DROIT ET GRH:QUELLE ARTICULATION?

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					DROIT ET GRH:QUELLE
  ARTICULATION?
L’ ENTREPRISE UNE ORGANISATION SOCIALE
                   COMPLEXE


   COMMUNAUTÉ HUMAINE DONT LES
      MEMBRES SONT RECRUTÉS
    INDIVIDUELLEMENT POUR AGIR
          COLLECTIVEMENT.
                  TOUTEFOIS …
CHAQUE HOMME TOUT À LA FOIS ASPIRANT ET
   OBLIGÉ À UNE VIE COLLECTIVE, TANTÔT
COOPERE TANTÔT ENTRE EN CONFLIT AVEC LES
                AUTRES.
L’ENTREPRISE EST UN LIEU DE COOPÉRATION
 MAIS ÉGALEMENT D’ANTAGONISME :

         INDIVIDUEL / COLLECTIF
         CAPITAL / TRAVAIL
LE DROIT CONTRACTUEL SOCIAL CONSACRE
 CETTE RÉALITÉ ORGANISATIONNELLE EN
 EXIGEANT , A TITRE D’ EXEMPLE :

   TRAVAIL ET SOUMISSION EN CONTREPARTIE
        DE LA RÉMUNÉRATION
     LA MISE EN ŒUVRE DE CE CONTRAT DÉSÉQUILIBRE CE
    RAPPORT EN FAVEUR DE L’EMPLOYEUR ET TANSFORME
    CETTE RELATION INDIVIDUELLE QUI, INITIALEMENT ÉTAIT
    DÉSÉQUILIBRÉE, EN RELATION ÉQUILIBRÉE PAR LE RECOURS
    À UNE ORGANISATION CATÉGORIELLE COLLECTIVE.

     DE CE FAIT, UN CONTRE POUVOIR EMÉRGE AU SEIN DE
L’ENTREPRISE
EN SOMME,
   DANS TOUTE ORGANISATION SOCIALE, GÉRER,
PILOTER, RÉGULER VA DONC CONSISTER EN LA
RÉSOLUTION DES PROBLÉMATIQUES POSÉES PAR
L’EXISTENCE D’UN VASTE COMPLEXE DE SYNERGIES
ET D’ANTAGONISMES ENTRE LES DIFFÉRENTS PROJETS
DES HOMMES.
DONC,
TOUT EN GERANT LES INDIVIDUS, LA DRH
  VEILLE A LA MISE EN PLACE DE QUELQUES
  PRINCIPES DIRECTEURS D’ACTION COMMUNS
  A TOUS.
          IL VA DONC FALLOIR TOUT A LA FOIS
  COORDONNER ( OU INTEGRER ) LES DIFFERENTS
PROJETS COLLECTIFS DE L’ENTREPRISE ET GERER LES
        DIFFERENTS PROJETS INDIVIDUELS
   C’ESTA DIRE DÉVELOPPER TOUTES LES SYNERGIES
POSSIBLES TOUT EN MAINTENANT LES ANTAGONISMES
         DANS LES LIMITES MAITRISABLES
   MISSION MULTIDIMENSIONNELLE QUI
    RELÈVE DE LA RESPONSABILITÉ DE TOUT
    LE MANAGEMENT DE L’ENTREPRISE ET
    DANS LAQUELLE L’ OPERATIONNALISATION
    DU DROIT CONSTITUE UN PROCESSUS
    MAJEUR.
I -LA FONCTION RH;FONCTION DE
   PROMOTION DU DROIT DANS
         L’ENTREPRISE
LA FONCTION RESSOURCES HUMAINES
 COMPORTE UN FONDEMENT JURIDIQUE
 IMPORTANT BASE SUR LE DROIT SOCIAL.
 LE DROIT DU TRAVAIL GARANTIT L’ ORDRE
 PUBLIC ET MORAL DANS L’ENTREPRISE, CREANT
 UN ESPACE RÉGLEMENTAIRE DANS UN LIEU
 (L’ENTREPRISE) STRUCTURE PAR LE POUVOIR ET
 PAR D’ AUTRES FINALITES.
LE DROIT DU TRAVAIL TRAVERSE BEAUCOUP
 DE DOMAINES DE LA GRH:LE RECRUTEMERNT,
 LES SALAIRES , L’ORGANISATION DU TRAVAIL,
 LE TEMPS DU TRAVAIL,…

DE CE POINT DE VUE, C’EST SANS DOUTE LA
 FONCTION DE L’ENTREPRISE QUI EST LA PLUS
 « CONTRAINTE ».
 C’ EST LA DIRECTION DES RESSOURCES HUMAINES
 QUI EST GÉNÉRALEMENT CHARGEE , DANS
  L’ENTREPRISE , DE FAIRE APPLIQUER ET RESPECTER
  LE DROIT. ELLE EST AUSSI EN CHARGE DE SON
  ÉVOLUTION :APPLIQUER LES NOUVEAUX TEXTES
  EXTERNES OU NÉGOCIER DES ACCORDS INTERNES.

 EN RÉALITÉ ELLE PARTAGE CETTE RESPONSABILITÉ
 LARGEMENT.
 CETTE DIMMENSION JURIDIQUE OU REGLEMENTAIRE
  COUVRE DE MULTIPLES ASPECTS INDIVIDUELS OU
  COLLECTIFS AMENANT FREQUEMENT A SE DEMANDER
  QUEL TEXTE S’APPLIQUE AU MOMENT DES PRISES DE
  DECISION.

 EN OUTRE L’APPLICATION DES SES TEXTES EST POUR
 UNE BONNE PARTIE A L’ORIGINE DE LA GRANDE MASSE
 DE TRAVAUX ADMINISTRATIFS QUE DOIT ASSURER LA
 FONCTION.
     DANS LEUR SPHERE D’ACTIVITE LES RESPONSABLES
    DE L’ADMINISTRATION DU PERSONNEL DOIVENT
    CONNAÎTRE CES TEXTES, LEURS DERNIERES
    EVOLUTIONS,ETRE EN MESURE DE LES APPLIQUER,
    BIEN SOUVENT EN LES INTERPRETANT.

     ILS DOIVENT EGALEMENT UTILISER CE LEVIER POUR
    ORIENTER LA PRATIQUE DE GESTION SOCIALE AU SEIN
    DE LEURS ORGANISATIONS.
COMME ILS DOIVENT VEILLER A:
       * LA COHÉRENCE DES RÈGLES ET DES
 PRATIQUES;
       * AU RESPECT DES PROCÉDURES
 RELATIVES À LA GESTION DES R.H;
       * LA MISE EN CONFORMITÉ DES
 PRATIQUES ET DES DISPOSITIFS AUX
 EXIGENCES DE LA LÉGISLATION SOCIALE.
 LE DROIT DU TRAVAIL EST AUSSI UN
 INSTRUMENT DE RÉGULATION SOCIALE. IL
 DETERMINE LES RAPPORTS COLLECTIFS ET
 IL EST,A CE TITRE,UN OUTIL DE GESTION
 DES ENTREPRISES.
II -LA REGLE COMME FONDEMENT DE LA
     COOPERATION ENTRE ACTEURS
LES ACTEURS SOCIAUX NE SONT PAS DONNES
PAR LA NATURE, MAIS ILS SE CONSTITUENT
DANS LA MESURE OU ILS ENTREPRENNENT UNE
ACTION COLLECTIVE.
LA QUESTION CENTRALE CONSISTE A COMPRENDRE
POURQUOI DES INDIVIDUS SONT AMENES A COOPERER ?

C’EST EN EFFET L’EXISTENCE D’UNE REGLE QUI PERMET
AUX ACTEURS D’ADOPTER UNE LIGNE DE CONDUITE ET DE
COEXISTER PACIFIQUEMENT.
  DES ANALYSES DEJA ANCIENNES ONT MONTRE QUE LA
REGLE ETAIT UNE CONTRAINTE ET NON UNE HABITUDE.

POURTANT, SI LA REGLE SEMBLE DEVOIR S’IMPOSER , SON
APPLICATION EST LOIN D’ETRE EVIDENTE.
III- L’EFFECTIVITE DE LA REGLE
     DE DROIT EN GRH:UNE
    EFFECTIVITE DYNAMIQUE
 LA REALITE SOCIALE QUE NOUS
  CONSTATONS,CE N’EST DONC PAS LA
  PRESENCE DES REGLES, L’EXISTENCE D’UNE
  CONTRAINTE DONT LES TERMES SONT
  FIXES UNE FOIS POUR TOUTES,C’EST
  L’EXERCICE DE CETTE CONTRAINTE ET
  L’ACTIVITE DE REGULATION.
 DES QUE LE DROIT INTERVIENT DANS LES RAPPORTS
SOCIAUX, IL DOIT ETRE RESPECTE ET DES CONTROLEURS,
DES JUGES SONT LA POUR L’ASSURER.

 MAIS LE DROIT NE PEUT PREVOIR TOUTES LES
SITUATIONS PRESENTES OU FUTURES.
 RESPECTER LE DROIT ET LE FAIRE EVOLUER: DEUX
  ATTITUDES CONTRADICTOIRES MAIS COMPLEMENTAIRES
  ET EGALEMENT NECESSAIRES,QUE NOUS RETROUVERONS
  DANS LES DEUX ASPECTS:

     1- LA LEGITIMITE DE LA CONTRAINTE JURIDIQUE
  DECOULE DE SON UTILITE SOCIALE
     2- L’INTERVENTION NECESSAIRE DES ACTEURS DANS
  LE DROIT SOCIAL
           1 -LEGTIMITE DE LA CONTRAINTE
             JURIDIQUE:L’UTILITE SOCIALE
   IL N’EST PAS RARE QUE DES DISPOSITIFS CONTRAIGNANTS
ETABLIS AVEC LES MEILLEURES INTENTIONS,FINISSENT DANS
L’ INEFFICACITE , VOIRE DANS LA CONTRE –PERFORMANCE ;
SEULE RESTE LA CONTRAINTE PERCUE ALORS COMME
BRIMADE ,UNE TRACASSERIE ADMINISTRATIVE,…

    EX: LES ENTREPRISES QUI OCCUPENT 50 SALARIES AU MOINS:
    MEDECIN DU TRAVAIL PLEIN TEMPS
   IL FAUT ,DONC,QUE LA CONTRAINTE
    JURIDIQUE AIT UNE UTILITE SOCIALE
    POUR QU’ELLE SOIT ACCEPTEE.
2 -L’INTERVENTION NECESSAIRE DES
ACTEURS DANS LE DROIT SOCIAL




   LA COOPERATION DES JURISTES AVEC
    LES PRATICIENS QUI LEUR REVELENT
    LES INADAPTATIONS,LES LACUNES,…
   LE DROIT DOIT DONC SE FAIRE RESPECTER, MAIS ETRE
ATTENTIF A CHANGER POUR NE PAS SE DESACCORDER DE
LA REALITE SOCIALE.
         D’OÙ LA NECESSITE DE LE FAIRE VIVRE
 LE DIALOGUE SOCIAL EST PRODUCTEUR DE
DROIT: ACCORDS ET CONVENTION, MODIFICATION
DE DIRECTIVES ET REGLEMENTS.

  IL EST AUSSI PRODUCTEUR DE DROITS :
TOLERANCES OFFICIALISEES, USAGES RECONNUS,
INTERPRETATION FAVORABLE DES REGLES,
AVANTAGES ACCORDES……….
EN GUISE DE CONCLUSION…
 LA RAISON D’ETRE DU DROIT PROCEDE D’UNE
  EVIDENCE QU’IL NE DEVRAIT PAS ETRE
  NECESSAIRE DE RAPPELER:
 LE PASSAGE DU REGNE DE LA FORCE A CELUI DE
  LA LOI; C’EST-À-DIRE LA REDUCTION DE
  L’ARBITRAIRE,ET NON PAS LA RECHERCHE DE LA
  JUSTICE SOCIALE QUI EST DU RESSORT DE LA
  LUTTE SOCIALE ET POLITIQUE.
LES JURISTES N’ONT AUCUN INTERET A SE
 LAISSER ENTRAINER DANS UN DEBAT SUR LE
 CONTENU MORAL,SOCIAL OU POLITIQUE DE
 LA LOI.

EN PLACANT LEUR ACTION ET MEME LEUR
 COMBAT SUR LE TERRAIN DU RESPECT DE LA
 FORME(EFFECTIVITE),ILS S’ACQUITTENT DE
 LA MISSION QUI LEUR REVIENT ET RENDENT
 UN ENORME SERVICE A LA SOCIETE.
C’EST LE RESPECT DE LA LOI QUI GARANTIT
 LA PROTECTION DES FAIBLES CONTRE
 L’ARBITRAIRE DES FORTS.

TOUTE FORME DE PROTECTION DES FAIBLES
 CONTRE L’ARBITRAIRE COMMENCE AVEC
 L’EXIGENCE ABSOLUE DE L’APPLICATION DE
 LA LOI INDEPENDAMMENT DE SON
 CONTENU,MEME SI ELLE EST INJUSTE.

				
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