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DEPARTEMENT DE SAONE ET LOIRE

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					DEPARTEMENT DE SAONE ET LOIRE
Arrondissement de Mâcon
Canton de La Chapelle de Guinchay
MAIRIE DE CHASSELAS
71570 CHASSELAS
Tel/Fax 03 85 35 10 72
E mail communedechasselas@orange.fr


           COMPTE RENDU DE LA REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL
                         DU 1ER FEVRIER 2010

L'an deux mil dix, le 1er février à 19 h 45, les membres du Conseil Municipal se sont réunis
dans la salle de la mairie, sous la présidence de M. J. Marc VEYRON LA CROIX, Maire.

Etaient présents: M. AGUA Francisco, Mmes PACAUD Dominique, PELLETIER Claire,
MM. SOKOLOFF Franck, RIVET Patrick, JULLIN Jérôme, SANGOUARD Stéphane,
PETIT Christian, GUILLEMAUD Michel, JAMBON Philippe

Après avoir approuvé le procès verbal de la dernière séance, le Conseil Municipal décide :

REFORME DES COLLECTIVITES LOCALES :

Le Conseil Municipal demande un temps de réflexion, avant de prendre une décision.

RAPPORT ANNUEL DU SYDESL :

M. J. Marc VEYRON LA CROIX communique au Conseil Municipal le rapport d'activités
2008 du SYDESL.

AGENCE TECHNIQUE DÉPARTEMENTALE DE SAÔNE et LOIRE :

Nous avons reçu les statuts de cette agence technique départementale, et le Conseil Municipal
décide de maintenir sa position initiale, en refusant d'y adhérer.

JEUNES CHASSELOUTIS EN ACTION :

Mme Claire PELLETIER, MM Franck SOKOLOFF et Michel GUILLEMAUD se sont
rendus à Pruzilly, où a eu lieu une rencontre avec les CCJ d'autres communes. Des
propositions intéressantes ont été faites : visite d'administrations ou de services méconnus des
jeunes, engagement dans des actions humanitaires…

TERRAIN MUNICIPAL :

La Commission urbanisme a retenu 3 cabinets d'étude:
    L'Agence Kargo
    L'Atelier du Bocage
    L'Atelier Architecture, Urbanisme et Paysage.
   Ces 3 cabinets seront reçus et l'un d'entre eux sera choisi pour la rénovation de notre
   terrain municipal.
COMPTE RENDUS DE REUNIONS :

Tourisme: M. Franck SOKOLOFF donne le compte rendu de la réunion "destination
Beaujolais" où le balisage des chemins a été évoqué.

M. Christian PETIT donne le compte rendu de la réunion communication de la Communauté
de Communes.

M. J. Marc VEYRON LA CROIX donne le compte rendu de l'Assemblée Générale de
Chasselas Générations Fleurs, précisant que la trésorière adjointe ayant démissionné, cette
association cherche une remplaçante.

QUESTIONS DIVERSES :

M. Jérôme JULLIN s'est rendu au Sivom de la Vallée de L'Arlois, pour le départ en retraite de
M.VIEITAS.

Nous avons reçu diverses demandes de subventions. Le Conseil Municipal veut privilégier les
associations locales. Des décisions seront prises lors du vote du budget.
L'ADIL de Saône et Loire, que nous contactons pour des renseignements concernant le
logement, bénéficiera, comme l'an dernier, d'une aide financière.

Le toit de la Mairie est à refaire cette année. Nous avons déjà reçu quelques devis et nous en
attendons d'autres.

Nous avons reçu des devis relatifs aux panneaux de signalisation dans le village. Un courrier
parviendra à tous les habitants concernés.

ZPPAUP: une réunion aura lieu jeudi 04/02/2010 à 9h30.

Site internet de Chasselas: une lettre d'information sera distribuée aux habitants.

Le Bulletin municipal sera envoyé aux annonceurs.

Le repas du CCAS aura lieu à Serrières, le 20/02 à 12h30, au restaurant "le Serrières".

Les travaux concernant la CUMA sont en cours.

Le secrétariat sera fermé le 02/02/2010 (Visite au Tribunal Administratif de Dijon).

Le chauffage de l'école, qui se commande depuis la salle des fêtes, a été coupé par
inadvertance.
Le Conseil Municipal rappelle aux habitants qui louent cette salle, qu'ils ne doivent pas
toucher au tableau électrique.

Une habitante donnerait des cours de soutien scolaire, pour des enfants en difficultés, et
demande si elle pourrait bénéficier de la salle des fêtes. Le Conseil Municipal y est favorable,
moyennant une participation financière et un emploi du temps qui seront à définir.
Il serait opportun que le tracteur communal puisse être garé sous un abri. Cette proposition
sera étudiée.

Du bruit a été remarqué le 27/12 au matin. M. J. Marc VEYRON LA CROIX rappelle que le
respect du voisinage s'applique à tous, sans exception.

Un nouveau container sera mis à côté des PAV.

Le Conseil d'école aura lieu le 02/02, à St Amour, et M. J. Marc VEYRON LA CROIX,
empêché, sera représenté par l'un des Adjoints.

Le réservoir d'eau est à refaire.

Depuis le début de l'hiver la consommation de sel sur l'ensemble du réseau routier du
territoire français a été telle qu'il n'y a plus de stock. Les fournisseurs de sel ne sont donc plus
en mesure de satisfaire tout le monde. Il a donc été créé une cellule ministérielle qui gère les
approvisionnements. Elle privilégie les autoroutes, les DDE, les DRI et tous les services
d'urgence. Le risque de rupture de stock est donc réel. La Mairie met tout en œuvre pour
pallier à cela. Par le passé, en accord avec le responsable du centre DRI de ST VERAND,
nous pouvions nous dépanner sur leur stock mais aujourd'hui les consignes sont strictes, le
Conseil général interdit cette pratique.

Prochain Conseil Municipal:
Le 01/03/2010 à 19 h 45

				
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