Plan de classement des documents conservés par le Conseil

Plan de classement des documents conservés par le Conseil 1000 1100 1110 1110-01 1110-02 1110-03 1110-04 1120 1120-01 1120-02 1200 1210 1210-01 1210-02 1210-03 1220 1220-01 1230 1230-01 1230-02 1230-03 1230-04 1240 1240-01 CST - DOSSIERS DE GESTION Gestion des documents constitutifs HISTORIQUE DE L'ORGANISME Historique de l'organisme Rapport annuel Présentation du Conseil Reddition de compte du président LÉGISLATION ET RÉGLEMENTATION - MINISTÈRE D'ATTACHE Décrets Lois Direction de l'organisme ORGANISATION ADMINISTRATIVE Délégation de signatures, de pouvoirs Organigramme Régie interne RÉUNIONS DU CONSEIL Réunion du Conseil CORRESPONDANCE MINISTÉRIELLE Correspondance avec le ministre responsable du CST Correspondance avec les sous-ministres responsable du CST Correspondance avec les autres ministres, sous-ministres et dirigeants d'organismes Prix du Québec MEMBRES DU CONSEIL Correspondance avec les membres du Conseil Plan de classement des documents conservés par le Conseil 1240-02 1240-03 1240-04 1240-05 1240-06 1240-07 1250 1260 1260-01 1300 1310 1310-01 1320 1320-01 1330 1330-01 1330-02 1330-03 1340 1340-01 1350 1350-01 1400 1410 Suggestion de membres Dossiers des membres et des observateurs Composition du Conseil Code d'éthique et de déontologie Décrets des nominations Présidence de la Commission de l'éthique de la science et de la technologie RELATION AVEC LES MINISTÈRES RÉUNIONS INTERNES Réunion du personnel Gestion du personnel DOSSIERS DE GESTION INTERNES Dossiers de gestion internes DOSSIERS DE GESTION AVEC LE MINISTÈRE D'ATTACHE Dossiers de gestion avec le ministère d'attache DOSSIERS DU PERSONNEL Dossiers du personnel - Statut permanent Dossiers du personnel - Statut occasionnel et étudiant Dossiers du personnel - Autres (stagiaire, à contrat, etc.) FORMATION ET PERFECTIONNEMENT Loi 90 - Loi favorisant le développement de la main-d'oeuvre DOSSIERS DE GESTION AVEC D'AUTRES MINISTÈRES Dossiers de gestion avec d'autres ministères Organisation materielle GESTION DES BIENS MOBILIERS ET IMMOBILIERS Plan de classement des documents conservés par le Conseil 1410-01 1410-02 1410-03 1410-04 1420 1430 1430-01 1430-02 1500 1510 1510-01 1510-02 1510-03 1510-04 1510-05 1520 1520-01 1520-02 1520-03 1520-04 1520-05 1530 1530-01 1540 Location d'espace - Québec Location d'espace - Montréal Appareils ménagers Location d'oeuvres d'art GESTION DU MATÉRIEL ET DES SERVICES GESTION DU MATÉRIEL INFORMATIQUE Équipement et réseau informatique Logiciels Organisation de l'information GESTION DOCUMENTAIRE Politiques et procédures Plan de classification et calendrier de conservation Matériel sur support informatique, audio et audio visuel Transferts au semi actif et aux archives Divers OUTIL DE GESTION INFORMATIQUE Site Internet Coclico Technologies de l'information Information électronique et sécurité informatique Divers CENTRE DE DOCUMENTATION Politiques et procédures COMMISSION D'ACCÈS À L'INFORMATION Plan de classement des documents conservés par le Conseil 1540-01 1540-02 1600 1620 1620-01 1620-02 1700 1800 1810 1810-01 1810-02 1820 1820-01 1820-02 1830 1830-01 1830-02 1830-03 1830-04 1830-05 1840 1840-01 1840-02 1840-03 Correspondance Déclaration des fichiers de renseignements personnels et registre des communications Gestion financiere et comptable BUDGET DU CONSEIL Budget du Conseil Défense des crédits Gestion contractuelle Gestion des communications COMMUNICATIONS Comité des communications Plan des communications COMMUNICATIONS (PUBLICATIONS) Diffusion et distribution Programmation RELATIONS DE PRESSE Communiqués de presse Revues de presse Conférences de presse Entrevues avec les journalistes Divers COMMUNICATIONS DU PRÉSIDENT Conférences et présentations Activités de promotion des avis et recommandations Lettres d'appui Plan de classement des documents conservés par le Conseil 1900 1910 1910-01 1920 1920-01 2000 2100 2110 2110-01 2110-02 2110-03 2120 2120-01 2130 2130-01 2130-02 2140 2140-01 2200 2210 2210-01 2210-02 2220 2220-01 Divers DEMANDES DIVERSES Subventions, commandite, publicité, aide financière, lettre d'appui ATTRIBUTION DES NUMÉROS ISBN ET ISSN Attribution des numéros ISBN et ISSN CST - DOSSIERS D'EXPLOITATION Planification des activités PROGRAMME DE TRAVAIL Fiches de projets Devis et programmes de travail Demandes spécifiques aux agents Planification stratégique Dossier général et publication Évaluation du CST Évaluation du CST Sondage de satisfaction Suivi des avis Suivi des avis Activités du Conseil Publications Commercialisation des publications Liste des publications Activités Activité - Correspondance et documentation générale Plan de classement des documents conservés par le Conseil 2220-02 2220-03 2230 2230-01 2230-02 2240 2240-01 2240-02 2240-03 2240-04 2250 2250-01 2250-02 2250-03 2300 2300-01 2900 2910-01 2910-02 4000 4100 4110 4110-01 4110-02 Activité - Comités Activité - Publication Appels d'offres Documentation générale Appels d'offres Projet Perspectives STS Généralité Réunions Phase I Phase II Rapport de conjoncture RC - Correspondance et documentation générale RC - Comités RC - Publication Contributions extérieures Contributions extérieures - Conseils et comités CST - DIVERS Correspondance générale Documentation générale CEST - DOSSIERS DE GESTION Gestion des documents constitutifs Historique de l'organisme Historique de l'organisme Rapport annuel Plan de classement des documents conservés par le Conseil 4110-03 4120 4120-01 4120-02 4200 4210 4210-01 4210-02 4210-03 4220 4220-01 4230 4230-01 4230-02 4230-03 4240 4240-01 4240-02 4240-03 4240-04 4240-05 4250 4260 4260-01 Présentation de la Commission Législation et réglementation Décrets Lois Direction de l'organisme Organisation administrative Délégation de signatures, de pouvoirs Organigramme Régie interne Réunions de la Commission Réunion de la Commission Correspondance ministérielle Correspondance avec le ministre responsable de la Commission Correspondance avec les sous-ministres responsable de la Commission Correspondance avec les autres ministres, sous-ministres et dirigeants d'organismes Membres de la Commission Correspondance avec les membres Suggestion de membres Dossiers des membres et des observateurs Composition de la Commission Code d'éthique et déontologie Relation avec les ministères Réunions internes Réunion du personnel Plan de classement des documents conservés par le Conseil 4520 4520-01 4620 4620-01 4620-02 4800 4810 4810-01 4810-02 4820 4820-01 4820-02 4830 4830-01 4830-02 4830-03 4830-04 4830-05 4840 4840-01 4900 4910 4910-01 4920 Outil de gestion informatique Site Internet Budget de la Commission Budget de la Commission Défense des crédits Gestion des communications Communications Comité des communications Plan de communications Communications (Publications) Diffusion et distribution Programmation Relations de presse Communiqués de presse Revues de presse Conférences de presse Entrevues avec les journalistes Divers Communications du président Conférences et présentations Divers Demandes diverses Subvention, commandite, publicité, aide financière, lettre d'appui Attribution des numéros ISBN et ISSN Plan de classement des documents conservés par le Conseil 4920-01 5000 5100 5110 5110-01 5110-02 5110-03 5120 5120-01 5130 5130-01 5140 5140-01 5200 5210 5210-01 5210-02 5220 5220-01 5220-02 5220-03 5220-04 5300 5310-01 Attribution des numéros ISBN et ISSN CEST - DOSSIERS D'EXPLOITATION Planification des activités Programme de travail Fiches de projets Devis et programmes de travail Demandes spécifiques aux agents Planification stratégique Dossier général et publication Évaluation de la Commission Évaluation de la Commission Suivi des avis Suivi des avis Activités de la Commission Publications Commercialisation des publications Liste des publications Activités Activité - Correspondance et documentation générale Activité - Comités Activité - Publication Diverses activités sans publication (séminaire, colloque, etc.) Contributions extérieures Contributions extérieures - Conseils et comités Plan de classement des documents conservés par le Conseil 5900 5910-01 5910-02 CEST - DIVERS Correspondance générale Documentation générale