Acquisition et application des connaissances juridiques by rbt28073

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									                                      Introduction




     "Objets inanimés, avez-vous donc une âme qui s'attache à notre âme et la force à
penser... ?"
    C'est à une telle interrogation que certains travaux en intelligence artificielle ont
tenté d'apporter une réponse avec l'ambition avouée de reproduire une mémoire
destinée à organiser, conserver et activer les connaissances les plus variées, qu'il
s'agisse de concepts, de notions informelles ou d'épisodes vécus.
    Inversant la perspective initiale qui partait de la maîtrise du fonctionnement de la
machine pour aller vers la simulation de l'intelligence, ils insistent sur le rôle central
de la mémoire et tentent de la modéliser. Dans le cadre de tels travaux, les domaines
d'application ne se limitent plus à des univers simplifiés : la créativité et la
compréhension deviennent les problématiques majeures auxquelles les réalisations
et les notions nouvelles apportent pour partie les réponses.
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    Nomos est une simulation, par les voies de l'intelligence artificielle, de
l'acquisition des connaissances juridiques et de l'application de celles-ci. Cette
recherche s'inscrit dans le cadre des travaux menés sur l'extraction de sens à partir de
textes exprimés en langage naturel. Le processus d'analyse ou de compréhension
automatique du langage naturel consiste en une traduction du texte source dans une
représentation cible. L'objectif est de reproduire sur la machine la faculté de
compréhension humaine, en effectuant des traitements inférentiels complexes sur
cette représentation. Pour y parvenir, le langage et la procédure adoptés doivent
représenter le contenu informatif des textes avec le maximum de précision.
   Novateurs déjà à cet égard, les travaux tirent également leur originalité de la
discipline qui en forme le champ d'expérimentation. Rares, en effet, sont les
recherches en intelligence artificielle dont l'objet est le droit. Droit écrit, d'où l'idée



' Nomos est une recherche accomplie dans le cadre d'un contrat ESPRIT de la CEE par un
consortium d'équipes de recherche européennes. Les travaux ici relatés ne font état que des
résultats obtenus par le groupe français formé par 1TRETIJ (J.-L. Bilon, V. Fortier) et Step
Informatique (P. Celnik et S. Azzam).
12    Acquisition et application des connaissances juridiques


de choisir comme éponyme Nomos, car le juriste travaille le plus souvent sur des
 écrits, sur des textes, sur des mots et des phrases.
     Simuler, c'est imiter un modèle sans prétendre le reproduire à l'identique, ce
 modèle lui-même étant une représentation d'un phénomène afin de le décrire et d'en
 prédire les évolutions.
     L'observation du phénomène de référence, constitué dans Nomos par
 l'acquisition et l'application du droit, précède nécessairement son traitement
 informatique. La formalisation de la réalité observée emprunte les chemins de la
 modélisation entendue ici comme un processus cognitif de conception-construction
 de modèles intelligibles par lesquels s'expriment, se créent et se désignent des
 formes de connaissances.
     La modélisation semble être une pure question de philosophie du droit,
préoccupée d'analyse systémique. Le juriste praticien n'éprouve pas le besoin, pour
 sa part, de modéliser son activité de connaissance et d'application du droit. Cette
 activité, pour lui quasi quotidienne, est en quelque sorte instinctive et il l'intériorise à
un point tel qu'il n'a, le plus souvent, pas conscience d'être l'un des composants d'un
 système qui l'englobe, auquel il participe par son action. La nécessité de modéliser
est ressentie, au contraire, avec acuité, par ceux, les informaticiens ou les juristes
préoccupés d'utiliser l'informatique, qui tentent de construire des systèmes de
traitement de l'information, banques de données, systèmes experts ou, tel Nomos,
systèmes d'acquisition et d'application des connaissances n o r m a t i v e s .
L'informaticien surtout, étranger au monde du droit, a besoin de fonder ses analyses
et ses traitements sur des invariants, sur des représentations de ce domaine
complexe. Il recherche un modèle du système d'information qui fonctionne dans la
réalité afin de le simuler. Toute la complication du réel ne lui est pas nécessaire et
elle serait même un obstacle à la réalisation de son projet d'informatisation. Mais
rendre compte de sa complexité lui est un impératif. De l'entropie apparente de la
pratique du droit, il faut tirer un ordre simulable informatiquement, ordre qui sera
peut-être atteint au prix du sacrifice de certains aspects ou éléments, même si leur
importance n'est pas ignorée. La tentative de modélisation doit se concentrer sur le
fonds c o m m u n de l'activité juridique pour mieux en extraire le système
d'information qui la sous-tend, l'organise et laisser en attente ses aspects trop
spécifiques. La modélisation doit avoir deux ambitions : représenter le système
d'information mais également la réalité dont il traite.
     Modéliser est une action inséparable du projet qui la motive. Le modélisateur
doit avoir un projet de modélisation, il doit être mû par une ou plusieurs finalités
sans quoi son entreprise est vouée à l'échec.
     La finalité ultime de Nomos est constituée par la création d'un système
informatique capable de comprendre un texte juridique, d'en extraire les éléments
fondamentaux et de combiner ceux-ci afin de résoudre une difficulté qui lui sera
soumise.
     Afin d'atteindre cet objectif, les juristes, réfléchissant sur leur propre pratique et
leur savoir, proposent de renouveler l'approche de leurs activités essentielles
- acquisition du droit et application de celui-ci - pour en tirer les éléments
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fondamentaux aux fins de représentation. A chacun de ces processus (acquisition,
application des connaissances), correspond une simulation informatique. C'est ainsi
que le module FLAM (French Linguistic Analysis Module) effectue l'analyse
proprement dite des textes juridiques. Outre les données permanentes du système
(langage de représentation des connaissances et lexique où s'organisent les
informations sur les mots), FLAM comprend un analyseur morphologique, un
analyseur syntaxique et un analyseur sémantique qui agissent en interaction par
l'intermédiaire de structures de données communes.
    Le module ILAS (Intelligent Advisory System) qui exploite les structures issues
de FLAM permet de qualifier juridiquement des données factuelles soumises au
système et de donner un diagnostic sur le cas proposé. Ce module correspond, bien
entendu, au processus d'application des connaissances.

   Dès lors et tout naturellement, c'est autour de deux parties que s'organisent les
développements de cet ouvrage :
   - la modélisation de l'acquisition des connaissances juridiques (Partie I),
   - la modélisation de l'application du droit (Partie II).

								
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