Liste contrats
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- 9/12/2012
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Document Sample


Pour 2011 et années suivantes:
1. Compléter le tableau des contrats octroyés par le CE avec Natquest ou copie des procès-verbaux
Attention: - Compléter la colonne "no du fournisseur" (pour qu'il apparaisse par la suite dans le sommaire)
- Compléter la colonne "no de commande" (pour qu'il apparaisse par la suite dans le sommaire)
- Compléter la colonne "Date de fin du contrat" lorsqu'il est connu
- Compléter la colonne "Paiement total final au montant de" au moment où il est connu
- Il n'est plus nécessaire de compléter la colonne "Date du paiement final"
- S'assurer qu'une ligne pointillée sépare chaque contrat
IMPORTANT: On ne doit pas indiquer le nom des fournisseurs qui n'ont pas soumissionné pour ne pas
qu'ils se retrouvent sur la liste publiée sur le Web. C'est une information confidentielle, à moins
que le founisseur accepte et comme on ne peut pas savoir s'il accepte, alors on ne l'indique
pas (courriel de J. Coursol du 8 avril 2011)
2. Après que les données concernant les contrats octroyés par le CE ont été vérifiées et corrigées,
copier les contrats d'au moins 25 000$ octroyés par le CE dans le "Sommaire 2011" en respectant
l'ordre alphabétique des fournisseurs ayant obtenu un contrat en s'assurant qu'une ligne pointillée
sépare bien chaque contrat.
3. Inscrire directement dans l'onglet "Sommaire 2011" les contrats de plus de 25 000$ octroyés
par le Conseil municipal
Attention: - Compléter la colonne "no du fournisseur" (pour nous aider à déterminer le total versé)
- Compléter la colonne "no de commande" (pour nous aider à déterminer le total versé)
- Compléter la colonne "Date de fin du contrat" lorsqu'il est connu
- Compléter la colonne "Paiement total final au montant de" au moment où il est connu
- Il n'est plus nécessaire de compléter la colonne "Date du paiement final"
- S'assurer qu'une ligne pointillée sépare chaque contrat
- Compléter la colonne "Estimation du coût par la ville..." pour les contrats de 100 0000$ et +
On peut voir cette estimation soit dans la recommandation au Conseil, soit dans la fiche
de projet que J. Coursol reçoit pour chaque projet (elle devrait nous rendre disponible ce(s)
fichier(s) dans dossier "Contrats sur le Web") ou on peut demander à Nadine Bélanger ou
encore le gestionnaire concerné.
4. Avant d'imprimer la liste des contrats du CE ou le Sommaire pour le Web, masquer les colonnes
"No du fournisseur", "no de commande" et "Date du paiement final" et inscrire au bas du tableau
la date de la dernière mise à jour du tableau. Véronique Leblanc désier que cette information apparaisse.
5. Johanne Coursol désire que les fournisseurs qui ont été invités à soumissionner mais qui ne l'ont
pas fait soient indiqués dans la liste.
6. L'estimation du coût devrait correspondre au nombre d'années du contrat octroyé et non pas
comprendre les années d'option, s'il y a lieu (à la demande de J. Coursol)
7. La liste des contrats octroyés par le CE doit être imprimée et transmise au Conseil avec la
liste des chèques émis, une fois par mois, le 2e vendredi avant la séance du Conseil, en
avant-midi. Voir l'échéancier préparé par Diane en début d'année pour les dates de réception
par la Direction générale.
8. La liste des contrats d'au moins 25 000$ octroyés par la Ville est transmise aux mêmes dates,
une fois par mois, à Véronique Leblanc avec copie conforme à Louis Parent, en format .PDF.
Plutôt que de "scanner" la liste papier, on peut imprimer directement la liste en utilisant
l'imprimante "primoPDF". C'est le département des communications qui s'occupent de
transmettre la liste à ceux qui s'occupent du site Web de la Ville.
Comme la liste doit être mise à jour au moins une fois par mois et qu'en juillet, nous n'avons
pas de date de transmission pour le Conseil, nous devrons, lors de la 2e transmission de juin,
indiquer à Véronique Leblanc, qu'il s'agit de la liste à être publiée en juillet.
Pour consulter les documents d'appui des résolutions adoptées par le CE, aller sur
p:/Comité exécutif/Comité exécutif - Greffe si on a nous a donné l'accès
Pour consulter les documents d'appui des résolutions adoptées par le Conseil, aller
sur p:/Échange sur terre/Échange 10 jours/Greffe/Séances du Conseil
Diane Chartrand
Le 18 avril 2011
LISTE DES CONTRATS OCTROYÉS PAR LA RÉGIE INTERMUNICPALE DE L'ARÉNA RÉGIONAL DE LA RIVIÈRE-DU-NORD
ANNÉE 2011/2012
renouvellement
Pointage final
Conformité
Option de
Montant de la Montant de la
Résolution contrat Résolution Paiement total final Date de fin du
FOURNISSEUR RETENU Voie utilisée Soumissionnaires soumission / option I Date de l'octroi DESCRIPTION DU CONTRAT Contrat initial modification au Contrat total
initial modification au contrat au montant de contrat
(taxes incluses) contrat
Services professionnels d'ingénieurs-conseils pour la
Appel d'offres Consortium CIMA+/DCMDGM 1,190,516.25 $ 1.02 oui 5/18/2011 préparation des plans et devis, pour la surveillance et la gestion 227,850.00 $ 2011-05-18/80
de construction (BA-2010-60) - Étape I (préliminaire)
Appel d'offres Dessau inc. 1,872,414.34 $ 0.69 oui 5/18/2011
Consortium CIMA+/DCMDGM Appel d'offres SNC-Lavalin construction inc. 1,809,129.00 $ 0.66 oui 5/18/2011
Appel d'offres Genivar inc. 2,189,638.50 $ 0.55 oui 5/18/2011
non
Appel d'offres Consortium LBHA 2,383,038.00 $ 0.53 (offre de prix)
5/18/2011
Services professionnels d'ingénieurs-conseils pour la
préparation des plans et devis, pour la surveillance et la gestion
211,941.47 $ 2/15/2012 211,941.47 $ 2012-02-15/161
de construction (BA-2010-60) - Étape II pour les plans et devis
préliminaires à 50%
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LISTE DES CONTRATS OCTROYÉS PAR LA RÉGIE INTERMUNICPALE DE L'ARÉNA RÉGIONAL DE LA RIVIÈRE-DU-NORD
ANNÉE 2011/2012
renouvellement
Pointage final
Conformité
Option de
Montant de la Montant de la
Résolution contrat Résolution Paiement total final Date de fin du
FOURNISSEUR RETENU Voie utilisée Soumissionnaires soumission / option I Date de l'octroi DESCRIPTION DU CONTRAT Contrat initial modification au Contrat total
initial modification au contrat au montant de contrat
(taxes incluses) contrat
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LISTE DES CONTRATS OCTROYÉS PAR LA RÉGIE INTERMUNICPALE DE L'ARÉNA RÉGIONAL DE LA RIVIÈRE-DU-NORD
ANNÉE 2011/2012
renouvellement
Pointage final
Conformité
Option de
Montant de la Montant de la
Résolution contrat Résolution Paiement total final Date de fin du
FOURNISSEUR RETENU Voie utilisée Soumissionnaires soumission / option I Date de l'octroi DESCRIPTION DU CONTRAT Contrat initial modification au Contrat total
initial modification au contrat au montant de contrat
(taxes incluses) contrat
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LISTE DES CONTRATS OCTROYÉS PAR LA RÉGIE INTERMUNICPALE DE L'ARÉNA RÉGIONAL DE LA RIVIÈRE-DU-NORD
ANNÉE 2011/2012
renouvellement
Pointage final
Conformité
Option de
Montant de la Montant de la
Résolution contrat Résolution Paiement total final Date de fin du
FOURNISSEUR RETENU Voie utilisée Soumissionnaires soumission / option I Date de l'octroi DESCRIPTION DU CONTRAT Contrat initial modification au Contrat total
initial modification au contrat au montant de contrat
(taxes incluses) contrat
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LISTE DES CONTRATS OCTROYÉS PAR LA RÉGIE INTERMUNICPALE DE L'ARÉNA RÉGIONAL DE LA RIVIÈRE-DU-NORD
ANNÉE 2011/2012
renouvellement
Pointage final
Conformité
Option de
Montant de la Montant de la
Résolution contrat Résolution Paiement total final Date de fin du
FOURNISSEUR RETENU Voie utilisée Soumissionnaires soumission / option I Date de l'octroi DESCRIPTION DU CONTRAT Contrat initial modification au Contrat total
initial modification au contrat au montant de contrat
(taxes incluses) contrat
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ANNÉE 2011/2012
renouvellement
Pointage final
Conformité
Option de
Montant de la Montant de la
Résolution contrat Résolution Paiement total final Date de fin du
FOURNISSEUR RETENU Voie utilisée Soumissionnaires soumission / option I Date de l'octroi DESCRIPTION DU CONTRAT Contrat initial modification au Contrat total
initial modification au contrat au montant de contrat
(taxes incluses) contrat
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LISTE DES CONTRATS OCTROYÉS PAR LA RÉGIE INTERMUNICPALE DE L'ARÉNA RÉGIONAL DE LA RIVIÈRE-DU-NORD
ANNÉE 2011/2012
renouvellement
Pointage final
Conformité
Option de
Montant de la Montant de la
Résolution contrat Résolution Paiement total final Date de fin du
FOURNISSEUR RETENU Voie utilisée Soumissionnaires soumission / option I Date de l'octroi DESCRIPTION DU CONTRAT Contrat initial modification au Contrat total
initial modification au contrat au montant de contrat
(taxes incluses) contrat
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