Ressources juridiques anglo-saxonnes

							Présentation des ressources en
 droit international de la BFD


              Académie de droit
              international humanitaire
              29 et 30 septembre 2009
    Organisation de la présentation

     Outils des bibliothèques de l’UNIGE
     Sites officiels en droit international
     Ressources de la BFD en droit international
     Bases de données de doctrine
     Visite de la BFD



                                      Ressources en droit international
2               29 et 30 sept. 2009             de la BFD
    Site web de la BFD

     www.unige.ch/biblio/droit

     Page spécifique à la présentation
      – www.unige.ch/biblio/droit/adh2009.html
      – !! Pas accessible autrement !!




                                       Ressources en droit international
3                29 et 30 sept. 2009             de la BFD
Catalogues réro et genevois
    Catalogues à deux niveaux

     Catalogue réro
       – http://opac.rero.ch
       – « Toutes » les bibliothèques romandes de niveau
         académique (universités, BCUs, BPUs)
     Catalogue genevois
       – http://opac.rero.ch/ge
       – Extraction du précédent pour les bibliothèques genevoises
       – UNIGE, BGE mais pas les bibliothèques municipales et
         d’organisations internationales


                                              Ressources en droit international
5                   29 et 30 sept. 2009                 de la BFD
    Recherche

     D’une référence connue
       – Par index : Auteur ou Titre
     Sur un sujet
       – Rapide : Google-like (!! Bruit documentaire !!)
       – Par mot-clé : possibilité de choisir dans quel(s) champ(s)
         chercher
            Auteur
            Titre
            Sujet (!! Toutes les bibliothèques ne mettent pas de mots-clés)


                                                   Ressources en droit international
6                     29 et 30 sept. 2009                    de la BFD
    Opérateurs booléens et troncature

     ET (par défaut)
     OU
     MAIS PAS
     ? : remplace un caractère
     * : remplace n'importe quel nombre de
      caractères


                                      Ressources en droit international
7               29 et 30 sept. 2009             de la BFD
    Localisation d’un document

     Cotes et exemplaires
      –   Uniquement dans le catalogue genevois
      –   Dépôt = bibliothèque
      –   Cote = où trouver le document au rayon
      –   Statut = présence ou non du document




                                         Ressources en droit international
8                  29 et 30 sept. 2009             de la BFD
    Autres fonctionnalités

     Demandes de prêt entre bibliothèques
     Consultation du dossier lecteur
      – Prolongation des emprunts




                                      Ressources en droit international
9               29 et 30 sept. 2009             de la BFD
Outils des bibliothèques de
          l’UNIGE
     Répertoire des bases de données et
     ouvrages de référence

      http://www.unige.ch/biblio/plus/ressources/rep2.php
      300 bases de données, toutes disciplines
        – ~30 en droit
      150 dictionnaires et encyclopédies en ligne
        – 5 en droit
      Recherche par nom, mot-clé ou bibliothèque
        – !! Pas de recherche dans les bases de données !!
        – → Importance de choisir la bonne base de données


                                                Ressources en droit international
11                     29 et 30 sept. 2009                de la BFD
     Liste A-Z des revues électroniques

      http://resolver.rero.ch/unige/az
      Plus de 30’000 revues en ligne
       – Plus de 2000 en droit
      Recherche par mots du titre
       – !! Pas de recherche dans les revues !!
       – → Références connues uniquement



                                        Ressources en droit international
12                29 et 30 sept. 2009             de la BFD
     Logiciel VPN (Virtual Private Network)

      A télécharger sur le site de la Division
       informatique (www.unige.ch/dinf)
      Permet d'accéder aux ressources de l'UNIGE
       depuis un ordinateur privé




                                      Ressources en droit international
13              29 et 30 sept. 2009             de la BFD
Sites officiels en droit
     international
Traités
     Recueil des traités des Nations Unies

      Version papier à la BFD : D 3 b TRSU (1946-
       1983)
      En ligne (1946-) : treaties.un.org

      Traités déposés auprès du Secrétaire
       général des Nations Unies


                                       Ressources en droit international
16               29 et 30 sept. 2009             de la BFD
     Recherche en ligne

      par nom du traité
      par mots du titre
      par signataire du traité
      en texte intégral (recherche libre)
      par index cumulatif



                                        Ressources en droit international
17                29 et 30 sept. 2009             de la BFD
Jurisprudence des cours
     internationales
     Jurisprudence de la CIJ

      BFD : D 4 d CIJ/A (1947-)
      Sur le site de la CIJ
        – www.icj-cij.org
        – Sous Affaires
      Toutes les décisions depuis 1946, avec de
       nombreux documents annexes
      Recherche par ordre chronologique uniquement
      Se trouve également dans Westlaw International
       (1957-)
        – International/Worldwide Materials > Multi-National Materials
          > Court & Tribunal Cases

                                                Ressources en droit international
19                   29 et 30 sept. 2009                  de la BFD
     Jurisprudence de la CEDH

      BFD : D 18.2 d READ (1961-)
      Sur le site de la CEDH
        – www.echr.coe.int
        – Sous Jurisprudence > HUDOC
      Recherche par le moteur de recherche uniquement
        –   Texte intégral
        –   Etat défendeur
        –   No de requête
        –   Article de la Convention
        –   Date

                                             Ressources en droit international
20                     29 et 30 sept. 2009             de la BFD
     Jurisprudence de la CPI

      Pas encore de décisions rendues
        – mais 4 procédures en cours
      Sur le site de la CPI
        – www.icc-cpi.int
        – Sous Situations et affaires
      Beaucoup de documents de procédures


                                         Ressources en droit international
21                 29 et 30 sept. 2009             de la BFD
     Jurisprudence du TPIY

      www.icty.org/
        – sous Les affaires
      Recherche par nom d'accusé ou numéro d'affaire
      Accès aux décisions et à de nombreux autres
       documents (actes d'accusation, comptes-rendus
       d'audiences, etc.)
        – Y compris pour les affaires en cours
      Se trouve également dans Westlaw International
       (1995-)
        – International/Worldwide Materials > Multi-National Materials
          > Court & Tribunal Cases

                                                 Ressources en droit international
22                   29 et 30 sept. 2009                   de la BFD
     Jurisprudence du TPIR

      www.tpir.org
        – sous Affaires
      Recherche par nom d'accusé uniquement
      Accès aux décisions et à de nombreux autres
       documents (actes d'accusation, comptes-rendus
       d'audiences, etc.)
        – Y compris pour les affaires en cours
      Se trouve également dans Westlaw International
       (1995-)
        – International/Worldwide Materials > Multi-National Materials
          > Court & Tribunal Cases

                                                 Ressources en droit international
23                   29 et 30 sept. 2009                   de la BFD
     Jurisprudence du TSSL

      www.sc-sl.org
       – sous Cases
      Recherche par nom d'affaire uniquement
      Accès aux décisions et à de nombreux
       autres documents (actes d'accusation,
       comptes-rendus d'audiences, etc.)
       – Y compris pour les affaires en cours

                                        Ressources en droit international
24                29 et 30 sept. 2009             de la BFD
Bases de données en droit
      international
Recueil des cours de l'Académie
de droit international de La Haye


                http://www.nijhoffonline.nl/pages/recueil-courses

                Accès limité à l'UNIGE
     Contenu

      Version papier à la BFD : D 9 f RECO (1923-)
      Version électronique identique à la papier
      Articles sur une thématique du droit international
       (privé ou public)

      Attention !! L'UNIGE n'a pas d'abonnement aux
       autres séries : International Law et Human Rights
       and Humanitarian Law

                                          Ressources en droit international
27                  29 et 30 sept. 2009             de la BFD
     Recherche

      Browse (peu pratique)
        – Author
        – Date
        – Title
      Advanced search, dans des champs spécifiques
        –   Fulltext
        –   Title
        –   Author
        –   Year
        –   Etc…

                                             Ressources en droit international
28                     29 et 30 sept. 2009             de la BFD
     Opérateurs et troncature

      AND (par défaut)
      OR
      NOT
      ? : remplace 0 ou 1 caractère
      * : remplace n'importe quel nombre de
       caractères


                                       Ressources en droit international
29               29 et 30 sept. 2009             de la BFD
     Résultats

      Dans la colonne de gauche, possibilité
       d'affiner les résultats
      Documents PDF => ne permettent pas de
       feuilleter les termes de recherche
      Impression et sauvegarde via les
       fonctionnalités d'Acrobat Reader


                                      Ressources en droit international
30              29 et 30 sept. 2009             de la BFD
International Law Reports



            http://www.justis.com/
            Accès limité à l'UNIGE
     Contenu

      Version papier à la BFD : D 4 d LAUT (1950-)
      Version électronique identique à la version papier

      Arrêts des cours nationales, en anglais, relatifs au
       droit international

      Attention!! Pas d'abonnement aux autres modules de
       Justis

                                           Ressources en droit international
32                  29 et 30 sept. 2009              de la BFD
     Recherche

      Search in : Cases
        –   Parties
        –   Fulltext
        –   Citation
        –   Court
        –   Year
        –   Subject
        –   Headnote
      Browse
        – By year

                                             Ressources en droit international
33                     29 et 30 sept. 2009             de la BFD
     Opérateurs et troncature

      and (par défaut)
      or
      not
      " " : expression
      * : remplace n'importe quel nombre de
       caractères
      ? : remplace un caractère
                                       Ressources en droit international
34               29 et 30 sept. 2009             de la BFD
     Résultats

      Impression, envoi par e-mail et sauvegarde
       au moyen des boutons dans le coin
       supérieur gauche




                                       Ressources en droit international
35               29 et 30 sept. 2009             de la BFD
International Law in Domestic
            Courts


              http://www.oxfordlawreports.com/

              Accès par mot de passe
     Contenu

      Sélection d'arrêts des cours nationales
       relatives au droit international
      Texte original avec traduction et
       commentaire en anglais

      Attention!! Abonnement à l'UNIGE à ce
       module uniquement

                                       Ressources en droit international
37               29 et 30 sept. 2009             de la BFD
     Recherche

      Accès par pays (page d'accueil du module)
      Advanced search, avec champs combinables
       –   Fulltext
       –   Subject
       –   Country
       –   Party name
       –   Date


                                         Ressources en droit international
38                 29 et 30 sept. 2009             de la BFD
     Résultats

      Table des matières dans la colonne de
       gauche
      Références en tête de l'arrêt
      Options d'impression et de sauvegarde en
       haut de la page




                                       Ressources en droit international
39               29 et 30 sept. 2009             de la BFD
  Annotated Leading Cases of
International Criminal Tribunals


               http://www.annotatedleadingcases.com/

               Accès par mot de passe
     Contenu

      Version papier à la BFD : D 19.1 d ANLC 1999/…
      Version électronique identique à la version papier

      Commentaire des arrêts les plus intéressants des
       cours pénales internationales
        –   Tribunal pénal international pour l'ex-Yougoslavie
        –   Tribunal pénal international pour le Rwanda
        –   Special Court for Sierra Leone
        –   International Criminal Tribunal for Timor-Leste
        –   Cour pénale internationale (à venir)

                                                  Ressources en droit international
41                     29 et 30 sept. 2009                  de la BFD
     Recherche

      Search by (champs combinables)
       –   Court (liste fournie)
       –   Case number
       –   Name of the accused (liste fournie)
       –   Volume (liste fournie)
       –   Author (liste fournie)
       –   Keyword
       –   Date
       –   Fulltext
                                          Ressources en droit international
42                  29 et 30 sept. 2009             de la BFD
     Résultats

      Possibilité d'affiner la recherche au moyen
       de la colonne de gauche
      Liens vers des documents similaires
      Options d'impression et de sauvegarde dans
       Acrobat Reader




                                       Ressources en droit international
43               29 et 30 sept. 2009             de la BFD
Max Planck Encyclopedia of
 Public International Law


            http://www.mpepil.com/
            Accès par mot de passe
     Contenu

      Version papier à la BFD : D 1 a ENPI 1992
      Version électronique : version à jour de la
       version papier, pas encore complète

      Définitions de termes et de concepts relatifs
       au droit international public


                                        Ressources en droit international
45                29 et 30 sept. 2009             de la BFD
     Recherche

      By index
        – Alphabetically : articles
        – by Subject : thèmes
        – by Author : auteurs
      Advanced search
        –   Title
        –   Author
        –   Fulltext
        –   Etc…

                                             Ressources en droit international
46                     29 et 30 sept. 2009             de la BFD
     Opérateurs et troncature

      [SPACE] : phrase exacte (par défaut)
      AND
      OR
      NOT
      ? : remplace un caractère
      * : remplace n'importe quel nombre de
       caractères
                                       Ressources en droit international
47               29 et 30 sept. 2009             de la BFD
     Résultats

      Articles en HTML
       – Avec liens vers d'autres articles de la MPEPIL
       – Options d'impression et de sauvegarde dans le
         coin supérieur gauche




                                        Ressources en droit international
48                29 et 30 sept. 2009             de la BFD
Bases de données "généralistes"
LexisNexis University



          www.lexisnexis.de/e-solutions/KSH/en/index.html

          Accès limité à l'UNIGE
     Contenu juridique

      Législation et jurisprudence américaines
      Législation et jurisprudence britanniques
      Revues juridiques ("law reviews")
      Droit d’autres pays
       – Afrique du Sud, Argentine, Australie, Brunei,
         Canada, Chine et Hong Kong, Ecosse, France,
         Hongrie, Inde, Irlande, Irlande du Nord, Italie,
         Malaisie, Mexique, Nouvelle-Zélande, Russie,
         Singapour, Union européenne
                                         Ressources en droit international
51                29 et 30 sept. 2009              de la BFD
     Recherche

      5 onglets
       – Choisir Legal Information
      3 modes de recherche
       – General Search
           Pour rechercher tout type de document
       – Law Journals
           Pour rechercher dans les "law reviews"
       – Get a Case
           Pour rechercher de la jurisprudence

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     Law Journals

      Enter Search Terms : termes de recherche,
       avec connecteurs
        – Dans un champ, le connecteur par défaut est "or"
      Select Sources : sélection des sources
        – Le bouton  donne accès aux sources
          recherchées
        – La plus complète : US and International Law
          Reviews & Journals
      Specify Date : limite la recherche à une
       période de publication        Ressources en droit international
53                    29 et 30 sept. 2009              de la BFD
     Opérateurs et troncature

      View more segments and connectors pour
       le détail
       –    : expression (PAR DEFAUT)
       –   or : ou
       –   and : et
       –   and not : mais pas
       –   * : remplace un caractère unique
       –   ! : remplace plusieurs caractères, uniquement à la
           fin d’un mot
                                          Ressources en droit international
54                  29 et 30 sept. 2009             de la BFD
     Résultats

      Bouton Hits pour feuilleter
      Pagination pas toujours présente
        – > [*xxx] quand c’est le cas
      Options
        – Show : choix de l'affichage
        – Sort : tri par date ou pertinence
        – Search within results : affinage des résultats
      Impression, envoi par e-mail ou sauvegarde au
       moyen des icônes en haut à droite
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Westlaw International


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          un lien
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     Contenu juridique

      Législation et jurisprudence américaines
      Législation et jurisprudence britanniques
      Revues juridiques ("law reviews")
      Documents en arbitrage international privé
      Droit d'autres pays
       – Australie, Canada, Hong Kong, Union
         européenne

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     Recherche

      International Directory
       – Choisir World Journals and Law Reviews (2x)
      2 onglets :
       – Terms and connectors : mots-clés reliés entre
         eux par des opérateurs booléens
       – Natural language : question ou termes en
         langage courant (moins précis)


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     Terms and connectors

      Search : équation de recherche
        – Opérateur booléen par défaut : OR
      Dates permet de limiter la période de couverture
      Fields permet de limiter la recherche d’un ou
       plusieurs termes à un champ (auteur, titre, etc.)

      Les opérations possibles peuvent varier selon la
       base dans laquelle la recherche est effectuée

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     Opérateurs, troncature et limitation par champ

      Possibilité de sélectionner les opérateurs dans la liste sous le
       masque de recherche
         –   & : et
         –    : ou (PAR DEFAUT)
         –   % : mais pas
         –   " " : expression
         –   * : remplace un caractère unique
         –   ! : remplace plusieurs caractères, uniquement à la fin d’un mot
      Limitation par champ
         – TI(y) : recherche dans le titre
         – AU(y) : recherche des auteurs
         – PR(y) : recherche dans le 1er paragraphe

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     Thésaurus

      Permet de sélectionner des synonymes des
       termes recherchés




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     Résultats

      Possibilité de feuilleter les termes de recherche
      Pagination des documents indiqué par *
         – Ex: *118 pour la page 118
      Options
         – Result list : liste des résultats
         – Related info : autres documents pertinents par rapport au
           document sélectionné
         – Edit search : changer la recherche
         – Locate in results : affiner la recherche (dans les résultats déjà
           obtenus)
      Impression, envoi par e-mail ou sauvegarde au moyen des
       icônes en haut à droite

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HeinOnline



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    Accès par mot de passe
     Contenu juridique

      Législation américaine
      Législation et jurisprudence britanniques
      Revues juridiques ("law reviews")
       – Y compris en droit international




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     Recherche

      Law Journal Library > Search > Field
       Search
       – Field search for : termes de recherche
       – Subject OR [Journals] : limitation par sujet ou
         revue
       – Date : limitation par date




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     Opérateurs et troncature

      Décrits dans les « Search Tips »
       –   OR : ou
       –   AND : et
       –   NOT : mais pas
       –   ? : remplace un caractère
       –   * : remplace de 0 à une infinité de caractères



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     Résultats

      Feuilletage page par page
      Accès à la table des matières (onglet Table
       of Contents)
      Impression/téléchargement de la page ou de
       l'article (Print Current section)




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     Questions et/ou remarques



                             ???

            Si non, visite de la BFD

           Par la suite : bfd@unige.ch
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