Général continue de garantie française des documents juridiques

Général continue de garantie Afin d'inciter ____________________________ (Nom de la société), une ____________ (État) Corporation, et toute autre co-acheteur ou participant comme spécifié dans les accords (acheteur) pour étendre et / ou à continuer de verser des contributions financières à l'hébergement du vendeur spécifié cidessous , Ou conformément à tout autre présent ou futur accord entre l'acheteur et le vendeur (ci-après collectivement dénommées les accords), et en considération de celle-ci, et en contrepartie de prêts, avances, ou financier ou l'hébergement-là ci-après accordée par l'acheteur ou pour le compte du vendeur, si conformément aux accords, ou autrement, les soussigné (s), mandataire (s) tiers ou garants du Vendeur (ci-après collectivement et individuellement les garants) déclare et arrête, conjointement et solidairement, des garanties , Des promesses et s'engage comme suit: 1. Garantie des obligations. Garant sans condition, absolument et irrévocablement garanties et des promesses de payer à l'acheteur, sur commande ou demande, en monnaie ayant cours légal des ÉtatsUnis, toutes les dettes et obligations du vendeur à l'acheteur et le paiement à l'acheteur de tous mai sommes qui sont actuellement dues et exigibles à l'acheteur, du vendeur si, en vertu des accords ou autres. Les termes d'endettement et les obligations sont les suivantes (ci-après collectivement dénommées les obligations) utilisé dans ce document dans leur sens le plus complet et inclure toutes les avances, les dettes, obligations et responsabilités du Vendeur, là, maintenant, ou ci-après fait, engagées ou créés, que ce soit volontairement ou involontairement, et cependant litigieux (y compris, sans s'y limiter, la dette due par le vendeur à des tiers qui ont accordé l'acheteur un intérêt de sécurité dans les comptes, papier et meubles incorporels général dit de tiers et d'autres, y compris, sans limitation, tous les avocats honoraires, dépenses, les coûts, les primes, frais et intérêts dus par le vendeur à l'acheteur, si, en vertu des accords, ou autre) que ce soit à cause ou non en raison, dans l'absolu ou contingents, réglés ou non réglés, déterminées ou indéterminées, mai si le vendeur peut être tenue responsable individuellement ou conjointement avec d'autres, si le recouvrement de ces dettes à mai, ou ci-après est prescrite par une loi de prescription ou si cette dette mai, ou ci-après est autrement non exécutoire, et comprend des ventes rapide, complète et fidèle de performance, le respect et la décharge de chaque terme, l'état, de l'accord, la représentation, garantie entreprise et la fourniture d'être effectués par le Vendeur dans le cadre de ces accords. 2. Garantie continue. Ce général continue de garantie (la garantie) est une garantie qui resteront en vigueur jusqu'à ce que cette garantie a été expressément pris fin et se rapporte à des obligations, y compris ceux qui se pose à propos des opérations successives qui doivent continuer les obligations de temps en temps ou les renouveler une fois qu'ils ont été satisfaits. Une telle résiliation est applicable seulement après un avis écrit à l'acheteur, et seulement à des opérations ayant leur création avant cette date. Aucun licenciement est en vigueur jusqu'à ce que l'acheteur n'est plus commis ou de toute autre l'obligation de faire des prêts ou avances, ou d'accorder tout crédit au vendeur. En l'absence de toute annulation de cette garantie, garant d'accord que rien ne décharge ou satisfaire à ses obligations découlant des présentes sauf pour le paiement intégral et l'exécution des obligations avec intérêt . 3. Droits sont indépendants. Garant convient qu'il est directement et principalement responsable à l'acheteur, que les obligations ci-dessous sont indépendantes des obligations du vendeur et qu'une action distincte ou des actions mai être poursuivis et traduits garant contre, si une action est intentée contre le vendeur ou si le vendeur est accompagné d'une telle action ou des actions. garant convient que toute rejets qui mai être donnée par l'acheteur au vendeur ou tout autre endosseur ou garant ne doit pas libérer de cette garantie. 4. Par défaut. Dans le cas où une faillite, d'insolvabilité, mise sous séquestre ou procédure semblable est engagée par ou contre le garant et / ou du vendeur ou dans le cas où soit le garant ou le vendeur devient insolvable, faire une cession au profit de créanciers ou tentative d'effectuer une composition avec les créanciers, ou si il y avoir un défaut dans le cadre des accords (déclarée ou non), puis, à l'élection acheteurs, sans préavis ou demande, les obligations de garant créé ci-dessous est due, payable et exécutoire contre le garant si ou non les obligations sont alors dues et exigibles. 5. Indemnisation. Garant s'engage à indemniser l'acheteur et tenir Acheteur contre toutes les obligations, responsabilités et exigences, quels qu'en soient les auteurs et affirmé contre toutes les pertes de quelque manière que ce soit subi, encourus ou payés par l'acheteur comme une suite ou en quelque manière que ce soit découlant de, la suite ou en conséquence de transactions avec le vendeur si, en vertu des accords, ou autrement, et convient également que cette garantie ne doit pas être compromise par toute modification, de compléter, d'extension ou de modification de tout contrat ou accord auquel l'acheteur et le vendeur ci-après mai d'accord, ni par toute modification, mise en liberté ou autre modification de l'une quelconque des obligations présentes ou de garantie de sécurité à cet effet, ni par des accords ou arrangements quel que soit le vendeur ou avec quelqu'un d'autre. 6. Consentement de modifications. Garant autorise l'acheteur, sans préavis ou de la demande et sans préjudice de sa responsabilité ci-dessous, de temps en temps pour: 6,1 renouveler, de compromis, de prolonger, d'accélérer ou autrement changer le temps de les obligations, ou toute partie de celle-ci, y compris, sans s'y limiter, l'augmentation ou la diminution ou l'autre des frais de celle-ci; 6,2 prendre et retenir la sécurité pour le paiement des obligations garanties présentes, et l'échange, faire respecter, et de renoncer à une telle libération de sécurité; 6.3 appliquer la sécurité et l'ordre direct ou le mode de vente que l'acheteur de celle-ci, à sa discrétion, déterminer mai; 6,4 libération ou de remplacer toutes les une ou plusieurs endosseur (s) ou du garant (s) et 6,5 attribuer, sans préavis, cette garantie en tout ou en partie et les acheteurs droits ci-après à toute personne et à tout moment. Garant d'accord que l'Acheteur mai faire une partie ou la totalité de ce qui précède sous la forme, aux conditions et aux dates que l'Acheteur, à sa discrétion, juge opportun, sans, en quelque manière que ce soit ou de respect, d'altérer, touchant, la réduction ou la libération de garant de ses engagements ci-après, et garant consent à tous et chacun des actes précités, des événements et des événements. 7. Dérogation à l'obligation de moyens de défense. Garant renonce à tout droit de faire valoir contre l'acheteur comme moyen de défense, demande reconventionnelle, compensation sur les revendication, toute la défense (d'ordre juridique ou équitable), la compensation, et demande reconventionnelle qui garants mai maintenant ou, à tout moment, ci-après ont contre Vendeur et toute autre partie responsable à l'acheteur dans quelconque manière que ce soit. Garant renonce à toutes les défenses, des demandes et des compensations de quelque nature que ce soit ou la nature, découlant directement ou indirectement de la présente ou à venir manque de perfection, la suffisance, la validité ou la force exécutoire des accords de sécurité ou de tout intérêt celle-ci. Garant renonce à toute défense en raison découlant de toute réclamation ou de la défense fondée sur une élection de recours par l'Acheteur, qui, de quelque manière que ce soit atteinte, les affects, réduit, les rejets, détruit ou éteint garants des droits de subrogation, les droits d'agir contre le vendeur de remboursement, ou de tout autre droit du garant ou contre toute autre personne ou la sécurité, y compris, mais sans s'y limiter, toute défense fondée sur une élection de recours par l'Acheteur en vertu des dispositions applicables de la loi de l'État ou des États-Unis. garant renonce à toute presentments, exigences de performance, les avis d'inexécution, les manifestations, les avis de protestations, l'avis de déshonneur, des avis de défaut de paiement, avis d'acceptation de cette garantie, et les avis de l'existence, ou de supporter la création de nouveaux ou supplémentaires de dettes et tous les autres notifications ou des formalités auxquelles garant mai avoir droit. 8. Dérogation à l'obligation de procès devant jury. Garant renonce à tout droit à un procès avec jury dans toute action découlant des présentes ou à des transactions avec des acheteurs vendeur. 9. Renonciation des droits de subrogation. Le garant doit avoir aucun droit de subrogation, le remboursement, exonération, la contribution ou de tout autre droit qui permettrait d'obtenir le garant étant considérée comme un créancier du Vendeur en vertu de la United States Bankruptcy Code ou de toute autre loi ou pour d'autres fins et le garant renonce irrévocablement tous les droits, le droit de faire valoir ces droits et aucun droit à faire respecter les mesures de redressement qui garants mai maintenant ou ci-après ont contre le vendeur et irrévocablement, renonce à tout bénéfice de tout droit et à participer, toute sécurité maintenant ou ci-après détenus par l'acheteur, si l'une de ces droits se pose dans l'équité, à la loi ou par contrat. Comme condition au paiement ou l'exécution par garant au titre de cette garantie, l'acheteur n'est pas tenu de, garants et renonce à tout droit d'exiger que l'acheteur d'engager des poursuites ou chercher à appliquer un recours contre le vendeur ou toute autre partie responsable à l'acheteur en raison des obligations ou d'exiger l'acheteur à pouvoir faire exécuter ou recourir à des solutions à l'égard des sûretés, privilèges ou de charges accordé à l'acheteur par le vendeur ou toute autre partie en raison des obligations. Tout et toutes les personnes présentes et futures les dettes et les obligations du vendeur à garants sont reportées en faveur des subordonnés et au paiement intégral et la performance de toutes les personnes présentes et futures les dettes et les obligations du vendeur à l'acheteur. Toutes les sommes ou d'autres biens de répondant à tout moment Les acheteurs en possession mai se tiendra par l'acheteur à titre de garantie pour toutes les obligations de garant à l'acheteur que soit existant ou découlant ci-après, que ce soit absolue ou subordonnées, soit en raison ou à devenir dues, et si, en vertu de cette garantie ou autrement. garants également d'accord que les acheteurs de livres et des registres où figurent le compte entre l'acheteur et le vendeur ne sera recevable dans toute action ou procédure et il lie ces derniers garants aux fins d'établir les modalités qui y sont énoncés et constitue la preuve prima facie de celle-ci. 10. Situation financière du vendeur. Garant est actuellement informé de la situation financière du vendeur et de toutes les autres circonstances qui diligente une enquête mettrait en évidence et qui portent sur le risque de non-paiement des obligations. Garant convient par les présentes qu'il continuera à suivre lui-même informé de la situation financière de ventes et de tous les autres cas, qui portent sur le risque de non-paiement. l'absence d'une demande écrite de cette information par le garant à l'acheteur, garant renonce à son droit, le cas échéant, d'exiger, et l'acheteur est dégagé de toute obligation ou le devoir de divulguer à des garants d'informations qui Acheteur mai maintenant ou ci-après concernant l'acquisition de ces conditions ou les circonstances. 11. Résiliation. Garants obligation en vertu de la présente garantie demeurera en pleine force et effet jusqu'à ce que les vendeurs obligations sont entièrement libérées, réalisé et libéré l'acheteur et le garant donne un avis écrit de ce fait. Vendeurs obligations ne doivent pas être considérées comme entièrement payées, effectués et rejetés à moins que et jusqu'à ce que tous les paiements par le vendeur à l'acheteur ne sont plus soumis à un droit quelconque de la part d'une personne quels qu'en soient les auteurs, y compris mais non limité au Vendeur, le Vendeur comme un débiteur en possession, ou le fiduciaire ou le curateur de faillite, de mettre en de côté ces paiements ou de chercher à récupérer le montant de ces paiements, en tout ou en partie de celle-ci. Ce qui précède comporte, à titre d'exemple et non par voie de limitation, tous les droits à recouvrer préférences annulable en vertu du titre 11 du United States Code. Advenant le cas où ces paiements par le Vendeur à l'Acheteur sont mis de côté après la réalisation de celle-ci, en tout ou en partie, ou réglées sans procès, dans la mesure de ce règlement, qui est à la discrétion des acheteurs, garant est responsable de la montant total acheteur est tenu de rembourser plus les frais, intérêts, frais d'avocats et toutes les dépenses acheteur a payé ou engagés dans le cadre de ceux-ci. Aucun licenciement de cette garantie doit être efficace, sauf par un avis envoyé à l'acheteur par courrier recommandé, avec demande d'accusé de réception (qui doit être attestée par un bien validées accusé de réception), de nommer une date de cessation d'emploi efficace, non moins quatre-vingt-dix (90) jours suivant la réception de l'avis par l'acheteur. Une telle résiliation ne peut être efficace que dans tous les garants qui n'a pas donné cet avis et n'affecte pas l'application de cette garantie à toute opération ou l'endettement effectuée avant la date effective de résiliation. 12. Successeurs et ayants droit. Cette garantie est obligatoire pour les successeurs et ayants droit du garant et s'établira au profit des acheteurs successeurs et ayants droit. La mort du répondant ne doit pas mettre fin à cette Garantie. 13. Modifications. Cette garantie ne peut être modifié oralement. Aucune modification de cette garantie est valable pour quelque fin que ce soit à moins qu'il ne soit écrit et exécuté par un agent de l'acheteur autorisé à le faire. Tous les accords, ententes, les représentations et les négociations, si y en a, sont regroupés dans cette Garantie. 14. Procureurs de taxes. Garant s'engage à payer tous les frais d'avocat et tous les autres frais et les menues dépenses mai supportés par l'acheteur dans l'application de la présente garantie ou de quelque manière que ce soit découlant de, ou suite suite à l'application de Les vendeurs obligations, si, en vertu de cette garantie, les accords, ou autrement. 15. Conjointe et solidaire. Dans tous les cas où le garant mot est utilisé dans la présente garantie, on entend et s'appliquent également à tous et chacun des individus et / ou entités qui ont signé la présente Garantie. Tous les obligations du garant ci-dessous est conjointe et solidaire. 16. Loi applicable. Tous les actes et les transactions ci-dessous ainsi que les droits et obligations des parties sont régies, interprétées et interprétées conformément aux lois de l'État de __________ (Votre État). 17. Additionnelle renonciations. Garant renonce à tous les droits et les moyens de défense découlant d'une élection de recours par l'acheteur, même si cette élection de recours, comme un verrouillage non judiciaires en matière de sécurité pour garantir une obligation, a détruit les garants de droits subrogation et de remboursement sur le principal de fonctionnement de l'article 580d du Code de procédure civile ou autre. 18. Numéros de section et les intitulés. Section numéros et titres de section ont été énoncés ci-après à titre d'information seulement, ils ne doit pas être interprétée de limiter ou d'étendre le sens d'une partie quelconque de cette garantie. Le vendeur: ______________________________________ (Nom de la société de vente) Date de l'affacturage accord entre l'acheteur et le vendeur: ______________________________________ (Date) Date de cette garantie continue: ______________________________________ (Date) Conclusions: Le garant: _______________________________ __________________ (Signature) (Date) _______________________________ (Nom) _______________________________ (Le garant Ville / État / Code postal) _______________________________ (Le garant numéro de sécurité sociale) _______________________________ __________________ Témoin (date)