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									Les Normes internationales en chantier
Une Norme internationale résulte d’un accord entre les comités membres de l’ISO. Dans l’établissement d’une Norme internationale, le premier
stade important est celui du projet de comité (CD) - qui est diffusé pour examen au sein d’un comité technique de l’ISO. Lorsqu’un consensus a
été obtenu au niveau du comité technique, le document est adressé au Secrétariat central pour traitement en tant que projet de Norme
internationale (DIS). Le DIS doit être approuvé par 75 % au moins des comités membres ayant exprimé un vote. Un vote de confirmation est
ensuite effectué sur le projet final de norme internationale (FDIS). Les critères d'approbation restant les mêmes.




CD enregistrés

Période du 01 novembre au 30 novembre 2012

Ces documents sont actuellement à l’étude par le comité technique.

Ils ont été enregistrés au Secrétariat central.



TC 6                       Papiers, cartons et pâtes

ISO/DTR 11371              Pâtes — Lignes directrices pour le raffinage de laboratoire

TC 22                      Véhicules routiers

ISO/CD 3917                Véhicules routiers — Vitrages de sécurité — Méthodes d'essai de résistance au rayonnement, aux températures
                           élevées, à l'humidité, au feu et aux conditions climatiques simulées

TC 34                      Produits alimentaires

ISO/CD 5555                Corps gras d'origines animale et végétale — Échantillonnage

TC 37                      Terminologie et autres ressources langagières et ressources de contenu

ISO/CD 24622-1             Gestion des ressources langagières — Composante infrastructure de métadonnées — Partie 1: Composant modèle de
                           métadonnées (CMDI-1)

TC 39                      Machines-outils

ISO/CD 16089               Machines-outils — Sécurité — Machines à meuler fixes

TC 43                      Acoustique

ISO/CD 1996-1              Acoustique — Description, mesurage et évaluation du bruit de l'environnement — Partie 1: Grandeurs fondamentales et
                           méthodes d'évaluation

ISO/CD 6926                Acoustique — Prescriptions relatives aux performances et à l'étalonnage des sources sonores de référence pour la
                           détermination des niveaux de puissance acoustique

TC 44                      Soudage et techniques connexes

ISO/CD 17643               Contrôle non destructif des assemblages soudés — Contrôle par courants de Foucault des assemblages soudés avec
                           analyse des signaux dans le plan complexe

TC 58                      Bouteilles à gaz
ISO/CD 16964      Bouteilles à gaz — Flexibles pour utilisation avec les gaz médicaux et industriels

ISO/CD 11119-4    Bouteilles à gaz composites — Spécifications et méthodes d'essai — Partie 4:

TC 67             Matériel, équipement et structures en mer pour les industries pétrolière, pétrochimique et du gaz
                  naturel

ISO/DPAS 12835    Titre manque

TC 68             Services financiers

ISO 9564-         Services financiers — Gestion et sécurité du numéro personnel d'identification (PIN) — Partie 1: Principes de base et
1:2011/CD Amd 1   exigences relatifs aux PINs dans les systèmes à carte — Amendement 1

TC 85             Énergie nucléaire, technologies nucléaires, et radioprotection

ISO/CD 7503-1     Mesurage de la radioactivité — Mesurage et évaluation de la contamination de surface — Partie 1: Principes généraux

ISO/CD 7503-2     Mesurage de la radioactivité — Mesurage et évaluation de la contamination de surface — Partie 2: Méthode d'essai
                  utilisant des échantillons d'essai par frottis

ISO/CD 7503-3     Mesurage de la radioactivité — Mesurage et évaluation de la contamination de surface — Partie 3: Étalonnage
                  d'appareillage

ISO/CD 16638-1    Radioprotection - Contrôle et dosimétrie interne des éléments spécifiques — Partie 1: Uranium

TC 92             Sécurité au feu

ISO/CD 19700      Méthode du rapport d'équivalence contrôlée pour la détermination des substances dangereuses des effluents du feu

TC 94             Sécurité individuelle -- Vêtements et équipements de protection

ISO/CD 15025      Vêtements de protection — Protection contre la chaleur et les flammes — Méthode d'essai pour la propagation de
                  flamme limitée

TC 107            Revêtements métalliques et autres revêtements inorganiques

ISO/CD 27307      Evaluation des propriétés d'adhésivité / cohésion de plasma pulvérisé sur des revêtements céramiques par essai de
                  rayure

TC 108            Vibrations et chocs mécaniques, et leur surveillance

ISO/CD 13379-2    Surveillance et diagnostic d'état des machines — Interprétation des données et techniques de diagnostic — Partie 2:
                  Systèmes guidés par les données

TC 110            Chariots de manutention

ISO/CD 22915-12   Chariots de manutention — Vérification de la stabilité — Partie 12: Chariots de manutention à portée variable
                  manutentionnant des conteneurs de fret de 6m (20ft) de long et plus

TC 121            Matériel d'anesthésie et de réanimation respiratoire

ISO/CD 7396-1     Systèmes de distribution de gaz médicaux — Partie 1: Systèmes de distribution de gaz médicaux comprimés et de vide

ISO/CD 13109      Tuyauterie de gaz médicaux — Exigences essentielles de sécurité pour tubes destinés aux gaz médicaux comprimés et
                  au vide dans les systèmes de tuyauterie de gaz médicaux, de purge de gaz anesthésiques et systèmes d'évacuation de
                  gaz d'échappement

TC 134            Fertilisants

ISO/CD 8157       Matières fertilisantes — Vocabulaire

ISO/CD 17318      Matières fertilisantes — Détermination de l'arsenic, du cadmium, du plomb, du chrome et du mercure dans les engrais

ISO/CD 17319      Engrais — Dosage du potassium — Méthode gravimétrique à l'état de tétraphénylborate de potassium

ISO/CD 17322      Matières fertilisantes — Urée enrobée de soufre (SCU) — Méthodes analytiques

ISO/CD 17323      Matières fertilisantes — Urée enrobée de soufre (SCU) — Exigences
TC 138             Tubes, raccords et robinetterie en matières plastiques pour le transport des fluides

ISO/CD 17902       Systèmes d'enveloppes électrosoudables pour les systèmes de canalisation à paroi compacte et structurée pour les
                   collecteurs et branchements d'assainissement gravitaire

TC 147             Qualité de l'eau

ISO/CD 17690       Qualité de l'eau — Dosage des cyanures libres par analyse avec injection en flux (FIA), diffusion de gaz et détection
                   ampérométrique

TC 150             Implants chirurgicaux

ISO/CD 5841-2      Implants chirurgicaux — Stimulateurs cardiaques — Partie 2: Établissement d'un rapport concernant le fonctionnement
                   clinique de populations de générateurs d'impulsions ou de fils-électrodes

TC 156             Corrosion des métaux et alliages

ISO/CD 18069       Corrosion des métaux et alliages — Méthode pour la détermination du taux de corrosion uniforme d'aciers inoxydables
                   et des alliages à base de nickel

TC 163             Performance thermique et utilisation de l'énergie en environnement bâti

ISO/CD 10916       Titre manque

TC 165             Structures en bois

ISO/DTR 20152-3    Structures en bois — Performance d'adhérence des adhésifs - Usage des essences alternatives pour les essais de
                   joints de collage — Partie 3:

TC 172             Optique et photonique

ISO/CD 9022-23     Optique et photonique — Méthodes d'essais d'environnement — Partie 23: Essais combinés basse pression et froid,
                   température ambiante et chaleur sèche et humide

ISO/CD 10109       Titre manque

TC 184             Systèmes d'automatisation et intégration

ISO/DTS 15926-11   Systèmes d'automatisation industrielle et intégration — Intégration de données de cycle de vie pour les industries de
                   "process", y compris les usines de production de pétrole et de gaz — Partie 11: Usage industriel simplifié des données
                   de référence incluant l'amélioration du Gellish — Titre du travail: Gellish - RDF

ISO/DPAS 17729     Titre manque

TC 190             Qualité du sol

ISO/CD 18187       Qualité du sol — Qualité des échantillons solides — Essai de contact en utilisant l'activité déshydrogénase de
                   Arthrobacter globiformis

TC 199             Sécurité des machines

ISO/CD 13850       Sécurité des machines — Arrêt d'urgence — Principes de conception

TC 204             Systèmes intelligents de transport

ISO/CD 17185-1     Titre manquant — Partie 1:

TC 206             Céramiques techniques

ISO/CD 18560-1     Céramiques techniques — Méthode d'essai pour la performance de la purification de l'air des matériaux
                   photocatalytiques semiconducteurs selon la méthode de la chambre d'essai dans un environnement d'éclairage
                   intérieur — Partie 1: Élimination du formaldéhyde

TC 210             Management de la qualité et aspects généraux correspondants des dispositifs médicaux

IEC/CD 62366-1     Titre manque — Partie 1:

TC 215             Informatique de santé

ISO/DTS 18530      Informatique de santé — identification lisible par capture automatique et marquage - identification des sujets de soins
                   de santé et des professionnels de la santé

TC 227             Ressorts

ISO/CD 18137-1     Ressorts à lames — Partie 1: Exigences techniques et méthodes d'essai

TC 228             Tourisme et services connexes

ISO/CD 17680       Thalassoterapie — Exigences du service

TC 229             Nanotechnologies

ISO/DTS 12901-2    Nanotechnologies — Management du risque professionnel relatif aux nanomatériaux manufacturés — Partie 2:
                   Utilisation de l'approche par gestion graduée des risques

ISO/DTR 14786      nanotechnologies — Cadre pour les modèles de nomenclature des nano-objets

ISO/DTS 80004-8    Nanotechnologies — Vocabulaire — Partie 8: Processus de nanofabrication

TC 238             Biocombustibles solides

ISO/CD 17588       Biocombustibles solides — Assurance qualité du combustible

ISO/CD 17827-1     Titre manque — Partie 1:

ISO/CD 17827-2     Titre manque — Partie 2:

ISO/CD 17828       Titre manque

ISO/CD 17829       Titre manque

ISO/CD 17830       Titre manque

ISO/CD 17831-1     Titre manque — Partie 1:

ISO/CD 17831-2     Titre manque — Partie 2:

ISO/CD 18122       Biocarburants solides — Dosage de la teneur en cendres

ISO/CD 18123       Biocarburants — Dosage de la teneur en matières volatiles

ISO/CD 18134-1     Biocarburants solides — Dosage de la teneur en humidité — Méthode de séchage à l'étuve — Partie 1: Humidité totale
                   — Méthode de référence

ISO/CD 18134-2     Biocarburants solides — Dosage de la teneur en humidité — Méthode de séchage à l'étuve — Partie 2: Humidité totale
                   — Méthode simplifiée

ISO/CD 18157-1     Titre manque — Partie 1:

TC 242             Management de l'énergie

ISO/CD 50015       Surveillance, mesurage, analyse et vérification de la performance énergétique organisationnelle

JTC 1              Technologies de l'information

ISO/IEC CD 10646   Technologies de l'information — Jeu universel de caractères codés (JUC)

ISO/IEC 18013-     Technologies de l'information — Identification des personnes — Permis de conduire conforme à l'ISO — Partie 3:
3:2009/PDAM 2      Contrôle d'accès, authentification et validation d'intégrité — Amendement 2: .

ISO/IEC CD         Technologies de l'information — Techniques de sécurité — Cadre pour la gestion de l'identité — Partie 2: Architecture
24760-2            de référence et exigences

ISO/IEC PDTR       Technologies de l'information — Techniques de sécurité — Management de la sécurité de l'information — Économie
27016              organisationnelle

ISO/IEC 14496-     Technologies de l'information — Codage des objets audiovisuels — Partie 12: Format ISO de base pour les fichiers
12:2012/PDAM 2     médias — Amendement 2
ISO/IEC CD               Titre manque — Partie 30:
14496-30

ISO/IEC CD               Technologies de l'information — Techniques automatiques d'identification et de capture de données — Partie 1:
29167-1                  Interface d'air pour services de sécurité et gestion des fichiers pour architecture RFID

ISO/IEC CD               Titre manque — Partie 10:
29167-10

ISO/IEC CD               Titre manque — Partie 11:
29167-11

ISO/IEC CD               Titre manque — Partie 12:
29167-12

ISO/IEC CD               Technologies de l'information — Techniques automatiques d'identification et de capture de données — Partie 17:
29167-17

ISO/IEC CD               Technologies de l'information — Plans relatifs à des sujets — Partie 3: Syntaxe XML
13250-3




DIS diffusés

Période du 01 novembre au 30 novembre 2012

Ces documents ont obtenu un soutien suffisant au sein du comité technique ISO concerné.

Ils ont été soumis aux comités membres de l’ISO pour vote jusqu’à la date indiquée.

* Disponibles en anglais seulement

                                                                                                                              Vote terminates

TC 1                    Filetages

ISO/DIS 965-1        * Filetages métriques ISO pour usages généraux — Tolérances — Partie 1: Principes et données                  2013-02-17
                       fondamentales
                        (Revision of ISO 965-1:1998, ISO 965-1:1998/Cor 1:2009)

TC 8                    Navires et technologie maritime

ISO/DIS 14885        * Grands yachts — Moteurs diesel pour la propulsion principale et les moteurs auxiliaires essentiels —        2013-02-21
                       Exigences de sécurité

ISO/DIS 16556        * Grands yachts — Équipement de pont — Mouillage                                                              2013-02-21

TC 10                   Documentation technique de produits

ISO/DIS 11540        * Instruments pour l'écriture et le marquage                                                                  2013-02-15
                        (Revision of ISO 11540:1993)

ISO/DIS 16792        * Documentation technique de produits — Données de définition d'un produit
                        (Revision of ISO 16792:2006)

TC 20                   Aéronautique et espace
ISO/DIS 18201      * Systèmes de transfert des informations et données spatiales — Modèle de référence des opérations        2013-02-04
                     de mission

ISO/DIS 18202      * Systèmes de transfert des informations et données spatiales — Couche d'abstraction des messages         2013-02-04
                     des opérations de mission

ISO/DIS 18423      * Systèmes de transfert des informations et données spatiales — Systèmes de mesure du pseudo-bruit        2013-02-13

ISO/DIS 18424      * Systèmes de transfert des informations et données spatiales — Échange XML des télémesures et            2013-02-13
                     commandes (XTCE)

ISO/DIS 18425      * Services d'interfaces à bord des véhicules spatiaux — Service en paquets par sous-réseau                2013-02-13

ISO/DIS 18426      * Services d'interfaces à bord des véhicules spatiaux — Service d'accès à la mémoire par sous-réseau      2013-02-13

ISO/DIS 18427      * Services d'interfaces à bord des véhicules spatiaux — Service de synchronisation par sous-réseau        2013-02-13

ISO/DIS 18428      * Services d'interfaces à bord des véhicules spatiaux — Service de découverte des périphériques par       2013-02-13
                     sous-réseau

ISO/DIS 18438      * Services d'interfaces à bord des véhicules spatiaux — Service d'essais par sous-réseau                  2013-02-13

ISO/DIS 18439      * Support croisé pour les communications spatiales — Gestion des services — Spécification des             2013-02-13
                     services

ISO/DIS 18440      * Extension de liaisons spatiales — Protocole Internet pour services de transfert                         2013-02-13

ISO/DIS 18441      * Extension de liaisons spatiales — Interface du programme d'application pour les services de transfert   2013-02-13
                     — Spécification de base

ISO/DIS 18442      * Extension de liaisons spatiales — Interface du programme d'application pour service de retour par       2013-02-13
                     tout réseau

ISO/DIS 18443      * Extension de liaisons spatiales — Interface du programme d'application pour service de réseau pour      2013-02-13
                     liaison retour

ISO/DIS 18444      * Extension de liaisons spatiales — Interface du programme d'application pour service des champs de       2013-02-13
                     contrôle de retour opérationnel

ISO/DIS 18445      * Extension de liaisons spatiales — Interface du programme d'application pour le service de l'unité de    2013-02-13
                     transmission pour la liaison d'envoi de télécommande (CLTU)

ISO/DIS 18446      * Extension de liaisons spatiales — Interface du programme d'application pour le service d'envoi de       2013-02-13
                     données spatiales par paquets

TC 22                Véhicules routiers

ISO/DIS 6550-3.2     Véhicules routiers — Bougies de préchauffage à fourreau et à siège conique et leur logement dans la
                     culasse — Partie 3: Bougies M10
                     (Revision of ISO 6550-3:2009)

ISO/DIS 28741      * Véhicules routiers — Bougies d'allumage et leur logement dans la culasse — Caractéristiques             2013-03-01
                     élémentaires et dimensions
                     (Revision of ISO 28741:2009, ISO 28741:2009/Cor 1:2009)

ISO/DIS 11898-6    * Véhicules routiers - Gestionnaire de réseau de communication CAN — Partie 6: Unité d'accès au           2013-02-21
                     médium haute vitesse avec fonctionnalité de réveil sélectif

ISO/DIS 15118-3    * Véhicules routiers — Interface de communication entre véhicule et réseau électrique — Partie 3:         2013-02-03
                     Exigences relatives à la couche physique et à la couche liaison de données

TC 23                Tracteurs et matériels agricoles et forestiers

ISO/DIS 11783-1    * Tracteurs et matériels agricoles et forestiers — Réseaux de commande et de communication de             2013-02-13
                     données en série — Partie 1: Système normalisé général pour les communications de données avec
                     les équipements mobiles
                     (Revision of ISO 11783-1:2007)

TC 33                Matériaux réfractaires

ISO/DIS 16835      * Produits réfractaires — Dosage de la dilatation thermique                                               2013-02-21
TC 38                 Textiles

ISO/DIS 16373-3     * Textiles - Colorants — Partie 3: Méthode de détermination de certains colorants cancérogènes            2013-04-09
                      extractibles (méthode en utilisant la triéthylamine / méthanol)

ISO/DIS 12945-3     * Textiles - Détermination de la résistance au boulochage, à l'ébouriffement ou au moutonnement des       2013-04-30
                      étoffes — Partie 3: Méthode d'essai de boulochage par chocs aléatoires dans une chambre
                      cylindrique

TC 41                 Poulies et courroies (y compris les courroies trapézoïdales)

ISO/DIS 17396       * Transmissions synchrones par courroies — Pas métrique — Poulies et courroies dentées sans fin ou        2013-02-15
                      à bout libre à dents de profil T ou AT

TC 43                 Acoustique

ISO 10140-          * Acoustique — Mesurage en laboratoire de l'isolation acoustique des éléments de construction —           2013-04-08
1:2010/DAmd 2         Partie 1: Règles d'application pour produits particuliers — Amendement 2: Bruit produit par la pluie
                      (Revision of ISO 140-18:2006)

ISO 10140-          * Acoustique — Mesurage en laboratoire de l'isolation acoustique des éléments de construction —           2013-04-08
5:2010/DAmd 1         Partie 5: Exigences relatives aux installations et appareillage d'essai — Amendement 1: Bruit produit
                      par la pluie
                      (Revision of ISO 140-18:2006)

TC 44                 Soudage et techniques connexes

ISO/DIS 25980       * Hygiène et sécurité en soudage et techniques connexes — Rideaux, lanières et écrans transparents        2013-04-09
                      pour les procédés de soudage à l'arc

TC 58                 Bouteilles à gaz

ISO/DIS 9809-4      * Bouteilles à gaz — Bouteilles à gaz rechargeables en acier sans soudure — Conception, construction      2013-02-06
                      et essais — Partie 4: Bouteilles en acier inoxydable avec une valeur Rm inférieure à 1 100 MPa

TC 69                 Application des méthodes statistiques

ISO/DIS 16269-6     * Interprétation statistique des données — Partie 6: Détermination des intervalles statistiques de        2013-02-12
                      dispersion
                      (Revision of ISO 16269-6:2005)

ISO/DIS 7870-5      * Cartes de contrôle — Partie 5: Cartes de contrôle particulières                                         2013-02-28

TC 85                 Énergie nucléaire, technologies nucléaires, et radioprotection

ISO/DIS 15646       * Test de refrittage pour pastilles UO2, (U,Gd)O2 et (U,Pu)O2 pastilles                                   2013-02-16

TC 94                 Sécurité individuelle -- Vêtements et équipements de protection

ISO/DIS 16900-1.4   * Appareils de protection respiratoire — Méthodes d'essai et équipement d'essai — Partie 1:               2013-01-27
                      Détermination des fuites vers l'intérieur

TC 96                 Appareils de levage à charge suspendue

ISO/DIS 16716       * Appareils de levage à charge suspendue - Appareillage pour la durée de vie de conception des            2013-02-06
                      appareils de levage à charge suspendue
                      (Revision of ISO 12482-1:1995)

ISO/DIS 4305.2      * Grues mobiles — Détermination de la stabilité                                                           2013-01-20
                      (Revision of ISO 4305:1991)

ISO/DIS 9927-1.3    * Appareils de levage à charge suspendue — Vérifications — Partie 1: Généralités                          2013-01-10

TC 121                Matériel d'anesthésie et de réanimation respiratoire

ISO/DIS 5359        * Matériel d'anesthésie et de réanimation respiratoire - Flexibles de raccordement à basse pression
                      pour utilisation avec les gaz médicaux
                    (Revision of ISO 5359:2008, ISO 5359:2008/Amd 1:2011)

ISO/DIS 18082     * Matériel d'anesthésie et de réanimation respiratoire - Raccords basse pression à tête filetée non
                    interchangeables (NIST) pour gaz médicaux

TC 130              Technologie graphique

ISO/DIS 15397     * Technologie graphique — Communication des propriétés des papiers graphiques                            2013-02-06

TC 146              Qualité de l'air

ISO/DIS 22262-2   * Qualité de l'air — Matériaux solides — Partie 2: Dosage quantitatif de l'amiante en utilisant les      2013-02-10
                    méthodes gravimétrique et microscopique

TC 147              Qualité de l'eau

ISO/DIS 9308-1    * Qualité de l'eau — Dénombrement des Escherichia coli et des bactéries coliformes — Partie 1:           2013-04-23
                    Méthode par filtration sur membrane dans des eaux contenant peu de flore bactérienne de fond
                    (Revision of ISO 9308-1:2000, ISO 9308-1:2000/Cor 1:2007)

TC 149              Cycles

ISO/DIS 4210-1    * Cycles — Exigences de sécurité des bicyclettes — Partie 1: Termes et définitions                       2013-04-09

ISO/DIS 4210-2    * Cycles — Exigences de sécurité des bicyclettes — Partie 2: Exigences pour bicyclettes de ville et de   2013-04-09
                    randonnée, de jeune adulte, de montagne et de course

ISO/DIS 4210-3    * Cycles — Exigences de sécurité des bicyclettes — Partie 3: Méthodes d'essai communes                   2013-04-09

ISO/DIS 4210-4    * Cycles — Exigences de sécurité des bicyclettes — Partie 4: Méthodes d'essai de freinage                2013-04-09

ISO/DIS 4210-5    * Cycles — Exigences de sécurité des bicyclettes — Partie 5: Méthodes d'essai de guidage                 2013-04-09

ISO/DIS 4210-6    * Cycles — Exigences de sécurité des bicyclettes — Partie 6: Méthodes d'essai du cadre et de la          2013-04-09
                    fourche

ISO/DIS 4210-7    * Cycles — Exigences de sécurité des bicyclettes — Partie 7: Méthodes d'essai des roues et des           2013-04-09
                    jantes

ISO/DIS 4210-8    * Cycles — Exigences de sécurité des bicyclettes — Partie 8: Méthodes d''essai des pédales et du         2013-04-09
                    pédalier

ISO/DIS 4210-9    * Cycles — Exigences de sécurité des bicyclettes — Partie 9: Méthodes d'essai de la selle et du poste    2013-04-09
                    d'assise

TC 188              Petits navires

ISO/DIS 9094      * Petits navires — Protection contre l'incendie                                                          2013-04-16

                    (Revision of ISO 9094-2:2002, ISO 9094-1:2003)


TC 189              Carreaux en céramique

ISO/DIS 13007-4   * Carreaux céramiques — Mortiers de joints et colles — Partie 4: Méthodes d'essai pour les mortiers      2013-03-01
                    de joints

                    (Revision of ISO 13007-4:2010)


TC 192              Turbines à gaz

ISO/DIS 19859     * Applications des turbines à gaz — Exigences relatives à la production d'energie                        2013-02-20

TC 193              Gaz naturel

ISO/DIS 20765-2   * Gaz naturel — Calcul des propriétés thermodynamiques — Partie 2: Propriétés des phases uniques         2013-02-27
                    (gaz, liquide, fluide dense) pour une gamme étendue d'applications

TC 215              Informatique de santé

ISO/HL7 DIS       * Titre manque                                                                                           2013-02-06
16527

TC 251                Comité de projet: Gestion des ressources

ISO/DIS 55000       * Titre manque                                                                                          2013-02-13

ISO/DIS 55001       * Titre manque                                                                                          2013-02-13

ISO/DIS 55002       * Titre manque                                                                                          2013-02-13

IULTCS                Union internationale des sociétés de techniciens et chimistes du cuir

ISO/DIS 17228       * Cuir — Essais de solidité des coloris — Changement de couleur avec vieillissement accéléré            2013-04-30

                      (Revision of ISO 17228:2005)


ISO/DIS 18219       * Cuir — Dosage des hydrocarbures chlorés dans le cuir — Méthode chromatographique pour les             2013-04-30
                      paraffines chlorées à chaîne courte (PCCC)

JTC 1                 Technologies de l'information

ISO/IEC DIS         * Cartes d'identification — Protocoles d'authentification des cartes à circuit intégré — Partie 1:      2013-02-18
25185-1               Protocole pour l'authentification légère de l'identité

ISO/IEC DIS 9834-   * Technologies de l'information — Interconnexion de systèmes ouverts (OSI) — Procédures                 2013-02-21
8                     opérationnelles pour les organismes d'enregistrement de l'OSI: Génération et enregistrement des
                      identificateurs uniques universels (UUID) et utilisation de ces identificateurs comme composants
                      d'identificateurs d'objets ASN.1 — Partie 8:
                      (Revision of ISO/IEC 9834-8:2008)

ISO/IEC DIS         * Technologies de l'information — Interfaces utilisateur — Console à distance universelle — Partie 1:   2013-02-13
24752-1               Cadre général
                      (Revision of ISO/IEC 24752-1:2008)

ISO/IEC DIS         * Technologies de l'information — Interfaces utilisateur — Console à distance universelle — Partie 2:   2013-02-13
24752-2               Description de "socket" d'interface utilisateur
                      (Revision of ISO/IEC 24752-2:2008)

ISO/IEC DIS         * Technologies de l'information — Interfaces utilisateur — Console à distance universelle — Partie 4:   2013-02-13
24752-4               Description d'objectifs
                      (Revision of ISO/IEC 24752-4:2008)

ISO/IEC DIS         * Technologies de l'information — Interfaces utilisateur — Console à distance universelle — Partie 5:   2013-02-13
24752-5               Description des ressources
                      (Revision of ISO/IEC 24752-5:2008)

ISO/IEC DIS         * Technologies de l'information — Interfaces utilisateur — Console à distance universelle — Partie 6:   2013-02-13
24752-6




FDIS diffusés

Période du 01 novembre au 30 novembre 2012
Ces projets finals de Normes internationales ont été soumis aux comités membres de l’ISO pour approbation formelle jusqu’à la date indiquée

* Disponibles en anglais seulement


                                                                                                                                Vote terminates

TC 17                     Acier

ISO/FDIS 14404-1       * Méthode de calcul de l'intensité de l'émission de dioxyde de carbone de la production de la fonte et       2013-01-29
                         de l'acier — Partie 1: Usine sidérurgique avec fourneau

ISO/FDIS 14404-2       * Méthode de calcul de l'intensité de l'émission de dioxyde de carbone de la production de la fonte et       2013-01-29
                         de l'acier — Partie 2: Usine sidérurgique avec four à arc électrique

TC 21                     Équipement de protection et de lutte contre l'incendie

ISO 7240-              * Systèmes de détection d'incendie et d'alarme — Partie 24: Haut-parleurs pour systèmes d'alarme
24:2010/FDAmd 1          vocale — Amendement 1

TC 22                     Véhicules routiers

ISO 15765-             * Véhicules routiers — Diagnostic sur gestionnaire de réseau de communication (DoCAN) — Partie
4:2011/FDAmd 1           4: Exigences applicables aux systèmes associés aux émissions — Amendement 1

ISO/FDIS 14451-1       * Articles pyrotechniques — Articles pyrotechniques pour véhicules — Partie 1: Terminologie                  2013-02-09

ISO/FDIS 14451-2       * Articles pyrotechniques — Articles pyrotechniques pour véhicules — Partie 2: Méthodes d'essai              2013-02-09

ISO/FDIS 14451-3       * Articles pyrotechniques — Articles pyrotechniques pour véhicules — Partie 3: Étiquetage                    2013-02-09

ISO/FDIS 14451-4       * Articles pyrotechniques — Articles pyrotechniques pour véhicules — Partie 4: Exigences relatives           2013-02-09
                         aux microgénérateurs de gaz et leur classement en catégories

ISO/FDIS 14451-5       * Articles pyrotechniques — Articles pyrotechniques pour véhicules — Partie 5: Exigences relatives           2013-02-09
                         aux générateurs de gaz de sac gonflable et leur classement en catégories

ISO/FDIS 14451-6       * Articles pyrotechniques — Articles pyrotechniques pour véhicules — Partie 6: Exigences relatives           2013-02-09
                         aux modules de sac gonflable et leur classement en catégories

ISO/FDIS 14451-7       * Articles pyrotechniques — Articles pyrotechniques pour véhicules — Partie 7: Exigences relatives           2013-02-09
                         aux prétensionneurs de ceinture et leur classement en catégories

ISO/FDIS 14451-8       * Articles pyrotechniques — Articles pyrotechniques pour véhicules — Partie 8: Exigences relatives           2013-02-09
                         aux allumeurs et leur classement en catégories

ISO/FDIS 14451-9       * Articles pyrotechniques — Articles pyrotechniques pour véhicules — Partie 9: Exigences relatives           2013-02-09
                         aux actionneurs et leur classement en catégories

ISO/FDIS 14451-10      * Articles pyrotechniques — Articles pyrotechniques pour véhicules — Partie 10: Exigences relatives          2013-02-09
                         aux produits semi-finis et leur classement en catégories

TC 28                     Produits pétroliers et lubrifiants

ISO/FDIS 13736         * Détermination du point d'éclair — Méthode Abel en vase clos                                                2013-01-09

                          (Revision of ISO 13736:2008)


TC 29                     Petit outillage

ISO/FDIS 6106          * Produits abrasifs — Vérification de la dimension des grains de superabrasifs                               2013-01-20

                          (Revision of ISO 6106:2005)


ISO/FDIS 23480         * Outillage de presse — Plaques de retenue                                                                   2013-01-16

                          (Revision of ISO 23480:2008)


TC 33                     Matériaux réfractaires
ISO/FDIS 14720-1   * Essais des matières premières pour produits réfractaires — Dosage du soufre dans les matières         2013-01-16
                     premières non oxydantes sous forme de poudre et de granulés — Partie 1: Méthodes d'essai par
                     infrarouge

ISO/FDIS 14720-2   * Essais des matières premières pour produits réfractaires — Dosage du soufre dans les matières         2013-01-16
                     premières non oxydantes sous forme de poudre et de granulés — Partie 2: Spectrométrie
                     d'émission optique avec plasma induit par haute fréquence (ICP/OES) ou chromatographie ionique
                     après combustion dans un courant d'oxygène

TC 34                Produits alimentaires

ISO/FDIS 5526      * Céréales, légumineuses et autres graines alimentaires — Nomenclature

                     (Revision of ISO 5526:1986)


ISO/FDIS 6887-6    * Microbiologie des aliments — Préparation des échantillons, de la suspension mère et des dilutions     2013-01-16
                     décimales en vue de l'examen microbiologique — Partie 6: Règles spécifiques pour la préparation
                     des échantillons prélevés à l'étape de production primaire

ISO/FDIS 13307     * Microbiologie des aliments — Stade de production primaire — Techniques d'échantillonnage              2013-01-30

ISO                * Produits alimentaires — Méthodes d'analyse pour la détection des organismes génétiquement             2013-01-30
21571:2005/FDAmd     modifiés et des produits dérivés — Extraction des acides nucléiques — Amendement 1
1

TC 35                Peintures et vernis

ISO/FDIS 1524      * Peintures, vernis et encres d'imprimerie — Détermination de la finesse de broyage

                     (Revision of ISO 1524:2000)


ISO/FDIS 15110     * Peintures et vernis — Vieillissement artificiel comportant un dépôt acide

ISO/FDIS 20566     * Peintures et vernis — Détermination de la résistance à la rayure d'un système de peinture sur un      2013-01-09
                     poste de lavage automobile de laboratoire

                     (Revision of ISO 20566:2005)


TC 38                Textiles

ISO/FDIS 1833-22   * Textiles — Analyse chimique quantitative — Partie 22: Mélanges de viscose ou de certains types
                     de cupro, modal ou lyocell et de fibres de lin (méthode à l'acide formique et au chlorure de zinc)

                     (Revision of ISO 1833:1977)


ISO/FDIS 1833-26   * Textiles — Analyse chimique quantitative — Partie 26: Mélanges de fibres de mélamine et de fibres
                     de coton ou d'aramide (méthode à l'acide formique chaud)

ISO/FDIS 13934-1   * Textiles — Propriétés des étoffes en traction — Partie 1: Détermination de la force maximale et de    2013-03-02
                     l'allongement à la force maximale par la méthode sur bande

                     (Revision of ISO 13934-1:1999)


TC 41                Poulies et courroies (y compris les courroies trapézoïdales)

ISO/FDIS 7622-1    * Courroies transporteuses à câbles d'acier — Essai de traction dans le sens longitudinal — Partie 1:   2013-03-02
                     Mesurage de l'allongement

                     (Revision of ISO 7622-1:1984)


ISO/FDIS 8094      * Courroies transporteuses à câbles d'acier — Essai d'adhérence du revêtement à la couche de            2013-03-02
                     câbles

                     (Revision of ISO 8094:1984)


ISO/FDIS 21178     * Courroies transporteuses légères — Détermination des résistances électriques

                     (Revision of ISO 21178:2005)


ISO/FDIS 21179     * Courroies transporteuses légères — Détermination du champ électrostatique engendré par une
                     courroie transporteuse légère en marche

                     (Revision of ISO 21179:2005)


TC 42                Photographie

ISO/FDIS 2721      * Photographie — Appareils de prise de vues à film — Commandes automatiques de l'exposition            2013-01-24

                     (Revision of ISO 2721:1982)


ISO/FDIS 18927     * Matériaux pour image — Systèmes de CD enregistrables — Méthode d'estimation de l'espérance           2013-01-24
                     de vie basée sur les effets de la température et de l'humidité relative

                     (Revision of ISO 18927:2008)


TC 44                Soudage et techniques connexes

ISO/FDIS 6520-2    * Soudage et techniques connexes — Classification des défauts géométriques dans les soudures           2013-03-02
                     des matières métalliques — Partie 2: Soudage avec pression

                     (Revision of ISO 6520-2:2001)


ISO/FDIS 15615     * Matériel de soudage aux gaz — Centrales de détente pour la distribution d'acétylène pour le          2013-01-09
                     soudage, le coupage et les techniques connexes — Exigences de sécurité pour les dispositifs
                     haute pression
                     (Revision of ISO 15615:2002)

ISO/FDIS 15012-1   * Hygiène et sécurité en soudage et techniques connexes — Équipements de captage et de filtration      2013-01-30
                     des fumées de soudage — Partie 1: Exigences pour les essais et marquage relatifs à l'efficacité de
                     la séparation
                     (Revision of ISO 15012-1:2004)

ISO/FDIS 12932     * Soudage — Soudage hybride laser-arc des aciers, du nickel et des alliages de nickel — Niveaux de     2013-01-30
                     qualité par rapport aux défauts

ISO/FDIS 9455-16   * Flux de brasage tendre — Méthodes d'essai — Partie 16: Essai d'efficacité du flux, méthode à la
                     balance de mouillage
                     (Revision of ISO 9455-16:1998)

TC 45                Élastomères et produits à base d'élastomères

ISO 3384-          * Caoutchouc vulcanisé ou thermoplastique — Détermination de la relaxation de contrainte en
1:2011/FDAmd 1       compression — Partie 1: Essais à température constante — Amendement 1: Programme
                     d'étalonnage révisé

TC 58                Bouteilles à gaz

ISO/FDIS 11114-2   * Bouteilles à gaz — Compatibilité des matériaux des bouteilles et des robinets avec les contenus      2013-01-09
                     gazeux — Partie 2: Matériaux non métalliques
                     (Revision of ISO 11114-2:2000)

ISO/FDIS 11119-3   * Bouteilles à gaz — Bouteilles à gaz rechargeables en matériau composite et tubes — Conception,       2013-01-22
                     construction et essais — Partie 3: Bouteilles à gaz composites entièrement bobinées renforcées
                     par des fibres et tubes d'une contenance allant jusqu'à 450 l avec liners métalliques ou non
                     métalliques ne transmettant pas la charge
                     (Revision of ISO 11119-3:2002)

TC 59                Bâtiments et ouvrages de génie civil

ISO/FDIS 16354     * Lignes directrices pour la connaissance des bibliothèques et des bibliothèques d'objets              2013-01-23

TC 61                Plastiques

ISO/FDIS 4892-2    * Plastiques — Méthodes d'exposition à des sources lumineuses de laboratoire — Partie 2: Lampes        2013-01-09
                     à arc au xénon
                     (Revision of ISO 4892-2:2006, ISO 4892-2:2006/Amd 1:2009)
ISO                 * Plastiques — Polyamides — Détermination de l'indice de viscosité — Amendement 1: Corrections,        2013-03-02
307:2007/FDAmd 1      et mise à jour de la référence à la norme JIS K 6920-2

ISO/FDIS 12815      * Composites plastiques renforcés de fibres — Détermination de la résistance des assemblages à         2013-01-09
                      broche simple

ISO/FDIS 12817      * Composites plastiques renforcés de fibres — Détermination de la résistance à la compression avec     2013-01-29
                      trou nu

TC 70                 Moteurs à combustion interne

ISO/FDIS 8528-5     * Groupes électrogènes à courant alternatif entraînés par moteurs alternatifs à combustion interne —   2013-01-10
                      Partie 5: Groupes électrogènes
                      (Revision of ISO 8528-5:2005)

TC 76                 Appareils de transfusion, de perfusion et d'injection et appareils au traitement du
                      sang à usage médical et pharmaceutique

ISO 8536-           * Matériel de perfusion à usage médical — Partie 4: Appareils de perfusion non réutilisables, à        2013-01-09
4:2010/FDAmd 1        alimentation par gravité — Amendement 1

TC 83                 Matériel de sports et d'activités de plein air

ISO/FDIS 5902       * Skis alpins — Détermination des caractéristiques élastiques                                          2013-01-27
                      (Revision of ISO 5902:1980)

ISO/FDIS 6265       * Skis alpins — Détermination de la charge de déformation et de la charge de rupture                   2013-01-27
                      (Revision of ISO 6265:1992)

ISO/FDIS 6266       * Skis alpins — Détermination des indices de fatigue — Essai en flexion alternée                       2013-01-27
                      (Revision of ISO 6266:1980)

TC 92                 Sécurité au feu

ISO/FDIS 14934-2    * Essais au feu — Étalonnage et utilisation des appareils de mesure du flux thermique — Partie 2:      2013-01-07
                      Méthodes d'étalonnage primaire
                      (Revision of ISO 14934-2:2006)

TC 94                 Sécurité individuelle -- Vêtements et équipements de protection

ISO/FDIS 20471      * Vêtements à haute visibilité — Méthodes d'essai et exigences                                         2013-01-30

TC 106                Médecine bucco-dentaire

ISO/FDIS 16635-1    * Médecine bucco-dentaire — Technique à digue en caoutchouc — Partie 1: Pinces à percer la digue       2013-01-15

TC 110                Chariots de manutention

ISO 22915-          * Chariots de manutention — Vérification de la stabilité — Partie 4: Chariots à fourche recouvrante,   2013-01-16
4:2009/FDAmd 1        chariots préparateurs de commandes avec un poste de l'opérateur ayant une hauteur de levée
                      inférieure ou égale à 1 200 mm et chariots à double fourche — Amendement 1

ISO/FDIS 22915-15     Chariots de manutention — Vérification de la stabilité — Partie 15: Chariots avec dispositif de      2013-01-24
                      direction articulé travaillant en porte-à-faux

TC 117                Ventilateurs

ISO                 * Ventilateurs — Classification du rendement des ventilateurs — Amendement 1                           2013-01-29
12759:2010/FDAmd
1

TC 119                Métallurgie des poudres

ISO/FDIS 4491-4     * Poudres métalliques — Dosage de l'oxygène par les méthodes de réduction — Partie 4: Oxygène          2013-03-02
                      total par réduction-extraction
                      (Revision of ISO 4491-4:1989)
ISO/FDIS 13517     * Poudres métalliques — Détermination du temps d'écoulement au moyen d'un entonnoir calibré                  2013-01-30
                     (cône d'écoulement de Gustavsson)

TC 121               Matériel d'anesthésie et de réanimation respiratoire

IEC 80601-2-         Appareils électromédicaux — Partie 2-30: Exigences particulières de sécurité de base et de
30:2009/FDAmd 1      performances essentielles des sphygmomanomètres non invasifs automatiques — Amendement 1

ISO 7396-          * Systèmes de distribution de gaz médicaux — Partie 1: Systèmes de distribution de gaz médicaux              2013-01-09
1:2007/FDAmd 3       comprimés et de vide — Amendement 3: Terminologie relative aux systèmes d'alarme

ISO 10524-         * Détendeurs pour l'utilisation avec les gaz médicaux — Partie 3: Détendeurs intégrés dans les               2013-01-30
3:2005/FDAmd 1       robinets des bouteilles de gaz — Amendement 1: Filtrage et informations à fournir par le fabricant

TC 127               Engins de terrassement

ISO/FDIS 7134        Engins de terrassement — Niveleuses — Terminologie et spécifications commerciales                          2013-01-29

                     (Revision of ISO 7134:1993, ISO 7134:1993/Cor 1:1996)

TC 142               Séparateurs aérauliques

ISO/FDIS 10121-2   * Méthodes d'essai pour l'évaluation de la performance des médias et des dispositifs de filtration           2013-01-30
                     moléculaire pour la ventilation générale — Partie 2: Dispositifs de filtration moléculaire (GPACD)

ISO/FDIS 29461-1   * Systèmes de filtration d'air d'admission pour machines tournantes — Méthodes d'essai — Partie 1:           2013-01-30
                     Éléments filtrants pour filtres statiques

ISO/FDIS 29462     * Essais in situ de filtres et systèmes de ventilation générale pour la mesure de l'efficacité en fonction   2013-01-30
                     de la taille des particules et de la perte de charge

TC 146               Qualité de l'air

ISO/FDIS 13833     * Émissions de sources fixes — Détermination du rapport du dioxyde de carbone de la biomasse                 2013-01-30
                     (biogénique) et des dérivés fossiles — Échantillonnage et détermination du radiocarbone

ISO/FDIS 16911-1   * Émissions de sources fixes — Détermination manuelle et automatique de la vitesse et du débit-              2013-01-23
                     volume d'écoulement dans les conduits — Partie 1: Méthode de référence manuelle

ISO/FDIS 16911-2   * Émissions de sources fixes — Détermination manuelle et automatique de la vitesse et du débit-              2013-01-23
                     volume d'écoulement dans les conduits — Partie 2: Systèmes de mesure automatiques

TC 156               Corrosion des métaux et alliages

ISO/FDIS 16539     * Corrosion des métaux et alliages — Essais de corrosion cyclique accélérée avec exposition à l'eau          2013-01-24
                     de mer synthétique par procédé de dépôt de sel — Conditions "sèches" et conditions "humides" à
                     taux d'humidité absolue constant

TC 163               Performance thermique et utilisation de l'énergie en environnement bâti

ISO/FDIS 12655       Performance énergétique des bâtiments — Présentation de l'utilisation énergétique réelle des
                     bâtiments

TC 172               Optique et photonique

ISO/FDIS 8600-1    * Endoscopes — Endoscopes médicaux et dispositifs d'endothérapie — Partie 1: Exigences                       2013-01-13
                     générales
                     (Revision of ISO 8600-1:2005)

ISO/FDIS 15798     * Implants ophtalmiques — Dispositifs ophtalmiques viscoélastiques                                           2013-03-02
                     (Revision of ISO 15798:2010)

ISO/FDIS 11553-3   * Sécurité des machines — Machines à laser — Partie 3: Méthodes de mesure et de réduction du                 2013-01-30
                     bruit des machines à laser, des dispositifs de traitement portatifs et des équipements auxiliaires
                     connexes (classe de précision 2)

TC 188               Petits navires

ISO                * Petits navires — Moteurs intérieurs diesels — Éléments des circuits d'alimentation et des systèmes
16147:2002/FDAmd     électriques fixés sur le moteur — Amendement 1
1

TC 190                  Qualité du sol

ISO/FDIS 13196        * Qualité du sol — Analyse rapide d'une sélection d'éléments dans les sols à l'aide d'un spectromètre   2013-01-23
                        de fluorescence X à dispersion d'énergie portable ou portatif

TC 199                  Sécurité des machines

ISO/FDIS 13856-1      * Sécurité des machines — Dispositifs de protection sensibles à la pression — Partie 1: Principes
                        généraux de conception et d'essai des tapis et planchers sensibles à la pression
                        (Revision of ISO 13856-1:2001)

ISO/FDIS 13856-2      * Sécurité des machines — Dispositifs de protection sensibles à la pression — Partie 2: Principes
                        généraux de conception et d'essai des bords et barres sensibles à la pression
                        (Revision of ISO 13856-2:2005)

TC 201                  Analyse chimique des surfaces

ISO/FDIS 16413        * Évaluation de l'épaisseur, de la densité et de la largeur de l'interface des films fins par           2013-01-03
                        réflectrométrie de rayons X — Exigences instrumentales, alignement et positionnement,
                        rassemblement des données, analyse des données et rapport

TC 206                  Céramiques techniques

ISO/FDIS 13125        * Céramiques techniques — Méthode d'essai pour l'activité antifongique des matériaux                    2013-01-29
                        photocatalytiques semiconducteurs

TC 209                  Salles propres et environnements maîtrisés apparentés

ISO/FDIS 14644-8      * Salles propres et environnements maîtrisés apparentés — Partie 8: Classification de la propreté       2013-01-09
                        chimique de l'air
                        (Revision of ISO 14644-8:2006)

ISO/FDIS 14644-10     * Salles propres et environnements maîtrisés apparentés — Partie 10: Classification de la propreté
                        chimique des surfaces

TC 213                  Spécifications et vérification dimensionnelles et géométriques des produits

ISO/FDIS 10360-9      * Spécification géométrique des produits (GPS) — Essais de réception et de vérification périodique      2013-01-30
                        des machines à mesurer tridimensionnelles (MMT) — Partie 9: MMT avec systèmes de palpage
                        multiples

TC 215                  Informatique de santé

ISO/FDIS 21091        * Informatique de santé — Services d'annuaires pour les fournisseurs de soins de santé, les sujets
                        de soins et autres entités
                        (Revision of ISO/TS 21091:2005)

ISO/FDIS 27789        * Informatique de santé — Historique d'expertise des dossiers de santé informatisés                     2013-01-16

JTC 1                   Technologies de l'information

ISO/IEC FDIS 7812-1     Cartes d'identification — Identification des émetteurs — Partie 1: Système de numérotation            2013-01-13

                        (Revision of ISO/IEC 7812-1:2006)

ISO/IEC FDIS 7812-2     Cartes d'identification — Identification des émetteurs — Partie 2: Procédures de demande et           2013-01-13
                        d'enregistrement
                        (Revision of ISO/IEC 7812-2:2007)

ISO/IEC FDIS 29142-     Technologies de l'information — Caractérisation de cartouche d'impression — Partie 3:                 2013-01-23
3                       Environnement

ISO/IEC FDIS 23006-     Technologies de l'information — Technologies de la plate-forme de services multimédia — Partie 4:     2013-01-23
4                       Services élémentaires
                        (Revision of ISO/IEC 23006-4:2010)
ISO/IEC FDIS 24730-     * Technologie de l'information - Systèmes de localisation en temps réel (RTLS) — Partie 62:                  2013-01-27
62                        Interface aérienne ultra large bande (UWB) à impulsions haute fréquence de répétition

ISO/IEC FDIS 11179-     * Technologies de l'information — Registres de métadonnées (RM) — Partie 3: Métamodèle de                    2013-01-13
3                         registre et attributs de base
                          (Revision of ISO/IEC 11179-3:2003, ISO/IEC 11179-3:2003/Cor 1:2004)

ISO/IEC FDIS 9995-      * Technologies de l'information — Disposition des claviers conçus pour la bureautique — Partie 10:           2013-01-03
10                        Symboles et méthodes conventionnelles pour représenter sur claviers et dans la documentation
                          des caractères graphiques non reconnaissables de manière univoque par leur glyphe

ISO/IEC FDIS 29187-     * Technologies de l'information — Identification des exigences de protection privée concernant               2013-01-06
1                         l'apprentissage, l'éducation et la formation — Partie 1: Cadre général et modèle de référence

ISO/IEC FDIS 19794-     * Technologies de l'information — Formats d'échange de données biométriques — Partie 11:                     2013-01-06
11                        Données dynamiques traitées de signature/signe




Normes publiées

Nouvelles Normes internationales publiées entre 01 novembre et 30 novembre 2012

* Disponibles en anglais seulement

** Version française de la norme jusqu’ici publiée en anglais seulement


                                                                                                                                     Price group

TC 17                   Acier

ISO 16160:2012        * Tôles en acier laminées à chaud — Tolérances sur dimensions et forme                                                  C

TC 20                   Aéronautique et espace

ISO 11076:2012        * Aéronefs — Méthodes de dégivrage et d'anti-givrage au sol                                                             B

ISO 11532:2012        * Matériel au sol pour aéronefs — Symboles graphiques                                                                   R

ISO 14200:2012        * Environnement spatial (naturel et artificiel) — Lignes directrices pour une mise en oeuvre fondée sur les             H
                        processus des modèles environnementaux des météoroïdes et des débris (altitudes d'orbite inférieures à
                        GEO + 2 000 km)

ISO 26871:2012        * Systèmes spaciaux — Dispositifs et equipements explosifs                                                              V

TC 22                   Véhicules routiers

ISO 14229-3:2012      * Véhicules routiers — Services de diagnostic unifiés (SDU) — Partie 3: SDU sur l'implémentation du                     H
                        gestionnaire de réseau de communication (SDUsurCAN)

ISO 14229-4:2012      * Véhicules routiers — Services de diagnostic unifiés (SDU) — Partie 4: SDU sur l'implémentation FlexRay                H
                        (SDUsurFR)

ISO 16750-2:2012      * Véhicules routiers — Spécifications d'environnement et essais de l'équipement électrique et électronique —            K
                        Partie 2: Contraintes électriques

ISO 22900-3:2012      * Véhicules routiers — Interface de communication modulaire du véhicule (MVCI) — Partie 3: Interface pour              XC
                        la programmation des applications du serveur de diagnostic (D-Server API)
ISO 7641:2012       * Véhicules routiers — Remorques jusqu'à 3,5 t — Calcul de la résistance mécanique des timons en acier            G

ISO 22241-5:2012    * Moteurs diesel — Agent AUS 32 de réduction des NOx — Partie 5: Interface de remplissage pour voitures           H
                      particulières

ISO/TR              * Véhicules routiers — Aspects ergonomiques des systèmes d'information et de contrôle du transport —              T
12204:2012            Introduction à l'intégration des signaux d'avertissement critiques en termes de sécurité et de temps

ISO/TS              * Véhicules routiers — Aspects ergonomiques des systèmes d'information et de contrôle du transport —              H
14198:2012            Tâches de calibration pour méthodes qui évaluent la distraction du conducteur due à l'utilisation des
                      systèmes embarqués

ISO/IEC PAS         * Véhicules routiers à propulsion électrique — Dimensions et désignation d’accumulateurs lithium-ion              F
16898:2012

ISO                 * Motocycles — Méthodes pour fixer la résistance à l'avancement sur un banc dynamométrique —                    XZ
11486:2006/Amd        Amendement 1
1:2012

TC 23                 Tracteurs et matériels agricoles et forestiers

ISO 16438:2012      * Matériel agricole d'irrigation — Tuyaux écrasables en matières thermoplastiques pour l'irrigation —             C
                      Spécifications et méthodes d'essai

ISO 11783-            Tracteurs et matériels agricoles et forestiers — Réseaux de commande et de communication de données        gratuit
2:2012/Cor 1:2012     en série — Partie 2: Couche physique — Rectificatif technique 1

TC 28                 Produits pétroliers et lubrifiants

ISO/TS 15029-       * Produits pétroliers et produits connexes — Détermination des caractéristiques d'inflammation des fluides        N
2:2012                difficilement inflammables en jet pulvérisé — Partie 2: Essai de pulvérisation — Méthode par dégagement
                      de chaleur d'une flamme stabilisée

ISO 12922:2012        Lubrifiants, huiles industrielles et produits connexes (classe L) — Famille H (Systèmes hydrauliques) —         E
                      Spécifications applicables aux fluides hydrauliques des catégories HFAE, HFAS, HFB, HFC, HFDR et
                      HFDU

ISO 8310:2012       * Hydrocarbures réfrigérés et combustibles gazeux liquéfiés à base non pétrolière — Exigences générales           F
                      pour les thermomètres de réservoir automatiques à bord des transporteurs de cargaison en mer et des
                      stocks flottants

ISO 16384:2012      * Hydrocarbures réfrigérés et combustibles gazeux liquéfiés à base non pétrolière — Diméthyléther (DME) —         F
                      Mesurage et calculs à bord des navires

TC 29                 Petit outillage

ISO 513:2012          Classification et application des matériaux durs de coupe pour enlèvement de métal avec arêtes coupantes        B
                      définies — Définition des groupes principaux et des groupes d'application

ISO 1832:2012       * Plaquettes amovibles pour outils coupants — Désignation                                                        M

TC 34                 Produits alimentaires

ISO/TS 6579-          Microbiologie des aliments — Méthode horizontale pour la recherche, le dénombrement et le sérotypage            J
2:2012                des salmonella — Partie 2: Dénombrement par une technique miniaturisée du nombre le plus probable

ISO/TS                Microbiologie des aliments — Méthode basée sur la réaction de polymérisation en chaîne (PCR) en temps           L
13136:2012            réel pour la détection des micro-organismes pathogènes dans les aliments — Méthode horizontale pour la
                      détection des Escherichia coli producteurs de Shigatoxines (STEC) et la détermination des sérogroupes
                      O157, O111, O26, O103 et O145

TC 35                 Peintures et vernis

ISO 15091:2012        Peintures et vernis — Détermination de la conductivité et de la résistance électriques                          F

TC 41                 Poulies et courroies (y compris les courroies trapézoïdales)

ISO 9980:2012         Transmissions par courroies — Poulies à gorges pour courroies trapézoïdales (système basé sur la largeur        E
                      effective) — Contrôle géométrique des gorges

ISO 284:2012          Courroies transporteuses — Conductibilité électrique — Spécification et méthode d'essai                         C
ISO 4195:2012         Courroies transporteuses avec revêtements caoutchouc résistant à la chaleur — Résistance à la chaleur      C
                      des revêtements — Exigences et méthodes d'essai

ISO 15147:2012        Courroies transporteuses légères — Tolérances sur largeurs et longueurs des courroies transporteuses       B
                      légères à bords tranchés

ISO 16851:2012        Courroies transporteuses à carcasse textile — Méthode de mesurage de la longueur nette d'une courroie      B
                      transporteuse sans fin (jonctionnée)

ISO 18573:2012        Courroies transporteuses — Atmosphères d'essai et durées de conditionnement                                B

TC 42                 Photographie

ISO 17321-1:2012    * Technologie graphique et photographie — Caractérisation de la couleur des appareils photonumériques —      M
                      Partie 1: Stimuli, métrologie et modes opératoires d'essai

TC 43                 Acoustique

ISO 717-              Acoustique — Évaluation de l'isolement acoustique des immeubles et des éléments de construction —          XZ
1:1996/Amd 1:2006     Partie 1: Isolement aux bruits aériens — Amendement 1: Règles d'arrondissement associées aux
                      évaluations de numéro simple et aux quantités de numéro simple

TC 44                 Soudage et techniques connexes

ISO                 * Soudage pour applications aérospatiales — Épreuve de qualification pour soudeurs et opérateurs —           XZ
24394:2008/Amd        Soudage par fusion des composants métalliques — Amendement 1
1:2012

ISO 4136:2012         Essais destructifs des soudures sur matériaux métalliques — Essai de traction transversale                 E

ISO 9016:2012         Essais destructifs des soudures sur matériaux métalliques — Essai de flexion par choc — Position de        D
                      l'éprouvette, orientation de l'entaille et examen

TC 45                 Élastomères et produits à base d'élastomères

ISO 13507:2012      * Mélanges de caoutchouc, caoutchoucs bruts et ingrédients de mélange — Noms courts pour les propriétés      C
                      consignées dans les certificats d'analyse

ISO 3384-2:2012     * Caoutchouc vulcanisé ou thermoplastique — Détermination de la relaxation de contrainte en compression       F
                      — Partie 2: Essais avec cycles de température

TC 58                 Bouteilles à gaz

ISO/TR              * Bouteilles à gaz — Compilation des filetages nationaux et internationaux des queues de robinets/goulots    M
11364:2012            debouteilles et leurs systèmes d'identification et de marquage

ISO                   Bouteilles à gaz — Robinets de bouteilles avec détendeur intégré — Spécifications et essais de type —      XZ
22435:2007/Amd        Amendement 1
1:2012

TC 61                 Plastiques

ISO 5659-2:2012       Plastiques — Production de fumée — Partie 2: Détermination de la densité optique par un essai en           S
                      enceinte unique

ISO 14855-1:2012      Évaluation de la biodégradabilité aérobie ultime des matériaux plastiques dans des conditions contrôlées   K
                      de compostage — Méthode par analyse du dioxyde de carbone libéré — Partie 1: Méthode générale

ISO 1874-2:2012       Plastiques — Matériaux polyamides (PA) pour moulage et extrusion — Partie 2: Préparation des               E
                      éprouvettes et détermination des propriétés

ISO 2561:2012       * Plastiques — Détermination du styrène monomère résiduel dans le polystyrène (PS) et le polystyrène         H
                      résistant au choc (PS-I) par chromatographie en phase gazeuse

ISO 7792-1:2012       Plastiques — Polyesters thermoplastiques (TP) pour moulage et extrusion — Partie 1: Système de             G
                      désignation et base de spécification

ISO 7792-2:2012       Plastiques — Polyesters thermoplastiques (TP) pour moulage et extrusion — Partie 2: Préparation des        C
                      éprouvettes et détermination des propriétés

ISO 11963:2012        Plastiques — Plaques en polycarbonate — Types, dimensions et caractéristiques                              E

TC 67                 Matériel, équipement et structures en mer pour les industries pétrolière, pétrochimique
                      et du gaz naturel

ISO 3183:2012       * Industries du pétrole et du gaz naturel — Tubes en acier pour les systèmes de transport par conduites          XC

ISO 10427-2:2004      Industries du pétrole et du gaz naturel — Équipement de cimentation de puits — Partie 2: Mise en place         G
                      des centreurs et essai des colliers d'arrêt

ISO 17078-4:2010      Industries du pétrole et du gaz naturel — Équipement de forage et de production — Partie 4: Pratiques pour      T
                      raccords à poche latérale et équipement associé

ISO 13706:2011        Industries du pétrole, de la pétrochimie et du gaz naturel — Échangeurs de chaleur refroidis à l'air           XB

TC 86                 Froid et climatisation

ISO 14903:2012      * Systèmes de réfrigération et pompes à chaleur — Qualification de l'étanchéité des composants et des joints     Q

ISO/TS                Lignes directrices pour l'évaluation de l'incertitude de mesure lors des essais de puissance frigorifique et   N
16491:2012            calorifique des climatiseurs et des pompes à chaleur

TC 92                 Sécurité au feu

ISO 834-12:2012     * Essais de résistance au feu — Éléments de construction — Partie 12: Exigences spécifiques pour éléments         E
                      de séparation évalués dans des fours de dimensions réduites

ISO 16737:2012        Ingénierie de la sécurité incendie — Exigences régissant les équations algébriques — Écoulements au            Q
                      travers d'une ouverture

TC 96                 Appareils de levage à charge suspendue

ISO/TS              * Appareils de levage à charge suspendue — Liste de termes équivalents                                            J
15696:2012

ISO 15442:2012      * Appareils de levage à charge suspendue — Exigences de sécurité pour les grues de chargement                    W

ISO 7752-             Appareils de levage à charge suspendue — Disposition et caractéristiques des commandes — Partie 1:             XZ
1:2010/Amd 1:2012     Principes généraux — Amendement 1

TC 104                Conteneurs pour le transport de marchandises

ISO                   Conteneurs pour le transport de marchandises — Codage, identification et marquage — Amendement 3               XZ
6346:1995/Amd
3:2012

TC 108                Vibrations et chocs mécaniques, et leur surveillance

ISO 18436-1:2012      Surveillance et diagnostic d'état des machines — Exigences relatives à la qualification et à l'évaluation du    F
                      personnel — Partie 1: Exigences relatives aux organismes d'évaluation et au mode opératoire d'évaluation

ISO 18436-3:2012      Surveillance et diagnostic d'état des machines — Exigences relatives à la qualification et à l'évaluation du    F
                      personnel — Partie 3: Exigences relatives aux organismes de formation et au processus de formation

ISO 18436-5:2012      Surveillance et diagnostic d'état des machines — Exigences relatives à la qualification et à l'évaluation du    J
                      personnel — Partie 5: Technicien/analyste de laboratoire d'analyse de lubrifiants

TC 118                Compresseurs, machines portatives pneumatiques, machines et équipements
                      pneumatiques

ISO 11148-12:2012     Machines portatives à moteur non électrique — Exigences de sécurité — Partie 12: Scies circulaires, scies       P
                      oscillantes et scies alternatives

ISO 3857-4:2012     * Compresseurs, outils et machines pneumatiques — Vocabulaire — Partie 4: Traitement de l'air                     E

TC 119                Métallurgie des poudres

ISO 7625:2012         Matériaux métalliques frittés, à l'exclusion des métaux-durs — Préparation des échantillons pour analyse        B
                      chimique en vue du dosage du carbone

TC 121                Matériel d'anesthésie et de réanimation respiratoire

ISO 5356-2:2012       Matériel d'anesthésie et de réanimation respiratoire — Raccords coniques — Partie 2: Raccords à vis            C
                      pouvant supporter un certain poids
TC 122               Emballages

ISO                * Emballages — Emballages à l'épreuve des enfants — Méthodes d'essais mécaniques pour systèmes                 gratuit
13127:2012/Cor       d'emballage refermables à l'épreuve des enfants — Rectificatif technique 1
1:2012

TC 123               Paliers lisses

ISO 3548-3:2012    * Paliers lisses — Demi-coussinets minces à collerette ou sans collerette — Partie 3: Mesurage de la                R
                     longueur développée

TC 126               Tabac et produits du tabac

ISO 20193:2012       Tabac et produits du tabac — Détermination de la largeur des brins de tabac haché                                 D

TC 127               Engins de terrassement

ISO 10987:2012       Engins de terrassement — Durabilité — Terminologie, facteurs de durabilité et rapport                             F

ISO/TS 9250-       * Engins de terrassement — Liste multilingue de termes équivalents — Partie 1: Généralités                         M
1:2012

ISO/TS 9250-       * Engins de terrassement — Liste multilingue de termes équivalents — Partie 2: Performance et dimensions            L
2:2012

TC 131               Transmissions hydrauliques et pneumatiques

ISO 10770-2:2012     Transmissions hydrauliques — Distributeurs hydrauliques à modulation électrique — Partie 2: Méthodes              P
                     d'essai pour distributeurs de commande de débit à trois voies

TC 135               Essais non destructifs

ISO 3059:2012        Essais non destructifs — Contrôle par ressuage et contrôle par magnétoscopie — Conditions d'observation           C

ISO 16809:2012     * Essais non destructifs — Mesurage de l'épaisseur par ultrasons                                                    P

TC 136               Ameublement

ISO/TR             * Mobilier de bureau — Sièges de travail pour bureau — Méthodes pour déterminer les dimensions                      V
24496:2012

TC 138               Tubes, raccords et robinetterie en matières plastiques pour le transport des fluides

ISO 15398:2012     * Spécifications pour couvercles et cadres en matériaux thermoplastiques pour regards et chambres                   H
                     d'inspection utilisés dans les zones sans circulation

ISO 18225:2012     * Systèmes de canalisations en plastique — Tubes multicouches destinés à l'alimentation en gaz à l'extérieur        J
                     des bâtiments — Spécifications pour les systèmes

TC 147               Qualité de l'eau

ISO 5667-3:2012    * Qualité de l'eau — Échantillonnage — Partie 3: Conservation et manipulation des échantillons d'eau                S

TC 150               Implants chirurgicaux

ISO 14630:2012       Implants chirurgicaux non actifs — Exigences générales                                                            G

TC 163               Performance thermique et utilisation de l'énergie en environnement bâti

ISO 12569:2012     * Performance thermique des bâtiments et des matériaux — Détermination du débit d'air spécifique dans les           U
                     bâtiments — Méthode de dilution de gaz traceurs

TC 164               Essais mécaniques des métaux

ISO 9513:2012        Matériaux métalliques — Étalonnage des chaînes extensométriques utilisées lors d'essais uniaxiaux                 S

TC 172               Optique et photonique

ISO 10341:2012       Instruments ophtalmiques — Têtes de réfracteurs                                                                   D
ISO 10685-2:2012      Optique ophtalmique — Catalogue de montures de lunettes et de lunettes de soleil et identification — Partie        F
                      2: Informations commerciales

ISO 10685-3:2012      Optique ophtalmique — Catalogue de montures de lunettes et de lunettes de soleil et identification — Partie        H
                      3: Informations techniques

ISO 11980:2012        Optique ophtalmique — Lentilles de contact et produits d'entretien pour lentilles de contact — Directives         M
                      pour les investigations cliniques

ISO 18369-2:2012      Optique ophtalmique — Lentilles de contact — Partie 2: Tolérances                                                  C

TC 182                Géotechnique

ISO 22476-4:2012    * Reconnaissance et essais géotechniques — Essais en place — Partie 4: Essai au pressiomètre Ménard                  U

ISO 22476-5:2012      Reconnaissance et essais géotechniques — Essais en place — Partie 5: Essai au dilatomètre flexible                 P

ISO 22476-7:2012      Reconnaissance et essais géotechniques — Essais en place — Partie 7: Essai au dilatomètre rigide                   L
                      diamétral

TC 184                Systèmes d'automatisation et intégration

ISO 10303-          * Systèmes d'automatisation industrielle et intégration — Représentation et échange de données de produits         XC
233:2012              — Partie 233: Protocole d'application: Systèmes d'ingénierie

ISO 10303-          * Systèmes d'automatisation industrielle et intégration — Représentation et échange de données de produits         XC
239:2012              — Partie 239: Protocole d'application: Cycle de vie du produit

TC 188                Petits navires

ISO 21487:2012        Petits navires — Réservoirs à carburant à essence et diesel installés à demeure                                    D

ISO 15027-1:2012    * Combinaisons de protection thermique en cas d'immersion — Partie 1: Combinaisons de port permanent,                J
                      exigences y compris la sécurité

ISO 15027-2:2012    * Combinaisons de protection thermique en cas d'immersion — Partie 2: Combinaisons d'abandon,                        K
                      exigences y compris la sécurité

ISO 15027-3:2012    * Combinaisons de protection thermique en cas d'immersion — Partie 3: Méthodes d'essai                               J

TC 193                Gaz naturel

ISO 6974-             Gaz naturel — Détermination de la composition et de l'incertitude associée par chromatographie en phase       gratuit
1:2012/Cor 1:2012     gazeuse — Partie 1: Lignes directrices générales et calcul de la composition — Rectificatif technique 1

TC 197                Technologies de l'hydrogène

ISO 14687-2:2012    * Carburant hydrogène — Spécification de produit — Partie 2: Applications des piles à combustible à                  J
                      membrane à échange de protons (MEP) pour les véhicules routiers

ISO 17268:2012      * Dispositifs de raccordement pour le ravitaillement des véhicules terrestres en hydrogène gazeux                    Q

TC 204                Systèmes intelligents de transport

ISO 15638-1:2012    * Systèmes intelligents de transport — Cadre pour applications télématiques collaboratives pour véhicules de       XA
                      fret commercial réglementé (TARV) — Partie 1: Cadre et architecture

ISO 17261:2012        Systèmes intelligents de transport — Identification automatique des véhicules et des équipements —                 P
                      Architecture et terminologie du transport intermodal des marchandises

TC 205                Conception de l'environnement intérieur des bâtiments

ISO 11855-6:2012    * Conception de l'environnement des bâtiments — Conception, construction et fonctionnement des systèmes              F
                      de chauffage et de refroidissement par rayonnement — Partie 6: Contrôle

TC 206                Céramiques techniques

ISO 14604:2012      * Céramiques techniques — Méthodes d'essai des revêtements céramiques — Détermination de la                          F
                      déformation à la rupture

TC 207                Management environnemental
ISO 14045:2012      * Management environnemental — Évaluation de l'éco-efficacité des systèmes de produits — Principes,            R
                      exigences et lignes directrices

TC 211                Information géographique/Géomatique

ISO/TS 19150-       * Information géographique — Ontologie — Partie 1: Cadre de travail                                             P
1:2012

ISO 19152:2012      * Information géographique — Modèle du domaine de l'administration des terres (LADM)                           XA

ISO 19155:2012        Information géographique — Architecture d'identifiants de lieu (IL)                                           S

TC 212                Laboratoires d'analyses de biologie médicale et systèmes de diagnostic in vitro

ISO 15189:2012        Laboratoires de biologie médicale — Exigences concernant la qualité et la compétence                          T

TC 213                Spécifications et vérification dimensionnelles et géométriques des produits

ISO/TR 14253-         Spécification géométrique des produits (GPS) — Vérification par la mesure des pièces et des équipements      H
6:2012                de mesure — Partie 6: Règles de décision générales pour l'acceptation ou le rejet d'instruments et de
                      pièces

TC 215                Informatique de santé

ISO/HL7               Modèle fonctionnel d'un système de dossier informatisé de santé (S-DIS) HL7, publication 1.1                 XC
10781:2009

ISO/IEEE 11073-     * Informatique de santé — Communication entre dispositifs de santé personnels — Partie 10406:                   V
10406:2012            Spécialisation des dispositifs — Électrocardiographe de base (ECG) (ECG 1 à 3)

TC 220                Récipients cryogéniques

ISO 12991:2012      * Gaz naturel liquéfié (GNL) — Réservoirs pour le stockage à bord comme carburant pour véhicules               H
                      automobiles

TC 223                Sécurité sociétale

ISO 22311:2012      * Sécurité sociétale — Vidéosurveillance — Interopérabilité de l'export                                        N

TC 229                Nanotechnologies

ISO/TS                Nanotechnologies — Caractérisation des composés volatils dans les nanotubes de carbone à simple paroi         E
11251:2010            (SWCNT) utilisant l'analyse des gaz émis par chromatographie en phase gazeuse couplée à la
                      spectrométrie de masse

ISO/TS 12901-       * Nanotechnologies — Management du risque professionnel relatif aux nanomatériaux manufacturés —               R
1:2012                Partie 1: Principes et approches

ISO/TS              * Caractérisation de surface des nanoparticules d'or pour criblage de toxicité spécifique de nanomatériau:      L
14101:2012            méthode FT-IR

TMB                   Bureau de gestion technique

ISO/IEC Guide 98-   * Incertitude de mesure — Partie 4: Rôle de l'incertitude de mesure dans l'évaluation de la conformité          T
4:2012

IULTCS                Union internationale des sociétés de techniciens et chimistes du cuir

ISO 11640:2012        Cuir — Essais de solidité des coloris — Solidité des coloris au frottement en va-et-vient                    C

ISO 11641:2012        Cuir — Essais de solidité des coloris — Solidité des coloris à la sueur                                      D

ISO 11642:2012        Cuir — Essais de solidité des coloris — Solidité des coloris à l'eau                                         C

JTC 1                 Technologies de l'information

ISO/IEC/IEEE        * Technologies de l'information — Télécommunications et échange d'information entre systèmes — Réseaux         XC
8802-11:2012          locaux et métropolitains — Exigences spécifiques — Partie 11: Spécifications du contrôle d'accès du milieu
                      sans fil (MAC) et de la couche physique (PHY)

ISO/IEC TR          * Technologies de l'information — Télécommunications et échange d'informations entre systèmes —                 S
20002:2012             Réseaux pair-à-pair géré: Cadre général

ISO/IEC              * Technologies de l'information — Télécommunications et échange d'information entre systèmes — Session          L
25437:2012             WS — Services web pour services de session d'application

ISO/IEC              * Technologies de l'information — Télécommunications et échange d'informations entre systèmes — Cadre           Q
29180:2012             de sécurité pour réseaux de capteurs ubiquitaires

ISO/IEC TS           * Technologies de l'information — Interopérabilité ultérieure de Fortran avec C                                 U
29113:2012

ISO/IEC 14776-       * Technologies de l'information — Système d'interface pour petit ordinateur (SCSI) — Partie 261: Couche       XC
261:2012               protocole SAS (SPL)

ISO/IEC TR 15443-    * Technologies de l'information — Techniques de sécurité — Assurance de la sécurité cadre — Partie 1:           U
1:2012                 Introduction et concepts

ISO/IEC TR 15443-    * Technologies de l'information — Techniques de sécurité — Assurance de la sécurité cadre — Partie 2:           J
2:2012                 Analyses

ISO/IEC 15946-       * Technologies de l'information — Techniques de sécurité — Techniques cryptographiques fondées sur les     gratuit
5:2009/Cor 1:2012      courbes elliptiques — Partie 5: Génération de courbes elliptiques — Rectificatif technique 1

ISO/IEC TR           * Technologies de l'information — Techniques de sécurité — Lignes directrices pour le management de la          J
27015:2012             sécurité de l'information pour les services financiers

ISO/IEC              * Technologies de l'information — Codage avec ou sans perte des images au trait — Amendement 3:               XZ
14492:2001/Amd         Extension au codage de la couleur
3:2012

ISO/IEC 14496-       * Technologies de l'information — Codage des objets audiovisuels — Partie 3: Codage audio — Rectificatif   gratuit
3:2009/Cor 4:2012      technique 4

ISO/IEC 14496-       * Technologies de l'information — Codage des objets audiovisuels — Partie 5: Logiciel de référence —       gratuit
5:2001/Amd             Amendement 24: Logiciel de référence pour AAC-ELD — Rectificatif technique 1
24:2009/Cor
1:2012

ISO/IEC 29173-       * Technologies de l'information — Gestion et identification d'élément mobile — Partie 1: Protocole de           S
1:2012                 dispositif interrogateur RFID mobile pour l'ISO/CEI 18000-63 Type C

ISO/IEC 9995-          Technologies de l'information — Disposition des claviers conçus pour la bureautique — Partie 2: Module      XZ
2:2009/Amd 1:2012      alphanumérique — Amendement 1: Émulation du pavé numérique

ISO/IEC TS 20071-    * Technologies de l'information — Accessibilité du composant interface utilisateur — Partie 11: Lignes          P
11:2012                directrices pour le texte alternatif pour images

ISO/IEC              * Technologies de l'information — Interface de management des données du nuage informatique (CDMI)            XC
17826:2012




Normes confirmées

Les Normes internationales suivantes sont confirmées pour une période de cinq ans:



TC 2                                   Éléments de fixation

ISO 2339:1986                          (reconfirmée)
ISO 2340:1986       (reconfirmée)

ISO 2341:1986       (reconfirmée)

ISO 7093-2:2000     (reconfirmée)

ISO 8737:1986       (reconfirmée)

TC 8                Navires et technologie maritime

ISO 3674:1976       (reconfirmée)

ISO 3876:1986       (reconfirmée)

ISO 3969:1979       (reconfirmée)

ISO 4050:1977       (reconfirmée)

ISO 5485:1986       (reconfirmée)

ISO 6217:1982       (reconfirmée)

ISO 7236:1991       (reconfirmée)

ISO 9437:1986       (reconfirmée)

TC 12               Grandeurs et unités

ISO 80000-5:2007

ISO 80000-7:2008

ISO 80000-8:2007

ISO 80000-11:2008

TC 22               Véhicules routiers

ISO 3539:1975       (reconfirmée)

ISO 4020:2001       (reconfirmée)

ISO 7299-2:2009

ISO 7440-2:1991     (reconfirmée)

ISO 7612:2009

ISO 7876-1:1990     (reconfirmée)

ISO 11155-2:2009

ISO 7862:2004       (reconfirmée)

ISO 15828:2004      (reconfirmée)

ISO 16850:2007

TC 34               Produits alimentaires

ISO 6579:2002

TC 45               Élastomères et produits à base d'élastomères

ISO 8032:1997       (reconfirmée)

ISO 4633:2002       (reconfirmée)

TC 83               Matériel de sports et d'activités de plein air

ISO 8614:1997       (reconfirmée)

ISO 11634:1996      (reconfirmée)
TC 108                 Vibrations et chocs mécaniques, et leur surveillance

ISO 7919-1:1996        (reconfirmée)

ISO 8002:1986          (reconfirmée)

ISO 10055:1996         (reconfirmée)

ISO 10815:1996         (reconfirmée)

ISO 13373-1:2002       (reconfirmée)

TC 110                 Chariots de manutention

ISO 2330:2002

TC 113                 Hydrométrie

ISO 9123:2001          (reconfirmée)

TC 122                 Emballages

ISO 8768:1987          (reconfirmée)

TC 147                 Qualité de l'eau

ISO/TS 23893-2:2007

TC 167                 Structures en acier et en aluminium

ISO/TR 11069:1995

TC 172                 Optique et photonique

ISO 9022-2:2002        (reconfirmée)

ISO 9022-4:2002        (reconfirmée)

ISO 9022-20:1997       (reconfirmée)

ISO 10110-10:2004      (reconfirmée)

ISO 10110-17:2004      (reconfirmée)

ISO 11421:1997         (reconfirmée)

ISO 15795:2002         (reconfirmée)

ISO 12858-2:1999       (reconfirmée)

TC 184                 Systèmes d'automatisation et intégration

ISO 10303-14:2005

ISO 10303-23:2000      (reconfirmée)

ISO 10303-24:2001      (reconfirmée)

ISO/TS 10303-25:2005

ISO 10303-28:2007

ISO 10303-34:2001      (reconfirmée)

ISO 10303-41:2005

ISO 10303-44:2000      (reconfirmée)

ISO 10303-45:2008

ISO 10303-51:2005

ISO 10303-54:2005
ISO 10303-104:2000       (reconfirmée)

ISO 10303-105:1996       (reconfirmée)

ISO 10303-107:2006

ISO 10303-111:2007

ISO 10303-112:2006

ISO 10303-202:1996       (reconfirmée)

ISO 10303-212:2001       (reconfirmée)

ISO 10303-219:2007

ISO 10303-221:2007

ISO 10303-227:2005

ISO 10303-236:2006

ISO 10303-238:2007

ISO 10303-240:2005

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ISO 10303-502:2000       (reconfirmée)

ISO 10303-505:2000       (reconfirmée)

ISO 10303-507:2001       (reconfirmée)

ISO 10303-508:2001       (reconfirmée)

ISO 10303-509:2001       (reconfirmée)

ISO 10303-510:2000       (reconfirmée)

ISO 10303-511:2001       (reconfirmée)

ISO 10303-513:2000       (reconfirmée)

ISO 10303-515:2000       (reconfirmée)

ISO 10303-519:2000       (reconfirmée)

ISO 10303-522:2006

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ISO/TS 10303-1658:2006

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ISO/TS 10303-1675:2006

ISO/TS 10303-1677:2006

ISO/TS 10303-1678:2006

ISO/TS 10303-1680:2006

ISO/TS 10303-1681:2008

ISO/TS 10303-1702:2008
ISO/TS 10303-1715:2008

ISO/TS 10303-1733:2006

ISO/TS 10303-1738:2006

ISO/TS 10303-1742:2006

ISO/TS 10303-1745:2006

ISO/TS 10303-1751:2006

ISO/TS 10303-1753:2008

ISO/TS 10303-1757:2006

ISO/TS 10303-1759:2006

ISO/TS 10303-1760:2008

ISO/TS 10303-1762:2008

ISO/TS 10303-1772:2008

ISO/TS 10303-1775:2008

ISO/TS 10303-1776:2008

ISO/TS 10303-1777:2008

ISO/TS 10303-1779:2008

ISO/TS 10303-1780:2008

ISO 13584-1:2001         (reconfirmée)

ISO 13584-24:2003

ISO 13584-26:2000        (reconfirmée)

ISO 13584-102:2006

ISO 13584-501:2007

ISO 13584-511:2006

ISO 15531-1:2004         (reconfirmée)

ISO 15531-43:2006

ISO 15926-2:2003

ISO/TS 15926-4:2007

ISO 18629-41:2006

ISO 18629-43:2006

ISO/PAS 22720:2005
Normes annulées

Période du 01 novembre au 30 novembre 2012



TC 22                    Véhicules routiers

ISO 7641-1:1983          (remplacée par ISO 7641:2012)

TC 61                    Plastiques

ISO 5659-1:1996          (remplacée par ISO 5659-2:2012)

TC 184                   Systèmes d'automatisation et intégration

ISO/PAS 20542:2006       (remplacée par ISO 10303-233:2012)

TC 197                   Technologies de l'hydrogène

ISO/TS 14687-2:2008      (remplacée par ISO 14687-2:2012)

JTC 1                    Technologies de l'information

ISO/IEC TR 15443-        (remplacée par ISO/IEC TR 15443-1:2012, ISO/IEC TR 15443-2:2012)
3:2007




Calendrier des réunions

(mis à jour au 01 novembre 2012)

Les réunions programmées pour le mois de décembre ne sont pas mentionnées à nouveau dans cette édition.

* Information précise mais réunion non encore officiellement convoquée.

** Provisoire

janvier 2013

8       Berlin                 TC 46/SC 8     Information et documentation/Qualité - Statistiques et évaluation de la performance
        (Allemagne)

8-10    Londres                TC 121/SC 3    Matériel d'anesthésie et de réanimation respiratoire/Ventilateurs pulmonaires et équipements
        (Royaume-Uni)                         connexes

17-18   Courbevoie,            TC 44/SC 10    Soudage et techniques connexes/Unification des prescriptions dans la technique du soudage des
        Paris (France)                        métaux

21-25   Sippy Downs            TC 248         Comité de projet: Critères de durabilité pour les bioénergies
        (Australie)

23-24   Rio de Janeiro      **   TC 67/SC 7    Matériel, équipement et structures en mer pour les industries pétrolière, pétrochimique et du gaz
        (Brésil)                               naturel/Structures en mer

23-25   Londres             *    TC 69/SC 7    Application des méthodes statistiques/Applications de techniques statistiques, ou de techniques
        (Royaume-Uni)                          associées, pour la mise en oeuvre de Six Sigma

28-29   Berlin                   TC 159/SC 1   Ergonomie/Principes généraux d'ergonomie
        (Allemagne)

30      Dallas (USA)             TC 86/SC 1    Froid et climatisation/Sécurité et exigences environnementales des systèmes de réfrigération

janvier-février 2013

29-1    Londres             *    TC 8/SC 8     Navires et technologie maritime/Conception maritime
        (Royaume-Uni)

février 2013

4-5     Madrid                   TC 265        Captage du dioxyde de carbone, transport et stockage géologique
        (Espagne)

6       Londres                  TC 58/SC 4    Bouteilles à gaz/Contraintes de service des bouteilles à gaz
        (Royaume-Uni)

8       St. Gall (Suisse)        TC 94/SC 13   Sécurité individuelle -- Vêtements et équipements de protection/Vêtements de protection

12-22   Berlin              *    TC 213        Spécifications et vérification dimensionnelles et géométriques des produits
        (Allemagne)

18-21   Prétoria (Afrique        TC 69/SC 1    Application des méthodes statistiques/Terminologie et symboles
        du Sud)

20-21   Sydney              *    TMB           Bureau de gestion technique
        (Australie)

27      Copenhague               TC 104/SC 4   Conteneurs pour le transport de marchandises/Identification et communication
        (Danemark)

28      Montréal                 TC 197        Technologies de l'hydrogène
        (Canada)

février-mars 2013

25-1    (Corée,             **   JTC 1/SC 35   Technologies de l'information/Interfaces utilisateur
        République de)

mars 2013

3-8     Mexico              *    TC 229        Nanotechnologies
        (Mexique)

11-15   Tokyo (Japon)       *    TC 210        Management de la qualité et aspects généraux correspondants des dispositifs médicaux

12-13   Troy (USA)          *    TC 22/SC 11   Véhicules routiers/Vitrages de sécurité

12-14   Berlin                   TC 96/SC 10   Appareils de levage à charge suspendue/Conception, principes et exigences
        (Allemagne)

15      Greenville (USA)         TC 192        Turbines à gaz

19-22   Jeju (Corée,             TC 107        Revêtements métalliques et autres revêtements inorganiques
        République de)

25-29   Paris (France)      *    TC 161        Dispositifs de commande et de protection pour les brûleurs et appareils fonctionnant au gaz et/ou
                                               au fioul

27-28   Genève (Suisse)     *    COUNCIL       Conseil

avril 2013

2-5     Vienne              *    TC 85/SC 2    Énergie nucléaire, technologies nucléaires, et radioprotection/Radioprotection
        (Autriche)

8-10    Londres                 TC 34/SC 16   Produits alimentaires/Méthodes horizontales pour l'analyse moléculaire de biomarqueurs
        (Royaume-Uni)

8-12    Madrid             *    JTC 1/SC 38   Technologies de l'information/Plate-formes et services d'applications distribuées
        (Espagne)

9       Helsinki                TC 117        Ventilateurs
        (Finlande)

12      Paris (France)     *    TC 92/SC 1    Sécurité au feu/Amorçage et développement du feu

15-20   Moscou (Russie,    *    TC 92/SC 3    Sécurité au feu/Dangers pour les personnes et l'environnement dus au feu
        Fédération de)

15-20   Moscou (Russie,    **   TC 92/SC 4    Sécurité au feu/Ingénierie de la sécurité incendie
        Fédération de)

16-17   Francfort               TC 48         Équipement de laboratoire
        (Allemagne)

17-18   St-Denis           *    TC 17/SC 3    Acier/Aciers de construction
        (France)

17-18   Xian (Chine)       *    TC 67/SC 2    Matériel, équipement et structures en mer pour les industries pétrolière, pétrochimique et du gaz
                                              naturel/Systèmes de transport par conduites

22-26   Berlin                  TC 108/SC 5   Vibrations et chocs mécaniques, et leur surveillance/Surveillance et diagnostic des systèmes de
        (Allemagne)                           machines

23-24   Dresde             *    TC 219        Revêtements de sol
        (Allemagne)

26-27   Clausthal-              TC 24/SC 4    Caractérisation des particules, y compris le tamisage/Caractérisation des particules
        Zellerfeld
        (Allemagne)

29-30   Sophia Antipolis   *    JTC 1/SC 27   Technologies de l'information/Techniques de sécurité des technologies de l'information
        (France)

        Paris (France)     **   TC 29/SC 5    Petit outillage/Meules et abrasifs

        Salzburg           **   TC 89         Panneaux à base de bois
        (Autriche)

        Shenzen (Chine)    **   TC 130        Technologie graphique

        (USA)              **   TC 178        Ascenseurs, escaliers mécaniques et trottoirs roulants

        (Afrique du Sud)   **   TC 242        Management de l'énergie

avril-mai 2013

29-3    Sydney             *    TC 110/SC 4   Chariots de manutention/Chariots tout-terrain
        (Australie)

29-3    Calgary                 TC 251        Comité de projet: Gestion des ressources
        (Canada)

30-2    Calgary            **   TC 23/SC 19   Tracteurs et matériels agricoles et forestiers/Électronique en agriculture
        (Canada)

mai 2013

10-17   Hangzhou           *    TC 10         Documentation technique de produits
        (Chine)

13      Guangzhou               TC 68/SC 2    Services financiers/Services financiers, sécurité
        (Chine)

13      Guangzhou          **   TC 68/SC 4    Services financiers/Valeurs mobilières et autres instruments financiers concernés
        (Chine)
13-16   Chicago (USA)     **   TC 195/SC 1   Machines et matériels pour la construction des bâtiments/Machines et équipements pour la mise
                                             en oeuvre du béton

13-17   Berlin            **   TC 29         Petit outillage
        (Allemagne)

13-17   Berlin            **   TC 29/SC 2    Petit outillage/Outils coupants en acier rapide et leurs attachements
        (Allemagne)

13-17   Berlin            **   TC 29/SC 9    Petit outillage/Outils coupants à arête en matériaux durs de coupe
        (Allemagne)

13-17   Guangzhou              TC 68         Services financiers
        (Chine)

13-17   Tokyo (Japon)     **   TC 114        Horlogerie

13-17   Vienne            *    TC 171        Applications en gestion des documents
        (Autriche)

13-17   Vienne            *    TC 171/SC 2   Applications en gestion des documents/Applications
        (Autriche)

13-17   Chicago (USA)     **   TC 195        Machines et matériels pour la construction des bâtiments

14      Guangzhou         *    TC 68/SC 7    Services financiers/Opérations bancaires de base
        (Chine)

15-16   (Japon)           **   TC 22/SC 1    Véhicules routiers/Équipement d'allumage

16      Berlin            **   TC 29/SC 8    Petit outillage/Outillage de presse et de moulage
        (Allemagne)

20-23   Durban (Afrique   *    TC 249        Médecine traditionnelle chinoise
        du Sud)

21-24   Berlin                 TC 43/SC 3    Acoustique/Acoustique sous-marine
        (Allemagne)

22-23   La Valetta        *    COPOLCO       Comité pour la politique en matière de consommation
        (Malte)

22-24   Stockholm         *    TC 145        Symboles graphiques et pictogrammes
        (Suède)

23-25   Moscou (Russie,   *    TC 20/SC 8    Aéronautique et espace/Terminologie aéronautique
        Fédération de)

26-31   Montréal          *    JTC 1/SC 7    Technologies de l'information/Ingénierie du logiciel et des systèmes
        (Canada)

27-31   Shanghai          *    TC 4          Roulements
        (Chine)

28-31   Helsinki               TC 257        Règles techniques générales pour la détermination des économies d'énergie dans les projets de
        (Finlande)                           rénovation, les entreprises industrielles et les régions

        (Unknown)         **   TC 158        Analyse des gaz

juin 2013

3-4     Berlin            **   TC 44/SC 3    Soudage et techniques connexes/Produits consommables pour le soudage
        (Allemagne)

3-6     Milan (Italie)    *    TC 22/SC 13   Véhicules routiers/Ergonomie applicable aux véhicules routiers

3-7     Washington, D.C   *    TC 39/SC 2    Machines-outils/Conditions de réception des machines travaillant par enlèvement de métal
        (USA)

3-7     Paris (France)    *    TC 46/SC 11   Information et documentation/Archives/Gestion des documents d'activité

3-7     Milwaukee         **   TC 69         Application des méthodes statistiques
        (USA)

3-8     Varsovie               TC 96         Appareils de levage à charge suspendue
        (Pologne)
5       Prague              **   TC 115        Pompes
        (Tchèque,
        République)

6       Berlin              *    TC 44/SC 7    Soudage et techniques connexes/Représentation et terminologie
        (Allemagne)

6-7     Milan (Italie)      *    TC 22/SC 17   Véhicules routiers/Visibilité

9-15    Groenkloof          *    TC 37         Terminologie et autres ressources langagières et ressources de contenu
        (Afrique du Sud)

10-14   Sydney              *    REMCO         Comité pour les matériaux de référence
        (Australie)

10-14   Tel-Aviv (Israël)   *    TC 224        Activités de service relatives aux systèmes d'alimentation en eau potable et aux systèmes
                                               d'assainissement - Critères de qualité du service et indicateurs de performance

11-12   (Belgique)          **   TC 17/SC 17   Acier/Fil machine et produits de fil en acier

11-13   Göteborg            *    TC 22         Véhicules routiers
        (Suède)

11-13   Berlin              *    TC 156        Corrosion des métaux et alliages
        (Allemagne)

12-13   Genève (Suisse)     *    TMB           Bureau de gestion technique

13-14   Barcelone                TC 91         Agents de surface
        (Espagne)

17-21   Shanghai            *    TC 121        Matériel d'anesthésie et de réanimation respiratoire
        (Chine)

17-21   Shanghai            **   TC 121        Matériel d'anesthésie et de réanimation respiratoire
        (Chine)

17-21   Berlin              **   TC 149        Cycles
        (Allemagne)

18-19   Louvain-la-         *    TC 17/SC 11   Acier/Acier moulé
        Neuve
        (Belgique)

19-20   Londres             **   TC 22/SC 3    Véhicules routiers/Équipement électrique et électronique
        (Royaume-Uni)

24-28   Montréal            *    TC 35         Peintures et vernis
        (Canada)

24-28   Gaborone                 TC 207        Management environnemental
        (Botswana)

25-26   Tokyo (Japon)            TC 17/SC 9    Acier/Fer blanc et fer noir

        (France)            **   TC 23/SC 6    Tracteurs et matériels agricoles et forestiers/Matériel de protection des cultures

        Berlin              **   TC 34/SC 9    Produits alimentaires/Microbiologie
        (Allemagne)

        Washington, D.C     **   TC 67/SC 3    Matériel, équipement et structures en mer pour les industries pétrolière, pétrochimique et du gaz
        (USA)                                  naturel/Fluides de forage et de complétion, et ciments à puits

        Paris (France)      **   TC 86/SC 6    Froid et climatisation/Essai et étalonnage des climatiseurs et pompes à chaleur

        Porto de            **   TC 135/SC 9   Essais non destructifs/Essais d'émission acoustique
        Galinhas (Brésil)

        (Allemagne)         **   TC 180        Énergie solaire

2ème Trimestre 2013
        (Canada)          **   TC 34/SC 4    Produits alimentaires/Céréales et légumineuses

juillet 2013

15-19   Paris (France)    *    JTC 2         Comité de projet mixte - Efficacité énergétique et énergies renouvelables - Terminologie commune

août 2013

21-23   (USA)             **   TC 134        Fertilisants

26-30   (Canada)          **   JTC 1/SC 35   Technologies de l'information/Interfaces utilisateur

septembre 2013

7-15    Moscou (Russie,   *    JTC 1/SC 36   Technologies de l'information/Technologies pour l'éducation, la formation et l'apprentissage
        Fédération de)

8-9     Victoria          *    TC 33         Matériaux réfractaires
        (Canada)

9-10    Paris (France)    *    TC 26         Cuivre et alliages de cuivre

9-13    (Europe)          **   TC 21         Équipement de protection et de lutte contre l'incendie

9-13    Suzhou (Chine)    *    TC 61         Plastiques

9-14    Stockholm         *    TC 163        Performance thermique et utilisation de l'énergie en environnement bâti
        (Suède)

15-20   Ljimuden (Pays-        TC 164        Essais mécaniques des métaux
        Bas)

16-17   Saint-            *    DEVCO         Comité pour les questions relatives aux pays en développement
        Pétersbourg
        (Russie,
        Fédération de)

16-17   Saint-            *    TMB           Bureau de gestion technique
        Pétersbourg
        (Russie,
        Fédération de)

16-20   Londres           *    TC 150        Implants chirurgicaux
        (Royaume-Uni)

16-20   Fukuoka (Japon)   *    TC 190/SC 2   Qualité du sol/Échantillonnage

17      Paris (France)    *    TC 254        Sécurité des manèges et des dispositifs de divertissement

17-18   Belo Horizonte    **   TC 155        Nickel et alliages de nickel
        (Brésil)

17-19   Chengdu (Chine)   *    TC 256        Pigments, colorants et matières de charge

18-20   Saint-            *    GA            Assemblée générale
        Pétersbourg
        (Russie,
        Fédération de)

21      Saint-            *    COUNCIL       Conseil
        Pétersbourg
        (Russie,
        Fédération de)

25-26   Oslo (Norvège)    *    TC 67         Matériel, équipement et structures en mer pour les industries pétrolière, pétrochimique et du gaz
                                             naturel

26-27   (France)          **   TC 264        Artifices de divertissement

27      (Canada)          **   TC 153/SC 1   Robinetterie/Conception, construction, marquage et essais

        Paris (France)    **   TC 17/SC 16   Acier/Aciers pour le renforcement et la précontrainte du béton
        Paris (France)    **   TC 79         Métaux légers et leurs alliages

        Montréal          **   TC 108/SC 4   Vibrations et chocs mécaniques, et leur surveillance/Exposition des individus aux vibrations et
        (Canada)                             chocs mécaniques

        Stockholm         **   TC 119        Métallurgie des poudres
        (Suède)

        Atlanta (USA)     **   TC 142        Séparateurs aérauliques

        Fukuoka (Japon)   **   TC 190/SC 3   Qualité du sol/Méthodes chimiques et caractéristiques du sol

        (Europe)          **   TC 190/SC 7   Qualité du sol/Évaluation des sols et des sites

        Tokyo (Japon)     **   TC 267        Facilities management

octobre 2013

1       Stuttgart         *    TC 165        Structures en bois
        (Allemagne)

7       Istanbul          *    TC 38/SC 1    Textiles/Essais des textiles colorés et des colorants
        (Turquie)

7-9     Tokyo (Japon)     *    TC 70         Moteurs à combustion interne

7-9     Tokyo (Japon)     **   TC 70/SC 8    Moteurs à combustion interne/Mesurage des émissions de gaz d'échappement

7-9     Istanbul          **   TC 126        Tabac et produits du tabac
        (Turquie)

7-11    Istanbul          *    TC 38         Textiles
        (Turquie)

8       Istanbul          *    TC 38/SC 2    Textiles/Méthodes d'entretien, de finition et de résistance à l'eau
        (Turquie)

9       Londres           *    TC 8/SC 7     Navires et technologie maritime/Bateaux de navigation intérieure
        (Royaume-Uni)

9       Istanbul          *    TC 38/SC 23   Textiles/Fibres et fils
        (Turquie)

10      Istanbul          *    TC 38/SC 24   Textiles/Atmosphères de conditionnement et essais physiques des étoffes
        (Turquie)

11      Garching          **   TC 60         Engrenages
        (Allemagne)

11      Garching          **   TC 60/SC 1    Engrenages/Nomenclature et engrenages à vis
        (Allemagne)

11      Garching          **   TC 60/SC 2    Engrenages/Calcul de la capacité des engrenages
        (Allemagne)

11-13   (Europe)          **   CASCO         Comité pour l'évaluation de la conformité

14-15   Miami (USA)       **   TC 44/SC 3    Soudage et techniques connexes/Produits consommables pour le soudage

14-18   Paris (France)    *    TC 2          Éléments de fixation

14-18   Seoul (Corée,     *    TC 108        Vibrations et chocs mécaniques, et leur surveillance
        République de)

16-18   Munich            *    TC 58/SC 3    Bouteilles à gaz/Construction des bouteilles
        (Allemagne)

16-18   (Corée,           **   TC 123        Paliers lisses
        République de)

16-18   (Corée,           **   TC 123/SC 2   Paliers lisses/Matériaux et lubrifiants, leurs propriétés, caractéristiques, méthodes d'essais et
        République de)                       conditions d'essais
16-18   (Corée,            **   TC 123/SC 3   Paliers lisses/Dimensions, tolérances et détails de construction
        République de)

16-18   (Corée,            **   TC 123/SC 5   Paliers lisses/Analyse et assurance de la qualité
        République de)

16-18   (Corée,            **   TC 123/SC 6   Paliers lisses/Termes et sujets communs
        République de)

16-18   (Corée,            **   TC 123/SC 7   Paliers lisses/Paliers lisses de types particuliers
        République de)

17-18   (Afrique du Sud)   **   TC 44         Soudage et techniques connexes

18      Berlin             *    TC 22/SC 7    Véhicules routiers/Équipements d'injection et filtres pour application aux véhicules routiers
        (Allemagne)

21-25   (Europe)           *    TC 39/SC 2    Machines-outils/Conditions de réception des machines travaillant par enlèvement de métal

21-25   Bali (Indonésie)   **   TC 45         Élastomères et produits à base d'élastomères

21-25   Sao Paulo          *    TC 181        Sécurité des jouets
        (Brésil)

21-26   Berlin             *    TC 147        Qualité de l'eau
        (Allemagne)

        Sarajevo (Bosnia   **   TC 34/SC 12   Produits alimentaires/Analyse sensorielle
        and
        Herzegovina)

        (Afrique du Sud)   **   TC 44/SC 9    Soudage et techniques connexes/Santé et sécurité

        (France)           **   TC 111        Chaînes à maillons en acier rond, élingues à chaînes, composants et accessoires

        (France)           **   TC 111/SC 1   Chaînes à maillons en acier rond, élingues à chaînes, composants et accessoires/Chaînes et
                                              élingues à chaînes

        Tokyo (Japon)      **   TC 146/SC 1   Qualité de l'air/Émissions de sources fixes

        Berlin             **   TC 172/SC 7   Optique et photonique/Optique et instruments ophtalmiques
        (Allemagne)

        Beijing (Chine)    **   TC 184/SC 2   Systèmes d'automatisation et intégration/Robots et composants robotiques

        Boulder (USA)      **   TC 202        Analyse par microfaisceaux

        (Japon)            **   TC 206        Céramiques techniques

        Carson City        **   TC 209        Salles propres et environnements maîtrisés apparentés
        (USA)

novembre 2013

4-8     (Europe)           **   TC 34/SC 17   Produits alimentaires/Systèmes de management pour la sécurité des denrées alimentaires

6-9     Washington, D.C    *    TC 227        Ressorts
        (USA)

8       Paris (France)     *    TC 92/SC 1    Sécurité au feu/Amorçage et développement du feu

10      Okinawa (Japon)    **   TC 201        Analyse chimique des surfaces

10-15   Mexico             *    TC 113        Hydrométrie
        (Mexique)

11-15   Tokyo (Japon)      *    TC 98         Bases du calcul des constructions

19-21   Singapour          *    TC 212        Laboratoires d'analyses de biologie médicale et systèmes de diagnostic in vitro
        (Singapour)

        (France)           **   JTC 1         Technologies de l'information

4ème Trimestre 2013
        New Delhi (Inde)   **   TC 23/SC 18   Tracteurs et matériels agricoles et forestiers/Matériels et réseaux d'irrigation et de drainage

        Londres            **   TC 59/SC 2    Bâtiments et ouvrages de génie civil/Terminologie et harmonisation des langues
        (Royaume-Uni)

        (Corée,            **   TC 106        Médecine bucco-dentaire
        République de)

        Gaithersburg       **   TC 172/SC 9   Optique et photonique/Systèmes électro-optiques
        (USA)

Mois non connu 2013

        (Afrique du Sud)   **   TC 27         Combustibles minéraux solides

        (Unknown)          **   TC 38/SC 1    Textiles/Essais des textiles colorés et des colorants

        Bratislava         **   TC 44/SC 11   Soudage et techniques connexes/Conditions de qualification du personnel employé dans le
        (Slovaquie)                           domaine du soudage et des techniques connexes

        (Norvège)          **   TC 138/SC 1   Tubes, raccords et robinetterie en matières plastiques pour le transport des fluides/Tubes et
                                              raccords en matières plastiques pour évacuation et assainissement (y compris le drainage des
                                              sols)

        (Unknown)          **   TC 173/SC 2   Appareils et accessoires fonctionnels pour les personnes handicapées/Classification et
                                              terminologie

        (Suède)            **   TC 205        Conception de l'environnement intérieur des bâtiments

        (Portugal)         **   TC 228        Tourisme et services connexes

février 2014

        (South America)    **   JTC 1/SC 35   Technologies de l'information/Interfaces utilisateur

        (Suède)            **   TC 213        Spécifications et vérification dimensionnelles et géométriques des produits

mars 2014

27-28   Genève (Suisse)    *    COUNCIL       Conseil

avril 2014

7-11    Bologne (Italie)   *    TC 110/SC 4   Chariots de manutention/Chariots tout-terrain

8-9     (Japon)            **   TC 199        Sécurité des machines

14-15   Hong Kong          *    JTC 1/SC 27   Technologies de l'information/Techniques de sécurité des technologies de l'information
        (Hong Kong,
        Chine)

        Berlin             **   TC 34/SC 2    Produits alimentaires/Graines et fruits oléagineux et farines de graines oléagineuses
        (Allemagne)

        Berlin             **   TC 34/SC 11   Produits alimentaires/Corps gras d'origines animale et végétale
        (Allemagne)

        (Brésil)           **   TC 102        Minerais de fer et minerais de fer préréduits

mai 2014

9-16    Londres            **   TC 10         Documentation technique de produits
        (Royaume-Uni)

12-16   Londres            **   TC 68/SC 4    Services financiers/Valeurs mobilières et autres instruments financiers concernés
        (Royaume-Uni)

15      Londres            *    TC 68         Services financiers
        (Royaume-Uni)

        Washington, D.C    **   TC 46/SC 11   Information et documentation/Archives/Gestion des documents d'activité
        (USA)
juin 2014

1-6     (Suède)            **   TC 127    Engins de terrassement

septembre 2014

10-12   Rio de Janeiro     *    GA        Assemblée générale
        (Brésil)

13      Rio de Janeiro     *    COUNCIL   Conseil
        (Brésil)

        (Afrique du Sud)   **   TC 178    Ascenseurs, escaliers mécaniques et trottoirs roulants

        Montréal           **   TC 213    Spécifications et vérification dimensionnelles et géométriques des produits
        (Canada)

octobre 2014

        Prague             **   TC 135    Essais non destructifs
        (Tchèque,
        République)

novembre 2014

3-7     Le Cap (Afrique    **   TC 45     Élastomères et produits à base d'élastomères
        du Sud)

4ème Trimestre 2014

        (Afrique du Sud)   **   TC 146    Qualité de l'air

Mois non connu 2014

        (USA)              **   REMCO     Comité pour les matériaux de référence

        (Brésil)           **   TC 28     Produits pétroliers et lubrifiants

        Beijing (Chine)    **   TC 36     Cinématographie

        (Allemagne)        **   TC 37     Terminologie et autres ressources langagières et ressources de contenu

        (Japon)            **   TC 44     Soudage et techniques connexes

        (Royaume-Uni)      **   TC 142    Séparateurs aérauliques

        Suzhou (Chine)     **   TC 164    Essais mécaniques des métaux

février 2015

        Londres            **   TC 213    Spécifications et vérification dimensionnelles et géométriques des produits
        (Royaume-Uni)

								
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