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					    TPE et PME en Lorraine :
    des quantités non négligeables
    Les grandes entreprises, qui concentrent une                                 avec des salariés. Les établissements des PME
    part importante de l’emploi salarié, sont les plus                           représentent à peu près 10% des établissements
    visibles et les plus étudiées. Ce sont souvent, en                           lorrains. La majorité d’entre elles comptent moins
    effet, ces grands établissements qui marquent                                de 50 salariés.
    une région de leur empreinte. Cependant, la
    grande majorité des établissements appartient à                              La répartition des établissements suivant les ty-
    des Très Petites Entreprises (les TPE : moins de 10 sa-                      pes d’entreprises est très voisine dans les quatre
    lariés) ou à des Petites et Moyennes Entreprises
                                                                                 départements lorrains. La Meurthe-et-Moselle se
    (les PME : moins de 250 salariés).                                           distingue cependant par un poids des TPE sans
                                                                                 salarié plus fort, et une moindre présence des
                                                                                 TPE avec salariés. Ce département est également
    45% de l’emploi régional marchand                                            celui où la part de l’emploi dans les grandes entre-
                                                                                 prises est la plus élevée.
    Le secteur marchand, hors agriculture et servi-
    ces financiers, compte en 2003 près de 78 000                                Cette structure du système productif est un peu
    établissements en Lorraine. Parmi ceux-ci, les                               différente de celle que l’on observe pour l’en-
    TPE représentent près de huit établissements sur                             semble de la France. En effet la Lorraine fait partie
    dix. Plus de 40% des établissements appartien-                               des régions qui, en proportion, comptent le moins
    nent à des TPE sans salarié et 35% à des TPE                                 de TPE et le plus de PME.

                      TPE-PME :                                                   Répartition homogène entre départements
         neuf établissements lorrains sur dix
                                                                                  Répartition des établissements par type d'entreprise

                                     Grandes entreprises
                                         et groupes                                 Vosges                  44                      37                8      6 5
        PME 50 à 249
                                            12%
          salariés
            1%
        PME 20 à 49                                                                                        42                      36              9        7   6
                                                                                   Moselle
          salariés
            3%

      PME 10 à 19                                                                   Meuse                   44                     36                 7     6   7
        salariés
          4%                                                  TPE
                                                           sans salarié
                                                              41%                 Meurthe-
                                                                                    et-                      47                     33                8     6   7
                                                                                  Moselle

                                                                                                                                                                    %

                                                                                             0             20           40         60            80             100
               TPE 1 à 9
                salariés
                 38%                                                                             TPE sans salarié        PME            Grandes entreprises
                                                                                                 TPE 1 à 9 salariés      Groupes
                       Source : Insee, Sirene 2003                                                        Source : Insee, Sirene 2003




                                          Entreprises et établissements en Lorraine
                                                                           TPE                                         PME                                  Total
                                                                                                                                                            (TPE
                                                                 Sans             1à9               10 à 19           20 à 49      50 à 249                + PME
                                                                 salarié         salariés           salariés          salariés     salariés               + autres)
    Établissements lorrains                                     32 336           29 786              3 737             2 293             848              78 483
    Entreprises ayant un établissement en Lorraine              31 407           27 525              2 814             1 485             448              68 008
    Entreprises ayant leur siège en Lorraine                    30 973           27 171              2 698             1 343             302              65 057
    Source : Insee, Sirene 2003



4      TPE-PME
Hors du champ de l’étude, les 17 000 établisse-                             Par rapport à l’ensemble de la France, les TPE lor-
ments agricoles lorrains appartiennent quasi ex-                            raines, moins nombreuses en proportion, em-
clusivement à des TPE (à 99,8%), sans salarié                               ploient une plus faible part des salariés. La part de
dans neuf cas sur dix. Les établissements finan-                            l’emploi dans les PME est équivalente à ce que l’on
ciers sont également pour plus de la moitié des                             observe au niveau national. La Lorraine se carac-
TPE. Il s’agit principalement d’agents d’assurance                          térise surtout par le poids élevé des grandes en-
et de courtiers.                                                            treprises (entreprises de plus de 250 salariés).
Bien entendu, en termes d’emploi salarié, le poids                          Cependant, pour estimer correctement la place
des TPE et PME est nettement moins important.                               des petites entreprises dans l’emploi, il faut égale-
Les TPE, qui représentent près de 80% des éta-                              ment prendre en compte l’emploi non salarié. On
blissements régionaux, n’emploient que 17% des                              aboutit alors, a minima, à une estimation de 23%
salariés lorrains (environ 70 000 salariés), et les                         pour la part des TPE dans l’emploi et de 21% pour
PME 21% (soit un peu moins de 90 000 salariés).                             les PME. Au total, les établissements des TPE et
Les grandes structures (grandes entreprises et                              PME lorraines représenteraient 45% de l’emploi
groupes) emploient plus de six salariés sur dix.                            total marchand dans la région.

                                                                                       L'emploi non salarié dans les TPE :
          17% des salariés dans les TPE
                                                                                         5% de l'emploi total marchand
                                                                                                                         TPE
   Grandes entreprises                                                                                                sans salarié
       et groupes                         TPE 1 à 9                                                                       5%
          62%                              salariés
                                            17%                                 Grandes entreprises
                                                                                    et groupes                                           TPE 1 à 9
                                                                                       56%                                                salariés
                                                                                                                                           18%
                                                      PME 10 à 19
                                                        salariés
                                                          8%
                                                                                                                                            PME 10 à 19
                                                                                                                                              salariés
                                                      PME 20 à 49                                                                               8%
                                                        salariés
                                                          8%
                                                                                                                                           PME 20 à 49
                                                                                                                                             salariés
                                                 PME 50 à 249                                                                                  8%
                                                   salariés
                                                     5%
                                                                                                                                       PME 50 à 249
                                                                                                                                         salariés
                                                                                                                                           5%
                                                                                Note : estimation de l'emploi salarié et non salarié


                  Source : Insee, Sirene 2003                                                      Source : Insee, Sirene 2003




                                    A chaque taille d'entreprise sa forme juridique
   Structures juridiques les plus courantes en fonction de la taille de l'entreprise

    90     %
                                                                                                               Entreprise individuelle
     80
                                                                                                               SARL

     70                                                                                                        SA à conseil d'administration
                                                                                                                SAS
    60

    50

    40

    30

    20

    10

      0

                 TPE                 TPE              PME                PME                 PME                 Grandes
               0 salarié        1 à 9 salariés   10 à 19 salariés   20 à 49 salariés   50 à 249 salariés        entreprises              Groupes



                                                   Source : Insee, Sirene - CLAP-LIFI 2003




                                                                                                                                           TPE-PME        5
    Les petites entreprises privilégient plutôt le statut      Les PME sont très rarement des entreprises indi-
    d’entreprise en nom propre. Plus de 80% des TPE            viduelles. Ce statut n’atteint pas 10% du total
    lorraines sans salarié sont dotées du statut de            pour les PME de moins de 20 salariés. Pour cette
    personne physique. La forte proportion de profes-          taille d’entreprise, ce sont les SARL qui dominent,
    sions libérales (28%), artisans et commerçants             à plus de 60%. Entre 20 et 50 salariés, les SARL
    (43%) explique largement ce fait. Un peu moins de          sont toujours un peu plus nombreuses que les SA.
    20% des TPE sans salarié ont cependant la forme            Ce dernier statut est privilégié par les PME de plus
    juridique de SARL ou EURL. Les autres formes ju-           de 50 salariés, comme par les grandes entrepri-
    ridiques sont plus minoritaires. On compte égale-          ses. Les SAS sont surtout représentées dans les
    ment 2,3% d’agents commerciaux.                            grandes entreprises.

    La SARL est la forme privilégiée par la moitié des         Les établissements lorrains dépendent quelque-
    TPE avec salariés. Les entreprises en nom propre           fois d’une entreprise dont le siège social est dans
    représentent 43% du total.                                 une autre région. C’est très rarement le cas pour

                                  Les secteurs d’activité selon le type d’entreprise
                                                                                          Emplois salariés

                                               Répartition par type                 Répartition par type
    Secteurs d’activité                         d’entreprise (%)                     d’entreprise (%)
                                                                       Nombre                                Nombre


                                                                          2 400                               21 200
                                                                            200                                2 900
                                                                            600                                6 000
                                                                              -                                1 300
                                                                            900                                9 900
                                                                            100                               21 000
                                                                              -                                  700
                                                                          1 000                               16 300
                                                                            500                                5 400
                                                                            600                                8 500
                                                                            200                                6 700
                                                                            600                               10 800
                                                                            300                               13 600
                                                                          1 100                               32 100
                                                                            100                                4 000
                                                                              -                                4 600
                                                                            500                                9 000
                                                                          9 500                               46 700
                                                                          3 100                               15 700
                                                                          5 000                               24 900
                                                                         13 800                               57 300
                                                                          2 700                               35 600
                                                                          1 900                                2 600
                                                                            900                               16 800
                                                                          6 400                               22 300
                                                                          3 000                               27 900
                                                                            100                                  800
                                                                          5 800                               20 500
                                                                          2 000                                2 800
                                                                          3 600                                7 200
                                                                          1 200                                  700
                                                                          9 100                               12 700

    Ensemble                                  79         8        13     77 300    17        21        60    468 400

    - : secret statistique
    Source : Insee, Sirene 2003


6      TPE-PME
les TPE et les PME de moins de 20 salariés. Les                                       Les services personnels et domestiques comp-
établissements de PME de plus grande taille dé-                                       tent un grand nombre de petites entreprises, no-
pendent plus souvent d’un siège hors Lorraine.                                        tamment dans le domaine de la coiffure et des
Celui-ci est alors majoritairement situé en                                           instituts de beauté.
Ile-de-France ou dans les régions voisines : Alsace
et Champagne-Ardenne.                                                                 Dans le commerce, la majorité des entreprises ne
                                                                                      dépassent pas 10 salariés. On y trouve cependant
                                                                                      de plus grandes entreprises (supermarchés, hyper-
                                                                                      marchés et entreprises du commerce de gros). Les éta-
Une riche palette d’activités                                                         blissements les plus représentés parmi les TPE
                                                                                      sont les commerces de détail non alimentaires sur
Les TPE sont présentes dans quasiment tous les                                        les marchés, suivis des commerces d’habillement.
secteurs d’activité. Seuls les secteurs des postes
et télécommunications (4% des établissements dé-                                      Dans l’industrie, les TPE sont plus rares. Quelques
pendent de TPE), des combustibles et carburants                                       secteurs se distinguent cependant nettement. Ain-
(5%) et dans une moindre mesure de l’eau, gaz,                                        si, en Lorraine, plus de 85% des établissements du
électricité comptent très peu de TPE. Ces trois                                       secteur des équipements du foyer sont des TPE. Ce
secteurs ont en commun une forte présence d’é-                                        sont principalement des établissements de la fabri-
tablissements appartenant à des grandes entre-                                        cation de meubles. Dans les secteurs de l’habille-
prises d’anciens secteurs administrés (EDF, La                                        ment, des micro-entreprises de fabrication de
Poste, ...).                                                                          vêtements sur mesure sont largement présentes.
                                                                                      Plus de la moitié des établissements de ce secteur
En Lorraine, le secteur de la santé et de l’action so-                                sont des TPE sans salarié. Les industries agroali-
ciale est ainsi presque exclusivement constitué de                                    mentaires comptent également un grand nombre
TPE. Les cabinets de médecins et d’auxiliaires mé-                                    de TPE. Les boulangeries et pâtisseries en consti-
dicaux (infirmiers, kiné,...) sont souvent de petite                                  tuent la majorité. Depuis quelques années se sont
taille. Il en est de même dans le domaine des activi-                                 aussi développées les activités liées à la cuisson de
tés récréatives, culturelles et sportives. Les activi-                                produits de boulangerie à partir de pâte surgelée.
tés artistiques, qui comprennent les artistes                                         On y trouve également les charcuteries.
indépendants (qu’ils soient comédiens ou peintres) et
les activités de création de spectacles, sont les plus                                En revanche, l’industrie compte de nombreuses
courantes. Les activités sportives (clubs de sports...)                               PME. Si les boulangeries sont également bien repré-
sont bien représentées. Enfin, les autres activités                                   sentées, les établissements de mécanique générale,
récréatives (location de bicyclettes, exploitation de                                 de chaudronnerie-tuyauterie, les imprimeries, les in-
centre équestre,...) sont également nombreuses.                                       dustries du bois sont aussi présentes.

                   Spécificité des TPE lorraines par rapport à la province (établissements)

            Spécificité

    1,4
               Bois et papier

    1,3               Métallurgie et transformation des métaux
            Équipements électriques et électroniques
    1,2                 Éducation       Services personnels et domestiques                                                                      Commerce de détail
                                                                                                                                                et réparation
            Produits minéraux
               Équipements du foyer                  Commerce et réparation automobile                               Santé, action sociale
    1,1

         Équipements                                  Commerce de gros et intermédiaires
    1,0                         Industries
         mécaniques          agro-alimentaires
        Édition, imprimerie,     Activités récréat.,                       Hôtels et restaurants
        reproduction                                                                                                Construction
    0,9                          culturelles, sportives
                                 Transports                        Conseils et assistance
                Activités
            immobilières
    0,8                         Services opérationnels

    0,7        Habillement, Cuir
                                                                                                                                             Poids des TPE (%)
    0,6
           0                                  5                                    10                                   15                                       20
          Lecture : Le poids représente la part des établissements des TPE dans l'ensemble des établissements du secteur en Lorraine.
          La taille des cercles est proportionnelle au nombre d'établissements des TPE du secteur.
          La spécificité est le rapport entre le poids des TPE dans le secteur en Lorraine et son poids en France de province.Une spécificité de 1 indique que
          les TPE sont aussi représentées dans un secteur en Lorraine qu'en province. Une spécificité supérieure à 1 qu'elles sont plus présentes en Lorraine.

                                                          Source : Insee, Sirene - CLAP-LIFI 2003




                                                                                                                                                    TPE-PME           7
    Le secteur de la construction comporte de nom-                                                      par les supermarchés et hypermarchés, et le
    breuses petites entreprises, qu’il s’agisse de TPE                                                  commerce de détail d’habillement, secteur où
    ou de PME. Ce sont principalement des entrepri-                                                     des grandes surfaces sont aussi apparues.
    ses de maçonnerie, d’électricité, de peinture et de
    menuiserie (y.c. PVC).                                                                              A l’inverse, de nouvelles activités se sont dévelop-
                                                                                                        pées, comme le commerce de détail non alimen-
    En Lorraine, les secteurs du bois-papier et de la                                                   taire sur les marchés, le commerce de détail
    métallurgie et transformation des métaux comp-                                                      divers (ordinateurs, téléphones mobiles,...) et la
    tent en proportion plus d’établissements dans les                                                   vente à domicile.
    TPE que les autres régions de province. Au con-
    traire, les services opérationnels et l’habille-                                                    Les TPE des industries agroalimentaires ont per-
    ment-cuir sont sous-représentés.                                                                    du plus d’un établissement sur cinq. Les dispari-
                                                                                                        tions de boulangeries n’ont été que partiellement
    En termes d’emploi, les résultats sont largement                                                    compensées par l’apparition des commerces as-
    comparables. On observe un poids plus important                                                     surant la vente de produits de boulangerie à partir
    des TPE lorraines dans les secteurs de la santé et
    de l’action sociale ainsi que dans des secteurs qui                                                      Présence faible des TPE en Lorraine
    comptent moins de salariés, comme les indus-                                                         Poids des TPE dans les régions françaises
    tries du bois et du papier, les équipements électri-
    ques et électroniques et les produits minéraux. Au
    contraire, les TPE de l’habillement-cuir et du textile
    sont sous-représentées, de même que celles du
    conseil et de l’assistance, de l’édition et de l’impri-
    merie-reproduction.




                                                                                                                                                                               IGN - Insee 2006
                                                                                                         Nombre de TPE
                                                                                                         pour 100 000
    Les TPE moins présentes en Lorraine                                                                    habitants

                                                                                                           4 930 - 6 540
    Entre 1993 et 2004, le nombre de TPE a aug-                                                            3 760 - 4 930
    menté de 9%. Cette augmentation n’a pas été                                                            2 980 - 3 760
                                                                                                           2 370 - 2 980
    uniforme selon les secteurs. Plus de 7% des
    petits établissements du commerce de détail
    ont ainsi disparu sur cette période. Les plus for-
    tes baisses s’observent dans le commerce d’ali-
                                                                                                                            Source : Insee, Sirene 2003
    mentation générale, largement concurrencé

                                 Spécificité des TPE lorraines par rapport à la province (effectifs)
       1,5         Spécificité

       1,4
                  Éducation
       1,3 Bois et papier                                                  Santé, action sociale
                    Équipements électriques et
                          électroniques
       1,2                                                     Services personnels et domestiques
           Produits minéraux
            Industrie automobile                                                                                                                       Construction
       1,1                                                           Industries agro-alimentaires
                     Équipements du foyer
                                                                  Commerce et réparation
       1,0                                                          automobile                                 Hôtels et restaurants
                                                               Commerce de gros et intermédiaires
       0,9                                                                                                                                  Commerce de détail et réparation
                                           Transports
                                                                            Conseils et assistance
                                      Services opérationnels
       0,8
                       Édition, imprimerie, reproduction
       0,7        Industrie textile

       0,6        Habillement, Cuir
                                                                                                                                                                 Poids (%)

       0,5
             0                                            5                                        10                                  15                                20


                 Lecture : Le poids représente la part des effectifs des TPE dans l'ensemble des effectifs du secteur en Lorraine.
                 La taille des cercles est proportionnelle aux effectifs des TPE du secteur.
                 La spécificité est le rapport entre le poids des TPE dans le secteur en Lorraine et son poids en France de province.Une spécificité de 1 indique que
                 les TPE sont aussi représentées dans un secteur en Lorraine qu'en province. Une spécificité supérieure à 1 qu'elles sont plus présentes en Lorraine.

                                                                             Source : Insee, Sirene 2003




8      TPE-PME
de la cuisson de pâte surgelée. De nombreuses                                          nomique de la région. Ainsi, l’industrie textile
charcuteries ont également fermé. Enfin, les pe-                                       est moins présente parmi les PME régionales
tits établissements assurant l’abattage et la                                          qu’en moyenne française. Les emplois de l’in-
découpe des viandes ont quasiment disparu.                                             dustrie textile se trouvent plus fréquemment
                                                                                       dans les grandes entreprises ou dans des grou-
Le secteur du transport a vu disparaître plus d’un                                     pes. Les services personnels et domestiques
tiers de ses petits établissements, principalement                                     (coiffure, pompes funèbres, blanchisseries...) sont
dans le secteur du transport de marchandises.                                          surreprésentés. Il en est de même pour des ac-
Au contraire, on assiste à une floraison d’agences                                     tivités industrielles comme les équipements du
de voyage.                                                                             foyer, le bois-papier, la métallurgie et les équi-
La Lorraine fait partie des régions françaises où                                      pements électriques et électroniques.
les TPE ont le plus faible poids par rapport au                                        En nombre de PME pour 100 000 habitants, la
nombre d’habitants. Elle partage cette caractéris-                                     Lorraine se place dans une position moyenne. La
tique avec les autres régions du Nord-Est, si l’on
excepte l’Alsace. Cette faible présence des TPE
s’observe dans tous les secteurs d’activité. Elle                                             PME : la Lorraine en position moyenne
est particulièrement nette pour le secteur du                                               Poids des PME dans les régions françaises
conseil et de l’assistance (209 TPE pour 100 000
habitants contre 453 pour l’ensemble de la France). Le
commerce de détail, les hôtels-restaurants et
même la santé-action sociale et la construction
comptent aussi moins de TPE par rapport au
nombre d’habitants en Lorraine qu’en France.




                                                                                                                                                              IGN - Insee 2006
                                                                                            Nombre de PME
                                                                                             pour 100 000
                                                                                               habitants
Les spécialisations des PME lorraines                                                            345 - 429
                                                                                                 324 - 345
Il n’existe pas de rupture nette entre les TPE et les                                            291 - 324
PME. Les PME de moins de 20 salariés sont en-                                                    259 - 291
core très proches des TPE, même si certains
droits et obligations sont différents.
Les spécialisations des PME lorraines ne reflè-
                                                                                                             Source : Insee, Sirene 2003
tent pas les spécificités habituelles du tissu éco-

                       Spécificité des PME lorraines par rapport à la province (effectifs)

               Spécificité
     1,8
                                 Services personnels et
                                     domestiques

     1,6    Équipements            Équipements du foyer
            électriques et
            électroniques           Bois et papier
     1,4                                               Métallurgie et transformation
                             Produits minéraux           des métaux
                  Commerce et réparation                                                                                     Construction
     1,2                     automobile
                                                       Équipements mécaniques
                Édition, imprimerie,
                          reproduction                 Industries agro-alimentaires
                                                                  Services opérationnels
     1,0
                                 Santé, action sociale
                Industrie textile                                      Transports                    Commerce de détail et
                                                                                                        réparation
     0,8                                                   Hôtels et restaurants
                        Chimie,
                        caoutchouc,                      Conseils et assistance
                        plastiques                                                                                                               Poids (%)
                                                Commerce de gros et intermédiaires
     0,6
           0                 2              4             6             8              10           12           14          16             18         20

       Lecture : Le poids représente la part des effectifs des PME dans l'ensemble des effectifs du secteur en Lorraine.
       La taille des cercles est proportionnelle aux effectifs des PME du secteur.
       La spécificité est le rapport entre le poids des PME dans le secteur en Lorraine et son poids en France de province.Une spécificité de 1 indique que
       les PME sont aussi représentées dans un secteur en Lorraine qu'en province. Une spécificité supérieure à 1 qu'elles sont plus présentes en Lorraine.


                                                              Source : Insee, Sirene - CLAP-LIFI 2003




                                                                                                                                                 TPE-PME                         9
     comparaison au nombre d’habitants est cepen-                                Les secteurs exposés
     dant moins pertinente que pour les TPE. En effet,                           à la concurrence internationale
     une partie des PME n’opèrent pas uniquement sur
     le marché régional.                                                         Les TPE sont souvent au service des particuliers.
                                                                                 Elles sont donc logiquement moins exposées à la
                                                                                 concurrence internationale* que les plus grandes
     Les groupes                                                                 entreprises.
     Un peu plus de 3 300 entreprises des TPE et des                             En Lorraine, environ 15% des TPE et 23 % des
     PME implantées en Lorraine appartiennent à un                               PME appartiennent à ces secteurs exposés. Si,
     groupe. Ces groupes ne sont pas tous de grande                              pour les TPE, la proportion de ces établissements
     taille. Il suffit en effet de deux entreprises pour                         est la même pour la région que pour l’ensemble de
     constituer un groupe.                                                       la province, il n’en est pas de même pour les PME.
                                                                                 La Lorraine est, de façon surprenante, la région
     Sur les 1 800 groupes présents en Lorraine, plus
                                                                                 où la part des PME exposées est la plus faible.
     d’un tiers (35%) sont des groupes régionaux, envi-
     ron 28% sont des groupes étrangers et 16% dé-                               En revanche, en ce qui concerne l’emploi des
     pendent de sièges situés en Ile-de-France.                                  PME exposées, la région se situe à proximité
                                                                                 de la moyenne nationale, un peu en dessous
     Très peu de TPE appartiennent à un groupe. Pour
                                                                                 cependant.
     les entreprises entre 50 et 250 salariés, la pro-
     portion est de quasiment 75%.
     En termes d’effectifs, les groupes lorrains sont
     surtout présents dans le bâtiment, le commerce
     de détail et le commerce de gros. On observe ce-
     pendant des spécificités locales. Ainsi, les grou-                          Note : Les secteurs exposés à la concurrence internationale
     pes lorrains de l’industrie textile sont implantés                          sont définis à partir des taux d’exportation et d’importation issus
     dans les Vosges. Dans la Meuse, les groupes des                             de la comptabilité nationale. Il s’agit principalement de secteurs
     industries des équipements du foyer, ainsi que                              de l’industrie (à l’exclusion de l’artisanat commercial), du com-
                                                                                 merce de gros (organisation du transport de fret) et des servi-
     ceux du commerce de détail, sont plus présents.
                                                                                 ces aux entreprises.
     En Moselle, ce sont surtout les services opéra-
     tionnels (services aux entreprises) qui se distin-
     guent. La Meurthe-et-Moselle possède une
     spécificité moins marquée, les groupes locaux de
     l’édition-imprimerie et du conseil et assistance y
                                                                                     Critère d’indépendance des TPE-PME
     emploient cependant de nombreux salariés.                                     Les TPE et les PME sont définies par des critères de
                                                                                   taille, mais également par des critères d’indépen-
                                                                                   dance à l’égard des groupes. En effet, les entrepri-
                                                                                   ses appartenant à des groupes de grande taille ne
                                                                                   disposent pas de la même autonomie de décision
         Appartenance aux groupes croissante
                                                                                   que les entreprises indépendantes. Elles obéissent
             avec la taille des entreprises                                        alors à des logiques qui dépassent le cadre unique-
                                                                                   ment local.
      100    %                                                                     La Commission européenne définit trois types d’en-
                                                                                   treprises :
       80                                                                          - entreprise «autonome» : participations < 25%
                                                                                   - entreprise «partenaire» : participations entre 25%
       60
                                                                                   et 50%
                                                                                   - entreprise «liée» : participations > 50%
       40                                                                          Les aides pour les PME ne concernent que les entre-
                                                                                   prises autonomes.
       20                                                                          Dans le cadre de cette étude, nous n’avons inclus
                                                                      salariés
                                                                                   dans le champ des TPE et PME que les entreprises
        0                                                                          ne dépendant pas à plus de 50% d’une autre entre-
               aucun        1à9       10 à 19      20 à 49    50 à 249
                                                                                   prise. L’indépendance est estimée au moyen de l’en-
                                                                                   quête sur les Liaisons Financières (LIFI), enrichie
      Note : part des entreprises ayant au moins un établissement en Lorraine
      appartenant à un groupe                                                      avec la base de données Diane, qui permet d’élargir
                                                                                   le champ de l’enquête aux groupes de petite taille.
                       Source : Insee, Sirene - CLAP 2003




10      TPE-PME
                                               Les formes juridiques
Les structures juridiques adoptées         La SARL (Société à Responsabilité          au minimum. C’est donc un statut
par les entreprises sont multiples.        Limitée) est une forme courante            peu adapté aux plus petites entre-
Elles se différencient par le nombre       pour les petites entreprises. Elle         prises. Le capital social doit être au
d’associés, le montant du capital          comprend entre deux (au minimum)           minimum de 37 000 euros. La SA
social, la responsabilité du dirigeant     et cent associés. Le capital social        est dirigée par un conseil d’adminis-
ou des associés ainsi que les modes        est librement fixé par les associés        tration, comprenant 3 à 18 mem-
d’imposition. Le choix de la forme ju-     et la responsabilité des associés est      bres, obligatoirement actionnaires.
ridique est donc un point important        limitée au montant de leur apport,         Le président est élu par le conseil
lors du démarrage de l’entreprise.         sauf s’ils ont commis des fautes de        d’administration parmi ses mem-
Elle doit être adaptée à l’activité et à   gestion ou accordé des cautions à          bres. Un directeur général peut
la taille de celle-ci.                     titre personnel. Les bénéfices sont        également être nommé pour repré-
Les informations suivantes sont ex-        soumis à l’impôt sur les sociétés. Il      senter la société et assurer la ges-
traites du site internet de l’APCE         est toutefois possible d’opter pour        tion courante. La responsabilité des
(Agence Pour la Création d’Entre-          l’impôt sur le revenu dans le cas de       associés est limitée au montant de
prise).                                    SARL de famille.                           leur apport. Les bénéfices sont sou-
                                                                                      mis à l’impôt sur les sociétés.
La personne physique (en nom               L’EURL (Entreprise Uniperson-
propre) est la forme la plus cou-          nelle à Responsabilité Limitée)
rante pour les petites entreprises. Il     est une forme juridique créée en           La Société par Actions Simplifiée
n’y a pas de notion de capital social,     1995 pour étendre aux entrepri-            (SAS) et la Société par Actions
l’entreprise et l’entrepreneur ne for-     ses d’une personne la protec-              Simplifiée Unipersonnelle (SASU)
mant qu’une seule et même per-             tion du statut de SARL. Elle ne            sont des structures plus souples
sonne.       L’entrepreneur        est     concerne qu’un seul associé, qui           que la SA. Elles nécessitent un as-
responsable sur l’ensemble de ses          peut être une personne phy-                socié au minimum, sans maximum.
biens personnels. Il n’y a pas d’impo-     sique ou une personne morale.              Le capital social doit être de
sition au niveau de l’entreprise, le       Le capital social est librement            37 000 euros au minimum. Les as-
chef d’entreprise est imposé direc-        fixé par l’associé, sans montant           sociés déterminent librement les
tement au titre de l’impôt sur le re-      minimum.                                   règles d’organisation de la société.
venu       dans       la    catégorie                                                 Un président doit être nommé. Les
correspondant à l’activité de l’entre-     La Société Anonyme à conseil d’ad-         bénéfices sont soumis à l’impôt sur
prise (BIC, BNC , ...).                    ministration nécessite 7 associés          les sociétés.




                 Taille de l’entreprise : des droits et des obligations différentes
Les obligations des entreprises dif-       A partir de 20 salariés                    riés est dépassé. Il s’agit du comité
fèrent selon leur taille. Plus les ef-     Ce seuil dépassé, il est impératif de      d’entreprise (CE), du comité d’hy-
fectifs sont nombreux, plus les            mettre en place le règlement inté-         giène, de sécurité et des conditions
contraintes sont importantes.              rieur.                                     de travail (CHSCT) et des délégués
                                           Les entreprises ou établissements          syndicaux désignés par les organi-
                                           d’au moins 20 salariés sont tenus          sations syndicales représentatives
A partir de 10 salariés                    d’employer 6% de travailleurs handi-       dans l’entreprise.
Obligation pour l’employeur de con-        capés dans leur effectif total. Cinq
tribuer à l’investissement locatif par     moyens sont à leur disposition pour        La participation est obligatoire dans
l’intermédiaire du prêt 1% patronal        satisfaire à leur obligation : le recru-   les entreprises occupant plus de 50
logement.                                  tement direct, l’emploi de stagiaires      salariés.
Les entreprises de dix salariés et         handicapés, la conclusion d’un con-
plus doivent consacrer au minimum          trat de sous-traitance avec le milieu
1,6 % de la masse salariale brute à        protégé, la négociation d’un accord
la formation (contre 0,55% pour les        d’entreprise et le versement d’une         Il existe d’autres différences. Ainsi,
moins de 10).                              contribution à l’Agefiph.                  les Contrats Nouvelle Embauche
                                                                                      (CNE) sont, par exemple, réservés
A partir de 11 salariés                    Plus de 50 salariés                        aux entreprises de moins de 20 sa-
Le passage à 11 salariés déclenche         Deux institutions élues ainsi qu’une       lariés. Les modalités d’application
l’obligation d’organiser les élections     institution désignée sont à mettre         des 35 heures dépendent égale-
de délégués du personnel.                  en place lorsque le seuil de 50 sala-      ment de la taille de l’entreprise.




                                                                                                              TPE-PME          11
                                   Les nouvelles relations inter-entreprises
     La variété et la complexité crois-      passe par la firme. Apparaissent       vienne égal au coût de cette
     sante des relations que les entre-      les deux modèles canoniques de         même transaction sur le marché
     prises nouent entre elles pour          coordination de l’organisation in-     ou au coût d’organisation de cette
     organiser et coordonner leurs ac-       dustrielle que sont la relation de     même transaction dans une
     tivités de production, de la phase      marché et la relation hiérarchique     autre firme. La firme arrêtera
     de conception à la phase de com-        interne à la firme, modèles entre      donc son expansion à un coût infé-
     mercialisation, en passant par la       lesquels persiste une indétermi-       rieur au coût de coordination par
     fabrication proprement dite, l’ap-      nation. La règle proposée par          le marché mais égal à celui d’une
     pui des fonctions financières,          Coase pour résoudre cette indé-        autre firme, ce qui implique une
     marketing, ressources humaines,         termination est une règle de           transaction particulière entre les
     propriété industrielle, etc., est       substitution qui pose que la firme     deux firmes, forme hybride entre
     une réalité d’observation (Insee -      croît jusqu’à ce que le coût d’orga-   le marché et la hiérarchie in-
     Direction des Statistiques d’Entre-     nisation d’une transaction supplé-     tra-firme (la résolution de ce pa-
     prises 2004).                           mentaire à l’intérieur de la firme     radoxe repose sur l’application
                                             égalise le coût de la même tran-       des rendements décroissants de
     Les apports                             saction effectuée par le marché.       gestion interne à la firme, à la re-
     de la théorie économique                                                       lation inter-entreprises).
                                             O. Williamson (1975) reprend et
     La littérature micro-économique         sophistique le modèle bipolaire de     La nouvelle micro-économie (Laf-
     ignore la diversité des relations in-   Coase fondé sur les coûts de           font-Tirole) qui opère une réconci-
     ter-entreprises, les réduisant aux      transaction. Les modalités inter-      liation   entre    micro-économie
     relations achat-vente sur un mar-       médiaires de coordination ne se        traditionnelle et économie des or-
     ché où les mécanismes d’alloca-         révèlent plus instables et conver-     ganisations, généralise la notion
     tions sont régis par les signaux        gentes vers l’un ou l’autre des pô-    de contrat comme modalité de
     que constituent les prix. Les           les, mais stables et hybrides,         coordination en information im-
     agents économiques se coordon-          cette stabilité reposant sur des       parfaite et en étend l’usage à tou-
     nent par l’intermédiaire exclusif       contrats de long terme. En effet,      tes les relations d’échange sur un
     du marché sous l’hypothèse d’in-        Williamson identifie quatre coûts      marché (marché des biens et ser-
     formation parfaite. L’entreprise y      de transactions qui renvoient à        vices, mais aussi marché du tra-
     est réduite à une simple relation       l’imperfection de l’information        vail,     marchés         financiers,
     technologique dans une fonction         dans les contrats qui lient un         assurance,...) et internes à la
     de production qui résume les mé-        client à un fournisseur.               firme où règnent les asymétries
     canismes internes d’allocation                                                 d’information      (relation     em-
                                             Deux coûts à la signature du
     non explicités. Dans ce cadre la                                               ployeur/employé). Le cas des re-
                                             contrat (ex ante) concernent le
     taille de l’entreprise n’est déter-                                            lations de sous-traitance n’est
                                             caractère imprévisible de cer-
     minée que par la technologie en                                                alors qu’un cas particulier de con-
                                             tains événements et le trop
     vue d’exploiter l’existence de ren-                                            trat, liant un donneur d’ordres à
                                             grand nombre des événements
     dements croissants.                                                            un preneur d’ordres, dans sa
                                             prévisibles (situation de sélec-
                                                                                    forme étroite et plus générale-
     La question de l’organisation de la     tion adverse).
                                                                                    ment un principal à un agent dans
     production est abordée dans les                                                les formes élargies.
     travaux de Coase et Williamson          Deux coûts concernent la phase
     puis dans les apports de la nou-        d’exécution du contrat (ex post) et
                                             renvoient au caractère coûteux         Vers un rééquilibrage
     velle micro-économie avec la
                                             de la vérification du respect du       du rapport de sous-traitance
     théorie des incitations qui repose
     sur la notion de contrat.               contrat et des recours juridiques      Au-delà    de    ces    relations
                                             en cas de litiges (situation d’aléa    clients-fournisseurs, la sous-
     L’apport de R. Coase dans son ar-       moral).                                traitance traditionnelle s’est
     ticle séminal de 1937 sur la na-
                                                                                    elle-même ouverte à des formes
     ture de la firme lève l’hypothèse       Cet équilibre nouveau avec ratio-
                                                                                    nouvelles de quasi-intégration,
     d’information parfaite, sous le         nalité limitée des agents passe
                                                                                    d’accords de coopération, de
     constat que l’information n’étant       par l’introduction d’un élément
                                                                                    partenariats, d’alliance, de ré-
     ni libre ni gratuite et donc la coor-   supplémentaire dans la substitu-
                                                                                    seaux, etc.
     dination par les signaux de mar-        tion du modèle dichotomique mar-
     ché que constitue le système de         ché/firme par la règle qui dit que     On identifie (Dominique Génélot,
     prix devenant coûteuse, un sys-         la firme croît jusqu’à ce que le       INSEP Consulting) trois couches
     tème alternatif de coordination         coût d’une transaction supplé-         de relations inter-entreprises de
     des transactions émerge qui             mentaire interne à la firme de-        la sous-traitance au partenariat




12   TPE-PME
élargi, couches qui apparaissent       mation/recrutement/investis-             l’actionnaire. C’est à ce dernier
successivement tout en coexis-         sement),                                 que revient le choix de répartir son
tant :                                 - le transfert en matière de veille      risque par composition du porte-
- les formes les plus anciennes :      technologique et économique              feuille de participations, chaque
sous-traitance traditionnelle, ges-    ainsi qu’en matière d’adaptation         entrepreneur ayant comme seule
tion déléguée, externalisation de      à la réglementation,                     mission de tirer le meilleur parti de
fonctions supérieures, franchi-        - la propension au regroupe-             la création de valeur pour l’action-
ses...                                 ment et à la création de réseaux         naire dans son métier.
- les formes récentes : co-concep-     de sous-traitants complémentai-
                                                                                Cette relation est très bien forma-
tion, co-traitance, co-production,     res aptes à proposer de nouvel-
                                                                                lisée par la théorie des jeux et l’é-
R et D partagée, alliance, parte-      les     offres    complexes     et
                                                                                conomie de l’information. Dès lors
nariat, spin-off, essaimage.           complètes (en terme de solu-
                                                                                qu’il est recentré sur son métier,
- les formes émergentes : marke-       tions) : prestation globale, de la
                                                                                l’entrepreneur examine dans un
ting     composite     (assemblage     conception à l’aide à la mise sur
                                                                                deuxième temps tous les seg-
intelligent de composants hétéro-      le      marché      (techniques/
                                                                                ments de sa chaine de valeurs et
gènes), co-innovation (produit-        achats/investissement),
                                                                                se positionne sur son segment le
services combinés), marque fédé-       et en retour l’apparition d’une
                                                                                plus rémunérateur.
ratrice, co-branding.                  nouvelle catégorie d’acteurs
                                       (nouvelle sous-traitance confiée)        Le rapport nouveau ainsi créé
Parallélement à cet axe de diversi-
                                       issus des anciens clients qui de-        est lui aussi bien formalisé par
fication et d’extension de champ
                                       viennent donneurs d’ordres ex-           la théorie des jeux et l’économie
des modes de sous-traitance, on
                                       clusifs par externalisation de           de l’information. Chacune des
assiste à une mutation profonde
                                       fonctions dans leur stratégie            formes nouvelles d’organisation
du rapport liant donneur d’ordres
                                       fab-less (firmes sans usine).            des relations inter-firmes four-
et preneur d’ordres traditionnelle-
                                                                                nit son lot de comportements
ment caractérisé par la sujétion       De nouveaux compétiteurs de
                                                                                stratégiques en information in-
du second au premier. Les exi-         sous-traitance     apparaissent
                                                                                complète et rationalité limitée
gences du donneur d’ordres             également issus des pays émer-
                                                                                par lesquels les agents écono-
conduisent les «sous-traitants» à      gents qui disposent d’une
                                                                                miques font face au risque et
accroitre l’automatisation, à pro-     main-d’œuvre qualifiée abon-
                                                                                ceci d’autant plus que le type de
poser des produits et services         dante et pour lesquels les trans-
                                                                                relation s’avère complexe : en
complexes, et à internaliser le        ferts de technologie s’effectuent
                                                                                production mais aussi en
risque, risque lié aux achats (anti-   rapidement par le mécanisme
                                                                                conception, en marketing, en
ciper les achats pour tenir les dé-    même de la nouvelle sous-trai-
                                                                                recherche, en innovation, etc.
lais) et à la flexibilité.             tance de conception.
                                                                                Les firmes nouent des relations
                                                                                par des contrats générant les
Dans ce contexte on assiste à          Retour sur la théorie
                                                                                bonnes incitations.
une augmentation des volumes
sous-traités, à de la délégation de    Cette stratégie d’externalisation
conception, et donc à des pertes       élargie des groupes (outsourcing
de savoir-faire en industrialisation   de fonctions supérieures) résulte
                                       de leur stratégie de recentrage          n Jean-Paul FRANÇOIS
par le client, le preneur d’ordres
étant seul à même de procéder          sur le cœur de métier sous la triple       Directeur Régional
au redesign et apte à proposer         pression de la mondialisation, du          de l’Insee Lorraine
des solutions low-cost.                développement des nouvelles tech-
                                       nologies de l’information et de la fi-
Ceci a pour conséquence :              nanciarisation de l’économie qui a
- un élargissement des compé-          déplacé le rôle d’arbitrage dans le
tences des «fournisseurs» (for-        choix d’activité du management à



                                                 Bibliographie

                 - COASE R. (1937), La nature de la firme
                 - CAHUC P. (1998), La nouvelle micro-économie, Repères, La Découverte
                 - RAVIX J.L. (2004), Relations inter-entreprises et frontières des industries,
                   Document de travail, Université de Nice-Sophia Antipolis
                 - WILLIAMSON O.E. (1975) - Markets and Hierarchy, Free Press, New-York
                 - Séminaire Insee (2004) - Direction des Statistiques d’entreprises,
                   «De la sous-traitance au réseau : la variété des relations inter-entreprises»




                                                                                                         TPE-PME        13

				
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