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Bulletin de déclaration
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prénom :
n° d'associé :
11 rue Berryer activité artistique :
75008 Paris
T +33 (0)1 43 59 09 79 adresse :
F +33 (0)1 45 63 44 89
adagp@adagp.fr téléphone :
www.adagp.fr
banque d'images : email :
http://bi.adagp.fr
Société civile à capital variable année déclarée :
RCS Paris D 339 330 722
Le déclarant certifie sur l’honneur être l’auteur des œuvres ci-après mentionnées et certifie sincères les déclarations du présent bulletin qui n’engage que sa
seule responsabilité.
Les informations nominatives demandées dans le présent bulletin sont régies par la loi 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés. En vertu des articles 34 et suivants de la loi,
il existe un droit d’accès et de rectification pouvant être exercé auprès de l’ADAGP.
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