DEMARCHE GLOBALE REGETOX by 6rlEDhL

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									                              DEMARCHE GLOBALE REGETOX


La démarche globale d'évaluation du risque chimique proposée par REGETOX s'appuie sur
les principes généraux de prévention établis dans le cadre de la directive cadre européenne
89/391/CE du 12 juin 1989 et transcrits en droit belge (loi cadre sur le Bien Etre du 4 août
1996 et ses Arrêtés d'application du 27 mars 1998) visant à promouvoir l'amélioration de la
sécurité et de la santé des travailleurs au travail;

Les principes généraux de prévention prévoient notamment que l'employeur développe une
approche planifiée et structurée de la prévention au moyen d'un système de gestion se
composant des éléments suivants: élaborer, programmer et mettre en œuvre la politique et
évaluer les résultats.




                                                                                    Prévention



                   Programmer            Élaborer


                       Mettre en        Évaluer
                         œuvre          les
                                        résultatss
                                        sss




                                                                               temps




                             Figure 1: Approche planifiée et structurée de la prévention


La démarche REGETOX a pour objectif de contribuer à la phase d'élaboration.
Pour élaborer la politique de prévention, l’employeur développe, dans cette approche, une
stratégie relative à la réalisation d’une analyse des risques (risk assessment) sur base de
laquelle sont déterminées des mesures de prévention.



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L’objectif principal de cette stratégie n’est pas de quantifier les risques avec la plus grande
précision possible mais de prévenir, éliminer ou tout au moins réduire la survenue de
dommage. Par ailleurs, la précision de l’évaluation peut éventuellement mettre en cause la
faisabilité pratique de l’ensemble de la démarche. Plus le danger et l’exposition sont
caractérisés avec précision, plus le nombre d’informations requises et le temps nécessaire
pour les traiter deviennent importants.

Un consensus scientifique s’est donc progressivement établi pour privilégier une approche
structurée dite en « pyramide » utilisant à chaque étape les moyens et les compétences juste
nécessaires pour les objectifs poursuivis, à savoir l’identification du danger, l’estimation du
risque et la recherche de solutions qui permettent de le supprimer ou à tout le moins de le
réduire. A chaque niveau d’analyse, les informations recueillies peuvent servir de guide pour
le choix de mesures de prévention et si les solutions ainsi définies apparaissent suffisantes
pour réduire le risque, il n’est pas justifié de poursuivre plus avant la démarche d’estimation
du risque (figure 2).




                                                                          PREVENTION
           PREVENTION                           niveau 4
                                                niveau 3
                                                niveau 2
                                                niveau 1


                                       Figure 2: Analyse structurée des risques

                                 Niveau 1       …extensive
                                                …simple et non spécialisée
                                 Niveau 4        sélective et restreinte
                                                        …complexe et plus spécialisée



En terme de contenu, l'analyse structurée des risques se présente de la façon suivante (figure
3).




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                             Contenu de l'analyse structurée des risques


                                              Quoi?                                       Qui?




                                                                                    Experts universitaires


  PREVENTION                               Monitoring                               Conseillers + experts

                                       Estimation risque                          Conseillers en prévention

                                 Hiérarchisation des risques                      Conseillers en prévention

                                Recueil informations de base                             Entreprise


                                        Figure 3: Analyse structurée du risque.

Une telle approche structurée est susceptible d’améliorer l’efficacité de la politique de
prévention, dans la mesure où elle suscite la participation d’autres acteurs dans l’entreprise
que les conseillers en prévention (conseiller interne et médecin du travail) sur les épaules
desquels reposaient le plus souvent l’ensemble des tâches relatives au « risk assessment ».
Désormais, les travailleurs, la ligne hiérarchique directe, le service achats, les concepteurs de
projet, etc. ont un rôle actif à jouer dans l’analyse du risque. Leur rôle est non seulement
essentiel dans la récolte des informations de base mais également au cours des étapes
ultérieures en particulier l'estimation des risques. Cette approche permet aux travailleurs et
aux membres de la ligne hiérarchique de s'impliquer dans la politique de prévention, gage de
succès pour cette dernière. En outre, leur participation dépasse largement le simple niveau
opérationnel; en effet, leur expertise s'avère indispensable dans l'évaluation des risques d'une
part et surtout dans l'élaboration de la politique de prévention d'autre part.

Pour rendre la démarche opérationnelle au sein des entreprises, des
méthodes spécifiques ont été choisies pour les différentes étapes de l'analyse
structurée du risque chimique (figure 4).




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                                                                                     Experts universitaires


  PREVENTION                                Monitoring                               Conseillers + experts
                                           Risk*Works                                 Médecin du travail
                                           Méthode HSE                                 C.I. + Médecin du travail
                                          Méthode INRS                                  Conseiller interne

                                  Recueil informations de base                                  Entreprise


                                   Figure 4: Analyse structurée du risque chimique

C.I. = Conseiller interne

Les quatre premiers niveaux de l'approche ne nécessitent aucun moyen métrologique
particulier. Dans la majorité des cas, la démarche affranchit les conseillers en prévention des
techniques de mesurage atmosphérique coûteuses en moyens humain et financier tout en leur
permettant de conseiller l'employeur dans sa politique de prévention. Par contre,
simultanément, elle les aide à identifier les situations à plus haut risque nécessitant un
monitoring atmosphérique.


Recueil des informations de base

Une fois défini le poste de travail ou l'atelier devant faire l'objet d'une analyse des risques, la
démarche débute par le recueil des informations suivantes:
 L'inventaire des différents produits mis en œuvre;
 Les quantités annuelles des produits utilisées;
 Les fréquences annuelles d'utilisation.

Dans nombre de cas, les sources d'informations contenant ces données n'existent pas dans
l'entreprise. Un travail de récolte doit être entrepris. Cette tâche peut consommer beaucoup de
temps et à ce titre ne doit pas être attribuée au conseiller interne. Elle relève plutôt de la
compétence des utilisateurs.

L'équipe de recherche de Regetox met actuellement au point un outil de recueil des
informations de base dans le cadre d'un projet (2001 – 2002) soutenu par le Ministère fédéral
de l'Emploi et du Travail (MET), Division de l'Humanisation et de la Promotion du Travail
avec la participation du Fonds Social Européen.(FSE).




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Hiérarchisation des risques: la méthode INRS




La hiérarchisation des risques est obtenue à partir du calcul du "risque potentiel", une
méthodologie mise au point par l’Institut National de Recherche sur la Sécurité de Nancy
(2000) – méthode INRS. A partir des phrases de risque pour la santé figurant sur la fiche de
données de sécurité de chaque produit (exemple, R20 nocif par inhalation) des quantités
annuelles utilisées et des fréquences d'utilisation, la méthode INRS effectue le classement
des produits mis en œuvre par ordre de priorité décroissant:
 Selon 3 niveaux: 3 = priorité élevée, 2 = priorité moyenne, 1 = priorité basse;
 selon un classement à 25 positions. Les positions de 1 à 7 correspondent au niveau de
    priorité 3, celles de 8 à 18 au niveau de priorité 2 et enfin celles de 19 à 25 au niveau 1.

          Tableau 1: Application du calcul du risque potentiel dans un atelier d'une entreprise chimique

         Produit               Q. kg F.U. Phrases de risque                                         Priorité Classement
         Additif               2640   1 R 36/37/38 R 42                                                3          5
         Catalyseur             500   1 R 22 R 23/24 R 35                                              2          9
         Catalyseur            5232   1 R 36/38                                                        2         15
         Huile minérale        7740   2                                                                2         17
         pigment               2807   2                                                                2         17
         charge                3420   2                                                                2         17
         additif               6930   2                                                                2         17
         -    Q. kg : quantité annuelle d’utilisation exprimée en kg ;
         -    F.U. : fréquence d’utilisation ;
         -    Priorité : niveau de priorité : 1 = priorité faible ; 2 = priorité moyenne ; 3 = priorité élevée ;
         -    Classement: position selon un classement à 25 positions de priorité décroissante.


Cet outil permet à l'employeur de définir les priorités pour la poursuite de l'évaluation des
risques et la recherche de solutions. Ainsi, le conseiller interne peut procéder à l'évaluation
des risques proprement dite (3e niveau de l'approche) en ne sélectionnant que les produits à
priorité élevée ou moyenne. Le nombre de produits utilisés pouvant être fort élevé, cette
hiérarchisation permet de gérer de façon optimale le temps consacré à la démarche.

Pour faciliter l'utilisation de la méthode INRS, un logiciel a été mis au point et est installé à la
rubrique "membres" du site.


Estimation des risques: la méthode HSE




Pour évaluer le risque, la méthode HSE prend en compte le danger intrinsèque du produit
et l’estimation de l’exposition exprimée en ppm pour les vapeurs et en mg/m³ pour les
poussières. Cette méthode est basée sur « l’UK scheme » développé par le Health and Safety
Commission’s Advisory Committee on Toxic Substances du Health & Safety Executive
(HSE) au Royaume Uni (1998).


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La méthode HSE fournit une estimation quantitative du risque à partir des différents
déterminants du risque:
1. Phrase(s) de risque pour le danger;
2. Quantité mise en œuvre, degré de dispersion du produit chimique dans l'air (aspect
    visuel des poussières et prise en compte des températures d'ébullition et de process pour
    les liquides)et enfin, le niveau de protection collective (ventilation) existant.

La mise en œuvre de la méthode HSE nécessite l'intervention active du médecin du travail et
du conseiller interne en prévention. En effet, l'estimation du risque doit être réalisée pour
chaque substance chimique mise en œuvre au cours de chaque opération. Il convient donc
d'identifier toutes les opérations par une visite exhaustive des lieux de travail. En outre, les
produits manipulés sont le plus souvent des mélanges. Le médecin du travail est le seul
habilité à obtenir des informations sur la composition des produits en substances dangereuses.

La méthode HSE ne nécessite pas de moyens métrologiques et les données nécessaires
(température d'ébullition pour les liquides, phrases de risque attribuées à chaque substances
chimiques) sont aisément récupérables dans les bases de données installées sur le web. Elle
fournit les résultats suivants:
1. respect ou non de la santé des travailleurs effectuant l'opération donnée pour une
    exposition de 8 heures par jour et au besoin, recommandation du niveau de protection
    collective adéquat pour la situation étudiée;
2. dans certain cas, en particulier lorsqu'il s'agit de produits cancérigènes ou génotoxiques, la
    méthode HSE propose à l'évaluateur de continuer son analyse du risque.
        Tableau 2: Estimation quantitative des risques chimiques par la méthode HSE – un cas pratique

                 Substances                     Etat          Q/op. Phrases R T°process             BP       EPC Conformité
          Carbonate de calcium broyé poudre cristalline >1Kg               -                                    I        oui
                Polivinylchloride        Poudre cristalline >1Kg           -                                    I      EPC II
               diisodécylphtalate         liquide visqueux >2,5 L          -           20°       250à257°       II       oui
               Dicholorométhane                Liquide        >2,5 L       40 Carc.        20°           39,8          I       Avis
                                                                             Cat. 3                                        spécialisé
                Dicholorométhane                  Liquide        >2,5 L 40 Carc.           20°           39,8         III       oui
                                                                             Cat. 3
         Substances = substances chimiques constitutives du produit telles que décrites dans les FDS ;
         Q/op. = quantité de produit mise en œuvre lors de chaque opération. La valeur est exprimée en kg ou en litre. La densité
         spécifique du produit n’est pas prise en considération ;
         T° process = température à laquelle est porté le produit lors de l’opération ;
         BP = boiling point ou température d’ébullition ;
         EPC = équipement de protection collective. Trois niveaux sont possibles. Le niveau I correspond à la ventilation générale, le
         niveau II à la captation des vapeurs ou des poussières en leur point d’émission et enfin le niveau III à un système clos.
         Conformité: la méthode HSE fournit d'emblée le niveau de conformité de la situation de travail pour la santé du travailleur en
         considérant toujours une durée d'exposition de 8 heures par jour.


Le tableau 3 résume pour chacune des deux méthodes (INRS, HSE) les données nécessaires à
encoder et les informations que l'on peut obtenir.




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             Tableau 3: Informations requises pour l'utilisation des méthodes INRS et HSE et résultats


               Hiérarchisation du risque (INRS)                       Evaluation du risque (HSE)

Danger         Phrases de risque pour la santé / produit              Phrases de risque pour la santé / substance
               chimique (fiche de sécurité)                           chimique (fiche de sécurité – bases de données
                                                                      toxicologiques)
Exposition     - quantité annuelle / produit ;                        - quantité par opération ;
               - fréquence d’utilisation / produit.                   - degré de dispersion : poussières (fines,
                                                                      moyennes, grosses) – aérosols – liquides
                                                                      (température d’ébullition et de process) ;
                                                                      - niveau de protection collective.
Résultats      Classement des produits d'un atelier ou de             Estimation du risque: respect ou non de la
               toute l'entreprise par ordre de priorité               santé du travailleur effectuant l'opération
                                                                      concernée pour une exposition de 8 heures/jour
                                                                      et recommandation du niveau de protection
                                                                      collective adéquat pour la situation étudiée.

Pour faciliter l'utilisation des méthodes HSE, un logiciel a été mis au point et est installé à la
rubrique "membres" du site.




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