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Les prets a long terme

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Les prets a long terme Powered By Docstoc
					                           Les prêts à long terme



I Généralités

Les crédits à long et moyen terme ont pour objet de financer les achats d'équipement
professionnel et les travaux de construction.
Les crédits sont dits "à moyen terme" lorsqu'ils ont une durée comprise entre deux et sept
ans ; ils entrent dans la catégorie du long terme au delà de sept ans.
En général ces prêts ne financent pas la totalité du coût de l'investissement à réaliser. Par
mesure de sécurité, les banques accordent des crédits à hauteur de 70 % environ de la
valeur de l'investissement.
Il existe deux types de prêts :

   les prêts mobilisables,
   les prêts classiques.


II Les prêts mobilisables

Ils sont dits "mobilisables" quand certains établissements acceptent d'intervenir pour leur
mobilisation, en accord avec la Trésorerie Générale.

Procédure
Avant d'accorder le prêt à l'entreprise qui le sollicite, la banque doit obtenir l'accord
préalable d'un organisme financier spécialisé en lui présentant un dossier sur l'entreprise
et sur l'opération d'investissement projeté.
L'accord obtenu, l'entreprise souscrit un billet à l'ordre de son banquier pour le montant du
prêt. Le compte de l'entreprise sera crédité du produit de l'escompte de ce billet.
La banque peut conserver ce billet jusqu'à l'échéance. Elle peut aussi, en endossant ce
billet à ordre de l'établissement financier qui a donné l'accord, l'escompter et récupérer
ainsi le montant du prêt. L'établissement financier pourra à son tour, si nécessaire,
réescompter ce billet à ordre auprès de la Trésorerie Générale.


III Le crédit classique

Il est octroyé par le banquier, bien entendu sur présentation d'un dossier. Le coût du
projet, l'objectif du projet, la capacité de remboursement de l'entreprise, la situation
financière actuelle sont des éléments importants. Le comptable sera donc étroitement
associé au "montage" de ce dossier.
Le prêt obtenu, le compte de l'entreprise en sera crédité. Pas de création de billet dans ce
cas, et donc pas de possibilité pour le banquier de réescompte (donc de mobilisation) de
sa créance. Cet inconvénient fait que les taux d'intérêts des prêts classiques sont
légèrement supérieurs aux taux des prêts mobilisables.
Les modalités du prêt sont consignées dans un tableau d'amortissement.

Exemple

Soit un emprunt de 100 000 DH remboursable par amortissements constants en cinq ans,
                                                             ère
au taux de 12 % l'an. Date d'accord de l'emprunt : 01/04/N. 1 date de remboursement :
le 31/03/N+1.

   Périodes            Capital            Intérêts      Amortissement         Annuités
                     restant dû
    N+1                   100 000             12 000             20 000            32 000
    N+2                    80 000              9 600             20 000            29 600
    N+3                    60 000              7 200             20 000            27 200
    N+4                    40 000              4 800             20 000            24 800
    N+5                    20 000              2 400             20 000            22 400
   TOTAUX                                     36 000            100 000           136 000

Les intérêts sont toujours calculés sur le capital restant dû, ainsi les intérêts de la
cinquième année sont calculés sur le capital non encore remboursé : 20 000 DH.

L'amortissement = la fraction du capital remboursé à chaque période.
L'annuité = le montant à payer, soit l'amortissement + les intérêts.

Exemple

Comptabilisation de l'exemple ci-dessus

                                01/04/N
           5141 Banques (soldes débiteurs)                   100 000,00
           1481        Emprunts auprès des Ets. crédit                     100 000,00
                Prêt n° … accordé par la BMCE

Au 31/12/N, il faudra tenir compte des intérêts courus du 1/04/N au 31/12/N, date de
l'établissement du Bilan, soit :

                            ( 12 000,00 x 9 ) / 12 = 9 000,00

                                  31/12/N
          63111 Intérêts des emprunts                           9 000,00
           4493        Intérêts courus, non échus                            9 000,00
                Intérêts du 01/04/N au 31/12/N
Au début de l'exercice N+1, il faut annuler le compte 4493

                                02/01/N
          4493 Intérêts courus, non échus                     9 000,00
         63111        Intérêts des emprunts                                9 000,00
               Charges concernant l’exercice N

Paiement le 31/03/N+1 de la première annuité

                              31/03/N+1
          1481 Emprunts auprès des Ets. Crédit               20 000,00
         63111 Intérêts des emprunts                         12 000,00
          5141 Banques (soldes débiteurs)                                32 000,00
               Paiement de la première annuité

Le solde du compte correspond à la charge d'intérêts concernant l'exercice N+1, avant
écritures d'inventaire.