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Transparence Municipale n°36

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Transparence Municipale n°36 Powered By Docstoc
					     TRANSPARENCE MUNICIPALE N ° 36
A)   Compte-rendu de la séance du conseil municipal réuni le 14 mars 2012 à 21h

Étaient présents : Mme et Mrs, Mrs BERGER Robert, GUILBAULT Pierre, DEMELLIER
Michel, MORILLON Christian, PENY Marcel, TOULAT Jean-Philippe, DALGLEISH
Charlie, MAUPETIT Pascal, GROLLIER Louis-Marie et TEXIER Frédéric.
Etaient excusés : Mmes MOUREY Cynthia, PROVOST Françoise et BERNARD Annie qui
ont respectivement donné leur pouvoir à Mr MORILLON, Mr GROLLIER et Mr
GUILBAULT Pierre.
Etaient absents : Mrs MASSON Thierry et ARNAULT Emmanuel

I. Personnel communal (contrats et avenants de travail)

Suite à la demande de Mr le maire, le contrat à durée déterminée de Mme COQUILLAUD
Christine employée en tant que secrétaire de mairie, contrat arrivant à son terme en février
2012 est reconduit en accord avec le conseil dans les mêmes termes à compter du 01/03/2012
avec cependant une augmentation du temps de travail passant de 15 heures/semaine à 20
heures/semaine à compter du 01/04/2012, régularisant ainsi les 5 heures de travail déjà
rémunérées en heures complémentaires.
Quant au contrat d’engagement à durée indéterminée de Mme AUNEAU Henriette employée
en tant qu’agent contractuel, pour exercer les fonctions de femme de ménage, il est demandé
par le maire en accord avec le conseil municipal d’adjoindre à ce contrat l’avenant conduisant
à faire passer les obligations hebdomadaires de travail de 10H à 12,52H à compter du
01/04/2012, régularisant également les 2,52 H payées déjà en heures complémentaires.

II. Vote des comptes administratifs et compte de gestion

Tous les comptes administratifs (CA) 2011 et compte de gestion (CG) correspondants, arrêtés
au 31/12/2011 examinés séparément, chapitre par chapitre, présentés par le 1er Adjoint au
conseil, puis soumis au vote des conseillers, ont tous été acceptés à l’unanimité tels qu’ils sont
présentés ci-dessous (12 oui pour 12 votants, le maire ne pouvant, de par la loi, participer au
vote).

CA et CG de la commune
                  Section Fonctionnement                     Section Investissement
Dépenses                 503 359,61 €                               121 626,29 €
Recettes                 522 388,09 €                               154 563,95 €
Résultat 2011             19 028,48 €                                 32 937,66 €

CA et CG de l’assainissement
                    Section Fonctionnement                   Section Investissement
Dépenses                   19 593,66 €                              10 237,72 €
Recettes                   37 600,40 €                              38 179,02 €
Résultat 2011              18 006,74 €                              27 941,30 €

CA et CG lotissement
                   Section Fonctionnement                    Section Investissement
Dépenses                  0,00 €                                    0,00 €
Recettes                  0,00 €                                    0,00 €
Résultat 2011             0,00 €                                    0,00 €

                   (Aucune opération n’a été effectuée durant l’année 2011)
CA et CG multiservice
                   Section Fonctionnement                    Section Investissement
Dépenses                   1464,62 €                                3 311,10 €
Recettes                  3 144,24 €                                20 497,77 €
Résultat 2011             1 679,62 €                                17 186,67 €

III. Renouvellement convention maintenance Vienne Services

Le conseil après délibération reconduit le contrat 2011 pour 2012 sans changement des termes
de la convention.
Dans le cadre de son activité informatique, Vienne Services met à la disposition de la
collectivité ses compétences pour l’assistance technique de notre matériel informatique (école
et mairie).

IV. Prise en charge de la réalisation des paies et de la DADS-U (Déclaration Automatisée
des Données Sociales Unifiée) par le Centre de Gestion

Le conseil municipal donne son accord pour que cette réalisation (paies et DADS-U) soit
désormais prise en charge par le Centre de Gestion et autorise donc le maire à signer la
convention avec le Centre de gestion. Il s’agit d’une part de l’ouverture d’une fiche
individuelle et annuelle de 6,14 € (pour les élus et les agents) et d’autre part du traitement de
la paie (par mois et par paie) de 3,44 € ; cette prise en charge par le Centre de gestion est
justifiée du fait d’une législation devenant de plus en plus compliquée.

V. Ouverture à toute proposition, question ou communication

1 – Nom de l’école
Le maire informe le conseil municipal du résultat du vote suite à la concertation pour le choix
du nom de notre école de Brux.
Le dépouillement public du samedi 3 mars à 10 h, sur 115 votants, donne le résultat suivant :
- Mr Pruneau         6 voix
- La Bouleure        21 voix
- Mr Lorzil          1 voix
- Mr Rossignol       2 voix
- Mr Turlan          1 voix
- Sully              9 voix
- Mr Vian            3 voix

- Mr Mironneau           72 voix
Le nom de Mr Mironneau n’ayant pas été porté à la connaissance des Brucéens au début de la
procédure (voir les transparences s’y rapportant), le maire consulte les conseillers pour savoir
s’il y a lieu de retenir ce nom compte tenu du résultat du vote.
Aucune opposition formelle ne s’étant manifestée, le maire propose le vote à bulletin secret
suite à la demande de certains conseillers, laissant ainsi à chaque conseiller la totale initiative
du choix du nom.
Pour 13 votants, le résultat du vote est le suivant :
- Jean Mironneau         8 voix
- La Bouleure            5 voix

Qui était Jean Mironneau ?
Brucéen habitant La Garde de Brux, il a été maire de Brux de 1851 jusqu’en 1888. Il est à
l’origine de la création de l’école publique de Brux, de sa construction avec l’aide financière
en particulier de plusieurs généreux habitants ayant effectué de substantiels dons en espèces
comme cela est consigné dans les Archives de la commune (registre des délibérations des
conseils de l’époque).
2 – Projet de l’éco-quartier (ferme Alden)
Bien que le projet soit toujours d’actualité, la réalisation de la résidence séniors prend du
retard et il n’y a pas encore de réponse positive à nos interrogations de la part de la
communauté de communes.

3 – Installation des tableaux de l’Eglise lors de la séance des vœux du maire
Le montant de la dépense est inférieur au montant initialement voté par le conseil, 3 850 € au
lieu des 5 000 € prévus ; cette dépense comprenant les frais d’encadrement et d’installation
des deux tableaux ainsi que les frais de réception (hébergement et restauration).

4 – Déboisement et LGV
La société COSEA vient de nous informer du commencement des travaux de déboisement qui
seront suivis de ceux pour la réalisation de la ligne à grande vitesse qui traversera notre
commune sur 2,86 kms.

B)     Informations

Journée de la commune juillet 2012

A l’invitation de Mr Louis-Marie Grollier,
Une réunion d’information pour la préparation de la journée de la commune début juillet 2012
se tiendra le vendredi 6 avril 2012 à 20h30 à la salle des associations.
Tous ceux qui ont participé en 2011 à la décoration des chars et des différentes activités sont
cordialement invités à cette réunion.

ERRATUM
Dans le bulletin municipal 2012 une erreur à été faite : le nom du Président de la FNACA est
Mr PROUST Pierre et non Mr ANQUETIN Henri comme annoncé.
La composition du bureau est la suivante :
   - Président : PROUST Pierre
   - Vice-Président : BAUDOIN Yvon
   - Secrétaire : ANQUETIN Henri
   - Trésorier : DIXNEUF André

MUSEE-EXPO

Du samedi 25 février au dimanche 29 avril :
 Muriel CAYET, peintre
 Philippe ABRIL, peintre
 Laurence MOREUX, peintre
 Rosiane PRIAM, peintre
 Hélène ROUSSELOT, peintre
 Christelle VERON-CHERBONNIER, peintre
 Jean-Marc ZABOURI, peintre
 Roland MASSON, sculpteur
 Clémence HUGAULT, créatrice de bijoux

Prochain vernissage au Musée-expo le samedi 5 mai à partir de 18 h suivi
d’un concert à l’église à 19h30
BIBLIOTHEQUE MUNICIPALE

CAFE LECTURE DU 29 Mars et du 5 Avril




Lorsque Jocelyne GUERBE, mercière à Arras découvre qu’elle peut désormais s’offrir ce
qu’elle veut, elle se pose la question : n’y a-t-il pas beaucoup plus à perdre ?
Après l’ECRIVAIN de la famille concernée par de nombreux prix (Prix Paqual et Prix
Carrefour du Premier Roman). Grégoire Delacourt déroule une histoire folle et forte d’amour
et de hasard. Une histoire lumineuse aussi, qui nous invite à revisiter la liste de nos envies.

 Café lecture le dernier jeudi de chaque mois à 14h30 et le premier jeudi du mois à 20h30.
En alternance avec l’OPERA CAFE ».

   -   300 nouveaux volumes à la bibliothèque en Mars ;
   -   Nous mettons à votre disposition un système de réservation et de livraison des livres
       qui ne sont pas en dépôt avec la Bibliothèque départementale de la Vienne qui dispose
       de 25 000 livres en stock ; Si l’ouvrage réservé est disponible, livraison sous un mois
       maximum.

MANIFESTATIONS

 le samedi 14 avril : à partir de 15h Stage de danse à la salle des fêtes
 le samedi 21 avril : Repas BAT
 le dimanche 29 avril : 12 h Repas de la chasse

COMITE DES FETES DE BRUX

Rappel des manifestations 2012 (modification de certaines suite aux élections)
 Inter-associations à l’Abbaye de Valence : le 26 mai
(Tous les volontaires pour les jeux seront les bienvenus, pour tous renseignements voir avec le
secrétaire Mr Blanc au  05.49.59.38.63 ou avec le Président Mr Girard au 06.12.11.38.59
 Marche-repas : le 3 juin à Brux
 Feu de la Saint-Jean : le 23 juin au stade
 Théâtre : le 13 octobre à la salle des Fêtes
 Farci pour le Téléthon : le 25 novembre à la salle des Fêtes

En collaboration avec le Comité des Fêtes
 Repas des associations de Brux (fête de la commune) : le 1er juillet
 Fête du cheval : le 8 juillet

				
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