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CONTRACT WITH STOCK BROKER-French

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CONTRACT WITH STOCK BROKER-French Powered By Docstoc
					CONTRAT AVEC LE COURTIER COURANT

Cet accord daté ___________________, est conclu près et entre _____________________, dont l'adresse est ________________________, visé As " ; Owner" ; , ET ___________________, dont l'adresse est ________________, désigné sous le nom du " ; Broker." ; 1. Emploi de courtier. Le propriétaire autorise le courtier à agir au nom du propriétaire et comme mandataire-dans-fait à acheter, vendre et commercer en stock, des liens et d'autres valeurs et/ou produits et/ou contrats concernant la même chose sur la marge ou autrement pour le compte du propriétaire et à son risque dans son nom. 2. Limite de contrat. Ce contrat demeurera efficace jusqu'à ce qu'il soit retiré par l'une ou l'autre partie sur la notification écrite entre eux. Une telle révocation n'affectera aucune responsabilité en ce qui concerne les transactions qui ont été lancées avant la révocation. 3. Compensation. Le propriétaire accepte de compenser le courtier les services fournis selon ce contrat comme suit : [indiquer le taux de compensation et combien déterminé]. 4. Qui est lié. Ce contrat liera sur et au profit des parties jusqu'ici comprenant leurs successeurs et cessionnaires. 5. Accomplir l'accord. Ce contrat remplace tous les accords antérieurs et des arrangements entre les parties, il ne peut être modifié, changé ou changé par les parties l'unes des sans contrat écrit encore signé par les deux parties. 6. Signatures. Le courtier et le propriétaire sont d'accord sur ce qui précède.

Été témoin ou certifié par : _________________________ de ___________________________ " ; OWNER" ; ________________________ de ___________________________ " ; BROKER" ;


				
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posted:5/4/2008
language:French
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