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									MARCHES PUBLICS DE FOURNITURES COURANTES ET SERVICES


Syndicat Mixte des Ordures Ménagères de la Vallée de Chevreuse
                                 .
                   Chemin Départemental 118
                 91978 COURTABOEUF Cedex
                      Tél. : 01.64 53 30 00
                      Fax : 01 64 53 30 09




  MISSION D’ASSISTANCE INFORMATIQUE
         PIECE N° 0 : REGLEMENT DE CONSULTATION
SIOM DE LA VALLEE DE CHEVREUSE

                                                             SOMMAIRE

1.      ACHETEUR PUBLIC ................................................................................................ 3
     1.1.  NOM ET ADRESSE OFFICIELS DU POUVOIR ADJUDICATEUR : ...................................... 3
     1.2.  ADRESSES AUPRES DESQUELLES DES INFORMATIONS COMPLEMENTAIRES PEUVENT
     ETRE OBTENUES : ........................................................................................................... 3
     1.3. ADRESSE AUPRES DE LAQUELLE LES DOCUMENTS PEUVENT ETRE OBTENUS : ............ 3
     1.4. ADRESSE A LAQUELLE LES CANDIDATURES ET LES OFFRES DOIVENT ETRE ENVOYEES 3
     1.5. TYPE D'ACHETEUR PUBLIC .................................................................................... 3
2.      OBJET DU MARCHE ............................................................................................... 4
     2.1      TYPE DE MARCHE................................................................................................. 4
     2.2.     OBJET DU MARCHE/DESCRIPTION .......................................................................... 4
     2.3.     LIEU D'EXECUTION ............................................................................................... 4
     2.4.     DUREE DU MARCHE OU DELAI D'EXECUTION ............................................................ 4
     2.5      CONDITIONS DE RESILIATION DU MARCHE

3. MODALITES DE REMISE DES PLIS………………………………………………………4




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SIOM DE LA VALLEE DE CHEVREUSE




1.     ACHETEUR PUBLIC

1.1.   Nom et adresse officiels du pouvoir adjudicateur :

        SYNDICAT MIXTE DES ORDURES MENAGERES DE LA VALLEE DE
        CHEVREUSE (SIOM), Chemin Départemental 118 – 91978 COURTABOEUF
        Cedex,
        téléphone : 01 64 53 30 00, télécopieur : 01 64 53 30 09.

        Représenté par la personne responsable du marché Madame Marie-Hélène
        AUBRY, Présidente du S.I.O.M. de la Vallée de Chevreuse.

        Adresse internet (URL) : http://www.siom.fr


1.2.   Adresses auprès desquelles des informations complémentaires peuvent
       être obtenues :

        SIOM DE LA VALLEE DE CHEVREUSE (SIOM), Chemin Départemental 118
        –91978 COURTABOEUF Cedex,


        téléphone : 01 64 53 30 00, télécopieur : 01 64 53 30 09.

        courrier électronique : marchespublics@siom.fr



1.3.   Adresse auprès de laquelle les documents peuvent être obtenus :

        Dito article 1.2

1.4.   Adresse à laquelle les candidatures et les offres doivent être envoyées

        Dito article 1.2.1

1.5.   Type d'acheteur public

        Etablissement public de coopération intercommunale.
        Activités principales : Environnement – Incinération des ordures ménagères.




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SIOM DE LA VALLEE DE CHEVREUSE

2.     OBJET DU MARCHE


2.1    Type de marché

Le présent marché est un marché public de services passé selon une procédure
adaptée telle que prévue à l’article 28 et 40 II du Code des marchés publics.



2.2.   Objet du marché/description

Marché d’assistance informatique comprenant :
  - des prestations d’assistance téléphoniques
  - des interventions sur incident et non planifiées
  - des Interventions administratives planifiées


2.3.   Lieu d'exécution

SIOM

CD 118

91978 COURTABOEUF CEDEX




2.4.   Durée du marché ou délai d'exécution

Le contrat de prestation est engagé pour une durée de 1 an à compter de sa notification
et est susceptible d’être renouvelé 2 fois un an expressément.


2.5    Conditions de résiliation du marché

Application du CCAG applicable aux marchés de fournitures courantes et de services.




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SIOM DE LA VALLEE DE CHEVREUSE




3. MODALITES DE REMISE DES PLIS

Les plis devront être adressés à Madame le Président avec la mention suivante :

« Procédure adaptée – Marché d’assistance informatique ».

L’enveloppe comprendra deux enveloppes : l’une pour la candidature et l’autre pour
l’offre.

Le dépôt des candidatures et des offres par voie électronique n’est pas admis.




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