Liste contrats

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9/12/2012
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French
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16
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							     Pour 2011 et années suivantes:

1.   Compléter le tableau des contrats octroyés par le CE avec Natquest ou copie des procès-verbaux
          Attention: -   Compléter la colonne "no du fournisseur" (pour qu'il apparaisse par la suite dans le sommaire)
                     -   Compléter la colonne "no de commande" (pour qu'il apparaisse par la suite dans le sommaire)
                     -   Compléter la colonne "Date de fin du contrat" lorsqu'il est connu
                     -   Compléter la colonne "Paiement total final au montant de" au moment où il est connu
                     -   Il n'est plus nécessaire de compléter la colonne "Date du paiement final"
                     -   S'assurer qu'une ligne pointillée sépare chaque contrat

     IMPORTANT: On ne doit pas indiquer le nom des fournisseurs qui n'ont pas soumissionné pour ne pas
                qu'ils se retrouvent sur la liste publiée sur le Web. C'est une information confidentielle, à moins
                que le founisseur accepte et comme on ne peut pas savoir s'il accepte, alors on ne l'indique
                pas (courriel de J. Coursol du 8 avril 2011)

2.   Après que les données concernant les contrats octroyés par le CE ont été vérifiées et corrigées,
     copier les contrats d'au moins 25 000$ octroyés par le CE dans le "Sommaire 2011" en respectant
     l'ordre alphabétique des fournisseurs ayant obtenu un contrat en s'assurant qu'une ligne pointillée
     sépare bien chaque contrat.

3.   Inscrire directement dans l'onglet "Sommaire 2011" les contrats de plus de 25 000$ octroyés
     par le Conseil municipal
          Attention: - Compléter la colonne "no du fournisseur" (pour nous aider à déterminer le total versé)
                       - Compléter la colonne "no de commande" (pour nous aider à déterminer le total versé)
                       - Compléter la colonne "Date de fin du contrat" lorsqu'il est connu
                       - Compléter la colonne "Paiement total final au montant de" au moment où il est connu
                       - Il n'est plus nécessaire de compléter la colonne "Date du paiement final"
                       - S'assurer qu'une ligne pointillée sépare chaque contrat
                       - Compléter la colonne "Estimation du coût par la ville..." pour les contrats de 100 0000$ et +
                     On peut voir cette estimation soit dans la recommandation au Conseil, soit dans la fiche
                     de projet que J. Coursol reçoit pour chaque projet (elle devrait nous rendre disponible ce(s)
                     fichier(s) dans dossier "Contrats sur le Web") ou on peut demander à Nadine Bélanger ou
                     encore le gestionnaire concerné.

4.    Avant d'imprimer la liste des contrats du CE ou le Sommaire pour le Web, masquer les colonnes
     "No du fournisseur", "no de commande" et "Date du paiement final" et inscrire au bas du tableau
     la date de la dernière mise à jour du tableau. Véronique Leblanc désier que cette information apparaisse.

5.   Johanne Coursol désire que les fournisseurs qui ont été invités à soumissionner mais qui ne l'ont
     pas fait soient indiqués dans la liste.

6.   L'estimation du coût devrait correspondre au nombre d'années du contrat octroyé et non pas
     comprendre les années d'option, s'il y a lieu (à la demande de J. Coursol)

7.   La liste des contrats octroyés par le CE doit être imprimée et transmise au Conseil avec la
     liste des chèques émis, une fois par mois, le 2e vendredi avant la séance du Conseil, en
     avant-midi. Voir l'échéancier préparé par Diane en début d'année pour les dates de réception
     par la Direction générale.

8.   La liste des contrats d'au moins 25 000$ octroyés par la Ville est transmise aux mêmes dates,
     une fois par mois, à Véronique Leblanc avec copie conforme à Louis Parent, en format .PDF.
     Plutôt que de "scanner" la liste papier, on peut imprimer directement la liste en utilisant
     l'imprimante "primoPDF". C'est le département des communications qui s'occupent de
     transmettre la liste à ceux qui s'occupent du site Web de la Ville.

     Comme la liste doit être mise à jour au moins une fois par mois et qu'en juillet, nous n'avons
     pas de date de transmission pour le Conseil, nous devrons, lors de la 2e transmission de juin,
    indiquer à Véronique Leblanc, qu'il s'agit de la liste à être publiée en juillet.


    Pour consulter les documents d'appui des résolutions adoptées par le CE, aller sur
    p:/Comité exécutif/Comité exécutif - Greffe si on a nous a donné l'accès

    Pour consulter les documents d'appui des résolutions adoptées par le Conseil, aller
    sur p:/Échange sur terre/Échange 10 jours/Greffe/Séances du Conseil

Diane Chartrand
Le 18 avril 2011
                                                                                      LISTE DES CONTRATS OCTROYÉS PAR LA RÉGIE INTERMUNICPALE DE L'ARÉNA RÉGIONAL DE LA RIVIÈRE-DU-NORD
                                                                                                                                ANNÉE 2011/2012




                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                  renouvellement
                                                                                                                  Pointage final



                                                                                                                                       Conformité




                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                     Option de
                                                                                             Montant de la                                                                                                                                                                             Montant de la
                                                                                                                                                                                                                                                                 Résolution contrat                           Résolution                                           Paiement total final   Date de fin du
      FOURNISSEUR RETENU           Voie utilisée                   Soumissionnaires      soumission / option I                                       Date de l'octroi                       DESCRIPTION DU CONTRAT                           Contrat initial                          modification au                                              Contrat total
                                                                                                                                                                                                                                                                       initial                          modification au contrat                                      au montant de           contrat
                                                                                           (taxes incluses)                                                                                                                                                                              contrat



                                                                                                                                                                        Services professionnels d'ingénieurs-conseils pour la
                                  Appel d'offres    Consortium CIMA+/DCMDGM                   1,190,516.25 $      1.02                 oui             5/18/2011        préparation des plans et devis, pour la surveillance et la gestion     227,850.00 $       2011-05-18/80
                                                                                                                                                                        de construction (BA-2010-60) - Étape I (préliminaire)


                                   Appel d'offres   Dessau inc.                                 1,872,414.34 $    0.69                  oui             5/18/2011
Consortium CIMA+/DCMDGM            Appel d'offres   SNC-Lavalin construction inc.               1,809,129.00 $    0.66                  oui             5/18/2011
                                   Appel d'offres   Genivar inc.                                2,189,638.50 $    0.55                  oui             5/18/2011
                                                                                                                                         non
                                   Appel d'offres   Consortium LBHA                             2,383,038.00 $    0.53             (offre de prix)
                                                                                                                                                        5/18/2011
                                                                                                                                                                        Services professionnels d'ingénieurs-conseils pour la
                                                                                                                                                                        préparation des plans et devis, pour la surveillance et la gestion
                                                                                                   211,941.47 $                                         2/15/2012                                                                                 211,941.47 $     2012-02-15/161
                                                                                                                                                                        de construction (BA-2010-60) - Étape II pour les plans et devis
                                                                                                                                                                        préliminaires à 50%




             C:\Docstoc\Working\pdf\d6eae020-30c4-4782-b05b-d357b872813a.xls
                                                                         LISTE DES CONTRATS OCTROYÉS PAR LA RÉGIE INTERMUNICPALE DE L'ARÉNA RÉGIONAL DE LA RIVIÈRE-DU-NORD
                                                                                                                   ANNÉE 2011/2012




                                                                                                                                                                                                                                                                 renouvellement
                                                                                                    Pointage final



                                                                                                                     Conformité




                                                                                                                                                                                                                                                                    Option de
                                                                                Montant de la                                                                                                                         Montant de la
                                                                                                                                                                                                Résolution contrat                           Résolution                                           Paiement total final   Date de fin du
FOURNISSEUR RETENU           Voie utilisée          Soumissionnaires        soumission / option I                                 Date de l'octroi   DESCRIPTION DU CONTRAT   Contrat initial                        modification au                                              Contrat total
                                                                                                                                                                                                      initial                          modification au contrat                                      au montant de           contrat
                                                                              (taxes incluses)                                                                                                                          contrat




       C:\Docstoc\Working\pdf\d6eae020-30c4-4782-b05b-d357b872813a.xls
                                                                         LISTE DES CONTRATS OCTROYÉS PAR LA RÉGIE INTERMUNICPALE DE L'ARÉNA RÉGIONAL DE LA RIVIÈRE-DU-NORD
                                                                                                                   ANNÉE 2011/2012




                                                                                                                                                                                                                                                                 renouvellement
                                                                                                    Pointage final



                                                                                                                     Conformité




                                                                                                                                                                                                                                                                    Option de
                                                                                Montant de la                                                                                                                         Montant de la
                                                                                                                                                                                                Résolution contrat                           Résolution                                           Paiement total final   Date de fin du
FOURNISSEUR RETENU           Voie utilisée          Soumissionnaires        soumission / option I                                 Date de l'octroi   DESCRIPTION DU CONTRAT   Contrat initial                        modification au                                              Contrat total
                                                                                                                                                                                                      initial                          modification au contrat                                      au montant de           contrat
                                                                              (taxes incluses)                                                                                                                          contrat




       C:\Docstoc\Working\pdf\d6eae020-30c4-4782-b05b-d357b872813a.xls
                                                                         LISTE DES CONTRATS OCTROYÉS PAR LA RÉGIE INTERMUNICPALE DE L'ARÉNA RÉGIONAL DE LA RIVIÈRE-DU-NORD
                                                                                                                   ANNÉE 2011/2012




                                                                                                                                                                                                                                                                 renouvellement
                                                                                                    Pointage final



                                                                                                                     Conformité




                                                                                                                                                                                                                                                                    Option de
                                                                                Montant de la                                                                                                                         Montant de la
                                                                                                                                                                                                Résolution contrat                           Résolution                                           Paiement total final   Date de fin du
FOURNISSEUR RETENU           Voie utilisée          Soumissionnaires        soumission / option I                                 Date de l'octroi   DESCRIPTION DU CONTRAT   Contrat initial                        modification au                                              Contrat total
                                                                                                                                                                                                      initial                          modification au contrat                                      au montant de           contrat
                                                                              (taxes incluses)                                                                                                                          contrat




       C:\Docstoc\Working\pdf\d6eae020-30c4-4782-b05b-d357b872813a.xls
                                                                         LISTE DES CONTRATS OCTROYÉS PAR LA RÉGIE INTERMUNICPALE DE L'ARÉNA RÉGIONAL DE LA RIVIÈRE-DU-NORD
                                                                                                                   ANNÉE 2011/2012




                                                                                                                                                                                                                                                                 renouvellement
                                                                                                    Pointage final



                                                                                                                     Conformité




                                                                                                                                                                                                                                                                    Option de
                                                                                Montant de la                                                                                                                         Montant de la
                                                                                                                                                                                                Résolution contrat                           Résolution                                           Paiement total final   Date de fin du
FOURNISSEUR RETENU           Voie utilisée          Soumissionnaires        soumission / option I                                 Date de l'octroi   DESCRIPTION DU CONTRAT   Contrat initial                        modification au                                              Contrat total
                                                                                                                                                                                                      initial                          modification au contrat                                      au montant de           contrat
                                                                              (taxes incluses)                                                                                                                          contrat




       C:\Docstoc\Working\pdf\d6eae020-30c4-4782-b05b-d357b872813a.xls
                                                                         LISTE DES CONTRATS OCTROYÉS PAR LA RÉGIE INTERMUNICPALE DE L'ARÉNA RÉGIONAL DE LA RIVIÈRE-DU-NORD
                                                                                                                   ANNÉE 2011/2012




                                                                                                                                                                                                                                                                 renouvellement
                                                                                                    Pointage final



                                                                                                                     Conformité




                                                                                                                                                                                                                                                                    Option de
                                                                                Montant de la                                                                                                                         Montant de la
                                                                                                                                                                                                Résolution contrat                           Résolution                                           Paiement total final   Date de fin du
FOURNISSEUR RETENU           Voie utilisée          Soumissionnaires        soumission / option I                                 Date de l'octroi   DESCRIPTION DU CONTRAT   Contrat initial                        modification au                                              Contrat total
                                                                                                                                                                                                      initial                          modification au contrat                                      au montant de           contrat
                                                                              (taxes incluses)                                                                                                                          contrat




       C:\Docstoc\Working\pdf\d6eae020-30c4-4782-b05b-d357b872813a.xls
                                                                         LISTE DES CONTRATS OCTROYÉS PAR LA RÉGIE INTERMUNICPALE DE L'ARÉNA RÉGIONAL DE LA RIVIÈRE-DU-NORD
                                                                                                                   ANNÉE 2011/2012




                                                                                                                                                                                                                                                                 renouvellement
                                                                                                    Pointage final



                                                                                                                     Conformité




                                                                                                                                                                                                                                                                    Option de
                                                                                Montant de la                                                                                                                         Montant de la
                                                                                                                                                                                                Résolution contrat                           Résolution                                           Paiement total final   Date de fin du
FOURNISSEUR RETENU           Voie utilisée          Soumissionnaires        soumission / option I                                 Date de l'octroi   DESCRIPTION DU CONTRAT   Contrat initial                        modification au                                              Contrat total
                                                                                                                                                                                                      initial                          modification au contrat                                      au montant de           contrat
                                                                              (taxes incluses)                                                                                                                          contrat




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