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     Département de publication : 75
     Annonce No 09-264876

      I. II. III. IV. VI.

                                                         AVIS DE MARCHÉ

                                                              SERVICES

     SECTION I : POUVOIR ADJUDICATEUR

      I.1)     NOM, ADRESSES ET POINT(S) DE CONTACT :
               CCI de Paris, chambre de Commerce et d'industrie de Paris, site de Tocqueville, 92 bis rue
               Cardinet, Contact : direction des Achats, à l'attention de M. le président de la CCIP, F-
               75017 Paris. Tél. 01 55 65 78 32. Fax 01 55 65 78 87.
               Adresse(s) internet :
               Adresse générale du pouvoir adjudicateur : http://www.ccip.fr.
               Adresse du profil d'acheteur : http://www.ccip.marches.cci.fr.
               Adresse auprès de laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues :
               Point(s) de contact susmentionné(s).
               Adresse auprès de laquelle le cahier des charges et les documents complémentaires (y
               compris des documents relatifs à un dialogue compétitif et un système d'acquisition
               dynamique) peuvent être obtenus :
               Point(s) de contact susmentionné(s).
               Adresse à laquelle les offres ou demandes de participation doivent être envoyées :
               Point(s) de contact susmentionné(s).
      I.2)     TYPE DE POUVOIR ADJUDICATEUR ET ACTIVITÉ(S) PRINCIPALE(S) :
               Autre.
               Affaires économiques et financières.
               Autre : établissement public national.
               Le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs : non.

     SECTION II : OBJET DU MARCHÉ

      II.1)     DESCRIPTION
        II.1.1) Intitulé attribué au marché par le pouvoir adjudicateur :
                programme cap lean - optimiser la performance opérationnelle des PME-PMI d'ile de France.
        II.1.2) Type de marché et lieu d'exécution des travaux, de livraison de fournitures ou de
                prestation de services :
                Services.
               Catégorie de service : no11.
               Lieu principal de prestation : 2 rue de Viarmes, 75001 Paris.
               Code NUTS FR101.
        II.1.3) L'avis implique :
                L'établissement d'un accord-cadre.
        II.1.4) Informations sur l'accord-cadre :
                Accord-cadre avec un seul opérateur.
               Durée de l'accord-cadre: Durée en année(s) : 1.
        II.1.5) Description succincte du marché ou de l'achat/des achats :




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                le présent marché a pour objet l'achat de prestations d'accompagnement individuel et en groupe
                des PME-PMI d'ile de France dans le domaine du conseil en management et de l'amélioration des
                performances (dans le cadre du Programme Cap Lean mené en partenriat avec la Drire).
                L'Accord-Cadre cité aux rubriques Ii.1.3 et Ii.1.4 est en droit français un marché à bons de
                commande avec minimum et maximum conformément à l'article 77 du code des marchés publics
                et en droit communautaire un accord-cadre fixant tous les termes du contrat au sens de la
                directive européenne no2004-18 du 31 mars 2004.
        II.1.6) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics) :
                79411000.
        II.1.7) Marché couvert par l'accord sur les marchés publics (AMP) :
                Oui.
        II.1.8) Division en lots :
                Division en lots : Oui.
              Il convient de soumettre des offres pour : un ou plusieurs lots.
         II.1.9) Des variantes seront prises en considération :
                 Non.
      II.2)      QUANTITÉ OU ÉTENDUE DU MARCHÉ
         II.2.1) Quantité ou étendue globale :
                 les prestations sont réparties en six lots.
                 Cf. Descriptif "Informations sur les lots".
         II.2.2) Options :
                 Oui.
                 Description de ces options : le marché sera conclu pour une durée de 12 mois à compter de sa
                 notification. Il pourra faire l'objet au maximum de trois reconductions par décision expresse de la
                 CCIP sans que la durée totale ne puisse excéder quatre ans. Cette décision est prise trois mois
                 au moins avant la fin de la durée du marché.
      II.3)      DURÉE DU MARCHÉ OU DÉLAI D'EXÉCUTION :
              Durée en mois : 12 (à compter de la date d'attribution du contrat).


     INFORMATIONS SUR LES LOTS

     LOT no1
     INTITULÉ : Programme Cap Lean - Filière automobile et autre mécanique
       1)  DESCRIPTION SUCCINCTE :
           Optimiser la performance opérationnelle des PME-PMI d'Ile de France appartenant à la filière
           automobile et autre mécanique
       2)  CLASSIFICATION CPV (VOCABULAIRE COMMUN POUR LES MARCHÉS PUBLICS) :
           79411000.
       3)  QUANTITÉ OU ÉTENDUE :
           Coût estimé hors TVA :
           Fourchette : entre 70 000 euros et 250 000 euros.
       4)  INDICATIONS QUANT À UNE AUTRE DURÉE DU MARCHÉ OU UNE AUTRE DATE DE
           COMMENCEMENT/D'ACHÈVEMENT :
       5)  INFORMATIONS COMPLÉMENTAIRES SUR LES LOTS :
     LOT no2
     INTITULÉ : Programme Cap Lean - Filière aéronautique
       1)  DESCRIPTION SUCCINCTE :
           Optimiser la performance opérationnelle des PME-PMI d'Ile de France appartenant à la filière
           aéronautique
       2)  CLASSIFICATION CPV (VOCABULAIRE COMMUN POUR LES MARCHÉS PUBLICS) :
           79411000.
       3)  QUANTITÉ OU ÉTENDUE :
           Coût estimé hors TVA :
           Fourchette : entre 70 000 euros et 250 000 euros.
       4)  INDICATIONS QUANT À UNE AUTRE DURÉE DU MARCHÉ OU UNE AUTRE DATE DE
           COMMENCEMENT/D'ACHÈVEMENT :
       5)  INFORMATIONS COMPLÉMENTAIRES SUR LES LOTS :
     LOT no3
     INTITULÉ : Programme Cap Lean : Filière "Produits de grande consommation"
       1)  DESCRIPTION SUCCINCTE :
           Optimiser la performance opérationnelle des PME-PMI d'Ile de France appartenant à la filière
           "produits de grande consommation"
       2)  CLASSIFICATION CPV (VOCABULAIRE COMMUN POUR LES MARCHÉS PUBLICS) :
           79411000.




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       3)  QUANTITÉ OU ÉTENDUE :
           Coût estimé hors TVA :
           Fourchette : entre 70 000 euros et 250 000 euros.
       4)  INDICATIONS QUANT À UNE AUTRE DURÉE DU MARCHÉ OU UNE AUTRE DATE DE
           COMMENCEMENT/D'ACHÈVEMENT :
       5)  INFORMATIONS COMPLÉMENTAIRES SUR LES LOTS :
     LOT no4
     INTITULÉ : Programme Cap Lean - Filière "Electronique, télécommunications, systèmes
       1)  DESCRIPTION SUCCINCTE :
           Optimiser la performance opérationnelle des PME-PMI d'Ile de France appartenant à la filière
           "électronique, télécommunications, systèmes complexes"
       2)  CLASSIFICATION CPV (VOCABULAIRE COMMUN POUR LES MARCHÉS PUBLICS) :
           79411000.
       3)  QUANTITÉ OU ÉTENDUE :
           Coût estimé hors TVA :
           Fourchette : entre 70 000 euros et 250 000 euros.
       4)  INDICATIONS QUANT À UNE AUTRE DURÉE DU MARCHÉ OU UNE AUTRE DATE DE
           COMMENCEMENT/D'ACHÈVEMENT :
       5)  INFORMATIONS COMPLÉMENTAIRES SUR LES LOTS :
     LOT no5
     INTITULÉ : Programme Cap Lean - Filière "Santé et sciences de la vie"
       1)  DESCRIPTION SUCCINCTE :
           Optimiser la performance opérationnelle des PME-PMI d'Ile de France appartenant à la filière
           "santé et sciences de la vie"
       2)  CLASSIFICATION CPV (VOCABULAIRE COMMUN POUR LES MARCHÉS PUBLICS) :
           79411000.
       3)  QUANTITÉ OU ÉTENDUE :
           Coût estimé hors TVA :
           Fourchette : entre 30 000 euros et 120 000 euros.
       4)  INDICATIONS QUANT À UNE AUTRE DURÉE DU MARCHÉ OU UNE AUTRE DATE DE
           COMMENCEMENT/D'ACHÈVEMENT :
       5)  INFORMATIONS COMPLÉMENTAIRES SUR LES LOTS :
     LOT no6
     INTITULÉ : Programme Cap Lean - Autres filières industrie et services de l'industrie
       1)  DESCRIPTION SUCCINCTE :
           Optimiser la performance opérationnelle des PME-PMI d'Ile de France appartenant à des filières de
           l'industrie et des services à l'industrie, qui ne font pas l'objet des lots 1, 2, 3, 4 et 5
       2)  CLASSIFICATION CPV (VOCABULAIRE COMMUN POUR LES MARCHÉS PUBLICS) :
           79411000.
       3)  QUANTITÉ OU ÉTENDUE :
           Coût estimé hors TVA :
           Fourchette : entre 80 000 euros et 300 000 euros.
       4)  INDICATIONS QUANT À UNE AUTRE DURÉE DU MARCHÉ OU UNE AUTRE DATE DE
           COMMENCEMENT/D'ACHÈVEMENT :
       5)  INFORMATIONS COMPLÉMENTAIRES SUR LES LOTS :

     SECTION III : RENSEIGNEMENTS D'ORDRE JURIDIQUE, ÉCONOMIQUE, FINANCIER ET
     TECHNIQUE

      III.1)       CONDITIONS RELATIVES AU CONTRAT
          III.1.1) Cautionnement et garanties exigés :
          III.1.2) Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les
                   réglementent :
                   - versement d'une avance de 5% du montant minimum pour chaque lot
                   - mode de règlement du marché : virement bancaire
                   - délai de paiement : 30 jours à réception de la facture
                   - ressources propres (Ccip), ressources extérieures publiques de la DRIRE qui subventionne le
                   marché (à hauteur de 74%), ainsi que contributions des entreprises accompagnées.
          III.1.3) Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du
                   marché :
                   solidaire.
          III.1.4) L'exécution du marché est soumise à d'autres conditions particulières :
                   Non.
      III.2)       CONDITIONS DE PARTICIPATION
        III.2.1) Situation propre des opérateurs économiques, y compris exigences relatives à
                 l'inscription au registre du commerce ou de la profession :




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                 Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : - le
                 formulaire DC 4 (en cas de groupement, ce document devra être dûment complété et signé par
                 chacun des membres et présenté par le mandataire habilité à les représenter) ;
                 - la déclaration sur l'honneur dûment datée et signée du candidat justifiant qu'il ne tombe pas
                 sous le coup des interdictions de soumissionner prévues aux dispositions de l'article 38 de
                 l'ordonnance du 6 juin 2005 et de l'article 29 de la loi du 11 février 2005 pour l'égalité des droits et
                 des chances, la participation et la citoyenneté des personnes handicapées (cette déclaration
                 correspond à la partie A du formulaire " déclaration sur l'honneur parties A et b " joint au dce ) ;
                 - la délégation de pouvoir ou de signature datée et signée en original, si le signataire n'est pas le
                 représentant légal ;
                 - la copie du jugement prononcé en cas de redressement judiciaire.
                 Documents à produire dans tous les cas au stade de l'attribution du marché : documents prévus à
                 l'article 46 du CMP et à l'article L 8254-1 du code du travail. Les candidats peuvent fournir dans
                 leur dossier de candidature, s'ils le souhaitent, ces documents qui sont listés à la partie B du
                 formulaire " déclaration sur l'honneur parties A et B" fourni au DCE.
        III.2.2) Capacité économique et financière :
                 Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : le chiffre
                 d'affaires global au cours des trois derniers exercices disponibles.
                 Niveau(x) spécifique(s) minimal(aux) exigé(s) : le chiffre d'affaires annuel global devra
                 représenter au minimum :
                 Un montant de 300.000 euros (H.T.) pour le lot 1
                 Un montant de 300.000 euros (H.T.) pour le lot 2
                 Un montant de 300.000 euros (H.T.) pour le lot 3
                 Un montant de 300.000 euros (H.T.) pour le lot 4
                 Un montant de 160.000 euros (H.T.) pour le lot 5
                 Un montant de 460.000 euros (H.T.) pour le lot 6

                   Concernant le chiffre d'affaires minimum, et dans l'hypothèse où le candidat souhaite répondre à
                   plusieurs lots, le niveau
                   Minimum exigé correspondra au cumul des niveaux minimaux de chacun de ces lots.
                   Pour le cas où le chiffre d'affaires du candidat n'atteindrait pas le montant des niveaux minimum
                   cumulés, une demande lui
                   Sera formulée par la CCIP afin de savoir sur quels lots, il souhaitera maintenir son offre.
                   A défaut de réponse de sa part, la CCIP rejettera sa candidature sur l'ensemble des lots car le
                   candidat ne présente pas le
                   Niveau minimum de capacité requis.
          III.2.3) Capacité technique :
                   Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : la
                   présentation d'une liste des principaux services effectués au cours des trois dernières années,
                   indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les prestations de services sont
                   prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat.
                   Niveau(x) spécifique(s) minimal(aux) exigé(s) : pour chacun des six lots:
                   3 références équivalentes au domaine du marché justifiant de la capacité à exécuter la prestation
                   faisant l'objet du marché.
          III.2.4) Marchés réservés :
                   Non.
      III.3)       CONDITIONS PROPRES AUX MARCHÉS DE SERVICES
        III.3.1) La prestation est réservée à une profession particulière :
                 Non.
        III.3.2) Les personnes morales sont tenues d'indiquer les noms et qualifications professionnelles
                 des membres du personnel chargés de la prestation :
                 Non.


     SECTION IV : PROCÉDURE

      IV.1)     TYPE DE PROCÉDURE
        IV.1.1) Type de procédure :
                Ouverte.
        IV.1.2) Limites concernant le nombre d'opérateurs invités à soumissionner ou à participer :
        IV.1.3) Réduction du nombre d'opérateurs durant la négociation ou le dialogue :
      IV.2)     CRITÈRES D'ATTRIBUTION
        IV.2.1) Critères d'attribution :
                Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés dans le
                cahier des charges, dans l'invitation à soumissionner ou à négocier ou encore dans le document
                descriptif.




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        IV.2.2) Une enchère électronique sera effectuée :
                Non.
      IV.3)     RENSEIGNEMENTS D'ORDRE ADMINISTRATIF
        IV.3.1) Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir adjudicateur :
                CFA 870 XX.
        IV.3.2) Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché :
                Non.
        IV.3.3) Conditions d'obtention du cahier des charges et des documents complémentaires ou du
                document descriptif :
                Documents payants : non.
        IV.3.4) Date limite de réception des offres ou des demandes de participation :
                1.e.r mars 2010 - 12:00.
        IV.3.5) Date d'envoi des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés :
        IV.3.6) Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation :
                français.
        IV.3.7) Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre :
                Durée en jours : 120 (à compter de la date limite de réception des offres).
        IV.3.8) Modalités d'ouverture des offres :
                Personnes autorisées à assister à l'ouverture des offres : non.


     SECTION VI : RENSEIGNEMENTS COMPLÉMENTAIRES

      VI.1)   IL S'AGIT D'UN MARCHÉ PÉRIODIQUE :
              Non.
      VI.2)   LE MARCHÉ S'INSCRIT DANS UN PROJET/PROGRAMME FINANCÉ PAR DES FONDS
              COMMUNAUTAIRES :
              Non.
      VI.3)   AUTRES INFORMATIONS :
              l'ensemble des renseignements demandés aux rubriques Iii.2.1, Iii.2.2, Iii.2.3 du présent avis peut
              être indiqué dans les formulaires CCIP fournis dans le dossier de consultation.
              Pour les entreprises non établies en France, fournir l'ensemble de ces renseignements au vu des
              règles d'effet équivalent du pays d'établissement.
              En cas de groupement ou de sous-traitance, chaque membre du groupement et/ou chaque sous-
              traitant doit transmettre l'ensemble des documents demandés au stade de la candidature (dont
              les documents demandés à la rubrique Iii.2.1 du présent avis).
              En cas de sous-traitance, le candidat produit aussi un engagement écrit du sous-traitant.
              Si le candidat (entreprise unique ou groupement) demande pour justifier de ses capacités que
              soient prises en compte les capacités d'opérateurs économiques autres que les sous-traitants, il
              doit produire les seuls renseignements demandés dans le dossier de candidature justifiant des
              capacités professionnelles, techniques et financières de ces opérateurs et un engagement écrit
              de ces derniers apportant la preuve qu'il en disposera pour l'exécution de chaque lot auquel il
              soumissionne.
              -Condition d'obtention du dossier de consultation des entreprises :
              Le dossier de consultation peut être retiré gratuitement jusqu'à la date limite de remise des
              offres :
              1° retrait d'un dossier consultation par voie électronique à l'adresse suivante :
              www.ccip.marches.cci.fr
              2° retrait d'un dossier de consultation papier :
              - soit transmission par courrier suite à une demande par fax au 01 55 65 78 87
              - soit retrait sur place en se présentant du lundi au vendredi sauf jours fériés, de 9 h 30 à 12 h et
              de 14 h à 17 h à l'adresse et les points de contact précisés dans le présent avis à la rubrique I.1
              nom, adresses et point(s)de contact.
              Important : en cas de retrait par une société de livraison, celle-ci devra indiquer le nom et les
              coordonnées (adresse, fax et adresse électronique) de la société pour laquelle elle vient retirer
              un dossier.
              -Conditions de remise des offres:
              Les offres doivent être transmises dans les conditions prévues au règlement de la consultation
              - soit déposées sur place contre récépissé en se présentant du lundi au vendredi sauf jours
              fériés, de 9 h 30 à 12 h et de 14 h à 17 h à l'adresse précisée dans le présent avis à la rubrique
              I.1 nom, adresses et point(s)de contact
              - soit par courrier (sous pli recommandé avec Ar) à l'adresse et les points de contact précisés
              dans le présent avis à la rubrique I.1 nom, adresses et point(s)de contact.
              Attention : le pli doit impérativement comporter la mention " Programme cap lean - optimiser la




http://boamp.journal-officiel.gouv.fr/pls/saisie/ApercuAnnonce.html?TheId=1644909                           13/01/2010
annonce_No_09-264876                                                                                      Page 6 sur 6



                performance opérationnelle des PME-PMI d'ile de France - ne pas ouvrir ".
                - soit par voie électronique à l'adresse suivante : www.ccip.marches.cci.fr
                En cas d'envoi d'une copie de sauvegarde, celle - ci devra être envoyée par courrier sous pli
                recommandé avec accusé de réception avec la mention " copie de sauvegarde : Programme cap
                lean - optimiser la performance opérationnelle des PME-PMI d'ile de France - ne pas ouvrir "
                -Procédure : Appel d'offres ouvert
                Langues : Les documents remis par les candidats doivent être rédigés en langue française ou
                accompagnés d'une traduction en français certifiée conforme à l'original par un traducteur
                assermenté.
                Date prévisionnelle de début des prestations: mai 2010.
                Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 13 janvier 2010.
      VI.4)     PROCÉDURES DE RECOURS
        VI.4.1) Instance chargée des procédures de recours :
                Tribunal Administratif de Paris, 7, rue de Jouy, F-75004 Paris. E-mail : greffe.ta-
                paris@juradm.fr. Tél. 01 44 59 44 00. URL : http://www.ta-paris.juradm.fr. Fax 01 44 59 46 46.
        VI.4.2) Introduction des recours :
        VI.4.3) Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant
                l'introduction des recours :
                Tribunal Administratif de Paris, 7, rue de Jouy, F-75004 Paris. E-mail : greffe.ta-
                paris@juradm.fr. Tél. 01 44 59 45 75. URL : http://www.ta-paris.juradm.fr. Fax 01 44 59 46 46.
      VI.5)     DATE D'ENVOI DU PRÉSENT AVIS :
                13 janvier 2010.

     Critères sociaux ou environnementaux : Aucun
     Eléments de facturation :
     Numéro de bon de commande d'insertion au BOAMP : JO79005
     Libellé de la facture : CCI de Paris Direction des Achats 92bis, rue Cardinet, F-75017 Paris.
     Adresse d'expédition : CCIP Direction des Achats 92bis, rue Cardinet, F-75017 Paris.

     Classification des produits :

             Services fournis principalement aux entreprises


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