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341123461 31122009

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341123461  31122009 Powered By Docstoc
					                                DIRECTION GÉNÉRALE DES FINANCES PUBLIQUES                                                                                                                                                                                                                                                                                                                 DGFiP N° 2065
                                                                          AGREMENT DGFIP C5110.11022                                                                                                                                                                                                                                                                                         (2010)
                                                                                                                                                                                                                                                                                                                     Liberté - Égalité - Fraternité
                                          Formulaire obligatoire
                                                                                                                                                                                                                                                                                                                     RÉPUBLIQUE FRANCAISE
                                (article 223 du Code général des impôts)
                                                                                                                                                                                                                                                                                             IMPÔT SUR LES SOCIÉTÉS                                                                      Timbre à date du service
                                                                                                                                                                                                    Exercice ouvert le                               01012009                                et clos le                 31122009                              Régime simplifié d'imposition
                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                              Régime réel normal                              x
Les dispositions des articles 34, 35 et 36 de la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l'informatique et libertés, modifiée par la loi n° 2004-801 du 6 août 2004 s'appliquent : elles garan-




                                                                                                                                                                                                    Déclaration souscrite pour le résultat d'ensemble du groupe                                                                                               Comptabilité super-simplifiée
                                                                                                                                                                                                    Adresse du service         S.I.E. DE 11 EME LA ROQUETTE                                                                                                        Adresse du déclarant (quand celle-ci est
                                                                                                                                                                                                      où doit être             39 RUE GODEFROY CAVAIGNAC                                                                                                           différente de l'adresse du destinataire) et/ou
                                                                                                                                                                                                     déposée cette                                                                                                                                                 adresse du siège social si elle est différente
                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                   du principal établissement :
                                                                                                                                                                                                      déclaration              75536 PARIS CEDEX 11
                                                                                                                                                                                                    # +&'06+(+%#6+10                                 THEATRE DE LA MARIONNETTE A PARIS

                                                                                                                                                                                                    Identification du                                38 RUE BASFROI
                                                                                                                                                                                                    destinataire
                                                                                                                                                                                                                                                     75011 PARIS

                                                                                                                                                                                                                                               651                                309477                          34112346100038                                   $ #%6+8+6œ
                                                                                                                                                                                                                                                    Insp./IFU                   N° dossier                                   N° Siret
                                                                                                                                                                                                    Préciser éventuellement :                                                                                                                                      Activités exercées (souligner l'activité principale)
                                                                                                                                                                                                    l'ancienne adresse en cas
tissent pour les données vous concernant, un droit d'accès et de rectification, auprès de votre service des impôts.




                                                                                                                                                                                                    de changement :                                                                                                                                                Spec MARIONNETTES




                                                                                                                                                                                                      .
                                                                                                                                                                                                    le téléphone :                                                                                                                                                 Si vous avez changé d'activité, cochez la case
                                                                                                                                                                                                    %        4œ%#2+67.#6+10 &'5 œ.œ/'065 & +/215+6+10 
EH RCIG 




                                                                                                                                                                                                      .
                                                                                                                                                                                                    1 Résultat fiscal                                                                                                                                                                                      Déficit
                                                                                                                                                                                                                                                     Bénéfice imposable                                                           Bénéfice imposable
                                                                                                                                                                                                         1                                                                                                       0                                                    4 521               (report de la ligne XO
                                                                                                                                                                                                                                                    au taux de 33, 1/3 %                                                            au taux de 15 %                                 du 2058A ou 372 du 2033B)

                                                                                                                                                                                                    2 Plus-values                                     Plus-values à long                                                    Résultat net de la concession de licences d'exploitation de brevets au taux de 15%




                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                             .
                                                                                                                                                                                                         2                                           terme imposables au                                                                                     (ligne 17 du tableau n° 2059A ou 591 du 2033C)
                                                                                                                                                                                                                                                            taux de 15 %                                                                                       (sous déduction du montant imposé à 15 % du cadre 1)

                                                                                                                                                                                                         Plus-values à long                                                 Autres plus-values                                             Plus-values à long                              Plus-values exonérées
                                                                                                                                                                                                        terme imposables au                                                 imposables au taux                                               terme imposables                                 art. 238 quindecies
                                                                                                                                                                                                               taux de 19 %                                                            de 19 %                                                  au taux de 0 %

                                                                                                                                                                                                    3 Abattements et exonérations notamment en faveur des entreprises nouvelles ou implantées en zones d'entreprises ou zones                                                                                                   3
                                                                                                                                                                                                    franches (cocher la case selon le cas). Ces montants ne doivent pas être retranchés des résultats mentionnés en C-1 et C-2
                                                                                                                                                                                                    Entreprises nouvelles art 44 sexies                                     Jeunes entreprises                              Zones franches urbaines                 Zone franche Corse                 Pôle de compétivité
                                                                                                                                                                                                                                                                            innovantes
                                                                                                                                                                                                    Entreprises nouvelles art 44 septies                                                                                    Zones franches d'activités              Autres dispositifs                 Zone de retructuration
                                                                                                                                                                                                                                                                                                                            art. 44 quaterdecies                                                       de la défense art. 44 terdecies
                                                                                                                                                                                                    Sociétés d'investissements
                                                                                                                                                                                                    immobiliers côtées                                                      Bénéfice ou déficit exonéré                                                                 Plus-values exonérées
                                                                                                                                                                                                                                                                            (indiquer + ou - selon le cas)                                                              relevant du taux de 15 %
                                                                                                                                                                                                                                                                                                                 Les crédits d'impôt indiqués aux 1 et 2 ci-dessous ne sont imputables que pour partie s'ils n'ont pas été
                                                                                                                                                                                                    &        +/276#6+105
EH RCIG                                                                              comptabilisés par l'entreprise (66.66 %).

                                                                                                                                                                                                    1. Au titre des revenus mobiliers de source française ou étrangère, ayant donné lieu à la délivrance d'un certificat de crédit d'impôt
                                                                                                                                                                                                    Impôt déjà versé au Trésor (Crédit d'impôt) indiqué sur les certificats joints au relevé de solde d'impôt sur les sociétés ou afférent aux primes de remboursement
                                                                                                                                                                                                    2. Au titre des revenus auxquels est attaché, en vertu d'une convention fiscale conclue avec un Etat étranger, un territoire ou une collectivité territoriale
                                                                                                                                                                                                    d'Outre-Mer, un crédit d'impôt représentatif de l'impôt de cet Etat, territoire ou collectivité. Total figurant en cartouche au cadre VII de l'imprimé n° 2066


                                                                                                                                                                                                     %TÃFKVU F KORÏVU GV KORWVCVKQPU                                      Crédit d'impôt en                                                 Crédit d'impôt en                                    Crédit d'impôt
                                                                                                                                                                                                                                                                        faveur de la recherche                                            faveur de la formation                                           famille
                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                 des dirigeants

                                                                                                                                                                                                      Réduction d'impôt en                                                 Crédit d'impôt pour                                                    Crédit d'impôt                                          Autres
                                                                                                                                                                                                         faveur du mécénat                                                  investissement en                                                       en faveur de                                      imputations
                                                                                                                                                                                                                                                                                         Corse                                                  l'apprentissage

                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                               recettes nettes soumises
                                                                                                                                                                                                    '        %1064+$76+10 #007'..' 574 .'5 4'8'075 .1%#6+(5 
EH RCIG                                                                                                       à la contribution 2,50 %

                                                                                                                                                                                                    ' DKU 8#.'74 #,176œ' &' . '064'24+5'                                                                                                                 Report colonne B de la ligne OG du tableau
                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                           2059-E ou colonne B ligne 137 du 2033-E
                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                             474 392

                                                                                                                                                                                                                         Facilitez-vous l'impôt et faites vos démarches sur internet avec le site www.impots.gouv.fr
                                                                                                                                                                                                    Nom, adresse, téléphone, télécopie :
                                                                                                                                                                                                                                                                                        MARECHAL ET ASSOCIES                                                              14 Rue de Fourqueux
                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                          78100 SAINT GERMAIN EN LAYE
                                                                                                                                                                                                    - du comptable et/ou du conseil                                           *
                                                                                                                                                                                                                                                                                        01 39 73 86 43

                                                                                                                                                                                                    n° d'agrément du CGA
                                                                                                                                                                                                                   Visa et cachet du membre de l'Ordre des experts comptables
 QUADRATUS Informatique




                                                                                                                                                                                                                      ou de l'association de gestion et de comptabilité **
                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                          A     PARIS                                    , le
                                                                                                                                                                                                    * Préciser dans le cadre s'il fait ou non partie du personnel salarié de l'entreprise (S : Salarié, I : Indépendant).
                                                                                                                                                                                                    ** Lorsque la déclaration de résultat et la liasse fiscale d'un adhérent d'un centre de gestion agréé sont transmises
                                                                                                                                                                                                    via la procédure TDFC, la partie relative au visa doit comporter les informations suivantes : noms et n° SIRET du                     Signature et
                                                                                                                                                                                                    cabinet d'expertise comptable ou de l'association de gestion et de comptabilité.                                                      qualité du déclarant
                                                                                                                                                                                                                      .C EJCTVG FW EQPVTKDWCDNG  FGU TGNCVKQPU GPVTG N CFOKPKUVTCVKQP HKUECNG GV NG EQPVTKDWCDNG DCUÃGU UWT NGU RTKPEKRGU FG UKORNKEKVÃ FG TGURGEV GV F ÃSWKVÃ
                                                                                                                                                                                                                                                           &KURQPKDNG UWT YYYKORQVUIQWXHT GV CWRTÂU FG XQVTG UGTXKEG FGU KORÏVU
                    AGREMENT DGFIP C5110.11022                                                                                                                                      DGFiP N° 2065 bis
                                                                                  IMPÔT SUR LES SOCIÉTÉS
                     Formulaire obligatoire                                                                                                                                            (2010)
        (article 223 du Code général des impôts)
                                                                             ANNEXE À LA DÉCLARATION N° 2065
                          Désignation de l'entreprise            THEATRE DE LA MARIONNETTE A PARIS                                                        (A ne remplir que sur les exemplaires "en continu")
                          et Date de clôture de l'exercice       31122009




                                                                   . .
                                 4œ2#46+6+10 &'5 241&7+65 &'5 #%6+105 '6 2#465 51%+#.'5
                          (
                                 #+05+ 37' &'5 4'8'075 #55+/+.œ5 &+564+$7œ5 (Voir renvois page 4)
                          1. Montant global brut des distributions correspondant aux intérêts,           Payées par la
                          dividendes, revenus et autres produits des actions et parts sociales           société elle-même
                                                                                                              
                                                                                                                                                                                  (a)
                          payables aux associés, actionnaires et porteurs de parts     4                 Payées par un établissement chargé
                                                                                                         du service des titres                                                    (b)
                          2. Montant des distributions correspondant à des rémunérations ou avantages dont la société
                          ne désigne pas le (les) bénéficiaire(s) 5                                                                                                               (c)




                                   .
                          3. Montant des prêts, avances ou acomptes consentis aux associés, actionnaires
                          et porteurs de parts, soit directement, soit par personnes interposées                                                                                  (d)
                          4. Montant des
                          distributions                                                                                                                                           (e)
                          autres que celles visées




                                                                                                   .
                          en (a), (b), (c) et (d)                                                                                                                                 (f)
                          ci-dessus 6
                                                                                                                                                                                  (g)
                          (A préciser par nature




                                                             .
                          sur les lignes e à h)                                                                                                                                   (h)
                          5. Montant des revenus distribués éligibles
                          à l'abattement de 40 % prévu au 2° du 3 de l'article 158 du CGI              7                                                                          (i)
                          6. Montant des revenus distribués non éligibles
                          à l'abattement de 40 % prévu au 2° du 3 de l'article 158 du CGI                                                                                         (j)

                          7. Montant des revenus répartis 8                                                                                                             total (a à h)

                          )       4œ/70œ4#6+105 0'66'5 8'45œ'5 #7: /'/$4'5 &' %'46#+0'5 51%+œ6œ5
                                                                                                Pour les
                                                                                               S.A.R.L.       Sommes versées, au cours de la période retenue pour l'assiette de l'impôt sur les sociétés, à
                                                                                                              chaque associé, gérant ou non, désigné col. 1 à titre de traitements, émoluments, indemnités,
                         Nom, prénoms, domicile et qualité (art. 48-3 à 6 ann. III au CGI) :      Nombre
                                                                                                  de parts
                                                                                                              remboursements forfaitaires de frais ou autres rémunérations de ses fonctions dans la société.
                           - SARL - tous les associés ;                                           sociales
                                                                                                              Année au                                Montant des sommes versées :
                           - SCA - associés gérants ;                                           appartenant
                                                                                                                                à titre                                           à titre de
                                                                                                                                         à titre de frais de représentation, autres que frais professionnels
                                                                                                 à chaque      cours de
                           - SNC ou SCS - associés en nom ou commandités ;                      associé en    laquelle le de traitements
                                                                                                                                                                                             ceux visés dans les
                           - SEP et sté de copropriétaires de navires - associés,                toute pro-   versement     émoluments    de mission et de déplacement.
                             gérants ou coparticipants                                         priété ou en     à été      et indemnités                                                 colonnes 5 et 6.
                                                                                                  usufruit    effectué.     proprement    Indemnités            Rembour-         Indemnités          Rembour-
                                                                                                                                 dits.
                                                                                                                                          forfaitaires.         sements.         forfaitaires.       sements.
                                                             1                                     2              3            4                 5                  6                    7                      8
QUADRATUS Informatique
                    AGREMENT DGFIP C5110.11022                                                                                                                                                   DGFiP N° 2065 ter
                                                                                              IMPÔT SUR LES SOCIÉTÉS
                                      Formulaire obligatoire
                         (article 223 du Code général des impôts)                                                                                                                                   (2010)
                                                                                         ANNEXE À LA DÉCLARATION N° 2065
                          Désignation de l'entreprise              THEATRE DE LA MARIONNETTE A PARIS                                                                  (A ne remplir que sur les exemplaires "en continu")
                          et Date de clôture de l'exercice         31122009


                                                                                                                                       figurant à l'actif de l'entreprise ou dont celle-ci a assumé les frais d'entretien.
                            * #(('%6#6+10 &'5 81+674'5 &' 6174+5/'                                                                               Si ce cadre est insuffisant, joindre un état du même modèle.
                                                       Voitures affectées aux dirigeants ou aux cadres                                       Voitures utilisées pour les besoins généraux de l'exploitation
                         Caractéristiques                                                                                Propriétaire Caractéristiques                                                  Propriétaire
                                                          Nom, qualité et adresse de la personne                             (P)                                                                            (P)
                            marque                                                                                         ou non         marque           Service auquel la voiture est affectée         ou non
                          et puissance                       à laquelle la voiture est affectée                          propriétaire   et puissance                                                    propriétaire
                                                                                                                            (NP)                                                                           (NP)




                            +       &+8'45                  NOM ET ADRESSE DU PROPRIÉTAIRE DU FONDS                                            (en cas de gérance libre)



                                                            ADRESSES DES AUTRES ÉTABLISSEMENTS                                         (Si ce cadre est insuffisant, joindre un état du même modèle)




                            ,       %#&4' 0' %10%'40#06 37' .'5 '064'24+5'5 2.#%œ'5 5175 .' 4œ)+/' 5+/2.+(+œ & +/215+6+10
                                                       Montant brut des salaires, abstraction faite des sommes comprises dans les DADS et versées aux apprentis sous contrat et aux handicapés,
                                                       figurant sur la DADS 1 ou modèle 2460 de 2009, montant total des bases brutes fiscales inscrites dans la colonne 18 A.
                                                       Ils doivent être majorés, le cas échéant, des indemnités exonérées de la taxe sur les salaires, telles notamment les sommes portées dans la
                         RÉMUNÉRATIONS colonne 20 C au titre de la contribution de l'employeur à l'acquisition des chèques-vacances par les salariés.

                                                       Rétrocessions d'honoraires, de commissions et de courtages

                                    %' %#&4' 0' %10%'40' 37' .'5 '064'24+5'5 2.#%œ'5 5175 .' 4œ)+/' 5+/2.+(+œ & +/215+6+10
                            - /1+058#.7'5  .10) 6'4/' 
/8.6
XQKT NGU GZRNKECVKQPU HKIWTCPV RCIG  UWT NC PQVKEG Pu 016 Pu % %CFTG +++
                                                                                                                                                          Taux de 15 %
                                                                                                                                              (art. 219 I a ter et a quater du CGI)
                         MVLT restant à reporter à l'ouverture de l'exercice
                         MVLT imputée sur les PVLT de l'exercice
                         MVLT réalisée au cours de l'exercice
                         MVLT restant à reporter



                            . 4œ)+/' (+5%#. &'5 )4172'5 &' 51%+œ6œ5
                                Les entreprises placées sous le régime des groupes de sociétés, doivent déposer cette déclaration en deux exemplaires. (Articles 223 A à U du C.G.I.)

                                - Date d'entrée dans le groupe de la société déclarante

                                - Résultat fiscal de cette société déterminé comme si elle n'était pas membre du groupe (report du résultat figurant sur le tableau n°2058 A bis)

                                                                      bénéfice ou déficit                                                    plus ou moins-values à
                                                               (indiquer + ou - selon le cas)                                          long terme imposables au taux de 15 %
                                     plus ou moins-values à long terme afférentes à
                                    des cessions de titre de sociétés à prépondérance
                                   immobilière cotées et imposables au taux de 19 %
QUADRATUS Informatique




                                                                                                                                         plus ou moins-values à long terme
                                                                    Chiffre d'affaires TTC                                                    imposables au taux de 0 %

                                - Pour les sociétés filiales, désignation, adresse du lieu d'imposition et nos d'identification de la société mère.


                                N° SIRET
                                   AGREMENT DGFIP C5110.10023                                                                                                                                                                                                              DGFiP N° 2050 2010
                                   Formulaire obligatoire (article 53 A
                                   du Code Général des Impôts)
                                                                                                                                                                      1                        BILAN - ACTIF
                                                Désignation de l'entreprise : THEATRE                                                           DE LA MARIONNETTE A PARIS                                                         Durée de l'exercice exprimée en nombre de mois*              1 2
                                                Adresse de l'entreprise 38 RUE BASFROI                                                                                                       75011 PARIS                                              Durée de l'exercice précédent*           1 2
                                                Numéro SIRET*                                                     3 4 1 1 2 3 4 6 1 0 0 0 3 8                                                                                                                                          Néant     *

                                                                                                                                                                                                                                                     Exercice N clos le,              N-1
                                                                                                                                                                                                                                                   31122009                        31122008
                                                                                                                                                                                 Brut                         Amortissements, provisions                       Net                    Net
                                                                                                                                                                                  1                                         2                                   3                      4
                                                                                               Capital souscrit non appelé                             (I)   AA

                                                                                               Frais d'établissement *
                                                             IMMOBILISATIONS INCORPORELLES




                                                                                                                                                             AB                                          AC

                                                                                               Frais de développement *                                      CX                                          CQ

                                                                                               Concessions, brevets et droits similaires                     AF                       26 696             AG                     26 696                                                         549
                                                                                               Fonds commercial (1)                                          AH                                          AI

                                                                                               Autres immobilisations incorporelles                          AJ                                          AK
                                                                                               Avances et acomptes sur immobilisations
                                                                                                                                                             AL                                          AM
1er EXEMPLAIRE DESTINÉ A L'ADMINISTRATION




                                                                                               incorporelles
                                                                                               Terrains
                                        ACTIF IMMOBILISÉ *




                                                                                                                                                             AN                                          AO
                                                             IMMOBILISATIONS CORPORELLES




                                                                                               Constructions                                                 AP                                          AQ
                                                                                               Installations techniques, matériel et
                                                                                                                                                             AR                                          AS
                                                                                               outillage industriels
                                                                                               Autres immobilisations corporelles                            AT                       52 693             AU                     45 942                               6 751             11 231
                                                                                               Immobilisations en cours                                      AV                                          AW

                                                                                               Avances et acomptes                                           AX                                          AY
                                                                                               Participations évaluées selon
                                                                                                                                                             CS                                          CT
                                                             IMMOBILISATIONS FINANCIÈRES (2)




                                                                                               la méthode de mise en équivalence
                                                                                               Autres participations                                         CU                                          CV

                                                                                               Créances rattachées à des participations                      BB                                          BC

                                                                                               Autres titres immobilisés                                     BD                                656       BE                                                                656                 656
                                                                                               Prêts                                                         BF                                          BG

                                                                                               Autres immobilisations financières*                           BH                                122       BI                                                                122                 122
                                                                                                                                         TOTAL (II) BJ                                80 167             BK                     72 638                               7 529             12 557
                                                                                               Matières premières, approvisionnements                        BL                                          BM

                                                                                               En cours de production de biens                               BN                                          BO
                                                         STOCKS *




                                                                                               En cours de production de services                            BP                                          BQ

                                                                                               Produits intermédiaires et finis
                                           ACTIF CIRCULANT




                                                                                                                                                             BR                                          BS

                                                                                               Marchandises                                                  BT                                          BU

                                                                                               Avances et acomptes versés sur commandes                      BV                                          BW                                                                                     16
                                        CRÉANCES




                                                                                               Clients et comptes rattachés (3)*                             BX                       13 438             BY                                                       13 438                    4 394
                                                                                               Autres créances (3)                                           BZ                       34 714             CA                                                       34 714               83 303
                                                                                               Capital souscrit et appelé, non versé                         CB                                          CC
                                                                                               Valeurs mobilières de placement
                                                       DIVERS




                                                                                               (dont actions propres : ............................)         CD                                          CE

                                                                                               Disponibilités                                                CF                     196 687              CG                                                     196 687               187 895
                                                                                               Charges constatées d'avance (3)*                              CH                          6 830           CI                                                          6 830                  4 198
                                                                                                                                         TOTAL (III) CJ                             251 670              CK                                                     251 670               279 805
                                        régularisation
                                         Comptes de




                                                                                               Frais d'émission d'emprunt à étaler                     (IV) CW

                                                                                               Primes de remboursement des obligations                 (V) CM
               QUADRATUS Informatique




                                                                                               Ecarts de conversion actif*                             (VI) CN

                                                                                                                    TOTAL GÉNÉRAL (I à VI) CO                                       331 836              1A                     72 638                          259 198               292 362
                                                                                                                                                                  (2) Part à moins d'un an des
                                                Renvois :                                           (1) Dont droit au bail
                                                                                                                                                                  immobilisations financières nettes :
                                                                                                                                                                                                         CP                                (0) (3) Part à plus d'un an :    CR
                                                Clause de réserve
                                                de propriété :*                                               Immobilisations :                                                                    Stocks :                                                           Créances :

                                                   * Des explications concernant cette rubrique sont données dans la notice n° 2032.
                                   AGREMENT DGFIP C5110.10023                                                                                                                                                            DGFiP N° 2051 2010
                                                                                                                         2                   BILAN - PASSIF avant répartition
                                             Formulaire obligatoire (article 53 A
                                             du Code général des Impôts)


                                                                                                Désignation de l'entreprise :         THEATRE DE LA MARIONNETTE A PARIS                                                                Néant     *

                                                                                                                                                                                                         Exercice N             Exercice N-1

                                                                         Capital social ou individuel (1)* (Dont versé : ...............................................)                    DA

                                                                         Primes d'émission, de fusion, d'apport, ...                                                                         DB

                                                                         Ecart de réévaluation (2)* (dont écart d'équivalence                        EK                                    ) DC

                                                                         Réserve légale (3)                                                                                                  DD
                                                 CAPITAUX PROPRES




                                                                         Réserves statutaires ou contractuelles                                                                              DE
                                                                                                            réserve spéciale des
                                                                         Réserves réglementées (3)* ( Dont fluctuation des coursprovisions B1
                                                                                                      pour                                                                                 ) DF
                                                                                                                  à l'achat
                                                                         Autres réserves ( Dont réserve relatived'artistes vivants*
                                                                                             d'oeuvres originales                          EJ                                              ) DG

                                                                         Report à nouveau                                                                                                    DH                  (4 133)                (4 924)
                                                                         4œ57.6#6 &' . ':'4%+%' 
DÃPÃHKEG QW RGTVG                                                                          DI                       3 843                    791
1er EXEMPLAIRE DESTINÉ A L'ADMINISTRATION




                                                                         Subventions d'investissement                                                                                        DJ

                                                                         Provisions réglementées *                                                                                           DK

                                                                                                                                                                             TOTAL (I)       DL                        (290)            (4 133)
                                                                         Produit des émissions de titres participatifs                                                                       DM
                                              Autres fonds
                                                propres




                                                                         Avances conditionnées                                                                                               DN

                                                                                                                                                                             TOTAL (II)      DO

                                                                         Provisions pour risques                                                                                             DP
                                            pour risques
                                              Provisions

                                              et charges




                                                                         Provisions pour charges                                                                                             DQ                       2 800             10 000
                                                                                                                                                                            TOTAL (III)      DR                       2 800             10 000
                                                                         Emprunts obligataires convertibles                                                                                  DS

                                                                         Autres emprunts obligataires                                                                                        DT

                                                                         Emprunts et dettes auprès des établissements de crédit (5)                                                          DU                          84                     57
                                                 DETTES (4)




                                                                         Emprunts et dettes financières divers (Dont emprunts participatifs                    EI                          ) DV

                                                                         Avances et acomptes reçus sur commandes en cours                                                                    DW

                                                                         Dettes fournisseurs et comptes rattachés                                                                            DX                118 302                123 544
                                                                         Dettes fiscales et sociales                                                                                         DY                108 690                100 040
                                                                         Dettes sur immobilisations et comptes rattachés                                                                     DZ

                                                                         Autres dettes                                                                                                       EA                       2 961               1 065
                                            Compte
                                            régul.                       Produits constatés d'avance (4)                                                                                     EB                  26 650                 61 790
                                                                                                                                                                             TOTAL (IV)      EC                256 689                286 496
                                                                         Ecarts de conversion passif *                                                                               (V)     ED

                                                                                                                                                          TOTAL GÉNÉRAL (I à V)              EE                259 198                292 362
                                                                    (1) Ecart de réévaluation incorporé au capital                                                                           1B

                                                                                           Réserve spéciale de réévaluation (1959)                                                           1C

                                                                    (2) Dont              Ecart de réévaluation libre                                                                       1D
                                            RENVOIS




                                                                                           Réserve de réévaluation (1976)                                                                    1E

                                                                    (3) Dont réserve spéciale des plus-values à long terme *                                                                 EF

                                                                    (4) Dettes et produits constatés d'avance à moins d'un an                                                                EG                256 689                286 496
               QUADRATUS Informatique




                                                                    (5) Dont concours bancaires courants, et soldes créditeurs de banques et CCP                                             EH                          84                     57
                                                                                                                         * Des explications concernant cette rubrique sont données dans la notice n° 2032.
                                   AGREMENT DGFIP C5110.10023                                                        3     COMPTE DE RÉSULTAT DE L'EXERCICE (En liste)                                                       DGFiP N° 2052 2010
                                            Formulaire obligatoire (article 53
                                            A du Code Général des Impôts)


                                            Désignation de l'entreprise :                                 THEATRE DE LA MARIONNETTE A PARIS                                                                                                Néant      *
                                                                                                                                                                     Exercice N
                                                                                                                                                                                                                                    Exercice (N-1)
                                                                                                                                                                      Exportations et
                                                                                                                                    France                 livraisons intracommunautaires
                                                                                                                                                                                                              Total

                                                                       Ventes de marchandises*                       FA                      2 975        FB                                  FC                       2 975                  2 020
                                                                                                          biens*     FD                                   FE                                  FF
                                             PRODUITS D'EXPLOITATION




                                                                       Production vendue              

                                                                                                          services* FG                    183 645         FH                      5 692       FI                  189 336                   71 580
                                                                       Chiffres d'affaires nets*                     FJ                   186 620         FK                      5 692       FL                  192 312                   73 600
                                                                       Production stockée*                                                                                                    FM

                                                                       Production immobilisée*                                                                                                FN

                                                                       Subventions d'exploitation                                                                                             FO                  760 710                  710 981
                                                                       Reprises sur amortissements et provisions, transfert de charges* (9)                                                   FP                      39 962                44 079
                                                                       Autres produits (1) (11)                                                                                               FQ                            81                       66
1er EXEMPLAIRE DESTINÉ A L'ADMINISTRATION




                                                                                                                                          Total des produits d'exploitation (2) (I)           FR                  993 064                  828 726
                                                                       Achats de marchandises (y compris droits de douane)*                                                                   FS                       1 591                  2 385
                                                                       Variation de stock (marchandises)*                                                                                     FT

                                                                       Achats de matières premières et autres approvisionnements (y compris droits de douane)*                                FU
                                             CHARGES D'EXPLOITATION




                                                                       Variation de stock (matières premières et approvisionnements)*                                                         FV

                                                                       Autres achats et charges externes (3) (6 bis) *                                                                        FW                  484 001                  357 405
                                                                       Impôts, taxes et versements assimilés*                                                                                 FX                      11 621                10 658
                                                                       Salaires et traitements*                                                                                               FY                  324 539                  287 699
                                                                       Charges sociales (10)                                                                                                  FZ                  140 851                  127 577
                                                                       D'EXPLOITATION




                                                                                                                           - dotations aux amortissements*                                    GA                       5 029                17 112
                                                                                        Sur immobilisations
                                                                         DOTATIONS




                                                                                                                     

                                                                                                                           - dotations aux provisions                                         GB

                                                                                        Sur actif circulant : dotations aux provisions*                                                       GC                                                     71
                                                                                        Pour risques et charges : dotations aux provisions                                                    GD

                                                                       Autres charges (12)                                                                                                    GE                      20 555                16 967
                                                                                                                                          Total des charges d'exploitation (4) (II)           GF                  988 188                  819 874
                                                 4œ57.6#6 & ':2.1+6#6+10 
+  ++                                                                                                           GG                       4 876                  8 852
                                              opérations
                                             en commun




                                                                       Bénéfice attribué ou perte transférée*                                                                           (III) GH

                                                                       Perte supportée ou bénéfice transféré*                                                                          (IV) GI

                                                                       Produits financiers de participations (5)                                                                              GJ
                                             PRODUITS FINANCIERS




                                                                       Produits des autres valeurs mobilières et créances de l'actif immobilisé (5)                                           GK

                                                                       Autres intérêts et produits assimilés (5)                                                                              GL                          840                        99
                                                                       Reprises sur provisions et transferts de charges                                                                       GM

                                                                       Différences positives de change                                                                                        GN

                                                                       Produits nets sur cessions de valeurs mobilières de placement                                                          GO

                                                                                                                                                   Total des produits financiers (V)          GP                          840                        99
                                               CHARGES FINANCIERES




                                                                       Dotations financières aux amortissements et provisions*                                                                GQ

                                                                       Intérêts et charges assimilées (6)                                                                                     GR                            10                1 338
                                                                       Différences négatives de change                                                                                        GS
               QUADRATUS Informatique




                                                                       Charges nettes sur cessions de valeurs mobilières de placement                                                         GT

                                                                                                                                                 Total des charges financières (VI)           GU                            10                1 338
                                                 4œ57.6#6 (+0#0%+'4 
8  8+                                                                                                                GV                          829               (1 239)
                                                 4œ57.6#6 %174#06 #8#06 +/2§65 
+  ++ 
 +++  +8 
 8  8+                                                                                 GW                       5 705                  7 613
                                                                                                            (RENVOIS : voir tableau n° 2053) * Des explications concernant cette rubrique sont données dans la notice n° 2032.
                                   AGREMENT DGFIP C5110.10023                                                                                                                                                    DGFiP N° 2053 2010
                                                                                                                4     COMPTE DE RÉSULTAT DE L'EXERCICE (Suite)
                                              Formulaire obligatoire (article 53 A
                                              du Code Général des Impôts)


                                                                                                                                                                                                                                       Néant        *
                                            Désignation de l'entreprise :                            THEATRE DE LA MARIONNETTE A PARIS

                                                                                                                                                                                           Exercice N                         Exercice N-1
                                                        EXCEPTIONNELS




                                                                          Produits exceptionnels sur opérations de gestion                                                         HA                      617                                 794
                                             PRODUITS




                                                                          Produits exceptionnels sur opérations en capital *                                                       HB

                                                                          Reprises sur provisions et transferts de charges                                                         HC

                                                                                                                             Total des produits exceptionnels (7) (VII)            HD                      617                                 794
                                                        EXCEPTIONNELLES




                                                                          Charges exceptionnelles sur opérations de gestion (6 bis)                                                HE                    1 801                               7 468
                                             CHARGES




                                                                          Charges exceptionnelles sur opérations en capital *                                                      HF

                                                                          Dotations exceptionnelles aux amortissements et provisions                                               HG

                                                                                                                          Total des charges exceptionnelles (7) (VIII)             HH                    1 801                               7 468
1er EXEMPLAIRE DESTINÉ A L'ADMINISTRATION




                                                   4œ57.6#6 ':%'26+100'. 
8++  8+++                                                                                            HI                   (1 184)                         (6 674)
                                                 Participation des salariés aux résultats de l'entreprise                                                                  (IX)    HJ

                                                 Impôts sur les bénéfices *                                                                                                 (X)    HK                      678                                 148
                                                                                                          616#. &'5 241&7+65 
+ 
 +++ 
 8 
 8++                                   HL              994 520                            829 619
                                                                                                          616#. &'5 %*#4)'5 
++ 
 +8 
 8+ 
 8+++ 
 +: 
 :                         HM              990 677                            828 828
                                                   $œ0œ(+%' 17 2'46' 
6QVCN FGU RTQFWKVU  VQVCN FGU EJCTIGU                                                                    HN                    3 843                                 791
                                                           (1) Dont produits nets partiels sur opérations à long terme                                                             HO

                                                                                    produits de locations immobilières                                                             HY
                                                           (2) Dont
                                                                                    produits d'exploitation afférents à des exercices antérieurs (à détailler au (8) ci-dessous)   1G                                                          794
                                                                                    - Crédit bail mobilier *                                                                       HP                    2 036                               2 100
                                                           (3) Dont
                                                                                    - Crédit bail immobilier                                                                       HQ

                                                           (4) Dont charges d'exploitation afférentes à des exercices antérieurs (à détailler au (8) ci-dessous)                   1H                    1 701                               7 422
                                                           (5) Dont produits concernant les entreprises liées                                                                      1J

                                                           (6) Dont intérêts concernant les entreprises liées                                                                      1K

                                                        (6bis) Dont dons faits aux organismes d'intérêt général (art. 238 bis du C.G.I.)                                           HX

                                                           (9) Dont transferts de charges                                                                                          A1                   32 691                          34 079
                                                        (10) Dont cotisations personnelles de l'exploitant (13)                                                                    A2

                                                        (11) Dont redevances pour concessions de brevets, de licences (produits)                                                   A3

                                                        (12) Dont redevances pour concessions de brevets, de licences (charges)                                                    A4                   19 678                          16 925
                                            RENVOIS




                                                             Dont primes et cotisations
                                                        (13) complémentaires personnelles : facultatives A6                      obligatoires
                                                                                                                                                 A9
                                                                                                                                                                                                               Exercice N
                                                         (7) Détail des produits et charges exceptionnels
                                                                          et le joindre en annexe)
                                                                                                            (Si le nombre de lignes est insuffisant, reproduire le cadre (7)
                                                                                                                                                                                        Charges exceptionnelles           Produits exceptionnels

                                                           AUTRES PRODUITS                                                                                                                                 100
                                                           CLIENTS                                                                                                                                                                                  9
                                                           CHARGES SOCIALES                                                                                                                                                                    608



                                                                                                                                                                                                                 Exercice N
                                                           (8) Détail des produits et charges sur exercices antérieurs :                                                                   Charges antérieures                Produits antérieurs

                                                           AUTRES CHARGES                                                                                                                                1 073
               QUADRATUS Informatique




                                                           FOURNISSEURS                                                                                                                                    102
                                                           CLIENTS                                                                                                                                         526



                                        * Des explications concernant cette rubrique sont données dans la notice n° 2032.
                                                       AGREMENT (article 53
                                                       Formulaire obligatoire
                                                                              DGFIP C5110.10023                                                                          5           IMMOBILISATIONS                                                                           DGFiP N° 2054 2010
                                                            A du Code Général des Impôts)

                                                              Désignation de l'entreprise :                                        THEATRE DE LA MARIONNETTE A PARIS                                                                                                                                       Néant          *
                                                                                                                                                                                                 Valeur brute des                                                     Augmentations
                                                              %#&4' #                                                          +//1$+.+5#6+105                                                 immobilisations au                  Consécutives à une réévaluation pratiquée
                                                                                                                                                                                                                                   au cours de l'exercice ou résultant d'une
                                                                                                                                                                                                                                                                                 Acquisitions, créations, apports
                                                                                                                                                                                               début de l'exercice                             mise en équivalence               et virements de poste à poste
                                                                                                                                                                                                       1                                              2                                        3
                                                              INCORP.




                                                                                Frais d'établissement et de développement                                           TOTAL I         CZ                                             D8                                          D9
               (Ne pas reporter le montant des centimes)*




                                                                                Autres postes d'immobilisations incorporelles                                      TOTAL II         KD                           26 696            KE                                          KF

                                                                                Terrains                                                                                            KG                                             KH                                          KI

                                                                                                     Sur sol propre        [      Dont
                                                                                                                                            L9                                   ] KJ                                              KK                                          KL
                                                                                Constructions




                                                                                                                               Composants


                                                                                                     Sur sol d'autrui      [      Dont
                                                                                                                               Composants   M1                                   ] KM                                              KN                                          KO
                                                                                                     Installations générales, agencements
                                                                                                     et aménagements des constructions *    [  Dont
                                                                                                                                            Composants   M2                      ] KP                                              KQ                                          KR
                                                              CORPORELLES




                                                                                Installations techniques, matériel
                                                                                et outillage industriels                                    [  Dont
                                                                                                                                            Composants   M3                      ] KS                                              KT                                          KU

                                                                                                     Installations générales, agencements
                                                                            Autres immobilisations




                                                                                                     aménagements divers *
                                                                                                                                                                                    KV                           24 544            KW                                          KX
                                                                                  corporelles




                                                                                                     Matériel de transport *                                                        KY                                             KZ                                          LA

                                                                                                     Matériel de bureau                                                             LB                           27 386            LC                                          LD
1er EXEMPLAIRE DESTINÉ A L'ADMINISTRATION




                                                                                                     et mobilier informatique
                                                                                                     Emballages récupérables et                                                     LE                                       762   LF                                          LG
                                                                                                     divers *
                                                                                Immobilisations corporelles en cours                                                                LH                                             LI                                          LJ

                                                                                Avances et acomptes                                                                                 LK                                             LL                                          LM

                                                                                                                                                                  TOTAL III         LN                           52 693            LO                                          LP

                                                                                Participations évaluées par mise en équivalence                                                     8G                                             8M                                          8T
                                                              FINANCIÈRES




                                                                                Autres participations                                                                               8U                                             8V                                          8W

                                                                                Autres titres immobilisés                                                                           1P                                       656   1R                                          1S

                                                                                Prêts et autres immobilisations financières                                                         1T                                       122   1U                                          1V

                                                                                                                                                                  TOTAL IV          LQ                                       778   LR                                          LS

                                                                                                           TOTAL GÉNÉRAL (I + II + III + IV)                                        OG
                                                                                                                                                                                    /                            80 167            OH
                                                                                                                                                                                                                                   /                                           OJ
                                                                                                                                                                                                                                                                               /
                                                                                                                                                                                 Diminutions                                                  Valeur brute des                      Réévaluation légale * ou évaluation
                                                                                                                                                                                         par cessions à des tiers ou mises                                                             par mise en équivalence
                                                                                                                                                         par virement de poste                                                               immobilisations à
                                                              %#&4' $                                        +//1$+.+5#6+105                                                                  hors service ou résultant
                                                                                                                                                                                                                                             la fin de l'exercice
                                                                                                                                                                                                                                                                                     Valeur d'origine des immobi-
                                                                                                                                                               à poste                       d'une mise en équivalence                                                                lisations en fin d'exercice
                                                                                                                                                                    1                                    2                                            3                                            4
                                                                                Frais d'établissement
                                                              INCORP.




                                                                                                                                                  IN                                CO
                                                                                                                                                                                     /                                             DO
                                                                                                                                                                                                                                    /                                          D7
                                                                                et de développement      TOTAL I
                                                                                Autres postes d'immobilisations
                                                                                incorporelles           TOTAL II                                  IO                                LV                                             LW                        26 696            1X                           26 696
                                                                                Terrains                                                          IP                                LX                                             LY                                          LZ

                                                                                                                 Sur sol propre                   IQ                                MA                                             MB                                          MC

                                                                                Constructions Sur sol d'autrui                                    IR                                MD                                             ME                                          MF
                                                                                                                 Inst. gales, agencts et am.
                                                                                                                 des constructions                IS                                MG                                             MH                                          MI
                                                              CORPORELLES




                                                                                Installations techniques, matériel et
                                                                                                                                                  IT                                MJ                                             MK                                          ML
                                                                                outillage industriels
                                                                                                                 Inst. gales, agencements
                                                                                                                 aménagements divers              IU                                MM                                             MN                        24 544            MO                           24 544
                                                                                Autres
                                                                                                                 Matériel de transport            IV                                MP                                             MQ                                          MR
                                                                                immobilisations
                                                                                                                 Matériel de bureau et
                                                                                                                                                  IW                                MS                                             MT                        27 386            MU                           27 386
                                                                                corporelles informatique, mobilier
                                                                                                                 Emballages récupérables
                                                                                                                 et divers *                      IX                                MV                                             MW                                 762      MX                                    762
                                                                                Immobilisations corporelles en cours                              MY                                MZ                                             NA                                          NB

                                                                                Avances et acomptes                                               NC                                ND                                             NE                                          NF

                                                                                                                               TOTAL III          IY                                NG                                             NH                        52 693            NI                           52 693
                                                                                Participations évaluées par
                                                                                mise en équivalence                                               IZ                                /
                                                                                                                                                                                    OU                                             M7                                          /
                                                                                                                                                                                                                                                                               OW
                                                              FINANCIÈRES




                                                                                Autres participations                                              /
                                                                                                                                                  IO                                /
                                                                                                                                                                                    OX                                             /
                                                                                                                                                                                                                                   OY                                          /
                                                                                                                                                                                                                                                                               OZ

                                                                                Autres titres immobilisés                                         I1                                2B                                             2C                                 656      2D                                    656
               QUADRATUS Informatique




                                                                                Prêts et autres immobilisations financières                       I2                                2E                                             2F                                 122      2G                                    122
                                                                                                                               TOTAL IV           I3                                NJ                                             NK                                 778      2H                                    778
                                                                 TOTAL GÉNÉRAL (I + II + III + IV)                                                I4                                OK
                                                                                                                                                                                    /                                              OL
                                                                                                                                                                                                                                   /                         80 167            OM
                                                                                                                                                                                                                                                                               /                            80 167
                                                                                                                                                                         * Des explications concernant cette rubrique sont données dans la notice n° 2032.
                                   AGREMENT DGFIP C5110.10023                                                                                                                                                                                                            DGFiP N° 2055 2010
                                                                                                                                                                   6                  AMORTISSEMENTS
                                                        Formulaire obligatoire (article 53 A
                                                        du Code Général des Impôts)




                                               Désignation de l'entreprise :                                                    THEATRE DE LA MARIONNETTE A PARIS
                                                                                                                                                                                                                                                                                               Néant            *

                                                                                                                                    5+67#6+105 '6 /178'/'065 &' . ':'4%+%' &'5 #/146+55'/'065 6'%*0+37'5
                                               %#&4' #
                                                                                                                                                    
17 8'0#06 '0 &+/+076+10 &' . #%6+(
                                                                                                                                                                                                                                   Diminutions : amortissements
                                                                                                                                                Montant des amortissements                      Augmentations : dotations                                                   Montant des amortissements
                                                                                    IMMOBILISATIONS AMORTISSABLES                                 au début de l'exercice                            de l'exercice
                                                                                                                                                                                                                                   afférents aux éléments sortis
                                                                                                                                                                                                                                                                             à la fin de l'exercice
                                                                                                                                                                                                                                      de l'actif et reprises
                                               Frais d'établissement
                                               et de développement                                                               TOTAL I CY                                                EL                                    EM                                       EN
                                               Autres immobilisations
                                               incorporelles                                                                     TOTAL II PE                            26 147             PF                          549       PG                                       PH                     26 696
                                               Terrains                                                                                       PI                                           PJ                                    PK                                       PL

                                                                                                        Sur sol propre                        PM                                           PN                                    PO                                       PQ

                                               Constructions                                            Sur sol d'autrui                      PR                                           PS                                    PT                                       PU
                                                                                                        Inst. générales, agencements et
                                                                                                                                              PV                                           PW                                    PX                                       PY
1er EXEMPLAIRE DESTINÉ A L'ADMINISTRATION




                                                                                                        aménagements des constructions
                                               Installations techniques, matériel et
                                                                                                                                              PZ                                           QA                                    QB                                       QC
                                               outillage industriels
                                                                                                        Inst. générales, agencements,
                                               Autres                                                   aménagements divers                   QD                        21 482             QE                          677       QF                                       QG                     22 159
                                               immobilisations                                          Matériel de transport                 QH                                           QI                                    QJ                                       QK
                                                                                                        Matériel de bureau et
                                               corporelles                                              informatique, mobilier                QL                        19 980             QM                      3 803         QN                                       QO                     23 783
                                                                                                        Emballages récupérables
                                                                                                        et divers                             QP                                           QR                                    QS                                       QT


                                                                                                                                 TOTAL III QU                           41 462             QV                      4 480         QW                                       QX                     45 942

                                                                                                TOTAL GÉNÉRAL (I+II+III)                      /
                                                                                                                                              ON                        67 609             OP
                                                                                                                                                                                           /                       5 029         /
                                                                                                                                                                                                                                 OQ                                       /
                                                                                                                                                                                                                                                                          OR                     72 638

                                               %#&4' $                                                      8'06+.#6+10 &'5 /178'/'065 #(('%6#06 .# 2418+5+10 2174 #/146+55'/'065 &œ41)#61+4'5

                                                                                                                                         DOTATIONS                                                                                REPRISES
                                                                                                                                                                                                                                                                                        Mouvement net des
                                        Immobilisations
                                                                                                                  Colonne 1                                           Colonne 3                          Colonne 4                                               Colonne 6               amortissements
                                         amortissables                                                                                     Colonne 2                                                                               Colonne 5
                                                                                                            Différentiel de durée                                Amortissement fiscal              Différentiel de durée                                    Amortissement fiscal       à la fin de l'exercice
                                                                                                                                         Mode dégressif                                                                          Mode dégressif
                                                                                                                  et autres                                          exceptionnel                         et autres                                             exceptionnel
                                        Frais établissement
                                                                                         TOTAL I
                                                                                                          M9                        N1                           N2                              N3                         N4                              N5                        N6
                                        Autres immob. incor-
                                        porelles TOTAL II                                                 N7                        N8                           P6                              P7                         P8                              P9                        Q1

                                        Terrains                                                          Q2                        Q3                           Q4                              Q5                         Q6                              Q7                        Q8

                                                                                     Sur sol propre       Q9                        R1                           R2                              R3                         R4                              R5                        R6
                                            Constructions




                                                                                     Sur sol d'autrui     R7                        R8                           R9                              S1                         S2                              S3                        S4
                                                                                     Inst.gales,agenc
                                                                                     et am.des const.     S5                        S6                           S7                              S8                         S9                              T1                        T2
                                        Inst. techniques
                                        mat. et outillage                                                 T3                        T4                           T5                              T6                         T7                              T8                        T9
                                               Autres immobilisations corporelles




                                                                                     Inst.gales,agenc
                                                                                     am. divers           U1                        U2                           U3                              U4                         U5                              U6                        U7
                                                                                     Matériel de
                                                                                     transport            U8                        U9                           V1                              V2                         V3                              V4                        V5
                                                                                     Mat. bureau et
                                                                                     inform. mobilier     V6                        V7                           V8                              V9                         W1                              W2                        W3
                                                                                     Emballages
                                                                                     récup.et divers      W4                        W5                           W6                              W7                         W8                              W9                        X1

                                                                                       TOTAL III X2                                 X3                           X4                              X5                         X6                              X7                        X8
                                        Frais d'acquisition de
                                        titres de participations
                                                                                                          NL                                                                                     NM                                                                                   NO
                                                                                       TOTAL IV
                                                                          Total général
                                                                                                          NP                        NQ                           NR                              NS                         NT                              NU                        NV
                                               (I+II+III+IV)
                                        Total général non ventilé                                                                                         Total général non ventilé                                                     Total général non ventilé
                                        (NP + NQ + NR)
                                                                                                          NW                                              (NS + NT + NU)
                                                                                                                                                                                      NY                                                    (NW - NY)
                                                                                                                                                                                                                                                                    NZ

                                               %#&4' %
                                                                            /178'/'065 &' . ':'4%+%'                                                      Montant net au début                                                        Dotations de l'exercice                      Montant net à la
               QUADRATUS Informatique




                                                                          #(('%6#06 .'5 %*#4)'5 4œ2#46+'5                                                                                             Augmentations
                                                                                                                                                             de l'exercice                                                            aux amortissements                           fin de l'exercice
                                                                            574 2.75+'745 ':'4%+%'5

                                                                                     Frais d'émission d'emprunt à étaler                                                                                                         Z9                                       Z8

                                                                                     Primes de remboursement des obligations                                                                                                     SP                                       SR

                                                                                                                                                                      * Des explications concernant cette rubrique sont données dans la notice n° 2032.
                                   AGREMENT DGFIP C5110.10023                                                                                                                                                                                         DGFiP N° 2056 2010
                                                                                                                                             7                   PROVISIONS INSCRITES AU BILAN
                                                   Formulaire obligatoire (article 53 A
                                                   du Code Général des Impôts)


                                             Désignation de l'entreprise :                                        THEATRE DE LA MARIONNETTE A PARIS
                                                                                                                                                                                                                                                                            Néant     *


                                                                                                                                             Montant au début                       AUGMENTATIONS :                        DIMINUTIONS :                          Montant
                                                                                       Nature des provisions
                                                                                                                                                 de l'exercice                     Dotations de l'exercice              Reprises de l'exercice             à la fin de l'exercice *
                                                                                                                                                        1                                      2                                    3                                   4
                                                                                 Provisions pour reconstitution des
                                                                                                                                  3T                                        TA                                   TB                                   TC
                                                                                 gisements miniers et pétroliers
                                                                                 Provisions pour investissement
                                                                                                                                  3U                                        TD                                   TE                                   TF
                                                                                 (art. 237 bis A-II)
                                                                                 Provisions pour hausse des prix (1)* 3V                                                    TG                                   TH                                   TI
                                            Provisions réglementées




                                                                                 Amortissements dérogatoires                      3X                                        TM                                   TN                                   TO
                                                                                 Dont majorations exceptionnelles
                                                                                                                                  D3                                        D4                                   D5                                   D6
                                                                                 de 30 %
                                                                                 Provisions fiscales pour implantations à
                                                                                                                                  IA                                        IB                                   IC                                   ID
                                                                                 l'étranger constituées avant le 1.1.1992 *
                                                                                 Provisions fiscales pour implantations à
                                                                                                                                  IE                                        IF                                   IG                                   IH
1er EXEMPLAIRE DESTINÉ A L'ADMINISTRATION




                                                                                 l'étranger constituées après le 1.1.1992 *
                                                                                 Provisions pour prêts d'installation
                                                                                                                                  IJ                                        IK                                   IL                                   IM
                                                                                 (art. 39 quinquies H du CGI)
                                                                                 Autres provisions réglementées (1)               3Y                                        TP                                   TQ                                   TR

                                                                                                             616#. +              3Z                                        TS                                   TT                                   TU

                                                                                 Provisions pour litiges                          4A                                        4B                                   4C                                   4D
                                                                                 Provisions pour garanties données
                                                                                                                                  4E                                        4F                                   4G                                   4H
                                                                                 aux clients
                                                                                 Provisions pour pertes sur marchés
                                                                                                                                  4J                                        4K                                   4L                                   4M
                                                                                 à terme
                                            Provisions pour risques et charges




                                                                                 Provisions pour amendes et pénalités 4N                                                    4P                                   4R                                   4S

                                                                                 Provisions pour pertes de change                 4T                                        4U                                   4V                                   4W
                                                                                 Provisions pour pensions et obliga-
                                                                                                                                  4X                                        4Y                                   4Z                                   5A
                                                                                 tions similaires
                                                                                 Provisions pour impôts (1)                       5B                                        5C                                   5D                                   5E
                                                                                 Provisions pour renouvellement des
                                                                                                                                  5F                                        5H                                   5J                                   5K
                                                                                 immobilisations *
                                                                                 Provisions pour gros entretien
                                                                                                                                  EO                                        EP                                   EQ                                   ER
                                                                                 et grandes révisions
                                                                                 Provisions pour charges sociales et
                                                                                                                                  5R                                        5S                                   5T                                   5U
                                                                                 fiscales sur congés à payer *
                                                                                 Autres provisions pour risques et
                                                                                 charges (1)                                      5V                         10 000         5W                                   5X                        7 200      5Y                        2 800
                                                                                                            616#. ++              5Z                         10 000         TV                                   TW                        7 200      TX                        2 800
                                                                                                        - incorporelles           6A                                        6B                                   6C                                   6D

                                                                                                        - corporelles             6E                                        6F                                   6G                                   6H
                                            Provisions pour dépréciation




                                                                                 sur                    - titres mis en
                                                                                                         équivalence             /
                                                                                                                                  O2                                        /
                                                                                                                                                                            O3                                   /
                                                                                                                                                                                                                 O4                                   /
                                                                                                                                                                                                                                                      O5

                                                                                 immobilisations
                                                                                                        - titres de participation 9U                                        9V                                   9W                                   9X
                                                                                                        - autres immobilisa-
                                                                                                          tions financières(1)* O6
                                                                                                                                /                                           O7
                                                                                                                                                                            /                                    O8
                                                                                                                                                                                                                 /                                    O9
                                                                                                                                                                                                                                                      /

                                                                                 Sur stocks et en cours                           6N                                        6P                                   6R                                   6S

                                                                                 Sur comptes clients                              6T                                  71    6U                                   6V                              71   6W
                                                                                 Autres provisions pour
                                                                                 dépréciation (1) *                               6X                                        6Y                                   6Z                                   7A

                                                                                                           616#. +++              7B                                  71    TY                                   TZ                              71   UA

                                                                                 616#. )œ0œ4#. 
+ 
 ++ 
+++ 7C                                              10 071         UB                                   UC                        7 271      UD                        2 800
                                                                                                                                       - d'exploitation                     UE                                   UF                        7 271
                                                                                                         Dont dotations
                                                                                                            et reprises               - financières                        UG                                   UH

                                                                                                                                       - exceptionnelles                    UJ                                   UK
               QUADRATUS Informatique




                                             Titres mis en équivalence : montant de la dépréciation à la clôture de l'exercice calculé selon les règles prévues à l'article 39-1-5e du C.G.I.                                                         10

                                                              (1) à détailler sur feuillet séparé selon l'année de constitution de la provision ou selon l'objet de la provision.

                                                              NOTA : Les charges à payer ne doivent pas être mentionnées sur ce tableau mais être ventilées sur l'état détaillé des charges à payer dont la production est prévue
                                                              par l'article 38 II de l'annexe III au C.G.I.
                                                                                                                                                                 * Des explications concernant cette rubrique sont données dans la notice n°2032
                                                                                            ANNEXE DÉCLARATION 2056

                                             Désignation de l'entreprise :   THEATRE DE LA MARIONNETTE A PARIS                                                          31/12/2009

                                                                                               Montant au début    AUGMENTATIONS :          DIMINUTIONS :                 Montant
                                                   Nature des provisions                        de l'exercice     Dotations de l'exercice Reprises de l'exercice   à la fin de l'exercice
                                                                                                       1                     2                        3                        4

                                            AUTRES PROVISIONS RISQUES ET CHARGES
                                            PROV POUR REALISATION DE LIVRES                          10 000                                                                 10 000
1er EXEMPLAIRE DESTINÉ A L'ADMINISTRATION
                                   AGREMENT DGFIP C5110.10023                                                                                  ÉTAT DES ÉCHÉANCES DES CRÉANCES ET                                                       DGFiP N° 2057 2010
                                                                                           Formulaire obligatoire (article 53
                                                                                                                                 8            DES DETTES A LA CLOTURE DE L'EXERCICE *
                                                                                           A du Code Général des Impôts)

                                                                                                               THEATRE DE LA MARIONNETTE A PARIS                                                                                                           Néant     *
                                                      Désignation de l'entreprise :
                                                                                                                                                                    Montant brut                          A 1 an au plus                      A plus d'un an
                                                      %#&4' #                                              œ6#6 &'5 %4œ#0%'5                                             1                                      2                                    3

                                                                    Créances rattachées à des participations                                                 UL                                  UM                                     UN
                                            IMMOBILISÉ
                                            DE L'ACTIF




                                                                    Prêts (1) (2)                                                                            UP                                  UR                                     US

                                                                    Autres immobilisations financières                                                       UT                       122        UV                           (0)UW                                122
                                                                    Clients douteux ou litigieux                                                             VA

                                                                    Autres créances clients                                                                  UX                13 438                                13 438
                                                                    Créance représentative de titres       Provision pour dépréciation
                                                                    prêtés ou remis en garantie *      
   antérieurement constituée *   UO                  Z1
                                                                    Personnel et comptes rattachés                                                           UY
                                             DE L'ACTIF CIRCULANT




                                                                    Sécurité sociale et autres organismes sociaux                                            UZ                  1 764                                 1 764
                                                                                          Impôts sur les bénéfices                                           VM                       473                                   473
                                                                    Etat et autres
1er EXEMPLAIRE DESTINÉ A L'ADMINISTRATION




                                                                                          Taxe sur la valeur ajoutée                                         VB                16 523                                16 523
                                                                    collectivités
                                                                                          Autres impôts, taxes et versements assimilés                       VN
                                                                    publiques
                                                                                          Divers                                                             VP

                                                                    Groupe et associés (2)                                                                   VC
                                                                    Débiteurs divers (dont créances relatives à des opérations
                                                                    de pension de titres)                                                                    VR                15 953                                15 953
                                                                    Charges constatées d'avance                                                              VS                  6 830                                 6 830
                                                                                                                                               TOTAUX        VT                55 104            VU                  54 982             VV                         122
                                                                                                    - Prêts accordés en cours d'exercice                     VD
                                                                             Montant
                                             RENVOIS




                                                                    (1)
                                                                              des                   - Remboursements obtenus en cours d'exercice             VE

                                                                    (2) Prêts et avances consentis aux associés (personnes physiques)                        VF
                                                                                                                                                  Montant brut                  A 1 an au plus         A plus d'1 an et 5 ans au plus          A plus de 5 ans
                                                      %#&4' $                              œ6#6 &'5 &'66'5                                              1                             2                                3                               4

                                            Emprunts obligataires convertibles (1)                                                        7Y

                                            Autres emprunts obligataires (1)                                                              7Z
                                            Emprunts et dettes
                                            auprès des                                     à 1 an maximum à l'origine                     VG                       84                             84
                                            établissements
                                            de crédit (1)                                  à plus de 1 an à l'origine                     VH

                                            Emprunts et dettes financières divers (1) (2)                                                 8A

                                            Fournisseurs et comptes rattachés                                                             8B                118 302                    118 302
                                            Personnel et comptes rattachés                                                                8C                 26 453                       26 453
                                            Sécurité sociale et autres organismes sociaux                                                 8D                 81 059                       81 059
                                            Etat et                                 Impôts sur les bénéfices                              8E

                                            autres                                  Taxe sur la valeur ajoutée                            VW                  1 179                        1 179
                                            collectivités                           Obligations cautionnées                               VX

                                            publiques                               Autres impôts, taxes et assimilés                     VQ

                                            Dettes sur immobilisations et comptes rattachés                                               8J

                                            Groupe et associés (2)                                                                        VI
                                            Autres dettes (dont dettes relatives à des
                                            opérations de pension de titres)                                                              8K                  2 961                        2 961
                                            Dette représentative de titres empruntés
                                            ou remis en garantie *                                                                        Z2

                                            Produits constatés d'avance                                                                   8L                 26 650                       26 650
                                                                                                                     TOTAUX               VY                256 689     VZ             256 689
               QUADRATUS Informatique




                                                                                                                                                                             Montant des divers emprunts et dettes contrac-
                                             RENVOIS




                                                                           Emprunts souscrits en cours d'exercice                         VJ                            (2) tés auprès des associés personnes physiques           VL
                                                                    (1)
                                                                           Emprunts remboursés en cours d'exercice                        VK                            * Des explications concernant cette rubrique sont données dans la notice n° 2032
                                   AGREMENT DGFIP C5110.10023                                                                                                                                                                                                                DGFiP N° 2058-A 2010
                                                                                                                                            9           DÉTERMINATION DU RÉSULTAT FISCAL
                                                Formulaire obligatoire (article 53 A
                                                du Code Général des Impôts)

                                                                                                                                                                                                                                                                                    Exercice N, clos le :
                                                                                                                                                                                                                                                             Néant     *
                                              Désignation de l'entreprise :                                                    THEATRE DE LA MARIONNETTE A PARIS                                                                                                                3 1 1 2 2 0 0 9
                                              + 4œ+06')4#6+105                                                                                                                                        BÉNÉFICE COMPTABLE DE L'EXERCICE WA                                                         3 843
                                                                                    Rémunération du travail                          de l'exploitant ou des associés                                                                                                           WB
                                                                                                                                 
                                                                                    (entreprises à l'IR)
                                                                                                                                     de son conjoint                                        moins part déductible *                                            à réintégrer : WC

                                                                                    Avantages personnels non déductibles * (sauf amortissements à porter ligne ci-dessous)                                                                                                     WD
                                               déduction du résulat fiscal
                                                Charges non admises en




                                                                                    Amortissements excédentaires (art. 39-4 du C.G.I.) et autres amortissements non déductibles                                                                                                WE

                                                                                    Autres charges et dépenses somptuaires visées à l'art. 39-4 du C.G.I. *                                                                                                                    WF

                                                                                    Taxe sur les voitures particulières des sociétés (entreprises à l'IS)                                                                                                                      WG

                                                                                    Provisions et charges à payer non déductibles (cf. tableau 2058-B, cadre III) *                                                                                                            WI

                                                                                    Amendes et pénalités (nature : ...................................................................................................................)                                        WJ
1er EXEMPLAIRE DESTINÉ A L'ADMINISTRATION




                                                                                    Impôt sur les sociétés (cf. page 9 de la notice 2032)                                                                                                                                      I7                       678
                                                                                          Bénéfices réalisés par une société                                                            Résultats bénéficiaires visés
                                              Quote-part                                                                       WL                                                                                          L7                                                  K7
                                                                                          de personnes ou un G.I.E.                                                                     à l'article 209 B du CGI

                                                                                       Moins-values                   - imposées au taux de 15 % ou de 19 %
                                                                                                                        (16 % pour les entreprises soumises à l'impôt sur le revenu)                                                                                           I8
                                             Régimes d'imposition




                                                                                          nettes
                                             impositions différées




                                                                                                                
                                                 particuliers et




                                                                                            à
                                                                                        long terme                    - imposées au taux de 0 %                                                                                                                                ZN


                                                                                                  Fraction imposable des plus-values réalisées au                                       - Plus-values nettes à court terme                                                     WN
                                                                                                                                                                                   
                                                                                                         cours d'exercices antérieurs *
                                                                                                                                                                                        - Plus-values soumises au régime des fusions                                           WO

                                                                                    Ecarts de valeurs liquidatives sur OPCVM * (entreprises à l'IS)                                                                                                                            XR
                                                                                                                                     Intérêts excédentaires                                                Zones d'entreprises *
                                              Réintégrations diverses à                                                              (art. 39-1-3e et 212 du C.G.I.)    SU                                 (activité exonérée)                     SW                          WQ
                                              détailler sur feuillet séparé                                             DONT         Déficit étranger des PME                                              Quote-part de 5 % des
                                                                                                                                     précédemment déduit (Art.209C)     SX                                 plus-values à taux zéro                 M8

                                                                                                                                                                                                                                                                TOTAL I WR                         4 521
                                              ++ &œ&7%6+105                                                                                                                                                  PERTE COMPTABLE DE L'EXERCICE WS

                                              Quote-part dans les pertes subies par une société de personnes ou un G.I.E *                                                                                                                                                     WT

                                              Provisions et charges à payer non déductibles, antérieurement taxées, et réintégrées dans les résultats comptables de l'exercice (cf. tableau 2058-B, cadre III)                                                                 WU

                                                                                                                      - imposées au taux de 15 % (16% pour les entreprises soumises à l'impôt sur le revenu)                                                                   WV

                                                                                                                      - imposées aux taux de 0 %                                                                                                                               WH
                                            particuliers et impositions




                                                                                    Plus-values
                                              Régimes d'imposition




                                                                                      nettes                         - imposées aux taux de 19 %                                                                                                                              WP
                                                                                        à
                                                                                    long terme
                                                      différées




                                                                                                                      - imputées sur les moins-values nettes à long terme antérieures                                                                                          WW

                                                                                                                      - imputées sur les déficits antérieurs                                                                                                                   XB

                                                                                    Autres plus-values imposées au taux de 19 %                                                                                                                                                I6

                                                                                    Fraction des plus-values nettes à court terme de l'exercice dont l'imposition est différée*                                                                                                WZ
                                                                                    Régime des sociétés mères et des filiales *
                                                                                    Produit net des actions et parts d'intérêts :
                                                                                                                                                                       des frais et         restant imposable,
                                                                                                                                                           
quote-partdes produits charges participations
                                                                                                                                                            à déduire               nets de                                                                                 XA
                                                                                    Déduction autorisée au titre des investissements réalisés dans les collectivités d'Outre-mer*.                                                                                             ZY

                                                                                    Majoration d'amortissement *                                                                                                                                                               XD
                                            d'incitation




                                                                                               Entreprises nouvelles                                                                                                    Jeunes entreprises
                                              Mesures




                                                                                                                                                          Entreprises nouvelles
                                                                             Abattement sur
                                                                             exonérations *




                                                                                               (reprise d'entreprises           K9                                                     L2                               innovantes                 L5                          XF
                                                                              le bénéfice et




                                                                                               en difficultés 44 septies)                                 44 sexies                                                     (art. 44 sexies A)
                                                                                               Pôle de compétitivité
                                                                                               (art. 44 undecies)
                                                                                               Zone franche urbaine
                                                                                                                            /
                                                                                               (art. 44 octies et octies A) OV
                                                                                                                                L6
                                                                                                                                                          Sociétés d'investisse-
                                                                                                                                                          ments immobiliers
                                                                                                                                                          cotées (art. 208C)
                                                                                                                                                          Bassin d'emploi à
                                                                                                                                                          redynamiser
                                                                                                                                                          (art. 44 duodéciès)
                                                                                                                                                                                       K3

                                                                                                                                                                                       1F
                                                                                                                                                                                                                        Zone franche Corse
                                                                                                                                                                                                                        (art.44 décies)
                                                                                                                                                                                                                        Zone franche d'activité
                                                                                                                                                                                                                        (art. 44 quaterdecies)
                                                                                                                                                                                                                                                   /
                                                                                                                                                                                                                                                   OT

                                                                                                                                                                                                                                                   2F
                                                                                                                                                                                                                                                                           
                                                                                    Ecarts de valeurs liquidatives sur OPCVM * (entreprises à l'IS)                                                                                                                            XS
                                                                                                                                                      Résultats déficitaires                                        Créance dégagée par le
                                              Déductions diverses à détailler sur feuillet séparé
                                                                                                                                                      article 209C
                                                                                                                                                                                       ZM
                                                                                                                                                                                                                    report en arrière du déficit
                                                                                                                                                                                                                                                        ZI                  XG
                                              +++ 4œ57.6#6 (+5%#.                                                                                                                                                                                              TOTAL II XH

                                                                                                                                                                                        bénéfice              (I moins II)            XI                             4 521
                                                              Résultat fiscal avant imputation des déficits reportables                                                   
               QUADRATUS Informatique




                                                                                                                                                                                        déficit               (II moins I)                                                     XJ

                                              Déficit de l'exercice reporté en arrière (entreprises à l'IS)                                                                                                                           ZL

                                              Déficits antérieurs imputés sur les résultats de l'exercice (entreprises à l'IS)                                                                                                                                                 XL

                                              RÉSULTAT FISCAL                                                     BÉNÉFICE (ligne XN) ou DÉFICIT reportable en avant (ligne XO)                                                       XN                             4 521     XO
                                              * Des explications concernant cette rubrique sont données dans la notice n° 2032
                                   AGREMENT DGFIP C5110.10023                                                                                                  TABLEAU D'AFFECTATION DU RÉSULTAT                                                                        DGFiP N° 2058-C 2010
                                                 Formulaire obligatoire (article 53
                                                                                                                                              11                   ET RENSEIGNEMENTS DIVERS
                                                 A du Code Général des Impôts)


                                              Désignation de l'entreprise :                                                  THEATRE DE LA MARIONNETTE A PARIS                                                                                                                              Néant         *

                                                       6#$.'#7 & #(('%6#6+10 &7 4œ57.6#6 &' . ':'4%+%' 24œ%œ&'06 (Entreprises soumises à l'impôt sur les sociétés) (1)

                                                                                                  Report à nouveau figurant au bilan de l'exercice antérieur à celui pour lequel la déclaration est établie                                                             OC
                                                                                                                                                                                                                                                                        /                     (4 924)
                                                                                                  Résultat de l'exercice précédant celui pour lequel la déclaration est établie                                                                                         OD
                                                                                                                                                                                                                                                                        /                            791
                                              ORIGINES




                                                                                                  Prélèvements sur
                                                                                                   les réserves    
                                                                                                    (à détailler)
                                                                                                                                                        Sous total (à reporter dans la colonne de droite)                                                               /
                                                                                                                                                                                                                                                                        OE

                                                                                                                                                                                                                                                 TOTAL I                OF
                                                                                                                                                                                                                                                                        /                     (4 133)
                                                                                                                                         - Réserve légale                                                                                                               ZB
                                                                                                  Affectations aux réserves       
                                              AFFECTATIONS




                                                                                                                                         - Autres réserves                                                                                                              ZD

                                                                                                  Dividendes                                                                                                                                                            ZE
1er EXEMPLAIRE DESTINÉ A L'ADMINISTRATION




                                                                                                  Autres répartitions                                                                                                                                                   ZF

                                                                                                  Report à nouveau                                                                                                                                                      ZG                    (4 133)
                                                                                                  (N.B. Le total I doit nécessairement être égal au total II)                                                                                  TOTAL II                 ZH                    (4 133)
                                                                                 (1) Ce cadre est destiné à faire apparaître l'origine et le montant des sommes distribuées ou mises en réserve au cours de l'exercice dont les résultats font l'objet de la déclaration.
                                                                                    Il ne concerne donc pas, en principe, les résultats de cet exercice mais ceux des exercices antérieurs, qu'ils aient ou non déjà fait l'objet d'une précédente affectation.

                                                       4'05'+)0'/'065 &+8'45                                                                                                                                                                     Exercice N :                       Exercice N-1 :
                                                            ENGAGEMENTS




                                                                                                  - Engagements de                            
 précisez le prix de revient des biens pris J7                                YQ
                                                                                                    crédit-bail mobilier                        en crédit-bail

                                                                                                  - Engagements de crédit-bail immobilier                                                                                       YR

                                                                                                  - Effets portés à l'escompte et non échus                                                                                     YS

                                                                                                  - Sous-traitance                                                                                                              YT                       217 146                           149 139
                                                            AUTRES ACHATS ET CHARGES




                                                                                                  - Locations, charges locatives                                 loyers des
                                                                                                                                              
 dont montant desune durée >biens pris          J8                            XQ                            27 432                            17 653
                                                                                                    et de copropriété                           en location pour            6 mois
                                                                                       EXTERNES




                                                                                                  - Personnel extérieur à l'entreprise                                                                                          YU
                                        DÉTAIL DES POSTES




                                                                                                  - Rémunérations d'intermédiaires et honoraires (hors rétrocessions)                                                           SS                          69 224                            54 685
                                                                                                  - Rétrocessions d'honoraires, commissions et courtages                                                                        YV

                                                                                                  - Autres comptes                     
 dont cotisations versées aux organisations
                                                                                                                                         syndicales et professionnelles                        ES                            ST                         170 199                           135 928
                                                                                                                                Total du poste correspondant à la ligne FW du tableau n° 2052                                   ZJ                       484 001                           357 405
                                                                                                  - Taxe professionnelle *                                                                                                      YW                                  257                                  86
                                                            IMPÔTS ET
                                                             TAXES




                                                                                                  - Autres impôts, taxes et versements assimilés
                                                                                                                                (dont taxe intérieure sur les produits pétroliers
                                                                                                                                                                                    ZS                                       9Z                            11 364                            10 572
                                                                                                                               Total du compte correspondant à la ligne FX du tableau n° 2052                                   YX                          11 621                            10 658
                                                                                                  - Montant de la T.V.A. collectée                                                                                              YY                          18 995                            28 674
                                                            TVA




                                                                                                  - Montant de la T.V.A. déductible comptabilisée au cours de l'exercice au titre des biens
                                                                                                    et services ne constituant pas des immobilisations                                                                          YZ                          35 238                            11 527
                                                                                                  - Montant brut des salaires (cf. dernière déclaration annuelle souscrite au titre des salaires
                                                                                                                                                                                                                                                         312 355
                                                            DIVERS




                                                                                                                                                                                                                                /
                                                                                                                                                                                                                                OB
                                                                                                    DADS 1 ou modèle 2460 de 2009) *
                                                                                                  - Montant de la plus-value constatée en franchise d'impôt lors de la première option pour
                                                                                                    le régime simplifié d'imposition *                                                                                          /
                                                                                                                                                                                                                                OS
                                                                                                  Société : résultat comme si elle
                                                                                                  n'avait jamais été membre du groupe.       JA                                      Plus-values à 15 %        JK                                        Plus-values à 0 %     JL

                                                                                                                                                                                     Plus-values à 19 %        JM                                        Imputations           JC
                                                 RÉGIME DE
                                                  GROUPE*




                                                                                                  Groupe : résultat d'ensemble.              JD                                      Plus-values à 15 %        JN                                        Plus-values à 0 %     JO

                                                                                                                                                                                     Plus-values à 19 %        JP                                        Imputations           JF
                                                                                                  Selon le cas, indiquer 1 si bénéfice consolidé, 2 si bénéfice                             Indiquer 1 pour         N° SIRET de
                                                                                                                                                                            JG               Société mère,     JH                       JJ
                                                                                                  intégré, 3 si régime de groupe.                                                             2 pour filiale        la société mère

                                                                                                  - numéro de centre de gestion agréé *                                     XP

                                                                                                  - Effectif moyen du personnel *                 (dont : apprentis :                    handicapés :                          YP                            9                                  9
               QUADRATUS Informatique




                                                                                                  - Taux d'intérêt le plus élevé servi aux associés à raison des sommes mises
                                                                                                    à la disposition de la société *                                                                                            ZK                                %                                  %
                                                                                                                                   La liste prévue par l'art. 38 II de l'ann III au C.G.I. (tableau 2059-G)             Si absence de filiales et participations, cocher 0
                                                                                                  - Filiales et participations : doit être jointe obligatoirement à la présente déclaration.                            Si présence de filiales et participations, cocher 1
                                                                                                                                                                                                                                                                              ZR             0

                                        * Des explications concernant cette rubrique sont données dans la notice n° 2032 (et dans la notice 2058-NOT pour le régime de groupe).
                                  AGREMENT DGFIP C5110.10023                                                                                                                                                                               DGFiP N° 2059-A 2010
                                                                                       Formulaire obligatoire (article 53
                                                                                                                            12       DÉTERMINATION DES PLUS ET MOINS-VALUES
                                                                                       A du Code Général des Impôts)


                                        Désignation de l'entreprise :                                     THEATRE DE LA MARIONNETTE A PARIS                                                                                                              Néant      x   *

                                        #  &œ6'4/+0#6+10 &' .# 8#.'74 4œ5+&7'..'
                                        Nature et date d'acquisition des éléments cédés*                                     Valeur d'origine *         Valeur nette réévaluée *       Amortissements pratiqués              Autres                Valeur résiduelle
                                                                                                                                                                                        en franchise d'impôt             amortissements *
                                                                                   1                                                  2                            3                              4                               5                       6

                                                                  1

                                                                  2

                                                                  3
                                          I - Immobilisations *




                                                                  4

                                                                  5

                                                                  6

                                                                  7

                                                                  8

                                                                  9
EXEMPLAIRE DESTINÉ A L'ADMINISTRATION




                                                                  10

                                                                  11

                                                                  12

                                                                                  $  2.758#.7'5 /1+058#.7'5                                                                           Qualification fiscale des plus et moins-values réalisées *
                                                                                                                                                                                                                     Long terme                          Plus-values
                                                                                   Prix de vente                                 Montant global de la plus-value           Court terme                                                                    taxables à
                                                                                                                                                                                                                           10
                                                                                                                                      ou de la moins-value                                                                                               19 % (1)
                                                                                           7                                                      8                                9              19 %             15 % ou 16 %              0%                11


                                                                  1

                                                                  2

                                                                  3

                                                                  4
                                          I - Immobilisations *




                                                                  5

                                                                  6

                                                                  7

                                                                  8

                                                                  9

                                                                  10

                                                                  11

                                                                  12
                                                                       Fraction résiduelle de la provision spéciale de réévaluation afférente
                                                                  13 aux éléments cédés                                                                                +
                                                                  14 Amortissements irrégulièrement différés se rapportant aux éléments cédés                          +
                                                                                     afférents aux éléments
                                                                  15 Amortissementsune disposition légale cédés mais exclus des charges
                                                                     déductibles par                                                                                   +
                                                                       Amortissements non pratiqués en comptabilité et correspondant à la déduction
                                                                  16 fiscale pour investissement, définie par les lois de 1966, 1968 et 1975                           +
                                          II - Autres éléments




                                                                       effectivement utilisée
                                                                       Résultats nets de concession de licences d'exploitation de brevets faisant
                                                                  17 partie de l'actif immobilisé et n'ayant pas été acquis à titre onéreux
                                                                       depuis moins de deux ans
                                                                       Provisions pour dépréciation des titres relevant du régime des plus ou
                                                                  18 moins-values à long terme devenues sans objet au cours de l'exercice
                                                                       Dotations de l'exercice aux comptes de provisions pour dépréciation des
                                                                  19 titres relevant du régime des plus ou moins-values à long terme

                                                                  20 Divers (détail à donner sur une note annexe)*
                                                                   CADRE A : plus ou moins-value nette à court terme (total algébrique
                                                                                des lignes 1 à 20 de la colonne    9 )
                                                                   CADRE B : plus ou moins-value nette à long terme (total algébrique
                                                                                des lignes 1 à 20 de la colonne    10 )
              QUADRATUS Informatique




                                                                                                                                                                               (A)                                        (B)                                 (C)
                                                                                                                                                                                                                  (ventilation par taux)
                                                                  CADRE C : autres plus-value taxable à 19 %                                11 )
                                        * Des explications concernant cette rubrique sont données dans la notice n° 2032
                                        (1) Ces plus-values sont imposbales au taux de 19 % en application des articles 238 bis JA, 208 C et 210 E du CGI.
                                  AGREMENT DGFIP C5110.10023                                                AFFECTATION DES PLUS-VALUES A COURT TERME                                                   DGFiP N° 2059-B 2010
                                                                  Formulaire obligatoire (article 53
                                                                                                       13     ET DES PLUS-VALUES DE FUSION OU D'APPORT
                                                                  A du Code Général des Impôts)


                                        Désignation de l'entreprise :                THEATRE DE LA MARIONNETTE A PARIS                                                                                                          Néant    x   *


                                                                            # '.œ/'065 #557,'66+5 #7 4œ)+/' (+5%#. &'5 2.758#.7'5 # %1746 6'4/'
                                                                  (à l'exclusion des plus-values de fusion dont l'imposition est prise en charge par les sociétés absorbantes) (cf. cadre B)
                                                                                                                              Montant net                    Montant                  Montant compris                        Montant
                                                                           Origine
                                                                                                                             des plus-values              antérieurement              dans le résultat                      restant à
                                                                                                                                réalisées*                   réintégré                 de l'exercice                        réintégrer
                                                                    Imposition répartie
                                        Plus-values réalisées       sur 3 ans (entreprises à l'IR)
                                            au cours de             sur 10 ans
                                             l'exercice             sur une durée différente (art.39
                                                                    quaterdecies 1 ter et 1 quater CGI)
                                                                                                            TOTAL 1
                                                                                                                         Montant net des plus-             Montant anté-           Montant rapporté au                 Montant restant
                                                                    Imposition répartie                                 values réalisées à l'origine   rieurement réintégré        résultat de l'exercice                à réintégrer

                                                                                                               N-1
                                                                    sur 3 ans au titre de
                                                                                                               N-2
EXEMPLAIRE DESTINÉ A L'ADMINISTRATION




                                                                                                               N-1

                                                                                                               N-2

                                        Plus-values réalisées                                                  N-3
                                                                    Sur 10 ans ou sur une durée
                                            au cours des                                                       N-4
                                                                    différente (art. 39 quaterdecies
                                        exercices antérieurs                                                   N-5
                                                                    1ter et 1 quater du CGI)
                                                                                                               N-6
                                                                    (à préciser) au titre de :
                                                                                                               N-7

                                                                                                               N-8

                                                                                                               N-9

                                                                                                            TOTAL 2

                                                                $      2.758#.7'5 4œ+06œ)4œ'5 &#05 .'5 4œ57.6#65 &'5 51%+œ6œ5 $œ0œ(+%+#+4'5 &'5 #221465
                                                       Cette rubrique ne comprend pas les plus-values afférentes aux biens non amortissables ou taxées lors des opérations de fusion ou d'apport.
                                                    Plus-values de fusion, d'apport partiel ou de scission                                                                    Plus-values d'apport à une société d'une activité
                                                    (personnes morales soumises à l'impôt sur les sociétés seulement)                                                         professionnelle exercée à titre individuel (toutes sociétés)

                                                            Origine des plus-values et date                                  Montant net des               Montant anté-           Montant rapporté au                 Montant restant
                                                                                                                           plus-values réalisées
                                                             des fusions ou des apports                                                                rieurement réintégré        résultat de l'exercice                à réintégrer
                                                                                                                                 à l'origine
              QUADRATUS Informatique




                                                                                                               TOTAL
                                        * Des explications concernant cette rubrique sont données dans la notice n° 2032
                                  AGREMENT DGFIP C5110.10023                                                                                                                                                 DGFiP N° 2059-C 2010
                                                                                             14          SUIVI DES MOINS-VALUES A LONG TERME




                          .                                                                                                                                                     .. .
                                         Formulaire obligatoire (article 53 A
                                         du Code Général des Impôts)


                                                                                 THEATRE DE LA MARIONNETTE A PARIS                                                                                                               Néant    x   *
                                        Désignation de l'entreprise :




                                                                                                                                    .
                                                                                                   Rappel de la plus ou moins-value de l'exercice relevant du taux de 15%        1 ou 16% 2 .
                                        1 Entreprises soumises à l'impôt sur les sociétés
                                                                                                   Gains nets retirés de la cession de titres de sociétés à prépondérance immobilières
                                        2 Entreprises soumises à l'impôt sur le revenu             non cotées exclus du régime du long terme (art. 219 I a sexies-0 bis du CGI) 1          *
                                                                                                                                                                                                    M=
                                                                                                   Gains nets retirés de la cession de certains titres dont le prix de revient est supérieur à 22,8 MC
                                                                                                   (art. 219 I a sexies-0 du CGI)      1     *



                                                         +  57+8+ &'5 /1+058#.7'5 &'5 '064'24+5'5 517/+5'5  . +/2§6 574 .' 4'8'07

                                                                                                                                           Imputations sur les plus-values à
                                                                                              Moins-values                                   long terme de l'exercice                                          Solde des
                                                     Origine                                    à 16%                                                imposables                                               moins-values
                                                                                                                                                        à 16 %                                                   à 16%

                                                      1                                              2                                                        3                                                      4
                                              Moins-values
                                                                           N
                                               nettes

                                                                          N-1
EXEMPLAIRE DESTINÉ A L'ADMINISTRATION




                                                                          N-2

                                              Moins-values                N-3
                                                nettes à
                                               long terme                 N-4
                                                subies au
                                                cours des                 N-5
                                              dix exercices
                                               antérieurs                 N-6
                                               (montants
                                                restant à                 N-7
                                              déduire à la
                                               clôture du                 N-8
                                                 dernier
                                                exercice)                 N-9

                                                                          N-10


                                                ++  57+8+ &'5 /1+058#.7'5  .10) 6'4/' &'5 '064'24+5'5 517/+5'5  . +/2§6 574 .'5 51%+œ6œ5 
                                                                                                                                                                  Imputations sur les
                                                                                                              Moins-values                                           plus-values à
                                                                                                                                                                      long terme                                               Solde des
                                                                                                                                                                                                  Imputations
                                                  Origine                          À 19 %,                 À 19% ou 15 %             À 19% ou 15 %                       À 15 %                  sur le résultat             moins-values
                                                                                  16,5 % (1)              imputables sur le         imputables sur le                     ou                      de l'exercice                 à reporter
                                                                                     ou à                résultat de l'exercice    résultat de l'exercice             à 16,5 % (1)                                       col. 7 = 2+3+4-5-6
                                                                                    15 %                    (article 219 I-a          (article 219 I-a
                                                                                                          sexies-0 du CGI)         sexies-0 bis du CGI)
                                                  1                                     2                           3                           4                           5                            6                            7
                                        Moins-values
                                         nettes                   N

                                                                 N-1
                                        Moins-values
                                         nettes à long           N-2
                                         terme subies
                                         au cours des            N-3
                                        dix exercices
                                          antérieurs             N-4
                                          (montants
                                          restant à              N-5
                                        déduire à la
                                          clôture du             N-6
                                            dernier
                                           exercice)             N-7

                                                                 N-8

                                                                 N-9

                                                                 N-10

                                       (1) Les plus-values et les moins-values à long terme afférentes aux titres de SPI cotées imposables à l'impôt sur les sociétés relèvent du taux de 16,5 % (article 219 I a du CGI), pour les
                                       exercices ouverts à compter du 31 décembre 2007.
                                       * Des explications concernant cette rubrique sont données dans la notice n° 2032
              QUADRATUS Informatique
                                  AGREMENT DGFIP C5110.10023                                                RÉSERVE SPÉCIALE DES PLUS VALUES A LONG TERME                                  DGFiP N° 2059-D 2010
                                                                                             15       RÉSERVE SPÉCIALE DES PROVISIONS POUR FLUCTUATION DES COURS
                                             formulaire obligatoire
                                             (article 53A du code
                                             général des impôts)
                                                                                                          (personnes morales soumises à l'impôt sur les sociétés seulement)*


                                        Désignation de l'entreprise :             THEATRE DE LA MARIONNETTE A PARIS
                                                                                                                                                                                                               Néant      x   *


                                         +                 5+67#6+10 &7 %1/26' #(('%6œ # . '04')+564'/'06 &' .# 4œ5'48' 52œ%+#.' 2174 . ':'4%+%' 0

                                                                                                                                     Sous-comptes de la réserve spéciale des plus-values à long terme

                                                                                                                   taxées à 10 %         taxées à 15 %         taxées à 18 %        taxées à 19 %         taxées à 25 %
                                        Montant de la réserve spéciale
                                        à la clôture de l'exercice précédent (N-1)                             1
                                        Réserves figurant au bilan des sociétés absorbées
                                        au cours de l'exercice                                                 2

                                                                            TOTAL (lignes 1 et 2)              3
                                                                          - donnant lieu à complément
                                                                            d'impôt sur les sociétés           4
                                        Prélèvements opérés           
                                                                          - ne donnant pas lieu à complément
                                                                           d'impôt sur les sociétés            5

                                                                            TOTAL (lignes 4 et 5)              6
EXEMPLAIRE DESTINÉ A L'ADMINISTRATION




                                        Montant de la réserve spéciale
                                        à la clôture de l'exercice                  (ligne 3 - ligne 6)        7

                                        ++           4œ5'48' 52œ%+#.' &'5 2418+5+105 2174 (.7%67#6+10 &'5 %1745  
G G G CNKPÃCU FG N CTV G FW %)+
                                                montant de la réserve                 réserve figurant au bilan des                                                                            montant de la réserve
                                              à l'ouverture de l'exercice            sociétés absorbées au cours de                    montants prélevés sur la réserve                      à la clôture de l'exercice
                                                                                                 l'année                        donnant lieu                  ne donnant pas lieu
                                                                  1                                 2                      à complément d'impôt     3      à complément d'impôt     4                     5




                                       * Des explications concernant cette rubrique sont données dans la notice n° 2032.
              QUADRATUS Informatique
                                   AGREMENT DGFIP C5110.10023                                                    DÉTERMINATION DE LA VALEUR AJOUTÉE                                                     DGFiP N° 2059-E 2010
                                                                                              16
                                                                                                                  PRODUITE AU COURS DE L'EXERCICE
                                   Formulaire obligatoire (art. 53 A
                                    du Code Général des Impôts)




                                                                                                                                                                                                                    Néant    *
                                            Désignation de l'entreprise : THEATRE DE LA MARIONNETTE A PARIS
                                            Exercice ouvert le : 01012009                                         et clos le : 31122009                                   Durée en nombre de mois 1 2



                                            I - Production de l'entreprise                                                                                                                          A              B
                                            Ventes de marchandises                                                                                                                 B2                2 975   OA         2 975
                                            Production vendue - Biens                                                                                                              A5                        OB
                                            Production vendue - Services                                                                                                           A7              189 336   OC    189 336
1er EXEMPLAIRE DESTINÉ A L'ADMINISTRATION




                                            Production stockée                                                                                                                     B5                        OD
                                            Production immobilisée à hauteur des seules charges déductibles ayant concouru à sa formation                                          B6                        OE
                                            Subventions d'exploitation reçues et abandons de créances à caractère financier (en partie)                                            B7              760 710   OF    760 710
                                            Autres produits de gestion courante                                                                                                    B8                   81
                                            Autres produits de gestion courante hors quote-parts de résultat sur opération faites en commun                                                                  OH             81
                                            Transferts de charges refacturées et transferts de charges déductibles de la valeur ajoutée                                                                      OI
                                            Transferts de charges de personnel et transferts de charges déductibles de la valeur ajoutée                                           A8
                                            Redevances pour concessions, brevets, licences et assimilés                                                                            03                        OK
                                            Plus-values de cession d'éléments d'immobilisations corporelles et incorporelles, si rattachées à                                      04                        OL
                                            une activité normale et courante
                                                                                                                                                                 TOTAL 1           I5              953 102   OM    953 102
                                            II - Consommation de biens et services en provenance de tiers (1)                                                                                       A              B
                                            Achats de marchandises (droits de douanes compris)                                                                                     C1                1 591   ON         1 591
                                            Variation de stock (marchandises)                                                                                                      C2                        OO
                                            Achats de matières premières et autres approvisionnements (droits de douane compris)                                                   C3                        OP
                                            Variation de stock (matières premières et approvisionnements)                                                                          C4                        OQ
                                            Autres achats et charges externes, à l'exception des loyers et redevances                                                              C5              456 563   OR    456 563
                                            Loyers et redevances, à l'exception de ceux afférents à des immobilisations corporelles mises
                                            à disposition dans le cadre d'une convention de location-gérance ou de crédit-bail ou encore                                                                     OS
                                            d'une convention de location de plus de 6 mois
                                            Loyers et redevances, à l'exception de ceux afférents à des immobilisations corporelles mises
                                            à disposition dans le cadre d'une convention de location-gérance ou de crédit-bail ou encore                                           C6
                                            d'une convention de location de plus de 6 mois à un assujetti TP
                                            Charges déductibles de la valeur ajoutée afférente à la production immobilisée déclarée                                                K8                        OU
                                            Autres charges de gestion courante                                                                                                     C7               20 555
                                            Autres charges de gestion courante hors quote-parts de résultat sur opérations faites en commun                                                                  OW        20 555
                                            Abandons de créances à caractère financier (en partie)                                                                                                           OX
                                            Moins-values de cession d'éléments d'immobilisation corporelles et incorporelles, si rattachées à                                                                OY
                                            une activité normale et courante
                                            Taxes sur le C.A autre que la TVA, contributions indirectes (droits sur les alcools et les
                                            tabacs...), T.I.P.P.                                                                                                                   C8                        OZ

                                            Fraction des dotations aux amortissements afférents à des immobilisations corporelles mises à
                                            disposition dans le cadre d'une convention de location-gérance ou de crédit-bail ou encore d'une                                       C9
                                            convention de location de plus de 6 mois à un assujetti TP
                                            Fraction des dotations aux amortissements afférentes à des immobilisations corporelles mises
                                            à disposition dans le cadre d'une convention de location-gérance ou de crédit-bail ou encore                                                                     O9
                                            d'une convention de location de plus de 6 mois
                                                                                                                                                                 TOTAL 2           D1              478 710   OJ    478 710
                                            III - Valeur ajoutée produite                                                                                                                           A              B
                                            Calcul de la Valeur Ajoutée                                                                          TOTAL 1 - TOTAL 2                 D2              474 392   OG    474 392

                                               Pour les entreprises de crédit, les entreprises de gestion d'instruments financiers, les entreprises
                                               d'assurance, de capitalisation et de réassurance de toute nature nature, cette fiche sera adaptée pour tenir compte
               QUADRATUS Informatique




                                               des modalités particulières de détermination de la valeur ajoutée ressortant des plans comptables
                                               professionnels (extraits de ces rubriques à joindre).
                                        (1) Attention, il ne doit pas être tenu compte dans les lignes C1 à C6, C7 et C8 des charges déductibles de la valeur ajoutée, afférente à la production
                                            immobilisée déclarée ligne B6, portées en ligne K8.

                                             * Des explications concernant cette rubrique sont données dans la notice n° 2032.
                                  AGREMENT DGFIP C5110.10023                                                                                                                                    DGFiP N° 2059-F 2010
                                                                                             17             COMPOSITION DU CAPITAL SOCIAL
                                        Formulaire obligatoire
                                  (art. 38 de l'annexe III du C.G.I.)

                                                                                                            (liste des personnes ou groupements de personnes de droit ou de fait
                                                                                                                 détenant directement au moins 10 % du capital de la société)
                                                                                                                                                                                                  1          (1)
                                           N° de dépôt
                                                                                                                                                                                                      1

                                                                                                                                                                                                                      Néant   x   *


                                        EXERCICE CLOS LE                              3 1 1 2 2 0 0 9                                                         N° SIRET          3 4 1 1 2 3 4 6 1 0 0 0 3 8
                                        DÉNOMINATION DE L'ENTREPRISE                              THEATRE DE LA MARIONNETTE A PARIS
                                        ADRESSE (voie)                                38 RUE BASFROI
                                        CODE POSTAL                          75011                                  VILLE           PARIS
                                        Nombre total d'associés ou actionnaires personnes morales de l'entreprise                   P1                Nombre total de parts ou d'actions correspondantes         P3

                                        Nombre total d'associés ou actionnaires personnes physiques de l'entreprise                 P2                Nombre total de parts ou d'actions correspondantes         P4

                                          +    CAPITAL DÉTENU PAR LES PERSONNES MORALES :
EXEMPLAIRE DESTINÉ A L'ADMINISTRATION




                                        Forme juridique                                         Dénomination

                                        N° SIREN (si société établie en France)                                                                 % de détention                          Nb de parts ou actions

                                        Adresse :                       N°                                Voie

                                                                        Code postal                          Commune                                                                Pays

                                        Forme juridique                                         Dénomination

                                        N° SIREN (si société établie en France)                                                                 % de détention                      Nb de parts ou actions

                                        Adresse :                       N°                                Voie

                                                                        Code postal                          Commune                                                                Pays

                                        Forme juridique                                         Dénomination

                                        N° SIREN (si société établie en France)                                                                 % de détention                      Nb de parts ou actions

                                        Adresse :                       N°                                Voie

                                                                        Code postal                          Commune                                                                Pays

                                        Forme juridique                                         Dénomination

                                        N° SIREN (si société établie en France)                                                                 % de détention                      Nb de parts ou actions

                                        Adresse :                       N°                                Voie

                                                                        Code postal                          Commune                                                                Pays

                                          ++  CAPITAL DÉTENU PAR LES PERSONNES PHYSIQUES :
                                        Titre (2)                                      Nom patronymique                                                                     Prénom(s)

                                                          Nom marital                                                                           % de détention                      Nb de parts ou actions

                                        Naissance :                     Date                       N° Département                        Commune                                    Pays

                                        Adresse :                       N°                                Voie

                                                                        Code postal                          Commune                                                                Pays


                                        Titre (2)                                      Nom patronymique                                                                     Prénom(s)

                                                          Nom marital                                                                           % de détention                      Nb de parts ou actions

                                        Naissance :                     Date                       N° Département                        Commune                                    Pays

                                        Adresse :                       N°                                Voie

                                                                        Code postal                          Commune                                                                Pays
              QUADRATUS Informatique




                                        (1) Lorsque le nombre d'associés excède le nombre de lignes de l'imprimé, utiliser un ou plusieurs tableaux supplémentaires. Dans ce cas, il convient de numéroter chaque
                                            tableau en haut et à gauche de la case prévue à cet effet et de porter le nombre total de tableaux souscrits en bas à droite de cette même case.
                                        (2) Indiquer : M pour Monsieur, MME pour Madame, MLE pour Mademoiselle.
                                       * Des explications concernant cette rubrique figurent dans la notice n° 2032.
                                  AGREMENT DGFIP C5110.10023                                                                                                                                  DGFiP N° 2059-G 2010
                                                                                          18                     FILIALES ET PARTICIPATIONS
                                            Formulaire obligatoire
                                        (art. 38 de l'ann. III au C.G.I.)

                                                                                                            (liste des personnes ou groupements de personnes de droit ou de fait                1           (1)
                                             N° de dépôt                                                         dont la société détient directement au moins 10 % du capital)
                                                                                                                                                                                                    1
                                                                                                                                                                                                                   Néant   x   *


                                        EXERCICE CLOS LE                            3 1 1 2 2 0 0 9                                                          N° SIRET        3 4 1 1 2 3 4 6 1 0 0 0 3 8
                                        DÉNOMINATION DE L'ENTREPRISE                             THEATRE DE LA MARIONNETTE A PARIS
                                        ADRESSE (voie)                              38 RUE BASFROI
                                        CODE POSTAL                         75011                                      VILLE        PARIS
                                        NOMBRE TOTAL DE FILIALES DÉTENUES PAR L'ENTREPRISE                                                    P5

                                        Forme juridique                                     Dénomination

                                        N° SIREN (si société établie en France)                                                                                                     % de détention

                                        Adresse :                    N°                                  Voie

                                                                     Code postal                         Commune                                                                   Pays
EXEMPLAIRE DESTINÉ A L'ADMINISTRATION




                                        Forme juridique                                     Dénomination

                                        N° SIREN (si société établie en France)                                                                                                     % de détention

                                        Adresse :                    N°                                  Voie

                                                                     Code postal                         Commune                                                                   Pays

                                        Forme juridique                                     Dénomination

                                        N° SIREN (si société établie en France)                                                                                                     % de détention
                                        Adresse :                    N°                                  Voie

                                                                     Code postal                         Commune                                                                   Pays

                                        Forme juridique                                     Dénomination

                                        N° SIREN (si société établie en France)                                                                                                     % de détention

                                        Adresse :                    N°                                  Voie
                                                                     Code postal                         Commune                                                                   Pays

                                        Forme juridique                                     Dénomination

                                        N° SIREN (si société établie en France)                                                                                                     % de détention

                                        Adresse :                    N°                                  Voie

                                                                     Code postal                         Commune                                                                   Pays

                                        Forme juridique                                     Dénomination
                                        N° SIREN (si société établie en France)                                                                                                     % de détention
                                        Adresse :                    N°                                  Voie

                                                                     Code postal                         Commune                                                                   Pays

                                        Forme juridique                                     Dénomination

                                        N° SIREN (si société établie en France)                                                                                                     % de détention

                                        Adresse :                    N°                                  Voie

                                                                     Code postal                         Commune                                                                   Pays
                                        Forme juridique                                     Dénomination

                                        N° SIREN (si société établie en France)                                                                                                     % de détention
                                        Adresse :                    N°                                  Voie
              QUADRATUS Informatique




                                                                     Code postal                         Commune                                                                   Pays

                                        (1) Lorsque le nombre de filiales et participations excède le nombre de lignes de l'imprimé, utiliser un ou plusieurs tableaux supplémentaires. Dans ce cas, il convient
                                            de numéroter chaque tableau en haut et à gauche de la case prévue à cet effet et de porter le nombre total de tableaux souscrits en bas à droite de cette même case.
                                       * Des explications concernant cette rubrique figurent dans la notice n° 2032.
Association LE THEATRE DE LA MARIONNETTE A PARIS




                        ETATS FINANCIERS DU 1.01.2009 AU 31.12.2009

                                        Règles et Méthodes Comptables

   ( Code du commerce – articles 9 et 11 – Décret n° 83-1020 du 29 novembre 1983 – articles 7, 21, 24, 24-1°, 24-2° et 24-3° )




I- INFORMATIONS GENERALES :

a) Activité de l’entreprise :

L’activité de l’association est, à titre principal, l’organisation et la production de théâtre de
marionnettes, d’images et de formes animées. L’association assure ainsi la présentation de
toutes les formes d’expression artistique et intellectuelle (spectacles, expositions, stages,
conférences, projections cinématographiques, vidéo, audio-visuelles…) permettant de faire
connaître les formes animées.

b) Evènements importants survenus au cours de l’exercice :

Il n’existe aucun évènement important à vous signaler au titre du présent exercice.



II- REGLES ET METHODES COMPTABLES :

Les conventions générales comptables ont été appliquées, dans le respect du principe de
prudence, conformément aux hypothèses de base :

         -     Continuité de l’exploitation
         -     Permanence des méthodes comptables d’un exercice à l’autre
         -     Indépendance des exercices

et conformément aux règles générales d’établissement et de présentation des comptes annuels.

La méthode de base retenue pour l’évaluation des éléments inscrits en comptabilité est la
méthode des coûts historiques.

Les principales méthodes utilisées sont les suivantes :


    a) Immobilisations incorporelles :

Ces immobilisations comprennent des logiciels pour un montant total de 23.196,06 € au
31.12.2009. Il n’y a eu ni acquisitions ni cessions au titre du présent exercice. La dotation aux
amortissements de ces logiciels pour 2009 représente un montant de 548,63 €.

Les immobilisations incorporelles comprennent également un site internet pour un montant de
3.500 € entièrement amorti depuis 2005.
    b) Immobilisations corporelles :

Les immobilisations corporelles sont évaluées à leur coût d’acquisition. Ces immobilisations
corporelles comprennent :

    ƒ   Agencements et installations : ils représentent un total de 24.544,40 € au 31.12.2009.
        Ces immobilisations sont amorties selon le mode linéaire sur une durée de 10 ans.La
        dotation de l’exercice 2009 représente 677,12 €.

    ƒ   Matériel de bureau et informatique : ce poste totalise 24.896,01 € au 31.12.2009. Les
        immobilisations correspondantes sont amorties selon le cas soit, selon le mode linéaire
        sur 3 ans, soit selon le mode dégressif sur cette même durée de 3 ans. La dotation de
        l’exercice 2009 représente un montant de 3.802,89 €.

    ƒ   Mobilier : ce poste totalise 2.490,83 € au 31.12.2009. Ces immobilisations sont
        complètement amorties depuis 2005.

    ƒ   Œuvres d’art :non susceptible d’amortissement, ce poste représente un montant de
        762,25 € au 31.12.2009.



    c) Immobilisations financières :

Ce poste comprend des parts sociales de la BFCC à hauteur de 655,75 € et un loyer de garantie
pour un montant de 121,96 €.



    d) Créances :

Les créances sont valorisées à leur valeur nominale. Une provision pour dépréciation est
pratiquée lorsque la valeur d’inventaire est inférieure à la valeur comptable.

Les montants les plus significatifs de ce poste concernent les clients pour un total de 13.438,06€
et les subventions à recevoir pour un montant de 14.622,00 €.


III – AUTRES INFORMATIONS :


    a) Charges à payer :


            ƒ   Intérêts courus à payer :                84,32
            ƒ   Fournisseurs :                       30.363,94
            ƒ   Congés payés :                       26.453,39
            ƒ   Charges sociales sur congés payés : 11.904,03
            ƒ   Taxe d’apprentissage :                2.061,54
            ƒ   AFDAS, Formation continue :           5.380,24
            ƒ   Notes de frais et divers :            2.961,47
                                                    __________

                                                                79.208,93
b) Charges constatées d’avance :

        ƒ   Services extérieurs :                 3.436,29
        ƒ   Autres services extérieurs :          3.393,98
                                                 _________

                                                            6.830,27


c) Produits constatés d’avance ;

        ƒ   Subventions constatées d’avance :    25.400,00
        ƒ   Autre produits :                      1.250,00
                                                __________

                                                          26.650,00


d) Mouvements des immobilisations : voir état fiscal n° 2054

e) Mouvements des amortissements : voir état fiscal n° 2055

f) Mouvements des provisions : voir état fiscal n° 2056

g) Etat des échéances des créances et des dettes : voir état fiscal n° 2057




                                 _________________

				
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