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Dossier de candidature - Excel by YEhmBCM

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									                            DOSSIER DE CANDIDATURE
                            APPEL A PROJETS RECHERCHE FINALISEE 2007
                                                             (notice téléchageable sur www.regionpaca.fr)

Le dossier de candidature est constitué de différents documents présentés sous forme d'onglets dénommés:
                 A, Présentation générale
                 B1,B2 et le cas échéant B3, pour chaque laboratoire
                 C1 à C5, pour chaque entreprise

Ces documents sont à compléter et à transmettre à la Région avec les courriers d'accompagnement suivants :
                 un courrier de chacun des partenaires (délégué régional de l’organisme de recherche, président
                 d’université, directeur d’école ou responsable d’entreprise) précisant, l’ intitulé de l’opération , comment le
                 projet s’inscrit dans sa stratégie de développement , le montant des subventions demandées au
                 Président de la Région et/ou au directeur régional adjoint d'OSEO ( un courrier adressé à chacun des
                 financeurs sollicités )

                 un courrier signé par la personne habilitée à engager le pôle concerné par le projet, précisant notamment
                 comment le projet s’inscrit dans la stratégie de développement du pôle, accompagné d’une évaluation
                 scientifique et économique argumentée.
                 Si plusieurs projets sont présentés, un classement des projets devra être indiqué dans ce courrier

                      - en 5 exemplaires papier (2 originaux + 3 copies -de préférence recto-verso )
                      - et 2 CD-Rom


D'autres éléments complémentaires nous sont nécessaires pour l'instruction de votre dossier:

                 Présentation du projet : (en 3 exemplaires papier + 2 exemplaires sur CD-Rom)
                  description du projet, caractère innovant, origine
                  gouvernance, répartition des tâches entre les partenaires, modalités de coopération, gestion de la propriété industrielle,
                  localisation des investissements sollicités
                  principaux avantages concurrentiels, objectifs économiques visés, facteurs clés de succès et d’échec identfiés
                  Enjeux du projet : scientifique, technique, commercial, financier, retombées attendues pour la région notamment
                   en termes d'emplois

                  Présentation des partenaires (en 3 exemplaires papier + 2 exemplaires sur CD-Rom)
                 laboratoires : effectifs, activités, publications en lien direct avec le projet, brevets déposés
                 entreprises : actionnariat, activité, stratégie, ressources humaines, ressources technologiques
                 projet d'accord de partenariat

                 Pour chaque entreprise-demandeur (2 exemplaires papier) :
                 Les 3 derniers bilans (liasses fiscales et annexes)
                 Les derniers rapports du commissaire aux comptes
                 Un K-bis original de moins de trois mois

                 les devis des équipements sollicités et de la sous-traitance (2 exemplaires papier) :

                 les RIB originaux de chaque demandeur en 2 exemplaires
                 (comportant pour les entreprises la même raison sociale que celle mentionnée au K-Bis)

                      N'hésitez pas à contacter les services de la Région et d'OSEO :
         Contact entreprises :        - OSEO Tel : 04 91 17 44 00     francoise.marchand@oseo.fr
                                  - Région Tél : 04 91 57 50 57 poste 6223    emotte@regionpaca.fr
          Contact laboratoires de recherche : Région Tél : 04 91 57 53 81 fpapini@regionpaca.fr

                              Les dossiers complets sont à adresser par les pôles
                                    avant le 19 juin 2007 (2ème session) à
                                          Région Provence Alpes Côte d'Azur
                      Direction de l'Economie Régionale de l'Innovation et de l'Enseignement Supérieur
                                27 place Jules Guesde 13481 Marseille cedex 20
 A- Présentation générale du projet
Intitulé du projet :


Acronyme :                                                 Mots clés (5 max) :
Pôle concerné :

Chef de file du projet (laboratoire ou entreprise) :
Si laboratoire, tutelle (organisme ou université) :
Responsable concerné :                                                 Fonction :
E-mail :                                                               Tél :
Adresse : …………………………………………………………………………………………………


Partenaires du projet
     Laboratoires et/ou entreprises         Responsable concerné                Fonction                  Tel                 E-mail




Calendrier prévisionnel :                Durée du projet :                                      Date démarrage :


BUDGET DU PROJET
 Entreprises(yc grandes entreprises)        Coût total du projet (€)        Montant demandé à la Région         Montant demandé à OSEO




           Total Entreprises

        laboratoire(s) public(s)            Coût total du projet (€)        Montant demandé à la Région         Montant demandé à OSEO




           Total Laboratoires
        TOTAL GENERAL                                  0                                   0                              0


Pour le Chef de file du projet :                                       Pour le pôle (préciser lequel ) :
Président d'université, Délégué Régional d'Organisme                   Le Responsable :
ou Responsable d'entreprise                                            (nom, prénom, signature)
(nom, prénom, signature)




le                        2007                                         le                      2007




                                       Dossier de candidature Appel à projets Recherche Finalisée 2007
Dossier de candidature Appel à projets Recherche Finalisée 2007
Dossier de candidature Appel à projets Recherche Finalisée 2007
 B1 Fiche demande laboratoire
Projet :




Nom de l'établissement bénéficiaire (université ou organisme de recherche) :


Adresse :

Tél :


Nom du chef d'établissement :



                      Montant total du projet Montant subventionnable Montant demandé TTC ou
                                                                        à la Région     HT

Investissement



Fonctionnement




Pour l’Université:

                 Le Président                               Le chef du service financier

A                    , Le                        A                    , Le

Signature :                                      Signature :




Pour l(es) Organisme(s):

              Le délégué régional                           Le chef du service financier

A                    , Le                        A                    , Le

Signature :                                      Signature :




                      Dossier de candidature Appel à projets Recherche Finalisée 2007
Dossier de candidature Appel à projets Recherche Finalisée 2007
Dossier de candidature Appel à projets Recherche Finalisée 2007
B2 Plan de financement prévisionnel investissement ( laboratoire)
(ne concerne que les dépenses engagées et justifiées par le maître d'ouvrage bénéficiaire de la subvention)
 Le plan de financement définitif devra être transmis avant le 31 août 2007
avec la validation du responsable financier de l’institution de rattachement du laboratoire
PROJET :                                                                                                                                                         0
BENEFICIAIRE :                                                                                                                                                   0
                                            DEPENSES                                                                                    RECETTES
                                                                                                                                                                     A (acquis) ou
Détail                                                       Montant (€)               HT ou TTC        Origine                                    Montant (€)       S (sollicité) (*)
                                                                                                        Université :
Investissement :
(détailler impérativement)                                                                              Ministère :

                                                                                                        Organisme de recherche (à préciser):



                                                                                                        ANR :


                                                                                                        FCE :


                                                                                                        Europe (à préciser):



                                                                                                        Collectivités locales (à préciser):


                                                                                                        Autres (à préciser):


                                                                                                        Région (demandé):



TOTAL DEPENSES
                                                                                                        TOTAL RECETTES (**)
(**)

(*) Financements sollicités : indiquer la date prévue pour la réponse
(**) Le total des recettes doit être égal au total des dépenses




                                                           Dossier de candidature Appel à projets Recherche finalisée 2007
Dossier de candidature Appel à projets Recherche finalisée 2007
B3 Plan de financement prévisionnel Fonctionnement ( laboratoire)
(ne concerne que les dépenses engagées et justifiées par le maître d'ouvrage bénéficiaire de la subvention)
 Le plan de financement définitif devra être transmis avant le 31 août 2007
avec la validation du responsable financier de l’institution de rattachement du laboratoire
PROJET :                                                                                                                                                           0
BENEFICIAIRE :                                                                                                                                                     0
                                             DEPENSES                                                                                     RECETTES
                                                                                                                                                                       A (acquis) ou
Détail                                                         Montant (€)               HT ou TTC        Origine                                    Montant (€)       S (sollicité) (*)
                                                                                                          Université :
Fonctionnement :
(détailler impérativement)                                                                                Ministère :

                                                                                                          Organisme de recherche (à préciser):



                                                                                                          ANR :


                                                                                                          FCE :


                                                                                                          Europe (à préciser):



                                                                                                          Collectivités locales (à préciser):


                                                                                                          Autres (à préciser):


                                                                                                          Région (demandé):




TOTAL DEPENSES (**)                                                                                       TOTAL RECETTES (**)

(*) Financements sollicités : indiquer la date prévue pour la réponse
(**) Le total des recettes doit être égal au total des dépenses




                                                                 Dossier de candidature Appel à projets Recherche Finalisée 2007
Dossier de candidature Appel à projets Recherche Finalisée 2007
C1 Fiche de demande Entreprise
Projet :

LE DEMANDEUR                                           N° Urssaf :
Nom ou raison sociale :
Adresse du siège social :

Tél :                                                  Fax :                 e-mail :
Date de création :                                     Forme juridique actuelle :                        Effectifs :
Code APE                                               N°SIRET du siège social :
Capital social actuel :                                CA du dernier exercice :
                                                       (année         )
Appartenance à un groupe. Si oui, lequel ?                              Effectif du groupe

                      M.
Responsables dirigeants :                                              Fonction :                    Tél :
                      M.                                               Fonction :                    Tél :
Activité principale :

L'ETABLISSEMENT PRINCIPALEMENT CHARGE DE L'EXECUTION DU PROGRAMME
(si autre que le siège social)
N°SIRET :                                              Adresse de cet établissement :

Tél :                                                   Fax :                                  Effectifs :

                                        M.
Responsable technique du maître d'oeuvre :                                                Fonction :
                                        E-mail                                                Tel
                                         M.
Responsable financier du maître d'oeuvre :                                                Fonction :
                                              E-mail                                           Tel

LE PROGRAMME D'INNOVATION

Objet du programme :



Montant HT du programme :                     0.00
Durée prévue (en mois) :                               A partir de :

Avez-vous déjà sollicité une aide de la Région ? q oui                     q non
Avez-vous déjà sollicité une aide de OSEO ?      q oui                     q non

Nom et adresse de votre établissement financier ou de crédit :



Cachet de l'entreprise               Le soussigné certifie que le demandeur est en situation régulière au regard de ses obli-
                                     gations fiscales et sociales et demande à la Région et à OSEO d'examiner le dossier joint
                                     pour obtention d'une aide à l'innovation, pour le programme ci-dessus dont il est le
                                     maître d'œuvre

                                     Fait à                                               Le
                                     Nom et qualité du signataire des présentes ayant pouvoir de contracter :
                                                                           qualité :
                                                                                     Signature :



réservé OSEO
Demande d'aide n°                                               Catégorie particulière
Date de dépôt :                                                 Chargés d'affaires : 1.
Lien n°                                                                              2.




                                 Dossier de candidature Appel à projets Recherche Finalisée 2007
er le dossier joint




                      Dossier de candidature Appel à projets Recherche Finalisée 2007
C2 Devis du programme d'innovation
                                      ENTREPRISE ( hors taxes)

Entreprise :                                                                                                     0
Projet :                                                                                                         0

                                      Prix de         Etape 1                 Etape 2                Etape 3               TOTAL
            NATURE DES                l'heure Période               Période                Période                    Durée totale en mois
             DEPENSES                                                                                                          0
                                      cf (1)   Nb. H Montant        Nb. H Montant          Nb. H Montant
Frais de personnel
Ingénieur et cadre technique                                 0.00                   0.00                     0.00                    0.00
Maîtrise technique                                           0.00                   0.00                     0.00                    0.00
Ouvrier opérateur                                            0.00                   0.00                     0.00                    0.00
Autres                                                       0.00                   0.00                     0.00                    0.00
S/T FRAIS DE PERSONNEL                                       0.00                   0.00                     0.00                    0.00
Propriété industrielle                                                                                                               0.00
Etudes de marché                                                                                                                     0.00
Design                                                                                                                               0.00
Mise aux normes                                                                                                                      0.00
Analyse de la valeur                                                                                                                 0.00
Laboratoire                                                                                                                          0.00
Centre technique                                                                                                                     0.00
Entreprise                                                                                                                           0.00
Autres                                                                                                                               0.00
S/T PREST. ET S/TRAITANCE                                    0.00                   0.00                     0.00                    0.00
Investis. non récupérables
(exclusivement affectés au prog.)                                                                                                    0.00
Amort. des invest. récupérables
(sur durée du programme)                                                                                                             0.00
S/T INVEST. + AMORTIS. + AUTRES                              0.00                   0.00                     0.00                    0.00
TOTAL GENERAL                                                0.00                   0.00                     0.00                    0.00


             (1) Taux horaire direct = Salaires bruts annuels (d'après DAS) + Charges sociales       DAS : Déclaration Annuelle des Salaires
                                                          1600 heures
                                      plafonné à 65€/h


Cachet de l'entreprise




                         Dossier de candidature Appel à projets Recherche Finalisée 2007
         C3 Prévisions d'activité, de marge, d'emplois et d'investissements liés au
                                        programme
                                                                           Montant Hors taxes
Entreprise :                                                                                                                                                      0

Projet :                                                                                                                                                          0

Compte rendu du stade d'avancement de votre programme et des données disponibles, remplir partiellement ou totalement les tableaux
suivants.


ACTIVITES ET MARGES
                                                                         Exercice en cours ######### ######### ######### ######### #########
Nombres d'unités vendues
Chiffre d'affaires généré par l'innovation                                           0.00             0.00            0.00            0.00             0.00    0.00
dont CA export                                                                       0.00             0.00            0.00            0.00             0.00    0.00
dont royalties/licences                                                              0.00             0.00            0.00            0.00             0.00    0.00
Coût de revient global pour l'entreprise (y                  fixe                    0.00             0.00            0.00            0.00             0.00    0.00
compris frais d'études, de commercialisation...) variable                            0.00             0.00            0.00            0.00             0.00    0.00
Marge nette prévisionelle                                                            0.00             0.00            0.00            0.00             0.00    0.00
Marge cumulée                                                                        0.00             0.00            0.00            0.00             0.00    0.00
CA TOTAL ENTREPRISE                                                                  0.00             0.00            0.00            0.00             0.00    0.00



EMPLOIS (en nombre)
                                                                         Exercice en cours ######### ######### ######### ######### #########
Emplois créés grâce au projet
Evolution de l'effectif global



INVESTISSEMENT ET BESOIN EN FOND DE ROULEMENT
LIES AU LANCEMENT INDUSTRIEL ET COMMERCIAL DU PROJET
                                                                         Exercice en cours ######### ######### ######### ######### #########
Investissements matériels
                                                         sous total I                0.00            0.00             0.00            0.00            0.00     0.00
   dont : Machine de production                                                      0.00             0.00            0.00            0.00             0.00    0.00
           Outillage                                                                 0.00             0.00            0.00            0.00             0.00    0.00
           Moules                                                                    0.00             0.00            0.00            0.00             0.00    0.00
           Autres                                                                    0.00             0.00            0.00            0.00             0.00    0.00
Investissements immatériels
                                                        sous total II                0.00            0.00             0.00            0.00            0.00     0.00
   dont : promotion, salon                                                           0.00             0.00            0.00            0.00             0.00    0.00
          stock de démonstration                                                     0.00             0.00            0.00            0.00             0.00    0.00
           salaires et formation (marketing)                                         0.00             0.00            0.00            0.00             0.00    0.00
      autres                                                                         0.00             0.00            0.00            0.00             0.00    0.00
TOTAL I+II                                                                           0.00             0.00            0.00            0.00             0.00    0.00
Besoins en fonds de roulement                                                        0.00             0.00            0.00            0.00             0.00    0.00
NB : Ne pas oublier de reporter le montant de ces différents postes dans les documents financiers intéressés ( compte d'exploitation et plan de financement)




                                       Dossier de candidature Appel à Projets Recherche Finalisée 2007
C4 Comptes de résultats prévisionnels de l'entreprise
(en milliers d'euros)
Entreprise :                                                                                                          0
Projet :                                                                                                              0

POSTES DE L'EXPLOITATION                              Exercice en cours         Année 2013           Année 2014
                                                                     %                       %                    %
Chiffre d'affaires total (H.T.)                             0.00                   0.00                 0.00
dont projet d'innovation                                  (0.00) #DIV/0!         (0.00) #DIV/0!       (0.00) #DIV/0!
dont ventes à l'exportation                               (0.00) #DIV/0!         (0.00) #DIV/0!       (0.00) #DIV/0!
+ Production immobilisée                                    0.00 #DIV/0!           0.00 #DIV/0!         0.00 #DIV/0!
+ Production stockée                                        0.00 #DIV/0!           0.00 #DIV/0!         0.00 #DIV/0!
+ Autres produits d'exploitation                            0.00 #DIV/0!           0.00 #DIV/0!         0.00 #DIV/0!
A. TOTAL DES PRODUITS                                       0.00 #DIV/0!           0.00 #DIV/0!         0.00 #DIV/0!
Achat de matières et marchandise                            0.00 #DIV/0!           0.00 #DIV/0!         0.00 #DIV/0!
± Variation de stock de matières et marchandise             0.00 #DIV/0!           0.00 #DIV/0!         0.00 #DIV/0!
+ Autres achats et charges externes                         0.00 #DIV/0!           0.00 #DIV/0!         0.00 #DIV/0!
dont (sous traitance)                                     (0.00) #DIV/0!         (0.00) #DIV/0!       (0.00) #DIV/0!
      (personnel extérieur)                               (0.00) #DIV/0!         (0.00) #DIV/0!       (0.00) #DIV/0!
     (crédit bail - redevances)                           (0.00) #DIV/0!         (0.00) #DIV/0!       (0.00) #DIV/0!
B.TOTAL CONSOMMATION EN
PROVENANCE DE TIERS                                         0.00 #DIV/0!           0.00 #DIV/0!         0.00 #DIV/0!
C. VALEUR AJOUTEE (A-B)                                     0.00 #DIV/0!           0.00 #DIV/0!         0.00 #DIV/0!
+ Subvention d'exploitation                                 0.00 #DIV/0!           0.00 #DIV/0!         0.00 #DIV/0!
- Impots et taxes                                           0.00 #DIV/0!           0.00 #DIV/0!         0.00 #DIV/0!
- charges de personnel                                      0.00 #DIV/0!           0.00 #DIV/0!         0.00 #DIV/0!
D. EXCEDENT BRUT D'EXPLOITATION                             0.00 #DIV/0!           0.00 #DIV/0!         0.00 #DIV/0!
- Dotations aux amortissements                              0.00 #DIV/0!           0.00 #DIV/0!         0.00 #DIV/0!
Autres charges d'exploitation (1)                           0.00 #DIV/0!           0.00 #DIV/0!         0.00 #DIV/0!
+ Autres produits d'exploitation (1)                        0.00 #DIV/0!           0.00 #DIV/0!         0.00 #DIV/0!
E. RESULTATS D'EXPLOITATION                                 0.00 #DIV/0!           0.00 #DIV/0!         0.00 #DIV/0!
+ Produits financiers                                       0.00 #DIV/0!           0.00 #DIV/0!         0.00 #DIV/0!
- Charges financiers                                        0.00 #DIV/0!           0.00 #DIV/0!         0.00 #DIV/0!
(dont intérêt et charges assimilés)                       (0.00) #DIV/0!         (0.00) #DIV/0!       (0.00) #DIV/0!
F. RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS                            0.00 #DIV/0!           0.00 #DIV/0!         0.00 #DIV/0!
+ Produits exceptionnels                                    0.00 #DIV/0!           0.00 #DIV/0!         0.00 #DIV/0!
- Charges exceptionnelles                                   0.00 #DIV/0!           0.00 #DIV/0!         0.00 #DIV/0!
- Participation des salariés                                0.00 #DIV/0!           0.00 #DIV/0!         0.00 #DIV/0!
- Impôts sur les bénéfices                                  0.00 #DIV/0!           0.00 #DIV/0!         0.00 #DIV/0!
G. RESULTATS DE L'EXERCICE                                  0.00 #DIV/0!           0.00 #DIV/0!         0.00 #DIV/0!

Effectifs
Valeurs ajoutée par personne                          #DIV/0!               #DIV/0!               #DIV/0!
Capacité d'autofinancement
(G. + amortissements + ou - résultats
exceptionnels)                                              0.00                   0.00                 0.00
Montant du programme d'innovation passé en
charge d'exploitation                                       0.00                   0.00                 0.00




                               Dossier de candidature Appel à Projets Recherche Finalisée 2007
Dossier de candidature Appel à Projets Recherche Finalisée 2007
C5 Plan de financement
(en milliers d'euros)
Entreprise :                                                                                                                                                                 0
Projet :                                                                                                                                                                     0


                                                                                             Exercice en cours (1)             Année 2013                 Année 2014

Investissement courant (2)                                                                            0.00                         0.00                       0.00
Immobilisation des dépenses du
programme d'innovation proposé (3)                                                                    0.00                         0.00                       0.00
Besoin en fonds de                                           Augmentation                             0.00                         0.00                       0.00
roulement (4)                                                Diminution                               0.00                         0.00                       0.00
Distribution (5)                                                                                      0.00                         0.00                       0.00
Remboursement de crédit                                                                               0.00                         0.00                       0.00
(dont aide OSEO)                                                                                     (0.00)                       (0.00)                     (0.00)
(dont aide Région : PRCE, ARI, CDE...)                                                               (0.00)                       (0.00)                     (0.00)
Divers                                                                                                0.00                         0.00                       0.00
TOTAL DES BESOINS                                                                                     0.00                         0.00                       0.00

Augmentation de capital                                                                               0.00                         0.00                       0.00
Apports en comptes courants                                                                           0.00                         0.00                       0.00
Cession d'actifs                                                                                      0.00                         0.00                       0.00
Capacité d'autofinancement (6)                                                                        0.00                         0.00                       0.00
Emprunts                                                     Déjà négocié                             0.00                         0.00                       0.00
                                                             Restant à négocier                       0.00                         0.00                       0.00
Aide OSEO
Aide Région                                                                                           0.00                         0.00                       0.00
Autres aides prévues (7)                                                                              0.00                         0.00                       0.00
TOTAL DES RESSOURCES                                                                                  0.00                         0.00                       0.00

SOLDE ANNUEL                                                                                          0.00                         0.00                       0.00
CUMUL                                                                                                 0.00                         0.00                       0.00
Pour mémoire, dépenses du programme
passées en charges d'exploitation                                                                     0.00                         0.00                       0.00

                      Instructions pratiques concernant l'établissement du plan de financement
(1) Exercice suivant le dernier bilan produit au dossier.                                   (4) Augmentation ou diminution du besoin en fonds de roulement lié au cycle
                                                                                            d'exploitation.
(2) Tous programmes d'investissements hors programmes relevant de l'aide prévus en
terrains, bâtiments, matériels, immobilisations incorporelles. Indiquer à part les          (5) Distribution de dividendes pour les sociétés ou prélèvements pour les affaires
investissements du programme relevant de l'aide.                                            personnelles.

(3) Les dépenses du programme d'aide peuvent être immobilisées et amorties, ou bien         (6) Capacité d'autofinancement : cf. tableau "Comptes de résultats prévisionnels de
passées en charges d'exploitation. dans l'un ou l'autre cas, il doit en être tenu compte.   l'entreprise" pour la définition.

                                                                                            (7) Indiquer les financements publics obtenus ou prévus autres que l'aide




                                           Dossier de candidature Appel à Projets Recherche finalisée
Dossier de candidature Appel à Projets Recherche finalisée

								
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