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Comptabilité financière Passifs _ Engagements

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Comptabilité financière Passifs _ Engagements Powered By Docstoc
					LES OBLIGATIONS
• A   La nature
• B   La mesure
      • B.1 Emission
      • B.2 Escompte/prime à l ’émission
      • B.3 Frais d ’émission
      • B.4 Illustration 2 – Émission à prime
• C   La présentation
      • C.1 BILAN et état des résultats
      • C.2 Court terme vs long terme


                                                1
A Les obligations - La nature


• Titre de créance à long terme émis
  par une société par actions ou une
  institution gouvernementale dont le
  paiement est habituellement garanti.


                                     2
      Obligations vs hypothèque


• Long terme      • Obligations=plusieurs
• Garanti           détenteurs
                  • Transférables
                  • Procédures plus
                    complexes (CVM)
                  • Remise du capital à la
                    fin

                                             3
         Obligations vs actions


• Plusieurs détenteurs   • Titre de dette =intérêts
• Transférables          • Intérêts=charge
                         • Affecte le bénéfice

                         • Actions=Dividendes
                         • Dividendes=BNR

                                                      4
     Les obligations- Illustration 1

• Emprunt de 100 000 $ le 01/06/2009 par émission
  de 100 obligations de 1 000 $ chacune, portant
  intérêt à 13 % par année, coupon en juin et
  décembre, échéant dans 3 ans. Taux du marché 14 %

• Valeur nominale:        100 000 $
• Taux nominal:           13 %
• Taux effectif (réel):   14 %

                                                  5
Les obligations – illustration 1

Obligation

     6 500   6 500   6 500   6 500   6 500   6 500

                                             100 000


Hypothèque

     20 700 20 700 20 700 20 700 20 700 20 700
                                                       6
        B Les obligations- la mesure

B.1     Émission                   Ce principe est d ’ailleurs vrai en tout
                                   temps et pour toutes les dettes.

  Prix d ’émission (prix du marché, coût historique de la dette)
  Valeur actualisée des intérêts et du capital à l'échéance en fonction du rendement
  désiré par l'acheteur.


• JVM = PMT n i             +      VF               ( i = taux effectif )
                                  (1+i)n


      ? = 6 500 6        7%+      100 000                    97 617 $
                                  (1 + 7%)6                                   7
     B Les obligations- la mesure

                Avec Calculatrice financière

6 500 $     PMT (par défaut – fin de période)
6           N (6 périodes)
7           i (taux de la période)
100 000     FV (valeur finale, paiement unique)
Comp        PV (on cherche valeur présente)


   ? = 6 500 (n=6, i=7 %) +    100 000
                               (1 + 7%)6
                          97 617 $
                                                  8
       B Les obligations- la mesure
01/06/2002
       Encaisse                 97 617
       Escompte (reporté)                 2 383
                        @ Obligations à payer     100 000
                               (Prime)

• Si intérêt nominal > Taux effectif =
                            PRIME
• Si intérêt nominal < Taux effectif =
                          ESCOMPTE
• Si intérêt nominal = Taux effectif =
                           AU PAIR
                                                            9
B Les obligations- la mesure




                                  10
              Ex frais émission
      B Les obligations- la mesure

• *L ’investisseur réinvestit implicitement la
  différence entre l’intérêt reçu et le montant exigé
  selon le taux effectif. Pour l ’émetteur, le coût réel
  de son financement doit tenir compte du manque à
  gagner représenté par l ’escompte à l ’émission.
• Dans le cas d’une prime, l ’investissement initial
  est supérieur à la valeur nominale. On assisterait à
  une diminution de l’investissement car on reçoit
  plus que le rendement exigé.
                                                       11
Nature de l ’escompte à l ’émission

• Actif ?               • Contrepartie d ’un
• Avantages futurs        passif ?
• Avantage découlant    • Réduction de la valeur
  d ’un financement à     nominale du passif
  coût moindre          • Permet d ’évaluer le
• « Frais reportés »      passif à la valeur
• VOIR Présentation       actualisée des flux
                          monétaires
                        • Meilleur reflet de la
                          substance             12
Nature de la prime à l ’émission

• Passif ?                  • Augmentation du
• Montant perçu               poste Obligations à
  d ’avance pour              payer
  contrebalancer la force   • Permet d ’évaluer la
  du taux d ’intérêt          dette à la valeur
• ILLUSTRATION 2              actualisée des flux
  (B.5)                       monétaires



                                                     13
B.2 Escompte/prime à l'émission
    (Amortissement)
  Méthode du taux effectif (intérêt réel)
      • On amortit l'escompte ou la prime de sorte que la
        charge d'intérêts représente le taux réel consenti
        au détenteur. (substance de la transaction)

• Charge intérêts= Valeur comptable de l'O X Taux effectif

• Valeur comptable:   Valeur nominale +/- Prime/escompte
                                         non amorti

• Amortissement prime/escompte: Différence charge
                                        et débours


                                                         14
 B.2 Escompte/prime à l'émission
     (Amortissement)

   Méthode du taux effectif (intérêt réel)-Illustration

Valeur comptable:        Valeur nominale          100 000 $
                         (-) Escompte non amorti ( 2 383)
                                                  97 617
   Charge:     97 617 X 14% X 6/12 = 6 833 $
   Débours:                               6 500 $
   Amortissement de l'escompte:           333 $

                 Charge d'intérêts         6 833
                            @ Caisse                6 500
                                         Escompte   reporté   15
   333
B.3 Frais d ’émission des obligations
    (Amortissement)
• Hypothèse :                Même exemple avec des frais
                             d'émission de 2 000 $

• Montant encaissé: 95 617 $ (97 617 $ - 2 000 $)




  01/06/2009
           Encaisse                         95   617
           Escompte (reporté)                2   383
           Frais d ’émission reportés        2   000
                                 @ Obligations   à payer   100
  000

                                                                 16
B.3 Frais d ’émission des obligations
    (Amortissement)
On amorti les frais d ’émission de la même façon que
  les primes ou escompte à l ’émission.

Méthode du taux effectif (intérêt réel)
      • Charge d'intérêts représente le taux réel consenti
        au détenteur. (substance de la transaction)
      • Il faut recalculer un taux tenant compte des frais
        d ’émission

• Charge intérêts= Valeur comptable de l'O X Taux effectif

• Valeur comptable: Valeur nominale +/- Prime/esc.non
                    amort. -Frais d ’émission non amorti



                                                             17
B.3 Frais d ’émission des obligations
    (Amortissement)
  Taux effectif (taux de financement réel ):
  95 617 = 6 500 6 i     ? +     100 000
                                  (1+i)6
             i = 7,43 % x 2 = 14,86 %(annuel)

• Charge d’intérêts (Méthode du taux effectif)

Avec l ’amort. des frais émission et de l ’escompte:
       95 617 $ x 7,43 % =        7 106 $
Avec l ’amort. de l ’escompte:
       97 617 $ x 7 % =           6 833 $
DIFFÉRENCE:
Amort des frais d ’émission :     273 $                18
B.3 Frais d ’émission des obligations
    (Amortissement)
01/12/2009
         Charge financière (totale)              7 106
                               @ Encaisse                      6
500
                    Escompte reporté                     333
                    Frais d ’émission reportés           273




                                                                   19
B.3 Frais d ’émission des obligations
               (Amortissement)




                                        20
        B.4 Illustration 2- Émission à prime
 Emprunt de 100 000 $ le 01/06/2009 par émission de 100
  obligations de 1 000 $ chacune, portant intérêt à 13 % par
  année, coupon en juin et décembre, échéant dans 3 ans. Taux
  du marché 10 %

      JVM ? = PMT 6 500 $ (n= 6, i= 5 %) + VF 100 000 $ (n= 6, i= 5 %)

                                   107 614 $

01/06/2009
          Encaisse                  107 614                      @
          Obligations à payer       100 000
          Prime reportée (Bilan)        7 614

                                                                     21
Nature de la prime à l ’émission

• Passif ?                  • Augmentation du
• Montant perçu               poste Obligations à
  d ’avance pour              payer
  contrebalancer la force   • Permet d ’évaluer la
  du taux d ’intérêt          dette la sa valeur
                              actualisée.




                                                     22
B.4 Illustration 2- Émission à prime




                                       23
B.4 Illustration 2 (Amortissement prime)




                                           24
25
 B.4 Illustration 2 (Amortissement prime)
Méthode du taux effectif (intérêt réel)-

Valeur comptable:          Valeur nominale         100 000 $
                           (+) Prime non amortie     7 614
                                                   107 614
   Charge:    107 614 X 10% X 6/12 = 5 381 $
   Débours:                          6 500 $
   Amortissement de la prime:        1 119 $

                 Charge d'intérêts         5 381
                 Prime reportée                    1 119
                            @ Caisse               6 500


                                                               26
C.1 Les obligations- la présentation
             (BILAN)
Actifs à long terme
Frais reportés:                 Montant au passif se
Frais d ’émission     2 000$       rapproche du montant réel
                                   que l ’émetteur aurait à
Passifs à long terme               rembourser à la date du
                                   bilan
Obligations:                    Pratique répandue ,Norme
  Valeur nominale     100 000      USA
  - Escompte          (2 383)   Dans le cas d’une prime, le
                      97 617$      montant s’ajoute au passif
                                                            27
 C.1 Les obligations- la présentation
              (BILAN)

                               Passifs à long terme
Note: Les frais d ’émission
  pourraient être regroupés    Obligations:
                                 Valeur nominale       100 000
  avec l ’escompte (ou venir
                                 - Escompte et
  réduire la prime)
                                   frais d ’émission   (4 383)
                                                       95 617$



                                                            28
 C.1 Les obligations- la présentation
              (BILAN)
Actifs à long terme
Frais reportés:
Esc et Frais d ’émission 4 383$   La valeur nominale
                                    représente le montant
Passifs à long terme                qui sera remboursé à
                                    l ’échéance
Obligations:
  Valeur nominale      100 000$




                                                            29
 C.1 Les obligations- la présentation
          État des résultats
• La charge d ’intérêts à l ’état des résultats
  doit inclure:

   – L ’amortissement de l ’escompte ou la prime
   – L ’amortissement des frais d ’émission


Ces éléments font en substance partie du coût
 de financement lié à l ’obligation
                                                   30
C.2 Présentation court terme-long terme

La décision de classer un emprunt à C.T. ou à L.T.
   ne dépend pas uniquement de l'échéance prévue au
   contrat, elle doit être basée sur une analyse :
        • des clauses contractuelles
        • des faits et circonstances
Si les circonstances indiquent que la société ne sera
   pas obligée de rembourser l'emprunt à court terme,
   elle peut le présenter à L.T.

                                                   31
C.2 Présentation court terme-long terme

Emprunt échéant dans 5 ans. À la date du bilan, la
 société ne respecte pas le ratio de fonds de roulement
 exigé par le contrat d'emprunt. Dès lors, le créancier
 peut exiger le remboursement immédiat.




                                                   32
C.2 Présentation court terme-long terme

Emprunt échéant dans 5 ans. Une clause contractuelle
 prévoit que le créancier peut exiger le remboursement
 immédiat en cas de changements défavorables
 importants. À la date du bilan, la société est en
 situation de perte depuis 2 ans et ça ne semble pas
 vouloir s'améliorer pour l'exercice à venir.




                                                  33
C.2 Présentation court terme-long terme

Emprunt remboursable à vue (i.e. exigible à la demande
 du créancier).



Emprunt à long terme qui sera échu dans 2 mois, mais
 la société a l'intention de le rembourser au moyen
 d'un autre financement à long terme.


                                                  34
35
36
37
38
39
3 LE FINANCEMENT HORS-BILAN
(Le « non constaté »
Terme qui désigne les engagements (ou passifs) qui
  ne sont pas constatés dans le bilan mais en note
  seulement.
Ce type de financement est avantageux car il
  n ’affecte pas à la hausse les ratios d ’endettement.
EXEMPLES
•   Éventualités (probable, non mesurable)
•   Location à long terme (exploitation)
•   Instruments dérivés
•   Cautionnement
•   Titrisation
                                                     40
•   Engagements contractuels
3 LE FINANCEMENT HORS-BILAN
Engagements contractuels

Essentiellement des exigences de divulgation car ces
  montants ne sont pas des passifs au moment de la
  préparation des états financiers.

Distinction engagement contractuel et passif ?

Distinction engagement contractuel et perte
  éventuelle?                                      41


Emprunt échéant dans 5 ans. À la date du bilan, la
 société ne respecte pas le ratio de fonds de roulement
 exigé par le contrat d'emprunt. Dès lors, le créancier
 peut exiger le remboursement immédiat.




                                                   32
C.2 Présentation court terme-long terme

Emprunt échéant dans 5 ans. Une clause contractuelle
 prévoit que le créancier peut exiger le remboursement
 immédiat en cas de changements défavorables
 importants. À la date du bilan, la société est en
 situation de perte depuis 2 ans et ça ne semble pas
 vouloir s'améliorer pour l'exercice à venir.




                                                 33
C.2 Présentation court terme-long terme

Emprunt remboursable à vue (i.e. exigible à la demande
 du créancier).



Emprunt à long terme qui sera échu dans 2 mois, mais
 la société a l'intention de le rembourser au moyen
 d'un autre financement à long terme.


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39
3 LE FINANCEMENT HORS-BILAN
(Le « non constaté »
Terme qui désigne les engagements (ou passifs) qui
  ne sont pas constatés dans le bilan mais en note
  seulement.
Ce type de financement est avantageux car il
  n ’affecte pas à la hausse les ratios d ’endettement.
EXEMPLES
•   Éventualités (probable, non mesurable)
•   Location à long terme (exploitation)
•   Instruments dérivés
•   Cautionnement
•   Titrisation
                                                     40
•   Engagements contractuels
3 LE FINANCEMENT HORS-BILAN
Engagements contractuels

Essentiellement des exigences de divulgation car ces
  montants ne sont pas des passifs au moment de la
  préparation des états financiers.

Distinction engagement contractuel et passif ?

Distinction engagement contractuel et perte
  éventuelle?                                      41

				
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posted:5/15/2011
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