STATUTS DE CORPORATION GENERAL juridique en francais by samc

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									                    STATUTS DE CORPORATION GENERAL




                  _________________________________________

                                   Nom de la société




                                      ARTICLE I

                                      BUREAUX




Le bureau principal de la Société dans l'État de _________________, est situé dans le
comté de _________________________________. La Société mai ont les autres
bureaux, que ce soit à l'intérieur ou sans l'Etat de ____________________, que le
conseil d'administration de désigner ou mai que les milieux d'affaires de la Société mai
besoin de temps en temps.




                                      ARTICLE II

                                   ACTIONNAIRES




SECTION 1. Réunion annuelle. La réunion annuelle des actionnaires se tiendra le
__________ jour du mois de ___________ de chaque année, en commençant par
l'année _____, à l'heure de ____ heures __.m., en vue de l'élection des administrateurs
et pour la transaction de toute autre affaire qui viennent mai avant la réunion. Si le jour
fixé pour la réunion annuelle est un jour férié dans l'État de ____________, de ces
réunions se tiennent à réussir le prochain jour ouvrable. Si l'élection des administrateurs
ne sont pas se tiendra le jour désigné ci-après pour toute assemblée annuelle des
actionnaires, ou à toute reprise de celle-ci, le conseil d'administration veille à l'élection
qui aura lieu lors d'une assemblée extraordinaire des actionnaires, dès que
commodément mai.




SECTION 2. Réunions extraordinaires. Des réunions extraordinaires des actionnaires,
pour tout ou les finalités, sauf prescrites par la loi, mai être convoquée par le président
ou par le conseil d'administration, et doit être convoquée par le président à la demande
des détenteurs de pas moins de _____________ pour cent de toutes les actions en
circulation de la Société du droit de vote lors de la réunion.




SECTION 3. Lieu de la réunion. Le conseil d'administration mai désigner tout lieu,
soit à l'intérieur ou sans l'Etat de ________________, sauf prescrites par la loi, comme
le lieu de réunion pour toute assemblée annuelle ou pour toute assemblée
extraordinaire. Un avis de renonciation signé par tous les actionnaires ayant le droit de
vote lors d'une réunion mai désigner tout lieu, soit à l'intérieur ou sans l'Etat de
________________, sauf prescrites par la loi, comme le lieu pour la tenue de cette
réunion. Si aucune désignation est faite, le lieu de la réunion est le principal bureau du
Corporation.




SECTION 4. AVIS DE REUNION. Un avis écrit précisant le lieu, le jour et l'heure
de la réunion et, dans le cas d'une réunion spéciale, la ou les finalités pour lesquelles la
réunion est appelée, sauf prescrit par la loi, être livré pas moins de ___________ ni plus
de ___________ jours avant la date de la réunion, à chaque actionnaire inscrit le droit
de vote à cette assemblée. Si la poste, un tel avis est réputé être livrées lorsque déposés
aux États-Unis Mail, adressée à l'actionnaire à son adresse telle qu'elle apparaît sur le
stock de transfert livres de la Société, en port payé ce sujet.




SECTION 5. CLÔTURE DE TRANSFERT DE LIVRES enregistrement existant. Le
but de déterminer les actionnaires droit à un avis ou de vote à toute assemblée des
actionnaires ou à toute reprise de celle-ci, ou actionnaires ayant le droit de recevoir un
paiement d'un dividende, ou en vue de prendre une décision des actionnaires pour toute
autre destination, le Conseil de Administration de la Société mai prévoir que le transfert
de stock de livres est fermé pour une période déterminée, mais de ne pas dépasser en
tout état de cause, cinquante (50) jours. Si le stock de livres de transfert doivent être
fermés en vue de déterminer les actionnaires droit à un avis de ou de voter à une
assemblée des actionnaires, ces livres doivent être fermés pendant au moins _______
jours précédant immédiatement cette assemblée. Au lieu de la clôture des actions de
transfert livres, le conseil d'administration mai fixer à l'avance une date que la date de
clôture des registres pour un tel détermination des actionnaires, cette date en tout cas
pas à plus de ________ jours et, dans le cas d'une assemblée des actionnaires, pas
moins de _________ jours, avant la date à laquelle l'action exige une telle
détermination des actionnaires doit être prise . Si le stock de livres de transfert ne sont
pas fermées et aucune date de clôture des registres est fixée pour la détermination des
actionnaires droit à un avis ou de voter à une assemblée des actionnaires, ou
actionnaires ayant le droit de recevoir un paiement d'un dividende, la date à laquelle la
notification de la réunion est envoyé par la poste ou la date à laquelle la résolution du
conseil d'administration de déclarer ces dividendes est adopté, selon le cas mai, doivent
être la date de clôture des registres pour cette décision des actionnaires. Quand une
détermination des actionnaires ayant le droit de vote à toute réunion des actionnaires a
été faite selon les dispositions du présent article, cette décision s'applique à toute
reprise de celle-ci.
SECTION 6. Listes de vote. L'officier ou l'agent ayant la charge de transférer le stock
de livres pour les actions de la Société doit faire une liste complète des actionnaires
ayant le droit de vote à chaque assemblée des actionnaires ou à toute reprise de celle-ci,
classés par ordre alphabétique, avec l'adresse et le nombre de actions détenues par
chacune d'elles. Cette liste sera produit et reste ouverte à l'heure et le lieu de la réunion
et est soumis à l'inspection de tout actionnaire pendant toute la durée de la réunion aux
fins de celle-ci.




SECTION 7. Quorum. Une majorité des actions en circulation de la Société du droit
de vote, représentés en personne ou par procuration, constitue un quorum à une
assemblée des actionnaires. Si moins de la majorité des actions en circulation sont
représentées à une réunion, une majorité des actions représenté mai ajourner la réunion
de temps en temps sans préavis. À cette assemblée ajournée au cours de laquelle un
quorum doivent être présents ou représentés, toute entreprise peut régler mai qui aurait
pu être traitée à la réunion en qualité d'origine remarqué. Les actionnaires présents à
une dûment réunion organisée mai continuer à traiter l'ajournement jusqu'à ce que,
nonobstant le retrait de suffisamment d'actionnaires de quitter moins d'un quorum.




SECTION 8. Les procurations. À toutes les réunions des actionnaires, un actionnaire
mai vote en personne ou par procuration par écrit, exécuté par l'actionnaire ou par son
mandataire dûment autorisé en fait. Cette procuration doit être déposée auprès du
secrétaire de la Société avant ou au moment de la réunion. Une réunion du conseil
d'administration il ya lieu de mai par le biais d'une conférence téléphonique ou même
du matériel de communication par lequel toutes les personnes participant à la réunion
peuvent s'entendre, et la participation à une réunion dans de telles circonstances
constitue présence à la réunion.
SECTION 9. D'actions à droit de vote. Chaque action en circulation ayant le droit de
vote est un droit de vote sur chaque question soumise à un vote à une assemblée des
actionnaires.




SECTION 10. D'actions à droit de vote de certains titulaires. Actions au nom d'une
autre société mai être voté par ce dirigeant, un agent ou un proxy que les statuts de la
société mai prescrire ou, en l'absence d'une telle disposition, que le conseil
d'administration de la société mai déterminer. Actions détenues par un administrateur,
exécuteur testamentaire, tuteur ou conservateur mai être voté par lui, soit en personne
ou par procuration, sans un transfert de ces actions en son nom. actions au nom d'un
mandataire mai être voté par lui, soit en personne ou par procuration , Mais pas de
fiduciaire est en droit de vote des actions détenues par lui, sans un transfert de ces
actions en son nom. Actions au nom d'un récepteur mai être voté par ces récepteur, et
les actions détenues par ou sous le contrôle d'un récepteur mai être voté par ces
récepteur sans le transfert de celle-ci en son nom, si l'autorité de le faire être contenues
dans une ordonnance du tribunal selon laquelle de telles récepteur a été nommé. Un
actionnaire dont les actions sont annoncées le droit de vote de ces actions jusqu'à ce que
les actions ont été transférées dans le nom du créancier, et par la suite, le créancier a le
droit de vote les actions ainsi transférées. actions de ses propres actions appartenant à la
Société ne doit pas être voté, directement ou indirectement, à toute réunion, et ne doit
pas être comptées pour déterminer le nombre total d'actions en circulation à un moment
donné.




ARTICLE 11. Mesures officieuses par les actionnaires. Sauf disposition contraire de
la loi, toute action qui doivent être prises lors d'une réunion des actionnaires, ou toute
autre action qui mai être prises lors d'une réunion des actionnaires, mai être prises sans
une réunion si un consentement par écrit, en exposant l'action ainsi pris, est signée par
tous les actionnaires ayant le droit de vote en ce qui concerne l'objet de celle-ci.




                                       ARTICLE III

                            CONSEIL D'ADMINISTRATION




SECTION 1. Pouvoirs généraux. Les milieux d'affaires et les affaires de la Société est
gérée par son conseil d'administration.




SECTION 2. Nombre. Mode d'occupation et des titres. Le nombre d'administrateurs
de la Société est fixé par le Conseil d'administration, mais en aucun cas être inférieur à
(_________). Chaque administrateur est en fonction jusqu'à la prochaine assemblée
annuelle des actionnaires et jusqu'à ce que son successeur aura été élu et qualifié .




SECTION 3. Réunions régulières. Une réunion ordinaire du Conseil d'administration
est tenu sans autre avis que le présent règlement immédiatement après, et au même
endroit que la réunion annuelle des actionnaires. Le conseil d'administration mai
fournir, par voie de résolution, l'heure et le lieu de la tenue d'autres réunions régulières
sans préavis autres que ceux de résolution.




SECTION 4. Des réunions spéciales. Des réunions spéciales du Conseil
d'administration mai être appelé par ou à la demande du président ou de deux
administrateurs. La personne ou les personnes autorisées à demander des réunions
spéciales du Conseil d'administration mai fixe le lieu pour la tenue de toute réunion
spéciale du Conseil de Administration appelé par eux.




SECTION 5. Avis. L'avis d'une réunion spéciale doit être donnée au moins un (1)
jour précédent à cet effet par notification écrite remise en mains propres ou par courrier
à chaque administrateur à son adresse professionnelle, ou par télégramme. Si la poste,
un tel avis est réputé être livrées lorsque déposé dans les États-Unis Mail ainsi adressée,
en port payé ce sujet. Si l'avis est donné par télégramme, tel avis est réputé être livrées
lorsque le télégramme est remis au Telegraph Company. Tout directeurs mai renoncer à
l'avis de toute réunion. La présence d'un directeur lors d'une réunion constitue une
renonciation à l'avis de ces réunions, sauf dans les cas où un directeur assiste à une
réunion dans le but exprès de s'opposer à l'opération de toute entreprise parce que la
réunion n'est pas légalement appelé ou convoqué.




SECTION 6. Quorum. Une majorité du nombre d'administrateurs fixé par l'article 2
du présent article III constitue un quorum pour la conduite des affaires à toute réunion
du conseil d'administration, mais moins que si cette majorité est présent à une réunion,
une majorité des administrateurs mai présent lever la séance de temps en temps sans
préavis.




SECTION 7. Façon d'agir. La loi de la majorité des administrateurs présents à une
réunion au cours de laquelle le quorum est atteint est l'acte du Conseil d'administration.




SECTION 8. Sans une action Réunion. Toute action que mai être prises par le
Conseil d'administration lors d'une réunion mai être prises sans une réunion si un
consentement par écrit, en exposant l'action de manière à être prises, doivent être signés
avant cette action par tous les administrateurs.




SECTION 9. Vacances. Toute vacance survenant au sein du conseil d'administration
mai être remplis par le vote affirmatif de la majorité des autres administrateurs, mais de
façon moins que le quorum du conseil d'administration, à moins que la loi en dispose
autrement. Un administrateur élu à un siège devenu vacant est élu pour le terme de son
prédécesseur à ce poste. Toute direction à pourvoir en raison de l'augmentation du
nombre des administrateurs mai être comblé par l'élection par le Conseil
d'administration pour un mandat continue jusqu'à la prochaine élection des
administrateurs par les actionnaires.




SECTION 10. Indemnisation. Par résolution du conseil d'administration, chaque
administrateur mai être payé ses frais, le cas échéant, des participants à chaque réunion
du conseil d'administration, mai et être payé un salaire déclaré à titre de directeur ou
une somme fixe pour assister à chaque réunion du Conseil d'administration ou les deux.
Aucun paiement ne fait obstacle à un administrateur de servir la Société à un autre titre
et d'être rémunéré à cet effet.




ARTICLE 11. Présomption d'avis. Un administrateur de la Société qui est présent à
une réunion du conseil d'administration au cours de laquelle toute action entreprise sur
la question est prise doit être présumé avoir consenti à l'action prise à moins que son
opinion est inscrit au procès-verbal de la séance, ou à moins qu'il dépose son désaccord
par écrit à prendre cette décision avec la personne agissant comme secrétaire de la
réunion avant l'ajournement de celle-ci, ou transmet cette dissidence par courrier
recommandé au secrétaire de la Société immédiatement après l'ajournement de la
séance. Ce droit à la dissidence ne s'applique pas au réalisateur qui a voté en faveur
d'une telle action.




                                       ARTICLE IV

                                         BUREAU




SECTION 1. Nombre. Les dirigeants de la Société est un président, un ou plusieurs
vice-présidents, un secrétaire et un trésorier, dont chacun est élu par le conseil
d'administration. Les autres officiers et membres du Bureau assistant mai être jugées
nécessaires mai être élus ou nommés par le conseil d'administration, dont un président
du Conseil. Dans sa discrétion, le conseil d'administration mai congé non d'une telle
période comme il mai déterminer quel que soit le bureau l'exception de ceux de
président et de secrétaire. Deux ou plusieurs bureaux de mai se tiendra par la même
personne, sauf aux postes de Président et Secrétaire mai qui ne peut être tenu par la
même personne. officiers de mai seront les administrateurs ou les actionnaires de la
Société.




SECTION 2. Élection et durée du mandat. Les dirigeants de la Société qui sera élu
par le conseil d'administration est élu chaque année par le conseil d'administration lors
de la première réunion du conseil d'administration tenue après chaque assemblée
annuelle des actionnaires. Si l'élection des membres du Bureau ne peut être tenu à de
ces réunions, cette élection aura lieu dès que commodément mai. Chaque agent doit
exercer ses fonctions jusqu'à ce que son successeur aura été dûment élus et se sont
qualifiés, ou jusqu'à sa mort, ou jusqu'à ce qu'il présente sa démission ou ont été
enlevés en la manière ci-après.
SECTION 3. Enlèvement. Tout fonctionnaire ou agent mai être révoqués par le
conseil d'administration chaque fois que, dans son jugement, l'intérêt supérieur de la
Société sera servi ainsi, mais ce retrait est sans préjudice des droits contractuels, le cas
échéant, de la personne ainsi enlevée. Élection ou la nomination d'un officier ou un
agent ne doit pas se créer de droits contractuels, et cette nomination est résiliable à
volonté.




SECTION 4. Vacances. Un poste vacant dans tout bureau en raison de décès, de
démission, de révocation, de déchéance ou autrement, mai être rempli par le conseil
d'administration pour le reste du mandat.




SECTION 5. Le Président. Le président est le principal dirigeant de la Société et,
sous le contrôle du Conseil d'administration, en général, supervise et contrôle toutes les
activités et les affaires de la Société. Il doit, au moment présent, préside toutes les
réunions de les actionnaires et du conseil d'administration, à moins qu'il y ait un
président du Conseil dans ce cas, le Président assure la présidence. Il signe mai, avec le
secrétaire ou tout autre fonctionnaire de la Société thereunto autorisé par le conseil
d'administration, les certificats pour actions de la Société, toute actes, les hypothèques,
obligations, contrats, ou d'autres instruments que le Conseil d'administration a autorisé
à être exécuté, sauf dans les cas où la signature et l'exécution de celle-ci doit être
expressément délégué par le conseil d'administration ou par ces statuts, à un autre
fonctionnaire ou agent de la Société, ou est requise par la loi à en être autrement signé
ou exécuté, et en général, s'acquitte de toutes les fonctions incident au bureau du
président et d'autres fonctions de mai sera fixé par le Conseil d'Administration temps à
autre.
SECTION 6. Vice President. En l'absence du président ou en cas de son décès,
incapacité ou refus d'agir, le Vice President exerce les fonctions du Président, et quand
agissant ainsi, ont tous les pouvoirs et faire l'objet de toutes les restrictions sur la Le
Président. Le Vice President exerce les autres fonctions que de temps en temps mai lui
être assignées par le président ou par le conseil d'administration. S'il ya plus d'un Vice
President, Vice President chacun doit réussir aux fonctions du Président par ordre de
classement tel que déterminé par le conseil d'administration. l'absence d'un tel
classement a été déterminé, chaque Vice President réussirons à les devoirs du Président
par ordre de date de l'élection, la date la plus avoir le premier rang.




SECTION 7. Secrétaire. Le Secrétaire doit:




(a) Conserver les procès-verbaux des actionnaires et du conseil d'administration en une
minute ou livres prévus à cet objectif, (b) Voir à ce que tous les avis sont régulièrement
donné, conformément aux dispositions de ces statuts ou tel que requis par la loi, (c)
Etre gardien des dossiers ministériels et du sceau de la Société et que le sceau de la
Société est apposé sur tous les documents, dont l'exécution au nom de la Société dans le
cadre de son sceau est dûment autorisé, ( d) Tenir un registre du bureau de poste
l'adresse de chaque actionnaire qui doit être remise au Secrétaire par un tel actionnaire,
(e) Signer avec le Président certificats d'actions de la Société, dont l'émission a été
autorisée par la résolution du Conseil d'administration, (f) Avez-général chargé de
transférer le stock de livres de la Société, et (g) D'une manière générale de toutes les
obligations incident au bureau du secrétaire général et les autres fonctions que de temps
en temps mai lui être assignées par le Président ou par le conseil d'administration.




SECTION 8. Trésorier. Le trésorier doit: (a) aura la charge et la garde et être
responsable de tous les fonds et valeurs mobilières de la Société, (b) recevoir et donner
des reçus pour les sommes dues et payables à la Société de n'importe quelle source que
ce soit, et de déposer tous les fonds en le nom de la Société dans ces banques, les
sociétés de fiducie ou d'autres dépositaires qui seront sélectionnés conformément aux
dispositions de l'article VI de ce règlement intérieur, et (c) D'une manière générale,
exécute toutes les fonctions de l'incident au bureau du trésorier et les autres devoirs que
de temps en temps mai lui être assignées par le président ou par le conseil
d'administration. Si demandé par le Conseil d'administration, le trésorier donne un lien
pour les fidèles exercice de ses fonctions de telle somme et avec les sûretés que le
conseil d'administration détermine.




SECTION 9. Traitements. Les salaires des fonctionnaires est fixé de temps à autre par
le conseil d'administration, et aucun agent est empêché de recevoir ce traitement en
raison du fait qu'il est également un administrateur de la Société.




                                       ARTICLE V

                                      INDEMNITE




La Société s'engage à indemniser ses administrateurs, dirigeants et employés comme
suit:




(a) Chaque administrateur, dirigeant ou employé de la Société doit être indemnisé par
la Société contre toutes les dépenses et de passif, y compris les honoraires de conseil,
de raisonnablement engagées ou imposées par lui dans le cadre d'une procédure à
laquelle il mai être fait une partie, ou dans lesquels il s'impliquer mai, en raison de son
être ou avoir été un administrateur, dirigeant, employé ou agent de la Société ou est ou
a été en poste à la demande de la Société à titre d'administrateur, dirigeant, employé ou
agent de la société , Le partenariat, une co-entreprise, la confiance ou de l'entreprise, ou
tout règlement de celle-ci, qu'il soit ou non un administrateur, dirigeant, employé ou
agent au moment où ces frais sont engagés, sauf dans les cas où l'administrateur,
dirigeant, employé ou est jugée coupable d'abus volontaire ou de malversation dans
l'exercice de ses fonctions, à condition que, dans le cas d'un règlement d'indemnisation
ci-dessus s'applique uniquement lorsque le conseil d'administration approuve un tel
règlement et de remboursement comme étant dans l'intérêt supérieur de la Société. (b)
La Société doit fournir à toute personne qui est ou a été administrateur, dirigeant,
employé ou agent de la Société ou est ou a été en poste à la demande de la Société à
titre d'administrateur, dirigeant, employé ou agent de la société, partenariat, une co-
entreprise, la confiance ou de l'entreprise, l'indemnité de frais d'action, un litige ou
d'une procédure qui est expressément autorisé en vertu des lois applicables. (c) Le
conseil d'administration mai, à sa discrétion, l'achat direct de l'assurance responsabilité
civile par le biais de l'application des dispositions du présent article V.




                                       ARTICLE VI

                      Contrats, des prêts, des contrôles et des dépôts




SECTION 1. Contrats. Le conseil d'administration mai autoriser un ou plusieurs
agents, l'agent ou les agents, à entrer dans tout contrat ou de signer et de remettre tout
instrument au nom et pour le compte de la Société, et cette autorité mai être de nature
générale ou limitée à des cas spécifiques.
SECTION 2. Prêts. Pas de prêts sont contractés au nom de la Société et aucune
preuve de l'endettement est délivré en son nom sans y être autorisée par une résolution
du conseil d'administration. Cette autorité mai être de nature générale ou limitée à des
cas spécifiques.




SECTION 3. Contrôles. Brouillons. etc Tous les chèques, traites ou d'autres ordres
de paiement en espèces, billets ou autres titres d'emprunt émis au nom de la Société,
doit être signée par cette ou plusieurs agents, l'agent ou les agents de la Société et de la
manière qui est de temps en temps déterminer par résolution du conseil
d'administration.




SECTION 4. Dépôts. Tous les fonds de la Société qui ne sont pas autrement
employés seront déposés de temps à autre au crédit de la Société dans ces banques, les
sociétés de fiducie ou d'autres dépositaires que le conseil d'administration mai
sélectionner.




                                       ARTICLE VII

                        Certificats pour les actions et leur transfert




SECTION 1. Certificats d'Actions. Les certificats représentatifs d'actions de la
Société est dans la forme est déterminée par le conseil d'administration. Ces certificats
doivent être signés par le Président et le Secrétaire ou par d'autres membres du Bureau
autorisé par la loi et par le Conseil d'administration de le faire, et scellé du sceau de la
société. Tous les certificats d'actions doivent être numérotées dans l'ordre ou autrement
identifiée. Le nom et l'adresse de la personne à laquelle les actions représentées par la
délivrance, avec le nombre d'actions et la date de délivrance, est inscrit sur le stock de
transfert livres de la Société. Tous les certificats remis à la Société pour le transfert doit
être annulée et aucun nouveau certificat doit être délivré avant que l'ancien certificat
comme pour un nombre d'actions ont été cédées et annulé, sauf que, en cas de perte,
détruits ou mutilés certificat, un nouveau mai sera publié à cet effet aux conditions et à
l'indemnité Société de Conseil d'administration mai prescrire.




SECTION 2. Transfert d'actions. Cession d'actions de la Société ne sera prise que sur
le stock de transfert livres de la Société par le titulaire de l'enregistrement de celle-ci ou
par son représentant légal, qui doit fournir une bonne preuve de l'autorisation de
transférer, ou par son avocat autorisé par thereunto pouvoir dûment signée et déposée
auprès du secrétaire de la Société, et sur la remise pour annulation du certificat pour ces
actions. La personne dont le Nom Actions position sur les livres de la Société est
réputée par la Société pour être le propriétaire de celle-ci à toutes fins . Pour autant,
toutefois, que, lors de toute action entreprise par les actionnaires d'élire S Corporation
État en vertu de l'article 1362 du Internal Revenue Code et à tout accord d'actionnaires
y limitant le transfert de ces actions afin de disqualifier dit S Corporation État, dit
restriction sur le transfert est effectué une partie des statuts pour autant que ladite
convention n'est en vigueur.




                                       ARTICLE VIII

                                         EXERCICE
L'exercice de la Société commence le jour de _________ _____________ et se termine
le jour de ____________ ________________ chaque année.




                                        ARTICLE IX

                                       DIVIDENDES




Le conseil d'administration mai de temps en temps déclarer, et la Société payer mai,
des dividendes sur ses actions en circulation de la manière et sur les termes et
conditions prévues par la loi et de ses statuts de constitution.




                                        ARTICLE X

                                 SCEAU DE LA SOCIÉTÉ




Le conseil d'administration doit fournir un sceau de la société qui est en forme
circulaire et ont inscrit ce sujet le nom de la société et l'État de constitution et les mots,
"Sceau".

                                        ARTICLE XI

                                AVIS DE RENONCIATION
Sauf disposition contraire de la loi, chaque fois qu'un avis doit être donné à tout
actionnaire ou administrateur de la Société en vertu des dispositions de ces statuts ou en
vertu des dispositions des articles de constitution ou en vertu des dispositions
applicables de la Loi sur la Société de l'entreprise, une renonciation par écrit, signé par
la personne ou les personnes habilitées à cet avis, que ce soit avant ou après la date qui
y sont énoncés, sont considérés comme équivalents à la remise d'un tel préavis.




                                      ARTICLE XII

                                    AMENDEMENTS




Ces règlements mai être modifiée, amendée ou abrogée et un nouveau règlement
intérieur mai être adopté par le Conseil d'administration à une réunion ordinaire ou
extraordinaire du Conseil d'administration. Les statuts sont certifiés avoir été adopté par
le conseil d'administration de la Société sur _________________ le jour de
____________ (mois), ___ (année).




________________________________

Secrétaire

								
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