VENTE Daccord intérêt LLC française des documents juridiques by samc

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									VENTE Daccord intérêt LLC

Le présent accord est entré ce le __________ jour de __________, 19___, par et entre ___________________ (Nom), ci-après dénommé le vendeur, et ______________________ (Nom), ci-après dénommé l'acheteur.

Attendu:

QUE, les parties souhaitent qu'une (_______%) __________ pour cent de participation au capital et les bénéfices de ____________________________________ (Nom de l'LLC), ci-après dénommé LLC, être vendu à l'acheteur en vertu du présent accord sur la date et au moment prévu ________________________( de celui-ci la «date d'effet») et

QUE, les parties désir d'énoncer certaines représentations, garanties, clauses restrictives et réalisés par chacun à l'autre comme une incitation à la consommation de la vente et à certaines autres accords relatifs à la vente;

EN CONSÉQUENCE, en considération des locaux et de la mutuelle représentations, garanties et clauses contenues dans ce document, les parties conviennent de ce qui suit:

ARTICLE I

1,1 Sous réserve des modalités et conditions énoncées ci-dessus, la clôture de cette vente de LLC intérêts se tiendra le __________________, 19_______.

1,2 Le vendeur ne vend le dit LLC intérêt pour un prix d'achat total de __________________ de dollars ($____________), composé de ___________________ ($____________) de dollars en espèces et la prise en charge de dettes valeur _______________ dollars ($____________).

Ces prix d'achat représente un intérêt dans les actifs suivants de la LLC avec ces prix d'achat total à être répartis entre les immobilisations, comme suit:

Accessoires fixes et de matériel (tel qu'il figure dans le tableau A) $__________

Immobilier (tel qu'il figure dans le tableau B) $__________

Inventaire $__________

Comptes débiteurs $__________

Type d'actifs en espèces $__________

La bonne volonté $__________

(Vous devez joindre les listes des accessoires et du matériel et de l'immobilier de la LLC sur des feuilles séparées doivent être intitulées Annexe A et Annexe B respectivement.)

1,3 Le Vendeur offre à l'acheteur à la clôture pleinement exécuté un acte de vente pour l'intérêt d'être transféré.

1,4 L'acheteur doit fournir à la clôture de sa certifié ou chèque de banque d'un montant de _________________________ ($_______) de dollars ainsi que sa pleine application note pour le solde du prix d'achat. Cette note porte intérêt au taux de un pour cent __________ ( _____%) Et doit être payée en parts égales ______________ (précisez période, c'est-à-dire, mensuel) _________________ paiements (y compris Plus ou) les intérêts à payer sur le ____________ (jour, c'est-à-dire, quinzième) de chaque ______________ (terme, c'est-à-dire, mois, année, etc .) ________________ Début (jour et mois) _______ (année).

ARTICLE II

2,1 Vendeur déclare et garantit à l'acheteur qu'à la date des présentes et sur la date d'entrée en vigueur (toutes les représentations et les garanties sont conjointement et solidairement):

(a) Au meilleur de la connaissance des meilleures ventes et de conviction, la LLC a de bonnes et négociables à titre toutes les propriétés, avoirs et biens à bail, réel et personnel, tels qu'ils sont énoncés dans l'Annexe A ci-joint, soumis à aucune hypothèque, nantissement, privilège , Accord de vente conditionnelle, hypothèque, ou la charge, sauf dans les cas suivants:

(1) réfléchi sur les privilèges ci-joint l'annexe 1 comme spécifié assurer le passif (à l'égard desquelles aucune existe par défaut) (vous devez joindre une liste des privilèges garantissant spécifié passif sur une feuille séparée marqués annexe 1) et

(2) liens pour impôts courants et les évaluations qui ne sont actuellement pas en défaut et 1 (3) les privilèges découlant de l'effet de la loi qui, sauf dans la mesure divulguée sur l'annexe 2 ci-joint (vous devez joindre une liste de tous les privilèges découlant de l'effet de la loi sur une feuille séparée marqués annexe 2), le vendeur n'a pas connaissance de ces privilèges existants.

(b) Le vendeur a livré à l'acheteur une liste (annexe 3) (vous devez joindre une liste de toutes les polices d'assurance LLC sur une feuille séparée marqués annexe 3), complet

à tous les égards importants, comme de ________________ (jour et mois), _______ (Année), de toutes les polices d'assurance exercées par la LLC. LLC La porte d'assurance sur ses propriétés, les actifs, et les entreprises, estime que le Vendeur à caractère adéquat et le montant, avec les assureurs de renom et des polices d'assurance sont encore en pleine force et effet.

(c) Dans tous les égards importants pour la situation financière, et les propriétés de la LLC sur une base consolidée, la LLC n'est pas en défaut en vertu d'une loi ou un règlement, ou de toute ordonnance d'un tribunal ou fédérales, étatiques, municipaux, gouvernementales ou d'autres département, une commission, conseil, bureau, agence, ou l'institution où qu'ils se trouvent, et, sauf dans la mesure déterminée par le tableau 2 ci-joint il ya (1) pas de réclamations, actions, poursuites ou procédures engagées ou déposée ou, (2) à la connaissance du vendeur, il n'existe pas de réclamations, actions, poursuites ou procédures actuellement menacés ou qui, de l'avenir être menacée mai contre ou ayant une incidence sur la LLC en droit ou en équité, ou avant ou par tout gouvernement fédéral, des États, municipales, gouvernementales ou d'autres département, une commission, conseil, bureau, agence, ou l'institution où qu'ils se trouvent.

ARTICLE III

3,1 A ou avant la Date de clôture:

(a) Les membres du vendeur (ou le vendeur et les autres membres de la LLC si le Vendeur n'est pas lui-même la LLC) peut entraîner Vendeur (LLC ou si le vendeur n'est pas lui-même la LLC) à:

(1) l'exercice de son activité sensiblement comme elle l'a fait jusqu'à présent et ne peuvent introduire de matériellement nouvelle méthode de gestion, l'exploitation ou la comptabilité;

(2) Effectuer toutes les obligations en vertu d'accords qui ont trait à affecter ou de ses biens, propriétés, et les droits;

(3) Utilisation ses meilleurs efforts pour maintenir et de préserver son organisation de l'entreprise intacte, conserver ses employés actuels, et de maintenir ses relations avec les fournisseurs, clients, et d'autres ayant des relations d'affaires avec eux;

(4) Maintenir ses propriétés et d'installations dans le bon état de fonctionnement et l'état comme à l'heure actuelle, l'usure normale exception, et

(5) Gardez à pleine force et effet des politiques d'assurance ou autre couverture d'assurance.

(b) Les membres ne permettra pas que le vendeur (ou si la LLC elle-même n'est pas le Vendeur: Le Vendeur et les autres membres de la LLC ne permettra pas la LLC), sans le consentement écrit préalable de l'Acheteur, à:

(1) Entrer dans un contrat ou d'engagement ou de subir ou d'accepter d'engager toute responsabilité ou de faire toute les dépenses en immobilisations, sauf dans le cours normal des affaires;

(2) Créer, assumer, ou de permettre d'exister toute hypothèque, nantissement, ou d'autres privilèges ou des nantissements sur les éléments d'actif ou si maintenant les propriétés détenues ou acquises ci-après;

(3) Augmenter l'indemnité à payer ou à payer pour devenir un membre, un employé ou agent, ou de faire tout paiement de primes à une telle personne, ou

(4) vendre, céder, louer, ou transférer ou d'en disposer de toute propriété ou au matériel, sauf dans le cours normal des affaires.

ARTICLE IV

4,1 Les vendeurs obligations ci-dessous sont, à son gré, sous réserve de la satisfaction de la condition suivante sur ou avant la date d'entrée en vigueur:

(a) Si l'acheteur est une société, le vendeur doit avoir reçu une copie des résolutions autorisant l'exécution, la livraison et l'exécution du présent accord par l'acheteur certifiés par le Secrétaire de l'acheteur d'avoir été adopté par les acheteurs conseil d'administration et d'être en pleine force et effet à compter de la date d'entrée en vigueur.

ARTICLE V

5,1 Si l'acheteur est une société, l'acheteur déclare et garantit au vendeur à la date des présentes et sur la date d'effet, que l'exécution, la livraison et l'exécution du présent accord par l'acheteur a été dûment autorisé par les acheteurs conseil d'administration et que l'accord constitue le valable et contraignante l'obligation de l'acheteur et qu'un certifié Conseil d'administration de résolution à cet effet sera présenté au vendeur avant la date d'effet.

ARTICLE VI

6.1 Les parties aux présentes doit livrer ou faire livrer à la date d'entrée en vigueur, et à tout autre moment et les lieux qui seront raisonnablement convenu, ces instruments mai raisonnablement être demandées aux fins de la réalisation de cet accord. Coopérer Vendeur et d'utiliser ses meilleurs efforts pour que les membres actuels et les employés du Vendeur (LLC ou si la LLC est elle-même pas le vendeur) et coopérer après la Date d'entrée en vigueur en fournissant des informations, des preuves, des témoignages, et d'autres formes d'assistance dans le cadre de toutes les actions, procédures, des

dispositions, ou les litiges de quelque nature que ce soit en ce qui concerne les questions ayant trait à toutes les périodes antérieures à la date d'effet.

6.2 Le présent accord (y compris les tableaux et annexes) et les documents remis en vertu des présentes constituent la totalité de l'entente et la compréhension entre les parties et remplacent tout accord préalable et / ou de compréhension en rapport avec l'objet du présent accord. Le présent accord mai seulement être modifiés ou modifié par une personne dûment autorisée instrument écrit exécuté par les parties aux présentes.

6.3 Le présent accord mai être exécutés simultanément dans deux ou plusieurs homologues. Chaque contrepartie est considérée comme un original, et tous les homologues ensemble est constitué, mais un seul et même instrument.

6,4 Tout avis ou communication requise ou permise ci-dessous doivent être suffisamment donné s'il est envoyé par certifiée ou courrier recommandé, port payé, avec demande d'accusé de réception:

(a) à l'acheteur à l'adresse suivante: _______________________________________ _______________________________________ _______________________________________

(b) Pour le vendeur: _______________________________________ _______________________________________ _______________________________________

6,5 Toutes les garanties, conventions, déclarations et garanties doivent survivre à la fermeture et l'exécution des documents prévus par le présent accord. Dans l'exécution et l'exécution des dispositions du présent accord, les parties sont en s'appuyant uniquement sur les représentations, garanties et accords contenus dans le présent accord ou dans tout écrit, livré conformément à ses dispositions ou à la clôture des opérations prévues et non pas à toute représentation, garantie, un accord, la promesse, ou de l'information, écrite ou orale, effectuée par une personne autre que celle expressément dans le présent document ou qui y sont.

6,6 Le présent accord ne sera interprétée conformément aux lois de l'État de ___________________________.

EN FOI DE QUOI, les parties ont signé le présent accord à compter du jour et l'année mentionnés ci-dessus.

1__________________________________ Acheteur

__________________________________ Vendeur Témoins:

___________________________________

___________________________________

___________________________________

ETAT DE _________________________ Comté de __________________________

Sur ce __________ jour de __________, ___, avant moi personnellement ______________________, semble à ma connaissance à la personne décrite et qui a exécuté le précède instrument et a reconnu qu'il ou elle a exécuté les mêmes que ____________________s propre acte libre et en actes.

__________________________ ______________________ (Comté) ______________________ Notaire public (Etat)

Mon Commission Date d'expiration: __________


								
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