ou de biens livrés ou prêté à un fiduciaire ou de voir que les termes et conditions de cette confiance ont été respectées. Chaque accord, un bail, acte, hypothèque, billet ou un autre instrument ou document exécutés ou les mesures prises par tout un fiduciaire apparaissant comme un mandataire ci-après des registres du Greffe, est une preuve concluante en faveur de toute personne en se fondant celle-ci ou en prétendant que celle-ci au moment de la livraison de celle-ci ou de la prise d'une telle action de ce Fonds était en pleine force et effet, que le l'exécution et la livraison de celle-ci ou de prendre de telles mesures a été dûment autorisée, le pouvoir et dirigé par les bénéficiaires, et que cet instrument ou d'un document ou de l'action est valide, contraignante et juridiquement exécutoires. Toute personne traitant avec la fiducie ou le mandataire mai toujours compter sans enquête sur le certificat signé par un mandataire apparaissant comme un mandataire ci-après des registres du Greffe à qui est le fiduciaire ou qui sont les fiduciaires ou les bénéficiaires des présentes, ou à l'autorité du fiduciaire d'agir, ou sur l'existence ou l'inexistence des faits ou des faits qui en constituent les conditions préalables à des actes par le fiduciaire ou qui sont de toute autre manière en rapport avec les affaires de la Fiducie.
8. Aucune responsabilité: Non fiduciaire ou le bénéficiaire de cette confiance ne sera tenu personnellement responsable individuellement ou pour l'une quelconque des obligations contractées ou sont entrés dans le compte de la Fiducie et à chaque personne qui traite avec l'Administrateur doit chercher uniquement à la fiducie pour de satisfaire les revendications de ces personnes qui ont mai contre la Fiducie.
9. INSCRIPTION: Le terme "Greffe" telle qu'elle est utilisée ici désigne le comté de ___________, _________________________ (État) d'enregistrement des actes, à condition que, si cette déclaration de fiducie est enregistré ou l'enregistrement de toute autre fonction publique ou au sein sans la ______________ ( État), toute personne traitant avec des portions ou la totalité de la fiducie à laquelle les documents ou instruments sont enregistrés ou déposés pour enregistrement dans les autres fonctions publiques afin de constituer informer les personnes qui ne sont pas parties y mai compter sur l'état du dossier l'égard de cette confiance dans les autres fonctions publiques, et en ce qui concerne les parties ou la totalité de la fiducie le terme "Greffe" telle qu'elle est utilisée ici désigne également les autres fonctions publiques.
10. DIVERS: Le cas échéant, l'utilisation du singulier dans ce document comprennent le pluriel et l'utilisation du pluriel comprend le singulier. L'utilisation du genre masculin comprend aussi le féminin, le cas échéant. Paragraphe Tous les titres sont fournis pour référence seulement et ne doit pas régir la signification ou l'interprétation de la présente Déclaration du candidat d'affectation spéciale.
TÉMOIN l'exécution des présentes sous pli scellé à ____________ par le soussigné ce _________________ jour de _______________________ (mois), ____ (année).
______________________________
Administrateur
ETAT DE ____________________
Ensuite, personnellement paru le susnommé ___________________________________ et a reconnu ce qui précède instrument à son acte libre et en actes, avant moi,
________________________________ Notaire public Mon Commission Date d'expiration: __________________________
L'acceptation de sa nomination à titre de fiduciaire
I, _______________________________, dit pour accepter sa nomination en qualité de fiduciaire de la Fiducie et ____________________ conviennent d'exercer fidèlement tous les droits, pouvoirs, l'autorité et des privilèges accordés à ce titre.
Signé ce jour de _____________ __________________ (mois), ____ (année).
__________________________________ Signature
Témoins:
__________________________________