ARTICLES DE CONSTITUTION médicale juridique en francais by samc

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									ARTICLES DE CONSTITUTION médicale DE _________________________________ PA

1. Le nom de la société est _____________________________________ PA

2. (A) La société est organisée uniquement pour les besoins de la pratique de la médecine que par des personnes habilitées à exercer la médecine dans l'État de ____________. Ces personnes doivent exercer la profession de la médecine conformément à toutes les règles de conduite professionnelle établi par le _______________________ (ETAT) Conseil d'examen médical. La société doit, à tout moment se conformer à des normes de conduite professionnelle promulguée par ces conseils. (b) La société mai exercer les pouvoirs et privilèges ci-après maintenant ou sociétés qui lui sont conférés par _______________ (ETAT) la loi que dans la poursuite et sous réserve des limitations indiqué dans le paragraphe précédent.

3. Le nombre d'actions La Société est autorisée à émettre __________________ est un ensemble de la classe, désigné comme actions ordinaires.

4. La rue et l'adresse de comté du premier siège de la société est ___________________________________________________________________ ___________________________________________________________________

5. Le nom et l'adresse du premier agent est ________________________ ____________________________________________________________________

6. Le nombre des administrateurs constituant le premier conseil d'administration doit être un (1) et le nom et l'adresse de la personne qui est de servir à titre d'administrateur jusqu'à la première réunion des actionnaires ou jusqu'à ce que son successeur est élu et est admissible ____________________________________________________________________ ____________________________________________________________________

7. Tous les actionnaires de la société doivent être des personnes dûment autorisés par le conseil des médecins examinateurs de l'État de ______________________ à pratiquer la médecine dans l'État de _________________. Ils doivent également être des personnes qui, à l'exception du temps passé en cas de maladie, accident, dans l' services armés, en vacances, et sur les feuilles d'absence ne doit pas dépasser une année, sont activement engagés dans la pratique de la médecine dans les bureaux de la société. Toutes les actions de tout actionnaire qui cesse d'être admissible à être un actionnaire de la société est être vendues ou transférées conformément aux dispositions de l'article 8

8. Dans les trente (30) jours après tout actionnaire cesse d'être admissible à être un actionnaire, la société doit acheter toutes les parts qu'il possède ou ces actions seront transférées à une personne qualifiée telle que décrite au paragraphe 7. Le prix à versés par la société et le calendrier des paiements doit être telle que définie dans les statuts, et si aucun prix ou calendrier est ainsi précisé, le prix est le pré valeur comptable nette de celle-ci à compter du dernier jour du mois qui précède la date d'achat et le paiement doit être effectué en espèces contre réception des actions.

9. Les activités et les affaires de la société est gérée par les actionnaires de la société et le conseil d'administration.

Le conseil d'administration est autorisé à gérer que tant de l'entreprise et les affaires de la corporation, de temps à autre être qui lui sont délégués par les actionnaires au moyen de règlements ou autrement.

Seuls les administrateurs et dirigeants de la société qui sont susceptibles d'être actionnaires exerce aucune autorité en ce qui concerne les décisions professionnelles et les questions relatives à la pratique de la médecine.

Le droit de modifier ou d'abroger les règlements et adopter de nouveaux statuts est réservé aux actionnaires.

10. Dans toute la mesure permise par la ______________________ (ETAT) Loi sur la Société de l'entreprise telle qu'elle existe ou mai être modifié ci-après, aucune personne qui sert ou qui a servi de directeur de la société est personnellement responsable de la société ou l'une des ses actionnaires monétaire des dommages-intérêts pour violation de droits d'administrateur. Aucune modification ou l'abrogation de cet article, ni l'adoption d'une disposition de ces articles de constitution incompatible avec le présent article sont d'éliminer ou de réduire la protection accordée aux présentes à l'égard de toute question qui a eu lieu avant cette modification, l'abrogation ou l'adoption.

11. La société choisit de pré ont des droits.

12. Tous les actionnaires de la société ont le droit d'accumuler leurs votes pour les administrateurs. Aucune modification doit être faite au présent article lorsque le nombre d'actions votant contre la proposition de modification serait suffisante pour élire un directeur par vote cumulatif et ces actions ont droit à être voté cumulativement pour l'élection des administrateurs.

13. Le nom et l'adresse du fondateur est ____________________________ ___________________________________________________________________

C'est le ________ jour de _______________, 19____

____________________________________ (SEAL)

_________________________, MD, fondateur


								
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