Contracter Lien by znp21146

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									                                                                                           FICHE FINANCIERE


Nom du Projet :

Nom du partenaire :
Siège social
Nom ou Raison sociale
Adresse
Ville
Code Postal
N° de SIRET
Organisme soumis à la TVA (oui/non)
Responsable ayant pouvoir de contracter et d'engager juridiquement l'organisme
Civilité M, Mme, Mlle
Nom
Prénom
Fonction
Etablissement où les travaux sont effectués
Nom de l'établissement
Adresse de l'établissement
Code Postal
Ville
Sites Web
Organisme : http://
Laboratoire : http://
Laboratoires publics
Nom complet du laboratoire
Sigle/nom usuel
Organisme auquel le laboratoire est rattaché
Responsable du projet chez chaque partenaire
Nom
Prénom
Civilité (M, Mme, Mlle)
Fonction
Tél
Fax
Mél
Responsable administratif et financier du projet (contact pour l'instruction du dossier)
Civilité M, Mme, Mlle
Nom
Prénom
Fonction
Tél
Fax
Mél


Prévision de dépenses liées au programme
Cette subvention n’entre pas dans le champ d’application de la TVA du fait de l’absence de lien direct par application des dispositions de l’instruction n°181 du 22
septembre 1994 de la Direction Générale des Impôts.

Dépenses prises en compte dans le calcul de la demande d'aide

(1) Salaires éligibles pour l'aide (détailler statut/niveau d'emploi)                      Coût par mois (en €)             nb hommes*mois             Coût (en €)

statut/niveau d'emploi
statut/niveau d'emploi
statut/niveau d'emploi
statut/niveau d'emploi
(2) Sous-traitance (indiquer le nom des sous-traitants)

(3) Frais de recherche (frais courants de laboratoire, missions, prestations de service)

(4) Investissement, Equipement

(5) Frais généraux

(6) Total                                                                                                                                                                  -   €

(7) Aide demandée

Dépenses non prises en compte dans le calcul de la demande d'aide

Salaire des chercheurs permanents impliqués dans le projet                                                                  nb hommes*mois             Coût (en €)

statut/niveau d'emploi
statut/niveau d'emploi
statut/niveau d'emploi
Autres charges
COÛT TOTAL DU PROJET                                                                                                                                                   -       €



                                                          Cachet de l'organisme


Signature du responsable ayant pouvoir de contracter (indiqué ci-
dessus), attestant avoir pris connaissance de la présente demande
d'aide et certifiant l'exactitude des renseignements indiqués)

								
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