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Brevet blanc 2009 – Correction

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					Brevet blanc 2009 – Correction

Education civique :

Sujet :        L’élaboration de la loi en France : l’exemple des 35 heures
               (3 documents associés)


Questions : (4 points)
1) Doc 1 : Quel est l’objectif principal du projet de loi présenté par M. Jospin ? (1 point)
L’objectif principal du projet de loi est de créer des emplois (en France).
Aucune difficulté particulière : il suffit de comprendre le texte et de prélever l’information.

2) Doc 1 : Ce projet de loi fait-il l’unanimité ? Justifiez. (0.5 point)
Non, il ne fait pas l’unanimité. Par exemple, les députés de droite y sont opposés car ils pensent que ce
projet de loi entraînera une « augmentation mécanique » du chômage.
Aucune difficulté particulière, si ce n’est la compréhension du mot « unanimité » (dans ce cas, ouvrez un
dictionnaire pour vous corriger).
3) Doc 2 : Définir « amendements ». (0.5 point)
Un amendement est une modification de la loi.
Connaissance personnelle, apprise en cours.

4) Doc 2 et 3 : Quelles sont les deux assemblées qui votent les lois ? (1 point)
Les deux assemblées qui votent les lois sont l’Assemblée nationale et le Sénat. (Ensemble, elles forment le
Parlement, c'est-à-dire les représentants du peuple).
Appris en cours + information donnée par les doc 2 et 3 : Aucune difficulté.

5) Doc 1, 2 et 3 : Pourquoi cette loi a-t-elle été finalement adoptée ? (1 point)
Cette loi a finalement été adoptée par les députés à la majorité des voix (doc 2 et 3) car le gouvernement de
Lionel Jospin (de gauche) est soutenu par les députés de gauche qui possèdent la majorité des sièges de
l’Assemblée nationale (doc 1).
Question plus difficile : il fallait aussi utiliser le doc 1 et expliquer pourquoi les députés ont voté en
majorité pour…
Et ne pas se contenter de dire que la loi a été adoptée car les députés l’ont acceptée en majorité (utilisation
des doc 2 et 3 uniquement).
A retenir : bien regarder les n° de documents sur lesquels portent les questions.


Paragraphe argumenté (8 points)
En utilisant l’exemple de la loi des 35 heures évoquée dans les documents et vos connaissances
personnelles, rédigez un paragraphe argumenté d’au moins 15 lignes répondant au sujet : Pourquoi et
comment élabore-t-on une loi en France ?

Attention ! Le sujet demande d’utiliser l’exemple des 35 heures évoqué dans les documents, il ne faut donc
pas se contenter de déballer le cours sur l’élaboration de loi (notamment le schéma vu en classe), sinon ce
n’est plus un paragraphe argumenté mais une « récitation ». De plus, vous ne répondez pas à la question
« pourquoi ».

Le sujet est très ouvert, différents plans sont possibles, cependant, les éléments suivants sont attendus, car ils
montrent que vous avez compris l’intérêt du sujet :
- La loi est le fondement de notre société : la France est un Etat de droit, c'est-à-dire que tous les citoyens,
quelque soit leur place dans la société, sont soumis à la même loi et que l’Etat (nos gouvernants) ne font pas
ce qu’ils veulent mais qu’ils sont aussi soumis à cette loi : il est donc essentiel de savoir pourquoi et
comment on élabore la loi !

- La loi est élaborée démocratiquement : la France est une démocratie, l’élaboration de la loi doit donc être
démocratique, c'est-à-dire dans l’intérêt du peuple, respectueuse des libertés fondamentales, débattue et
votée démocratiquement par les représentants du peuple…
Vous pouvez le démontrer en décrivant les différentes étapes de l’élaboration de la loi.

- Utilisez les documents (l’exemple de la loi sur les 35 heures) pour justifier vos propos.


Exemple de rédaction du paragraphe :

Dans un Etat de droit comme la France, l’Etat et les citoyens sont soumis à la loi : Pourquoi et comment est-
elle élaborée ?
        Une loi peut être créée ou modifiée pour répondre à un besoin ou résoudre un problème. Dans le cas
du projet de loi sur les 35 heures proposé par le gouvernement dirigé par Lionel Jospin en 1997, l’objectif
est de lutter contre le chômage en France et d’améliorer la qualité de vie des Français en diminuant la durée
légale du travail hebdomadaire sans perte de salaire (doc 1).
        La loi est ensuite élaborée démocratiquement. Une fois déposé, le projet de loi est débattu au sein de
l’Assemblée nationale et du Sénat. Durant les débats, les opposants peuvent s’exprimer librement (doc 1) et
des amendements peuvent être proposés. La loi est successivement examinée par les deux assemblées (doc
3) grâce à la navette puis le texte définitif est soumis au vote (doc 2). En cas de désaccord entre les deux
assemblées, l’Assemblée nationale a le dernier mot. La loi est donc le résultat d’un consensus démocratique
puisqu’elle est débattue et votée par nos représentants élus au suffrage universel direct (Assemblée
nationale) ou indirect (Sénat).
        Pour finir, la loi est promulguée par le Président de la République puis le gouvernement, qui détient
le pouvoir exécutif, la fait appliquer. La France est ainsi officiellement passée à une durée légale de 35
heures de travail hebdomadaire.




Histoire Géographie :

Sujet :        Les fragilités de l’Europe au lendemain de la Première Guerre mondiale
               (3 documents associés)

Questions (8 points) :
1) Doc 1 : Identifiez les deux conséquences démographiques de la guerre. (2 points)
Les deux conséquences démographiques sont la mortalité : « Plus de douze millions de morts », et le déficit
des naissances : « Autant d’individus qui ne sont pas nés ».
Pas de difficulté particulière, il suffisait de comprendre le mot « démographique » (Il est à ce propos
conseillé à de nombreux élèves d’ouvrir leur dictionnaire) et prélever les informations dans le doc.

2) Doc 2 et 3 : Pourquoi l’Allemagne et la Russie sont-elles absentes à la conférence de la Paix ? (2 points)
L’Allemagne est absente de la conférence car elle fait partie des Etats vaincus. La Russie est absente car elle
devenue un Etat communiste, ce qui déplait aux vainqueurs : « emportée dans son tourbillon de bolchevisme
et de folie ».
Question un peu plus difficile : il fallait des connaissances personnelles pour pouvoir répondre
correctement : Le communisme veut s’étendre et ceci inquiète les gouvernements européens.
3) Doc 2 et 3 : Quelle sera la « sentence » pour l’Allemagne ? (1 point)
L’Allemagne sera jugée responsable de la guerre, elle perdra une partie de son territoire (Alsace-Lorraine
rendue à la France par exemple), son armée sera limitée et elle devra payer de lourdes réparations aux
vainqueurs.
Connaissances personnelles apprises en cours. Donner au moins 2 réponses sur les 4 pour avoir le point.


4) Doc 1, 2 et 3 : Relevez 1 éléments montrant le profond désir de paix dans l’Europe d’après-guerre
                   (1 point) et 2 éléments montrant la fragilité de cette paix ? (2 points).
Le pacifisme exprimé dans le doc 1 montre le profond désir de paix. Néanmoins cette paix est fragile car
elle a été décidée uniquement par les Etats vainqueurs (doc 3) : elle est donc considérée comme une
injustice par l’Allemagne (Diktat). De plus, certaines zones de la nouvelle carte de l’Europe sont contestées
(doc 2).
Autre réponse possible : La vague révolutionnaire communiste fragilise aussi la paix en Europe.

La réponse « la conférence de la Paix montre le désir de paix » n’est pas acceptée car il faut relever des
éléments dans le document, de plus, toute guerre se conclut toujours par une « conférence de paix » dans
laquelle les vainqueurs dictent généralement leur loi aux vaincus, et enfin, il fallait aussi utiliser le doc 1.


Paragraphe argumenté (10 points)
A l’aide des informations prélevées dans les documents et de vos connaissances, rédigez un paragraphe
argumenté d’une vingtaine de lignes montrant que l’Europe sort fragilisée de la première Guerre mondiale.

Il faut bien comprendre le sujet : celui-ci nous invite à réfléchir sur les « fragilités » de l’Europe après la
PGm. On peut le reformuler sous forme de question : En quoi l’Europe est-elle fragile au lendemain de la
guerre ? (Peut faire la phrase d’introduction par exemple)


Proposition de plan :

L’Europe est fragilisée humainement et économiquement :
   - Conséquences démographiques (morts, déficit des naissances, mutilés…) (doc 1)
   - Les nombreuses destructions (zones du front…)
   - Traumatisme moral (pacifisme, « der des der ») (doc 1)
   - Les caisses des Etats sont vides (effort de guerre, dettes envers les Etats-Unis…)
   Bilan : L’Europe, qui dominait le monde en 1914, perd de sa puissance au profit des EU, qui apparaît
   comme une nouvelle grande puissance.

La paix en Europe est fragile :
   - Paix imposée aux vaincus (Traité de Versailles perçu comme un diktat par l’Allemagne + mise à
       l’écart de l’URSS) (doc 2 et 3)
   - Risque de conflits (disparition des grands empires: nouvelles frontières contestées, nouveaux Etats
       fragiles) (doc 2)
   - Vague révolutionnaire qui agite l’Europe (insurrections : spartakistes écrasés par l’armée en
       Allemagne, agitations sociales, peur du communisme…) (doc 2)
   Bilan : Malgré la création de la Société des Nations (SDN) et le pacifisme de certaines opinions
   publiques, cette paix trop fragile conduira en partie à la Seconde Guerre mondiale).

				
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