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Mémoire instruction 2007-2013

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Mémoire instruction 2007-2013 Powered By Docstoc
					                       MEMOIRE DE L’INSTRUCTION                                                 Page 1

Opérateur :                                    Programme :
Intitulé action :
Date début action :                 Date fin action :                 Année civile :
Lieu où se déroule l’action :


                         1. Grandes caractéristiques de l’action
• Origine de l’action :
( ) réponse marché public ( ) réponse appel à projets        ( ) réponse à consultation directe
                          ( ) demande spontanée              ( ) Autre cas : ..............................

• Action :  ( ) nouvelle présentée pour la 1ère fois
            ( ) nouvelle, déjà présentée mais non retenue (rappeler motif non retenu)
            ( ) reconduite sans modifications
            ( ) reconduite avec modifications : (préciser)
Commentaires du service :

• Date de réception du dossier initial :
• Date de réception du dossier complet :

   2. Synthèse des modifications/précisions apportées pendant l’instruction
Modifications/précisions apportées dans le cadre de l’examen de l’opportunité de
l’action :
                                              Motif modification/précision et résultat
Objectif :             ( ) Oui ( ) Non
Contenu :                 ( ) Oui    ( ) Non
Public :                  ( ) Oui    ( ) Non
Calendrier :              ( ) Oui    ( ) Non
Suivi / evaluation        ( ) Oui    ( ) Non
Publicité                 ( ) Oui    ( ) Non
Objectifs quantifiés      ( ) Oui    ( ) Non
Autres modifications      ( ) Oui    ( ) Non
(préciser)

Modifications/ précisions apportées dans le cadre de l’examen de l’opportunité de
l’opérateur :
                                              Motif modification/précision et résultat
Modif. statuts          ( ) Oui ( ) Non
Modif. comptabilité       ( ) Oui    ( ) Non
Moyens humains            ( ) Oui    ( ) Non
Moyens techniques         ( ) Oui    ( ) Non

Modifications/précisions apportées dans le cadre de l’examen de l’opportunité
financière :
                                              Motif modification/précision et résultat
Coûts unitaires        ( ) Oui ( ) Non
Quantités                 ( ) Oui    ( ) Non
Clés de répartition       ( ) Oui    ( ) Non
Cohérence structure       ( ) Oui    ( ) Non
des coûts par poste
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Déclaration forfaitaire     () Oui    () Non

Problèmes rencontrés dans le cadre de l’analyse de l’éligibilité au FSE, au DOCUP :
                                                     Evolutions provoquées
Affecta° domaine FSE ( ) Oui ( ) Non
Affectation mesure          ( ) Oui   ( ) Non
Affecta° cadre interv       ( ) Oui   ( ) Non
Respect régime aide :       ( ) Oui   ( ) Non
Localisation Réunion :      ( ) Oui   ( ) Non
Date éligibilité            ( ) Oui   ( ) Non
Rému. fonctionnaires        ( ) Oui   ( ) Non
Sous traitance              ( ) Oui   ( ) Non
Amortissements              ( ) Oui   ( ) Non
Achat bien immobilisé       ( ) Oui   ( ) Non   ( ) Vérifié a posteriori
Achat équipt                ( ) Oui   ( ) Non   ( ) Vérifié a posteriori
amortissab
TVA                         ( ) Oui   ( ) Non   ( ) Vérifié a posteriori
Intérêt débiteur (intérêt   ( ) Oui   ( ) Non   ( ) Vérifié a posteriori
d’emprunt…)
Conformité aux critères ( ) Oui       ( ) Non
de sélections

Commentaires généraux du service sur les modifications apportées au dossier :




3.1 Budget prévisionnel (si modification, annexer le nouveau budget en motivant les
                        modifications apportées)

 (exemple format CLEO             Présenté
                                                   Proposé       Proposé au
 pour postes dépenses)          initialement                                  Motif évolution
                                                     total          PO
                               par opérateur
PERSO. ENSEIGNANT
Permanent
Vacataire
Honoraire
CONSOMMABLES
Matière d'œuvre
Location mobilière
Location immobilière
Amortissements éligibles
AUTRES COUTS
Administratifs
Frais liés au centre
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Frais liés au siège
NON ELIGIBLES                                                      X
Couts non éligibles                                                X
Frais financiers                                                   X
Dotations                                                          X
TOTAL DEPENSES

REMUNERATION
                      3.2 Objectifs quantifiés, indicateurs
         Nature indicateur             Présenté initialement par         Retenu par service
                                              opérateur

 Indicateurs du minimum commun



       Indicateurs d’objectif

(exemples pour la formation)

Principales évolutions ayant eu un impact sur le budget prévisionnel :




 3.3 Evolutions de l’action au long de la chaîne décisionnelle (à compléter en cas
                                  d’évolution de l’opération)

Date et Avis du comité technique / Modifications éventuelles de l’action




Date et Avis Commission spécialisée (Conseil Régional, Département), décision cofinanceur
/ Modifications éventuelles de l’action




Date et Avis Comité Local de Suivi / Modifications éventuelles de l’action




Date et décision cofinanceur (Conseil Régional, Département) / Modifications éventuelles de
l’action
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Principales évolutions ayant eu un impact sur le budget proposé par service :




Commentaires éventuels du service :


En conclusion, visa du Service Instructeur est :

Date :                             Nom, fonction et signature :

				
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posted:3/26/2013
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