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FORMATION EN DATE DU

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									  A.F.A.C.
 Associat ion pour la Formation et l’ Aide à la Connaissance
 www.afac -forma tion.com




MANUEL 2008



      8, R UE DES 3 P OR T ES – 75005 P ARI S

     T EL : 01 44 07 06 84 – Fax : 01 46 34 26 89

       AFAC @AFAC-FOR MAT ION.COM
A.F.A.C.www.afac-formation.com
Association pour la Formation et l’Aide à la Connaissance




          Former, c’est rendre
    vos opérateurs plus efficaces
  en leur apportant les techniques
      adaptées à leur fonction.


      Former, c’est permettre
    à vos collaborateurs d’être
plus pertinents en leur fournissant
         la compréhension
      de leur environnement.


        Former, c’est investir
     dans ce que votre entreprise
         a de plus précieux :
         vos hommes.
                                   LES FORMATIONS
INTRODUCTION
PRESENTATION DE L’AFAC                                                                  2

CHAPITRE I – INITIATION                                                                 4
INITIATION AU DROIT GENERAL                                                             5
INITIATION AU DROIT DES AFFAIRES                                                        9
INITIATION AU CONTENTIEUX                                                              12
INITIATION AU DROIT DU TRAVAIL                                                         14
INITIATION AUX VOIES D’EXECUTION                                                       16

SEMINAIRES INT ENSIFS                                                                  18
LES REGLES FONDAMENTALES DU DROIT EN IMMOBILIER                                        19
LES REGLES FONDAMENTALES DES BAUX D’HABITATION                                         22
LES REGLES FONDAMENTALES DE LA COPROPRIETE                                             24
LES REGLES FONDAMENTALES DES BAUX COMMERCIAUX                                          28
LES REGLES FONDAMENTALES EN URBANISME                                                  29
ACTEURS ET INTERVENANTS DE L’IMMOBILIER ENTITES JURIDIQUES ET VOCABULAIRE LIE
A L’IMMOBILIER                                                                         31

CHAPITRE II – ACTUALITE RECENTE ET URGENT E AYANT UNE INCIDENCE S UR
L’IMMOBILIER D’ ENTREP RISE OU SUR L’IMMOBILI ER D’HABITATIO N –
SEMINAIRES D’ UNE DEMI JOURNEE OU D’UNE JOURNEE SUR UNE REFORME
D’INTERET FONDAMENTAL EN IMMOBILIER                                                    33
PRESENTATION DU CHAPITRE II                                                            34
CYCLE ACTUALITE JURIDIQUE                                                              36
EXEMPLE DE PROPOSITION DE FORMATION « VEILLE JURIDIQUE »                               37
ACTUALITE IMMOBILIER D’ENTREPRISE                                                      38
ACTUALITE EN COPROPRIETE                                                               39
ACTUALITE EN IMMOBILIER D’HABITATION                                                   40
TEXTES RECENTS AYANT UNE INCIDENCE SUR L’IMMOBILIER                                    41
ACTUALITE DES BAUX COMMERCIAUX                                                         42
ACTUALITE BAUX COMMERCIAUX ET CENTRES COMMERCIAUX                                      44
PROPOSITION FORMATION « ACTUALITE JURIDIQUE ET VEILLE JURIDIQUE                        45
EXEMPLE DE PROGRAMME ACTUALITE MARS 2007                                               46
ACTUALITE DE LA COPROPRIETE ET REDDITIONS DE CHARGES                                   47

CHAPITRE III – EX EMPLES DE PROGRAMMES ADAPTES A LA DEMANDE DE
L’ENTREP RISE AP RES CONTACTS AV EC LE DI RECTEUR PEDAGOGIQUE ET LES
FORMATEURS                                                                             49
L’ANALYSE ET LA GESTION BUDGETAIRE DES SCI                                             50
PANORAMA DES CONTRATS PUBLICS                                                          52
MONTAGE D’OPERATIONS COMPLEXES : DIVISION EN VOLUME ET IMBRICATIONS DE PROPRIETES
PUBLICS ET PRIVES                                                                      55
DEVELOPPEMENT DURABLE ET CONSTRUCTION : FORMATION ENVISAGEE DANS L’OPTIQUE
« IMMOBILIER D’ENTREPRISE »                                                            56
RT 2000 ET RT 2005                                                                     58
LE DIAGNOSTIC DE PERFORMANCE ENERGETIQUE ET LES DIAGNOSTIQUEURS                        59
LOI DUTREIL II – ANALYSE DU TITRE IV – MODERNISATION DES RELATIONS COMMERCIALES        60
STATUTS JURIDIQUES ET MODE D’OCCUPATION DE L’IMMOBILIER AVEC SERVICES                  62
LES DIAGNOSTICS OBLIGATOIRES OU CONSEILLES EN IMMOBILIER D’ENTREPRISE DANS L’OPTIQUE
D’UNE ACTIVITE D’ENTREPRISE « ENTREPOTS » EN TENANT COMPTE D’UNE PARTIE DES LOCAUX
UTILISES A USAGE DE BUREAUX                                                            66
ACTUALITE DES BAUX COMMERCIAUX DANS L’OPTIQUE BUREAUX ET LOCAUX D’ACTIVITES            68
ACTUALITE ADMINISTRATEURS DE BIENS ET SYNDICS DE COPROPRIETE                           70
BAUX COMMERCIAUX APPROFONDISSEMENT DANS L’OPTIQUE DE L’ACTIVITE DE L’ENTREPRISE
« CENTRES COMMERCIAUX »                                                                71
CHARGES RECUPERABLES – ETAT DES LIEUX – REPARATIONS LOCATIVES – COPROPRIETE –
IMMOBILIER D’HABITATION – IMMOBILIER D’ENTREPRISE                                      74
MAITRISE D’OUVRAGE ET SOUS TRAITANCE                                                   77
REGLEMENTATION – SECURITE – TRAVAUX – CONSTRUCTION ET URBANISME – FONDAMENTAUX         80

CHAPITRE IV – MODULES FORMATIONS GENERALES ET SPECIALIS EES                            83
PRESENTATION DU CHAPITRE                                                               84

LES DIFFERENTS MODULES                                                                 85
MODULE BAUX COMMERCIAUX                                                                86
PRESENTATION DU MODULE                                                                 87
FORMATIONS PROPOSEES EN INTER SUR LE THEME DES BAUX COMMERCIAUX                        88
LES BAUX COMMERCIAUX DEBUTANTS – REGLES FONDAMENTALES ET ACTUALITE                     89
LES BAUX COMMERCIAUX A PPROFONDISSEMENT                                                92
LES BAUX COMMERCIAUX DANS LEUR NOUVEL ENVIRONNEMENT JURIDIQUE ET JURISPRUDENTIEL       94
BAUX COMMERCIAUX ET CENTRES COMMERCIAUX                                                       95
LES BAUX EN ETAT FUTUR D’ACHEVEMENT                                                           97
BAUX COMMERCIAUX ET REGLEMENTATION CONCERNANT LES INSTALLATIONS CLASSEES                      99
BAUX COMMERCIAUX ET ENTREPOTS                                                                101
LE RENOUVELLEMENT DU BA IL COMMERCIAL                                                        103
RENOUVELLEMENT DU BA IL COMMERCIAL ET CENTRES COMMERCIAUX                                    105
LE RENOUVELLEMENT DU BA IL COMMERCIAL DANS L’OPTIQUE BAILLEUR – COMMERCES
PIED D’IMMEUBLES                                                                             108
LES BAUX COMMERCIAUX – ANALYSE DE TOUTES LES CLAUSES ET ANALYSE PRATIQUE DANS
L’OPTIQUE DE LOCAUX A USAGE DE BUREAUX                                                       111
REGLEMENTATION JURIDIQUE CONCERNANT LES LOCAUX « CODE DU TRAVAIL ET ERP » ET
NOTAMMENT LA REGLEMENTATION SECURITE INCENDIE                                                114
LES ACCESSIBILITES HANDICAPES EN IMMOBILIER D’ENTREPRISE DANS L’OPTIQUE
CENTRES COMMERCIAUX – ERP – BAUX EN ETAT FUTUR D’ACHEVEMENT                                  117
LES CHARGES RECUPERABLES – ETAT DES LIEUX – REPARATIONS LOCATIVES EN
IMMOBILIER D’ENTREPRISE                                                                      119
LES VOIES D’EXECUTION APPLIQUEES AUX BAUX COMMERCIAUX                                        121
LES GRANDS PRINCIPES DE LA REDACTION D’ACTES
REDACTION D’ACTES EN IMMOBILIER D’ENTREPRISE : BAIL COMMERCIAL – BAIL DEROGATOIRE –
CONVENTION D’OCCUPATION PRECAIRE ET AVENANTS                                                 123
LES BAUX COMMERCIAUX ETUDIES ET ANALYSES POUR LES DIFFERENTS SERVICES DE
L’ENTREPRISE                                                                                 125
L’EVALUATION DU FONDS DE COMMERCE                                                            126
FONDS DE COMMERCE – REGLEMENTATION – DROIT AU BAIL – CESSION – EVALUATION                    128
LES REGLES D’URBANISME APPLICABLES AUX PROJETS D’OUV ERTURE DES COMMERCES DE DETAIL          131

MODULE COMMUNICATION GESTION ET CENT RES COMMERCIAUX                                         133
COMMUNICATION – GESTION ET CENTRES COMMERCIAUX                                               134

MODULE LA LOI HANDICAP EN IMMOBILIER D’ENTREPRISE ET EN IMMOBILIER D’HABITATION :
ASPECT JURIDIQUE – ASPECT TECHNIQUE                                                          138
LE POINT SUR LES ACCESSIBILITES HANDICAPES EN IMMOBILIER D’ HABITATION                       139
LE POINT SUR LES ACCESSIBILITES HANDICAPES EN IMMOBILIER D’ENTREPRISE                        142
LES ACCESSIBILITES HANDICAPES DANS L’OPTIQUE BATIMENTS COLLECTIFS D’HABITATION               145


MODULE BAUX D’HABITATION                                                                     147
PRESENTATION DU MODULE                                                                       148
LES BAUX D’HABITATION DEBUTANT                                                               149
DECOUVERTE PRATIQUE DES BAUX D’HABITATION                                                    151
LES BAUX D’HABITATION – REGLES FONDAMENTALES ET ACTUALITE
CHARGES RECUPERABLES – ETAT DES LIEUX ET REPA RATIONS LOCATIVES EN
IMMOBILIER D’HABITATION                                                                      154
LES CHARGES RECUPERABLES SUR LE LOCATAIRE                                                    156
LE REGLEMENT DES LITIGES LOCATIFS                                                            157
LA GESTION LOCATIVE                                                                          159
LES BAUX D’HABITATION ETUDIES ET ANALYSES POUR LES DIFFERENTS SERV ICES
DE L’ENTREPRISE                                                                              162

MODULE COPROPRIET E                                                                          163
PRESENTATION DU MODULE                                                                       164
LOI SRU – VOLET COPROPRIETE                                                                  166
LE STATUT DE LA COPROPRIETE APRES LE DECRET DU 27 MAI 2004 ET LE DECRET DU
9 SEPTEMBRE 2004 ET LE DECRET ET L’ARRETE DU 14 MARS 2005 ET LA LOI ENL DU 13 JUILLET 2006
LE NOUVEL ENVIRONNEMENT JURIDIQUE DU STATUT DE LA COPROPRIETE A PRES LES DECRETS ET
ARRETES 2004 – 2005 ET LA LOI ENL                                                            168
ACTUALITE DE LA COPROPRIETE ET REDDITIONS DE CHARGES                                         172
CHARGES ET REDDITIONS DE CHARGES                                                             174
ENVIRONNEMENT JURIDIQUE : SYNDIC – COPROPRIETE – LMP                                         175
LES ASSEMBLEES GENERALES DE COPROPRIETE                                                      178
GESTION DES CONTRATS ET COPROPRIETE                                                          180
LA NOUVELLE REGLEMENTATION DES ASCENSEURS A PRES LE DECRET DU 9 SEPTEMBRE 2004
LES ARRETES DU 18 NOVEMBRE 2004 ET LES ARRETES DU 1 er AOUT 2006                             183
COMPTABILITE DE LA COPROPRIETE                                                               185

MODULE EXPERTISE                                                                             186
INTRODUCTION A L’EXPERTISE IMMOBILIERE                                                       187
EXPERTISE IMMOBILIERE : NIV EAU GROUPES                                                      188
EXPERTISE IMMOBILIERE : NIV EAU DEBUTANT                                                     191
EXPERTISE IMMOBILIERE : NIV EAU CONFIRME                                                     193
EXPERTISE IMMOBILIERE : NIV EAU SPECIALISATION                                               195
MODULE FISCALITE                                                                            196
LA FISCALITE IMMOBILIERE : REGLES ESSENTIELLES                                              197
FISCALITE ET IMMOBILIER D’ENTREPRISE                                                        198
LA FISCALITE DE L’IMMOBILIER – REGLES ESSENTIELLES ET ACTUALITE                             199
ACTUALITE DE LA FISCALITE IMMOBILIERE : HABITATION                                           201
ACTUALITE DE LA FISCALITE IMMOBILIERE : ENTREPRISE                                           202
LA FISCALITE DE L’IMMOBILIER D’ENTREPRISE – JUNIORS                                          203
LA FISCALITE DE L’IMMOBILIER D’ENTREPRISE – SENIORS                                          205
LA FISCALITE DE L’IMMOBILIER D’ENTREPRISE – NIVEAU 1                                         207
LA FISCALITE DE L’IMMOBILIER D’ENTREPRISE – NIVEAU 2                                         208
LA FISCALITE DE L’IMMOBILIER D’ENTREPRISE – NIVEAU 3                                         209
ACTUALITE FISCALE I -                                                                        211
ACTUALITE FISCALE II -                                                                       213
SAVOIR LIRE UN BILAN                                                                         214
LA FISCALITE DU LOUEUR EN MEUBLE PROFESSIONNEL                                               215

MODULE DROIT DES SOCIET ES – STRUCTURES SOCIETAIRES – PROCEDURES COLLECTIVES
APPLIQUEES A L’IMMOBILIER                                                                   216
LES DIFFERENTES SOCIETES CIVILES IMMOBILIERES                                               217
LES MUTATIONS DE SOCIETES IMMOBILIERES                                                      219
LES DIFFERENTES STRUCTURES SOCIETAIRES ET L’IMMOBILIER D’ENTREPRISE – DROIT DES SOCIETES
- PROCEDURES COLLECTIVES                                                                    221
LE NOUVEAU DROIT DE LA FAILLITE APPLIQUE A L’IMMOBILIER D’ENTREPRISE APRES LA LOI DE
SAUVEGARDE DES ENTREPRISES ET SON DECRET D’APPLICATION                                      223

MODULE PROFESSIONNELS DE L’IMMOBILIER – CONT RAINT ES ET REGLEMENTATION                     226
LE METIER D’AGENT IMMOBILIER                                                                227
LA REGLEMENTATION PROFESSIONNEL – LOI HOGUET – FONDAMENTAUX ET ACTUALITE                    230
LA REGLEMENTATION PROFESSIONNEL – LOI HOGUET DANS L’OPTIQUE IMMOBILIER D’HABITATION         233
LE POINT SUR LA REGLEMENTATION PROFESSIONNELLE – DEVOIR DE CONSEIL ET
OBLIGATION D’INFORMATION DU PROFESSIONNEL DE L’IMMOBILIER                                   236
LES DIAGNOSTICS OBLIGATOIRES – LES NOUVELLES CONTRAINTES EN MATIERE DE VENTES
IMMOBILIERES ET EN IMMOBILIER D’ENTREPRISE – LE DIAGNOSTIC TECHNIQUE DU BATIMENT            237

MODULE GARDIENS – EMPLOYES D’IMMEUBLES – T ECHNICIENS EN CHARGE D’IMMEUBL ES                241
GARDIENS – EMPLOYES D’IMMEUBLES – ETAT DES LIEUX – REPARATIONS LOCATIVES                    242
GARDIENS – EMPLOYES D’IMMEUBL ES – TROUBLES DE VOISINAGE – GESTION DES CONFLITS             244
GARDIENS – EMPLOYES D’IMMEUBLES – DISCOURS COMMERCIAL – ESPRESSION ORALE
VISITE DES BIENS A LOUER OU A VENDRE                                                        246
OBLIGATION ET RESPONSABILITE DES TECHNICIENS EN CHARGE D’IMMEUBLES – IMMOBILIER TERTIAIRE   247

MODULE EFFICACITE PROFESSIONNELLE ET COMMERCIALE                                            250
S’EXPRIMER EN PUBLIC                                                                        251
EFFICACITE COMMERCIALE AU TELEPHONE                                                         252
L’ECRIT PROFESSIONNEL                                                                       254
TECHNIQUES DE VENTE                                                                         255
FORMATION MANAGEMENT                                                                        257

MODULE INSTALLATIONS CLASSEES ET ENVIRONNEMENT                                              258
DESCRIPTIF DES DIFFERENTES FORMATIONS PROPOSEES                                             259
LES FONDAMENTAUX DES ICPE                                                                   262
ICPE ET DEV ELOPEMENT DE L’ACTIVITE EN IMMOBILIER D’ENTREPRISE                              264
ICPE EN LOCAUX D’ACTIVITES                                                                  266
ICPE EN ENTREPOTS LOGISTIQUES                                                               268
BAUX COMMERCIAUX ET REGLEMENTATION CONCERNANT LES INSTALLATIONS CLASSEES                    270

MODULE URBANISME                                                                            272
L’URBANISME APRES LA LOI SRU – LA LOI URBANISME ET HABITAT ET LA REFORME DU PERMIS DE
CONSTRUIRE ET DES AUTORISATIONS D’URBANISME                                                 273
URBANISME : REGLES FONDAMENTALES ET PRESCRIPTIONS COMPLEMENTA IRES                          275
URBANISME COMMERCIAL                                                                        278
URBANISME OPERATIONNEL : LA REFORME DES AUTORISATIONS D’URBANISME                           280
L’USAGE ET LA DESTINATION DES BIENS IMMOBILIERS : LA REFORME DES CHANGEMENTS D’USAGE        282
ARCHEOLOGIE PREVENTIVE – INCIDENCE SUR L’IMMOBILIER                                         284

MODULE ASSURANCE                                                                            285
L’ASSURANCE ET LES SINISTRES APPLIQUES AUX METIERS DE L’IMMOBILIER -                        286

MODULE FINANCEMENTS – CREDIT BAIL – NORMES IFRS – CASH-FLOW – BILAN FINANCIER               289
LES INTERVENANTS DU MARCHE IMMOBILIER                                                       290
LA GESTION DES ACTIFS IMMOBILIERS – L’ASSET MANAGEMENT                                      292
PRINCIPES ET PRATIQUES DE LA METHODE D’ACTUALISATION DES CASH-FLOWS OU
 « DISCOUNTED CASH-FLOW »                                                                   293
L’EXTERNALISATION DES ACTIFS IMMOBILIERS                                                    294
FINANCEMENTS STRUCTURES APPLICABLES AUX PROJETS IMMOBILIERS                                 295
MAITRISER LES FINANCEMENTS DE PROJETS IMMOBILIERS                                           296
LES NORMES IFRS ET LEUR APPLICATION AUX ACTIFS IMMOBILIERS D’EXPLOITATION ET DE PLACEMENT   297
LE FINANCEMENT EN IMMOBILIER D’ENTREPRISE – CREDIT ET CREDIT BAIL IMMOBILIER                298
LA REFORME DU DROIT DES SURETES ET LA REFORME DES HYPOTHEQUES                               299
DEUX OUTILS NOUVEAUX : L’HYPOTHEQUE RECHARGEABLE ET LE VIAGER HYPOTHECAIRE                  301
LES SURETES DES FINANCEMENTS                                                                302
FINANCEMENT DES CONTRATS DE PARTENARIATS                                                    303
LA TECHNIQUE DU PRET BANCAIRE                                                               304

MODULE MONTAGE ET GESTION DES OPERATIONS IMMOBILIERES                                       305
LE MONTAGE DES OPERATIONS IMMOBILIERES                                                      306
LE MONTAGE D’OPERATIONS EN IMMOBILIER D’ENTREPRISE                                          309

MODULE MAITRISE D’OUVRAGE                                                                   315
MAITRISE D’OUVRAGE ET SOUS TRAITANCE                                                        316
LE CHOIX DU MAITRE D’OUVRAGE : MARCHE D’ENTREPRISE OU CONTRA T DE PROMOTION IMMOBILIERE     319
LE CHOIX DU MAITRE D’OUVRAGE – MARCHE DE TRAVAUX OU CONTRAT DE PROMOTION IMMOBILIER         320
LA VENTE ET L’ACQUISITION DE L’IMMEUBLE BATI EN IMMOBILIER D’ENTREPRISE                     321
LA VENTE ET L’ACQUISITION DE L’IMMEUBLE A CONSTRUIRE EN IMMOBILIER D’ENTREPRISE             323

MODULE T ECHNOLOGIE ET PATHOLOGIE DES BATIMENTS                                             324
TECHNOLOGIE ET PATHOLOGIE DES BATIMENTS – PRESENTATION                                      325
TECHNOLOGIE DU BATIMENT – LISTE DES POINTS POUVANT ËTRE TRAITES                             326
VOCABULAIRE TECHNIQUE ET DESORDRES DE CONSTRUCTION – BATIMENTS COLLECTIFS ANCIENS
(type Haussmann inclus)                                                                     329
VOCABULAIRE TECHNIQUE ET DESORDRES DE CONSTRUCTION – BATIMENTS – BUREAUX –
ACTYIVITES                                                                                  331
VOCABULAIRE TECHNIQUE ET DESORDRES DE CONSTRUCTION – BATIMENTS COLLECTIFS –
(type logements)                                                                            333

MODULE INT ERNET ET IMMOBILIER                                                              335
REALISER UNE ETUDE DE MARCHE IMMOBILIER                                                     336
AUGMENTER L’AUDIENCE D’UN SITE INTERNET IMMOBILIER                                          338


CHAPITRE V – DROIT INDIVIDUEL A LA FORMATION DIF                                            340
LE DIF ET LES DIFFERENTES FORMATIONS DU MANUEL                                              341

CHAPITRE VI – CALENDRIER DES FORMATIONS EN INTER                                            345
CALENDRIER DES FORMATIONS ET CONFERENCES DU 1 er SEMESTRE 2008                              346

								
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