Microsoft Licensing Product Use Rights by bjdpkx

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									    Droits d’utilisation des produits Microsoft




           Français – neutre (French – neutral)

                                         janvier 2008




Droits d’utilisation des produits Microsoft    janvier 2008   Page 1 sur 105
                                              Introduction

    Les présents droits d’utilisation des produits :
             Répartissent tous les produits Microsoft en neuf modèles de licence. Chaque modèle
                comprend un ensemble de conditions de licence de base.
             Identifient les produits de chaque modèle de licence.

    Conditions universelles de licence. Les Conditions universelles de licence qui suivent la Table
       des matières s’appliquent à tous les produits.

    Modèles de licence. Les présents droits d’utilisation des produits comportent neuf sections ;
      une pour chaque modèle de licence. À savoir :
                 Applications bureautiques
                 Systèmes d’exploitation de bureau
                 Outils de développement
                 Services en ligne
                 Serveurs – Systèmes d’exploitation
                 Serveurs – Serveurs de gestion
                 Serveurs – Serveur/CAL
                 Serveurs – Par processeur
                 Serveurs – Serveurs spéciaux

         La Table des matières et la présentation de chacune des sections répertorient les produits qui
         entrent dans chaque modèle de licence. Dans chaque section, nous fournissons les conditions
         générales de licence pour le modèle de licence, puis nous décrivons les conditions de licence
         spécifiques aux produits de ce modèle.

    Avantages de la Software Assurance. L’Annexe 1 contient les conditions d’utilisation qui
       s’appliquent aux avantages de la Software Assurance. La Liste des produits décrit ces
       avantages.

    Groupes de produits. Veuillez noter que les modèles de licence ne sont pas des groupes de
       produits. La Liste des produits indique dans lequel des trois groupes de produits (applications,
       systèmes, serveurs) entre chacun des produits.

    Conditions de licence d’un produit. Pour trouver les conditions de licence d’un produit, vous
       devez identifier le modèle de licence pour ce produit (voir la Table des matières). Les
       conditions de licence qui s’appliquent à l’utilisation d’un produit sont les suivantes :
                 les conditions universelles de licence ;
                 les conditions générales de licence pour ce modèle de licence ; et
                 les conditions de licence spécifiques au produit (fournies à la fin de la section du
                  modèle de licence).

    Versions antérieures et produits qui ne sont plus disponibles. Les droits d’utilisation de
       ces produits couvrent généralement les versions les plus récentes des produits disponibles.
       Pour les conditions de licence des produits qui n’apparaissent plus dans les présents droits
       d’utilisation des produits, vous devrez consulter une version antérieure. Pour rechercher la
       dernière version des droits d’utilisation des produits dans laquelle figure un produit, consultez
       la liste à l’adresse http://www.microsoftvolumelicensing.com/userights/PURRetired.aspx. Vous
       trouverez également des documents archivés sur les droits d’utilisation des produits à
       l’adresse http://www.microsoftvolumelicensing.com/userights/PURArchive.aspx. Si vous ne disposez
       pas de la version appropriée, contactez votre gestionnaire de compte ou votre revendeur.




Droits d’utilisation des produits Microsoft            janvier 2008                          Page 2 sur 105
     Clarification des droits d’utilisation des produits et
            synthèse des modifications apportées

    Les présents droits d’utilisation des produits sont destinés à vous aider à acquérir et à gérer des
    licences d’utilisation des produits Microsoft. Pour utiliser un produit existant, reportez-vous aux
    présents droits d’utilisation des produits ou à une mise à jour antérieure des droits d’utilisation
    des produits qui s’appliquent à votre utilisation du produit ou de la mise à jour. Sont identifiés ci-
    dessous les ajouts, suppressions, clarifications et autres modifications apportées aux termes de la
    licence inclus dans les mises à jour précédentes. Les clarifications sont fournies en réponse aux
    questions. Elles tiennent compte des règles Microsoft existantes relatives aux licences.

    Récapitulatif des ajouts propres à cette mise à jour (le modèle de licence est indiqué comme
    référence) :
            Applications bureautiques
             Microsoft ESP
             Microsoft Office 2008 pour Mac
             Microsoft Entourage 2008 pour Mac
             Microsoft Excel 2008 pour Mac
             Microsoft Powerpoint 2008 pour Mac
             Microsoft Word 2008 pour Mac
             Office Accounting Professional 2008
             Office Outlook 2007 avec le Gestionnaire de contacts professionnels

             Système d’exploitation de bureau
              Lecteurs DVD pour Windows Vista

             Serveurs – Systèmes d’exploitation
              Windows Server 2008 Éditions Standard, Enterprise et Datacenter
              Windows Server 2008 Éditions Standard, Enterprise et Datacenter sans Hyper-V
              Windows Server 2008 pour systèmes Itanium

             Serveurs – Serveur/CAL
              Serveurs Dynamics CRM 4.0 Éditions Professional et Enterprise
              Visual Studio Team System 2008 Team Foundation Server avec technologie SQL 2005

             Serveurs – Par processeur
              BizTalk Adapter Pack 1.0
              Visual Studio Team System 2008 Test Load Agent

             Outils de développement
              Microsoft ESP SDK
              Visual Studio Professional Edition 2008
              Visual Studio Team Development Edition 2008
              Visual StudioTeam Test Edition 2008
              Visual Studio Team Architecture Edition 2008
              Visual Studio Team Database Edition 2008
              Visual Studio Team Suite Edition 2008

             Serveur – Serveurs spéciaux
              Dynamics CRM 4.0 Workgroup Server
              Systems Center Virtual Machine Manager 2007 Workgroup Edition
              Visual Studio Team System 2008 Test Load Agent
              Windows Compute Cluster Server 2003
              Windows Web Server 2008




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             Services en ligne
              OneCare
              Software License and Protection Online Service Basic, Standard et Enterprise
              Virtual Earth Standard et Professional

    Récapitulatif des suppressions propres à cette mise à jour :
             Speech Server
                 CRM 3.0
                 MapPoint Web Services
                 Office 2004 pour Mac
                 Speech Server 2004
                 Virtual PC Express
                 Visual Studio 2005 Team Foundation Server
                 Visual Studio 2005 Team Edition for Software Developers
                 Visual Studio 2005 Team Edition for Software Testers
                 Visual Studio 2005 Team Edition for Architects
                 Visual Studio 2005 Team Edition for Database Professionals
                 Visual Studio 2005 Team Suite
                 Visual Studio 2005 Tools pour Microsoft Office System
                 Windows Server 2003 R2 Standard, Enterprise et Datacenter
                 Windows Server 2003 Web Edition

    Clarifications et autres modifications :
                 Services en ligne--Bibliothèque Learning Solutions E-Learning Library et bibliothèque
                  E-Reference Library
                  Nous avons actualisé les droits de réattribution définitive de la licence d’abonnement
                  utilisateur (USL). Si vous avez fait l’acquisition de licences d’abonnement utilisateur
                  dans le cadre d’un contrat de licence en volume existant avant janvier 2007, vous
                  pouvez continuer à réattribuer les licences utilisateur conformément aux droits de
                  réattribution précédents. À l’expiration de votre contrat, vous pouvez renouveler vos
                  licences d’abonnement utilisateur. Après le renouvellement, les droits de réattribution
                  de la licence d’abonnement utilisateur en vigueur à ce moment sont appliqués.
                 Windows Server 2008
                  Le composant Hyper-V du logiciel serveur que nous fournissons initialement avec
                  Windows Server est un code en version précommerciale/préliminaire. Par
                  conséquent, les droits d’utilisation à l’écran accompagnant ce logiciel s’appliquent à
                  l’utilisation de ce dernier.




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                      Comment utiliser les droits d’utilisation
                            des produits Microsoft

     Les droits d’utilisation des produits comportent une section pour chacun des 9 modèles
     de licence.
                Applications bureautiques – licence par copie par dispositif
                Systèmes d’exploitation de bureau – licence par copie par dispositif
                Outils de développement – licence par utilisateur
                Services en ligne – licence d’abonnement aux services + licence d’abonnement par
                utilisateur + licences d’abonnement aux modules complémentaires
                Serveurs – Systèmes d’exploitation – licence serveur + licence d’accès client + licence
                External Connector facultative
                Serveurs – Serveurs de gestion – licence serveur + licence de gestion
                Serveurs – Serveur/CAL – licence serveur + licence d’accès client + licence External
                Connector facultative
                Serveurs – Par processeur – licence par processeur
                Serveurs – Serveurs spéciaux – licence serveur

           Utilisez la Table des matières pour rechercher le modèle de licence approprié.




                                                                                       Modèles de licence




           Lisez les « Conditions universelles de licence ». Ces conditions s’appliquent à tous les
            produits.
           Lisez « A. Conditions générales de licence » pour le modèle sélectionné. Ces
            conditions s’appliquent à tous les produits répertoriés dans le modèle.




                                                                                      Recherchez les astérisques
                                                                                     (*) indiquant les Exceptions
 Produits                                                                              et les Autres conditions
                                                                                    applicables dans la Section B.




A. Conditions
générales de
   licence




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   D’autres conditions de licence spécifiques s’appliquent aux produits dont le nom est
    suivi d’un astérisque (*). Vous les trouverez répertoriées dans « B. Exceptions et
    autres conditions applicables à des produits spécifiques ».
                                                                             Exceptions et autres
                                                                          conditions applicables à des
                                                                             produits spécifiques




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                                      Table des matières

 Conditions universelles de licence                                                                         11


  Applications bureautiques Microsoft                                                                        16
    1. AutoRoute 2007                         14. Money 2007 Deluxe                28. Office Professional Plus
    2. Digital Image                              Edition                              Edition 2007
       Suite 2006                             15. Office Access 2007               29. Office Project 2007
    3. Encarta Premium 2008                   16. Office                               Éditions
                                                  Comptabilité 2008                    Professionnelle et
    4. MapPoint 2006
                                                                                       Standard
       Fleet Edition                          17. Office
                                                  Communicator 2005                30. Office Publisher 2007
    5. MapPoint 2006
       Standard Edition                       18. Office Enterprise                31. Office SharePoint
                                                  Edition 2007                         Designer 2007 :
    6. Microsoft                                                                   32. Office Small Business
                                              19. Office Excel 2007
       Entourage 2008                                                                  Edition 2007
       pour Mac                               20. Office Groove 2007
                                                                                   33. Office Édition
    7. Microsoft ESP                          21. Office InfoPath 2007
    8. Microsoft Excel 2008                                                            Standard 2007
                                              22. Office
       pour Mac                                                                    34. Office Visio 2007
                                                  InterConnect 2007
    9. Microsoft Math 3.0                                                              Éditions
                                              23. Pack multilingue                     Professionnelle et
    10. Microsoft Office 2008                     Office 2007                          Standard
        pour Mac
                                              24. Office OneNote 2007              35. Office Word 2007
    11. Microsoft
        Powerpoint 2008                       25. Office Outlook 2007              36. ProClarity Desktop
        pour Mac                              26. Office Outlook 2007                  Professional 6.3
    12. Microsoft Études avec                     avec Gestionnaire de             37. Streets and Trips 2008
        Encarta                                   contacts
                                                                                   38. Virtual PC for Mac 7.0
        Collection 2008                           professionnels
                                                                                   39. Works 9.0
    13. Microsoft Word 2008                   27. Office
        pour Mac                                  PowerPoint 2007
  Systèmes d’exploitation de bureau Microsoft                                                                22
    1. Windows Vista Business                                     2. Lecteurs DVD pour Windows Vista

  Serveurs Microsoft – Systèmes d’exploitation                                                               30
    1. Windows Server 2008 Éditions                               3. Windows Server 2008 pour systèmes
       Standard, Enterprise et Datacenter,                           Itanium
       Enterprise et Standard et                                  4. Windows Small Business Server 2003
    2. Windows Server 2008 Éditions                                  R2 Éditions Standard et Premium
       Standard sans Hyper-V, Enterprise                          5.     Windows Server 2003 pour
       sans Hyper-V et Datacenter sans                                   Small Business Server
       Hyper-V

 Serveurs Microsoft – Serveur/CAL                                                                           42




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    1. Connected Services Framework 3.0               10. Office PerformancePoint Server 2007
       Standard Edition                               11. Office Project Portfolio Server
    2. Connected Services                             12. Office Project Server 2007
       Framework Server 3.0
                                                      13. Office SharePoint Server 2007
    3. Customer Care Framework 2008
                                                      14. SQL Server 2005 (concédé sous
    4. Duet for Microsoft Office and SAP                  licence en mode Serveur-Par CAL)
    5. Serveurs Dynamics CRM 4.0 Édition                  Éditions Enterprise, Standard et
       Professional et Enterprise                         Workgroup
    6. Exchange Server 2007 Éditions                  15. Visual Studio Team System 2008
       Standard et Entreprise                             Team Foundation Server avec
    7. Identity Lifecycle Manager 2007                    technologie SQL Server 2005
    8. Office Forms Server 2007
    9. Office Communications Server 2007
       Éditions Standard et Enterprise
  Serveurs Microsoft – Par processeur                                                         51
    1. BizTalk Adapter Pack 1.0                       5. SQL Server 2005 (concédé sous
    2. BizTalk Server 2006 R2 Branch,                    licence en mode Par processeur)
       Éditions Standard et Enterprise                   Éditions Workgroup, Standard et
                                                         Enterprise
    3. Commerce Server 2007 Éditions
       Standard et Entreprise                         6. Visual Studio Team System 2008 Test
                                                         Load Agent
    4. Internet Security and Acceleration
       Server 2006 Éditions Standard et
       Enterprise

  Outils de développement Microsoft                                                           56
    1. BizTalk Server 2006 R2 Édition                 9. SQL Server 2005 Developer Edition
       Developer                                      10. TechNet Direct
    2. Expression Blend 1.0                           11. TechNet Plus
    3. Expression Design 1.0                          12. Visual FoxPro 9.0
    4. Expression Media 1.0                           13. Visual SourceSafe 2005
    5. Expression Studio 1.0                          14. Visual Studio Professional Edition 2008
    6. Expression Web 1.0                             15. Visual Studio Team Development
    7. Microsoft ESP SDK                                  Edition 2008, Team Test Edition 2008,
    8. Systèmes d’exploitation MSDN                       Team Architecture Edition 2008, Team
       Éditions Professional, Enterprise,                 Database Edition 2008
       Universal et Premium                           16. Visual Studio Team Suite Edition 2008

  Serveurs Microsoft – Serveurs de gestion                                                    63
    1. System Center Operations                       5. System Center Essentials 2007 et
       Manager 2007                                      technologie SQL Server 2005
    2. System Center Essentials 2007 et               6. System Center Operations
       technologie SQL Server 2005                       Manager 2007
    3. System Center Data Protection                  7. System Center Essentials 2007 et
       Manager (DPM) 2007                                technologie SQL Server 2005
    4. System Center Essentials 2007                  8. System Center Virtual Machine

 Serveurs Microsoft – Serveurs spéciaux                                                      75
                                                             Manager
    1. Compute Cluster Pack




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    2. Connected Services Framework SBE                       12. Software Licensing and Protection
       Server Billing 3.0                                         Services 2008 Éditions Standard et
    3. Connected Services Framework SBE                           Entreprise
       Server Order Handling 3.0                              13. System Center Reporting
    4. Dynamics CRM 4.0 Workgroup Server                          Manager 2006

    5. Identity Lifecycle Manager 2007 –                      14. System Center Virtual Machine
       Édition Windows Live                                       Manager 2007 Édition Workgroup

    6. Microsoft Services pour Netware 5.03                   15. Windows Compute Cluster
                                                                  Server 2003
    7. Office Forms Server 2007 pour les
       sites Internet                                         16. Windows Server 2003 Compute
                                                                  Cluster Edition
    8. Office Groove Serve 2007
                                                              17. Virtual Server 2005 R2 Éditions
    9. Office SharePoint Server 2007 pour les                     Standard et Enterprise
       sites Internet
                                                              18. Visual Studio Team System 2008 Test
    10. Office SharePoint Server 2007 pour les                    Load Agent
        Éditions Search Standard et Enterprise
                                                              19. Windows Web Server 2008
    11. Office SharePoint Server 2007 pour
        Search (Édition Standard) et
        technologie SQL Server 2005

 Services en ligne Microsoft                                                                           84
    1.   Antigen pour la messagerie instantanée               14. Microsoft Learning Solutions eLearning
    2.   Automated Service Agent                                  Library
                                                              15. Microsoft Learning Solutions eReference
    3.   Forefront Client Security
                                                                  Library
    4.   Forefront Client Security avec la
                                                              16. Microsoft Learning Solutions Technical
         technologie SQL Server 2005
                                                                  eLearning Course Collection
    5.   Forefront Security pour Exchange Server              17. Microsoft Learning Solutions MCP Exam
    6.   Forefront Security pour External Connector               Voucher Services
         Exchange Server                                      18. MSN Encarta Premium et Academic
    7.   Forefront Security pour SharePoint                   19. Office Groove Enterprise Services
    8.   Forefront Security pour SharePoint pour              20. Office Live Communications Server Public
         les sites Internet                                       Instant Messaging Connectivity
    9.   Console de gestion Forefront Server                  21. Office Live Meeting Éditions Standard et
         Security                                                 Professional
    10. Microsoft Exchange Hosted Archive                     22. OneCare
    11. Microsoft Exchange Hosted Continuity
                                                              23. Software License and Protection (SLP)
    12. Microsoft Exchange Hosted Encryption                      Online Service Basic, Standard et
    13. Microsoft Exchange Hosted Filtering                       Enterprise, Virtual Earth Standard et
                                                                  Professional



 Annexe 1 – Avantages de la Software Assurance                                                         99




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    1. Corporate Error Reporting                               9. Windows Fundamental for Legacy PCs
    2. Droits de récupération à froid en cas                   10. Windows Vista Enterprise et Ultimate
       de sinistre                                             11. Droit d’utilisation en réseau de
    3. Environnement de                                            Windows Vista (démarrage à distance)
       préinstallation Windows                                 12. Windows Vista Enterprise Centralized
    4. E -Learning                                                 Desktop et Windows Vista Enterprise
    5. Support de l’abonnement TechNet                             Centralized Desktop pour la Software
       Plus                                                        Assurance

    6. Licences Step-Up                                        13. Microsoft Desktop Optimization Pack
                                                                   pour la Software Assurance
    7. MSDN
    8. Services d’assistance technique inclus
       dans la Software Assurance




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                       Conditions universelles de licence


Les présentes conditions de licence s’appliquent à votre utilisation de tous les logiciels et
services en ligne Microsoft concédés sous licence conformément aux termes de votre
contrat de licence en volume.


    A. Vos droits d’utilisation. Conformément à votre contrat de licence en volume, y compris les
       présents droits d’utilisation des produits et la Liste des produits, vous pouvez utiliser les
       logiciels et les services en ligne de la manière décrite dans les présents droits d’utilisation des
       produits.
    B. Droits d’utilisation d’autres versions. Les conditions de licence pour certains produits
       permettent l’utilisation d’une ou plusieurs copies ou instances à la fois. Pour chacun de ces
       produits, pour chaque copie ou instance autorisée, vous pouvez créer, stocker et exécuter, au
       lieu de la version concédée sous licence, une copie ou une instance de :
                 version antérieure ;
                 version linguistique autorisée différente ;
                 version de plateforme disponible différente (par exemple, 32 bits ou 64 bits).
    C. Programmes de tiers. Si d’autres conditions accompagnent un programme concédé sous
       licence par un tiers, ces conditions s’appliquent à son utilisation.
    D. Code en version précommerciale/préliminaire. Si d’autres conditions accompagnent le
       code en version précommerciale/préliminaire, lesdites conditions s’appliquent à son
       utilisation.
    E. Mises à jour et compléments. Il est possible que nous vous fournissions une mise à jour
       ou un complément du logiciel concédé sous licence. Dans ce cas, vous êtes autorisé à utiliser
       la mise à jour ou le complément avec le logiciel. Si d’autres conditions accompagnent une
       mise à jour ou un complément, lesdites conditions s’appliquent à son utilisation.
    F. Interdiction d’hébergement à des fins commerciales. Vous n’êtes pas autorisé à
       héberger des logiciels à des fins commerciales.
    G. Restrictions techniques. Restrictions techniques. Vous devez respecter les restrictions
       techniques du logiciel qui autorisent uniquement son utilisation de certaines façons. Vous ne
       pouvez pas les contourner. Des informations supplémentaires sont disponibles sur le site
       Internet http://www.microsoftvolumelicensing.com/userights/TechLimit.aspx.
    H. Autres droits. Les droits d’accès au logiciel sur un dispositif quelconque ne vous autorisent
       pas à exploiter des brevets appartenant à Microsoft ou tous autres droits de propriété
       intellectuelle de Microsoft sur le logiciel ou tous dispositifs qui accèdent à ce dispositif.
    I.   Documentation. Tout utilisateur disposant d’un accès valide à votre ordinateur ou à votre
         réseau interne peut copier et utiliser la documentation à des fins de référence interne. La
         documentation ne comprend pas la documentation électronique.
    J. Activation du produit. Certains produits et services en ligne nécessitent une activation ou
       une clé de licence en volume en vue de leur installation ou accès. Pour plus d’informations,
       cliquez sur le lien « Activer » sur le site http://www.microsoft.com/licensing. Vous êtes
       responsable de l’utilisation des clés qui vous sont attribuées et de l’activation des produits à
       l’aide des ordinateurs de service de gestion des clés (KMS).
                 Vous n’êtes pas autorisé à révéler les clés à des tiers.
                 Vous n’êtes pas autorisé à fournir un accès non sécurisé aux ordinateurs KMS sur un
                  réseau dépourvu de contrôle comme Internet.




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    K. Services Internet. Microsoft peut fournir des services Internet avec les produits. Ces
       services peuvent être modifiés ou interrompus à tout moment. Vous n’êtes pas autorisé à
       utiliser lesdits services d’une façon qui peut y porter atteinte ou perturber leur utilisation par
       un autre utilisateur. Vous n’êtes pas autorisé à tenter d’accéder de façon non autorisée aux
       services, données, comptes ou réseaux de toute autre manière.
    L. Fonctionnalité supplémentaire. Nous pouvons ajouter des fonctionnalités aux logiciels ou
       services en ligne. D’autres conditions de licence et redevances peuvent s’appliquer.
    M. Utilisation de plusieurs produits ou fonctionnalités ensemble. Vous avez besoin d’une
       licence pour chaque produit et pour chaque fonctionnalité acquise sous licence séparément
       qui sont utilisés sur un dispositif ou par un utilisateur. Par exemple, si vous utilisez Office sur
       Windows, vous avez besoin de licences pour Office et pour Windows. De la même façon, pour
       accéder aux Services Terminal Server dans Windows Server, vous avez besoin d’une CAL
       Windows Server et d’une CAL pour les Services Terminal Server.
    N. Polices. Pendant le fonctionnement du logiciel, vous êtes autorisé à utiliser ses polices afin
       d’afficher et d’imprimer le contenu. Vous êtes uniquement autorisé à
                 incorporer des polices au contenu selon les autorisations accordées par les
                  restrictions d’incorporation des polices ; et
                 les télécharger temporairement vers une imprimante ou un autre dispositif de sortie
                  en vue d’en imprimer le contenu.
    O. .Logiciel .NET Framework. Le logiciel des produits répertoriés ci-dessous contient le
       logiciel Microsoft. NET Framework. Ce logiciel fait partie de Microsoft Windows. Les conditions
       de licence pour Microsoft Windows stipulées dans la section Serveurs Microsoft – Systèmes
       d’exploitation des présents droits d’utilisation des produits s’appliquent à l’utilisation du
       logiciel Microsoft.
                 SQL Server 2005
                 System Center Essentials 2007 et System Center Essentials 2007 avec la technologie
                  SQL Server 2005
                 Visual Studio 2008 et Visual Studio Team System 2008 (tous les produits)
                 BizTalk Server
    P. Tests d’évaluation.
         i.   Logiciel. Vous devez obtenir l’accord écrit préalable de Microsoft avant de révéler à des
              tiers les résultats des tests d’évaluation du logiciel serveur ou de tout logiciel
              supplémentaire qui l’accompagne. Cela s’applique aux produits du modèle de licence
              Serveurs Microsoft ou Outils de développement Microsoft (voir la Table des matières).
              Cela ne s’applique pas à Microsoft. NET Framework (voir ci-après) ni aux produits
              suivants : Class Server, Live Communications Server, Systems Center Operations
              Manager, SharePoint Portal Server, System Center Data Protection Manager, System
              Center Essentials, Systems Management Server, Virtual Server, Windows Server,
              Microsoft Services pour Netware, Windows Services pour UNIX, Windows Small Business
              Server. En revanche, cela s’applique à la technologie SQL, le cas échéant, qui est
              concédée sous licence avec ces produits.
         ii. Microsoft .NET Framework. Le logiciel peut inclure un ou plusieurs composants de
             .NET Framework (les « Composants .NET »). Dans ce cas, vous pouvez effectuer des
             tests d’évaluation interne de ces composants. Vous êtes autorisé à divulguer les résultats
             des tests d’évaluation de ces composants, à condition de respecter les conditions
             stipulées à l’adresse suivante : http://go.microsoft.com/fwlink/?LinkID=66406. Nonobstant un
             autre contrat conclu avec Microsoft, si vous divulguez lesdits résultats des tests, Microsoft
             est autorisé à divulguer les résultats des tests d’évaluation effectués sur vos produits
             concurrents du composant .NET applicable, à condition de respecter les conditions
             stipulées à l’adresse suivante : http://go.microsoft.com/fwlink/?LinkID=66406.




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    Q. Multiplexage. Du matériel ou un logiciel que vous utilisez pour :
                 regrouper les connexions,
                 rediriger les informations ;
                 réduire le nombre de dispositifs ou d’utilisateurs qui accèdent directement au produit
                  ou qui l’utilisent, ou
                 réduire le nombre de dispositifs ou d’utilisateurs gérés directement par le produit ;
         (parfois également appelé matériel ou logiciel de « multiplexage » ou de « concentration »),
         ne réduit pas le nombre de licences dont vous avez besoin.
    R. Code distribuable. Le logiciel ou le service en ligne peut contenir du code que vous êtes
       autorisé à distribuer dans des programmes que vous développez, sous réserve des conditions
       ci-après.

         i.   Droit d’utilisation et de distribution. Le code et les fichiers texte répertoriés ci-après
              constituent le « Code distribuable ».

                 Fichiers REDIST.TXT. Vous êtes autorisé à copier et distribuer la version en code
                  objet du code contenu dans les fichiers REDIST.TXT.
                 Code échantillon. Vous êtes autorisé à modifier, copier et distribuer les versions en
                  code source et objet du « code échantillon ».
                 Fichiers OTHER-DIST.TXT. Vous êtes autorisé à copier et à distribuer la version en
                  code objet du code répertorié dans les fichiers OTHER-DIST.TXT.
                 Distribution par des tiers. Vous pouvez autoriser les distributeurs de vos programmes
                  à copier et à distribuer le Code distribuable en tant que partie intégrante de ces
                  programmes.
                 Conditions de licence supplémentaires pour MSDN Universal, MSDN Premium et
                  Visual FoxPro 9,0.
                  o    MSDE 2000. Le Code distribuable comprend Microsoft SQL Server 2000 Desktop
                       Engine (MSDE 2000). Vous êtes autorisé à copier et à distribuer la version en
                       code objet de MSDE 2000.
                 Conditions de licence supplémentaires pour les services Windows pour UNIX.
                  o    Composant client de synchronisation des mots de passe. Le Code distribuable
                       comprend le code source dans le répertoire UNIX. Vous êtes autorisé à copier, à
                       modifier et à distribuer ce code source afin de l’utiliser avec un système
                       d’exploitation UNIX.
                 Conditions de licence supplémentaires pour les produits de la section Outils de
                  développement des présents droits d’utilisation des produits. Le logiciel peut
                  également contenir le Code distribuable ci-après. Vous êtes autorisé à :
                  o    Microsoft Merge Modules. Copier et distribuer le résultat non modifié de
                       Microsoft Merge Modules ;
                  o    MFC, ATL et CRT. Modifier la version en code source de Microsoft Foundation
                       Classes (MFC), Active Template Libraries (ATL) et C runtimes (CRT) pour
                       concevoir, développer et tester vos programmes, et copier et distribuer la version
                       en code objet de vos fichiers modifiés sous un autre nom ;
                  o    MDAC. Copier et distribuer la version en code objet du fichier MDAC_TYP.EXE ; et
                  o    Bibliothèque d’images. Copier et distribuer les images et animations dans la
                       Bibliothèque d’images de la façon décrite dans la documentation du logiciel. Vous
                       êtes également autorisé à modifier ce contenu. Si vous modifiez le contenu, celui-ci
                       doit être utilisé en conformité avec les droits d’utilisation du contenu non modifié.




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         ii. Conditions de distribution. Pour tout Code distribuable que vous distribuez, vous
             devez :
                    y ajouter des fonctionnalités importantes et principales au sein de vos programmes,
                    exiger que les distributeurs et les utilisateurs finaux externes acceptent des
                     conditions qui protègent le Code distribuable au moins autant que le contrat de
                     licence en volume, y compris les présents droits d’utilisation des produits et la Liste
                     des produits,
                    afficher votre propre mention de droits d’auteur valable sur vos programmes et
                    garantir et défendre Microsoft contre toute réclamation, y compris pour les
                     honoraires d’avocats, qui résulterait de la distribution ou l’utilisation de vos
                     programmes.
         iii. Restrictions de distribution. Vous n’êtes pas autorisé à :
                    modifier toute mention de droits d’auteur, de marques ou de droits de propriété
                     industrielle pouvant figurer dans le Code distribuable,
                    utiliser les marques de Microsoft dans les noms de vos programmes ou d’une façon
                     qui suggère que vos programmes sont fournis ou recommandés par Microsoft,
                    distribuer le Code distribuable, autre que le code répertorié dans les fichiers OTHER-
                     DIST.TXT, en vue de son exécution sur une plate-forme autre que la plate-
                     forme Windows,
                    inclure le Code distribuable dans des programmes malveillants, trompeurs ou interdits
                     par la loi, ou
                    modifier ou distribuer le code source de tout Code distribuable de manière à ce qu’il
                     fasse l’objet, en tout ou partie, d’une Licence Exclue. Une Licence Exclue implique
                     comme condition d’utilisation, de modification ou de distribution, que :
                     o   le code soit divulgué ou distribué sous forme de code source, ou
                     o   d’autres aient le droit de le modifier.


Les conditions de licence ci-après s’appliquent à l’utilisation des produits répertoriés dans
les modèles de licence Serveurs Microsoft. Elles s’appliquent également à l’utilisation de
Windows Vista Édition Intégrale et Édition Entreprise.
    A. Instance. Vous créez une « instance » du logiciel en exécutant la procédure ou le
       programme d’installation du logiciel. Vous pouvez également créer une instance en
       dupliquant une instance existante. Les références au logiciel comprennent les « instances »
       de ce dernier.
    B. Exécution d’une instance. Vous « exécutez une instance » du logiciel en la chargeant en
       mémoire et en exécutant une ou plusieurs de ses instructions. Une fois en cours d’exécution,
       une instance est considérée active (que ses instructions continuent de s’exécuter ou non) tant
       qu’elle n’est pas supprimée de la mémoire.
    C. Environnement de système d’exploitation. Un « environnement de système
       d’exploitation » correspond à
            i.       tout ou partie d’une instance d’un système d’exploitation, ou tout ou partie d’une
                     instance d’un système d’exploitation virtuel (ou émulé d’une quelconque autre
                     manière) qui active une identité de machine distincte (nom d’ordinateur principal ou
                     identificateur unique similaire) ou des droits d’administration distincts, et
           ii.       des instances d’applications, le cas échéant, configurées pour s’exécuter sur l’instance
                     du système d’exploitation ou les parties identifiées ci-dessus.




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         Il existe deux types d’environnement de système d’exploitation : physique et virtuel. Un
         environnement de système d’exploitation physique est configuré pour s’exécuter directement
         sur un système matériel physique. L'instance du système d'exploitation utilisée pour exécuter
         le logiciel de virtualisation matérielle (par exemple Microsoft Virtual Server ou des
         technologies similaires) ou pour fournir des services de virtualisation matérielle (par exemple
         la technologie de virtualisation Microsoft ou des technologies similaires) est considérée
         comme un élément de l'environnement de système d'exploitation physique. Un
         environnement de système d’exploitation virtuel est configuré pour s’exécuter sur un système
         matériel virtuel (ou émulé d’une quelconque autre manière). Un système matériel physique
         peut disposer de l’un ou des deux environnements suivants :
            i.    un environnement de système d’exploitation physique ;
           ii.    un ou plusieurs environnements de système d’exploitation virtuels.
    D. Serveur. Un serveur est un système matériel physique capable d’exécuter le logiciel serveur.
       Une partition matérielle ou lame est considérée comme un système matériel physique
       distinct.
    E. Attribution d’une licence. Attribuer une licence signifie simplement désigner cette licence
       pour un dispositif ou un utilisateur.
    F. Dissociation du logiciel. Vous n’êtes pas autorisé à dissocier le logiciel afin de l’utiliser
       dans plusieurs environnements de système d’exploitation sous une licence unique, sauf si
       cette opération est expressément permise. Cela s’applique même si les environnements de
       système d’exploitation se trouvent sur le même matériel physique.
    G. Processeurs physiques et virtuels. Un processeur physique est un système matériel
       physique. Les environnements de système d’exploitation physiques utilisent des processeurs
       physiques. Un processeur virtuel est un processeur d’un système matériel virtuel (ou émulé).
       Les environnements de système d’exploitation virtuels utilisent des processeurs virtuels. Un
       processeur virtuel dispose du même nombre d’unités d’exécution et de cœurs que chacun des
       processeurs physiques du système matériel physique sous-jacent.




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 Applications bureautiques Microsoft
 Modèle de licence : par copie par dispositif
 Cette section traite des produits répertoriés ci-après (pour les produits signalés par un
 astérisque, consultez également le paragraphe B). Elle s’applique également aux
 produits ajoutés à ce modèle de licence dans la Liste des produits.
   1. AutoRoute 2007*                14. Money 2007 Deluxe            27. Office
   2. Digital Image                      Edition*                         PowerPoint 2007*
         Suite 2006                           15. Office Access 2007*           28. Office Professional
    3. Encarta                                16. Office Accounting                 Plus Edition 2007*
       Premium 2008*                              Professional 2008*            29. Office Project 2007
    4. MapPoint 2006                          17. Office                            Éditions
       Fleet Edition*                             Communicator 2007*                Professionnelle et
                                              18. Office Enterprise                 Standard
    5. MapPoint 2006
       Standard Edition*                          Edition 2007*                 30. Office Publisher
    6. Microsoft                              19. Office Excel 2007*            31. Office SharePoint
       Entourage 2008                         20. Office                            Designer 2007*
       pour Mac                                   Groove 2007*                  32. Office Small
    7. Microsoft ESP*                         21. Office                            Business
    8. Microsoft                                  InfoPath 2007*                    Edition 2007*
       Excel 2008 pour                                                          33. Office Standard
                                              22. Office
       Mac*                                                                         Edition 2007*
                                                  InterConnect 2007
    9. Microsoft Math 3.0
                                              23. Pack multilingue              34. Office Visio 2007
    10. Microsoft Office 2008                                                       Éditions
                                                  Office 2007
        pour Mac*                                                                   Professionnelle et
    11. Microsoft                             24. Office
                                                                                    Standard
        Powerpoint 2008                           OneNote 2007*
                                                                                35. Office Word 2007*
        pour Mac*                             25. Office
    12. Microsoft Études                          Outlook 2007*                 36. ProClarity Desktop
        avec Encarta                                                                Professional 6.3
                                              26. Office Outlook 2007
        Collection 2008*                          avec Gestionnaire             37. Streets and
    13. Microsoft Word 2008                       de contacts                       Trips 2008*
        pour Mac*                                 professionnels*               38. Virtual PC for Mac 7.0
                                                                                39. Works 9.0*



A   Conditions générales de licence. Vous disposez des droits ci-après pour chaque
    licence acquise.

I) Installation et droits d’utilisation.
    a) Dispositif concédé sous licence. Avant d’utiliser le logiciel sous licence, vous devez
       affecter cette licence à un périphérique (système matériel physique). Ce dispositif est le
       « dispositif concédé sous licence ». Une partition matérielle ou une lame est considérée
       comme un dispositif distinct.
            Vous êtes autorisé à installer et à utiliser un nombre quelconque de copies du logiciel ou
             de toute version antérieure du logiciel sur le dispositif concédé sous licence.
            Sauf disposition contraire dans la section « Accès à distance » ci-après, un seul utilisateur
             à la fois est autorisé à utiliser les copies sur le dispositif concédé sous licence.
            Vous êtes autorisé à réattribuer une licence, mais pas à court terme (c’est-à-dire pas
             dans les 90 jours après la dernière attribution). Si vous réattribuez une licence, le
             dispositif auquel vous réattribuez la licence devient le nouveau dispositif concédé sous
             licence pour cette licence.




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    b) Dispositif portable. Vous êtes autorisé à en installer une copie sur un dispositif portable à
       des fins d’utilisation par l’unique utilisateur principal du dispositif concédé sous licence.
    c) Périphérique réseau. Vous êtes autorisé à installer des copies supplémentaires sur un
       périphérique réseau. Vous ne pouvez utiliser ces copies que conformément à la description
       faite dans la section Accès à distance.


II) Conditions de licence et/ou droits d’utilisation supplémentaires.
    a) Accès à distance. Vous pouvez accéder au logiciel et l’utiliser à distance à partir d’un autre
       dispositif comme indiqué ci-dessous.
            Utilisateur principal. L’utilisateur principal unique du dispositif hébergeant la session
             bureau à distance peut accéder au logiciel et l’utiliser à distance à partir d’un autre
             dispositif. Aucun autre utilisateur n’est autorisé à utiliser le logiciel simultanément et avec
             la même licence, sauf pour fournir des services d’assistance technique.
            Autres utilisateurs. Tout utilisateur peut accéder au logiciel et l’utiliser à distance à
             partir d’un dispositif concédé sous licence séparément.
            Assistance à distance. Vous pouvez autoriser d’autres dispositifs à accéder au logiciel
             pour vous fournir des services d’assistance. Vous n’avez pas besoin de licences
             supplémentaires pour cet accès.
    b) Éléments multimédias et modèles. Vous pouvez utiliser et copier dans des documents et
       projets que vous créez des photographies, images clip art, animations, sons, musiques,
       formes, clips vidéo et modèles inclus dans le logiciel et prévus pour une telle utilisation. Vous
       êtes autorisé à distribuer ces documents et projets à des fins non commerciales. Si vous
       souhaitez utiliser les éléments multimédias ou les modèles à toute autre fin, accédez au site
       http://www.microsoft.com/permission pour savoir si leur utilisation est autorisée.




B   Exceptions et autres conditions applicables à des produits spécifiques.

Pour Encarta Collection 2008 et Microsoft Études avec Encarta Collection 2008 :
Consentement pour les services Internet. La fonctionnalité du logiciel décrite ci-après se
connecte aux systèmes informatiques de Microsoft ou de fournisseurs de services via Internet. Dans
certains cas, vous ne recevrez pas de notification de connexion. Cette fonctionnalité utilise des
protocoles Internet, qui transmettent des informations aux systèmes appropriés, telles que
l’adresse IP, le type de système d’exploitation, le navigateur, le nom et la version du logiciel que vous
utilisez, ainsi que le code de langue du dispositif sur lequel vous avez installé le logiciel. Microsoft
n’utilise ces informations que dans le but de mettre à votre disposition les services Internet. Microsoft
n’utilise pas ces informations pour vous identifier ou vous contacter. Vous pouvez désactiver cette
fonctionnalité. Pour plus d’informations sur celle-ci, consultez la documentation du logiciel. En utilisant
cette fonctionnalité, vous consentez à la transmission de ces informations.
Fonctionnalités de contenu Web. Les fonctionnalités du logiciel peuvent extraire du contenu
associé de Microsoft et vous le transmettre. Pour fournir ce contenu, ces fonctionnalités
communiquent à Microsoft le type de système d’exploitation, le nom et la version du logiciel que vous
utilisez, le type de navigateur et le code de langue du dispositif sur lequel vous avez installé le logiciel.
Parmi ces fonctionnalités, citons les images clipart, les modèles, la formation en ligne, l’assistance en
ligne et Appshelp. Vous pouvez décider de ne pas faire appel à ces fonctions de contenu Web.




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Pour MapPoint 2006 Éditions Fleet et Standard, Streets & Trips 2008 et AutoRoute 2007 :
Utilisation de cartes.
            Vous êtes autorisé à copier des cartes et des informations issues de cartes pour un usage
             interne et à des fins non commerciales.
            Vous vous engagez à ne pas modifier les mentions de droits d’auteur.
            Vous n’êtes pas autorisé à utiliser le logiciel pour créer des clients potentiels.
            Certaines des informations du logiciel peuvent être inexactes et peuvent produire des
             résultats incorrects. Ne vous attendez pas à ce que le logiciel fournisse ou décrive des
             distances, directions ou caractéristiques géographiques exactes. Vous ne devez pas
             utiliser le logiciel de façon inappropriée.


Pour MapPoint 2006 Éditions Fleet et Standard :
Utilisation de cartes.
            Vous n’êtes pas autorisé à fournir un guidage routier en temps réel. Vous n’êtes pas
             autorisé à calculer ou à recommander un itinéraire ou l’ordre des destinations en fonction
             de l’emplacement de plusieurs véhicules.
            Vous êtes autorisé à connecter le dispositif acquis sous licence aux systèmes de votre
             véhicule uniquement pour être alimenté ou utiliser son système audio pour générer les
             notifications de guidage basées sur la voix du logiciel.
            Vous n’êtes pas autorisé à utiliser le logiciel pour interagir avec ces systèmes du véhicule
             de toute autre manière.

Applications Parc automobile. Les applications Parc Automobile sont des logiciels qui utilisent
MapPoint, et des données de capteur utilisées spécialement avec plusieurs véhicules afin de fournir
des informations de position (tels que les systèmes GPS et les dispositifs de triangulation). Vous êtes
autorisé à utiliser MapPoint avec des applications Parc Automobile uniquement si vous possédez une
licence MapPoint Fleet Edition. Cette édition vous permet d’utiliser le logiciel avec des applications
Parc Automobile quelle que soit la taille du parc automobile.


Pour Microsoft ESP
Vous pouvez copier, utiliser et présenter des images et des enregistrements de films de vos
applications exécutées dans le logiciel. Vous n'êtes autorisés à utiliser ces images et enregistrements
à aucune autre fin.
Le Gouvernement de la Nouvelle-Zélande exige des conditions supplémentaires. Consultez le site
Internet http://www.microsoft.com/ESP/About/Legal/
section « Disclaimers, Notices and Cautionary Notes. »




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Pour Money 2007 Deluxe Edition :
Consentement pour les mises à jour et services Internet. Le logiciel contient des fonctions qui
se connectent aux systèmes informatiques de Microsoft ou d’un fournisseur de services si vous utilisez
les fonctions pendant l’accès à Internet. Vous devrez peut-être verser des frais pour obtenir ces
services séparément auprès d’un fournisseur de services. L’utilisation des mises à jour et services
Internet peut transmettre des informations aux systèmes correspondants, y compris les noms de
comptes, les transactions financières, les bénéficiaires, les plafonds de budget et les paramètres
d’alerte. Dans certains cas, vous ne recevrez pas d’avis de connexion. Vous pouvez désactiver ces
fonctionnalités ou ne pas les utiliser. Pour plus d’informations sur ces fonctionnalités, consultez la
documentation relative au logiciel. Microsoft peut télécharger et installer sur votre ordinateur des
mises à jour pour le logiciel, y compris les mises à jour nécessaires pour que vous puissiez continuer
à utiliser les services Internet. En utilisant ces fonctions, vous consentez à la transmission de ces
informations et aux conditions d’utilisation des fonctionnalités contenues dans les règles des services
Internet pour Money disponibles à l’adresse http://www.microsoft.com/money/internet_essentials.mspx.
Microsoft se réserve le droit d’interrompre ces services Internet à tout moment.


Pour les produits et suites Office System :
Consentement pour les services Internet. Les fonctionnalités du logiciel décrites ci-après se
connectent aux systèmes informatiques de Microsoft ou de fournisseurs de services via Internet. Dans
certains cas, vous ne recevrez pas d’avis de connexion. Vous pouvez désactiver ces fonctionnalités ou
ne pas les utiliser. Pour plus d’informations sur celles-ci, consultez http://www.office.microsoft.com/en-
us/FX010986541033.aspx. En utilisant ces fonctions, vous consentez à la transmission de ces
informations. Microsoft n’utilise pas ces informations afin de vous identifier ou de vous contacter.
Informations sur l’ordinateur. Cette fonctionnalité utilise des protocoles Internet, qui
transmettent des informations aux systèmes appropriés, telles que l’adresse IP, le type de système
d’exploitation, le navigateur, le nom et la version du logiciel que vous utilisez, ainsi que le code de
langue du dispositif sur lequel vous avez installé le logiciel. Microsoft n’utilise ces informations que
dans le but de mettre à votre disposition les services Internet.
Fonctionnalités de contenu Web. Les fonctionnalités du logiciel peuvent extraire du contenu
associé de Microsoft et vous le transmettre. Parmi ces fonctionnalités, citons le clip art, les modèles,
la formation en ligne, l’assistance en ligne et Appshelp. Vous pouvez décider de ne pas faire appel à
ces fonctions de contenu Web.
Certificats numériques. Le logiciel utilise des certificats numériques. Ces certificats numériques
confirment l’identité des utilisateurs Internet envoyant des informations cryptées selon la
norme X.509. Ils peuvent également être utilisés pour signer numériquement des fichiers et macros
pour vérifier l’intégrité et l’origine des contenus des fichiers. Le logiciel extrait les certificats et met à
jour les listes de révocation des certificats à l’aide d’Internet, le cas échéant.
Gestion des droits relatifs à l’information. Le logiciel contient une fonctionnalité qui vous permet
de créer des contenus qui ne peuvent pas être imprimés, copiés ou envoyés à des tiers sans votre
autorisation. Vous devez vous connecter au site Web de Microsoft pour utiliser cette fonctionnalité
pour la première fois. Une mise à jour est nécessaire une fois par an. Pour cela, vous devrez vous
reconnecter au site Web de Microsoft. Pour plus d’informations, visitez le site
http://www.office.microsoft.com/en-us/assistance/HA010397891033.aspx. Vous pouvez décider de ne pas
faire appel à cette fonctionnalité.
Logiciel Groove et services. Si le logiciel inclut Microsoft Office Groove (« Groove »), Groove vous
autorisera à communiquer directement avec des tiers via l’Internet. Si vous n’êtes pas sur Internet,
vos communications seront cryptées et envoyées via des serveurs Microsoft en vue d’une livraison
ultérieure. Vous ne pouvez pas désactiver ce service.




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Groove divulgue certaines informations sur votre compte Groove et sur votre ordinateur à vos
contacts. Par exemple, si vous : Par exemple, si vous :
           ●    ajoutez un contact à votre liste de contacts,
           ●    importez votre compte utilisateur sur un nouveau dispositif,
           ●    mettez à jour les informations dans votre « identité contact », ou
           ●    envoyez une invitation à l'espace de travail Groove en utilisant une URL pour référencer
                le fichier d'invitation, des informations sur vous et vos dispositifs peuvent être envoyées
                à vos contacts. Si vous configurez Groove pour utiliser des serveurs Microsoft, ceux-ci
                collecteront des informations sur vos ordinateurs et comptes utilisateurs.
  Pour plus d’informations, consultez la déclaration de confidentialité de Microsoft Office Groove 2007
  sur le site http://www.office.microsoft.com/en-us/products/FX101153391033.aspx.


Pour Office Édition Professionnelle Plus 2007 et Office Édition Enterprise 2007 :


Licences Work-at-Home (« WAH ») (Travail à domicile) Pour chaque licence WAH
acquise, l’utilisateur principal d’un dispositif sur lequel vous exécutez une copie du logiciel acquise
sous licence séparément (dispositif de travail) peut installer et utiliser une copie du logiciel sur un
dispositif à domicile (utilisateur travaillant à domicile). Si vous mettez à niveau le logiciel sur le
dispositif de travail, l’utilisateur travaillant à domicile peut procéder à la mise à niveau sur le dispositif
à domicile. Le droit de l’utilisateur travaillant à domicile d’utiliser le logiciel prend fin lorsque cet
utilisateur quitte votre organisation. À ce moment-là, cet utilisateur doit désinstaller le logiciel du
dispositif à domicile.
Kit de ressources Office.
               Installation et droits d’utilisation. Vous êtes autorisé à installer et à utiliser un nombre
                quelconque de copies du Kit de ressources Office.
               Distribution. Vous êtes autorisé à copier et à distribuer le Kit de ressources Office.
                Chaque copie doit être complète et inclure les mentions de droits d’auteur et de
                marques. Vous devez exiger que les utilisateurs finaux acceptent des conditions qui
                protègent le logiciel au moins autant que votre accord de licence en volume, y compris
                les présents droits d’utilisation des logiciels.
Composant Web Office. Vous êtes autorisé à installer et à utiliser un nombre quelconque de copies
du logiciel Composant Web Office. Vous êtes autorisé à utiliser le composant uniquement pour
afficher et imprimer des copies de documents, de textes et d’images statiques créés à l’aide dudit
logiciel. Il n’est pas nécessaire d’obtenir des licences d’utilisation distinctes pour ces copies du
composant si vous les utilisez à ces fins.


Pour Office SharePoint Designer 2007 :
Composants Web. Le logiciel intègre des composants Web pour le composant des titres de
l’actualité MSNBC, le composant Cotations Boursières de MSN MoneyCentral et le composant MSN
Search. Vous êtes autorisé à utiliser ces composants Web uniquement sur des sites Web que vous
créez. Vous êtes autorisé à modifier les composants Web dans la limite autorisée par le logiciel. Vous
n’êtes pas autorisé à utiliser séparément les marques ou logos figurant sur les composants Web. Vous
n’êtes pas autorisé à désactiver ou rediriger les liens contenus dans les composants Web. Vous n’êtes
pas autorisé à utiliser les composants Web pour indiquer de façon implicite un rapport avec Microsoft
ou MSNBC, dénigrer Microsoft, MSNBC ou leurs produits, logiciels ou services ou violer la législation.




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Works 9.0 :
Visionneuse PowerPoint.
               Installation et droits d’utilisation. Vous êtes autorisé à installer et utiliser un nombre
                quelconque de copies de la Visionneuse PowerPoint.
               Distribution. Vous pouvez copier et distribuer la Visionneuse PowerPoint. Chaque copie
                doit être complète et inclure les mentions de droits d’auteur et de marques. Vous devez
                exiger que les utilisateurs finaux acceptent des conditions qui protègent le logiciel au
                moins autant que votre accord de licence en volume, y compris les présents droits
                d’utilisation des logiciels.




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  Systèmes d’exploitation de bureau Microsoft
  Modèle de licence : par copie par dispositif
  Cette section traite des produits répertoriés ci-après (pour les produits signalés par un
  astérisque, consultez également le paragraphe B). Elle s’applique également aux
  produits ajoutés à ce modèle de licence dans la Liste des produits.
        Windows Vista Business*
            Lecteurs DVD pour Windows Vista*
  Pour connaître les termes de licence pour les éditions Enterprise et Ultimate, consultez
  l’addendum à la Software Assurance.


A. Conditions universelles de licence. Vous disposez des droits ci-après pour chaque
   licence acquise.

I) Installation et droits d’utilisation. Avant d’utiliser le logiciel sous licence, vous devez affecter
   cette licence à un périphérique (système matériel physique). Ce dispositif est le « dispositif
   concédé sous licence ». Vous n’êtes pas autorisé à réattribuer cette licence à un autre dispositif.
   Une partition matérielle ou lame est considérée comme un dispositif distinct.
           a) Dispositif concédé sous licence. Vous êtes autorisé à installer une copie du logiciel
              sur le dispositif sous licence. Vous êtes autorisé à utiliser le logiciel, au maximum, sur
              deux processeurs en même temps de ce dispositif. Sauf disposition contraire dans la
              section « Stockage » ci-après, un seul utilisateur à la fois est autorisé à utiliser le logiciel.
           b) Nombre d’utilisateurs. Sauf disposition contraire dans les sections Connexion des
              Dispositifs et Autres technologies d’accès ci-après, un seul utilisateur à la fois est autorisé
              à utiliser le logiciel.
           c) Utilisation avec d’autres logiciels. Vous n’êtes pas autorisé à utiliser l’exécution du
              logiciel et d’autres fichiers pour exécuter des applications qui ne s’exécutent pas sur le
              logiciel.


II) Conditions de licence et/ou droits d’utilisation supplémentaires.
           a) Stockage. Vous êtes autorisé à stocker une copie du logiciel sur un dispositif de
               stockage, tel qu’un serveur de réseau. Vous pouvez utiliser cette copie pour installer le
               logiciel sur tout autre dispositif auquel une licence a été affectée.
           b) Connexion des dispositifs. Vous êtes autorisé à connecter un maximum de 10 autres
              dispositifs au logiciel installé sur le dispositif concédé sous licence pour utiliser les
              services de fichiers, les services d’impression, les services Internet (IIS), le partage de
              connexion Internet et les services de téléphonie.




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         c) Technologies d’accès à distance. Vous pouvez accéder au logiciel installé sur le
            dispositif concédé sous licence et l’utiliser à distance à partir d’un autre dispositif utilisant
            les technologies d’accès à distance comme indiqué ci-dessous :
                  Bureau à distance. L’unique utilisateur principal du dispositif concédé sous licence
                   peut accéder à une session à partir de n’importe quel autre dispositif qui utilise le
                   Bureau à distance ou des technologies similaires. Une « session » correspond à
                   l’interaction avec le logiciel, directement ou indirectement, par l’intermédiaire d’une
                   combinaison de périphériques d’entrée, de sortie et d’affichage. D’autres utilisateurs
                   peuvent accéder à une session à partir de n’importe quel dispositif, à l’aide de ces
                   technologies, dans les conditions suivantes :
                       (1) le dispositif distant dispose d’une licence distincte l’autorisant à exécuter le
                           logiciel ; ou
                       (2) l’utilisateur ou le dispositif distant dispose d’une licence Remote Desktop
                           appropriée.
                  Autres technologies d’accès à distance. Vous pouvez utiliser les technologies
                   d’assistance à distance ou des technologies similaires pour partager une session
                   active.
         d) Licences Remote Desktop (RDL).
                 Types de RDL. Il existe deux types de RDL : une licence destinée aux dispositifs et
                  une licence destinée aux utilisateurs. La licence RDL dispositif autorise un dispositif,
                  utilisé par un seul utilisateur à la fois, à accéder aux copies concédées sous licence
                  du logiciel. La licence RDL utilisateur autorise un utilisateur, utilisant n’importe quel
                  dispositif, à accéder aux copies concédées sous licence du logiciel. Vos RDL Vista
                  permettent d’accéder à vos copies concédées sous licence de Windows Vista et
                  Windows XP Professionnel, mais pas aux versions ultérieures du logiciel. Vous pouvez
                  utiliser une combinaison de licences RDL dispositif et de licences RDL utilisateur.
                 Réattribution de RDL. Vous êtes autorisé à :
                       (1) réattribuer de manière permanente une licence RDL dispositif d’un dispositif à
                           un autre, ou une licence RDL utilisateur d’un utilisateur à un autre, ou
                       (2) réattribuer temporairement une licence RDL dispositif sur un dispositif de
                           rechange lorsque le premier dispositif est hors service ou une licence RDL
                           utilisateur à un travailleur temporaire lorsque l’utilisateur est absent.
         e) Autres utilisations à distance. Vous êtes autorisé à connecter un nombre quelconque
            de dispositifs au logiciel installé sur le dispositif concédé sous licence à d’autres fins que
            celles décrites dans les paragraphes Connexions des Dispositifs et Technologies d’accès à
            distance, par exemple, pour synchroniser les données entre les dispositifs ou pour activer
            les dispositifs via le service Gestionnaire de clés ou toute autre technologie similaire.




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         f) Utilisation avec des technologies de virtualisation. Vous êtes autorisé à utiliser le
            logiciel installé sur le dispositif concédé sous licence au sein d’un système d’exploitation
            virtuel (ou émulé d’une quelconque autre manière). Le cas échéant :
                 Vous n’êtes pas autorisé à lire ou accéder à un contenu ou à utiliser des applications
                  protégées par une technologie de gestion des droits de l’entreprise, d’informations ou
                  numériques de Microsoft ou d’autres services de gestion des droits de Microsoft ou à
                  utiliser BitLocker.
                 Nous vous déconseillons de lire ou d’accéder à un contenu ou d’utiliser des
                  applications protégées par une autre technologie de gestion des droits de l’entreprise,
                  d’informations ou numériques ou d’autres services de gestion des droits ou d’utiliser
                  le cryptage de disque complet.
                 Si vous utilisez le dispositif concédé sous licence en tant qu’hôte du service
                  Gestionnaire de clés, vous n’êtes pas autorisé à installer et à utiliser le logiciel au sein
                  d’un système d’exploitation virtuel (ou émulé d’une quelconque autre manière).
         g) Icônes, images et sons. Tandis que le logiciel s’exécute, vous êtes autorisé à utiliser
            mais pas à partager ses icônes, images, sons et supports.


III) Logiciel potentiellement indésirable Si Windows Defender est activé, il recherche sur votre
     ordinateur la présence de logiciels espions, de logiciels de publicité ainsi que d’autres logiciels
     potentiellement indésirables. S’il en trouve, il vous demande si vous souhaitez les ignorer, les
     désactiver (mise en quarantaine) ou les supprimer. Tout logiciel potentiellement indésirable dont
     le niveau de dangerosité est « élevé » ou « grave » est automatiquement supprimé après
     détection sauf si vous modifiez le paramétrage par défaut. La suppression ou la désactivation de
     logiciels potentiellement indésirables peut avoir les conséquences suivantes :
                 l’arrêt du fonctionnement d’autres logiciels sur votre ordinateur, ou
                 la violation d’une licence pour utiliser un autre logiciel sur votre ordinateur.
        En utilisant ce logiciel, il est possible que vous supprimiez ou désactiviez également des
        logiciels qui ne sont pas des logiciels potentiellement indésirables.

IV) Services INTERNET.
         a) Consentement pour les services Internet. Les fonctionnalités du logiciel décrites
            ci-après et dans la déclaration de confidentialité de Windows Vista se connectent aux
            systèmes informatiques de Microsoft ou de fournisseurs de services via Internet. Dans
            certains cas, vous ne recevrez pas d’avis de connexion. Vous pouvez désactiver ces
            fonctionnalités ou ne pas les utiliser. Pour plus d’informations sur ces fonctionnalités,
            consultez la déclaration de confidentialité de Windows Vista sur le site
            http://go.microsoft.com/fwlink/?linkid=20615. En utilisant ces fonctions, vous consentez à la
            transmission de ces informations. Microsoft n’utilise pas ces informations pour vous
            identifier ou vous contacter.
             Données informatiques. Cette fonctionnalité utilise des protocoles Internet, qui
             transmettent des informations aux systèmes appropriés, telles que l’adresse IP, le type
             de système d’exploitation, le navigateur, le nom et la version du logiciel que vous utilisez,
             ainsi que le code de langue du dispositif sur lequel vous avez installé le logiciel. Microsoft
             n’utilise ces informations que dans le but de mettre à votre disposition les services
             Internet.




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            Fonctionnalité Windows Update. Vous pouvez connecter de nouveaux matériels à
             votre dispositif. Votre dispositif peut ne pas être équipé des pilotes nécessaires pour
             communiquer avec ledit matériel. Si tel est le cas, la fonctionnalité de mise à jour du
             logiciel permet d’obtenir le pilote approprié auprès de Microsoft et de l’installer sur votre
             dispositif. Vous pouvez désactiver cette fonctionnalité de mise à jour.
            Fonctionnalités de contenu Web. Les fonctionnalités du logiciel peuvent extraire du
             contenu associé de Microsoft et vous le transmettre. Parmi ces fonctionnalités, citons le
             clip art, les modèles, la formation en ligne, l’assistance en ligne et Appshelp. Vous pouvez
             décider de ne pas faire appel à ces fonctions de contenu Web.
            Certificats numériques. Le logiciel utilise des certificats numériques. Ces certificats
             numériques confirment l’identité des utilisateurs Internet envoyant des informations
             cryptées selon la norme X.509. Ils peuvent également être utilisés pour signer
             numériquement des fichiers et macros pour vérifier l’intégrité et l’origine des contenus
             des fichiers. Le logiciel extrait les certificats et met à jour les listes de révocation des
             certificats à l’aide d’Internet, le cas échéant.
            Mise à jour automatique des certificats racines. La fonctionnalité Auto Root Update
             met à jour la liste des Autorités de certification approuvées. Vous pouvez la désactiver.
            Gestion des droits numériques de Windows Media. Les propriétaires de contenu
             utilisent la technologie de gestion des droits numériques de Windows Media (WMDRM)
             pour protéger leurs droits de propriété intellectuelle, y compris leurs droits d’auteur. Ce
             logiciel et des logiciels appartenant à des tiers utilisent la technologie WMDRM pour lire et
             copier du contenu protégé. Si le logiciel ne protège pas le contenu, les propriétaires de
             contenu peuvent demander à Microsoft la révocation du droit du logiciel à utiliser ladite
             technologie WMDRM pour lire ou copier le contenu protégé. La révocation n’affecte pas
             d’autres contenus. Lorsque vous téléchargez des licences de contenu protégé, vous
             reconnaissez que Microsoft peut inclure une liste de révocation avec lesdites licences. Les
             propriétaires de contenu peuvent exiger de vous que vous mettiez à jour la technologie
             WMDRM afin d’accéder à leur contenu. Le logiciel Microsoft qui inclut la technologie
             WMDRM vous demandera votre autorisation avant de procéder à la mise à jour. Si vous
             refusez la mise à jour, vous ne pourrez plus accéder au contenu qui nécessite la mise à
             jour. Vous pouvez désactiver les fonctionnalités WMDRM qui accèdent à Internet. Une
             fois ces fonctionnalités désactivées, vous pouvez lire le contenu pour lequel vous disposez
             d’une licence valide.
            Windows Media Player. Lorsque vous utilisez Windows Media Player, celui-ci vérifie
             auprès de Microsoft :
                  (1) la compatibilité des services audio en ligne dans votre pays ;
                  (2) les nouvelles versions du lecteur ; et
                  (3) les codecs si votre dispositif ne dispose pas des codecs appropriés pour lire le
                      contenu.
              Vous pouvez désactiver cette dernière fonctionnalité. Pour plus d’informations, visitez le
              site http://go.microsoft.com/fwlink/?linkid=44073.
            Suppression des logiciels malveillants/Nettoyage lors de la mise à niveau.
             Avant de lancer la procédure d’installation, le logiciel vérifiera que votre dispositif ne
             contient pas de logiciels malveillants répertoriés sur le site
             http://www.support.microsoft.com/?kbid=890830 (les « programmes malveillants ») et les
             supprimera le cas échéant. Lorsque le logiciel vérifie l’absence de Malware sur votre
             dispositif, un rapport est envoyé à Microsoft sur tout Malware détecté ou sur toute erreur
             survenue pendant cette vérification. La rapport ne contient aucune information
             permettant de vous identifier. Vous pouvez désactiver la fonctionnalité de reporting de
             Malware en suivant les instructions données sur le site
             http://www.support.microsoft.com/?kbid=890830.




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            Icônes d’état de la connectivité du réseau.
             Cette fonction détermine si un système est connecté à un réseau par une surveillance
             passive du trafic réseau ou des requêtes HTTP ou DNS actives. La requête transfère
             uniquement des informations TCP/IP ou DNS standard à des fins d’acheminement. Vous
             pouvez désactiver la fonction de requête active par le biais d’un paramètre de registre.
            Service de temps Windows. Une fois par semaine, ce service synchronise l’heure avec
             time.windows.com afin que votre ordinateur soit toujours à l’heure exacte. Vous pouvez
             désactiver cette fonction ou choisir votre heure de préférence dans l’applet Date et heure
             du Panneau de configuration. La connexion utilise un protocole NTP standard.
            Service de traversée (Teredo) de traduction d'adresses réseau (NAT, Network
             Address Translation) IPv6. Cette fonctionnalité permet la transition de périphériques
             de passerelle résidentielle Internet existants vers IPv6. IPv6 est le protocole Internet de
             nouvelle génération. Il permet d’obtenir la connectivité de bout en bout souvent requise
             par les applications pair à pair. Pour ce faire, à chaque démarrage du logiciel, le service
             client Teredo tente de localiser un service Internet Teredo public Pour ce faire, il envoie
             une requête sur Internet. Cette requête transfère uniquement des informations DNS
             (Domain Name Service) standard pour déterminer si votre ordinateur est connecté à
             Internet et si un service Teredo public peut être localisé. Si vous
                  (1) utilisez une application (par exemple, Windows Meeting Space) qui requiert une
                      connectivité IPv6 ou
                  (2) configurez votre pare-feu pour toujours autoriser la connectivité IPv6
              les informations IP (Internet Protocol) standard seront, par défaut, envoyées à intervalles
              réguliers au service Teredo de Microsoft. Aucune autre information n’est envoyée à
              Microsoft. Vous pouvez modifier cette valeur par défaut pour utiliser des serveurs
              non Microsoft. Vous pouvez également désactiver cette fonctionnalité en utilisant un
              utilitaire de ligne de commande appelé « netsh ».
         b) Utilisation d’informations. Microsoft peut utiliser les informations sur l’ordinateur, les
            rapports d’erreurs et les rapports sur les Malware pour améliorer nos logiciels et services.
            Nous sommes également autorisés à les partager avec des tiers, tels que des
            fournisseurs de matériels et de logiciels. Ceux-ci peuvent utiliser les informations pour
            améliorer le fonctionnement de leurs produits avec le logiciel Microsoft.
         c) Utilisation inappropriée des services Internet. Vous n’êtes pas autorisé à utiliser
            ces services de quelque manière que ce soit qui pourrait leur porter atteinte ou perturber
            leur utilisation par un autre utilisateur. Vous n’êtes pas autorisé à tenter d’accéder de
            façon non autorisée aux services, données, comptes ou réseaux de toute autre manière.


V) Avertissements
         a) Avertissement relatif à la norme visuelle MPEG-4. Le logiciel comprend la
            technologie de décodage visuelle MPEG-4. MPEG LA, L.L.C. exige la diffusion de l’avis
            suivant :

             L’UTILISATION DE CE PRODUIT CONFORMÉMENT À LA NORME VISUELLE MPEG-4
             EST INTERDITE, SAUF S’IL S’AGIT D’UNE UTILISATION DIRECTEMENT LIÉE (A) À DES
             DONNÉES OU DES INFORMATIONS (i) GÉNÉRÉES PAR UN CONSOMMATEUR QUI N’EST
             PAS ENGAGÉ DE CE FAIT DANS UNE ACTIVITÉ COMMERCIALE ET OBTENUES
             GRATUITEMENT DE CELUI-CI, ET (ii) POUR UN USAGE STRICTEMENT PERSONNEL ; ET
             (B) DESTINÉES À D’AUTRES UTILISATIONS FAISANT L’OBJET DE LICENCES
             SPÉCIFIQUES ET DISTINCTES CONCÉDÉES PAR MPEG LA, L.L.C.
             Si vous avez des questions relatives à la norme visuelle MPEG-4, contactez MPEG LA,
             L.L.C., 250 Steele Street, Suite 300, Denver, Colorado 80206, U.S.A. ;
             http://www.mpegla.com.




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        b)   AVERTISSEMENT RELATIF À LA NORME VISUELLE VC-1. Le présent logiciel
             contient la technologie de décodage visuel MPEG-1. MPEG LA, L.L.C. exige la diffusion de
             l’avis suivant :
             LA LICENCE DE CE PRODUIT VOUS EST CONCÉDÉE D’APRÈS LES TERMES DE LA
             LICENCE DU PORTEFEUILLE DE BREVETS DE VC-1 DANS LE CADRE D’UNE UTILISATION
             PRIVÉE À BUT NON COMMERCIAL PAR UN CONSOMMATEUR POUR (A) L’ENCODAGE DE
             VIDÉO SELON LA NORME VC-1 (« VIDÉO AU FORMAT VC-1 ») OU (B) LE DÉCODAGE DE
             VIDÉO VC-1 ENCODÉE PAR UN CONSOMMATEUR ENGAGÉ DANS UNE ACTIVITÉ PRIVÉE
             À BUT NON COMMERCIAL ET/OU OBTENUE D’UN FOURNISSEUR VIDÉO SOUS LICENCE
             POUR DISTRIBUER DE LA VIDÉO AU FORMAT VC-1. AUCUNE LICENCE N’EST OCTROYÉE
             OU IMPLICITE POUR TOUTE AUTRE UTILISATION.
             Si vous avez des questions relatives à la norme visuelle VC-1, contactez MPEG LA, L.L.C.,
             250 Steele Street, Suite 300, Denver, Colorado 80206, U.S.A. ; http://www.mpegla.com.
VI) Activation obligatoire. L’activation associe l’utilisation du logiciel à un dispositif spécifique. Au
    cours de l’activation à l’aide d’une clé d’activation multiple (MAK), le logiciel envoie des
    informations sur le logiciel et le dispositif à Microsoft. Au cours de l’activation à l’aide d’un service
    de gestion des clés (KMS), le logiciel envoie des informations sur le logiciel hôte KMS et le
    dispositif à Microsoft. Les dispositifs clients KMS activés avec le service KMS n'envoient aucune
    information à Microsoft. Cependant, ils doivent être régulièrement réactivés avec votre hôte KMS.
    Les informations envoyées à Microsoft au cours de l’activation MAK ou KMS de l’hôte
    comprennent :
            la version, la langue et la clé de produit du logiciel ;
            l’adresse IP du dispositif ;
            des informations dérivées de la configuration matérielle du dispositif.
    Pour plus d’information, consultez http://go.microsoft.com/fwlink/?linkid=69497. En utilisant le
    logiciel, vous consentez à la transmission de ces informations. Avant de l’activer, vous avez le
    droit d’utiliser la version du logiciel installée au cours du processus d’installation. Votre droit à
    utiliser ce logiciel après le délai spécifié lors de l’installation est limité, à moins de l’activer. Ceci
    vise à empêcher son utilisation sans licence. Vous ne pourrez pas continuer à utiliser le logiciel
    après cette période si vous ne l’activez pas. Si le dispositif est connecté à Internet, le logiciel peut
    automatiquement se connecter à Microsoft pour être activé. Vous pouvez également activer le
    logiciel par Internet ou téléphone. Dans ce cas, des frais de service Internet et téléphonique
    peuvent s’appliquer. Il est possible que vous deviez réactiver le logiciel si vous modifiez vos
    composants informatiques ou le logiciel. Celui-ci affichera un rappel d'activation jusqu'à ce qu'il
    soit activé.
    Microsoft peut être amené à prendre les mesures suivantes en cas d’utilisation non autorisée de
    clés MAK ou KMS :
            interdire toute activation ultérieure,
            désactiver,
            ou bloquer la clé d’activation ou de validation.
    Après la désactivation de la clé, l’utilisateur devra peut-être acquérir une nouvelle clé auprès de
    Microsoft.




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VII)     Validation
         a) Le logiciel procédera de temps en temps à une mise à jour ou exigera le téléchargement
            de la fonction de validation du logiciel. La validation vérifie que le logiciel a été activé et
            bénéficie d’une licence appropriée. Elle vous permet également d’utiliser certaines
            fonctionnalités du logiciel ou d’obtenir des avantages supplémentaires. Pour plus
            d’information, consultez http://go.microsoft.com/fwlink/?linkid=39157.
         b) Au cours d’un contrôle de validation, le logiciel envoie des informations sur le logiciel et le
            dispositif à Microsoft. Ces informations comprennent la version, la clé de produit du
            logiciel et l’adresse IP du dispositif. Microsoft n’utilise pas ces informations afin de vous
            identifier ou de vous contacter. En utilisant le logiciel, vous consentez à la transmission
            de ces informations. Pour plus d’informations sur la validation et les informations
            envoyées lors d’un contrôle de validation, consultez
            http://go.microsoft.com/fwlink/?linkid=69500.
         c) Si le logiciel ne bénéficie pas d’une licence appropriée, ses fonctionnalités peuvent en
            être affectées. Par exemple, vous
                 devrez peut-être réactiver le logiciel ; ou
                 recevrez peut-être des rappels vous invitant à vous procurer une copie du logiciel
                  bénéficiant d’une licence appropriée ;
             ou vous ne pourrez peut-être pas
                 vous connecter à Internet, ou
                 obtenir certaines mises à jour ou mises à niveau de Microsoft.

Vous ne pouvez obtenir des mises à jour ou mises à niveau que pour le logiciel de Microsoft ou de
sources autorisées. Pour plus d’informations sur l’obtention de mises à jour de sources autorisées,
consultez http://www.microsoft.com/genuine/downloads/faq.aspx.



B. Exceptions et autres conditions applicables à des produits spécifiques.

  Pour les lecteurs DVD pour Windows Vista :
  Les lecteurs DVD pour Windows Vista sont des modules complémentaires de Windows Vista
  concédés séparément sous licence. La section Conditions de licence et/ou droits d’utilisation
  supplémentaires ci-dessus ne s'applique pas à ces derniers.
  Pour Windows Vista, Windows Vista K, Windows Vista KN :
  Windows Vista et Windows Vista K incluent le Lecteur Windows Media et les technologies associées
  identifiées par la Korean Fair Trade Commission (KFTC) et un lien vers le téléchargement de
  Windows Live Messenger. Windows Vista KN n’inclut pas le Lecteur Windows Media ou les
  technologies associées identifiées par la KFTC. Windows Vista KN n’inclut pas non plus de lien vers
  le téléchargement de Windows Live Messenger. Consultez la liste des produits Microsoft à l’adresse
  http://www.microsoft.com/licensing pour obtenir des informations détaillées sur les versions
  linguistiques et les options de validation du support disponibles pour chaque édition.
  Windows Vista K. La KFTC requiert que le logiciel comporte des liens vers un site Web Media
  Player Center et un site Web Messenger Center qui a des liens vers des sites tiers afin de vous
  permettre de télécharger et d’installer des lecteurs multimédia et des logiciels de messagerie
  instantanée tiers. Les sites tiers ne sont pas sous le contrôle de Microsoft et Microsoft n’est pas
  responsable du logiciel ou du contenu de ces sites, des liens qu’ils contiennent ni des modifications
  ou mises à jour qui leur sont apportées. L’insertion de tout lien sur le site Web Media Player Center
  ou Messenger Center n’implique pas l’approbation du site en question ou de son contenu ni du
  logiciel tiers par Microsoft.




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  Windows Vista KN :
  Non-application des droits d’utilisation du Lecteur Windows Media. Les conditions ci-dessus relatives
  à la gestion des droits numériques de Windows Media, au Lecteur Windows Media et à aux
  avertissements relatifs aux normes visuelles MPEG-4 et VC-1 ne s’appliquent pas lors de l’utilisation
  du présent logiciel.
  Avertissement relatif à l’absence du Lecteur Windows Media.
          Vous aurez besoin d’un lecteur multimédia, fourni par Microsoft ou un éditeur tiers, pour
           lire des CD audio ou des fichiers multimédias, organiser le contenu dans une bibliothèque
           multimédia, créer des sélections, convertir des CD audio en fichiers multimédias, créer un
           CD audio, créer des vidéos personnelles, consulter les informations relatives à l’artiste et au
           titre des fichiers multimédias, afficher la pochette des fichiers multimédias ou transférer de
           la musique vers un lecteur audio personnel.
          Des informations supplémentaires sont fournies à l’adresse
           http://www.microsoft.com/about/legal/useterms/default.aspx.

  Autres exclusions de garantie. Microsoft exclut toute garantie en ce qui concerne la fonctionnalité
  associée au Lecteur Windows Media, telle que définie par la KFTC, nonobstant toute indication
  contraire dans votre contrat de licence.


  Pour Windows Vista Business N :
  Non-application des droits d’utilisation du Lecteur Windows Media. Les conditions ci-dessus relatives
  à la gestion des droits numériques de Windows Media, au Lecteur Windows Media et à aux
  avertissements relatifs aux normes visuelles MPEG-4 et VC-1 ne s’appliquent pas lors de l’utilisation
  du présent logiciel.
  Avertissement relatif à l’absence du Lecteur Windows Media. Le Lecteur Windows Media n’est pas
  inclus dans le logiciel, tel que défini par la Commission européenne. Par conséquent, vous aurez
  besoin d’un lecteur multimédia, fourni par Microsoft ou un éditeur tiers, pour lire des CD audio ou
  des fichiers multimédias, organiser le contenu dans une bibliothèque multimédia, créer des
  sélections, convertir des CD audio en fichiers multimédias, créer un CD audio, créer des vidéos
  personnelles, consulter les informations relatives à l’artiste et au titre des fichiers multimédias,
  afficher la pochette des fichiers multimédias ou transférer de la musique vers un lecteur audio
  personnel. Pour plus d’informations, visitez le site http://go.microsoft.com/fwlink/?LinkId=70121.
  Autres exclusions de garantie. Microsoft exclut toute garantie en ce qui concerne la fonctionnalité
  associée au Lecteur Windows Media, telle que définie par la Commission européenne, nonobstant
  toute indication contraire dans votre contrat de licence.




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 Serveurs Microsoft – Systèmes d’exploitation
 Modèle de licence : licence serveur ou processeur+ licence d’accès client + licence
 External Connector facultative
 Cette section traite des produits répertoriés ci-après (pour les produits signalés par un
 astérisque, consultez également le paragraphe B). Elle s’applique également aux
 produits ajoutés à ce modèle de licence dans la Liste des produits. Une licence d’utilisation
 est accordée à chaque produit par serveur ou par processeur. Tous les produits nécessitent des
 licences d’accès client et ont un connecteur externe facultatif. Une licence par processeur est
 accordée à l’Édition Datacenter et une licence par serveur est accordée aux autres éditions.
      1. Windows Server 2008 Édition                             4. Windows Small Business Server 2003
         Standard, Enterprise et Datacenter*                        R2 Éditions Standard et Premium*
      2. Windows Server 2008 Éditions
                                                                 5. Windows Server 2003 pour
         Standard sans Hyper-V, Enterprise
                                                                    Small Business Server
         sans Hyper-V et Datacenter sans
         Hyper-V*
      3. Windows Server 2008 pour systèmes
         Itanium*


A. Conditions générales de licence. Vous disposez des droits ci-après pour chaque
   licence de logiciel acquise ou pour chaque serveur sous licence valable. Windows
   Server 2008 Datacenter, Datacenter sans Hyper-V et Windows Server 2008 pour
   systèmes Itanium sont concédés sous licence par processeur et les autres éditions
   sont actuellement concédées sous licence par serveur.
I) Vous devez acquérir une licence serveur ou des licences de processeur selon le
   produit utilisé.
    a) Licences serveur : Vous disposez des droits ci-après pour chaque licence de logiciel
       acquise.
         i)   Attribution de la licence au serveur.
             Avant d’exécuter une instance du logiciel serveur concédé sous licence, vous devez
              attribuer cette licence à l’un de vos serveurs. Ce serveur est le serveur concédé sous
              licence pour cette licence spécifique. Vous pouvez attribuer d’autres licences de logiciel à
              ce serveur, mais vous n’êtes pas autorisé à attribuer la même licence à plusieurs
              serveurs. Une partition matérielle ou lame est considérée comme un serveur distinct.
             Vous êtes autorisé à réattribuer une licence de logiciel, mais pas à court terme (c’est-à-
              dire pas dans les 90 jours après la dernière attribution). Vous êtes autorisé à réattribuer
              une licence de logiciel plus tôt si vous retirez le serveur concédé sous licence en raison
              d’une erreur matérielle permanente. Si vous réattribuez une licence, le serveur auquel
              vous la transférez devient le nouveau serveur concédé sous licence.
         ii) Exécution d’instances du logiciel serveur. Pour chaque licence de logiciel serveur
             attribuée, vous êtes autorisé à exécuter une seule instance à la fois du logiciel serveur
             dans un environnement de système d’exploitation physique ou virtuel sur le serveur
             concédé sous licence.




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    b) Licences de processeur. Vous disposez des droits ci-après pour chaque serveur
       valablement concédé sous licence.
         i)   Attribution de licence à un serveur. Avant d’exécuter des instances du logiciel
              serveur sur un serveur, vous devez déterminer le nombre de licences de logiciel requises
              et les attribuer à ce serveur de la façon décrite ci-après.
                 Nombre de licences requises. Vous avez besoin d’une licence de logiciel pour
                  chaque processeur physique dans le serveur.
         ii) Attribution du nombre de licences requis au serveur.
                 Après avoir déterminé le nombre de licences de logiciel requis pour un serveur, vous
                  devez attribuer ce nombre de licences au serveur en question. Ce serveur est le
                  serveur concédé sous licence pour l’ensemble des licences. Vous n’êtes pas autorisé à
                  attribuer la même licence à plusieurs serveurs. Une partition matérielle ou lame est
                  considérée comme un serveur distinct.
                 Vous êtes autorisé à réattribuer une licence de logiciel, mais pas à court terme (c’est-
                  à-dire pas dans les 90 jours après la dernière attribution). Vous êtes autorisé à
                  réattribuer une licence de logiciel plus tôt si vous retirez le serveur concédé sous
                  licence en raison d’une erreur matérielle permanente. Si vous réattribuez une licence,
                  le serveur auquel vous la transférez devient le nouveau serveur concédé sous licence.
         iii) Exécution d’instances du logiciel serveur.
                 Pour chaque serveur auquel vous avez attribué le nombre de licences de logiciel
                  requises, vous êtes autorisé à exécuter sur le serveur concédé sous licence :
                  (1) une instance du logiciel serveur dans l’environnement de système d’exploitation
                      physique, et
                  (2) un nombre quelconque d’instances du logiciel serveur dans les environnements
                      de système d’exploitation virtuel (une seule instance par environnement de
                      système d’exploitation virtuel).
                 Toutefois, le nombre total de processeurs physiques utilisés par ces environnements
                  de système d’exploitation ne peut pas excéder le nombre de licences de logiciel
                  attribué à ce serveur.
                 Le logiciel ou votre matériel peut limiter le nombre d’instances du logiciel de serveur
                  pouvant s’exécuter dans un environnement de système d’exploitation physique ou
                  virtuel sur le serveur.
         iv) Repartitionnement du serveur. Vous êtes autorisé à réattribuer les licences dans un
             délai plus rapide que celui indiqué ci-dessus, lorsque vous :
                 réallouez des processeurs d'une partition matérielle sous licence à une autre ;
                 créez une partition à partir de deux partitions matérielles sous licence ou plus ;
                 créez une partition à partir de deux partitions matérielles sous licence ou plus ;
                  tant que (i) préalablement au repartitionnement, chaque partition matérielle est
                  entièrement concédée sous licence, et (ii) le nombre total de licences reste identique
                  à celui des processeurs.

Exécution d’instances de logiciels supplémentaires. Vous êtes autorisé à exécuter ou utiliser
un nombre quelconque d’instances des logiciels supplémentaires répertoriés dans le tableau ci-après
dans des environnements de système d’exploitation physiques ou virtuels sur un nombre illimité de
dispositifs. Ces instances sont destinées à une utilisation exclusive avec le logiciel serveur. Les
instances peuvent être utilisées avec le logiciel serveur directement, ou indirectement via un logiciel
supplémentaire.




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                                                             Serveurs Microsoft – Systèmes d’exploitation



                               Produit                               Logiciels supplémentaires

                                                               Outil de migration Active Directory
                                                               Outils d’analyse FRS
                                                               Console de gestion des stratégies de groupe
          Windows Server 2003 pour Small Business Server
                                                               Outils d’administration de serveur dans
                                                                adminpak.msi
                                                               Client Cliché instantané

          Windows Server 2008 Édition Standard, Enterprise
                          et Datacenter                        Outil de migration Active Directory
            Windows Server 2008 Éditions Standard sans         Outils d’analyse FRS
           Hyper-V, Enterprise sans Hyper-V et Datacenter      Logiciel client Connexion Bureau à distance
                            sans Hyper-V                       Client RSAT
             Windows Server 2008 pour systèmes Itanium

                                                               Outils d’administration du serveur
                                                               Connexion Bureau à Distance
                                                               Office Outlook 2003
                                                               Entourage pour Mac 2004
                                                               SQL Business Intelligence Development
                                                                Studio
                                                               Documentation en ligne de SQL Server 2005
          Windows Small Business Server 2003 R2 Éditions       Composants de connectivité SQL
                     Standard et Premium                       Composants existants SQL
                                                               Outils de gestion SQL
                                                               SQL Reporting Services Report Manager
                                                               Outils partagés SQL Reporting Services
                                                               Outils partagés de SQL Server 2005
                                                               Kit de développement de logiciels SQL
                                                               Fonctionnalités clients SQLXML
                                                               Outils SQL Server Mobile Server



II) Création et stockage d’instances sur vos serveurs ou supports de stockage. Pour
    chaque licence de logiciel acquise, vous disposez des droits supplémentaires stipulés ci-dessous.
    a) Vous êtes autorisé à créer un nombre quelconque d’instances du logiciel serveur et des
       logiciels supplémentaires.
    b) Vous êtes autorisé à stocker les instances du logiciel serveur et des logiciels supplémentaires
       sur vos serveurs ou supports de stockage.
    c) Vous êtes autorisé à créer et stocker les instances du logiciel serveur et des logiciels
       supplémentaires uniquement pour exercer vos droits d’exécution des instances du logiciel
       serveur concédé sous licence de la façon décrite ci-avant (p.ex., vous n’êtes pas autorisé à
       distribuer les instances à des tiers).




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III) Conditions de licence et/ou droits d’utilisation supplémentaires.
    a) Licences d’accès client (« CAL »).
             Vous devez acquérir et attribuer une CAL à chaque dispositif ou utilisateur qui accède,
              directement ou indirectement, aux instances du logiciel serveur. Une partition matérielle
              ou lame est considérée comme un dispositif distinct. La CAL correspondant à chaque
              produit est précisée dans le tableau ci-après.
             Vous n’avez pas besoin de CAL pour :
                   (1) un utilisateur ou un dispositif qui accède aux instances du logiciel serveur via
                       Internet sans être authentifié ou identifié individuellement par le logiciel serveur
                       ou par tout autre moyen,
                   (2) un serveur concédé sous licence pour exécuter les instances du logiciel serveur, et
                   (3) deux dispositifs ou utilisateurs, au maximum, qui accèdent uniquement aux
                       instances du logiciel serveur en vue de les gérer.
             Vos licences d’accès client vous autorisent à accéder aux instances des versions
              précédentes, mais pas aux versions ultérieures, du logiciel serveur, sauf stipulation
              contraire dans le tableau ci-après. Si vous accédez à des instances d’une version
              antérieure, vous pouvez également utiliser une licence External Connector associée à
              cette version.
Tous les accès au logiciel serveur requièrent des CAL de base et certaines fonctionnalités de logiciel
serveur requièrent également des CAL supplémentaires. Les deux types sont répertoriés dans le
tableau ci-après. Vous devez posséder à la fois la CAL de base du produit et la CAL supplémentaire
pour accéder aux fonctionnalités répertoriées par nom, ci-après.


                 Produit ou fonctionnalité                                        CAL

                SoftGrid 4.x for Terminal Services         CAL SoftGrid 4.x for Terminal Services

                   Windows Server 2003 pour                Windows Server 2003 pour CAL
                     Small Business Server                  Small Business Server

                                                           CAL Services RMS Windows Server 2008 ou
               Services RMS Windows Server 2008            Enterprise CAL Suite (avec Software Assurance
                                                            active le 1er février 2008 ou après)

                                                           CAL BackOffice (avec Software Assurance active le
                                                            1er février 2008 ou après), ou
                                                           Core CAL Suite (avec Software Assurance active le
             Windows Server 2008 Édition Standard,          1er février 2008 ou après), ou
                   Enterprise et Datacenter                CAL Windows Server 2008 ou
         Windows Server 2008 Éditions Standard sans        Jusqu'au 31 mai 2009, CAL Windows Small
             Hyper-V, Enterprise sans Hyper-V et            Business Server 2003 (pour tout utilisateur ou
                  Datacenter sans Hyper-V                   dispositif qui accède aux instances du logiciel
         Windows Server 2008 pour systèmes Itanium          serveur dans le même domaine Small Business
                                                            Server) ou
                                                           Enterprise CAL Suite (avec Software Assurance
                                                            active le 1er février 2008 ou après)

               Services Terminal Server Windows
                                                           CAL Services Terminal pour Windows Server 2008
                          Server 2008

             Windows Small Business Server 2003 R2
                                                           CAL Windows Small Business Server 2003
                 Éditions Standard et Premium




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    a) Types de CAL. Il existe deux types de CAL : une licence destinée aux dispositifs et une
       licence destinée aux utilisateurs. Chaque CAL dispositif autorise un dispositif, quel qu’en soit
       l’utilisateur, à accéder aux instances du logiciel serveur sur vos serveurs concédés sous
       licence. Chaque CAL utilisateur autorise un utilisateur, utilisant n’importe quel dispositif, à
       accéder aux instances du logiciel serveur sur vos serveurs concédés sous licence. Vous
       pouvez utiliser une combinaison de CAL dispositif et de CAL utilisateur.
    b) Réattribution de CAL. Vous êtes autorisé à :
            réattribuer de manière permanente une CAL dispositif d’un dispositif à un autre ou une
             CAL utilisateur d’un utilisateur à un autre, ou
            transférer de façon temporaire votre CAL dispositif vers un dispositif de rechange lorsque
             le dispositif initial est en panne, ou votre CAL utilisateur à un travailleur intérimaire
             lorsque l’utilisateur est absent.
    c) Licences External Connector. Vous devez attribuer chaque licence External Connector
       acquise à un serveur concédé sous licence pour exécuter une ou plusieurs instances du
       logiciel serveur. Une partition matérielle ou lame est considérée comme un serveur distinct.
       Chaque licence External Connector attribuée à un serveur permet à un nombre quelconque
       d’utilisateurs externes d’accéder aux instances du logiciel serveur sur ce serveur. Aucune
       licence d’accès client n’est nécessaire pour ces utilisateurs. « Utilisateurs externes » désigne
       les utilisateurs qui ne sont ni (i) vos employés ou ceux de vos affiliés, ni (ii) vos
       prestataires/agents sur site ou ceux de vos affiliés. Les utilisateurs externes sont autorisés à
       accéder à vos instances du logiciel serveur via Internet sans être authentifié ou identifié
       individuellement par le logiciel serveur ou par tout autre moyen. Vous n’avez pas besoin
       d’une licence pour autoriser l'accès à ces utilisateurs.
            La licence External Connector correspondant à chaque produit est précisée dans le
             tableau ci-après.
            Les licences External Connector vous autorisent à accéder aux instances des versions
             précédentes, mais pas aux versions ultérieures, du logiciel serveur, sauf stipulation
             contraire dans le tableau ci-après. Si vous accédez à des instances d’une version
             antérieure, vous pouvez également utiliser une licence External Connector associée à
             cette version.
            Si vous choisissez d’autoriser l’accès sous ce type de licence, notez que tous les accès au
             logiciel serveur nécessitent des licences de base et que certaines fonctionnalités du
             logiciel serveur nécessitent également des licences supplémentaires. Les deux types sont
             répertoriés dans le tableau ci-après. Vous devez posséder à la fois la CAL de base du
             produit et la licence External Connector supplémentaire pour accéder aux fonctionnalités
             répertoriées par nom, ci-après.


                Produit ou fonctionnalité                          Licences External Connector

                                                          External Connector SoftGrid 4.x for Terminal
               SoftGrid 4.x for Terminal Services
                                                           Services

                  Windows Server 2003 pour
                                                          Aucune licence disponible
                    Small Business Server

                                                          External Connector Rights Management Services
              Services RMS Windows Server 2008
                                                           Windows Server 2008




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                 Produit ou fonctionnalité                          Licences External Connector

             Windows Server 2008 Édition Standard,
                   Enterprise et Datacenter
         Windows Server 2008 pour systèmes Itanium
                                                           External Connector Windows Server 2008
         Windows Server 2008 Éditions Standard sans
             Hyper-V, Enterprise sans Hyper-V et
                  Datacenter sans Hyper-V

               Services Terminal Server Windows
                                                           External Connector Services Windows Server 2008
                          Server 2008

             Windows Small Business Server 2003 R2
                                                           Aucune licence disponible
                 Éditions Standard et Premium



    d) Réattribution de licences External Connector. Vous êtes autorisé à réattribuer une
       licence External Connector, mais pas à court terme (c’est-à-dire, pas dans les 90 jours après
       la dernière attribution). Vous êtes autorisé à réattribuer une licence External Connector plus
       tôt si vous retirez le serveur auquel elle était attribuée en raison d’une erreur matérielle
       permanente.
    e) Code distribuable. Vous êtes autorisé à utiliser le Code distribuable selon les Conditions
       universelles de licence.
    f) Management Packs Le logiciel peut inclure des Management Packs. Les conditions de
       licence des produits System Center applicables décrites dans la section Serveurs – Serveurs
       de gestion des présents droits d’utilisation des produits s’appliquent à l’utilisation de ces
       Management Packs.


IV) Avertissements relatifs aux services INTERNET
    a) Consentement pour les services Internet. Les fonctionnalités du logiciel décrites ci-après
       et dans le résumé de la déclaration de confidentialité de Windows Server se connectent aux
       systèmes informatiques de Microsoft ou de fournisseurs de services via Internet. Dans
       certains cas, vous ne recevrez pas d’avis de connexion. Vous pouvez désactiver ces
       fonctionnalités ou ne pas les utiliser. Pour plus d’informations sur ces fonctionnalités,
       consultez le site http://go.microsoft.com/fwlink/?linkid=34493. En utilisant ces fonctions, vous
       consentez à la transmission de ces informations. Microsoft n’utilise pas ces informations pour
       vous identifier ou vous contacter.
         Informations sur l’ordinateur. Ces fonctionnalités utilisent des protocoles Internet, qui
         transmettent des informations aux systèmes appropriés, telles que l’adresse IP, le type de
         système d’exploitation, le navigateur, le nom et la version du logiciel que vous utilisez, ainsi
         que le code de langue du dispositif sur lequel vous exécutez le logiciel. Microsoft n’utilise ces
         informations que dans le but de mettre à votre disposition les services Internet.
             Fonctionnalité Windows Update. Vous pouvez connecter de nouveaux matériels au
              dispositif sur lequel vous exécutez le logiciel. Votre dispositif peut ne pas être équipé des
              pilotes nécessaires pour communiquer avec ledit matériel. Si tel est le cas, la fonctionnalité
              de mise à jour du logiciel permet d’obtenir le pilote approprié auprès de Microsoft et de
              l’installer sur votre dispositif. Vous pouvez désactiver cette fonctionnalité de mise à jour.
             Fonctionnalités de contenu Web. Les fonctionnalités du logiciel peuvent extraire du
              contenu associé de Microsoft et vous le transmettre. Pour fournir ce contenu, ces
              fonctionnalités communiquent à Microsoft le type de système d’exploitation, le nom et la
              version du logiciel que vous utilisez, le type de navigateur et le code de langue du
              dispositif sur lequel vous avez installé le logiciel. Parmi ces fonctionnalités, citons le clip
              art, les modèles, la formation en ligne, l’assistance en ligne et Appshelp. Vous pouvez
              décider de ne pas faire appel à ces fonctions de contenu Web.




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            Certificats numériques. Le logiciel utilise des certificats numériques. Ces certificats
             numériques confirment l’identité des utilisateurs Internet envoyant des informations
             cryptées selon la norme X.509. Le logiciel extrait ces certificats et met à jour les listes de
             révocation des certificats. Ces fonctionnalités de sécurité se mettent en marche
             uniquement lorsque vous utilisez Internet.
            Mise à jour automatique des certificats racines. La fonctionnalité Auto Root Update
             met à jour la liste des Autorités de certification approuvées. Vous pouvez la désactiver.
            Gestion des droits numériques de Windows Media. Les propriétaires de contenu
             utilisent la technologie de gestion des droits numériques de Windows Media (WMDRM)
             pour protéger leurs droits de propriété intellectuelle, y compris leurs droits d’auteur. Ce
             logiciel et des logiciels appartenant à des tiers utilisent la technologie WMDRM pour lire et
             copier du contenu protégé. Si le logiciel ne protège pas le contenu, les propriétaires de
             contenu peuvent demander à Microsoft la révocation du droit du logiciel à utiliser ladite
             technologie WMDRM pour lire ou copier le contenu protégé. La révocation n’affecte pas
             d’autres contenus. Lorsque vous téléchargez des licences de contenu protégé, vous
             reconnaissez que Microsoft peut inclure une liste de révocation avec lesdites licences. Les
             propriétaires de contenu peuvent exiger de vous que vous mettiez à jour la technologie
             WMDRM afin d’accéder à leur contenu. Le logiciel Microsoft qui inclut la technologie
             WMDRM vous demandera votre autorisation avant de procéder à la mise à jour. Si vous
             refusez la mise à jour, vous ne pourrez plus accéder au contenu qui nécessite la mise à
             jour. Vous pouvez désactiver les fonctionnalités WMDRM qui accèdent à Internet. Une
             fois ces fonctionnalités désactivées, vous pouvez lire le contenu pour lequel vous disposez
             d’une licence valide.
            Windows Media Player. Lorsque vous utilisez Windows Media Player, celui-ci vérifie
             auprès de Microsoft :
                  (1) la compatibilité des services audio en ligne dans votre pays ;
                  (2) les nouvelles versions du lecteur ; et
                  (3) les codecs si votre dispositif ne dispose pas des codecs appropriés pour lire le
                      contenu.
             Vous pouvez désactiver cette dernière fonctionnalité. Pour plus d’informations, visitez le
             site http://www.go.microsoft.com/fwlink/?linkid=44073.
            Services RMS Windows Le logiciel contient une fonctionnalité qui vous permet de
             créer des contenus qui ne peuvent pas être imprimés, copiés ou envoyés à des tiers sans
             votre autorisation. Vous devez vous connecter au site Web de Microsoft pour utiliser cette
             fonctionnalité pour la première fois. Une mise à jour est nécessaire une fois par an. Pour
             cela, vous devrez vous reconnecter au site Web de Microsoft. Pour plus d’informations,
             visitez le site http://www.microsoft.com/WINDOWS/RM/PRIVACY. Vous pouvez décider de ne
             pas utiliser cette fonctionnalité.
         Les fonctionnalités logicielles supplémentaires ci-dessous s'appliquant uniquement à Windows
         Server 2008 (toutes les éditions).
            Suppression des logiciels malveillants/Nettoyage lors de la mise à niveau.
             Avant de lancer la procédure d’installation, le logiciel vérifiera que votre dispositif ne
             contient pas de logiciels malveillants répertoriés sur le site
             http://www.support.microsoft.com/?kbid=890830 (les « programmes malveillants ») et les
             supprimera le cas échéant. Lorsque le logiciel vérifie l’absence de Malware sur votre
             dispositif, un rapport est envoyé à Microsoft sur tout Malware détecté ou sur toute erreur
             survenue pendant cette vérification. La rapport ne contient aucune information
             permettant de vous identifier. Vous pouvez désactiver la fonctionnalité de reporting de
             Malware en suivant les instructions données sur le site
             http://www.support.microsoft.com/?kbid=890830.




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            Icônes d’état de la connectivité du réseau. Cette fonction détermine si un système
             est connecté à un réseau par une surveillance passive du trafic réseau ou des requêtes
             HTTP ou DNS actives. La requête transfère uniquement des informations TCP/IP ou DNS
             standard à des fins d’acheminement. Vous pouvez désactiver la fonction de requête
             active par le biais d’un paramètre de registre.
            Service de temps Windows. Une fois par semaine, ce service synchronise l’heure avec
             time.windows.com afin que votre ordinateur soit toujours à l’heure exacte. Vous pouvez
             désactiver cette fonction ou choisir votre heure de préférence dans l’applet Date et heure
             du Panneau de configuration. La connexion utilise un protocole NTP standard.
            Service de traversée (Teredo) de traduction d'adresses réseau (NAT, Network
             Address Translation) IPv6. Cette fonctionnalité permet la transition de périphériques
             de passerelle résidentielle Internet existants vers IPv6. IPv6 est le protocole Internet de
             nouvelle génération. Il permet d’obtenir la connectivité de bout en bout souvent requise
             par les applications pair à pair. Pour ce faire, à chaque démarrage du logiciel, le service
             client Teredo tente de localiser un service Internet Teredo public Pour ce faire, il envoie
             une requête sur Internet. Cette requête transfère uniquement des informations DNS
             (Domain Name Service) standard pour déterminer si votre ordinateur est connecté à
             Internet et si un service Teredo public peut être localisé. Si vous
                  (1) utilisez une application (par exemple, Windows Meeting Space) qui requiert une
                      connectivité IPv6 ou
                  (2) configurez votre pare-feu pour toujours autoriser la connectivité IPv6
              les informations IP (Internet Protocol) standard seront, par défaut, envoyées à intervalles
              réguliers au service Teredo de Microsoft. Aucune autre information n’est envoyée à
              Microsoft. Vous pouvez modifier cette valeur par défaut pour utiliser des serveurs
              non Microsoft. Vous pouvez également désactiver cette fonctionnalité en utilisant un
              utilitaire de ligne de commande appelé « netsh ».
    b) Utilisation d’informations. Microsoft peut utiliser les informations sur l’ordinateur, les
       rapports d’erreurs et les rapports sur les Malware pour améliorer nos logiciels et services.
       Nous sommes également autorisés à les partager avec des tiers, tels que des fournisseurs de
       matériels et de logiciels. Ceux-ci peuvent utiliser les informations pour améliorer le
       fonctionnement de leurs produits avec le logiciel Microsoft.
    c) Utilisation inappropriée des services Internet. Vous n’êtes pas autorisé à utiliser ces
       services de quelque manière que ce soit qui pourrait leur porter atteinte ou perturber leur
       utilisation par un autre utilisateur. Vous n’êtes pas autorisé à tenter d’accéder de façon non
       autorisée aux services, données, comptes ou réseaux de toute autre manière.


V) Avertissements
    a) Avertissement relatif à la norme visuelle MPEG-4. Le logiciel comprend la technologie
       de décodage visuelle MPEG-4. Cette technologie constitue un format de compression de
       données vidéo. MPEG LA, L.L.C. exige la diffusion de l’avis suivant :

         IL EST INTERDIT D'UTILISER CE PRODUIT D’UNE QUELCONQUE MANIÈRE QUI SERAIT
         CONFORME À LA NORME MPEG-4 VISUAL, SAUF S'IL S'AGIT D'UNE UTILISATION
         DIRECTEMENT LIÉE (A) À DES DONNÉES OU DES INFORMATIONS (i) GÉNÉRÉES PAR ET
         OBTENUES GRATUITEMENT AUPRÈS D’UN CONSOMMATEUR QUI N'EST PAS ENGAGÉ DE CE
         FAIT DANS UNE ACTIVITÉ COMMERCIALE, ET (ii) UTILISÉES UNIQUEMENT À DES FINS
         PERSONNELLES ; ET (B) À D’AUTRES UTILISATIONS FAISANT L’OBJET DE LICENCES
         SPÉCIFIQUES ET DISTINCTES CONCÉDÉES PAR MPEG LA, L.L.C.

         Si vous avez des questions relatives à la norme visuelle MPEG-4, contactez MPEG LA, L.L.C.,
         250 Steele Street, Suite 300, Denver, Colorado 80206, U.S.A. ; http://www.mpegla.com.




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    b) Avertissement relatif à la norme visuelle VC-1. Le présent logiciel contient la
       technologie de décodage visuel MPEG-1. MPEG LA, L.L.C. exige la diffusion de l’avis suivant :
         LA LICENCE DE CE PRODUIT VOUS EST CONCÉDÉE D’APRÈS LES TERMES DE LA LICENCE
         DU PORTEFEUILLE DE BREVETS DE VC-1 DANS LE CADRE D’UNE UTILISATION PRIVÉE À
         BUT NON COMMERCIAL PAR UN CONSOMMATEUR POUR (A) L’ENCODAGE DE VIDÉO SELON
         LA NORME VC-1 (« VIDÉO AU FORMAT VC-1 ») OU (B) LE DÉCODAGE DE VIDÉO VC-1
         ENCODÉE PAR UN CONSOMMATEUR ENGAGÉ DANS UNE ACTIVITÉ PRIVÉE À BUT NON
         COMMERCIAL ET/OU OBTENUE D’UN FOURNISSEUR VIDÉO SOUS LICENCE POUR
         DISTRIBUER DE LA VIDÉO AU FORMAT VC-1. AUCUNE LICENCE N’EST OCTROYÉE OU
         IMPLICITE POUR TOUTE AUTRE UTILISATION.
         Si vous avez des questions relatives à la norme visuelle VC-1, contactez MPEG LA, L.L.C., 250
         Steele Street, Suite 300, Denver, Colorado 80206, U.S.A. ; http://www.mpegla.com.
VI) Technologie de stockage de données. Le logiciel serveur peut intégrer une technologie de
    stockage de données dénommée Windows Internal Database ou Microsoft SQL Server Desktop
    Engine for Windows. Les composants du logiciel serveur font appel à ces technologies pour
    stocker les données. Les présents droits d’utilisation des produits ne vous autorisent pas à utiliser
    ces technologies ni à y accéder.
VII) Logiciel potentiellement indésirable Si Windows Defender est activé, il recherche sur votre
     ordinateur la présence de logiciels espions, de logiciels de publicité ainsi que d’autres logiciels
     potentiellement indésirables. S’il en trouve, il vous demande si vous souhaitez les ignorer, les
     désactiver (mise en quarantaine) ou les supprimer. Tout logiciel potentiellement indésirable dont
     le niveau de dangerosité est « élevé » ou « grave » est automatiquement supprimé après
     détection sauf si vous modifiez le paramétrage par défaut. La suppression ou la désactivation de
     logiciels potentiellement indésirables peut avoir les conséquences suivantes :
            l’arrêt du fonctionnement d’autres logiciels sur votre ordinateur, ou
      la violation d’une licence pour utiliser un autre logiciel sur votre ordinateur.
      En utilisant ce logiciel, il est possible que vous supprimiez ou désactiviez également des logiciels
      qui ne sont pas des logiciels potentiellement indésirables.



B. Exceptions et autres conditions applicables à des produits spécifiques.


Pour Windows Server 2008 Édition Datacenter et Windows Server 2008 Édition
Datacenter sans Hyper-V :
 Exécution d’instance sur le logiciel serveur.
 Vous êtes autorisé à exécuter une instance de l'édition Standard ou Enterprise au lieu de l'édition
 Datacenter et Datacenter sans Hyper-V dans des environnements de système d'exploitation.


Pour Windows Server 2008 Édition Standard et Windows Server 2008 Édition Standard
sans Hyper-V :
  Exécution d’instances du logiciel serveur. Pour chaque licence que vous attribuez :
            Vous êtes autorisé à exécuter sur le serveur concédé sous licence, à la fois :
                o une instance du logiciel serveur dans l’environnement de système d’exploitation
                     physique, et
                o une instance du logiciel serveur dans un environnement de système
                     d’exploitation virtuel.




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               Si vous exécutez une instance dans l'environnement de système d'exploitation virtuel,
                l’instance du logiciel serveur qui s’exécute sur l’environnement de système d’exploitation
                physique peut être utilisée uniquement pour :
                     o exécuter le logiciel de virtualisation matérielle ;
                     o fournir des services de virtualisation matérielle ;
                     o exécuter le logiciel de virtualisation matérielle et pour gérer les environnements
                         de système d'exploitation sur le serveur sous licence ;


Pour Windows Server 2008 Édition Enterprise et Windows Server 2008 Édition
Enterprise sans Hyper-V :
 Exécution d’instances du logiciel serveur. Pour chaque licence que vous attribuez :
         Vous êtes autorisé à exécuter sur le serveur concédé sous licence, à la fois :
                 o une instance du logiciel serveur dans l’environnement de système d’exploitation
                     physique, et
                 o quatre instances, au maximum, du logiciel serveur dans les environnements de
                     système d’exploitation virtuel (une seule instance par environnement de système
                     d’exploitation virtuel).
         Vous êtes autorisé à exécuter sur le serveur sous licence une instance de l’Édition
            Standard à la place de l’Édition Enterprise dans un des environnements de système
            d’exploitation.
         Si vous installez les cinq instances autorisées, l’instance du logiciel serveur qui s’exécute
            sur l’environnement de système d’exploitation physique peut être utilisée uniquement
            pour exécuter le logiciel de virtualisation matérielle et pour
                 o exécuter le logiciel de virtualisation matérielle ;
                 o fournir des services de virtualisation matérielle ;
                 o    exécuter le logiciel de virtualisation matérielle et pour gérer les environnements
                     de système d'exploitation sur le serveur sous licence ;

Pour Windows Server 2008 Édition Standard et Enterprise et Windows Server 2008
Édition Standard et Enterprise sans Hyper-V :
 CAL Windows Server 2008. Le logiciel serveur peut être utilisé en mode « par dispositif ou par
 utilisateur »ou en mode « par serveur ». En mode « par dispositif ou par utilisateur », vous devez
 disposer d’une licence d’accès client (« Client Access License » ou « CAL ») Windows Server 2008
 pour chaque dispositif ou chaque utilisateur qui accède directement ou indirectement aux instances
 du logiciel serveur sur vos serveurs concédés sous licence. En mode « par serveur », vous devez
 disposer de et dédier exclusivement à une instance du logiciel serveur, autant de licences d’accès
 client (« Client Access Licenses » ou « CAL ») Windows Server 2008 que le nombre le plus élevé de
 dispositifs et d’utilisateurs pouvant accéder directement ou indirectement à cette instance à tout
 moment. Vous pouvez modifier le mode une seule fois, de « par serveur » à « par dispositif ou par
 utilisateur ». Si vous le faites, vous conserverez le même nombre de CAL Windows 2008 Server.
 Vous êtes autorisé à utiliser les suites CAL Core, les suites CAL Enterprise et les CAL BackOffice pour
 accéder au logiciel de serveur utilisé en mode « par dispositif ou par utilisateur » uniquement.


Pour les Services Terminal Server Windows Server 2008 :
  Quel que soit le mode dans lequel vous utilisez le logiciel serveur, les conditions suivantes
  s’appliquent.
             CAL Terminal Services Windows. Outre une CAL Windows Server, une Core CAL Suite ou
              une Enterprise CAL Suite, vous devez acquérir une CAL Terminal Services Windows
              Server 2008 pour chaque utilisateur ou dispositif qui accède, directement ou indirectement,
              au logiciel serveur pour héberger une interface utilisateur graphique (à l’aide de la fonction
              des Services Terminal Windows Server 2008 ou d’une autre technologie).




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     Pour Windows Server 2008 (toutes les éditions) :
I)    Activation obligatoire. L’activation associe l’utilisation du logiciel à un dispositif spécifique. Au
      cours de l’activation à l’aide d’une clé d’activation multiple (MAK), le logiciel envoie des
      informations sur le logiciel et le dispositif à Microsoft. Au cours de l’activation à l’aide d’un service
      de gestion des clés (KMS), le logiciel envoie des informations sur le logiciel hôte KMS et le
      dispositif à Microsoft. Les dispositifs clients KMS activés avec le service KMS n'envoient aucune
      information à Microsoft. Cependant, ils doivent être régulièrement réactivés avec votre hôte KMS.
      Les informations envoyées à Microsoft au cours de l’activation MAK ou KMS de l’hôte
      comprennent :
                             i.    la version, la langue et la clé de produit du logiciel ;
                            ii.    l’adresse IP du dispositif ;
                            iii.   des informations dérivées de la configuration matérielle du dispositif.
      Pour plus d'informations, visitez le site http://www.microsoft.com/piracy/mpa.aspx. En utilisant le
      logiciel, vous consentez à la transmission de ces informations. Avant de l’activer, vous avez le
      droit d’utiliser la version du logiciel installée au cours du processus d’installation. Votre droit à
      utiliser ce logiciel après le délai spécifié lors de l’installation est limité, à moins de l’activer. Ceci
      vise à empêcher son utilisation sans licence. Vous ne pourrez pas continuer à utiliser le logiciel
      après cette période si vous ne l’activez pas. Si le dispositif est connecté à Internet, le logiciel peut
      automatiquement se connecter à Microsoft pour être activé. Vous pouvez également activer le
      logiciel par Internet ou téléphone. Dans ce cas, des frais de service Internet et téléphonique
      peuvent s’appliquer. Il est possible que vous deviez réactiver le logiciel si vous modifiez vos
      composants informatiques ou le logiciel. Le logiciel affichera un rappel d’activation tant que vous
      ne l’aurez pas activé.
      Microsoft peut être amené à prendre les mesures suivantes en cas d’utilisation non autorisée de
      clés MAK ou KMS :
                             i.    interdire toute activation ultérieure,
                            ii.    désactiver,
                           iii.    ou bloquer la clé d’activation ou de validation.
      Après la désactivation de la clé, l’utilisateur devra peut-être acquérir une nouvelle clé auprès de
      Microsoft.




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II) Validation

    a) Le logiciel procédera de temps en temps à une mise à jour ou exigera le téléchargement de la
       fonction de validation du logiciel. La validation vérifie que le logiciel a été activé et bénéficie
       d’une licence appropriée. Elle vous permet également d’utiliser certaines fonctionnalités du
       logiciel ou d’obtenir des avantages supplémentaires. Pour plus d’information, consultez
       http://go.microsoft.com/fwlink/?linkid=39157.
    b) Au cours d’un contrôle de validation, le logiciel envoie des informations sur le logiciel et le
       dispositif à Microsoft. Ces informations comprennent la version, la clé de produit du logiciel et
       l’adresse IP du dispositif. Microsoft n’utilise pas ces informations afin de vous identifier ou de
       vous contacter. En utilisant le logiciel, vous consentez à la transmission de ces informations.
       Pour plus d’informations sur la validation et les informations envoyées lors d’un contrôle de
       validation, consultez http://go.microsoft.com/fwlink/?linkid=69500.
    c) Si le logiciel ne bénéficie pas d’une licence appropriée, ses fonctionnalités peuvent en être
       affectées. Par exemple, vous
                 devrez peut-être réactiver le logiciel ; ou
                 recevrez peut-être des rappels vous invitant à vous procurer une copie du logiciel
                  bénéficiant d’une licence appropriée ;
            ou vous ne pourrez peut-être pas
                 vous connecter à Internet, ou
                 obtenir certaines mises à jour ou mises à niveau de Microsoft.
Vous ne pouvez obtenir des mises à jour ou mises à niveau que pour le logiciel de Microsoft ou de
sources autorisées. Pour plus d’informations sur l’obtention de mises à jour auprès de sources
agréées, consultez le site Internet http://go.microsoft.com/fwlink/?linkid=69502.


Pour Windows Small Business Server 2003 R2 :
 SQL Server (Premium Edition). Vous êtes autorisé à exécuter à un moment donné un nombre
 quelconque d’instances de SQL Server 2005 Édition Workgroup dans le même environnement de
 système d’exploitation physique ou virtuel que le logiciel serveur sur le serveur concédé sous licence.
 Vous ne pouvez utiliser les outils de gestion SQL, la documentation en ligne SQL Server 2005 et le
 Kit de développement de logiciels SQL qu’avec la partie SQL Server du logiciel.
 FrontPage. Les conditions de licence pour FrontPage stipulées dans la section Applications
 bureautiques des présents droits d’utilisation des produits s’appliquent à l’utilisation de la partie
 FrontPage du logiciel.




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 Serveurs Microsoft – Serveur/CAL
 Modèle de licence : licence serveur + licence d’accès client + licence External
 Connector facultative

 Cette section traite des produits répertoriés ci-après (pour les produits signalés par un
 astérisque, consultez également le paragraphe B). Elle s’applique également aux produits
 ajoutés à ce modèle de licence dans la Liste des produits.
      1. Connected Services Framework                         9. Office Communications Server 2007
         Server 3.0 Standard Edition                             Éditions Standard et Enterprise*
      2. Connected Services                                   10. Office PerformancePoint Server 2007
         Framework Server 3.0                                 11. Office Project Portfolio Server 2007
      3. Customer Care Framework 2008                         12. Office Project Server 2007
      4. Duet for Microsoft Office and SAP*                   13. Office SharePoint Server 2007
      5. Serveurs Dynamics CRM 4.0 Édition                    14. SQL Server 2005 (concédé sous
         Professional et Enterprise                               licence en mode Serveur-Par CAL)
      6. Exchange Server 2007 Éditions                            Éditions Enterprise, Standard et
         Standard et Entreprise                                   Workgroup*
      7. Identity Lifecycle Manager                           15. Visual Studio Team System 2008
         (ILM) 2007*                                              Team Foundation Server avec
      8. Office Forms Server 2007                                 technologie SQL Server 2005*



A. Conditions générales de licence. Vous disposez des droits ci-après pour chaque
   licence de logiciel acquise.

I) Attribution de la licence au serveur.
    a) Avant d’exécuter une instance du logiciel serveur concédé sous licence, vous devez attribuer
       cette licence à l’un de vos serveurs. Ce serveur est le serveur concédé sous licence pour cette
       licence spécifique. Vous pouvez attribuer d’autres licences de logiciel à ce serveur, mais vous
       n’êtes pas autorisé à attribuer la même licence à plusieurs serveurs. Une partition matérielle
       ou lame est considérée comme un serveur distinct.
    b) Vous êtes autorisé à réattribuer une licence de logiciel, mais pas à court terme (c’est-à-dire
       pas dans les 90 jours après la dernière attribution). Vous êtes autorisé à réattribuer une
       licence de logiciel plus tôt si vous retirez le serveur concédé sous licence en raison d’une
       erreur matérielle permanente. Si vous réattribuez une licence, le serveur auquel vous la
       transférez devient le nouveau serveur concédé sous licence.
II) Exécution d’instances du logiciel serveur. Pour chaque licence de logiciel serveur attribuée,
    vous êtes autorisé à exécuter une seule instance à la fois du logiciel serveur dans un
    environnement de système d’exploitation physique ou virtuel sur le serveur concédé sous licence.
III) Exécution d’instances de logiciels supplémentaires. Vous êtes autorisé à exécuter ou
     utiliser un nombre quelconque d’instances des logiciels supplémentaires répertoriés dans le
     tableau ci-après dans des environnements de système d’exploitation physiques ou virtuels sur un
     nombre illimité de dispositifs. Ces instances sont destinées à une utilisation exclusive avec le
     logiciel serveur. Les instances peuvent être utilisées avec le logiciel serveur directement, ou
     indirectement via un logiciel supplémentaire.




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                           Produit                                Logiciels supplémentaires

         Connected Services Framework Server 3.0 et      Services Web Adaptateurs pour
          Connected Services Framework Server 3.0         Connected Services Framework
                      Standard Edition                   Fonctionnalité SSO entreprise

                                                         Portail Web self-service pour les clients
                                                         Kit d’outils pour applications hébergées
                                                         Portail de l’Agent
                Customer Care Framework 2008             Bureau de l’Agent intégré
                                                         Services Web multi-canaux (intégration de la
                                                          messagerie, du chat, de la voix et de la
                                                          téléphonie)
                                                         Authentification unique d’entreprise

                                                         Composants de Microsoft Office
               Duet for Microsoft Office and SAP
                                                         Composants de mySAP ERP

          Exchange Server 2007 Éditions Standard et      Outils de gestion d’Exchange
                         Entreprise

                                                         Microsoft Dynamics CRM 4.0 pour Microsoft
                                                          Office Outlook
                                                         Microsoft Dynamics CRM 4.0 Connector pour
              Serveurs Dynamics CRM 4.0 Édition           Microsoft SQL Server Reporting Services
                   Professional et Enterprise            Microsoft Dynamics CRM 4.0 E-mail Router
                                                         Microsoft Dynamics CRM 4.0 Data Migration
                                                          Manager
                                                         Microsoft Dynamics CRM 4.0 Language Packs

                                                         PCNS (Password Change Notification Service)
                           ILM 2007                      ·Client Certificate Lifecycle Manager
                                                         Outil Bulk Smart Card Issuance

                   Office Forms Server 2007              Aucun

                                                         Outils d’administration
                                                         Service d’archivage
                                                         Client Office Live Meeting
                                                         Office Communications Server 2007 déployé
                                                          en tant que serveur de médiation
                                                         Service de mise à jour pour Office
                                                          Communications Server 2007
         Office Communications Server 2007 Éditions      Composants Web pour Office Communications
                   Standard et Enterprise                 Server 2007
                                                         Module complémentaire de conférence pour
                                                          Microsoft Office Outlook
                                                         Office Communicator Web Access
                                                         Office Communicator Mobile
                                                         Kit de développement de logiciels
                                                         Office Communications Server 2007 Quality of
                                                          Experience Monitoring Server




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                           Produit                                  Logiciels supplémentaires
                                                           Module complémentaire PerformancePoint
                                                            pour Microsoft Excel
                                                           Planning Business Modeler
                                                           Exemples Planning Server
             Office PerformancePoint Server 2007
                                                           Exemples Monitoring Server
                                                           ProClarity Web Professional
                                                           ProClarity KPI Designer
                                                           ProClarity Selector

              Office Project Portfolio Server 2007         SDK

                   Office Project Server 2007              SDK

                 Office SharePoint Server 2007             Kit de développement de logiciels

                                                           Outils partagés des services d’analyse
                                                           Business Intelligence Development Studio
                                                           Composants de connectivité
                                                           Composants existants
                                                           Outils de gestion
                                                           Composants client de services de notification
             SQL Server 2005 Éditions Standard et
                                                           Reporting Services Report Manager
                          Entreprise
                                                           Outils partagés Reporting Services
                                                           Outils partagés de SQL Server 2005
                                                           Kit de développement de logiciels
                                                           Fonctionnalités clients SQLXML
                                                           Documentation en ligne de SQL Server 2005
                                                           Outils SQL Server Mobile Server

                                                           Business Intelligence Development Studio
                                                           Composants de connectivité
                                                           Composants existants
                                                           Outils de gestion
                                                           Reporting Services Report Manager
              SQL Server 2005 Édition Workgroup            Outils partagés Reporting Services
                                                           Kit de développement de logiciels
                                                           Outils partagés de SQL Server 2005
                                                           Documentation en ligne de SQL Server 2005
                                                           Outils SQL Server Mobile Server
                                                           Fonctionnalités clients SQLXML

                                                           Team Explorer
            Visual Studio Team System 2008 Team
                                                           Team Foundation Build
              Foundation Server avec technologie
                       SQL Server 2005                     Extensions Sharepoint pour Team Foundation
                                                            Server




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IV) Création et stockage d’instances sur vos serveurs ou supports de stockage. Pour
    chaque licence de logiciel acquise, vous disposez des droits supplémentaires stipulés ci-dessous.
    a) Vous êtes autorisé à créer un nombre quelconque d’instances du logiciel serveur et des
       logiciels supplémentaires.
    b) Vous êtes autorisé à stocker les instances du logiciel serveur et des logiciels supplémentaires
       sur vos serveurs ou supports de stockage.
    c) Vous êtes autorisé à créer et stocker les instances du logiciel serveur et des logiciels
       supplémentaires uniquement pour exercer vos droits d’exécution des instances du logiciel
       serveur concédé sous licence de la façon décrite ci-avant (p.ex., vous n’êtes pas autorisé à
       distribuer les instances à des tiers).
V) Conditions de licence et/ou droits d’utilisation supplémentaires.
    a) Licences d’accès client (« CAL »).
              Vous devez acquérir et attribuer une CAL à chaque dispositif ou utilisateur qui accède,
               directement ou indirectement, aux instances du logiciel serveur. Une partition matérielle
               ou lame est considérée comme un dispositif distinct. La CAL correspondant à chaque
               produit est précisée dans le tableau ci-après.
              Vous n’avez pas besoin de CAL pour :
                   (1) un serveur concédé sous licence pour exécuter les instances du logiciel serveur, et
                   (2) deux dispositifs ou utilisateurs, au maximum, qui accèdent uniquement aux
                       instances du logiciel serveur en vue de les gérer.
              Vos licences d’accès client vous autorisent à accéder aux instances des versions
               précédentes, mais pas aux versions ultérieures, du logiciel serveur, sauf stipulation
               contraire dans le tableau ci-après. Si vous accédez à des instances d’une version
               antérieure, vous pouvez également utiliser une licence External Connector associée à
               cette version.
              Tous les accès au logiciel serveur requièrent des CAL de base et certaines fonctionnalités
               de logiciel serveur requièrent également des CAL supplémentaires. Les deux types de CAL
               sont répertoriés dans le tableau ci-après. Vous devez posséder à la fois la CAL de base du
               produit et la CAL supplémentaire pour accéder aux fonctionnalités répertoriées par nom,
               ci-après.


                 Produit ou fonctionnalité                                      CAL

             Connected Services Framework Server 3.0
                        Standard Edition                   CAL Connected Services Framework Server 3.0
             Connected Services Framework Server 3.0

                 Customer Care Framework 2008              CAL Customer Care Framework 2008

                 Duet for Microsoft Office and SAP         CAL Duet for Microsoft Office and SAP

                Serveurs Dynamics CRM 4.0 Édition
                                                           CAL limitée Dynamics CRM 4.0
                     Professional et Enterprise

               Serveurs Dynamics CRM 4.0 Édition
                                                           CAL Supplémentaire Utilisation Complète
            Professional et Enterprise Fonctionnalités
                                                            Dynamics CRM 4.0
          requises pour écrire et modifier les données




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                Produit ou fonctionnalité                                       CAL

                                                           BackOffice CAL (avec Software Assurance active
                                                            le 1er octobre 2006 ou après), ou
                                                           Core CAL Suite (avec Software Assurance active
          Exchange Server 2007 Éditions Standard et         le 1er octobre 2006 ou après), ou
                         Entreprise
                                                           CAL Exchange Server 2007 Standard, ou
                                                           Enterprise CAL Suite (avec Software Assurance
                                                            active le 1er octobre 2006 ou après)

                                                           CAL Exchange Server 2007 Enterprise, ou
         Exchange Server 2007 avec fonctionnalité de
             messagerie unifiée et de conformité           Enterprise CAL Suite (avec Software Assurance
                                                            active le 1er octobre 2006 ou après)

                            ILM 2007                       CAL ILM 2007

                   Office Forms Server 2007                CAL Office Forms Server 2007

                                                           CAL Office SharePoint Server 2007 Standard, ou
          Office Communications Server 2007 Éditions
                    Standard et Enterprise                 Enterprise CAL Suite (avec Software Assurance
                                                            active le 1er septembre 2007 ou après)

                                                           CAL Office SharePoint Server 2007 Enterprise,
          Office Communications Server 2007 Éditions        ou
          Standard et Enterprise - Fonctionnalités de
           conférence Web et de gestion des appels         Enterprise CAL Suite (avec Software Assurance
                                                            active le 1er septembre 2007 ou après)

             Office PerformancePoint Server 2007           CAL Office PerformancePoint Server 2007

              Office Project Portfolio Server 2007         CAL Office Project Portfolio Server 2007

                   Office Project Server 2007              CAL Office Project Server 2007

                                                           Core CAL Suite (avec Software Assurance active
                                                            le 1er octobre 2006 ou après), ou
                 Office SharePoint Server 2007             CAL Office SharePoint Server 2007 Standard, ou
                                                           Enterprise CAL Suite (avec Software Assurance
                                                            active le 1er octobre 2006 ou après)

                                                           CAL Office SharePoint Server 2007 Enterprise,
         Office SharePoint Server 2007 Fonctionnalités      ou
          de formulaires électroniques, de tableur et
                   d’intégration de données                Enterprise CAL Suite (avec Software Assurance
                                                            active le 1er octobre 2006 ou après)

             SQL Server 2005 Éditions Standard et
                                                           CAL SQL Server 2005
                          Entreprise

                                                           CAL SQL Server 2005, ou
                                                           CAL SQL Server 2005 Workgroup, ou
              SQL Server 2005 Édition Workgroup            CAL Windows Small Business Server 2003 (pour
                                                            tout utilisateur ou dispositif qui accède aux
                                                            instances du logiciel serveur dans le domaine
                                                            Small Business Server 2003 R2) ou

            Visual Studio Team System 2008 Team
                                                           CAL Visual Studio Team System 2008 Team
              Foundation Server avec technologie
                                                            Foundation Serve
                       SQL Server 2005




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    b) Types de CAL. Il existe deux types de CAL : une licence destinée aux dispositifs et une
       licence destinée aux utilisateurs. Chaque CAL dispositif autorise un dispositif, quel qu’en soit
       l’utilisateur, à accéder aux instances du logiciel serveur sur vos serveurs concédés sous
       licence. Chaque CAL utilisateur autorise un utilisateur, utilisant n’importe quel dispositif, à
       accéder aux instances du logiciel serveur sur vos serveurs concédés sous licence. Vous
       pouvez utiliser une combinaison de CAL dispositif et de CAL utilisateur.
    c) Réattribution de CAL. Vous êtes autorisé à :
                réattribuer de manière permanente une CAL dispositif d’un dispositif à un autre ou une
                 CAL utilisateur d’un utilisateur à un autre, ou
                réattribuer temporairement une CAL dispositif sur un dispositif de rechange lorsque le
                 premier dispositif est hors service ou une CAL utilisateur à un travailleur temporaire
                 lorsque l’utilisateur est absent.
    d) Licences External Connector. Vous devez attribuer chaque licence External Connector
       acquise à un serveur concédé sous licence pour exécuter une ou plusieurs instances du
       logiciel serveur. Une partition matérielle ou lame est considérée comme un serveur distinct.
       Chaque licence External Connector attribuée à un serveur permet à un nombre quelconque
       d’utilisateurs externes d’accéder aux instances du logiciel serveur sur ce serveur. Aucune
       licence d’accès client n’est nécessaire pour ces utilisateurs. « Utilisateurs externes » désigne
       les utilisateurs qui ne sont ni (i) vos employés ou ceux de vos affiliés, ni (ii) vos
       prestataires/agents sur site ou ceux de vos affiliés.
                La licence External Connector correspondant à chaque produit est précisée dans le
                 tableau ci-après.
                Les licences External Connector vous autorisent à accéder aux instances des versions
                 précédentes, mais pas aux versions ultérieures, du logiciel serveur, sauf stipulation
                 contraire dans le tableau ci-après. Si vous accédez à des instances d’une version
                 antérieure, vous pouvez également utiliser une licence External Connector associée à
                 cette version.
        Si vous choisissez d’autoriser l’accès sous ce type de licence, notez que tous les accès au
         logiciel serveur nécessitent des licences de base et que certaines fonctionnalités du logiciel
         serveur nécessitent également des licences supplémentaires. Les deux types sont répertoriés
         dans le tableau ci-après. Vous devez posséder à la fois la CAL de base du produit et la licence
         External Connector supplémentaire pour accéder aux fonctionnalités répertoriées par nom, ci-
         après.


                  Produit ou fonctionnalité                         Licences External Connector

           Connected Services Framework 3.0 Standard
                             Edition                           External Connector Connected
            Connected Services Framework Server 3.0             Services Framework 3.0


                                                               External Connector Custormer Care
                  Customer Care Framework 2008
                                                                Framework 2008

                 Duet for Microsoft Office and SAP             Aucune licence disponible

         Serveurs Dynamics CRM 4.0 Édition Professional
                                                               Licence Limitée Dynamics CRM 4.0
                         et Enterprise

         Serveurs Dynamics CRM 4.0 Édition Professional
                                                               Licence Supplémentaire Utilisation Complète
         et Enterprise Fonctionnalités requises pour écrire
                                                                Dynamics CRM 4.0
                      et modifier les données




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                  Produit ou fonctionnalité                           Licences External Connector

            Exchange Server 2007 Éditions Standard et
                                                                External Connector Exchange Server 2007
                           Entreprise

           Exchange Server 2007 avec fonctionnalité de
                                                                Aucune licence disponible
               messagerie unifiée et de conformité

                             ILM 2007                           External Connector ILM 2007

                     Office Forms Server 2007                   Aucune licence disponible

           Office Communications Server 2007 Éditions           External Connector Office Live Communications
                     Standard et Enterprise                      Server 2007 Standard

         Office Communications Server 2007 Éditions
                                                                External Connector Office Live Communications
         Standard et Enterprise - Fonctionnalités de
                                                                 Server 2007
          conférence Web et de gestion des appels

                                                                External Connector Office PerformancePoint
               Office PerformancePoint Server 2007
                                                                 Server 2007

                                                                External Connector Office Project Portfolio
                Office Project Portfolio Server 2007
                                                                 Server 2007

                     Office Project Server 2007                 External Connector Office Project Server 2007

                   Office SharePoint Server 2007                Aucune licence disponible

         SQL Server 2005 Workgroup Éditions Standard et
                                                                Aucune licence disponible
                          Entreprise

              Visual Studio Team System 2008 Team
                                                                External Connector Visual Studio Team
                Foundation Server avec technologie
                                                                 System 2008 Team Foundation Server
                         SQL Server 2005



    e) Réattribution de licences External Connector. Vous êtes autorisé à réattribuer une
       licence External Connector, mais pas à court terme (c’est-à-dire, pas dans les 90 jours après
       la dernière attribution). Vous êtes autorisé à réattribuer une licence External Connector plus
       tôt si vous retirez le serveur auquel elle était attribuée en raison d’une erreur matérielle
       permanente.
    f) Code distribuable. Vous êtes autorisé à utiliser le Code distribuable selon les Conditions
       universelles de licence.
    g) Management Packs Le logiciel peut inclure des Management Packs. Les conditions de
       licence des produits System Center applicables décrites dans la section Serveurs – Serveurs
       de gestion des présents droits d’utilisation des produits s’appliquent à l’utilisation de ces
       Management Packs.




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B. Exceptions et autres conditions applicables à des produits spécifiques.


Pour Duet for Microsoft Office and SAP :
    Aucune CAL Dispositif disponible. Vous pouvez acquérir uniquement des CAL Utilisateur. Les CAL
    Dispositif ne sont pas disponibles.
    Pour ILM 2007
    Vous devez acquérir et attribuer une CAL Utilisateur pour chaque personne utilisant un logiciel qui
    émet ou gère un ou plusieurs certificats numériques. Dans le cas contraire, vous n’avez pas
    besoin de CAL pour les autres dispositifs qui accèdent aux instances du logiciel serveur.
    Aucune CAL Dispositif disponible. Vous pouvez acquérir uniquement des CAL Utilisateur. Les CAL
    Dispositif ne sont pas disponibles.
    Pour Office Communications Server 2007 Éditions Standard et Enterprise :
    Vous n’avez pas besoin d’autres licences d’accès client pour l’accès non authentifié aux instances
    du logiciel serveur. Un accès non authentifié (direct ou indirect) nécessite des CAL.

    Pour SQL Server 2005 Éditions Workgroup et Standard :
    Exécution d’instance sur le logiciel serveur. Pour chaque licence de logiciel serveur attribuée, vous
    êtes autorisé à exécuter un nombre quelconque d’instances du logiciel serveur simultanément
    dans un environnement de système d’exploitation physique ou virtuel sur le serveur concédé sous
    licence.
    Pour SQL Server 2005 Édition Enterprise :
    Exécution d’instances du logiciel serveur. Vous disposez des droits ci-après pour chaque serveur
    auquel vous attribuez une licence de logiciel. Vous pouvez exécuter simultanément un nombre
    quelconque d’instances du logiciel serveur dans un environnement de système d’exploitation
    physique et dans n’importe quel nombre d’environnements de système d’exploitation virtuels sur
    le serveur concédé sous licence.

    Pour SQL Server 2005 Éditions Workgroup, Standard et Enterprise :
    Serveur de basculement. Pour chaque environnement de système d’exploitation dans lequel vous
    exécutez des instances du logiciel serveur, vous êtes autorisé, au maximum, à exécuter le même
    nombre d’instances de basculement passives dans un environnement de système d’exploitation
    distinct à des fins de prise en charge temporaire du basculement. Vous êtes autorisé à exécuter
    les instances de basculement passives sur un serveur différent du serveur concédé sous licence.




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    Pour Visual Studio Team System 2008 Team Foundation Server avec technologie
    SQL Server 2005 :
    Conditions de licence pour la technologie SQL Server 2005. Le logiciel intègre la technologie
    SQL Server 2005. Vous êtes autorisé à exécuter une seule instance à la fois de cette technologie
    dans un environnement de système d’exploitation physique ou virtuel sur un seul serveur
    uniquement à des fins de prise en charge de ce logiciel. Aucune CAL SQL Server n’est requise
    pour cette utilisation. Vous êtes autorisé à créer et à stocker un nombre quelconque d’instances
    de la technologie SQL Server 2005 sur l’un de vos serveurs ou supports de stockage uniquement
    pour exercer vos droits d’exécution d’une instance de cette technologie concédée sous l’une des
    licences de logiciel de la façon décrite dans le présent document. Vous êtes autorisé à exécuter,
    une instance de basculement passive dans un environnement de système d’exploitation distinct à
    des fins de prise en charge temporaire du basculement. Vous êtes autorisé à exécuter cette
    instance sur un serveur autre que celui qui est concédé sous licence.
    Site de suivi. Vous n’avez pas besoin de CAL pour qu'un utilisateur puisse accéder à la
    fonctionnalité de suivi de document de travail pour créer des documents ou afficher et mettre à
    jour des documents qu'il a ouvert.




Droits d’utilisation des produits Microsoft    janvier 2008                            Page 50 sur 105
 Serveurs Microsoft – Par processeur
 Modèle de licence : licence par processeur
 Cette section traite des produits répertoriés ci-après (pour les produits signalés par un
 astérisque, consultez également le paragraphe B). Elle s’applique également aux
 produits ajoutés à ce modèle de licence dans la Liste des produits.
      1. BizTalk Adapter Pack 1.0                               5. SQL Server 2005 (concédé sous
      2. BizTalk Server 2006 R2 Branch,                            licence en mode Par processeur)
         Éditions Standard et Enterprise*                          Éditions Workgroup, Standard et
      3. Commerce Server 2007 Éditions                             Enterprise*
         Standard et Entreprise                                 6. Visual Studio Team System 2008
      4. Internet Security and Acceleration                        Test Load Agent
         Server 2006 Éditions Standard et
         Enterprise



A. Conditions générales de licence. Vous disposez des droits ci-après pour chaque
   serveur valablement concédé sous licence.

I) Attribution de licence à un serveur. Avant d’exécuter des instances du logiciel serveur sur un
   serveur, vous devez déterminer le nombre de licences de logiciel requises et les attribuer à ce
   serveur de la façon décrite ci-après.
    a) Nombre de licences requises. Vous devez tout d’abord déterminer le nombre de licences
       de logiciel nécessaires. Le nombre total de licences de logiciel requises pour un serveur
       correspond à la somme des licences de logiciel requises conformément aux sections (i) et (ii)
       ci-après.
         i)   Pour exécuter des instances du logiciel serveur dans un environnement de système
              d’exploitation physique sur un serveur, vous devez disposer d’une licence de logiciel pour
              chaque processeur physique utilisé par l’environnement de système d’exploitation
              physique.
         ii) Pour exécuter des instances du logiciel serveur dans un environnement de système
             d’exploitation virtuel sur un serveur, vous devez disposer d’une licence de logiciel pour
             chaque processeur virtuel utilisé par les environnements de système d’exploitation
             virtuels. Si un environnement de système d’exploitation virtuel utilise une partie d’un
             processeur virtuel, cette partie est considérée comme un processeur virtuel complet.
II) Attribution du nombre de licences requis au serveur.
    a) Après avoir déterminé le nombre de licences de logiciel requis pour un serveur, vous devez
       attribuer ce nombre de licences au serveur en question. Ce serveur est le serveur concédé
       sous licence pour l’ensemble des licences. Vous n’êtes pas autorisé à attribuer la même
       licence à plusieurs serveurs. Une partition matérielle ou lame est considérée comme un
       serveur distinct.
    b) Vous êtes autorisé à réattribuer une licence de logiciel, mais pas à court terme (c’est-à-dire
       pas dans les 90 jours après la dernière attribution). Vous êtes autorisé à réattribuer une
       licence de logiciel plus tôt si vous retirez le serveur concédé sous licence en raison d’une
       erreur matérielle permanente. Si vous réattribuez une licence, le serveur auquel vous la
       transférez devient le nouveau serveur concédé sous licence.




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III) Exécution d’instances du logiciel serveur.
    a) Pour chaque serveur auquel vous avez attribué le nombre de licences de logiciel requises,
       vous êtes autorisé à exécuter un nombre quelconque d’instances du logiciel serveur
       simultanément dans des environnements de système d’exploitation physiques et virtuels sur
       le serveur concédé sous licence. Cependant, le nombre total de processeurs physiques et
       virtuels utilisés par ces environnements ne peut pas dépasser le nombre de licences de
       logiciel attribuées à ce serveur.
    b) Le logiciel ou votre matériel peut limiter le nombre d’instances du logiciel de serveur pouvant
       s’exécuter dans un environnement de système d’exploitation physique ou virtuel sur le
       serveur.
IV) Exécution d’instances de logiciels supplémentaires. Vous êtes autorisé à exécuter ou utiliser
    un nombre quelconque d’instances des logiciels supplémentaires répertoriés dans le tableau ci-
    après dans des environnements de système d’exploitation physiques ou virtuels sur un nombre
    illimité de dispositifs. Ces instances sont destinées à une utilisation exclusive avec le logiciel
    serveur. Les instances peuvent être utilisées avec le logiciel serveur directement, ou
    indirectement via un logiciel supplémentaire.


                          Produit                                   Logiciels supplémentaires

                  BizTalk Adapter Pack 1.0               Aucun

                                                         Outils d’administration et d’analyse
                                                         Schémas et modèles BizTalk Server
                                                         Services d’activité professionnelle
                                                         Outils de développement
                                                         Serveur secret principal/Authentification unique
                                                          d’entreprise
                                                         Kit(s) de développement de logiciels
                                                         MQHelper.dll
                                                         API d’évènements Business Activity Monitoring
                                                          (« BAM ») et intercepteurs et outils d’administration
           BizTalk Server 2006 R2 Branch, Éditions       Alerte BAM pour les services de notification SQL
                    Standard et Enterprise               Client BAM
                                                         Adaptateur pour service Web Windows SharePoint
                                                          Services
                                                         Adaptateurs Windows Communication Foundation
                                                         Adaptateur de réception SOAP
                                                         Adaptateur de réception HTTP
                                                         ADOMD.NET
                                                         MSXML
                                                         SQLXML
                                                         Composant pour règles d’entreprise
                                                         Agent MQSeries

                                                         Adaptateurs
          Commerce Server 2007 Éditions Standard
                                                         Éditeur de schéma
                      et Entreprise
                                                         Interfaces utilisateur d’entreprise

                                                         Serveur de stockage des configurations
              Internet Security and Acceleration
                                                         ISA Server Management
                Server 2006 Édition Enterprise
                                                         Kit de développement de logiciels




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                          Produit                                  Logiciels supplémentaires

              Internet Security and Acceleration        ISA Server Management
                Server 2006 Édition Standard            Kit de développement de logiciels

                                                        Service de déploiement de l’application de
                                                         reconnaissance et de synthèse vocale
                                                        Outils d’analyse du journal de l’application de
          Speech Server 2004 R2 Éditions Standard        reconnaissance et de synthèse vocale
                       et Enterprise                    Kit de développement de logiciels de l’application de
                                                         reconnaissance et de synthèse vocale 1.1
                                                        Modules de prise en charge linguistique Speech
                                                         Server

                                                        Business Intelligence Development Studio
                                                        Composants de connectivité
                                                        Composants existants
                                                        Outils de gestion
                                                        Reporting Services Report Manager
            SQL Server 2005 Éditions Standard et
                                                        Outils partagés Reporting Services
                         Entreprise
                                                        Kit de développement de logiciels
                                                        Outils partagés de SQL Server 2005
                                                        Documentation en ligne de SQL Server 2005
                                                        Outils SQL Server Mobile Server
                                                        Fonctionnalités clients SQLXML

                                                        Business Intelligence Development Studio
                                                        Documentation en ligne de SQL Server 2005
                                                        Composants de connectivité
                                                        Composants existants
                                                        Outils de gestion
             SQL Server 2005 Édition Workgroup          Reporting Services Report Manager
                                                        Outils partagés Reporting Services
                                                        Outils partagés de SQL Server 2005
                                                        Kit de développement de logiciels
                                                        Fonctionnalités clients SQLXML
                                                        Outils SQL Server Mobile Server

                           OtherAL
                                                        Visual Studio 2008 Team Test Controller
            Team System 2008 Test Load Agent



V) Création et stockage d’instances sur vos serveurs ou supports de stockage. Pour
   chaque licence de logiciel acquise, vous disposez des droits supplémentaires stipulés ci-dessous.
    a) Vous êtes autorisé à créer un nombre quelconque d’instances du logiciel serveur et des
       logiciels supplémentaires.
    b) Vous êtes autorisé à stocker les instances du logiciel serveur et des logiciels supplémentaires
       sur vos serveurs ou supports de stockage.
    c) Vous êtes autorisé à créer et stocker les instances du logiciel serveur et des logiciels
       supplémentaires uniquement pour exercer vos droits d’exécution des instances du logiciel
       serveur concédé sous licence de la façon décrite ci-avant (p.ex., vous n’êtes pas autorisé à
       distribuer les instances à des tiers).




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VI) Conditions de licence et/ou droits d’utilisation supplémentaires.
    a) Aucune Licence d’Accès Client (« Client Access License » ou « CAL ») n’est
       nécessaire pour l’accès. Vous n’avez pas besoin de CAL pour les autres dispositifs qui
       accèdent à vos instances du logiciel serveur.
    b) Code distribuable. Vous êtes autorisé à utiliser le Code distribuable selon les Conditions
       universelles de licence.
    c) Management Packs Le logiciel peut inclure des Management Packs. Les conditions de
       licence des produits System Center applicables décrites dans la section Serveurs – Serveurs
       de gestion des présents droits d’utilisation des produits s’appliquent à l’utilisation de ces
       Management Packs.




B. Exceptions et autres conditions applicables à des produits spécifiques.


Pour BizTalk Server 2006 R2 (Toutes les éditions) :
Services Internet. Microsoft fournit des services Internet avec le logiciel. Ils peuvent être modifiés ou
interrompus à tout moment.

Consentement pour les services Internet. La fonctionnalité du produit décrite ci-après se
connecte aux systèmes informatiques de Microsoft ou de fournisseurs de services via Internet. Dans
certains cas, vous ne recevrez pas d’avis de connexion. Vous pouvez désactiver cette fonctionnalité
ou ne pas l’utiliser. Pour plus d’informations sur cette fonctionnalité, consultez les sites
http://go.microsoft.com/fwlink/?LinkID=57190 et http://go.microsoft.com/fwlink/?LinkID=57191. En utilisant
cette fonctionnalité, vous consentez à la transmission de ces informations. Microsoft n’utilise pas ces
informations afin de vous identifier ou de vous contacter.

Données informatiques. La fonctionnalité suivante utilise des protocoles Internet, qui transmettent
aux systèmes appropriés des données informatiques, telles que l’adresse IP, le type de système
d’exploitation, le navigateur, le nom et la version du logiciel que vous utilisez, ainsi que le code de
langue du dispositif sur lequel vous avez installé le logiciel. Microsoft utilise ces informations pour
mettre à votre disposition le service Internet.
        Fonctionnalité de mise à jour de Microsoft. Vous pouvez connecter de nouveaux matériels
            au dispositif sur lequel vous exécutez le logiciel. Votre dispositif peut ne pas être équipé
            des pilotes nécessaires pour communiquer avec ledit matériel. Si tel est le cas, la
            fonctionnalité de mise à jour du logiciel permet d’obtenir le pilote approprié auprès de
            Microsoft et de l’exécuter sur votre dispositif. Vous pouvez désactiver cette fonctionnalité
            de mise à jour.


Pour BizTalk Server 2006 R2 Édition Enterprise :
Exécution d’instance sur le logiciel serveur. Si vous attribuez à un serveur un nombre de licences
correspondant au nombre total de processeurs physiques sur ce serveur
         vous pouvez exécuter simultanément un nombre quelconque d’instances du logiciel serveur
          dans un environnement de système d’exploitation physique et dans n’importe quel nombre
          d’environnements de système d’exploitation virtuels sur le serveur concédé sous licence ;
         vous n’avez pas besoin de licences pour les processeurs virtuels.




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Pour BizTalk Server 2006 R2 Édition Standard :
Clusters en réseau. Le logiciel serveur ne peut pas être utilisé sur un serveur qui fait partie d’un
cluster en réseau ou dans un environnement de système d’exploitation qui fait partie d’un cluster en
réseau d’environnements de système d’exploitation sur le même serveur.
Master Secret Server. Le logiciel Master Secret Server ne peut pas être utilisé sur un serveur qui fait
partie d’un cluster en réseau ou dans un environnement de système d’exploitation qui fait partie d’un
cluster en réseau d’environnements de système d’exploitation sur le même serveur. Il ne peut pas
être partagé par plusieurs environnements de système d’exploitation dans lesquels vous exécutez le
logiciel serveur.
Composant Web Office. Les conditions de licence pour le composant Web Office dans Office Édition
Professionnelle stipulées dans la section Applications bureautiques des présents droits d’utilisation
des produits s’appliquent à l’utilisation de ce logiciel.


Pour BizTalk Server 2006 R2 Édition Branch :
Vous pouvez exécuter des instances du logiciel sur des serveurs concédés sous licence uniquement au
point de terminaison de votre réseau interne (ou au bord de votre organisation). en vue de connecter
des événements ou des transactions métier aux activités traitées à ce point de terminaison. Aucun
serveur concédé sous licence ne peut :
           être utilisé en tant que nœud central dans un modèle de réseau Hub and Spoke,
           centraliser les communications d’entreprise avec d’autres serveurs ou dispositifs ; ou
           automatiser les processus métier entre
                o    les divisions ;
                o    les unités opérationnelles ou
                o    les succursales.


Pour SQL Server 2005 Édition Enterprise :
Exécution d’instances du logiciel serveur. Si vous attribuez à un serveur un nombre de licences
correspondant au nombre total de processeurs physiques sur ce serveur
          vous pouvez exécuter simultanément un nombre quelconque d’instances du logiciel serveur
           dans un environnement de système d’exploitation physique et dans n’importe quel nombre
           d’environnements de système d’exploitation virtuels sur le serveur concédé sous licence ;
          Vous n’avez pas besoin de licences pour les processeurs virtuels.


Pour SQL Server 2005 Éditions Workgroup, Standard et Enterprise :
Serveur de basculement. Pour chaque environnement de système d’exploitation dans lequel vous
exécutez des instances du logiciel serveur, vous êtes autorisé, au maximum, à exécuter le même
nombre d’instances de basculement passives dans un environnement de système d’exploitation
distinct à des fins de prise en charge temporaire du basculement. Le nombre de processeurs utilisés
dans cet environnement distinct ne doit pas excéder le nombre de processeurs utilisés dans
l’environnement de système d’exploitation correspondant dans lequel les instances actives sont en
cours d’exécution. Vous êtes autorisé à exécuter les instances de basculement passives sur un
serveur différent du serveur concédé sous licence.




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 Outils de développement Microsoft
 Modèle de licence : licence utilisateur
 Cette section traite des produits répertoriés ci-après (pour les produits signalés par un
 astérisque, consultez également le paragraphe B). Elle s’applique également aux
 produits ajoutés à ce modèle de licence dans la Liste des produits.
      1. BizTalk Server 2006 R2 Édition                        11. TechNet Direct*
         Developer*                                            12. Visual FoxPro 9.0
      2. Expression Blend 1.0                                  13. Visual SourceSafe 2005
      3. Expression Design 1.0
                                                               14. Visual Studio Professional
      4. Expression Media 1.0                                      Edition 2008*
      5. Expression Studio 1.0                                 15. Visual Studio Team Development
      6. Expression Web 1.0                                        Edition 2008*
      7. Microsoft ESP SDK                                     16. Visual Studio Team Test
                                                                   Edition 2008*
      8. Systèmes d’exploitation MSDN
                                                               17. Visual Studio Team Architecture
         Éditions Professional, Enterprise,
                                                                   Edition 2008*
         Universal et Premium*
                                                               18. Visual Studio Team Database
      9. SQL Server 2005 Developer Edition*                        Edition 2008*
      10. TechNet Plus*                                        19. Visual Studio Team Suite 2008*




A. Conditions universelles de licence. Vous disposez des droits ci-après pour chaque
   licence acquise.

I) Installation et droits d’utilisation.
    a) Stipulations générales. Un utilisateur peut installer et utiliser des copies du logiciel pour
       concevoir, développer, tester et présenter vos programmes. Le test n’inclut pas l’installation
       temporaire sur un serveur dans un environnement de production, tel que le chargement de
       contenu avant l’utilisation dans un environnement de production.
    b) Programmes logiciels Microsoft fournis. Cette section des droits d’utilisation des
       produits s’applique à tous les programmes Microsoft fournis avec le logiciel. Si une autre
       section traite d’un programme et vous confère d’autres droits qui ne sont pas en conflit avec
       la présente section, vous disposez également de ces droits.
II) Conditions de licence et/ou droits d’utilisation supplémentaires.
    a) Test des utilisateurs. Vos utilisateurs finaux peuvent accéder au logiciel pour effectuer des
       tests de réception de vos programmes.
    b) Code distribuable. Vous êtes autorisé à utiliser le Code distribuable selon les Conditions
       universelles de licence.
    c) Versions antérieures. L’utilisateur titulaire d’une licence d’utilisation est autorisé à exécuter
       une version antérieure à la place de la version concédée sous licence pour chaque copie
       exécutée. Ce droit d’exécuter une version antérieure s’ajoute au droit d’exécuter la version du
       produit acquise sous licence. L’utilisateur titulaire d’une licence peut exécuter les deux
       versions simultanément.




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B. Exceptions et autres conditions applicables à des produits spécifiques.

Pour Microsoft ESP SDK :

  Vous êtes autorisé à accéder et à utiliser les fichiers échantillon fournis avec le logiciel uniquement
  dans les applications que vous développez pour l'environnement Microsoft ESP. Vous n'êtes
  autorisés à utiliser ces fichiers à aucune autre fin.
Pour Visual Studio (toutes les éditions), MSDN (tous les niveaux d’abonnement) et TechNet Plus :

  Avertissements relatifs aux systèmes d’exploitation Windows.
  Consentement pour les services Internet. Les fonctionnalités du logiciel décrites ci-après se
  connectent aux systèmes informatiques de Microsoft ou de fournisseurs de services via Internet.
  Dans certains cas, vous ne recevrez pas d’avis de connexion. Ces fonctionnalités utilisent des
  protocoles Internet, qui transmettent des informations aux systèmes appropriés, telles que
  l’adresse IP, le type de système d’exploitation, le navigateur, le nom et la version du logiciel que
  vous utilisez, ainsi que le code de langue du dispositif sur lequel vous exécutez le logiciel. Microsoft
  n’utilise ces informations que dans le but de mettre à votre disposition les services Internet.
  Microsoft n’utilise pas ces informations pour vous identifier ou vous contacter. Vous pouvez
  désactiver ces fonctionnalités ou ne pas les utiliser. Pour plus d’informations sur celles-ci, consultez
  la documentation du logiciel. En utilisant ces fonctions, vous consentez à la transmission de ces
  informations.
            Fonctionnalité Windows Update. Si vous connectez du matériel à votre dispositif, celui-ci
             peut ne pas avoir les pilotes requis pour communiquer avec le matériel. La fonctionnalité de
             mise à jour du logiciel permet d’obtenir les pilotes adéquats auprès de Microsoft et de les
             installer sur votre dispositif. Vous pouvez désactiver cette fonctionnalité de mise à jour.
            Fonctionnalités de contenu Web Windows. Les fonctionnalités du logiciel peuvent extraire
             du contenu associé de Microsoft et vous le transmettre. Pour fournir ce contenu, ces
             fonctionnalités communiquent à Microsoft le type de système d’exploitation, le nom et la
             version du logiciel que vous utilisez, le type de navigateur et le code de langue du
             dispositif sur lequel vous avez installé le logiciel. Parmi ces fonctionnalités, citons le clip
             art, les modèles, la formation en ligne, l’assistance en ligne et Appshelp. Vous pouvez
             décider de ne pas faire appel à ces fonctions de contenu Web.
            Certificats numériques Windows. Le logiciel utilise des certificats numériques. Ceux-ci
             confirment l’identité des utilisateurs Internet envoyant des informations cryptées selon la
             norme X.509. Le logiciel extrait ces certificats et met à jour les listes de révocation des
             certificats. Ces fonctions de sécurité se mettent en marche uniquement lorsque vous
             utilisez Internet.
            Mise à jour automatique des certificats racine. La fonctionnalité Auto Root Update met à
             jour la liste des Autorités de certification approuvées. Vous pouvez la désactiver.




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            Gestion des droits numériques de Windows Media. Les propriétaires de contenu utilisent
             la technologie de gestion des droits numériques de Windows Media (WMDRM) pour
             protéger leurs droits de propriété intellectuelle, y compris leurs droits d’auteur. Ce logiciel
             et des logiciels appartenant à des tiers utilisent la technologie WMDRM pour lire et copier
             du contenu protégé. Si le logiciel ne protège pas le contenu, les propriétaires de contenu
             peuvent demander à Microsoft la révocation du droit du logiciel à utiliser ladite
             technologie WMDRM pour lire ou copier le contenu protégé. La révocation n’affecte pas
             d’autres contenus. Lorsque vous téléchargez des licences pour le contenu protégé, vous
             reconnaissez que Microsoft peut inclure une liste de révocation avec lesdites licences. Les
             propriétaires de contenu peuvent exiger de vous que vous mettiez à jour la technologie
             WMDRM afin d’accéder à leur contenu. Le logiciel Microsoft qui inclut la technologie
             WMDRM vous demandera votre autorisation avant de procéder à la mise à jour. Si vous
             refusez la mise à jour, vous ne pourrez plus accéder au contenu qui nécessite la mise à
             jour. Vous pouvez désactiver les fonctionnalités WMDRM qui accèdent à Internet. Une
             fois ces fonctionnalités désactivées, vous pouvez continuer à lire le contenu pour lequel
             vous disposez d’une licence valable.
            Windows Media Player. Lorsque vous utilisez le lecteur Windows Media, celui-ci vérifie
             auprès de Microsoft :
             o    la compatibilité des services audio en ligne dans votre pays ;
             o    les nouvelles versions du lecteur ; et
             o    les codecs si votre dispositif ne dispose pas des codecs appropriés pour lire le contenu.
         Vous pouvez désactiver cette dernière fonctionnalité. Pour plus d’informations, visitez le site
         http://microsoft.com/windows/windowsmedia/mp10/privacy.aspx .

  Avertissement relatif à la norme visuelle MPEG-4. Le logiciel comprend la technologie de décodage
  visuelle MPEG-4. Cette technologie constitue un format de compression de données vidéo.
  MPEG LA, L.L.C. exige la diffusion de l’avis suivant :
  L’UTILISATION DE CE PRODUIT CONFORMÉMENT À LA NORME VISUELLE MPEG-4 EST INTERDITE,
  SAUF S’IL S’AGIT D’UNE UTILISATION DIRECTEMENT LIÉE (A) À DES DONNÉES OU DES
  INFORMATIONS (i) GÉNÉRÉES PAR UN CONSOMMATEUR QUI N’EST PAS ENGAGÉ DE CE FAIT
  DANS UNE ACTIVITÉ COMMERCIALE ET OBTENUES GRATUITEMENT DE CELUI-CI, ET (ii) POUR
  UN USAGE STRICTEMENT PERSONNEL ; ET (B) DESTINÉES À D’AUTRES UTILISATIONS FAISANT
  L’OBJET DE LICENCES SPÉCIFIQUES ET DISTINCTES CONCÉDÉES PAR MPEG LA, L.L.C.
  Si vous avez des questions relatives à la norme visuelle MPEG-4, contactez MPEG LA, L.L.C., 250
  Steele Street, Suite 300, Denver, Colorado 80206, U.S.A. ; http://www.mpegla.com.
  Technologie de stockage de données dans Windows Server 2003 et Windows Server 2003 R2.
  Windows Server peut intégrer une technologie de stockage de données appelée Microsoft SQL
  Server Desktop Engine for Windows. Les composants du logiciel serveur font appel à cette
  technologie pour stocker les données. Les présents droits d’utilisation des produits ne vous
  autorisent pas à utiliser cette technologie ni à y accéder.
  Conditions de licence et/ou droits d’utilisation supplémentaires et avertissements relatifs à Windows
  Vista. Les sections suivantes de la section Systèmes d’exploitation de bureau Microsoft des présents
  Droits d’utilisation des produits Microsoft s’appliquent à votre utilisation de Windows Vista.
            Utilisation avec des technologies de virtualisation
            Logiciel potentiellement indésirable
            Services Internet
            Avertissement relatif à la norme visuelle MPEG-4 et Avertissement relatif à la norme
             visuelle VC-1
            Activation obligatoire
            Validation




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Pour Visual Studio (toutes les éditions) et MSDN (tous les niveaux d’abonnement) :
Services Terminal Windows Server 2003 et Windows Server 2003 R2. Un maximum de 200 utilisateurs
anonymes peut se connecter simultanément pour utiliser les Services Terminal du logiciel Windows
Server et accéder aux présentations sur Internet de vos programmes. Votre démonstration ne doit
pas utiliser des données de production.
Pour Visual Studio 2008 (tous les rôles et éditions) :
Utilitaires. Une liste des Utilitaires est disponible à l’adresse
http://go.microsoft.com/fwlink/?LinkId=100284. Le logiciel contient des composants identifiés dans cette
liste. Les composants contenus dans le logiciel varient en fonction de l'édition. Vous pouvez copier et
installer les Utilitaires fournis avec le logiciel sur un maximum de cinq ordinateurs à la fois. Vous
pouvez utiliser ces Utilitaires uniquement dans le but de déboguer les programmes développés avec
le logiciel. Vous devez supprimer tous les Utilitaires installés sur un ordinateur après avoir fini de
déboguer votre programme, mais pas plus tard que 30 jours après leur installation sur cet ordinateur.

Composants Windows Mobile. Les limitations suivantes s'appliquent à l'utilisation des composants
Windows Mobile situés dans le répertoire « \Program Files\Windows Mobile 5.0 SDK R2\ ».

            Vous ne pouvez utiliser les composants que pour créer des programmes qui s'exécutent
             sur le logiciel Windows Mobile 5.0 pour :
             o    PocketPC ou
             o    Smartphone.
            Vous n'êtes pas autorisé à utiliser ces composants pour développer des programmes, des
             dispositifs ou des systèmes à risque. Sont considérés à risque les programmes, dispositifs
             ou systèmes dont les défaillances pourraient provoquer des préjudices corporels, la mort
             ou de graves dommages matériels ou à l'environnement.


Code distribuable.
         En plus du code objet dans le fichier REDIST.TXT, vous êtes autorisé à copier et à
            distribuer tout fichier répertorié dans la liste REDIST disponible à l'adresse
            http://go.microsoft.com/fwlink/?LinkID=100327&clcid=0x409.

            Vous êtes autorisé à copier et à distribuer les images et les animations de la Bibliothèque
             d’images de la façon décrite dans la documentation du logiciel. Vous êtes également
             autorisé à modifier ce contenu. Si vous modifiez le contenu, celui-ci doit être utilisé en
             conformité avec les droits d’utilisation du contenu non modifié.
            Certains Codes distribuables ont une extension de fichier .lib. Vous n'êtes autorisé à
             distribuer que les résultats de l’exécution de ce Code distribuable à l’aide d’un éditeur de
             liens avec votre programme.
            Vous êtes autorisé à distribuer le Code distribuable inclus dans un programme
             d’installation seulement en tant que partie intégrante de ce programme sans modification.
             Vous n’êtes pas autorisé à le modifier.
            Vous n'êtes pas autorisé à distribuer le Code distribuable en vue de son exécution sur
             une plateforme autre que les systèmes d’exploitation Microsoft, les technologies
             d’exécution ou les plateformes d’application.




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Consentement pour les services Internet. La fonctionnalité du produit décrite ci-après se connecte
aux systèmes informatiques de Microsoft ou de fournisseurs de services via Internet. Dans certains
cas, vous ne recevrez pas d’avis de connexion. Cette fonctionnalité utilise des protocoles Internet, qui
transmettent des informations aux systèmes appropriés, telles que l’adresse IP, le type de système
d’exploitation, le navigateur, le nom et la version du logiciel que vous utilisez, ainsi que le code de
langue du dispositif sur lequel vous avez installé le logiciel. Microsoft utilise ces informations pour
mettre à votre disposition le service Internet. Microsoft n’utilise pas ces informations pour vous
identifier ou vous contacter. Vous pouvez décider de ne pas utiliser cette fonctionnalité. Pour plus
d’informations sur celle-ci, consultez la documentation du logiciel. En utilisant cette fonctionnalité,
vous consentez à la transmission de ces informations.
          Flux Real Simple Syndication (« RSS »). La page de démarrage de ce logiciel inclut du
             contenu mis à jour fourni au moyen d’un flux RSS en ligne de Microsoft.

Pour MSDN (Universal et Premium) :
  Applications bureautiques. Pour chaque licence acquise, l’utilisateur titulaire d’une licence
  d’utilisation peut également installer et utiliser une copie de chacun des produits suivants sur un
  seul dispositif à quelque fin que ce soit. La section Applications bureautiques des présents droits
  d’utilisation des produits s’applique à l’utilisation du présent logiciel par l’utilisateur titulaire d’une
  licence d’utilisation.
  Office 2007 Ultimate1
  Office Visio Professional 2007
  Office Project Standard 2007
  Office SharePoint Designer 2007 :
  Office Communicator 2007
  1
      Office 2007 Ultimate comprend Word, Excel, Outlook, PowerPoint, Publisher, Access, OneNote, InfoPath, Groove

  Application Center 2000. Vous pouvez utiliser le logiciel Application Center 2000 uniquement pour
  (i) tester si vos programmes peuvent être déployés avec Application Center 2000 ; et (ii) créer des
  points d’intégration (tels que des moniteurs) et déterminer les effets de leur utilisation. Aucun autre
  type de test n’est autorisé.
  Composants Web FrontPage. Le logiciel intègre des composants Web pour le composant des titres
  de l’actualité MSNBC, le composant Cotations Boursières de MSN MoneyCentral et le composant
  MSN Search. Vous êtes autorisé à utiliser ces composants Web uniquement sur des sites Web que
  vous créez. Vous êtes autorisé à modifier les composants Web dans la limite autorisée par le
  logiciel. Vous n’êtes pas autorisé à utiliser séparément les marques ou logos figurant sur les
  composants Web. Vous n’êtes pas autorisé à désactiver ou rediriger les liens contenus dans les
  composants Web. Vous n’êtes pas autorisé à utiliser les composants Web pour indiquer de façon
  implicite un rapport avec Microsoft ou MSNBC, dénigrer Microsoft, MSNBC ou leurs produits,
  logiciels ou services ou violer la législation.
  Systems Management Server (SMS) 2.0.
               SMS Installer. Vous pouvez utiliser SMS Installer uniquement sur les dispositifs gérés par SMS.
               Code distribuable SMS. Vous devez demander aux utilisateurs finaux d’utiliser le Code
                distribuable répertorié dans le fichier REDIST.TXT uniquement sur les dispositifs gérés
                par SMS.
               Code échantillon SMS. Le code signalé en tant que « Code échantillon » dans le fichier
                SAMPLES.TXT n’est pas du Code distribuable. Vous êtes autorisé à utiliser, à copier et à
                modifier ce code échantillon uniquement pour concevoir, développer et tester vos
                programmes.
  Kits de développement de logiciels (SDK). Le logiciel contient des composants identifiés en tant que
  Kits de développement de logiciels (SDK). Si d’autres conditions sont fournies avec un SDK, ces
  dernières s’appliquent à l’utilisation que vous en faites.




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Pour MSDN (Universal et Premium) et Visual Studio 2005 Tools pour Microsoft Office
System :
Code distribuable des fichiers Access Runtime. Vous êtes autorisé à copier et à distribuer la version en
code objet des fichiers SETUP.EXE, ACCESSRT.MSI et ACCESSRT.CAB d’une copie sous licence de
Microsoft Office Édition Professionnelle Entreprise 2003 ou de Microsoft Office Access 2003. Les
conditions du Code distribuable stipulées dans les Conditions universelles de licence s’appliquent. En
outre, vous et les utilisateurs finaux pouvez utiliser ces fichiers uniquement pour fournir des
fonctionnalités de base de données aux programmes de gestion non base de données.
Pour SQL Server 2005 Developer Edition :
Démonstration. Outre l’utilisateur titulaire d’une licence, tout utilisateur disposant d’un accès à votre
réseau interne peut installer et utiliser des copies du logiciel pour présenter l’utilisation de vos
programmes avec le logiciel.
Pour TechNet Plus et TechNet Direct :
Installation et droits d’utilisation. Vous êtes autorisé à installer et utiliser le logiciel selon les conditions
décrites ci-après.
            Licence utilisateur unique TechNet Plus et TechNet Direct. Un seul utilisateur peut
             installer et utiliser des copies du logiciel sur l’un de vos dispositifs.
            Licence serveur TechNet Plus. Vous êtes autorisé à installer des copies du logiciel sur
             un seul serveur. Tout utilisateur ayant accès à ce serveur peut installer et utiliser le
             logiciel sur l’un de vos dispositifs.
            Support de l’abonnement TechNet Plus en tant qu’avantage de la Software
             Assurance. Vous êtes autorisé à installer des copies du logiciel sur un nombre
             quelconque de vos serveurs. Tout utilisateur ayant accès à ces serveurs peut installer et
             utiliser le logiciel sur l’un de vos dispositifs.
  Autres exécutables. Le logiciel contient des outils, des utilitaires, des kits de ressources, des mises
  à jour et des supports de formation. Les conditions d’utilisation spécifiques à ces exécutables
  s’appliquent à l’utilisation que vous en faites.
  Logiciel d’évaluation. Un seul utilisateur peut installer et utiliser des copies du logiciel d’évaluation
  répertorié dans les fichiers COMPONENTS.TXT, même si vous vous êtes procuré une licence
  serveur ou un support dans le cadre de l’abonnement TechNet Plus en tant qu’avantage de la
  Software Assurance. Vous êtes autorisé à utiliser le logiciel d’évaluation uniquement pour l’évaluer.
  Vous ne pouvez pas l’utiliser dans un environnement de production, un environnement
  d’installation temporaire ou avec des données qui n’ont pas été sauvegardées. Vous n’êtes pas
  autorisé à utiliser le logiciel d’évaluation pour développer des logiciels ou dans un environnement
  de développement d’applications.
  Documentation. Tout utilisateur disposant d’un accès valide à votre ordinateur ou à votre réseau
  interne peut copier et utiliser la documentation à des fins de référence interne.
  Cet utilisateur peut également :
         modifier la documentation pour une utilisation en interne ;
         l’utiliser pour fournir des services d’assistance technique à vos clients ; et
         la distribuer, sans la modifier, aux clients des services d’assistance technique en vue
             d’une utilisation interne.
  La documentation ne comprend pas la documentation électronique.
Pour BizTalk 2004 :
Office InfoPath et Visual Studio. Vous êtes autorisé à utiliser les logiciels Office InfoPath et Visual
Studio uniquement pour développer des programmes qui fonctionnent sur le logiciel serveur BizTalk.




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Pour BizTalk 2006 :
Composant Web Office. Les conditions de licence pour le composant Web Office dans Office Édition
Professionnelle stipulées dans la section Applications bureautiques des présents droits d’utilisation
des produits s’appliquent à l’utilisation de ce logiciel.
BizTalk Server 2006 R2 Édition Developer
Services Internet. Microsoft fournit des services Internet avec le logiciel. Ils peuvent être modifiés ou
interrompus à tout moment.

Consentement pour les services Internet. La fonctionnalité du produit décrite ci-après se
connecte aux systèmes informatiques de Microsoft ou de fournisseurs de services via Internet. Dans
certains cas, vous ne recevrez pas d’avis de connexion. Vous pouvez désactiver cette fonctionnalité
ou ne pas l’utiliser. Pour plus d'informations sur cette fonctionnalité, consultez
http://go.microsoft.com/fwlink/?LinkID=57190 et http://go.microsoft.com/fwlink/?LinkID=57191. En utilisant
cette fonctionnalité, vous consentez à la transmission de ces informations. Microsoft n’utilise pas ces
informations afin de vous identifier ou de vous contacter.

Données informatiques. La fonctionnalité suivante utilise des protocoles Internet, qui transmettent
aux systèmes appropriés des données informatiques, telles que l’adresse IP, le type de système
d’exploitation, le navigateur, le nom et la version du logiciel que vous utilisez, ainsi que le code de
langue du dispositif sur lequel vous avez installé le logiciel. Microsoft utilise ces informations pour
mettre à votre disposition le service Internet.
        Fonctionnalité de mise à jour de Microsoft. Vous pouvez connecter de nouveaux matériels
            au dispositif sur lequel vous exécutez le logiciel. Votre dispositif peut ne pas être équipé
            des pilotes nécessaires pour communiquer avec ledit matériel. Si tel est le cas, la
            fonctionnalité de mise à jour du logiciel permet d’obtenir le pilote approprié auprès de
            Microsoft et de l’exécuter sur votre dispositif. Vous pouvez désactiver cette fonctionnalité
            de mise à jour.




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 Serveurs Microsoft – Serveurs de gestion
 Modèle de licence : licence serveur + licence de gestion des dispositifs (serveur ou
 client)
 Cette section traite des produits répertoriés ci-après (pour les produits signalés par un
 astérisque, consultez également le paragraphe B). Elle s’applique également aux
 produits ajoutés à ce modèle de licence dans la Liste des produits.
      1. System Center Operations                             6. System Center Operations
         Manager 2007*                                           Manager 2007*
      2. System Center Essentials 2007 et                     7. System Center Essentials 2007 et
         technologie SQL Server 2005*                            technologie SQL Server 2005*
                                                              8. System Center Virtual Machine
      3. System Center Data Protection
                                                                 Manager* (disponible seulement
         Manager (DPM) 2007*
                                                                 dans System Center Server
      4. System Center Essentials 2007*                          Management Suite Enterprise)
      5. System Center Essentials 2007 et
         technologie SQL Server 2005*


A. Conditions universelles de licence. Vous disposez des droits ci-après pour chaque
   licence de logiciel acquise.

I) Attribution de la licence au serveur.
    a) Avant d’exécuter une instance du logiciel serveur concédé sous licence, vous devez attribuer
       cette licence à l’un de vos serveurs. Ce serveur est le serveur concédé sous licence pour cette
       licence spécifique. Vous pouvez attribuer d’autres licences de logiciel à ce serveur, mais vous
       n’êtes pas autorisé à attribuer la même licence à plusieurs serveurs. Une partition matérielle
       ou lame est considérée comme un serveur distinct.
    b) Vous êtes autorisé à réattribuer une licence de logiciel, mais pas à court terme (c’est-à-dire
       pas dans les 90 jours après la dernière attribution). Vous êtes autorisé à réattribuer une
       licence de logiciel plus tôt si vous retirez le serveur concédé sous licence en raison d’une
       erreur matérielle permanente. Si vous réattribuez une licence, le serveur auquel vous la
       transférez devient le nouveau serveur concédé sous licence.
II) Exécution d’instances du logiciel serveur. Pour chaque licence de logiciel serveur attribuée,
    vous êtes autorisé à exécuter une seule instance à la fois du logiciel serveur dans un
    environnement de système d’exploitation physique ou virtuel sur le serveur concédé sous licence.
III) Exécution d’instances de logiciels supplémentaires. Vous êtes autorisé à exécuter ou
     utiliser un nombre quelconque d’instances des logiciels supplémentaires répertoriés dans le
     tableau ci-après dans des environnements de système d’exploitation physiques ou virtuels sur un
     nombre illimité de dispositifs. Ces instances sont destinées à une utilisation exclusive avec le
     logiciel serveur. Les instances peuvent être utilisées avec le logiciel serveur directement, ou
     indirectement via un logiciel supplémentaire.




Droits d’utilisation des produits Microsoft    janvier 2008                             Page 63 sur 105
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                    Produit                                     Logiciels supplémentaires

          System Center Operations            Pour toutes les éditions de System Center Configuration Manager
               Manager 2007                   2007
                                               Console Configuration Manager
                                               Client Configuration Manager
                                               Point de gestion des dispositifs
                                               Outil de publication de mises à jour personnalisées
                                               Point de distribution
                                               Point d'état de secours
                                               Outil d'inventaire pour les mises à jour Microsoft.
                                               Point de service PXE
                                               Point de gestion
                                               Point de rapport
                                               System Center Update Publisher
                                               Serveur de site secondaire
                                               Point localisateur de serveur
                                               Point de mise à jour logicielle
                                               Point de migration de l'état
                System Center                  Validateur d'intégrité du système
              Essentials 2007 et               Configuration Pack
               technologie SQL                Seulement pour System Center Configuration Manager 2007 avec la
                 Server 2005
                                              technologie SQL Server 2005
                                               Outils partagés des services d’analyse
                                               Business Intelligence Development Studio
                                               Composants de connectivité
                                               Composants existants
                                               Outils de gestion
                                               Microsoft Baseline Security Analyzer
                                               Composants client de services de notification
                                               Reporting Services Report Manager
                                               Outils partagés Reporting Services
                                               Outils partagés de SQL Server 2005
                                               Kit de développement de logiciels
                                               Fonctionnalités clients SQLXML
                                               Documentation en ligne de SQL Server 2005
                                               Outils SQL Server Mobile Server

                                               Agent Data Protection Manager 2007
             System Center Data                Console à distance d'interface de ligne de commande Data
             Protection Manager                 Protection Manager
                 (DPM) 2007                    Agent d'outil de récupération système de Data Protection
                                                Manager




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                    Produit                                     Logiciels supplémentaires

                System Center                 Pour toutes les éditions de System Center Essentials 2007
                Essentials 2007                Console Utilisateur
                                               Management Packs
                                              Seulement pour System Center Essentials 2007 et technologie SQL
                                              Server 2005
                                               Outils partagés des services d’analyse
                                               Business Intelligence Development Studio
                                               Documentation en ligne de SQL Server 2005
                                               Composants de connectivité
                System Center
              Essentials 2007 et               Composants existants
               technologie SQL                 Outils de gestion
                 Server 2005                   Composants client de services de notification
                                               Reporting Services Report Manager
                                               Outils partagés Reporting Services
                                               Outils partagés de SQL Server 2005
                                               Kit de développement de logiciels
                                               Fonctionnalités clients SQLXML
                                               Outils SQL Server Mobile Server

          System Center Operations
               Manager 2007                   Pour toutes les éditions de System Center Operations Manager
                                              2007
                                               Fichiers binaires de l’agent et de l’aide
                                               Audit Database
                                               Connector Framework
                                               Console
                                               Base de données
                                               Management Packs
                                               Power Shell
                                               Reporting Data Warehouse
                                               Reporting Server
                                              Seulement pour System Center Essentials 2007 et technologie SQL
                                              Server 2005
                                               Outils partagés des services d’analyse
                System Center
                                               Business Intelligence Development Studio
              Essentials 2007 et
               technologie SQL                 Composants de connectivité
                 Server 2005                   Composants existants
                                               Outils de gestion
                                               Composants client de services de notification
                                               Reporting Services Report Manager
                                               Outils partagés Reporting Services
                                               Outils partagés de SQL Server 2005
                                               Kit de développement de logiciels
                                               Fonctionnalités clients SQLXML
                                               Documentation en ligne de SQL Server 2005
                                               Outils SQL Server Mobile Server
                                               Console Web




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                    Produit                                    Logiciels supplémentaires

                                               Agent Virtual Machine Manager
                                               Agent Physique vers virtuel
              System Center Virtual
                                               Console Administrateur
                Machine Manager
                                               Portail self-service Virtual Machine Manager
                                               Client VMRC



IV) Création et stockage d’instances sur vos serveurs ou supports de stockage. Pour
    chaque licence de logiciel acquise, vous disposez des droits supplémentaires stipulés ci-dessous.
    a) Vous êtes autorisé à créer un nombre quelconque d’instances du logiciel serveur et des
       logiciels supplémentaires.
    b) Vous êtes autorisé à stocker les instances du logiciel serveur et des logiciels supplémentaires
       sur vos serveurs ou supports de stockage.
    c) Vous êtes autorisé à créer et stocker les instances du logiciel serveur et des logiciels
       supplémentaires uniquement pour exercer vos droits d’exécution des instances du logiciel
       serveur concédé sous licence de la façon décrite ci-avant (p.ex., vous n’êtes pas autorisé à
       distribuer les instances à des tiers).


V) Conditions de licence et/ou droits d’utilisation supplémentaires.
    a) Licences de gestion. Vous devez acquérir et attribuer, à un dispositif ou un utilisateur, une
       licence de gestion de la catégorie et du type appropriés pour les environnements de système
       d'exploitation que vous gérerez directement ou indirectement à l'aide de vos instances du
       logiciel serveur.
         i)   Catégories de licences de gestion. Il existe deux catégories de licences de gestion.
              client et serveur. La catégorie de licence requise dépend du logiciel de système
              d’exploitation qui est exécuté sur cet environnement de système d’exploitation. Pour les
              environnements de système d’exploitation exécutant un logiciel de système d’exploitation
              serveur, des licences de gestion serveur sont requises. Vous êtes autorisé à utiliser des
              licences de gestion serveur ou client pour tous les autres environnements de système
              d’exploitation.
         ii) Deux types de licences de gestion. Il existe deux types de licences de gestion client.
             une licence destinée aux environnements de système d’exploitation gérés et une licence
             destinée aux utilisateurs.
                 Vos licences client de gestion d'environnement de système d'exploitation permettent
                  à vos instances du logiciel serveur de gérer un nombre égal d'environnements de
                  système d'exploitation utilisés par les utilisateurs.
                 Vos licences utilisateur de gestion de client d'environnement de système
                  d'exploitation permettent à vos instances du logiciel serveur de gérer les
                  environnements de système d'exploitation utilisés par chaque utilisateur auquel une
                  licence utilisateur de gestion client est attribuée. Si plusieurs utilisateurs utilisent un
                  environnement de système d'exploitation, et que vous n'achetez pas de licence par
                  environnement de système d'exploitation, vous devez attribuer une licence utilisateur
                  de gestion client à chaque utilisateur.
              Vos licences de gestion de client d'environnement de système d'exploitation ne
              permettent pas la gestion d'un environnement de système d'exploitation exécutant un
              système d’exploitation serveur.




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             Un type de licence de gestion serveur. Il n'existe pas d'option utilisateur pour les
             licences de gestion serveur. La licence serveur de gestion d'environnement de système
             d'exploitation est le seul type de licence de gestion serveur que vous pouvez acquérir.
             Vos licences de gestion d'environnement de système d'exploitation permettent à vos
             instances du logiciel serveur de gérer un nombre égal d'environnements de système
             d'exploitation. Même s'il existe un seul type de licence de gestion serveur, il peut exister
             jusqu'à deux éditions. S'il existe plus de deux éditions de la licence de gestion serveur,
             l'édition dont vous avez besoin dépend de la charge de travail gérée.
             Un seul dispositif peut être doté d'une combinaison d'environnements de système
             d'exploitation, incluant un sous-ensemble exécutant des système d’exploitation serveur.
             Le cas échéant, sauf si vous faites l'acquisition de toutes les licences de gestion serveur,
             vous aurez besoin d'une combinaison des deux catégories pour ce dispositif.
    b) Attribution de licences de gestion.
            Si vous acquérez des licences utilisateur de gestion client, vous devez les attribuer aux
             utilisateurs de vos environnements de système d'exploitation gérés.
            Si vous faites l'acquisition de licences client ou serveur de gestion d'environnements de
             système d'exploitation, vous devez les attribuer aux dispositifs sur lesquels vos
             environnements de système d'exploitation seront exécutés. Une partition matérielle ou
             lame est considérée comme un dispositif distinct. Le nombre d’environnements de
             système d’exploitation gérés simultanément par un dispositif ne peut pas excéder le
             nombre de licences attribuées à ce dispositif.
            Les licences de gestion appropriées :
             i)   serveur ou client
             ii) environnement de système d’exploitation ou utilisateur (le cas échéant)
             correspondant à chaque produit est précisée dans le tableau ci-après.
            Pour les besoins de ce paragraphe, « gérer » un OSE signifie :
             i)   obtenir des données sur,
             ii) configurer, ou
             iii) donner des instructions pour
                  le matériel ou le logiciel associé à l’environnement de système d’exploitation dans un
                  autre but que celui de découvrir la présence d’un dispositif.

            Vous n’avez pas besoin d’une licence de gestion pour
             i)   un environnement de système d’exploitation concédé sous licence pour exécuter les
                  instances du logiciel serveur, et
             ii) un environnement de système d’exploitation dans lequel aucune instance du logiciel
                 n’est exécutée, ou
             iii) un dispositif qui fonctionne uniquement comme un dispositif d’infrastructure réseau
                  (OSI couche 3 ou inférieure).




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            Vos licences de gestion autorisent la gestion par des instances de versions antérieures,
             mais pas par des versions ultérieures, du logiciel serveur, sauf indication ci-après dans le
             tableau. Si vous exécutez des instances d’une version antérieure du logiciel serveur
             conformément aux termes de ce contrat de licence, vous pouvez également utiliser les
             licences de gestion associées à cette version. Dans ce cas, les licences de gestion pour la
             version antérieure peuvent être utilisées des façons suivantes.
             i)   Les licences de gestion serveur peuvent être utilisées comme des licences serveur de
                  gestion d'environnement de système d'exploitation.
             ii) Les licences de gestion client peuvent être utilisées comme des licences de gestion
                 d'environnement de système d'exploitation ou des licences utilisateur de gestion
                 client.
            Avec une instance du logiciel serveur sur les serveurs qui vous sont concédés sous
             licence, vous pouvez gérer :
             i)   un nombre quelconque d'environnements de système d’exploitation sur un dispositif,
                  une fois que vous attribuez un nombre égal de licences de gestion serveur ou client à
                  ce dispositif ;
             ii) les environnements de système d'exploitation que vos utilisateurs utilisent, une fois
                 que vous attribuez des licences de gestion client à ces utilisateurs.


         Produit ou fonctionnalité (ou charge de                   Catégories et liste de licences de
                         travail)                                              gestion
             System Center Operations Manager
             2007 et
             System Center Essentials 2007 et
             technologie SQL Server 2005
             La gestion par instances du logiciel serveur à
             l'aide de la gestion de la configuration
             souhaitée (DCM) uniquement des charges de
             travail des système d’exploitation de base
             exécutés sur les environnements de système
             d'exploitation concédés sous licence, ainsi
             que la gestion des applications exécutées sur
                                                               Licences de gestion serveur
             cet environnement de système d'exploitation
             qui ne nécessite pas l'utilisation de DCM.
                                                                System Center Operations Manager 2007
             Les charges de travail des systèmes                 System Center Standard Server Management
             d’exploitation de base impliquent                   License (Standard Server ML), ou
                 les utilitaires de système d’exploitation
                  de base : gestionnaire de ressources du
                                                                System Center Server Management Suite
                  système, notification du changement de
                                                                 Standard (avec Software Assurance active le
                  mot de passe, Baseline Security Analyzer,
                                                                 1er novembre 2007 ou après)
                  services de fiabilité et de disponibilité,
                 les charges de travail des services de
                  fichiers et d’impression (serveur
                  d’impression, système de fichiers DFS,
                  service de réplication de fichiers,
                  système de fichiers du réseau, protocole
                  FTP et Windows Sharepoint Services) et
                 les charges de travail des services de
                  mise en réseau (service DNS, protocole
                  DHCP et service WINS).




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         Produit ou fonctionnalité (ou charge de                    Catégories et liste de licences de
                         travail)                                               gestion
             System Center Operations Manager
             2007 et
             System Center Essentials 2007 et
             technologie SQL Server 2005
                                                              Licences de gestion serveur

             Gestion par instances du logiciel serveur à
             l'aide de DCM :                                   System Center Configuration Manager 2007
                                                                Enterprise Server Management License
                 de la conformité IT et les configurations
                                                                (Enterprise Server ML), ou
                  de gouvernance ;
                 des charges de travail des systèmes
                  d’exploitation de base ;                     System Center Server Management Suite
                 de tous les autres utilitaires de système     Enterprise (avec Software Assurance active le
                  d’exploitation, charges de travail des        1er novembre 2007 ou après)
                  services, ainsi que les applications
                  exécutées sur l'environnement de
                  système d'exploitation concédés sous
                  licence.



                                                              Licences de gestion client


                                                               CAL BackOffice 2000 (avec Software
             System Center Operations Manager
             2007 et                                            Assurance active le 1er novembre ou après),
                                                                ou
             System Center Essentials 2007 et
                                                               Core CAL Suite (avec Software Assurance
             technologie SQL Server 2005
                                                                active le 1er novembre ou après), ou
                                                               Enterprise CAL Suite (avec Software
                                                                Assurance active le 1er novembre 2007 ou
                                                                après)
                                                               System Center Configuration Manager 2007
                                                                Client (Client ML)

             System Center Data Protection Manager
             (DPM) 2007
                                                              Licences de gestion serveur
             Gestion de la sauvegarde et de la
             récupération de base des fichiers par             System Center Data Protection Manager 2007
             instances du logiciel serveur des                  Standard Server Management License
                 composants de système d'exploitation ;        (Standard Server ML), ou
                 utilitaires ;
                 charges de travail des services              System Center Server Management Suite
                                                                Standard (avec Software Assurance active le
                  Exécutés dans l'environnement de              1er novembre 2007 ou après)
                  système d'exploitation concédé sous
                  licence.




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         Produit ou fonctionnalité (ou charge de                     Catégories et liste de licences de
                         travail)                                                gestion
             System Center Data Protection Manager
             (DPM) 2007
             Sauvegarde et récupération, y compris la
                                                               Licences de gestion serveur
             sauvegarde et la récupération de base des
             fichiers, par instances du logiciel serveur de
                                                                System Center Data Protection Manager 2007
                 l'état du système serveur ;
                                                                 Enterprise Server Management License
                 tous les composants de système                 (Enterprise Server ML), ou
                     d'exploitation ;
                 tous les utilitaires ;
                                                                System Center Server Management Suite
                 toutes les charges de travail serveur ;        Enterprise (avec Software Assurance active le
                 toutes les applications exécutées sur les      1er novembre 2007 ou après)
                  environnements de système
                     d'exploitation concédés sous licence.

             System Center Data Protection Manager             Licences de gestion client
             (DPM) 2007                                         Aucune licence disponible

             System Center Essentials 2007 et                  Licences de gestion serveur

             System Center Essentials 2007 et
             technologie SQL Server 2005                        System Center Essentials 2007 Server
                                                                 Management License (Server ML)

             System Center Essentials 2007 et                  Licences de gestion client
             System Center Essentials 2007 et                   System Center Essentials 2007 Client
             technologie SQL Server 2005                         Management License (Client ML)




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         Produit ou fonctionnalité (ou charge de                     Catégories et liste de licences de
                         travail)                                                gestion
             System Center Operations Manager
             2007 et
             System Center Essentials 2007 et
             technologie SQL Server 2005


             Gestion par instances du logiciel serveur
             uniquement des charges de travail des
             systèmes d’exploitation de base exécutés sur
             les environnements de système d'exploitation
             concédés sous licence.                              Licences de gestion serveur

             Les charges de travail des systèmes
             d’exploitation de base impliquent                    System Center Data Protection Manager 2007
                                                                   Standard Server Management License
                 les utilitaires de système d’exploitation        (Standard Server ML), ou
                  de base : gestionnaire de ressources du
                  système, notification du changement de
                  mot de passe, Baseline Security Analyzer,       System Center Standard Server Management
                  services de fiabilité et de disponibilité,       License 2006 (Standard SML) (licence acquise
                                                                   à partir du 1er avril 2007 ou avec Software
                 les charges de travail des services de           Assurance active à cette date ou après)
                  fichiers   et     d’impression      (serveur
                  d’impression, système de fichiers DFS,
                                                                  System Center Server Management Suite
                  service de réplication de fichiers, système
                                                                   Standard (avec Software Assurance active le
                  de fichiers du réseau, protocole FTP             1er novembre 2007 ou après)
                  et Windows Sharepoint Services) et

                 les charges de travail des services de
                  mise en réseau (service DNS, protocole
                  DHCP et service WINS).

             Microsoft peut étendre la liste des charges de
             travail des systèmes d’exploitation de base en
             publiant des mises à jour à l’adresse
             http://go.microsoft.com/?linkid=4426611.



             System Center Operations Manager
             2007 et
             System Center Essentials 2007 et
             technologie SQL Server 2005
                                                                 Licences de gestion serveur
             Gestion par instances du logiciel serveur :
                 des charges de travail des systèmes
                                                                  System Center Operations Manager 2007
                  d’exploitation de base ;
                                                                   Enterprise Server Management License
                 de tous les autres utilitaires de système        (Enterprise Server ML), ou
                  d’exploitation ;

                 de toutes les autres charges de travail         System Center Server Management Suite
                                                                   Enterprise (avec Software Assurance active le
                  des services ;
                                                                   1er octobre 2007 ou après)
                 de toutes les applications

             Exécutés dans l'environnement de système
             d'exploitation concédé sous licence.




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                                                                Serveurs Microsoft – Serveurs de gestion



         Produit ou fonctionnalité (ou charge de                Catégories et liste de licences de
                         travail)                                           gestion

                                                            Licences de gestion client
              System Center Operations Manager
              2007 et
                                                             System Center Operations Manager 2007
              System Center Essentials 2007 et                Client Operations Management License (Client
              technologie SQL Server 2005                     ML), ou
                                                             Enterprise CAL Suite (avec Software
                                                              Assurance active le 1er avril 2007 ou après)

                                                            Licences de gestion serveur

              System Center Virtual Machine Manager
                                                             System Center Server Management Suite
                                                              Enterprise (avec Software Assurance active le
                                                              1er octobre 2007 ou après)

                                                            Licences de gestion client
              System Center Virtual Machine Manager
                                                             Aucune licence disponible



    c) Réattribution des Licences de gestion et des CAL. Vous êtes autorisé à :
             retransférer de manière permanente
         i)   une licence client ou serveur de gestion d'environnements de système d'exploitation d'un
              dispositif à un autre ;
         ii) ou une licence utilisateur de gestion client d'un utilisateur à un autre ; ou
             retransférer temporairement
         i)   une licence client ou serveur de gestion d'environnements de système d'exploitation à un
              dispositif de rechange lorsque le premier dispositif est hors service
         ii) ou une licence de gestion client à un travailleur temporaire lorsque l’utilisateur est absent.
    d) Code distribuable. Vous êtes autorisé à utiliser le Code distribuable selon les Conditions
       universelles de licence.
    e) Conditions de licence pour la technologie SQL Server 2005. Si votre édition du logiciel
       intègre la technologie SQL Server 2005, vous pouvez exécuter une seule instance à la fois de
       cette technologie dans un environnement de système d’exploitation physique ou virtuel sur
       un serveur uniquement pour la prise en charge du logiciel. Aucune CAL SQL Server n’est
       requise pour cette utilisation. Vous êtes autorisé à créer et à stocker un nombre quelconque
       d’instances de la technologie SQL Server sur l’un de vos serveurs ou supports de stockage
       uniquement pour exercer vos droits d’exécution d’une instance de cette technologie concédée
       sous l’une des licences de logiciel de la façon décrite dans le présent document. Vous êtes
       autorisé à exécuter, une instance de basculement passive dans un environnement de système
       d’exploitation distinct à des fins de prise en charge temporaire du basculement. Vous êtes
       autorisé à exécuter cette instance sur un serveur autre que celui qui est concédé sous
       licence.
    f) Management Packs et Configuration Packs. Le logiciel peut inclure des Management
       Packs. Les conditions de licence pour les produits System Center applicables s’appliquent à
       l’utilisation de ces Packs.




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B. Exceptions et autres conditions applicables à des produits spécifiques.

    Pour System Center Configuration Manager 2007, System Center Configuration
    Manager 2007 avec la technologie SQL Server 2005, System Center Operations
    Manager 2007 et System Center Operations Manager 2007 avec la technologie SQL
    Server 2005
    Licences de gestion. Un troisième type de licence de gestion client est disponible. Les suites Core
    CAL et Enterprise CAL sont disponibles sous licence de gestion client de dispositif. Vous pouvez
    acquérir et attribuer à un dispositif la licence client de gestion de dispositif pour les
    environnements de système d'exploitation que vous allez gérer à l'aide de vos instances du
    logiciel serveur. Une partition matérielle ou lame est considérée comme un dispositif distinct. Vos
    licences utilisateur de gestion de client d'environnement de système d'exploitation permettent à
    vos instances du logiciel serveur de gérer un nombre quelconque d'environnements de système
    d’exploitation exécutés sur les dispositifs auxquels elles sont attribuées. Les utilisateurs peuvent
    utiliser ces environnements de système d'exploitation gérés. Vous êtes autorisé à réattribuer vos
    licences de gestion client de dispositif de la même manière que vous pouvez réattribuer les
    licences de gestion d'environnements de système d'exploitation client.


    Pour System Center Configuration Manager 2007, System Center Configuration
    Manager 2007 avec la technologie SQL Server 2005, System Center Data Protection
    Manager 2007, System Center Operations Manager 2007, System Center Operations
    Manager 2007 avec la technologie SQL Server 2005 et System Center Virtual Machine
    Manager 2007
    Vous êtes autorisé à gérer un nombre quelconque d'environnements de système d’exploitation
    exécutés sur les dispositifs auxquels une licence System Center Server Management Suite
    Enterprise est attribuée.


    Pour System Center Configuration Manager 2007 et System Center Configuration
    Manager 2007 avec la technologie SQL Server 2005 :
    Vous n'êtes pas autorisé à copier ou distribuer des groupes de données (ou une partie
    quelconque du groupe de données) inclus dans le logiciel.

    Environnement de préinstallation Windows Vous pouvez installer et utiliser l’environnement de
    préinstallation Windows dans le but d’effectuer des diagnostics et une récupération du logiciel de
    système d’exploitation Windows. Vous n’êtes pas autorisé à l'utiliser en tant que :

                 système d’exploitation général ;
                 client léger ;
                 client Bureau à distance ou

    à d’autres fins.

    ImageX.exe, Wimapi.dll, Wimfilter et le gestionnaire de package. Vous pouvez installer et utiliser
    les parties suivantes du logiciel dans le but d’effectuer une récupération du logiciel de système
    d’exploitation Windows :

                 ImageX.exe ;
                 Wimapi.dll ;
                 Wimfilter et Package Manager




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    Vous n’êtes pas autorisé à utiliser ces parties du logiciel pour la sauvegarde de votre système
    d'exploitation Windows ou à d’autres fins.

    Pour System Center Data Protection Manager :
    Aucune licence de gestion client. Vous pouvez acquérir uniquement des licences de gestion
    serveur. Les licences de gestion client ne sont pas disponibles.
    Exécution d’instances du logiciel serveur. Le logiciel System Center Data Protection Manager
    inclut l'outil de récupération système Microsoft pour Microsoft System Center Data Protection
    Manager 2007. Pour chaque licence de logiciel System Center Data Protection Manager dont vous
    faites l'acquisition et que vous attribuez à un serveur, vous pouvez également exécuter à la fois
    une instance du logiciel serveur de l'outil de récupération système dans un environnement de
    système d’exploitation physique ou virtuel distinct.


    Pour System Center Essentials 2007 et System Center Essentials 2007 avec la
    technologie SQL Server 2005
    Aucune licence de gestion utilisateur. Vous pouvez acquérir uniquement des licences de gestion
    d'environnement de système d'exploitation client. Les licences utilisateur de gestion client ne sont
    pas disponibles.
    Services de mise à jour Windows Server (WSUS). Le logiciel contient le logiciel WSUS. WSUS fait
    partie intégrante de Windows. Les termes du contrat de licence pour Windows s’appliquent à
    l’utilisation du logiciel WSUS.


    Pour System Center Operations Manager 2007 et System Center Operations Manager
    2007 avec la technologie SQL Server 2005 :

    Vous n'avez pas besoin de licence de gestion client pour vos dispositifs concédés sous licence
    pour utiliser la technologie Desktop Error Monitoring (DEM). Cela s'applique lorsque DEM est
    concédé sous licence seul ou avec Microsoft Desktop Optimization Pack 2007. Cela s'applique
    seulement à la surveillance sans agent des environnements de système d’exploitation qui
    exécutent un système d'exploitation non-serveur.


    Pour System Center Virtual Machine Manager
    Vous êtes autorisé à utiliser System Center Virtual Machine Manager seulement si vous faites
    l'acquisition d'une ou plusieurs licences pour System Center Server Management Suite Enterprise.
    Vous serez considéré comme ayant acquis une licence System Center Virtual Machine Manager
    pour chaque licence System Center Server Management Suite Enterprise que vous achetez.

    Conversion d'un environnement de système d'exploitation physique en environnement virtuel.
    Vous serez peut-être amené à convertir des environnements de système d'exploitation physiques
    en environnements virtuels. Dans ce cas, vous n'avez pas besoin de licence de gestion serveur
    pour les environnements de système d'exploitation gérés uniquement au moment et aux fins de
    la conversion.




Droits d’utilisation des produits Microsoft     janvier 2008                             Page 74 sur 105
 Serveurs Microsoft – Serveurs spéciaux
 Modèle de licence : licence serveur
 Cette section traite des produits répertoriés ci-après (pour les produits signalés par un
 astérisque, consultez également le paragraphe B). Elle s’applique également aux
 produits ajoutés à ce modèle de licence dans la Liste des produits.
      1. Compute Cluster Pack                                 11. Office SharePoint Server 2007 pour
      2. Connected Services Framework SBE                         Search (Édition Standard) et
         Server Billing 3.0                                       technologie SQL Server 2005
      3. Connected Services Framework SBE                     12. Software Licensing and Protection
         Server Order Handling 3.0                                Services 2008 Éditions Standard et
                                                                  Entreprise*
      4. Dynamics CRM 4.0 Workgroup Server
                                                              13. System Center Reporting
      5. Identity Lifecycle Manager 2007 –
                                                                  Manager 2006
         Édition Windows Live*
                                                              14. System Center Virtual Machine
      6. Microsoft Services pour
                                                                  Manager 2007 Édition Workgroup
         Netware 5.03*
                                                              15. Virtual Server 2005 R2 Éditions
      7. Office Forms Server 2007 pour les
                                                                  Standard et Enterprise
         sites Internet*
                                                              16. Visual Studio Team System 2008
      8. Office Groove Serve 2007
                                                                  Test Load Agent
      9. Office SharePoint Server 2007 pour
                                                              17. Windows Compute Cluster
         les sites Internet*
                                                                  Server 2003
      10. Office SharePoint Server 2007 pour
                                                              18. Windows Server 2003 Compute
          les Éditions Search Standard et
                                                                  Cluster Edition*
          Enterprise
                                                              19. Windows Web Server 2008 *



A. Conditions générales de licence. Vous disposez des droits ci-après pour chaque
   licence de logiciel acquise.

I) Attribution de la licence au serveur.
    a) Avant d’exécuter une instance du logiciel serveur concédé sous licence, vous devez attribuer
       cette licence à l’un de vos serveurs. Ce serveur est le serveur concédé sous licence pour cette
       licence spécifique. Vous pouvez attribuer d’autres licences de logiciel à ce serveur, mais vous
       n’êtes pas autorisé à attribuer la même licence à plusieurs serveurs. Une partition matérielle
       ou lame est considérée comme un serveur distinct.
    b) Vous êtes autorisé à réattribuer une licence de logiciel, mais pas à court terme (c’est-à-dire
       pas dans les 90 jours après la dernière attribution). Vous êtes autorisé à réattribuer une
       licence de logiciel plus tôt si vous retirez le serveur concédé sous licence en raison d’une
       erreur matérielle permanente. Si vous réattribuez une licence, le serveur auquel vous la
       transférez devient le nouveau serveur concédé sous licence.
II) Exécution d’instances du logiciel serveur. Pour chaque licence de logiciel serveur attribuée,
    vous êtes autorisé à exécuter une seule instance à la fois du logiciel serveur dans un
    environnement de système d’exploitation physique ou virtuel sur le serveur concédé sous licence.
III) Exécution d’instances de logiciels supplémentaires. Vous êtes autorisé à exécuter ou
     utiliser un nombre quelconque d’instances des logiciels supplémentaires répertoriés dans le
     tableau ci-après dans des environnements de système d’exploitation physiques ou virtuels sur un
     nombre illimité de dispositifs. Ces instances sont destinées à une utilisation exclusive avec le
     logiciel serveur. Les instances peuvent être utilisées avec le logiciel serveur directement, ou
     indirectement via un logiciel supplémentaire.




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                       Produits                                       Logiciels supplémentaires

                                                             Compute Cluster Job Manager
                 Compute Cluster Pack                        Compute Cluster Administrator
                                                             Compute Cluster Administrator’s Guide
 Connected Services Framework SBE Server Billing 3.0         Aucun
   Connected Services Framework SBE Server Order
                    Handling 3.0                             Aucun

                                                             Microsoft Dynamics CRM 4.0 pour Microsoft Office
                                                              Outlook
                                                             Microsoft Dynamics CRM 4.0 Connector pour
                                                              Microsoft SQL Server Reporting Services
                                                             Microsoft Dynamics CRM 4.0 E-mail Router
                                                             Microsoft Dynamics CRM 4.0 Data Migration
                                                              Manager
                                                             Microsoft Dynamics CRM 4.0 Language Packs
Identity Lifecycle Manager 2007 – Édition Windows Live       Logiciel client
   Office Forms Server 2007 pour les sites Internet          Aucun
               Office Groove Serve 2007                      Aucun
 Office SharePoint Server 2007 pour les sites Internet       Aucun
      Office SharePoint Server 2007 pour Search              Aucun
  Office SharePoint Server 2007 pour Search (Édition         Aucun
       Standard) et technologie SQL Server 2005
         Microsoft Services pour Netware 5.03                Client Novell 32
   Software Licensing and Protection Services 2008           Aucun
           Éditions Standard et Entreprise
        System Center Reporting Manager 2006                 Reporting Data Warehouse
                                                             Agent Virtual Machine Manager
                                                             Agent Physique vers virtuel
 System Center Virtual Machine Manager 2007 Édition
                     Workgroup                               Console Administrateur
                                                             Portail self-service Virtual Machine Manager
                                                             Client VMRC
Virtual Server 2005 R2 Éditions Standard et Enterprise       Contrôle à distance de la machine virtuelle
   Visual Studio Team System 2008 Test Load Agent            Microsoft Visual Studio 2008 Team Test Controller
                                                             Compute Cluster Job Manager
                                                             Compute Cluster Administrator
        Windows Compute Cluster Server 2003                  Compute Cluster Administrator’s Guide
                                                             Outils d’administration du serveur
                                                             Connexion Bureau à Distance
                                                             Gestionnaire de ressources système Windows
                                                             Outils d’administration du serveur
    Windows Server 2003 Compute Cluster Edition              Connexion Bureau à Distance
                                                             Gestionnaire de ressources système Windows
              Windows Web Server 2008                        Aucun




Droits d’utilisation des produits Microsoft           janvier 2008                                 Page 76 sur 105
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IV) Création et stockage d’instances sur vos serveurs ou supports de stockage. Pour
    chaque licence de logiciel acquise, vous disposez des droits supplémentaires stipulés
    ci-dessous.
    a) Vous êtes autorisé à créer un nombre quelconque d’instances du logiciel serveur et des
       logiciels supplémentaires.
    b) Vous êtes autorisé à stocker les instances du logiciel serveur et des logiciels supplémentaires
       sur vos serveurs ou supports de stockage.
    c) Vous êtes autorisé à créer et stocker les instances du logiciel serveur et des logiciels
       supplémentaires uniquement pour exercer vos droits d’exécution des instances du logiciel
       serveur concédé sous licence de la façon décrite ci-avant (p.ex., vous n’êtes pas autorisé à
       distribuer les instances à des tiers).
V) Conditions de licence et/ou droits d’utilisation supplémentaires.
    a) Aucune Licence d’Accès Client (« Client Access License » ou « CAL ») n’est nécessaire pour
       l’accès. Vous n’avez pas besoin de CAL pour les autres dispositifs qui accèdent à vos
       instances du logiciel serveur.
    b) Aucune licence de gestion n’est nécessaire pour la gestion. Vous n’avez pas besoin de licence
       de gestion pour les dispositifs gérés par les instances du logiciel serveur.
    c) Management Packs Le logiciel peut inclure des Management Packs. Les conditions de licence
       des produits System Center applicables décrites dans la section Serveurs – Serveurs de
       gestion des présents droits d’utilisation des produits s’appliquent à l’utilisation de ces
       Management Packs.




B. Exceptions et autres conditions applicables à des produits spécifiques.


Pour Identity Lifecycle Manager 2007 – Édition Windows Live :

Vous êtes autorisé à utiliser le logiciel pour
            importer et modifier des données d’identité à partir d’une ou plusieurs sources de
             données connectées, et
            faciliter la synchronisation et le transfert de ces données
entre vos sources de données connectées et le service d’identification de Microsoft Passport Network
/ Windows Live (le « Service »). Vous n’êtes pas autorisé à utiliser le logiciel à d’autres fins. Par
exemple, vous n’êtes pas autorisé à l’utiliser pour synchroniser ou faciliter le transfert de données
entre deux sources de données connectées. Votre utilisation du Service reste soumise à l’ensemble
des conditions d’utilisation applicables qui ne sont ni modifiées ni remplacées par ces conditions.


Pour Office Forms Server 2007 pour les sites Internet et Office SharePoint Server 2007
pour les sites Internet

Vous êtes autorisé à utiliser le logiciel uniquement pour les sites Web. Le contenu, les informations et
les applications doivent être accessibles aux personnes qui ne sont pas salariées de l’entreprise.


Pour Software Licensing and Protection Services 2008 Éditions Standard et Entreprise :

Les versions d'évaluation activées ne peuvent pas être utilisées à des fins de production ou
commerciales.




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Pour Windows Compute Cluster Server 2003 et Windows Server 2003 Compute Cluster
Edition :

Vous êtes autorisé à utiliser le logiciel serveur uniquement pour exécuter des applications hautes
performances Les « applications de PC de poche » sont des applications informatiques hautement
performantes. Les applications de PC de poche en cluster résolvent en parallèle des problèmes de
calcul complexes ou un ensemble de problèmes de calcul étroitement liés, en utilisant généralement
plusieurs serveurs comme un groupe (ou « cluster »). Vous n’êtes pas autorisé à utiliser le logiciel
serveur à d’autres fins. Par exemple, vous n’êtes pas autorisé à utiliser le logiciel serveur comme
serveur à usage général, serveur de base de données, serveur de messagerie, serveur d’impression
ou serveur de fichiers. En revanche, vous êtes autorisé à utiliser :
      le logiciel serveur en association avec d’autres logiciels uniquement lorsque cela est
       nécessaire pour permettre la gestion du serveur sous licence par des dispositifs non inclus
       dans le cluster exécutant la gestion du système, la gestion de la sécurité ou le logiciel
       d’amélioration des performances ;
      Active Directory configuré pour s’exécuter sur le nœud de tête, mais uniquement pour
       soumettre des problèmes d’exécution au cluster ;
      le nœud de tête en tant que serveur de fichiers, mais uniquement pour les données
       d’exécution intermédiaires. (Le nœud de tête est le serveur dans le cluster désigné à cette fin.)


Pour Windows Web Server 2008 :

I) Restrictions d’utilisation.
Le logiciel ne peut être utilisé qu'en tant que serveur Web frontal à des fins de développement et de
déploiement pour :
      des pages Web accessibles par Internet ;
      des sites Web ;
      des applications Web ;
      des services Web ;
      la messagerie POP3.
L'accès au contenu, aux informations et aux applications servis par le logiciel ne peut pas être limité à
vos employés. Vous êtes autorisé à exécuter le moteur de base de données sur une instance du
logiciel uniquement pour la prise en charge d'applications en cours d'exécution sur la même instance
du logiciel. Vous êtes autorisé à exécuter le logiciel serveur Internet (par exemple, Microsoft Internet
Information Services), les agents de gestion ou de sécurité (par exemple, l'agent MOM) sur une
instance du logiciel.
Toute autre utilisation du logiciel est interdite.


II) Services INTERNET.
    Consentement pour les services Internet. Les fonctionnalités du logiciel décrites ci-après et
    dans le résumé de la déclaration de confidentialité de Windows Server se connectent aux
    systèmes informatiques de Microsoft ou de fournisseurs de services via Internet. Dans certains
    cas, vous ne recevrez pas d’avis de connexion. Vous pouvez désactiver ces fonctionnalités ou ne
    pas les utiliser. Pour plus d’informations sur ces fonctionnalités, consultez le site
    http://go.microsoft.com/fwlink/?linkid=34493. En utilisant ces fonctionnalités, vous consentez à
    la transmission de ces informations. Microsoft n’utilise pas ces informations afin de vous
    identifier ou de vous contacter.




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               Données informatiques. Cette fonctionnalité utilise des protocoles Internet, qui
               transmettent des informations aux systèmes appropriés, telles que l’adresse IP, le type
               de système d’exploitation, le navigateur, le nom et la version du logiciel que vous
               utilisez, ainsi que le code de langue du dispositif sur lequel vous avez installé le logiciel.
               Microsoft n’utilise ces informations que dans le but de mettre à votre disposition les
               services Internet.

            Fonctionnalité Windows Update. Vous pouvez connecter de nouveaux matériels à
             votre dispositif. Votre dispositif peut ne pas être équipé des pilotes nécessaires pour
             communiquer avec ledit matériel. Si tel est le cas, la fonctionnalité de mise à jour du
             logiciel permet d’obtenir le pilote approprié auprès de Microsoft et de l’installer sur votre
             dispositif. Vous pouvez désactiver cette fonctionnalité de mise à jour.
            Fonctionnalités de contenu Web. Les fonctionnalités du logiciel peuvent extraire du
             contenu associé de Microsoft et vous le transmettre. Parmi ces fonctionnalités, citons le
             clip art, les modèles, la formation en ligne, l’assistance en ligne et Appshelp. Vous pouvez
             décider de ne pas faire appel à ces fonctions de contenu Web.
            Certificats numériques. Le logiciel utilise des certificats numériques. Ces certificats
             numériques confirment l’identité des utilisateurs Internet envoyant des informations
             cryptées selon la norme X.509. Ils peuvent également être utilisés pour signer
             numériquement des fichiers et macros pour vérifier l’intégrité et l’origine des contenus
             des fichiers. Le logiciel extrait les certificats et met à jour les listes de révocation des
             certificats à l’aide d’Internet, le cas échéant.
            Mise à jour automatique des certificats racines. La fonctionnalité Auto Root Update
             met à jour la liste des Autorités de certification approuvées. Vous pouvez la désactiver.
            Gestion des droits numériques de Windows Media. Les propriétaires de contenu
             utilisent la technologie de gestion des droits numériques de Windows Media (WMDRM)
             pour protéger leurs droits de propriété intellectuelle, y compris leurs droits d’auteur. Ce
             logiciel et des logiciels appartenant à des tiers utilisent la technologie WMDRM pour lire et
             copier du contenu protégé. Si le logiciel ne protège pas le contenu, les propriétaires de
             contenu peuvent demander à Microsoft la révocation du droit du logiciel à utiliser ladite
             technologie WMDRM pour lire ou copier le contenu protégé. La révocation n’affecte pas
             d’autres contenus. Lorsque vous téléchargez des licences de contenu protégé, vous
             reconnaissez que Microsoft peut inclure une liste de révocation avec lesdites licences. Les
             propriétaires de contenu peuvent exiger de vous que vous mettiez à jour la technologie
             WMDRM afin d’accéder à leur contenu. Le logiciel Microsoft qui inclut la technologie
             WMDRM vous demandera votre autorisation avant de procéder à la mise à jour. Si vous
             refusez la mise à jour, vous ne pourrez plus accéder au contenu qui nécessite la mise à
             jour. Vous pouvez désactiver les fonctionnalités WMDRM qui accèdent à Internet. Une
             fois ces fonctionnalités désactivées, vous pouvez lire le contenu pour lequel vous disposez
             d’une licence valide.
            Windows Media Player. Lorsque vous utilisez Windows Media Player, celui-ci vérifie
             auprès de Microsoft :
                  (1) la compatibilité des services audio en ligne dans votre pays ;
                  (2) les nouvelles versions du lecteur ; et
                  (3) les codecs si votre dispositif ne dispose pas des codecs appropriés pour lire le
                      contenu.
              Vous pouvez désactiver cette dernière fonctionnalité. Pour plus d’informations, visitez le
              site www.go.microsoft.com/fwlink/?linkid=44073.




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            Suppression des logiciels malveillants/Nettoyage lors de la mise à niveau.
             Avant de lancer la procédure d’installation, le logiciel vérifiera que votre dispositif ne
             contient pas de logiciels malveillants répertoriés sur le site
             http://www.support.microsoft.com/?kbid=890830 (les « programmes malveillants ») et les
             supprimera le cas échéant. Lorsque le logiciel vérifie l’absence de Malware sur votre
             dispositif, un rapport est envoyé à Microsoft sur tout Malware détecté ou sur toute erreur
             survenue pendant cette vérification. La rapport ne contient aucune information
             permettant de vous identifier. Vous pouvez désactiver la fonctionnalité de reporting de
             Malware en suivant les instructions données sur le site
             www.support.microsoft.com/?kbid=890830.
            Icônes d’état de la connectivité du réseau. Cette fonction détermine si un système
             est connecté à un réseau par une surveillance passive du trafic réseau ou des requêtes
             HTTP ou DNS actives. La requête transfère uniquement des informations TCP/IP ou DNS
             standard à des fins d’acheminement. Vous pouvez désactiver la fonction de requête
             active par le biais d’un paramètre de registre.
            Service de temps Windows. Une fois par semaine, ce service synchronise l’heure avec
             time.windows.com afin que votre ordinateur soit toujours à l’heure exacte. Vous pouvez
             désactiver cette fonction ou choisir votre heure de préférence dans l’applet Date et heure
             du Panneau de configuration. La connexion utilise un protocole NTP standard.
            Service de traversée (Teredo) de traduction d'adresses réseau (NAT, Network
             Address Translation) IPv6. Cette fonctionnalité permet la transition de périphériques
             de passerelle résidentielle Internet existants vers IPv6. IPv6 est le protocole Internet de
             nouvelle génération. Il permet d’obtenir la connectivité de bout en bout souvent requise
             par les applications pair à pair. Pour ce faire, à chaque démarrage du logiciel, le service
             client Teredo tente de localiser un service Internet Teredo public Pour ce faire, il envoie
             une requête sur Internet. Cette requête transfère uniquement des informations DNS
             (Domain Name Service) standard pour déterminer si votre ordinateur est connecté à
             Internet et si un service Teredo public peut être localisé. Si vous
                  (1) utilisez une application (par exemple, Windows Meeting Space) qui requiert une
                      connectivité IPv6 ou
                  (2) configurez votre pare-feu pour toujours autoriser la connectivité IPv6
              les informations IP (Internet Protocol) standard seront, par défaut, envoyées à intervalles
              réguliers au service Teredo de Microsoft. Aucune autre information n’est envoyée à
              Microsoft. Vous pouvez modifier cette valeur par défaut pour utiliser des serveurs
              non Microsoft. Vous pouvez également désactiver cette fonctionnalité en utilisant un
              utilitaire de ligne de commande appelé « netsh ».
            Utilisation d’informations. Microsoft peut utiliser les informations sur l’ordinateur, les
             rapports d’erreurs et les rapports sur les Malware pour améliorer nos logiciels et services.
             Nous sommes également autorisés à les partager avec des tiers, tels que des
             fournisseurs de matériels et de logiciels. Ceux-ci peuvent utiliser les informations pour
             améliorer le fonctionnement de leurs produits avec le logiciel Microsoft.
            Utilisation inappropriée des services Internet. Vous n’êtes pas autorisé à utiliser
             ces services de quelque manière que ce soit qui pourrait leur porter atteinte ou perturber
             leur utilisation par un autre utilisateur. Vous n’êtes pas autorisé à tenter d’accéder de
             façon non autorisée aux services, données, comptes ou réseaux de toute autre manière.
            Services RMS Windows : Le logiciel contient une fonctionnalité qui vous permet de
             créer des contenus qui ne peuvent pas être imprimés, copiés ou envoyés à des tiers sans
             votre autorisation. Vous devez vous connecter au site Web de Microsoft pour utiliser cette
             fonctionnalité pour la première fois. Vous devez vous reconnecter une fois par an afin de
             mettre à jour cette fonctionnalité. Pour plus d’informations, visitez le site
             http://www.microsoft.com/WINDOWS/RM/PRIVACY. Vous pouvez décider de ne pas faire
             appel à cette fonctionnalité.




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III) Avertissements
         a) Avertissement relatif à la norme visuelle MPEG-4. Le logiciel comprend la
             technologie de décodage visuelle MPEG-4. MPEG LA, L.L.C. exige la diffusion de l’avis
             suivant :

             L’UTILISATION DE CE PRODUIT CONFORMÉMENT À LA NORME VISUELLE MPEG-4
             EST INTERDITE, SAUF S’IL S’AGIT D’UNE UTILISATION DIRECTEMENT LIÉE (A) À DES
             DONNÉES OU DES INFORMATIONS (i) GÉNÉRÉES PAR UN CONSOMMATEUR QUI N’EST
             PAS ENGAGÉ DE CE FAIT DANS UNE ACTIVITÉ COMMERCIALE ET OBTENUES
             GRATUITEMENT DE CELUI-CI, ET (ii) POUR UN USAGE STRICTEMENT PERSONNEL ; ET
             (B) DESTINÉES À D’AUTRES UTILISATIONS FAISANT L’OBJET DE LICENCES
             SPÉCIFIQUES ET DISTINCTES CONCÉDÉES PAR MPEG LA, L.L.C.
    Si vous avez des questions relatives à la norme visuelle MPEG-2, contactez MPEG LA, L.L.C., 250
    Steele Street, Suite 300, Denver, Colorado 80206, U.S.A. ; http://www.mpegla.com.
         b) AVERTISSEMENT RELATIF À LA NORME VISUELLE VC-1. Le présent logiciel
            contient la technologie de décodage visuel MPEG-1. MPEG LA, L.L.C. exige la diffusion de
            l’avis suivant :
             LA LICENCE DE CE PRODUIT VOUS EST CONCÉDÉE D’APRÈS LES TERMES DE LA
             LICENCE DU PORTEFEUILLE DE BREVETS DE VC-1 DANS LE CADRE D’UNE UTILISATION
             PRIVÉE À BUT NON COMMERCIAL PAR UN CONSOMMATEUR POUR (A) L’ENCODAGE DE
             VIDÉO SELON LA NORME VC-1 (« VIDÉO AU FORMAT VC-1 ») OU (B) LE DÉCODAGE DE
             VIDÉO VC-1 ENCODÉE PAR UN CONSOMMATEUR ENGAGÉ DANS UNE ACTIVITÉ PRIVÉE
             À BUT NON COMMERCIAL ET/OU OBTENUE D’UN FOURNISSEUR VIDÉO SOUS LICENCE
             POUR DISTRIBUER DE LA VIDÉO AU FORMAT VC-1. AUCUNE LICENCE N’EST OCTROYÉE
             OU IMPLICITE POUR TOUTE AUTRE UTILISATION.
    Si vous avez des questions relatives à la norme visuelle VC-1, contactez MPEG LA, L.L.C., 250
    Steele Street, Suite 300, Denver, Colorado 80206, U.S.A. ; http://www.mpegla.com.

IV) Activation obligatoire. L’activation associe l’utilisation du logiciel à un dispositif spécifique. Au
    cours de l’activation à l’aide d’une clé d’activation multiple (MAK), le logiciel envoie des
    informations sur le logiciel et le dispositif à Microsoft. Au cours de l’activation à l’aide d’un service
    de gestion des clés (KMS), le logiciel envoie des informations sur le logiciel hôte KMS et le
    dispositif à Microsoft. Les dispositifs clients KMS activés avec le service KMS n'envoient aucune
    information à Microsoft. Cependant, ils doivent être régulièrement réactivés avec votre hôte KMS.
    Les informations envoyées à Microsoft au cours de l’activation MAK ou KMS de l’hôte
    comprennent :
                          i. la version, la langue et la clé de produit du logiciel ;
                         ii. l’adresse IP du dispositif ;
                         iii. des informations dérivées de la configuration matérielle du dispositif.
    Pour plus d'informations, visitez le site http://www.microsoft.com/piracy/mpa.aspx. En utilisant le
    logiciel, vous consentez à la transmission de ces informations. Avant de l’activer, vous avez le
    droit d’utiliser la version du logiciel installée au cours du processus d’installation. Votre droit à
    utiliser ce logiciel après le délai spécifié lors de l’installation est limité, à moins de l’activer. Ceci
    vise à empêcher son utilisation sans licence. Vous ne pourrez pas continuer à utiliser le logiciel
    après cette période si vous ne l’activez pas. Si le dispositif est connecté à Internet, le logiciel peut
    automatiquement se connecter à Microsoft pour être activé. Vous pouvez également activer le
    logiciel par Internet ou téléphone. Dans ce cas, des frais de service Internet et téléphonique
    peuvent s’appliquer. Il est possible que vous deviez réactiver le logiciel si vous modifiez vos
    composants informatiques ou le logiciel. Le logiciel affichera un rappel d’activation tant que vous
    ne l’aurez pas activé.




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    Microsoft peut être amené à prendre les mesures suivantes en cas d’utilisation non autorisée de
    clés MAK ou KMS :
                        i. interdire toute activation ultérieure,
                       ii. désactiver,
                       iii. ou bloquer la clé d’activation ou de validation.
    Après la désactivation de la clé, l’utilisateur devra peut-être acquérir une nouvelle clé auprès de
    Microsoft.


V) Validation
         a. Le logiciel procédera de temps en temps à une mise à jour ou exigera le téléchargement
            de la fonction de validation du logiciel. La validation vérifie que le logiciel a été activé et
            bénéficie d’une licence appropriée. Elle vous permet également d’utiliser certaines
            fonctionnalités du logiciel ou d’obtenir des avantages supplémentaires. Pour plus
            d’information, consultez http://go.microsoft.com/fwlink/?linkid=39157.
         b. Au cours d’un contrôle de validation, le logiciel envoie des informations sur le logiciel et le
            dispositif à Microsoft. Ces informations comprennent la version, la clé de produit du
            logiciel et l’adresse IP du dispositif. Microsoft n’utilise pas ces informations afin de vous
            identifier ou de vous contacter. En utilisant le logiciel, vous consentez à la transmission
            de ces informations. Pour plus d’informations sur la validation et les informations
            envoyées lors d’un contrôle de validation, consultez
            http://go.microsoft.com/fwlink/?linkid=69500.
         c.    Si le logiciel ne bénéficie pas d’une licence appropriée, ses fonctionnalités peuvent en
               être affectées. Par exemple, vous
                          i. devrez peut-être réactiver le logiciel ; ou
                         ii. recevrez peut-être des rappels vous invitant à vous procurer une copie du
                             logiciel bénéficiant d’une licence appropriée ;
              ou vous ne pourrez peut-être pas
                         iii. vous connecter à Internet, ou
                         iv. obtenir certaines mises à jour ou mises à niveau de Microsoft.
Vous ne pouvez obtenir des mises à jour ou mises à niveau que pour le logiciel de Microsoft ou de
sources autorisées. Pour plus d’informations sur l’obtention de mises à jour auprès de sources
agréées, consultez le site Internet http://go.microsoft.com/fwlink/?linkid=69502.

VI) Logiciel potentiellement indésirable Si Windows Defender est activé, il recherche sur votre
    ordinateur la présence de logiciels espions, de logiciels de publicité ainsi que d’autres logiciels
    potentiellement indésirables. S’il en trouve, il vous demande si vous souhaitez les ignorer, les
    désactiver (mise en quarantaine) ou les supprimer. Tout logiciel potentiellement indésirable dont
    le niveau de dangerosité est « élevé » ou « grave » est automatiquement supprimé après
    détection sauf si vous modifiez le paramétrage par défaut. La suppression ou la désactivation de
    logiciels potentiellement indésirables peut avoir les conséquences suivantes :
                        i. l’arrêt du fonctionnement d’autres logiciels sur votre ordinateur, ou
                       ii. la violation d’une licence pour utiliser un autre logiciel sur votre ordinateur.
En utilisant ce logiciel, il est possible que vous supprimiez ou désactiviez également des logiciels qui
ne sont pas des logiciels potentiellement indésirables.

VII)Technologie de stockage de données : Le logiciel serveur contient une technologie de
    stockage de données dénommée Windows Internal Database. Les composants du logiciel serveur
    font appel à cette technologie pour stocker les données. Vous n’êtes pas autorisé à utiliser ou à
    accéder à cette technologie de toute autre manière au titre du présent contrat.




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Office SharePoint Server 2007 pour Search (Édition Standard) et technologie SQL
Server 2005 :
Conditions de licence pour la technologie SQL Server 2005. Le logiciel intègre la technologie
SQL Server 2005. Vous êtes autorisé à exécuter une seule instance à la fois de cette technologie dans
un environnement de système d’exploitation physique ou virtuel sur un seul serveur uniquement à
des fins de prise en charge de ce logiciel. Aucune CAL SQL Server n’est requise pour cette utilisation.
Vous êtes autorisé à créer et à stocker un nombre quelconque d’instances de la technologie SQL
Server 2005 sur l’un de vos serveurs ou supports de stockage uniquement pour exercer vos droits
d’exécution d’une instance de cette technologie concédée sous l’une des licences de logiciel. Vous
êtes autorisé à exécuter, une instance de basculement passive dans un environnement de système
d’exploitation distinct à des fins de prise en charge temporaire du basculement. Vous êtes autorisé à
exécuter cette instance sur un serveur autre que celui qui est concédé sous licence.


Pour Microsoft Services pour Netware 5.03 :
Exécution d’instances du logiciel serveur. Vous êtes autorisé à exécuter un nombre quelconque
d’instances du logiciel serveur dans des environnements de système d’exploitation physiques ou
virtuels sur l’un de vos serveurs.




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 Services en ligne Microsoft
 Modèle de licence : Un ou plusieurs des types de licence suivants –
 Licences d'abonnement utilisateur ou licences d'abonnement dispositif, licence
 d'abonnement aux services ou licence d'abonnement pour les modules
 complémentaires
 Cette section traite des produits répertoriés ci-après. Elle s’applique également aux
 produits ajoutés à ce modèle de licence dans la Liste des produits.
      1. Antigen pour la messagerie                             14. Microsoft Learning Solutions
         instantanée*                                               eLearning Library*
      2. Automated Service Agent*                               15. Microsoft Learning Solutions
      3. Forefront Client Security*                                 eReference Library*
      4. Forefront Client Security avec la                      16. Microsoft Learning Solutions
         technologie SQL Server 2005*                               Technical eLearning Course
                                                                    Collection*
      5. Forefront Security pour Exchange
         Server*                                                17. Microsoft Learning Solutions MCP
                                                                    Exam Voucher Services*
      6. Forefront Security pour External
         Connector Exchange Server*                             18. MSN Encarta Premium et Academic
      7. Forefront Security pour SharePoint*
                                                                19. Office Groove Enterprise Services*
      8. Forefront Security pour SharePoint
         pour les sites Internet*                               20. Office Live Communications Server
      9. Console de gestion Forefront Server                        Public Instant Messaging
         Security*                                                  Connectivity*
      10. Microsoft Exchange Hosted Archive*                    21. Office Live Meeting Édition Standard
                                                                    et Professional*
      11. Microsoft Exchange Hosted
          Continuity*                                           22. Software License and Protection
                                                                    (SLP) Online Service Basic, Standard
      12. Microsoft Exchange Hosted
                                                                    et Enterprise*
          Encryption*
                                                          Virtual Earth Standard et Professional*
      13. Microsoft Exchange Hosted Filtering*


* consultez également le paragraphe B

A. Conditions générales de licence. Vous êtes autorisé à accéder au service en ligne et à
   l’utiliser conformément à la description faite ci-après.

I) Droits d’utilisation.
    a) Licences d’abonnement Utilisateur (SL Utilisateur) et Licences d’abonnement
       Dispositif (SL Dispositif).
                 Si un service en ligne est répertorié dans le tableau ci-dessous, vous devez vous
                  procurer et attribuer des SL Utilisateur ou SL Dispositif pour vos utilisateurs et
                  dispositifs conformément au tableau. Si des SL Utilisateur et SL Dispositif sont
                  répertoriées pour le service, vous êtes autorisé à vous procurer et attribuer l’un ou
                  l’autre type pour utiliser le service.
                 Une partition matérielle ou lame est considérée comme un dispositif distinct.




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                   Services en ligne qui nécessitent des SL Utilisateur ou SL Dispositif
           Service en ligne               SL Utilisateur/Dispositif             Pour chacun de vos…
              Antigen pour la                SL Dispositif Antigen pour la    Utilisateurs dont les messages
               messagerie                     messagerie instantanée ou        instantanés sont traités par le
               instantanée                   Enterprise CAL Suite             service en ligne ou un logiciel
                                              (Utilisateur)1                                associé
                                             Forefront Security Suite
                                              (Utilisateur)

                                             SL Dispositif Antigen pour la     Dispositifs qui accèdent aux
                                              messagerie instantanée            messages instantanés traités
                                             Enterprise CAL Suite              par le service en ligne ou un
                                              (Utilisateur)1                           logiciel associé
                                             Forefront Security Suite
                                              (Dispositif)
                                             SL Dispositif Forefront Client    Utilisateurs qui accèdent aux
                                              Security ou                      données traitées par le service
                                             Enterprise CAL Suite             en ligne ou un logiciel associé
                                              (Utilisateur)1
              Forefront Client               Forefront Security Suite
                 Security et                  (Utilisateur)
              Forefront Client
              Security avec la               SL Dispositif Forefront Client    Dispositifs qui accèdent aux
              technologie SQL                 Security ou                      données traitées par le service
                Server 2005                  Enterprise CAL Suite             en ligne ou un logiciel associé
                                              (Utilisateur)1
                                             Forefront Security Suite
                                              (Dispositif)

                                             SL Dispositif Forefront             Utilisateurs dont le courrier
                                              Security pour Exchange             électronique est traité par le
                                              Server, ou                        service en ligne ou un logiciel
                                             Enterprise CAL Suite                           associé
                                              (Utilisateur)1, ou
                                             CAL Exchange Server 2007
                                              Enterprise (Utilisateur) 1
                                             Forefront Security Suite
                                              (Utilisateur)
             Forefront Security
           pour Exchange Server              SL Dispositif Forefront             Dispositifs qui accèdent au
                                              Security pour Exchange            courrier électronique traité par
                                              Server, ou                       le service en ligne ou un logiciel
                                             Enterprise CAL Suite                           associé
                                              (Utilisateur)1, ou
                                             CAL Exchange Server 2007
                                              Enterprise (Utilisateur)1
                                             Forefront Security Suite
                                              (Dispositif)




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                   Services en ligne qui nécessitent des SL Utilisateur ou SL Dispositif
           Service en ligne               SL Utilisateur/Dispositif           Pour chacun de vos…
                                             SL Utilisateur Forefront        Utilisateurs qui accèdent aux
                                              Security pour SharePoint, ou         données sur des sites
                                             Enterprise CAL Suite           SharePoint traités par le service
                                              (Utilisateur)1                  en ligne ou un logiciel associé
                                             Forefront Security Suite
                                              (Utilisateur)
             Forefront Security
              pour SharePoint                SL Dispositif Forefront          Dispositifs qui accèdent aux
                                              Security pour SharePoint             données sur des sites
                                             Enterprise CAL Suite           SharePoint traités par le service
                                              (Utilisateur)1                  en ligne ou un logiciel associé
                                             Forefront Security Suite
                                              (Dispositif)

            Microsoft Exchange               SL Utilisateur Microsoft        Utilisateurs dont les données
              Hosted Archive                  Exchange Hosted Archive         d'abonné2 sont traitées par le
                                                                              service en ligne ou un logiciel
                                                                                          associé

            Microsoft Exchange               SL Utilisateur Microsoft        Utilisateurs dont les données
            Hosted Continuity                 Exchange Hosted Archive         d'abonné2 sont traitées par le
                                                                              service en ligne ou un logiciel
                                                                                          associé
            Microsoft Exchange               SL Utilisateur Microsoft        Utilisateurs dont les données
            Hosted Encryption                 Exchange Hosted Encryption      d'abonné2 sont traitées par le
                                                                              service en ligne ou un logiciel
                                                                                          associé
            Microsoft Exchange               SL Utilisateur Microsoft        Utilisateurs dont les données
             Hosted Filtering                 ExchangeHosted Filtering, ou    d'abonné2 sont traitées par le
                                             Enterprise CAL Suite            service en ligne ou un logiciel
                                              (Utilisateur)1, ou                          associé
                                             CAL Exchange Server 2007
                                              Enterprise (Utilisateur) 1
                                             Forefront Security Suite
                                              (Utilisateur)

                                             SL Dispositif Microsoft         Dispositifs qui accèdent aux
                                              ExchangeHosted Filtering, ou   données d'abonnement2 traitées
                                             Enterprise CAL Suite             par le service en ligne ou un
                                              (Utilisateur)1, ou                      logiciel associé
                                             CAL Exchange Server 2007
                                              Enterprise (Utilisateur)1
                                             Forefront Security Suite
                                              (Dispositif)
            Microsoft Learning               SL Utilisateur Microsoft        Utilisateurs qui accèdent au
            Solutions eLearning               Learning Solutions eLearning    service en ligne ou un logiciel
                   Library                    Library                                     associé
            Microsoft Learning               SL Utilisateur Microsoft        Utilisateurs qui accèdent au
           Solutions eReference               Learning Solutions              service en ligne ou un logiciel
                  Library                     eReference Library                          associé
           MSN Encarta Premium               SL Utilisateur MSN Encarta      Utilisateurs qui accèdent au
                                              Premium                         service en ligne ou un logiciel
                                                                                          associé




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                        Services en ligne qui nécessitent des SL Utilisateur ou SL Dispositif
              Service en ligne                 SL Utilisateur/Dispositif                      Pour chacun de vos…
             MSN Encarta Academic                  SL Utilisateur MSN Encarta               Utilisateurs qui accèdent au
                                                    Academic                                 service en ligne ou un logiciel
                                                                                                         associé
                                                   SL Utilisateur Office Groove             Utilisateurs qui synchronisent
                                                    Enterprise Services                      des fichiers et des documents
                                                                                              via le service en ligne ou un
                 Office Groove                                                                        logiciel associé
               Enterprise Services                 SL Dispositif Office Groove            Dispositifs qui synchronisent des
                                                    Enterprise Services                     fichiers et des documents via le
                                                                                              service en ligne ou un logiciel
                                                                                                          associé
                   Office Live                     SL Utilisateur Office Live                Utilisateurs qui accèdent au
                Communications                      Communications Server                         service de messagerie
              Server Public Instant                 Public Instant Messaging                  instantanée via le service en
                   Messaging                        Connectivity                               ligne ou un logiciel associé
                  Connectivity
                Norme Office Live                  SL Utilisateur Office Live               Utilisateurs qui accèdent au
                    Meeting                         Meeting Standard                       service en ligne. Toutefois, vous
                                                                                               n'avez pas besoin licences
                                                                                            d’abonnement utilisateur (USL)
                                                                                             pour les utilisateurs externes3
                                                                                           qui accèdent au service en ligne
                                                                                           autrement que pour planifier ou
                                                                                              mener une conférence Web
               Office Live Meeting                 SL Utilisateur Office Live               Utilisateurs qui accèdent au
                   Professional                     Meeting Professional                   service en ligne. Toutefois, vous
                                                                                               n'avez pas besoin licences
                                                                                            d’abonnement utilisateur (USL)
                                                                                             pour les utilisateurs externes3
                                                                                           qui accèdent au service en ligne
                                                                                           autrement que pour planifier ou
                                                                                              mener une conférence Web
                        OneCare                    SL Utilisateur OneCare                  Utilisateurs qui accèdent aux
                                                                                            données traitées par le service
                                                                                            en ligne ou un logiciel associé
             Virtual Earth Standard                SL Utilisateur Virtual Earth            Utilisateurs authentifiés par les
                                                    Standard                                 programmes qui accèdent au
                                                                                             service ou au logiciel associé.
                    Virtual Earth                  SL Utilisateur Virtual Earth            Utilisateurs authentifiés par les
                    Professional                    Professional                             programmes qui accèdent au
                                                                                             service ou au logiciel associé.
         1
             Avec Software Assurance active.
         2
             Définies ci-après.
         3
          Les « utilisateurs externes » sont des utilisateurs qui ne sont pas (i) vos employés ou ceux de vos affiliés, ou (ii) vos
         prestataires/agents travaillant sur place ou ceux de vos affiliés.



                       Réattribution des SL Utilisateur et Dispositif. Vous êtes autorisé à :
                    o     réattribuer de manière permanente une SL Utilisateur d’un utilisateur à un autre ou
                          une SL Dispositif d’un dispositif à un autre ; ou
                    o     réattribuer temporairement une SL Utilisateur à un travailleur temporaire lorsque
                          l’utilisateur est absent ou une SL Dispositif à un dispositif d’emprunt lorsque le
                          premier dispositif est en panne.




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    b) Licences d’abonnement aux services (SL Services). Si un service en ligne est répertorié
       dans le tableau ci-dessous, vous devez vous procurer et attribuer des SL Services pour ce
       service en ligne conformément à ce qui est décrit dans le tableau.


                                Services en ligne qui nécessitent des SL Services
                 Service en ligne                   SL Services                   Nombre requis
                                                                              Une pour chaque serveur qui
                                                 SL Services Forefront          exécute la console de
                Forefront Client Security
                                                  Client Security               gestion Forefront Client
                                                                                        Security
                                                                              Une pour chaque serveur qui
                Forefront Client Security
                                                 SL Services Forefront          exécute la console de
                avec la technologie SQL
                                                  Client Security               gestion Forefront Client
                      Server 2005
                                                                                        Security
                                                                              Une pour chaque serveur qui
                                                 SL Services Console de
              Console de gestion Forefront                                       exécute la console de
                                                  gestion Forefront Server
                    Server Security                                             gestion Forefront Server
                                                  Security
                                                                                        Security
              Microsoft Learning Solutions       SL Microsoft Learning          L’équivalent d’une par
              Technical eLearning Course          Solutions Technical         utilisateur pour un cours par
                       Collection                 eLearning Course                         mois
                                                  Collection

              Microsoft Learning Solutions       SL Microsoft Learning          L’équivalent d’une par
              MCP Exam Voucher Services           Solutions MCP Exam          utilisateur pour un cours par
                                                  Voucher Services                         mois
                  Software License and
                Protection Online Service        SL Services SLP Online       Une par inscription ou par
                          Basic                   Service Basic                   contrat Open Value

                  Software License and
                Protection Online Service        SL Services SLP Online       Une par inscription ou par
                        Standard                  Service Standard                contrat Open Value

                  Software License and
                Protection Online Service        SL Services SLP Online       Une par inscription ou par
                        Enterprise                Service Enterprise              contrat Open Value

                 Virtual Earth Standard          SL Services Virtual Earth    Une par inscription ou par
                                                  Standard                        contrat Open Value

                Virtual Earth Professional       SL Services Virtual Earth    Une par inscription ou par
                                                  Professional                    contrat Open Value




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    c) Licences d’abonnement aux modules complémentaires (SL Module
       complémentaire). Si un service en ligne est répertorié dans le tableau ci-dessous, vous
       pouvez vous procurer des SL Module complémentaire et à utiliser ce service en ligne
       conformément à ce qui est décrit dans le tableau.


                     Services en ligne qui proposent des SL Module complémentaire
                Service en ligne                   SL Module                          Modalité
                                                 complémentaire

              Automated Service Agent          SL Module complémentaire           Pour permettre aux
                                                                               utilisateurs qui ne sont pas
                                                                                authentifiés d’accéder au
                                                                                 service en ligne via les
                                                                              programmes, en fonction du
                                                                                nombre de transactions à
                                                                                     facturer par mois
           Forefront Security pour External    SL Module complémentaire         Pour chaque serveur
             Connector Exchange Server          External Connector            exécutant le service en ligne
                                                Exchange                         ou un logiciel associé
                Forefront Security pour        SL Module complémentaire         Pour chaque serveur
               SharePoint pour les sites                                      exécutant le service en ligne
                       Internet                                                  ou un logiciel associé
                                               SL Module complémentaire       Pour chaque gigaoctet de
             Microsoft Exchange Hosted          Extra Storage                     stockage excédant le
                       Archive                                                 stockage fourni ave les SL
                                                                                       Utilisateur
                                               SL Module complémentaire            Pour permettre aux
                                                pour activations à des fins   utilisateurs non-commerciaux
                                                non commerciales               qui ne sont pas authentifiés
           Software License and Protection
                                                                              d’accéder au service en ligne
            Online Service Basic, Standard
                                                                                  via les programmes, en
                    ou Enterprise
                                                                                     fonction du nombre
                                                                                   d'activations à facturer
                                                                                           par mois
                                               SL Module complémentaire            Pour permettre aux
                                                pour activations à des fins   utilisateurs commerciaux qui
                                                commerciales                     ne sont pas authentifiés
           Software License and Protection
                                                                              d’accéder au service en ligne
            Online Service Basic, Standard
                                                                                 via les programmes, en
                    ou Enterprise
                                                                                    fonction du nombre
                                                                                  d'activations à facturer
                                                                                          par mois
                                               SL Module complémentaire           Pour permettre aux
                                                Billable Transactions          utilisateurs qui ne sont pas
                                                                                authentifiés d’accéder au
              Virtual Earth Standard ou
                                                                                 service en ligne via les
                    Professional*
                                                                              programmes, en fonction du
                                                                                nombre de transactions à
                                                                                     facturer par mois




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II) Conditions supplémentaires.
    a) Conditions différentes pour les services en ligne. Certaines conditions de votre contrat
       de licence en volume ne s’appliquent pas au service en ligne, notamment l’engagement
       concernant les droits d’utilisation. En outre, vos droits d’utilisation du service en ligne ne sont
       pas permanents. Les différences sont indiquées ci-après :
            Mises à jour des conditions de licence. Nous pouvons mettre à jour les conditions de
             licence du service en ligne à tout moment. En utilisant le service en ligne, vous
             reconnaissez accepter les nouvelles conditions d’utilisation une fois ces dernières publiées
             dans les présents droits d’utilisation des produits ou lorsque vous recevez les mises à jour
             dans un message électronique ou un message instantané.
            Mises à jour du service en ligne. Nous nous réservons le droit de modifier
             occasionnellement le service en ligne. Nous pouvons également lancer une nouvelle
             version de ce service. Si nous mettons à jour le service en ligne et que vous n’utilisez pas
             la dernière version disponible du service, certaines fonctionnalités ne seront pas
             disponibles et votre utilisation du service pourra être interrompue ou prendre fin.
            Suspension ou annulation du service en ligne. Nous pouvons interrompre le service
             en ligne ou votre utilisation de ce dernier pour quelque motif que ce soit, notamment
             pour des raisons de maintenance. Nous pouvons annuler le service en ligne ou votre
             utilisation de ce dernier pour quelque motif que ce soit, notamment en raison
             d’obligations légales. Si nous annulons le service en ligne, vos droits d’utilisation prennent
             immédiatement fin. Vous n’aurez plus accès à vos données via le service en ligne une fois
             celui-ci interrompu ou annulé.


    b) Conditions de licence. Vous n’êtes pas autorisé à accéder au service en ligne ou à l'utiliser
       une fois que votre licence d'abonnement au service en ligne prend fin ou expire. Les
       conditions des licences d'abonnement aux services en ligne varient. Dans certains cas, elles
       sont basées sur les conditions de votre contrat de licence en volume. Dans d'autres cas, les
       conditions s'appliquent pour une période déterminée (par ex., un an).
    c) Responsabilité de vos comptes. Vous êtes responsable de l’activité de vos comptes de
       service en ligne et de vos mots de passe, le cas échéant. Vous ne devez pas les révéler. Vous
       devez nous avertir immédiatement en cas de mauvaise utilisation potentielle de vos comptes
       ou de violation de la sécurité liée au service en ligne.


    d) Utilisation des logiciels avec le service en ligne. Vous êtes autorisé à utiliser
       uniquement les logiciels Microsoft ou des logiciels tiers autorisés pour vous connecter au
       service en ligne et l’utiliser.
            Conditions de licence des logiciels Microsoft. Vous êtes autorisé à installer et à
             utiliser le logiciel Microsoft pour le service en ligne sur vos dispositifs et à l’utiliser
             uniquement avec le service en ligne. Votre droit d’utiliser le logiciel prend fin à la
             première des dates suivantes : lorsque vos droits d’utilisation du service en ligne sont
             résiliés ou expirent ou lorsque nous mettons à jour le service et qu’il ne prend plus en
             charge le logiciel. Vous devez désinstaller le logiciel lorsque vos droits d’utilisation de ce
             logiciel prennent fin. Microsoft peut également le désactiver à ce moment-là.
            Mises à jour automatiques des logiciels Microsoft. Nous pouvons
             occasionnellement vérifier votre version du logiciel et vous recommander ou télécharger
             des mises à jour sur vos dispositifs. Vous ne recevrez pas de notification lors du
             téléchargement de la mise à jour.




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    e) Utilisation d’autres sites et services Web. Vous êtes autorisé à utiliser uniquement les
       sites et services Web de Microsoft ou de tiers autorisés pour accéder au service en ligne et
       l’utiliser. Les conditions qui accompagnent ces sites et services Web s’appliquent à une telle
       utilisation.


    f) Contenu et services tiers. Nous ne sommes pas responsables du contenu tiers auquel
       vous accédez via le service en ligne, le cas échéant. Vous êtes responsable de toute
       transaction avec un tiers (y compris les publicitaires) liée au service en ligne (notamment la
       fourniture et le paiement de biens et services).

    g) Documents que vous publiez ou fournissez. Pour tous les documents que vous publiez
       ou que vous nous fournissez concernant le service en ligne, vous nous autorisez à (1) utiliser,
       modifier, reproduire, distribuer, transmettre et afficher les documents pour le service en
       ligne, (2) publier votre nom avec les documents et (3) octroyer ces droits au public. Ces
       droits s’appliquent uniquement au contenu juridique et à son utilisation légale. Nous ne vous
       rémunérerons pas pour ces documents. Nous nous réservons le droit de les retirer à tout
       moment. Vous devez disposer des droits nécessaires pour nous octroyer ces droits.
    h) Étendue de l’utilisation (règles de bon usage). Vous n’êtes pas autorisé à :
            utiliser le service en ligne d’une manière contraire à la loi ;
            utiliser le service en ligne d’une façon qui peut lui porter atteinte ou perturber son
             utilisation par un autre utilisateur ;
            utiliser le service en ligne pour tenter d’accéder de façon non autorisée aux services,
             données, comptes ou réseaux par quelque moyen que ce soit ;
            autoriser un tiers à accéder au service en ligne ou à l’utiliser en votre nom ;
            utiliser un processus ou service automatique pour accéder au service en ligne ou l’utiliser,
             tel qu’un BOT, un robot, un robot de recherche Web ou la mise en cache périodique des
             informations stockées par Microsoft ;
            falsifier les en-têtes des courriers électroniques (notamment, usurper l’identité) ; ou
            utiliser le service en ligne pour rendre disponible toute offre destinée à porter atteinte à
             ces conditions (par exemple, l’activation de l’envoi de courrier indésirable, l’activation des
             attaques par déni de service, etc.).
    i)   Utilisation à des fins d’évaluation. Sauf disposition contraire stipulée à la section
         Exceptions et autres conditions applicables à des produits spécifiques, vous devez vous
         procurer des licences pour utiliser le service en ligne à des fins d’évaluation. Ceci s’applique
         nonobstant toute indication contraire dans votre contrat de licence en volume.


    j) Contrôle de votre utilisation. Dans la mesure permise par la loi, nous pouvons contrôler
       votre utilisation du service en ligne et supprimer ou divulguer vos informations ou documents
       aux fins de :
            garantir le respect de votre contrat de licence en volume, y compris des présents droits
             d’utilisation des produits ;
            satisfaire à toutes obligations légales ou aux procédures judiciaires ; ou
            protéger nos droits ou les droits d’autres utilisateurs.




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    k) Notifications électroniques. Nous pouvons mettre à votre disposition des informations
       relatives au service en ligne sous forme électronique. Ces informations peuvent vous être
       transmises à l’adresse électronique que vous spécifiez lorsque vous vous abonnez au service,
       par le biais d’un site Web que nous indiquons ou via la messagerie instantanée. La
       notification par courrier électronique ou messagerie instantanée est réputée donnée à la date
       de transmission. Tant que vous utilisez le service en ligne, vous disposez des matériels et
       logiciels nécessaires pour recevoir ces notifications. N’utilisez pas le service en ligne si vous
       ne souhaitez pas recevoir ces notifications électroniques.
    l)   Confidentialité. Pour plus d’informations sur la collecte et l’utilisation de vos informations,
         consultez la déclaration de confidentialité du service en ligne.

                 Service en ligne                              Déclaration de confidentialité

               Automated Service Agent                               http://privacy.microsoft.com
               Forefront Client Security                  http://go.microsoft.com/fwlink/?LinkId=87415
                Forefront Security pour
                   Exchange Server
                Forefront Security pour                   http://go.microsoft.com/fwlink/?LinkID=91255
                      SharePoint
                  Console de gestion
               Forefront Server Security
              Groove Enterprise Services      http://www.office.microsoft.com/en-us/products/FX101153391033.aspx

                  Microsoft Learning
                                               Voir les liens vers la déclaration de confidentialité sur les pages Web.
                      Solutions
              Microsoft Exchange Hosted
                  Archive, Continuity,                   http://go.microsoft.com/fwlink/?LinkID=101332
                Encryption et Filtering
               MSN Encarta Premium et                  Voir la déclaration de confidentialité MSN à l’adresse
                     Academic                                         http://privacy.msn.com.
                       Office Live
               Communications Server
                                                   http://go.microsoft.com/fwlink/?LinkId=102301&clcid=0x409
               Public Instant Messaging
                      Connectivity
                  Office Live Meeting                     http://go.microsoft.com/fwlink/?LinkID=90654
                   Software License
                                                  https://my.softwarepotential.com/SLPSPrivacyStatement.htm
               Protection Online Service
                     Virtual Earth              http://www.microsoft.com/mappoint/webservice/mwsprivacy.mspx




B. Exceptions et autres conditions applicables à des produits spécifiques.


Pour Antigen pour la messagerie instantanée, Forefront Security pour Exchange Server,
Forefront Security pour Exchange Server External Connector, Forefront Security pour
SharePoint et Forefront Security pour SharePoint pour les sites Internet :
Utilisation dans une installation de formation dédiée. Vous devez vous procurer des SL Utilisateur et
des SL Module complémentaire conformément au tableau ci-dessus pour utiliser le service en ligne et
les logiciels fournis avec le service en ligne dans une installation de formation dédiée, nonobstant
toute indication contraire dans votre contrat de licence en volume.
Utilisation avec renouvellements. Pour empêcher toute utilisation sans licence, certaines
fonctionnalités du service en ligne peuvent être désactivées à la date du troisième anniversaire de
votre première utilisation du service en ligne. Si vous renouvelez votre droit d’utiliser le service en
ligne, nous vous fournirons les moyens de prolonger cette date.




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Substitution de moteurs d’analyse. Nous pouvons remplacer des fichiers et logiciels comparables pour
          les logiciels antivirus et contre le courrier indésirable ; et
          les fichiers de signature et de données de filtrage du contenu du service en ligne.


Pour Automated Service Agent :

Questions-réponses des clients. Les termes suivants s’appliquent à votre utilisation des questions et
des réponses au moyen du service en ligne
       Microsoft est co-propriétaire des questions et est autorisée à les réutiliser.
          Vous garantissez et défendez Microsoft contre toute réclamation, y compris pour les
           honoraires d’avocats en ce qui concerne
                o   les réponses ou
                o   l'utilisation des réponses fournies par le service en ligne.


Pour Forefront Client Security, Forefront Client Security avec la technologie SQL Server
2005 et la console de gestion Forefront Client Security :
  Conditions de licence des logiciels. Nonobstant les stipulations contraires prévues dans l’article sur
  les conditions de licence logiciel des Conditions générales de licence pour les Services en ligne
  Microsoft, les conditions de licence des logiciels suivantes s’appliquent.

          Vous êtes autorisé à installer le logiciel sur vos dispositifs et à l’utiliser uniquement avec le
           service en ligne.

Pour Forefront Client Security et Forefront Client Security avec la technologie SQL
Server 2005 :

  Termes du contrat de licence pour la technologie Microsoft Operations Manager (MOM) 2005. Le
  logiciel intègre la technologie MOM 2005. Sauf stipulation contraire expresse ci-après pour les
  logiciels MOM supplémentaires, vous êtes autorisé à exécuter une seule instance à la fois de cette
  technologie dans un environnement de système d’exploitation physique ou virtuel sur un seul
  serveur. Vous pouvez utiliser la technologie MOM 2005 uniquement dans le but de pouvoir utiliser le
  logiciel et le service en ligne. Aucune licence d’accès client n’est nécessaire pour cette utilisation.
  Vous êtes autorisé à créer et à stocker un nombre quelconque d’instances de la technologie
  MOM 2005 sur l’un de vos serveurs ou supports de stockage uniquement pour exercer vos droits
  d’exécution d’une instance de cette technologie concédée de la façon décrite dans le présent
  document.

  Termes du contrat de licence pour la technologie SQL Server 2005. Les présents termes
  s’appliquent si votre logiciel contient la technologie SQL Server 2005. Sauf stipulation contraire
  expresse ci-après pour les logiciels SQL Server supplémentaires, vous êtes autorisé à exécuter une
  seule instance à la fois de cette technologie dans un environnement de système d’exploitation
  physique ou virtuel sur un seul serveur. Vous pouvez utiliser la technologie SQL Server 2005
  uniquement dans le but de pouvoir utiliser le logiciel et le service en ligne. Aucune licence d’accès
  client SQL Server n’est nécessaire pour cette utilisation. Vous êtes autorisé à créer et à stocker
  un nombre quelconque d’instances de la technologie SQL Server 2005 sur l’un de vos serveurs ou
  supports de stockage uniquement pour exercer vos droits d’exécution d’une instance de cette
  technologie concédée de la façon décrite dans le présent document. Vous êtes autorisé à exécuter,
  une instance de basculement passive dans un environnement de système d’exploitation distinct à
  des fins de prise en charge temporaire du basculement. Vous êtes autorisé à exécuter cette
  instance sur un serveur autre que celui qui est concédé sous licence.




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  Exécution d’instances de logiciels supplémentaires. Vous êtes autorisé à exécuter ou utiliser
  un nombre quelconque d’instances des logiciels supplémentaires répertoriés dans le tableau ci-
  après dans des environnements de système d’exploitation physiques ou virtuels sur un nombre
  illimité de dispositifs. Ces logiciels supplémentaires ne peuvent être utilisés que directement avec le
  logiciel et le service en ligne ou indirectement par le biais d’autres logiciels supplémentaires.

                                               Logiciels supplémentaires
                Reporting Services MOM                             Outils de gestion SQL Server
                Interface utilisateur MOM                          Composants clients de SQL Server
                Console Web MOM                                     Notification Services
                Fichiers binaires de l’agent et de l’aide MOM      Gestionnaire de rapports de SQL Server
                                                                     Reporting Services
                Outils partagés de SQL Server Analysis
                 Services                                           Outils partagés de SQL Server Reporting
                                                                     Services
                SQL Server Business Intelligence Development
                 Studio                                             Outils partagés de SQL Server 2005
                Documentation en ligne de SQL Server 2005          Kit de développement logiciel SQL Server
                Composants de connectivité de SQL Server           Fonctionnalités clients SQLXML
                Composants hérités de SQL Server                   Serveur SQL Server Mobile



Pour Microsoft Exchange Hosted Archive, Microsoft Exchange Hosted Continuity,
Microsoft Exchange Hosted Encryption et Microsoft Exchange Hosted Filtering :
  Mises à jour des conditions de licence. Sauf disposition contraire ci-après, au cours de la durée de
  votre accord de mise en œuvre ou contrat de licence Open Value, les conditions de licence en cours
  à la date de votre première acquisition du service en ligne s’appliquent à l’utilisation du service en
  ligne. Nous nous réservons le droit de mettre à jour l’étendue des conditions d’utilisation à tout
  moment. Vous acceptez la nouvelle étendue de ces conditions d’utilisation en utilisant le service en
  ligne après que ces dernières ont été publiées dans les présents droits d’utilisation ou une fois que
  vous avez reçu une notification de mise à jour par courrier électronique.
  Utilisation à des fins d’évaluation. Pour Microsoft Exchange Hosted Filtering, vous êtes autorisé à
  utiliser le service en ligne pour une période d’évaluation de 60 jours.
  Suspension ou annulation du service en ligne. Sans limiter la portée de l’un de nos autres droits,
  nous nous réservons le droit d’interrompre le service en ligne ou votre utilisation de ce dernier si :
          nous pensons que votre utilisation du service en ligne ne respecte pas l’étendue des
           conditions d’utilisation ;
          nous pensons que votre utilisation du service représente une menace pour les fonctions ou
           l’intégrité de notre réseau ;
          vous portez atteinte à votre contrat de licence en volume, notamment aux présents droits
           d’utilisation des produits ; ou
          la réglementation nous oblige à le faire.
  Contrôle des données d’abonné. Nous nous engageons à ne pas contrôler, suivre, consulter,
  censurer ni modifier vos données d’abonné auxquelles le service en ligne accède ou qu’il traite, à
  l’exception des cas suivants :
          pour fournir le service ou pour améliorer les produits et services Microsoft ; et
          dans le cadre de la section Contrôle de votre utilisation ci-dessus.
  Les « données d’abonné » sont les messages électroniques (y compris le contenu, les pièces jointes
  et les informations d’en-tête de tous les messages traités lors de la fourniture du service, quelle que
  soit l’origine), les messages instantanés, les transcriptions ou autres fichiers de données auxquels le
  service en ligne accède ou qu’il traite.




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  Traitement des données d’abonné. Nous utiliserons les mesures décrites dans le document intitulé
  « Network Security Overview » à l’adresse https://admin.global.frontbridge.com/ pour sécuriser vos
  données d’abonné auxquelles le service en ligne accède ou qu’il traite. (Cliquez sur l'onglet
  Resource Center dans la page News.) Si vous devez accéder à Resource Center, veuillez contacter
  votre administrateur de services, votre revendeur ou le gestionnaire de compte Microsoft. Vous
  reconnaissez que ces mesures
          relèvent de notre responsabilité en ce qui concerne la sécurité et la gestion des données
           d’abonné ; et
          remplacent toute obligation de confidentialité contenue dans votre contrat de licence en
           volume ou tout autre accord de confidentialité.


Pour Microsoft Exchange Hosted Archive :
  Résiliation ou expiration du service en ligne. Dix jours ouvrés après l’expiration de l’accord de mise
  en œuvre ou du contrat de licence Open Value, ou après la résiliation de votre droit d’utilisation du
  service en ligne, vous devez nous informer en utilisant l'alias olsrecon@microsoft.com de ce que vous
  voulez que nous fassions de vos données d’abonné. Selon vos souhaits, nous pouvons :
      a. supprimer vos données d’abonné ; ou
      b. exporter et vous renvoyer les données d’abonné.
  Si vous choisissez (b), vous vous engagez à nous payer les coûts associés. Si vous ne nous
  informez pas de ce que vous voulez que nous fassions de vos données d’abonné dans le délai
  spécifié ci-dessus, nous les conserverons pendant une durée maximale de 90 jours. Après cela, à
  moins que vous ne renouveliez votre droit d’utilisation du service en ligne, nous détruirons vos
  données d’abonné.
  Absence de responsabilité pour la suppression des données d’abonné. Vous acceptez que, à
  l’exception de ce qui est décrit ci-dessus, nous n’avons aucune obligation de continuer à conserver,
  exporter ou renvoyer vos données d’abonné. Vous reconnaissez que nous ne sommes aucunement
  responsable de la suppression de vos données d’abonné conformément aux conditions
  susmentionnées.


Pour Microsoft Exchange Hosted Continuity :
Résiliation ou expiration du service en ligne. Toutes les données d’abonnement détenues au moment
de l’expiration de votre abonnement, de votre contrat Open License Value ou de vos droits
d’utilisation du service en ligne seront supprimées au terme de la durée de conservation prévue de
30 jours. Après ce délai, vous ne pourrez plus accéder à ces données ni les obtenir.
Pour Microsoft Learning Solutions eLearning Library, Microsoft Learning Solutions
eReference Library, Microsoft Learning Solutions eLearning Course Collection, Microsoft
Learning Solutions MCP Services :
Documentation. Tout utilisateur disposant d’un accès valide à votre ordinateur ou à votre réseau
interne peut copier et utiliser la documentation à des fins de référence interne. La documentation ne
comprend pas la documentation électronique.
Code distribuable. Vous êtes autorisé à utiliser le Code distribuable selon les Conditions universelles
de licence.

Pour Microsoft Learning Solutions E-Learning Library et la bibliothèque E-Reference
Library :

Droits de réattribution : Les SL Utilisateur peuvent être retransférées définitivement d'un utilisateur à
un autre uniquement si le premier utilisateur n'appartient plus à l'organisation.




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Pour Office Groove Enterprise Services :
Substitution des technologies de relais et de gestion. Nous sommes autorisés à substituer des logiciels
et fichiers comparables afin de permettre au service en ligne de
          synchroniser plusieurs clients en utilisant le service de relais; et
          définir des politiques et gérer des clients individuels.
Contrôle des données de relais. Nous nous engageons à ne pas contrôler, consulter ni modifier vos
données de relais auxquelles le service en ligne accède ou qu’il traite, à l’exception des cas suivants :
          pour fournir ou améliorer les services ; et
          dans le cadre de la section Contrôle de votre utilisation ci-dessus.
Les « données de relais » sont les messages électroniques, les fichiers, les documents et autres
fichiers de données auxquels le service en ligne accède ou qu’il traite.
Gestion des données de relais. Nous utiliserons les mesures décrites à l’adresse
http://www.groove.net/index.cfm?pagename=PrivacySoftware pour sécuriser vos données de relais
auxquelles le service en ligne accède ou qu’il traite. Vous reconnaissez que ces mesures
          relèvent de notre responsabilité en ce qui concerne la sécurité et la gestion des données
           d’abonné ; et
          remplacent toute obligation de confidentialité contenue dans votre contrat de licence en
           volume ou tout autre accord de confidentialité.
Pour Office Live Communications Server Public Instant Messaging Connectivity :
Usage interne uniquement. Seuls vos employés ou prestataires travaillant sur site sont autorisés à
accéder au service en ligne.
Microsoft Office Live Communications Server 2005 (« LCS ») ou Microsoft Office Communications
Server 2007 (« OCS ») requis. Les utilisateurs du service en ligne doivent disposer d’une licence
d’utilisation de LCS ou d’OCS, selon le cas.
Aucune interconnexion. Vous n’êtes pas autorisé à utiliser le service en ligne pour faciliter les
communications
          avec un fournisseur de service de messagerie instantanée autre que Yahoo!, AOL et
           Microsoft ; ou
          entre des réseaux de messagerie instantanée externes.
Accès pour les assistants numériques personnels (« PDA ») ou les téléphones mobiles – Limitation
relative au réseau Instant Messenger America Online. Vous n’êtes pas autorisé à utiliser le service en
ligne pour envoyer ou recevoir des informations de messagerie instantanée ou de présence à l’aide
d’un PDA ou d’un téléphone mobile en utilisant le spectre des fréquences radio sous licence
(par exemple, EVDO, GPRS, EDGE).
Utilisation à des fins d’évaluation. Pour Office Live Communications Server Public Instant Messaging
Connectivity, vous êtes autorisé à utiliser le service en ligne pendant une période d'évaluation de
60 jours.
Pour Office Live Meeting :
Utilisation à des fins d’évaluation. Pour Office Live Meeting, vous êtes autorisé à utiliser le service en
ligne pour une période d’évaluation de 60 jours.
Pour OneCare
Condition d'utilisation. Pour empêcher toute utilisation sans licence, certaines fonctionnalités du
service en ligne peuvent être désactivées à la date du second anniversaire de la date de commande
du service en ligne.




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Pour Software License and Protection (SLP) Online Service Basic, Standard et Enterprise :
Versions d'évaluation activées. Les versions d'évaluation activées ne peuvent pas être utilisées à des
fins de production ou commerciales.
Utilisation à des fins d’évaluation. Pour SLP Online Service Basic, Standard et Enterprise, vous êtes
autorisé à utiliser le service en ligne pendant une période d'évaluation de 120 jours.
Extension du service. Vous avez la possibilité de prolonger le service par le biais de fonctionnalités
automatiques. Dans ce cas, vous devez informer Mircrosoft de votre intention d'utiliser les
fonctionnalités automatiques. Vous devez obtenir notre autorisation écrite avant de déployer ces
fonctionnalités automatiques.
Pour Virtual Earth (incluant MapPoint Web Service) :
Le service en ligne Virtual Earth Platform inclut Virtual Earth Map Control et MapPoint Web Service.
Vos applications peuvent accéder au service en ligne et l'utiliser conformément à ce qui est décrit
dans les kits de développement de logiciels (SDK) Virtual Earth Platform. Vous pouvez vous procurer
les SDK à l'adresse http://msdn2.microsoft.com/en-us/virtualearth/default.aspx.
Utilisation du contenu.
   Vous pouvez accéder au service et l'utiliser ainsi que toute fonctionnalité ou contenu fourni, à
   condition de :
     utiliser uniquement les méthodes et moyens d'accès documentés dans les SDK ;
     implémenter et utiliser le mécanisme GetClientToken tel que fourni dans Virtual Earth
        Platform.

   Vous n’êtes pas autorisé à :
     modifier les logos, les mentions de droits d’auteur ou autres notifications ;
     utiliser le service en ligne pour fournir un guidage en fonction de la position ou de
       l'acheminement d'objets suivis à l'aide d'un GPS ou d'autres méthodes générées par capteur ;
     signaler ou alerter un utilisateur final des manœuvres le long d'un parcours de façon
       synchronisée avec la position basée sur capteur de ce dernier le long du parcours ;
     intégrer une partie de Virtual Earth Platform dans une plate-forme cartographique autre que
       MapPoint Web Service en tant que source cartographique principale ;
     copier, stocker, archiver ou créer une base de données avec le contenu disponible dans le
       service en ligne.

    Les termes de licence supplémentaires suivants s’appliquent à l’utilisation des vues aériennes de
    Bird’s Eye View.
     Vous n’êtes pas autorisé à diffuser les autres métadonnées suivantes :
             o latitude exacte ;
             o longitude exacte ;
             o altitude exacte.
     Vous n’êtes pas habilité à en autoriser l’utilisation par un organisme gouvernemental ou autre
        entité du secteur public sans notre approbation écrite.
     Si vous faites l’acquisition d’une licence Virtual Earth Platform version Standard, vous n’êtes
        pas autorisé à :
             o enregistrer, télécharger, imprimer, distribuer, transmettre ou manipuler les vues
                 aériennes de Bird’s Eye View
             o par le biais de vos applications, ni à fournir à des tiers cette capacité.




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  Environnement temporaire. Vous êtes autorisé à accéder à l’environnement temporaire de
  MapPoint Web Service et à l’utiliser à hauteur de 30 000 transactions par mois, pour développer et
  tester vos programmes qui utilisent le service en ligne, et pour en assurer la maintenance. Vous
  êtes autorisé à effectuer un essai sous contrainte du service en ligne uniquement avec l’accord écrit
  préalable de Microsoft. Aucun environnement temporaire n'est actuellement disponible pour Virtual
  Earth Map Control.
  Conditions d’utilisation et déclaration de confidentialité. Les conditions d'utilisation disponibles à
  l'adresse http://go.microsoft.com/fwlink/?LinkId=21969 et la mention de confidentialité disponible à
  l'adresse http://privacy.microsoft.com s'appliquent aux utilisateurs finals du service par le biais de
  votre application. Dans chaque application qui utilise le Service, vous devez insérer un lien vers
  http://go.microsoft.com/fwlink/?LinkId=21969 appelé « Conditions d’utilisation et déclaration de
  confidentialité Microsoft ». Ce lien doit apparaître sur la même page que le contenu du service, ou
  dans les conditions d'utilisation de l'application destinées à l'utilisateur final.




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              Annexe 1 – Avantages de la Software Assurance

Les présents avantages sont fournis par une offre de Software Assurance et, dans certains cas, par la
participation au programme Software Assurance Membership. Veuillez consulter la Liste des produits
pour obtenir plus d’informations sur les avantages de la Software Assurance ainsi que la liste. Sauf
indication contraire ci-après, ces avantages prennent fin lorsque votre Software Assurance se
termine.
1.       Corporate Error Reporting (CER).
         Vous êtes autorisé à installer et à utiliser un nombre quelconque de copies du logiciel CER
         pour un usage interne.
2.       Droits de récupération à froid en cas d’urgence.
         Pour chaque instance du logiciel serveur concerné, exécutée dans un environnement de
         système d’exploitation physique ou virtuel sur un serveur concédé sous licence, vous êtes
         autorisé à exécuter de façon temporaire une instance de sauvegarde dans un environnement
         de système d’exploitation physique ou virtuel sur un serveur dédié à la récupération en cas
         de sinistre. Les droits d’utilisation des produits portant sur ce logiciel et les restrictions ci-
         après s’appliquent à l’utilisation du logiciel sur un serveur de récupération en cas de sinistre.
            Le serveur doit être désactivé, sauf pour (i) le test automatique limité du logiciel et la
             gestion des correctifs ou (ii) la récupération en cas de sinistre.
            Le serveur ne doit pas se trouver dans le même cluster que le serveur de production.
            Vous êtes autorisé à exécuter les instances de sauvegarde et de production
             simultanément uniquement lors de la récupération en cas de sinistre de l’instance de
             production.
            Vos droits d’exécution des instances de sauvegarde prennent fin lorsque votre Software
             Assurance prend fin.
3.       Environnement de préinstallation Windows
         Vous pouvez installer un nombre quelconque de copies du logiciel sur un seul dispositif pour
         un usage interne. Vous ne pouvez pas utiliser le logiciel en tant que système d’exploitation
         général, en tant que client léger, ou en tant que client Bureau à distance.
4.       E -Learning.
         La section Applications bureautiques des présents droits d’utilisation des produits contient les
         conditions de licence pour les Kits de formation eLearning. Toutefois, vous ne pouvez pas
         avoir plus d'utilisateurs que de licences E-Learning.
5.       Support de l’abonnement TechNet Plus
         La section Outils de développement des présents droits d’utilisation des produits contient les
         conditions de licence du support obtenu en vertu de l’abonnement TechNet Plus. Consultez la
         liste des produits pour obtenir les avantages supplémentaires de la Software Assurance
         TechNet.
6.       Licences Step-Up.
         Une licence Step-Up vous permet d’exécuter une édition Premium à la place du produit
         admissible. Lorsque votre licence Step-Up devient permanente, elle remplace de façon
         permanente vos droits sur le produit admissible.
7.       MSDN.
         La section Outils de développement des présents droits d’utilisation des produits contient les
         conditions de licence pour MSDN. Vos droits d’utilisation d’un logiciel concédé sous licence via
         MSDN deviennent permanents lorsque votre droit d’utiliser Visual Studio devient permanent.




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8.       Services d’assistance technique inclus dans la Software Assurance.
         Votre façon d’utiliser le logiciel ne fait peut-être pas l’objet d’un support. Vous devrez peut-
         être également vous procurer des services d’assistance technique supplémentaires. Chacun
         d’entre nous peut utiliser des informations obtenues dans le cadre de ces services
         d’assistance, à condition que cette utilisation ne donne pas lieu à la divulgation des
         informations confidentielles de chacun. Les conditions de licence du produit sous-jacent
         s’appliquent à votre utilisation des correctifs.
9.       Windows Fundamental for Legacy PCs
         La section Systèmes d’exploitation de bureau des présents droits d’utilisation des produits
         contient les conditions de licence pour Windows Fundamentals for Legacy PCs. Toutefois,
         vous êtes autorisé à utiliser le logiciel uniquement pour exécuter les types d'applications
         répertoriées ci-après :
              sécurité
              gestion
              émulation de terminal
              bureau à distance et technologies similaires
              navigateur Web
              lecteur multimédia
              client de messagerie instantanée
              visionneuses de documents
              NET Framework et machine virtuelle Java

         Vous pouvez choisir de ne pas installer le Lecteur Windows Media. Dans ce cas, les
         paragraphes de la section Systèmes d’exploitation de bureau des présents droits d’utilisation
         des produits figurant ci-après ne s’appliquent pas à votre utilisation du logiciel.
              Gestion des droits numériques de Windows Media.
              Lecteur Windows Media.
              Avertissement relatif à la norme visuelle MPEG-4.

         Vous êtes autorisé à utiliser le logiciel sur un dispositif différent de celui sur lequel vous l’avez
         installé la première fois si vous transférez la Software Assurance correspondante à ce
         dispositif.

10.      Windows Vista Enterprise et Ultimate.
         La section Systèmes d’exploitation de bureau des présents droits d’utilisation des produits,
         telle que complétée ci-après, contient les conditions de licence pour ce logiciel. (Voir les notes
         ci-dessous en ce qui concerne l'utilisation du logiciel sur des PC lame.) Le terme « instance »
         et toute autre terminologie standard spécifique à l’utilisation du logiciel avec la technologie de
         virtualisation s’appliquent. Vos droits à utiliser le logiciel deviennent permanents lorsque votre
         droit à utiliser Vista Business Edition le devient.

         Les sections (a) et (b) ci-après ne s'appliquent pas à l'utilisation du logiciel sur des PC lame.

         a) Exécution d’instances du logiciel serveur. Avant d’exécuter une instance du logiciel
            en vertu d’une licence, vous devez attribuer ladite licence à un dispositif. Ce dispositif est
            le « dispositif concédé sous licence ». (Voir la section Systèmes d’exploitation de bureau.)

         Pour chaque licence :

            Vous êtes autorisé à exécuter sur le dispositif concédé sous licence, à la fois :
                o une instance du logiciel dans l’environnement de système d’exploitation physique, et
                o quatre instances, au maximum, du logiciel dans les environnements de système
                     d’exploitation virtuel (une seule instance par environnement de système
                     d’exploitation virtuel).




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            Si vous exécutez en même temps les cinq instances autorisées, l’instance qui est
             exécutée dans l’environnement de système d’exploitation physique doit être utilisée
             uniquement pour exécuter :
                  o le logiciel de virtualisation matérielle, et
                  o le logiciel utilisé pour gérer les environnements de système d’exploitation sur le
                       dispositif concédé sous licence.
            Sauf stipulation contraire indiquée ci-après, vous êtes autorisé à exécuter une instance de
             n’importe quelle édition (Business, Enterprise ou Ultimate) ou une version antérieure du
             logiciel à la place de la version concédée sous licence pour les instances autorisées ci-
             dessus.
            Vous devez exécuter des instances
                  o de Vista Édition Enterprise ou Ultimate, ou
                  o d'un logiciel tiers.
                  pour exécuter le logiciel de virtualisation matérielle et utiliser les systèmes matériels
                  virtuels (ou émulés d’une quelconque autre manière) décrits plus haut. Vous n’êtes
                  pas autorisé à exécuter des instances d’une autre édition du logiciel Windows à cette
                  fin. Ces dispositions s’appliquent, nonobstant les droits accordés sur les versions
                  antérieures dont vous pouvez disposer conformément à votre contrat de licence.
         b) Création et stockage d’instances sur vos dispositifs ou supports de stockage.
            Pour chaque licence de logiciel acquise, vous disposez des droits supplémentaires stipulés
            ci-dessous.
            Vous êtes autorisé à créer un nombre quelconque d’instances du logiciel.
            Vous êtes autorisé à stocker ces instances sur vos dispositifs ou vos supports de
             stockage.
            Vous êtes autorisé à créer et stocker des instances du logiciel uniquement pour exercer
             votre droit à exécuter des instances du logiciel en vertu de l’une quelconque de vos
             licences comme indiqué ci-dessus (par exemple, vous n’êtes pas autorisé à distribuer des
             instances à des tiers).


         Pour Windows Vista Ultimate

         Media Center Extender. 5 sessions Media Center Extender (ou d’autres logiciels ou
         dispositifs offrant la même fonctionnalité à des fins similaires) peuvent s’exécuter
         simultanément afin d’afficher l’interface utilisateur ou le contenu sur d’autres écrans ou
         dispositifs.

         Guide de programmation électronique. Si le logiciel inclut un accès à un service de guide
         de programmation électronique diffusant des listes personnalisées de chaînes de télévision,
         un contrat de service distinct s'applique. Si vous n’acceptez pas les termes du contrat de
         service, vous pouvez continuer à utiliser le logiciel, mais vous n’aurez pas accès au service de
         guide de programmation électronique. Le service peut également contenir un contenu
         publicitaire et d’autres données qui sont reçus et stockés par le logiciel. Le service n’est pas
         disponible dans tous les pays. Veuillez consulter la documentation de votre logiciel pour savoir
         comment accéder au contrat de service.

         Informations sur les supports associés. Si vous avez demandé que l’on vous fournisse
         des informations sur les supports associés dans le cadre de votre expérience de lecture, vous
         acceptez que les données qui vous sont fournies puissent être dans une autre langue que
         celle de votre pays. Dans certains pays ou dans certaines régions, les lois et réglementations
         peuvent restreindre ou limiter votre capacité à accéder à certains types de contenus.

         Consentement à la mise à jour de l’émetteur/récepteur à infrarouge. Le logiciel peut
         inclure une technologie permettant de garantir le bon fonctionnement du dispositif
         Émetteur/Récepteur à infrarouge livré avec un certain nombre de produits Media Center. En
         acceptant les termes de ce contrat de licence, vous acceptez que le logiciel puisse mettre à
         jour le microprogramme de ce dispositif.




Droits d’utilisation des produits Microsoft      janvier 2008                             Page 101 sur 105
         Utilisation mondiale de Media Center. La conception de Media Center ne lui permet pas
         d’être utilisé dans tous les pays. Par exemple, bien que les informations sur Media Center
         puissent faire référence à des fonctionnalités telles qu’un guide de programmation
         électronique ou fournir des informations sur la configuration d’un tuner TV, ces fonctionnalités
         peuvent ne pas fonctionner dans votre pays. Reportez-vous aux informations sur Media
         Center pour obtenir une liste des fonctionnalités disponibles dans votre pays.

         MENTIONS RELATIVES À LA NORME MPEG-2 VISUAL. Le logiciel comprend la
         technologie de décodage visuelle MPEG-2. MPEG LA, L.L.C. exige la diffusion de l’avis
         suivant :

         L’UTILISATION DE CE PRODUIT D’UNE QUELCONQUE MANIÈRE CONFORME À LA NORME
         VISUELLE MPEG-2EST INTERDITE, HORMIS POUR UNE UTILISATION DIRECTEMENT LIÉE
         (A) AUX DONNÉES OU INFORMATIONS (i) GÉNÉRÉES PAR ET OBTENUES GRATUITEMENT
         D’UN CONSOMMATEUR SANS QUE CELA L’ENGAGE DE FAIT DANS UNE ACTIVITÉ
         COMMERCIALE, ET (ii) POUR UN USAGE STRICTEMENT PERSONNEL ; ET (B) À D’AUTRES
         UTILISATIONS FAISANT L’OBJET DE LICENCES SPÉCIFIQUES ET DISTINCTES CONCÉDÉES
         PAR MPEG LA, L.L.C.

         Si vous avez des questions relatives à la norme visuelle MPEG-2, contactez MPEG LA, L.L.C.,
         250 Steele Street, Suite 300, Denver, Colorado 80206, U.S.A. ; http://www.mpegla.com.

11.      Droit d’utilisation en réseau de Windows Vista (démarrage à distance)
         Les instances que vous êtes autorisé à créer et stocker sur un dispositif de stockage, tel qu’un
         serveur réseau, peuvent être exécutées par le biais d’un réseau interne dans des
         environnements de système d’exploitation physiques ou virtuels sur tout dispositif sous
         licence couvert par une Software Assurance active. Ce droit ne change pas le nombre
         d’instances que vous êtes autorisé à exécuter sur vos dispositifs concédés sous licence.

12.      Windows Vista Enterprise Centralized Desktop et Windows Vista Enterprise
         Centralized Desktop pour la Software Assurance

         La section Systèmes d’exploitation de bureau des présents droits d’utilisation des produits,
         telle que complétée ci-après, contient les conditions de licence pour ce logiciel. Le terme
         « instance » et toute autre terminologie standard spécifique à l’utilisation du logiciel avec la
         technologie de virtualisation s’appliquent.

         a) Attribution de la licence au dispositif.

                 Windows Vista Enterprise Centralized Desktop. Avant d’exécuter une instance
                  du logiciel en vertu d’une licence, vous devez attribuer ladite licence à un dispositif.
                  Une partition matérielle ou lame est considérée comme un dispositif distinct.
                  Nonobstant la limitation indiquée dans les Conditions générales de licence, vous êtes
                  autorisé à réattribuer votre licence si vous mettez au rebut le dispositif concédé sous
                  licence en raison de pannes matérielles irréparables. Vous n’êtes autorisé à
                  réattribuer la licence pour aucune autre raison.

              Windows Vista Enterprise Centralized Desktop pour la Software Assurance.
               Le « dispositif concédé sous licence » est le dispositif auquel vous avez attribué votre
               licence d’éligibilité correspondante et la couverture Windows Software Assurance. Si
               vous transférez votre couverture Windows Software Assurance vers un ordinateur de
               remplacement, celui-ci devient le « dispositif concédé sous licence ».
         b) Exécution d’instances du logiciel serveur. Pour chaque licence que vous attribuez :
                 Vous êtes autorisé à utiliser simultanément à distance, à partir du dispositif concédé
                  sous licence :
                  o une instance du logiciel dans l’environnement de système d’exploitation physique, ou




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                  o    jusqu’à quatre instances du logiciel exécutées dans des environnements de
                       système d’exploitation virtuel (une seule instance par environnement de système
                       d’exploitation virtuel).

                 Vous êtes autorisé à exécuter simultanément le nombre autorisé d’instances sur
                  quatre serveurs différents au maximum.

                 Vous êtes autorisé à exécuter une instance de Vista Business au lieu du logiciel dans
                  l’un de ces environnements de système d’exploitation virtuels.
                 Sauf stipulation contraire indiquée dans votre contrat de licence, vous êtes autorisé à
                  accéder aux instances uniquement à partir du dispositif concédé sous licence, avec
                  les exceptions suivantes.
                  o Vous êtes autorisé à accéder à distance aux instances à partir de tout autre
                       dispositif auquel vous avez attribué une licence active Windows Vista Enterprise
                       Centralized Desktop ou Windows Vista Enterprise Centralized Desktop pour la
                       Software Assurance.
                  o L’utilisateur principal du dispositif concédé sous licence est autorisé à accéder à
                       distance aux instances à partir d’un dispositif de son domicile, selon la limitation
                       du nombre d’utilisateurs prévue dans les Conditions générales de licence.
                  o Vous pouvez utiliser les technologies d’assistance à distance ou des technologies
                       similaires pour partager une session active.
                  o Vous n’avez pas besoin de licence pour accéder à vos instances du logiciel (en
                       local ou à distance) aux seules fins d’administration de celles-ci.

                 Votre licence ne vous permet pas d’exécuter des instances du logiciel en local sur le
                  dispositif concédé sous licence ou sur tout autre dispositif auquel vous avez attribué
                  une licence active Windows Vista Enterprise Centralized Desktop ou Windows Vista
                  Enterprise Centralized Desktop pour la Software Assurance.

         c) Création et stockage d’instances sur vos serveurs ou supports de stockage.
            Pour chaque licence de logiciel acquise, vous disposez des droits supplémentaires stipulés
            ci-dessous.
                 Vous êtes autorisé à créer un nombre quelconque d’instances du logiciel.
                 Vous êtes autorisé à stocker des instances du logiciel sur l’un quelconque de vos
                  serveurs ou supports de stockage.
                 Vous êtes autorisé à créer et à stocker des instances du logiciel uniquement pour
                  exercer votre droit à exécuter des instances du logiciel en vertu de l’une de vos
                  licences Windows Vista Enterprise Centralized Desktop ou Windows Vista Enterprise
                  Centralized Desktop pour la Software Assurance comme indiqué ci-dessus (par
                  exemple, vous n’êtes pas autorisé à distribuer des instances à des tiers).
                 Vous n’êtes pas autorisé à créer et à stocker des instances du logiciel sur le dispositif
                  concédé sous licence.

         d) Conditions de licence. Nonobstant les stipulations contraires prévues dans votre
            contrat de licence, vos licences Windows Vista Enterprise Centralized Desktop ou
            Windows Vista Enterprise Centralized Desktop pour la Software Assurance ne sont pas
            perpétuelles. Vous n’êtes pas autorisé à accéder au logiciel ou à l’utiliser au titre de vos
            licences après l’expiration de votre abonnement ou de la couverture de la Software
            Assurance Windows correspondante.

13.      Microsoft Desktop Optimization Pack (MDOP) pour la Software Assurance.

         La couverture Software Assurance Windows Vista Business active vous donne droit à
         l’acquisition de licences pour le pack MDOP pour la Software Assurance. Ces licences
         constituent un achat en option et distinct de la Software Assurance. Reportez-vous à la Liste
         des produits pour plus d’informations. Si vous faites appel à cet avantage, vous disposez des
         droits ci-dessous pour chaque licence de MDOP pour la Software Assurance acquise.




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         a) Installation et droits d’utilisation. Le « dispositif concédé sous licence » est le
            dispositif auquel vous avez attribué votre licence d’éligibilité correspondante et la
            couverture Software Assurance Windows Vista Business.

             Dispositif concédé sous licence. Vous êtes autorisé à installer et utiliser le logiciel sur
             le dispositif concédé sous licence. Certaines des fonctionnalités du logiciel sont conçues
             pour gérer le logiciel sur le dispositif concédé sous licence. Vous pouvez utiliser cette
             fonctionnalité sur d'autres dispositifs uniquement pour gérer le logiciel exécuté sur le
             dispositif concédé sous licence. Vous pouvez aussi utiliser les composants suivants pour
             gérer le logiciel sur des serveurs situés dans votre domaine, sous réserve que les bureaux
             situés dans ce domaine soient concédés sous licence pour MDOP:

                 Advanced Group Policy Management
                 Asset Inventory Service
                 Jeux d'outils de diagnostic et récupération

             L'utilisation des AIS sur vos ordinateurs couverts par la licence est régie par la section
             Autres conditions applicables de la section Services en ligne des droits d'utilisation de ces
             produits. Pour plus d’informations sur la collecte et l’utilisation de vos informations,
             consultez https://sc.microsoft.com/Help/Privacy.htm.

Consentement pour les services Internet. Le logiciel inclut une fonctionnalité d'inventaire des
ressources qui identifie tous les logiciels et matériels installées sur les ordinateurs cible. Cette
fonctionnalité transmet ces informations à Microsoft ou aux systèmes informatiques des fournisseurs
de serveur via Internet. Vous pouvez configurer la façon dont les inventaires sont effectués. Aucune
notification séparée ne vous sera adressée lors de l'exécution des inventaires. Pour plus
d’informations sur cette fonctionnalité, consultez https://sc.microsoft.com/Help/Privacy.htm. La
fonctionnalité utilise des protocoles Internet, qui transmettent aux systèmes suivants et autres
systèmes appropriés les données informatiques suivantes .

                 l’adresse du protocole Internet ;
                 le nom de l’ordinateur ;
                 le type de système d’exploitation ;
                 certains attributs de matériel tels que le nom du constructeur, le modèle et le numéro
                  de série ;
                 le nom du profil utilisateur ;
                 le code de langue du dispositif concédé sous licence ;
                 le nom, la version et le profil du logiciel installé.

             Microsoft utilise ces informations pour mettre à votre disposition ce service Internet. En
             utilisant cette fonctionnalité, vous consentez à la transmission de ces informations. Vous
             convenez de vous abstenir d'utiliser ce service pour transmettre ces informations si vous
             n'êtes pas autorisé à le faire. Microsoft n’utilise pas ces informations afin de vous
             identifier ou de vous contacter.

         b) Conditions de licence et/ou droits d’utilisation supplémentaires.

             Accès à distance. Vous pouvez accéder au logiciel DOP pour la Software Assurance
             s’exécutant sur le dispositif concédé sous licence et l’utiliser à distance à partir d’un autre
             dispositif comme indiqué ci-dessous.

                 Utilisateur principal. L’unique utilisateur principal de ce dispositif peut accéder au
                  logiciel et l’utiliser à distance à partir de n’importe quel autre dispositif. Aucun autre
                  utilisateur n’est autorisé à utiliser le logiciel simultanément sous la même licence,
                  sauf à des fins de services de support.




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                 Autres utilisateurs. Les utilisateurs peuvent accéder au logiciel et l’utiliser à
                  distance à partir d’un dispositif acquis sous licence séparément.
                 Assistance à distance. Vous pouvez autoriser d’autres dispositifs à accéder au
                  logiciel pour vous fournir des services d’assistance. Vous n’avez pas besoin de
                  licences supplémentaires pour cet accès.


         c) Conditions de licence. Vous n’êtes pas autorisé à accéder au logiciel ou à l’utiliser
            après l’expiration de la couverture de la Software Assurance Windows correspondante.




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