D03 M7 by fredoche25

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									  VILLE                          REPUBLIQUE FRANCAISE                                  DEPARTEMENT
   DE                                     ___                                              DES
MARSEILLE                                                                            BOUCHES-DU-RHONE
   ___                                                                                      ___


EXTRAIT DES REGISTRES DES DELIBERATIONS
         DU CONSEIL MUNICIPAL
                  ___
                                      Séance du 3 Avril 2001
                                              ___
PRESIDENCE DE MONSIEUR Jean-Claude GAUDIN, Maire de Marseille, Sénateur des Bouches-du-Rhône.

L’Assemblée formée, Monsieur le Maire a ouvert la séance à laquelle ont été présents 88 membres.

01/0162/HN -

SECRETARIAT GENERAL - DIRECTION DU SECRETARIAT DU CONSEIL MUNICIPAL - Création
des Commissions Permanentes du Conseil Municipal - Désignation des membres.

01-4687-DSCM

                                                      -o-

                    Monsieur le Maire soumet au Conseil Municipal le rapport suivant :

                  L’article L2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales indique que le
Conseil Municipal a la possibilité de constituer des commissions chargées d’étudier les questions qui lui
seront soumises.

                   Cet article prévoit également que dans les communes de plus de 3 500 habitants, la
composition de ces commissions doit respecter le principe de la représentation proportionnelle, pour
permettre l’expression pluraliste des élus au sein de l’assemblée communale.

                 Le Conseil Municipal doit donc se prononcer sur la création de ces Commissions
Permanentes, déterminer leur domaine de compétence et désigner en son sein leurs membres.

                    Chaque Conseiller Municipal ne peut être membre que d’une seule Commission, mais
peut toutefois assister aux travaux des Commissions autres que celle à laquelle il appartient, sans y avoir
voix délibérative.

                     Le Règlement Intérieur du Conseil Municipal, qui sera prochainement soumis à
l’approbation du Conseil conformément à l’article L2121-8 du Code Général des Collectivités
Territoriales, précisera les modalités de fonctionnement de ces Commissions Permanentes.

                    Telles sont les raisons qui nous incitent à proposer au Conseil Municipal de prendre la
délibération ci-après :

                    LE CONSEIL MUNICIPAL DE MARSEILLE
                    VU LE CODE GENERAL DES COLLECTIVITES TERRITORIALES
                    VU LE PROCES-VERBAL D’INSTALLATION DU CONSEIL MUNICIPAL
                    EN SA SEANCE DU 25 MARS 2001
                    OUI LE RAPPORT CI-DESSUS




                                                                                                        1/6
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                                    DELIBERE

ARTICLE 1   Est instituée une Commission « Economie, Finances et Administration Générale »,
            compétente pour toutes les affaires concernant :

            -   Finances, Budget, Contrôle de Gestion, Prospective
            -   Développement Economique
            -   Plan Marseille Emploi, Formation Professionnelle
            -   Personnel, Logistique, Affaires Juridiques
            -   Etat Civil, Bureaux Municipaux Annexes, Visas et Légalisations
            -   Patrimoine Communal et Foncier
            -   Emplacements Publics, Foires, Marchés
            -   Opérations Funéraires et Cimetières
            -   Bataillon de Marins Pompiers, Protection Civile, Commission de Sécurité,
                Gestion des Risques
            -   Contrat Local de Sécurité, Police Municipale et Police Administrative
            -   Anciens Combattants, Affaires Militaires
            -   Information des Citoyens, Nouveaux Services à la Population, Allo Mairie,
                Internet.

ARTICLE 2   La Commission « Economie, Finances et Administration Générale » est composée
            de 25 membres. En sont désignés membres :
            Groupe DL (8 membres) :
            - José ALLEGRINI
            - Philippe BERGER
            - Laurence EYMIEU
            - Chantal PATRICOT-MARGNAT
            - François MOSCATI
            - Daniel SPERLING
            - Jean-Louis TOURRET
            - Martine VASSAL

            Groupe RPR (6 membres) :
            - Jean-Marc BENZI
            - Sabine BERNASCONI
            - Solange BIAGGI
            - André CAMERA
            - Bernard LECCIA
            - Pierre RENUCCI

            Groupe UDF (1 membre) :
            - Yves MORAINE

            Groupe PS (5 membres) :
            - Alexandre BIZAILLON
            - Jean-Noël GUERINI
            - Patrick MENNUCCI
            - Philippe SANMARCO
            - Lucien WEYGAND

            Groupe PC (3 membres) :
            - Marcel BENASSI
            - Jean DUFOUR
            - Guy HERMIER



                                                                                        2/6
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            Groupe Verts-Citoyens (1 membre) :
            - Michèle PONCET-RAMADE

            Non Inscrits – Non Apparentés (1 membre) :
            - Hubert SAVON
ARTICLE 3   Est instituée une Commission « Transports, Urbanisme et Grands Equipements »,
            compétente pour toutes les affaires concernant :
            -    Euroméditerranée
            -    Grands Projets de Transports Collectifs, Métro, Tramway
            -    R.T.M.
            -    Urbanisme et Aménagement, Suivi du Plan d’Occupation des Sols, Grands
                 Projets d’Equipement, Zones d’Aménagement Concerté
            -    Projet Centre Ville
            -    Recherche Scientifique, Enseignement Supérieur, Pôles Technologiques,
                 Nouvelles Technologies de l’Information et de la Communication
            -    Déplacements, Plan de Circulation, Stationnement, Marseille Parc Auto
            -    Qualité de l’Espace Urbain, Aménagement Urbain et Voirie
            -    Tourisme, Congrès, Relations avec les Institutions Européennes
            -    Relations Internationales, Partenariat avec les Pays Méditerranéens, Maison
                 de l’Artisanat et des Métiers d’Art
            -    Relations avec les Commerçants, Artisans, Professions Libérales

ARTICLE 4   La Commission « Transports, Urbanisme et Grands Equipements » est composée
            de 25 membres. En sont désignés membres :
            Groupe DL (8 membres) :
            - Jean-Pierre BERBERIAN
            - Laure Agnès CARADEC
            - Gérard CHENOZ
            - Jean-François MATTEI
            - Jean ROATTA
            - Dominique TIAN
            - Dominique VLASTO
            - Séréna ZOUAGHI

            Groupe RPR (6 membres) :
            - Bruno GILLES
            - Philippe MAZET
            - Brigitte MESSAC
            - Renaud MUSELIER
            - Maurice TALAZAC
            - Claude VALLETTE

            Groupe UDF (1 membre) :
            - Jacques ROCCA SERRA

                Groupe PS (5 membres) :
            -     Georges HOVSEPIAN
            -     Claire KHANN
            -     Gilbert POMMIER
            -     Tahar RAHMANI
            -     Josette SPORTIELLO-BERTRAND




                                                                                         3/6
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            Groupe PC (3 membres) :
            - Annick BOET
            - Robert BRET
            - Christine MAZELLIER

            Groupe Verts-Citoyens (1 membre) :
            - Jean-Pierre FOUQUET

            Non Inscrits – Non Apparentés (1 membre) :
            - Bruno MEGRET

ARTICLE 5   Est instituée une Commission « Environnement, Habitat et Cadre de Vie »,
            compétente pour toutes les affaires concernant :

            -   Environnement, Assainissement, Traitement des Déchets, Tri Sélectif,
                Espaces Verts, Protection des Calanques
            -   Permis de Construire, Droits des Sols, Signature des Actes Authentiques,
                Habitat, Logement, Relations avec les Organismes H.L.M.
            -   Propreté
            -   Affaires Maritimes, Mise en Valeur du Patrimoine Maritime, Nautisme, Projet
                Frioul
            -   Eclairage, Plan Lumière
            -   Politique de la Ville, Grand Projet de Ville
            -   Animation Jeunesse dans les Quartiers
            -   Hygiène et Santé, Toxicomanie, Sida, Prévention des Risques Sanitaires chez
                l’Adolescent
            -   Voitures Publiques, Comités d’Hygiène et de Sécurité
            -   Edifices Cultuels
            -   Protection des Animaux.

ARTICLE 6   La Commission « Environnement, Habitat et Cadre de Vie » est composée de
            25 membres. En sont désignés membres :
            Groupe DL (8 membres) :
            - Robert ASSANTE
            - Roland BLUM
            - Michel COLLET FENETRIER
            - France GAMERRE
            - Joseph GARGUILO
            - Danielle SERVANT
            - Guy TEISSIER
            - Gisèle WEISS

            Groupe RPR (6 membres) :
            - Sylvie CARREGA
            - Françoise ESCARRAS-GAUNET
            - Eric DI MECO
            - Géraldine GIOCANTI
            - Jacqueline MAURIC
            - Bernard SUSINI

            Groupe UDF (1 membre) :
            - Jacqueline MAGNE




                                                                                        4/6
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                Groupe PS (5 membres) :
            -     Rébia BENARIOUA
            -     Marie-Madeleine GEIER-GHIO
            -     Lisette NARDUCCI
            -     René OLMETA
            -     Antoine ROUZAUD

            Groupe PC (3 membres) :
            - Jean-Pierre CARBUCCIA
            - Frédéric DUTOIT
            - Marie-Françoise NICOLAJ-PALLOIX

            Groupe Verts-Citoyens (1 membre) :
            - Joëlle BOULAY

            Non Inscrits – Non Apparentés (1 membre) :
            - Yvon CLAIRE
ARTICLE 7   Est instituée une Commission « Culture, Education, Solidarité et Sports »,
            compétente pour toutes les affaires concernant :
            - Affaires Sociales et Centre Communal d’Action Sociale
            -     Education, Ecoles, Plan Ecole Réussite, Petite Enfance, Crèches
            -     Citoyenneté de la Jeunesse, Contrat Educatif Local, Conseil Communal de
                  Prévention de la Délinquance
            -     Culture, Grands Evènements
            -     Musées, Monuments Historiques,             Bibliothèques,   Muséum,   Archives
                  Communales, Cabinet des Médailles
            -     Conservatoire National de Région, Ecole des Beaux-Arts, Festival de Musique
                  Sacrée de Marseille
            -     Rapatriés, Handicapés, Animation du 3ème Age
            -     Solidarité, Intégration, Lutte contre l’Exclusion
            -     Unité d’Hébergement d’Urgence, SAMU Social
            -     Sport, Plan Sport Réussite
            -     Action Familiale, Droits des Femmes
            -     Relations avec les Communautés, Marseille Espérance
            -     Ecole de la Deuxième Chance, Aménagement des Rythmes Scolaires
            -     Fêtes et Animation Urbaine, Bureau du Cinéma
            -     Vie Associative, Maison des Associations.

ARTICLE 8   La Commission « Culture, Education, Solidarité et Sports » est composée de
            25 membres. En sont désignés membres :
            Groupe DL (5 membres) :
            - Jeannine IMBERT
            - Daniel HERMANN
            - Marie-Louise LOTA
            - Solange MOLL
            - Elske PALMIERI




                                                                                             5/6
                                                                                                      01/0162/HN -


                      Groupe RPR (8 membres) :
                      - Serge BOTEY
                      - Michel BOURGAT
                      - Jérôma DONNADIEU
                      - Marie-Jeanne FAY-BOCOGNANI
                      - Gilbert KERKERIAN
                      - Roger LUCCIONI
                      - Myriam SALAH-EDDINE
                      - Robert VILLANI

                      Groupe UDF (2 membres) :
                      - Monique VENTURINI
                      - Jean-Jacques AUTISSIER

                      Groupe PS (5 membres) :
                      - Sylvie ANDRIEUX-BACQUET
                      - Samia GHALI
                      - Christophe MASSE
                      - Marguerite PASQUINI
                      - Michel PEZET

                      Groupe PC (3 membres) :
                      - Christine ORTIZ
                      - Nicole POL
                      - Hélène VALADEAU

                      Groupe Verts-Citoyens (2 membres) :
                      - Christophe MADROLLE
                      - Marie-Françoise FAVRE
ARTICLE 9             En vue de leur première réunion, ces Commissions seront convoquées par
                      Monsieur le Maire, qui en est membre de droit. Lors de cette séance d’installation,
                      il appartiendra à leurs membres d’en désigner les Président et Vice-Présidents.




                   Cette proposition mise aux voix est adoptée.

                   Certifié                                                                conforme
LE                            MAIRE                           DE                        MARSEILLE
SENATEUR                                    DES                                  BOUCHES-DU-RHONE




Jean-Claude GAUDINMonsieur le Maire soumet au Conseil Municipal le rapport suivant :

                  L’article L2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales indique que le
Conseil Municipal a la possibilité de constituer des commissions chargées d’étudier les questions qui lui
seront soumises.

                   Cet article prévoit également que dans les communes de plus de 3 500 habitants, la
composition de ces commissions doit respecter le principe de la représentation proportionnelle, pour
permettre l’expression pluraliste des élus au sein de l’assemblée communale.

                 Le Conseil Municipal doit donc se prononcer sur la création de ces Commissions
Permanentes, déterminer leur domaine de compétence et désigner en son sein leurs membres.




                                                                                                      6/6
                                                                                                       01/0162/HN -

                    Chaque Conseiller Municipal ne peut être membre que d’une seule Commission, mais
peut toutefois assister aux travaux des Commissions autres que celle à laquelle il appartient, sans y avoir
voix délibérative.

                     Le Règlement Intérieur du Conseil Municipal, qui sera prochainement soumis à
l’approbation du Conseil conformément à l’article L2121-8 du Code Général des Collectivités
Territoriales, précisera les modalités de fonctionnement de ces Commissions Permanentes.

                    Telles sont les raisons qui nous incitent à proposer au Conseil Municipal de prendre la
délibération ci-après :

                   LE CONSEIL MUNICIPAL DE MARSEILLE
                   VU LE CODE GENERAL DES COLLECTIVITES TERRITORIALES
                   VU LE PROCES-VERBAL D’INSTALLATION DU CONSEIL MUNICIPAL
                   EN SA SEANCE DU 25 MARS 2001
                   OUI LE RAPPORT CI-DESSUS




                                               DELIBERE

ARTICLE 1             Est instituée une Commission « Economie, Finances et Administration Générale »,
                      compétente pour toutes les affaires concernant :

                      -   Finances, Budget, Contrôle de Gestion, Prospective
                      -   Développement Economique
                      -   Plan Marseille Emploi, Formation Professionnelle
                      -   Personnel, Logistique, Affaires Juridiques
                      -   Etat Civil, Bureaux Municipaux Annexes, Visas et Légalisations
                      -   Patrimoine Communal et Foncier
                      -   Emplacements Publics, Foires, Marchés
                      -   Opérations Funéraires et Cimetières
                      -   Bataillon de Marins Pompiers, Protection Civile, Commission de Sécurité,
                          Gestion des Risques
                      -   Contrat Local de Sécurité, Police Municipale et Police Administrative
                      -   Anciens Combattants, Affaires Militaires
                      -   Information des Citoyens, Nouveaux Services à la Population, Allo Mairie,
                          Internet.

ARTICLE 2             La Commission « Economie, Finances et Administration Générale » est composée
                      de 25 membres. En sont désignés membres :
                      Groupe DL (8 membres) :
                      - José ALLEGRINI
                      - Philippe BERGER
                      - Laurence EYMIEU
                      - Chantal PATRICOT-MARGNAT
                      - François MOSCATI
                      - Daniel SPERLING
                      - Jean-Louis TOURRET
                      - Martine VASSAL

                      Groupe RPR (6 membres) :



                                                                                                        7/6
                                                                                        01/0162/HN -

            -   Jean-Marc BENZI
            -   Sabine BERNASCONI
            -   Solange BIAGGI
            -   André CAMERA
            -   Bernard LECCIA
            -   Pierre RENUCCI

            Groupe UDF (1 membre) :
            - Yves MORAINE

            Groupe PS (5 membres) :
            - Alexandre BIZAILLON
            - Jean-Noël GUERINI
            - Patrick MENNUCCI
            - Philippe SANMARCO
            - Lucien WEYGAND

            Groupe PC (3 membres) :
            - Marcel BENASSI
            - Jean DUFOUR
            - Guy HERMIER
            Groupe Verts-Citoyens (1 membre) :
            - Michèle PONCET-RAMADE

            Non Inscrits – Non Apparentés (1 membre) :
            - Hubert SAVON
ARTICLE 3   Est instituée une Commission « Transports, Urbanisme et Grands Equipements »,
            compétente pour toutes les affaires concernant :
            -   Euroméditerranée
            -   Grands Projets de Transports Collectifs, Métro, Tramway
            -   R.T.M.
            -   Urbanisme et Aménagement, Suivi du Plan d’Occupation des Sols, Grands
                Projets d’Equipement, Zones d’Aménagement Concerté
            -   Projet Centre Ville
            -   Recherche Scientifique, Enseignement Supérieur, Pôles Technologiques,
                Nouvelles Technologies de l’Information et de la Communication
            -   Déplacements, Plan de Circulation, Stationnement, Marseille Parc Auto
            -   Tourisme, Congrès, Relations avec les Institutions Européennes
            -   Relations Internationales, Partenariat avec les Pays Méditerranéens, Maison
                de l’Artisanat et des Métiers d’Art
            -   Relations avec les Commerçants, Artisans, Professions Libérales

ARTICLE 4   La Commission « Transports, Urbanisme et Grands Equipements » est composée
            de 25 membres. En sont désignés membres :
            Groupe DL (8 membres) :
            - Jean-Pierre BERBERIAN
            - Laure Agnès CARADEC
            - Gérard CHENOZ
            - Daniel HERMANN
            - Jean-François MATTEI
            - Jean ROATTA
            - Dominique TIAN
            - Dominique VLASTO
            - Séréna ZOUAGHI



                                                                                        8/6
                                                                                         01/0162/HN -

            Groupe RPR (6 membres) :
            - Bruno GILLES
            - Philippe MAZET
            - Brigitte MESSAC
            - Renaud MUSELIER
            - Maurice TALAZAC
            - Claude VALLETTE

            Groupe UDF (1 membre) :
            - Jacques ROCCA SERRA

                Groupe PS (5 membres) :
            -     Georges HOVSEPIAN
            -     Claire KHANN
            -     Gilbert POMMIER
            -     Tahar RAHMANI
            -     Josette SPORTIELLO-BERTRAND

            Groupe PC (3 membres) :
            - Annick BOET
            - Robert BRET
            - Christine MAZELLIER
            Groupe Verts-Citoyens (1 membre) :
            - Jean-Pierre FOUQUET

            Non Inscrits – Non Apparentés (1 membre) :
            - Bruno MEGRET
ARTICLE 5   Est instituée une Commission « Environnement, Habitat et Cadre de Vie »,
            compétente pour toutes les affaires concernant :

            -    Environnement, Assainissement, Traitement des Déchets, Tri Sélectif,
                 Espaces Verts, Protection des Calanques
            -    Permis de Construire, Droits des Sols, Signature des Actes Authentiques,
                 Habitat, Logement, Relations avec les Organismes H.L.M.
            -    Qualité de l’Espace Urbain, Aménagement Urbain et Voirie
            -    Propreté
            -    Affaires Maritimes, Mise en Valeur du Patrimoine Maritime, Nautisme, Projet
                 Frioul
            -    Eclairage, Plan Lumière
            -    Animation, Jeunesse, Quartiers
            -    Politique de la Ville, Grand Projet de Ville
            -    Animation Jeunesse dans les Quartiers
            -    Hygiène et Santé, Toxicomanie, Sida, Prévention des Risques Sanitaires chez
                 l’Adolescent
            -    Voitures Publiques, Comités d’Hygiène et de Sécurité
            -    Edifices Cultuels
            -    Protection des Animaux.

ARTICLE 6   La Commission « Environnement, Habitat et Cadre de Vie » est composée de
            25 membres. En sont désignés membres :
            Groupe DL (8 membres) :
            - Robert ASSANTE
            - Roland BLUM
            - Michel COLLET FENETRIER
            - France GAMERRE


                                                                                         9/6
                                                                                           01/0162/HN -

            -   Joseph GARGUILO
            -   Danielle SERVANT
            -   Guy TEISSIER
            -   Gisèle WEISS
            -   Séréna ZOUAGHI

            Groupe RPR (6 membres) :
            - Sylvie CARREGA
            - Eric DI MECO
            - Françoise ESCARRAS-GAUNET
            - Eric DI MECO
            - Géraldine GIOCANTI
            - Jacqueline MAURIC
            - Bernard SUSINI

            Groupe UDF (1 membre) :
            - Jacqueline MAGNE

             Groupe PS (5 membres) :
            - Rébia BENARIOUA
            - Marie-Madeleine GEIER-GHIO
            - Lisette NARDUCCI
            - René OLMETA
            - Antoine ROUZAUD
            Groupe PC (3 membres) :
            - Jean-Pierre CARBUCCIA
            - Frédéric DUTOIT
            - Marie-Françoise NICOLAJ-PALLOIX

            Groupe Verts-Citoyens (1 membre) :
            - Joëlle BOULAY

            Non Inscrits – Non Apparentés (1 membre) :
            - Yvon CLAIRE
ARTICLE 7   Est instituée une Commission « Culture, Education, Solidarité et Sports »,
            compétente pour toutes les affaires concernant :
            - Affaires Sociales et Centre Communal d’Action Sociale
            -   Education, Ecoles, Plan Ecole Réussite, Petite Enfance, Crèches
            -   Citoyenneté de la Jeunesse, Contrat Educatif Local, Conseil Communal de
                Prévention de la Délinquance
            -   Culture, Grands Evènements
            -   Musées, Monuments Historiques,             Bibliothèques,   Muséum,   Archives
                Communales, Cabinet des Médailles
            -   Conservatoire National de Région, Ecole des Beaux-Arts, Festival de Musique
                Sacrée de Marseille
            -   Rapatriés, Handicapés, Animation du 3ème Age
            -   Solidarité, Intégration, Lutte contre l’Exclusion
            -   Unité d’Hébergement d’Urgence, SAMU Social
            -   Sport, Plan Sport Réussite
            -   Action Familiale, Droits des Femmes
            -   Relations avec les Communautés, Marseille Espérance
            -   Ecole de la Deuxième Chance, Aménagement des Rythmes Scolaires
            -   Fêtes et Animation Urbaine, Bureau du Cinéma



                                                                                          10/6
                                                                                                   01/0162/HN -

                    -   Vie Associative, Maison des Associations.

ARTICLE 8           La Commission « Culture, Education, Solidarité et Sports » est composée de
                    25 membres. En sont désignés membres :
                    Groupe DL (5 membres) :
                    - Jeannine IMBERT
                    - Daniel HERMANN
                    - Marie-Louise LOTA
                    - Solange MOLL
                    - Elske PALMIERI

                    Groupe RPR (8 membres) :
                    - Serge BOTEY
                    - Michel BOURGAT
                    - Jérôma DONNADIEU
                    - Marie-Jeanne FAY-BOCOGNANI
                    - Gilbert KERKERIAN
                    - Roger LUCCIONI
                    - Myriam SALAH-EDDINE
                    - Robert VILLANI



                    Groupe UDF (2 membres) :
                    - Monique VENTURINI
                    - Jean-Jacques AUTISSIER

                    Groupe PS (5 membres) :
                    - Sylvie ANDRIEUX-BACQUET
                    - Samia GHALI
                    - Christophe MASSE
                    - Marguerite PASQUINI
                    - Michel PEZET

                    Groupe PC (3 membres) :
                    - Christine ORTIZ
                    - Nicole POL
                    - Hélène VALADEAU

                    Groupe Verts-Citoyens (2 membres) :
                    - Christophe MADROLLE
                    - Marie-Françoise FAVRE
ARTICLE 9           En vue de leur première réunion, ces Commissions seront convoquées par
                    Monsieur le Maire, qui en est membre de droit. Lors de cette séance d’installation,
                    il appartiendra à leurs membres d’en désigner les Président et Vice-Présidents.



                                                   Vu pour enrôlement
                                                   LE MAIRE DE MARSEILLE
                                                   SENATEUR DES BOUCHES-DU-RHONE
                                                   Signé : Jean-Claude GAUDIN



                   Le Conseiller rapporteur de la Commission RS NOMENCLATURE demande au
Conseil Municipal d'accepter les conclusions sus-exposées et de les convertir en délibération.

                 Cette proposition mise aux voix est adoptée.




                                                                                                  11/6
                                 01/0162/HN -

Certifié conforme
LE MAIRE DE MARSEILLE
SENATEUR DES BOUCHES-DU-RHONE




Jean-Claude GAUDIN




                                12/6

								
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