SOUMISSIONNAIRES MONTANT TOTAL POUR TROIS 3 ANS INCLUANT LES TAXES Biolab Division Joliette 22 902 by nkc8ft

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									                        ASSEMBLÉE DU 2010-12-06


CANADA
Province de Québec
M.R.C. de la Vallée-de-la-Gatineau
VILLE DE MANIWAKI

       Procès-verbal de la séance ordinaire du conseil de la Ville de Maniwaki,
tenue le 6 décembre 2010, à 20 heures, à la salle du conseil.

VÉRIFICATION DU QUORUM

      Monsieur Louis-André Hubert, maire suppléant, déclare l'assemblée
ouverte et souhaite la bienvenue à tous.

MOMENT DE RECUEILLEMENT

LES PRÉSENCES

       Sont présents:     Monsieur Louis-André Hubert, maire suppléant,
Mesdames les conseillères Estelle Labelle et Charlotte Thibault, Messieurs les
conseillers Jacques Cadieux, Bruno Robitaille et Rémi Fortin formant le quorum
du conseil sous la présidence du maire suppléant, sont également présents, Me
Andrée Loyer, greffière, Dinah Ménard, trésorière et le directeur général Daniel
Mayrand.

      Est absent:        Robert Coulombe, maire

RÉSOLUTION NO 2010-12-222 Adoption de l'ordre du jour.

      Il est proposé par le conseiller Jacques Cadieux, appuyé par le conseiller
Bruno Robitaille et résolu unanimement d'adopter l'ordre du jour tel que
présenté, sauf en ajoutant l’item suivant :

6.3   Avis de motion – Règlement modifiant le règlement autorisant la
      circulation des motoneiges sur le territoire de la Ville de Maniwaki.

                                  ADOPTÉE

RÉSOLUTION NO 2010-12-223 Adoption du procès-verbal du 15 novembre
                          2010.

       Il est proposé par la conseillère Charlotte Thibault appuyé par le
conseiller Jacques Cadieux et résolu unanimement d’adopter le procès-verbal du
15 novembre 2010, tel que rédigé.

                                  ADOPTÉE

AVIS DE MOTION,

Avis de motion est par la présente donné par le conseiller Jacques Cadieux, qu'à
une prochaine assemblée de ce conseil, le règlement no 919 intitulé: "Pour
                          ASSEMBLÉE DU 2010-12-06


autoriser le conseil de la Ville de Maniwaki à imposer et prélever toutes les taxes
et les tarifications pour les services, pour l'année fiscale 2011", sera présenté

RÉSOLUTION NO 2010-12-224 Pour adopter le premier projet de règlement
                          no 918 intitulé: "Règlement modifiant le
                          règlement de zonage no 881 pour y ajouter
                          la sous-section 5 au chapitre 4".

CONSIDÉRANT QU’              en vertu des pouvoirs conférés par la Loi, la Ville
                             de Maniwaki peut modifier son règlement de
                             zonage ;

CONSIDÉRANT QU’              un avis de motion a été donné par la conseillère
                             Estelle Labelle, à une séance ordinaire de ce
                             conseil, tenue le 15 novembre 2010, à l’effet que le
                             présent règlement soit soumis pour adoption.


POUR CES MOTIFS,

il est proposé par la conseillère Charlotte Thibault, appuyé par le conseiller Rémi
Fortin et résolu unanimement par tous les conseillers présents, d'adopter le
premier projet de règlement no 918 intitulé: "Règlement modifiant le règlement
de zonage no 881 pour y ajouter la sous-section 5 au chapitre 4".

                                   ADOPTÉE

AVIS DE MOTION,

Avis de motion est par la présente donné par la conseillère Estelle Labelle, qu'à
une prochaine assemblée de ce conseil, le règlement no 920 intitulé: "Règlement
modifiant les règlements nos 838 et 844 autorisant la circulation des motoneiges
sur le territoire de la Ville de Maniwaki", sera présenté.

RÉSOLUTION NO 2010-12-225 Pour adjuger la soumission                     intitulée:
                          "Fourniture de diesel S-36.1"

CONSIDÉRANT QUE              la Ville de Maniwaki a procédé à une demande de
                             soumission par invitation pour la "Fourniture de
                             diesel" (S-36.1);

CONSIDÉRANT QUE              celle-ci a reçu 1 soumission qui se lit comme suit:



SOUMISSIONNAIRES                 MONTANT TOTAL AVANT LES TAXES

                                            Classe 1: 0.8509$ / litre
Les Huiles de la Désert
                                            Classe 2: 0.8509$ / litre
                         ASSEMBLÉE DU 2010-12-06




POUR CES MOTIFS,

il est proposé par le conseiller Jacques Cadieux, appuyé par le conseiller Rémi
Fortin et résolu unanimement par tous les conseillers présents;

QUE

soit retenue la seule offre reçue et conforme au devis S-36.1, soit celle de "Les
Huiles de la Désert Ltée" pour la fourniture de diesel classe no 1 au montant de
0.8509$ le litre et pour la fourniture de diesel classe no 2 au montant de 0.8509$
le litre, pour la période du 1er janvier 2011 au 31 décembre 2011.

                                   ADOPTÉE

RÉSOLUTION NO 2010-12-226 Pour adjuger la soumission intitulée:
                          "Fourniture d’huile à chauffage" (S-36).

CONSIDÉRANT QUE              la Ville de Maniwaki a procédé à une demande de
                             soumission par invitation pour la fourniture d’huile à
                             chauffage (S-36);

CONSIDÉRANT QUE              celle-ci a reçu deux (2) soumissions et qu'elles se
                             lisent comme suit:


 SOUMISSIONNAIRES              MONTANT TOTAL INCLUANT LES TAXES

 Les Huiles de la Désert                         0.8303$ / litre
 Ltée

 Les Huiles H.L.H.                               0.8523$ / litre



POUR CES MOTIFS,

il est proposé par le conseiller Bruno Robitaille, appuyé par la conseillère Estelle
Labelle et résolu unanimement par tous les conseillers présents, de retenir l’offre
la plus basse reçue et conforme au devis de soumission S-36, soit celle de "Les
Huiles de la Désert" pour le prix de 0.8303$ / litre, pour la période du 1er janvier
2011 au 31 décembre 2011.

                                   ADOPTÉE

RÉSOLUTION NO 2010-12-227 Pour rejeter les soumission S-36.2:
                          "Fourniture de matériaux granulaires!".
                         ASSEMBLÉE DU 2010-12-06


CONSIDÉRANT QUE              la Ville de Maniwaki a procédé à un appel d'offres
                             par invitation pour la fourniture de matériaux
                             granulaires pour une période de trois (3) ans;

CONSIDÉRANT QUE              suite à l'ouverture des soumissions, il appert que les
                             prix soumis sont beaucoup plus élevés que les
                             montants payés au cours des trois (3) dernières
                             années;

CONSIDÉRANT QUE              ces hausses de prix varient de 25% à 50% par
                             rapport aux montants payés actuellement;

CONSIDÉRANT QUE              cette hausse des prix pourrait être liée au fait que la
                             soumission était pour une durée de trois (3) ans;

CONSIDÉRANT QU'              il serait probablement plus avantageux pour la Ville
                             de Maniwaki de rejeter les soumissions reçues et de
                             recommencer le processus d'appel d'offres par
                             invitation pour la fourniture de matériaux
                             granulaires, mais pour une durée d'un (1) an
                             seulement;


POUR CES MOTIFS,

il est proposé par le conseiller Rémi Fortin, appuyé la conseillère Charlotte
Thibault et résolu unanimement par tous les conseillers présents de rejeter les
soumissions reçues aux termes de l'appel d'offres par invitation pour la fourniture
de matériaux granulaires pour une période de trois (3) ans;

ET QUE

le service du greffe modifie les documents d'appel d'offres pour une fourniture
de matériaux granulaires, pour une période d'un (1) an seulement et retourne en
procédure d'appel d'offres par invitation suite à cette modification.

                                   ADOPTÉE

RÉSOLUTION NO 2010-12-228 Pour adjuger la soumission "Analyse d'eau
                          potable et usée (2011-2012-2013)" S-16.1.2

CONSIDÉRANT QUE                   la Ville de Maniwaki a procédé à un appel
                                  d'offres par invitation pour l'analyse d'eau
                                  potable et usée (2011-2012-2013);

CONSIDÉRANT QUE                   la Ville a reçu 3 soumissions qui se lisent
                                  comme suit;
                           ASSEMBLÉE DU 2010-12-06


                                           MONTANT TOTAL POUR TROIS
        SOUMISSIONNAIRES
                                           (3) ANS INCLUANT LES TAXES
Biolab Division Joliette                                       22 902.09$

Laboratoires d'Analyses S.M. inc..                             25 413.81$

Maxxam Analytique                                              25 901.43$



POUR CES MOTIFS,

Il est proposé par le conseiller Jacques Cadieux, appuyé par le conseiller Rémi
Fortin et résolu unanimement par tous les conseillers présents

QUE

soit retenue l'offre la plus basse, soit celle de "Biolab Division Joliette" au
montant de 22 902.09 $, incluant les taxes, pour les trois (3) ans, comme étant la
plus basse soumission reçue et conforme aux exigences du devis S-16.1.2
"Analyse d'eau potable et usée", et ce, pour la période du 1er janvier 2011 au 31
décembre 2013.

                                   ADOPTÉE

RÉSOLUTION NO 2010-12-229 Pour adjuger la soumission "Réhabilitation
                          des puits PP1 et PP3" S-75.

CONSIDÉRANT QUE              la Ville de Maniwaki a procédé à un appel d'offres
                             par invitation pour la réhabilitation des puits PP1 et
                             PP3;

CONSIDÉRANT QUE              la Ville a reçu 2 soumissions qui se lisent
                             comme suit;

                                              MONTANT INCLUANT LES
         SOUMISSIONNAIRES
                                                    TAXES
   Samson & Frères Inc.                                         25 904.81$

   R.J. Lévesque & Fils Ltée                                    29 121.75$



POUR CES MOTIFS,

Il est proposé par le conseiller Jacques Cadieux, appuyé par le conseiller Bruno
Robitaille et résolu unanimement par tous les conseillers présents

QUE
                         ASSEMBLÉE DU 2010-12-06


soit retenue l'offre la plus basse, soit celle de "Samson & Frères Inc.", au montant
de 25 904.81 $, incluant les taxes, comme étant la plus basse soumission reçue et
conforme aux exigences du devis S-75 "Réhabilitation des puits PP1 et PP3".

                                   ADOPTÉE

RÉSOLUTION NO 2010-12-230 Pour adjuger la soumission "Vente du
                          réservoir d'huile usagé"

CONSIDÉRANT QUE              la Ville de Maniwaki a fait paraître un avis public
                             pour vendre un réservoir d'huile usagé;

CONSIDÉRANT QU’              une seule offre a été reçue, soit celle de la
                             compagnie "Excavatech J.L." pour un montant de
                             400.00$, plus les taxes applicables;

CONSIDÉRANT QUE              cette offre est supérieure à l'évaluation dudit
                             réservoir;


POUR CES MOTIFS,

il est proposé par le conseiller Rémi Fortin, appuyé la conseillère Charlotte
Thibault et résolu unanimement par tous les conseillers présents d'accepter l'offre
déposée par la compagnie "Excavatech J.L." au montant de 400.00$, laquelle est
conforme aux exigences de la Ville de Maniwaki.

                                   ADOPTÉE

RÉSOLUTION NO 2010-12-231 Pour autoriser la signature d'une cession
                          d'un droit d'usage aliénable pour régler un
                          empiètement.

CONSIDÉRANT QU’              un acte de cession d'un droit d'usage aliénable pour
                             régler un empiètement doit être signé afin de
                             régulariser la situation pour la propriété située au
                             191 rue Moncion à Maniwaki;

CONSIDÉRANT QUE              cet acte permettra de régulariser l'empiètement de
                             l'abri d'auto et du réservoir septique sur la propriété
                             appartenant à la Ville de Maniwaki;


POUR CES MOTIFS,

il est proposé par le conseiller Rémi Fortin, appuyé le conseiller Bruno Robitaille
et résolu unanimement par tous les conseillers présents d'autoriser le maire,
Robert Coulombe et la greffière, Andrée Loyer à signer l'acte de cession d'un
                        ASSEMBLÉE DU 2010-12-06


droit d'usage aliénable pour régler un empiètement, pour et au nom de la Ville de
Maniwaki.

                                  ADOPTÉE

RÉSOLUTION NO 2010-12-232 Pour approuver le budget de l'Office
                          Municipal d'Habitation de Maniwaki, pour
                          l'exercice financier 2011.

CONSIDÉRANT QUE             les prévisions budgétaires de l’Office Municipal
                            d’Habitation de Maniwaki, pour l’exercice financier
                            2011, anticipe un déficit de 959 877 $, dont
                            223 000 $ est rattaché aux travaux capitalisables
                            pour un déficit à répartir de 736 877 $;

CONSIDÉRANT QUE             la participation de la Ville de Maniwaki est de 10%
                            du déficit soit : 73 688 $;

CONSIDÉRANT QUE             cette participation financière pourrait être effectuée
                            en quatre versements;


POUR CES MOTIFS,

il est proposé par le conseiller Jacques Cadieux, appuyé par la conseillère
Charlotte Thibault et résolu unanimement par tous les conseillers présents

QUE

le conseil approuve les prévisions budgétaires déficitaires de l’Office Municipal
d'Habitation de Maniwaki, au montant de 959 877 $.

                                  ADOPTÉE

RÉSOLUTION NO 2010-12-233 Pour radier des mauvaises créances.

CONSIDÉRANT QUE             des procédures administratives et/ou légales ont été
                            prises pour percevoir les comptes;

CONSIDÉRANT QU’             il y a lieu de radier les comptes ci-joints à titre de
                            mauvaises créances;


POUR CES MOTIFS,

il est proposé par le conseiller Jacques Cadieux, appuyé par le conseiller Rémi
Fortin et résolu unanimement par tous les conseillers présents

QUE
                         ASSEMBLÉE DU 2010-12-06


le conseil autorise la trésorière, Dinah Ménard, à effectuer les écritures
nécessaires à la radiation des comptes au montant de 4 430,00 $ de la façon
suivante :

- 01-115-10              4 405,00 $
- 01-151-10                 25,00 $

                                   ADOPTÉE

RÉSOLUTION NO 2010-12-234 Étalement de la variation des valeurs
                          imposables découlant de l'entrée en vigueur.

CONSIDÉRANT QUE              le nouveau rôle d’évaluation foncière 2011-2012-
                             2013 de la Ville de Maniwaki présente
                             d’importantes augmentations de valeurs foncières;

CONSIDÉRANT QUE              la dispersion des variations de valeurs foncières est
                             très inégale sur le territoire de la Ville;

CONSIDÉRANT QUE              la valeur foncière de plusieurs immeubles augmente
                             bien au-delà de la moyenne de l’ensemble des
                             immeubles et que cette situation risquerait
                             d’engendrer,      pour     certains   propriétaires,
                             d’importantes augmentations de taxes;

CONSIDÉRANT QU’              en vertu de la Loi sur la fiscalité municipale (art.
                             253.27), la Ville peut prévoir l’étalement de la
                             variation des valeurs imposables de l’entrée en
                             vigueur de son rôle;


POUR CES MOTIFS,

il est proposé par le conseiller Jacques Cadieux, appuyé par la conseillère Estelle
Labelle et résolu unanimement par tous les conseillers présents

QUE

le conseil adopte la mesure d’étalement de la variation de la valeur imposable
pour la durée du rôle d’évaluation foncière 2011-2012-2013.

                                   ADOPTÉE

RÉSOLUTION NO 2010-12-235 Pour participer au "Programme de soutien
                          financier pour l’ensemencement des lacs et
                          des cours d’eau", volet "Ensemencement
                          "du Ministère des Ressources naturelles et
                          Faune du Québec et pour participer à
                          l’activité de "Pêche en herbe" de la
                          Fondation de la Faune du Québec.
                        ASSEMBLÉE DU 2010-12-06



CONSIDÉRANT QUE             ce programme est un excellent moyen de créer une
                            activité autour du quai public et de la passerelle se
                            trouvant sur les berges de la Rivière Désert;

CONSIDÉRANT QUE             l’activité "Pêche en herbe" de la Fondation de la
                            Faune du Québec, se déroule conjointement avec le
                            "Programme       de    soutien   financier    pour
                            l’ensemencement des lacs et des cours d’eau", volet
                            "Ensemencement" du Ministère des Ressources
                            naturelles et Faune du Québec;

CONSIDÉRANT QUE             ces 2 activités sont un excellent moyen de
                            promouvoir et favoriser la pêche récréative auprès
                            des jeunes;


POUR CES MOTIFS,

il est proposé par la conseillère Charlotte Thibault, appuyé par le conseiller
Rémi Fortin et résolu unanimement par tous les conseillers présents

QUE

la Ville de Maniwaki participe conjointement au "Programme de soutien
financier pour l’ensemencement des lacs et des cours d’eau", volet
"Ensemencement"du Ministère des Ressources naturelles et Faune du Québec
pour un montant de 2 000 $ et l’activité Pêche en herbe de la Fondation de la
Faune du Québec;

QUE

les fonds soient appropriés au poste budgétaire no 02-791-25-991;

ET QUE

Daniel Lyrette, directeur des loisirs et de la culture, soit autorisé à faire la
demande pour la Ville de Maniwaki et à signer tous les documents relatifs à ces
activités.

                                  ADOPTÉE

RÉSOLUTION NO 2010-12-236 Pour autoriser la signature d’une demande
                          de subvention salariale d’Emploi Québec.

CONSIDÉRANT QUE                  la Ville de Maniwaki désire opérer une
                                 patinoire extérieure sur les terrains de la Cité
                                 Étudiante de la Haute-Gatineau et assurer une
                                 surveillance sur le site ainsi qu’à l’intérieur du
                                 cabanon;
                         ASSEMBLÉE DU 2010-12-06



CONSIDÉRANT QUE                   la Ville de Maniwaki est éligible au
                                  programme de subvention salariale d’Emploi-
                                  Québec;


POUR CES MOTIFS,

il est proposé par le conseiller Jacques Cadieux, appuyé par le conseiller Bruno
Robitaille et résolu unanimement par tous les conseillers présents

QUE

le conseil autorise la signature de Monsieur Daniel Lyrette, directeur des loisirs,
pour la demande d’aide financière dans le cadre du programme "subvention
salariale d’Emploi-Québec" et tout autre document relatif à ce programme pour
donner plein effet à la présente résolution.

                                   ADOPTÉE

RÉSOLUTION NO 2010-12-237 Pour nommer un préposé aux animaux.

CONSIDÉRANT QUE              Monsieur Paul Latourelle a démissionné comme
                             préposé aux animaux de la Ville de Maniwaki;

CONSIDÉRANT QUE              Monsieur Charles Aumond accepte de remplacer
                             Monsieur Latourelle aux mêmes conditions que
                             dans le contrat déjà existant avec la Ville de
                             Maniwaki;


POUR CES MOTIFS,

il est proposé par le conseiller Jacques Cadieux, appuyé la conseillère Charlotte
Thibault et résolu unanimement par tous les conseillers présents, d'accepter que
Monsieur Charles Aumond remplace Monsieur Paul Latourelle, à titre de
préposé aux animaux;

QUE

le contrat déjà existant avec la Ville de Maniwaki pour les préposés aux animaux
s'applique sans aucun changement pour Monsieur Charles Aumond.

                                   ADOPTÉE
                        ASSEMBLÉE DU 2010-12-06



RÉSOLUTION NO 2010-12-238 Levée de l'assemblée.

        Il est proposé par le conseiller Jacques Cadieux, appuyé par le conseiller
Rémi Fortin et résolu unanimement de procéder à la levée de cette assemblée
ordinaire à 20h10.

                                   ADOPTÉE



___________________________
Louis-André Hubert, maire suppléant



                                         ____________________________
                                         Me Andrée Loyer, greffière

								
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