Get documents about "POPRC3 Report f
W
Document Sample
NATIONS
UNIES SC
UNEP/POPS/POPRC.3/20
Distr. : Générale
Programme des 17 décembre 2007
Nations Unies Français
pour l’environnement Original : Anglais
Convention de Stockholm sur les polluants organiques persistants
Comité d’étude des polluants organiques persistants
Troisième réunion
Genève, 19-23 novembre 2007
Rapport du Comité d’étude des polluants organiques persistants sur
les travaux de sa troisième réunion
I. Ouverture de la réunion
1. La troisième réunion du Comité d’étude des polluants organiques persistants s’est tenue au
Centre de conférence Varembé à Genève (Suisse) du 19 au 23 novembre 2007. Le Président du
Comité, M. Reiner Arndt (Allemagne), a prononcé l’ouverture de la réunion le lundi 19 novembre à
10 heures et présenté le nouveau Secrétaire exécutif de la Convention de Stockholm,
M. Donald Cooper.
2. M. Cooper a souhaité la bienvenue aux membres du Comité et aux observateurs, et il a loué les
membres du Comité pour leur générosité d’esprit, qui les avait poussés à consacrer leur temps et leurs
efforts à une question d’importance internationale, ce qui leur vaudrait la reconnaissance du monde
entier. Il a également souhaité la bienvenue aux nouveaux membres du Comité, venus assister à la
réunion en qualité d’observateurs, qui prendraient officiellement leurs fonctions le 5 mai 2008; et il
s’est déclaré persuadé qu’ils seraient à la hauteur des normes élevées que le Comité s’était fixées à ce
jour, auxquelles bon nombre d’autres accords multilatéraux sur l’environnement aspiraient.
3. La Convention de Stockholm prenait de l’ampleur et les travaux du Comité seraient décisifs
pour son avenir. Les travaux effectués dans le cadre de la Convention suscitaient un grand intérêt,
comme l’attestait la réunion sur le mercure tenue à Bangkok la semaine précédente, au cours de
laquelle certains participants avaient suggéré que le meilleur moyen de relever le défi mondial posé
par le mercure serait d’en faire l’objet d’un protocole à la Convention. Passant ensuite à l’ordre du
jour de la réunion, il a souligné que le Comité aurait non seulement à prendre des décisions sur
l’inscription de certaines substances chimiques, mais aussi des décisions de politique générale qui
affecteraient ses méthodes de travail, comme par exemple l’inscription de précurseurs aux annexes à la
Convention. Il a rappelé que, compte tenu de la date prévue pour la quatrième réunion de la
Conférence des Parties et compte tenu du fait que toute recommandation du Comité tendant à inscrire
des substances chimiques aux Annexes A, B ou C de la Convention devait être soumise aux Parties au
moins six mois avant la réunion de la Conférence des Parties qui devait les examiner, la prochaine
réunion du Comité aurait lieu plus tôt que prévu; le Comité allait donc devoir travailler encore plus
efficacement que d’habitude pour mener à bien ses travaux entre ses réunions. Le secrétaire exécutif a
ensuite remercié le Président et la Vice-présidente du Comité, Mme Jacqueline Alvarez, dont le
mandat se terminerait avant la prochaine réunion du Comité, qui avaient su diriger le Comité d’une
main ferme, et, clôturant ses remarques, il a annoncé que le secrétariat avait récemment mis, sur le site
de la Convention (www.pops.int) un nouveau système électronique pour les rapports à présenter au
titre de l’article 15 de la Convention.
K0763887 180208
UNEP/POPS/POPRC.3/20
4. Dans ses remarques d’ouverture, le Président du Comité s’est fait l’écho du Secrétaire exécutif,
faisant observer que, du fait de la date prévue pour la quatrième réunion de la Conférence des Parties,
les travaux du Comité dans les mois à venir allaient êtres plus ardus qu’à l’accoutumée. Il a fait
observer que, pour la première fois, la réunion se déroulait avec la participation de l’ensemble des
31 membres du Comité, dont trois - Brésil, Fidji, Jordanie - avaient été nommés en remplacement de
membres sortants de ces pays, qui avaient malheureusement dis se retirer, et sept autres pour
remplacer les membres qui se retireraient avant la quatrième réunion du Comité; le Comité allait
devoir assurer à leurs successeurs une entrée en fonctions sans heurt. Il a remercié tous les intéressés
pour leurs contributions aux travaux accomplis dans l’intervalle entre les réunions du Comité, sans
lesquelles la réunion en cours n’aurait guère été possible, et il a ensuite décrit les dispositions pratiques
prises pour la réunion.
II. Questions d’organisation
A. Adoption de l’ordre du jour
5. Le Comité a adopté l’ordre du jour ci-après sur la base de l’ordre du jour provisoire paru sous la
cote UNEP/POPS/POPRC.3/1/Rev.2 :
1. Ouverture de la réunion.
2. Questions d’organisation :
a) Adoption de l’ordre du jour;
b) Organisation des travaux.
3. Examen des résultats de la troisième réunion de la Conférence des Parties à la
Convention de Stockholm présentant un intérêt pour les travaux du Comité.
4. Questions opérationnelles :
a) Dénomination des produits et mélanges commerciaux;
b) Inscription des précurseurs;
c) Questions soulevées durant la période intersessions et devant faire l’objet d’un
examen par le Comité d’étude des polluants organiques persistants;
i) Soumission des informations requises à l’Annexe F de la Convention :
révision des éléments aux fins des évaluations de la gestion des risques;
ii) Communication aux Parties des recommandations du Comité visant à
amender la Convention en inscrivant une substance chimique aux Annexes
A, B ou C de la Convention;
ii) Coûts de traduction et longueur des documents;
d) Accueil des nouveaux membres du Comité et examen des dispositions à prendre
en vue d’assurer la transition entre les membres sortants et les nouveaux membres
dans l’intervalle entre les troisième et quatrième réunions du Comité;
e) Plan de travail normalisé pour la préparation, entre les troisième et quatrième
réunions du Comité, des projets de descriptifs des risques et des projets
d’évaluation de la gestion des risques;
5. Exposés sur les considérations socio-économiques.
6. Examen des projets d’évaluation de la gestion des risques concernant :
a) Le pentabromodiphényléther commercial;
b) Le chlordécone;
c) L’hexabromobiphényle;
d) Le lindane;
e) Le sulfonate de perfluorooctane.
7. Exposé sur la propagation dans l’environnement et la modélisation.
8. Evaluation de la bioaccumulation.
2
UNEP/POPS/POPRC.3/20
9. Examen des projets de descriptif des risques concernant :
a) L’octabromodiphényléther commercial;
b) Le pentachlorobenzène;
c) Les paraffines chlorées à chaînes courtes;
d) L’alpha hexachlorocyclohexane;
e) Le bêta hexachlorocyclohexane.
10. Examen d’un nouveau produit chimique, l’endosulfan, proposé pour inscription aux
Annexes A, B ou C de la Convention.
11. Questions diverses.
12. Dates et lieu de la quatrième réunion du Comité.
13. Adoption du rapport.
14. Clôture de la réunion.
B. Organisation des travaux
6. Le Président a appelé l’attention sur les objectifs de la réunion et les résultats escomptés,
indiqués dans la note de scénario (UNEP/POPS.POPRC.3/INF/1), et sur le calendrier provisoire des
travaux de la semaine (UNEP/POPS/POPRC.3/INF/12). Le Comité a convenu de mener la réunion
conformément au calendrier prévu dans le document UNEP/POPS/POPRC.3/INF/12, à quelques
modifications près d’ordre mineur et sous réserve des ajustements qui pourraient s’avérer nécessaires
pour tenir compte du progrès de la réunion.
7. Le Comité a convenu de travailler en plénière et de créer tout groupe de contact et groupe de
rédaction qu’il jugerait nécessaires. Les réunions des groupes de contact seraient ouvertes aux
observateurs; les réunions du groupe de rédaction chargé de rédiger les projets de décision ne seraient
ouvertes qu’aux seuls membres du Comité.
C. Participation
8. Ont participé à la réunion les 31 membres du Comité suivants : M. Henk Bouwman (Afrique du
Sud), M. Reiner Arndt (Allemagne), Mme Anahit Aleksandryan (Arménie), M. Jan Rae (Australie),
Mme Amarilis Neder (Brésil), M. Désiré Ouéraogo (Burkina Faso), M. Robert Chenier (Canada),
M. Jianxin Hu (Chine), M. Kouamé Georges Kouadio (Côte d’Ivoire), M. José V. Tarazona (Espagne),
M. Mohammed Ali Mohammed (Ethiopie), M. Alfredo Cueva (Equateur), M. Jope Rinabado
Davetanivalu (Fidji), M. Masaru Kitano (Japon), M. Mohammed Khashashneh (Jordanie),
Mme Farah Bouqartacha (Maroc), M. Mohammad Aslam Yadallee (Maurice),
M. Mario Yarto (Mexique), Mme Liselott Säll (Norvège), M. Dario C. Sabularse (Philippines),
Mme Hala Sultan Saif Al-Easa (Qatar), M. Ivan Holoubek (République tchèque),
M. Thomas Brima Rick Yormah (Sierra Leone), Mme Evelin Fabjan (Slovénie), M. Bo Wahlström
(Suède), M. Abderaman Mahamet Abderaman (Tchad), M. Jarupong Boon-Long (Thaïlande),
M. Wayne Rajkumar (Trinité-et-Tobago), Mme Leena Ylä-Mononen (désignée par le Royaume-Uni
de Grande-Bretagne et d’Irlande du Nord), Mme Jacqueline Alvarez (Uruguay) et M. Ali El-Shekeil
(Yémen).
9. Ont également assisté à la réunion les experts invités suivants : Mme Yang Xaioling
(Administration chinoise de protection de l’environnement), M. Martin Scheringer (Institut suisse
d’ingénierie chimique et biologique), Mme Andrea Rother (Occupational and Environmental Health
Research Unit, School of Public Health and Family Medecine, University of Cape Town, Afrique du
Sud), M. Michael McLachlan (Laboratoire suédois d’analyse et de chimie de l’environnement).
10. En outre, ont également participé à la réunion les représentants des pays ci-après, en qualité
d’observateurs : Argentine, Australie, Autriche, Brésil, Cambodge, Canada, Chine, Côte d’Ivoire,
Egypte, Espagne, Etats-Unis d’Amérique, Finlande, France, Guatemala, Honduras, Inde, Japon,
Pays-Bas, Pologne, Portugal, Qatar, République arabe syrienne, République slovaque, Suède et Suisse.
La Communauté européenne était représentée par un observateur.
11. Le Fonds pour l’environnement mondial était représenté par un observateur.
3
UNEP/POPS/POPRC.3/20
12. Les organisations non gouvernementales ci-après étaient représentées par des observateurs :
Alaska Community Action on Toxics, Bromine Science and Environmental Forum, CropLife
International, Environmental Health Fund, Association européenne de photographie et d’imagerie,
Association européenne des industries de semiconducteurs, Indian Chemical Council, Coalition des
populations et nations indigènes, Industry of Leaf-Cut Ant Baits with Sulfluramid, International
Imaging Industries Association, Réseau international pour l’élimination des POP, Association
japonaise des industries des technologies de l’information électronique, Réseau national sur les
produits toxiques, Réseau d’action africain contre les pesticides, Réseau international sur les pesticides
et Conseil mondial du chlore WWC/Euro chlore.
13. La liste complète des participants figure dans le document UNEP/POPS/POPRC.3/INF/28.
III. Examen des résultats de la troisième réunion de la Conférence des
Parties à la Convention de Stockholm présentant un intérêt pour les
travaux du Comité
14. Présentant ce point de l’ordre du jour, le représentant du secrétariat a résumé les informations
figurant dans le document UNEP/POPS/POPRC.3/INF/3 sur les résultats de la troisième réunion de la
Conférence des Parties intéressant les travaux du Comité. Le Comité a pris note de ces informations.
IV. Questions opérationnelles
A. Dénomination des produits et mélanges commerciaux
15. Présentant ce sous-point de l’ordre du jour, le représentant du secrétariat a récapitulé les
informations figurant dans le document UNEP/POPS/POPRC.3/3, en appelant l’attention sur
quatre méthodes possibles pour dénommer les mélanges et produits aux fins de leur inscription aux
annexes à la Convention, présentées aux alinéas b) à e) du paragraphe 42.
16. Le Comité a ensuite débattu en plénière des implications de ces quatre méthodes, en se servant
de la solution commerciale de pentabromodiphényléther pour illustrer les problèmes posés par les
mélanges de substances. Répondant à la question d’un observateur, le Président a rappelé que si la
Conférence des Parties avait décidé, à propos des isomères, que le Comité ne devait examiner que les
substances que les Parties proposaient d’inscrire aux annexes, le Comité n’en possédait pas moins la
compétence nécessaire pour déterminer comment considérer les mélanges de substances. Le Président
a également noté que le Comité devait présenter de manière transparente les informations sur
lesquelles il se fondait pour proposer leur inscription et les arguments à l’appui.
17. De l’avis général, la méthode proposée au paragraphe 42 b) du document
UNEP/POPS/POPRC.3/3, qui consisterait à nommer simplement les mélanges commerciaux à inscrire
aux annexes à la Convention, était inappropriée dans la mesure où elle limiterait la portée d’une
inscription. Plusieurs membres ont déclaré qu’avant de décider comment définir un mélange
commercial, il faudrait examiner les conséquences pratiques de chaque méthode et donner des
explications détaillées et transparentes sur les raisons ayant motivé l’adoption d’une méthode plutôt
qu’une autre; une définition plus large des produits ou mélanges exigerait des justifications plus
élaborées. Le Président a reconnu que la qualité et la quantité des informations contenues dans les
descriptifs des risques influeraient sur la méthode à suivre pour dénommer les mélanges dans les
produits commerciaux.
18. Certains membres ont déclaré que la méthode préconisée à l’alinéa c) du paragraphe 42 pourrait
parfois s’avérer appropriée; toutefois, nombre d’entre eux ont indiqué leur préférence pour la méthode
préconisée à l’alinéa d) du paragraphe 4, qui prévoyait que l’on dénomme certains éléments précis
d’un mélange suscitant des préoccupations, ou tous les éléments ayant un degré de substitution précis.
Selon eux, cette option combinait simplicité et transparence, tout en étant exhaustive. Certains
membres se sont toutefois déclarés préoccupés par cette méthode. Le Président a suggéré que, lorsque
l’on inscrirait des catégories de substances, il pourrait être possible de s’y référer en termes génériques
dans les annexes à la Convention pour éviter qu’un très grand nombre de substances y soient inscrites;
une liste plus complète pourrait alors être fournie dans un document technique distinct. D’une
manière générale, le Comité a reconnu que si l’on choisissait de dénommer les mélanges par
catégories de substances, il fallait faire attention à ne pas y inclure non intentionnellement des
congénères qui ne se trouvaient pas dans le mélange dénommé.
4
UNEP/POPS/POPRC.3/20
B. Inscription des précurseurs
19. Présentant ce sous-point de l’ordre du jour, le représentant du secrétariat s’est reporté au
document UNEP/POPS/POPRC.3/4, où sont présentées cinq méthodes possibles pour inscrire des
précurseurs aux annexes à la Convention. Rappelant que les discussions du Comité à ce sujet
éclaireraient ses discussions sur le sulfonate de perfluorooctane (SPFO), le Président a fait observer
que, selon la première méthode proposée dans le document, chacun des précurseurs serait inscrit et
ferait l’objet d’une évaluation individuelle, tandis que les autres méthodes permettraient de considérer
les précurseurs en groupes.
20. Au cours du débat qui a suivi, certains membres du Comité ont suggéré que les précurseurs du
SPFO soient regroupés et que, si l’on possédait la preuve qu’ils se transformeraient en SPFO dans
l’environnement, ils soient inscrits aux annexes à la Convention. Un membre a déclaré que les
précurseurs ne devraient être inscrits à la Convention que s’ils possédaient des propriétés analogues au
SPFO lui-même. D’autres ont objecté qu’il était difficile de prouver que les précurseurs du SPFO
eux-mêmes étaient des polluants organiques persistants. Un autre membre du Comité a suggéré que
chaque précurseur soit évalué du point de vue de sa décomposition avant son inscription. On a ajouté
qu’il faudrait alors disposer d’informations scientifiques détaillées prouvant cette transformation, ce
qui pourrait entraîner un examen très long. Certains membres ont suggéré que les précurseurs soient
inscrits à l’Annexe A de la Convention, d’autres qu’ils soient inscrits à l’Annexe B.
21. Le Comité a pris note des méthodes proposées pour l’inscription des précurseurs aux annexes
de la Convention.
C. Questions soulevées durant la période intersessions et devant faire l’objet d’un
examen par le Comité d’étude des polluants organiques persistants
1. Soumission des informations requises à l’Annexe F de la Convention : révision des éléments aux
fins des évaluations de la gestion des risques
22. Présentant ce sous-point de l’ordre du jour, le représentant du secrétariat a donné un aperçu des
informations fournies dans le document UNEP/POPS/POPRC.3/6, soulignant les modifications
apportées au plan des projets d’évaluation de la gestion des risques lors de la réunion informelle du
Président et de la Vice-présidente du Comité ainsi que des présidents et rédacteurs des groupes de
travail spéciaux intersessions, tenue en février 2007, pour discuter de l’élaboration des évaluations des
risques, comme demandé par le Comité à sa deuxième réunion.
23. Lors de la réunion informelle, il a été signalé que peu d’informations avaient été reçues des
Parties et des observateurs sur « le mouvement en faveur du développement durable », qui était un
élément de la section 2.4 du plan, résumant les informations concernant les incidences sur la société de
l’application éventuelle de mesures de réglementation. Les présidents et les rédacteurs ont donc
décidé qu’il serait peut-être plus indiqué de supprimer cet élément du plan et d’inclure dans la
conclusion une référence associant l’objectif du développement durable aux travaux du Comité.
24. Lors du débat qui a suivi, les participants se sont accordés sur le fait ont admis à l’unanimité
qu’il serait préférable de laisser le développement durable à la section 2.4 et que, lorsqu’aucune
information sur le développement ne serait disponible, d’ajouter dans la conclusion une mention
associant l’objectif du développement durable aux travaux du Comité.
25. Un membre du Comité a également estimé qu’il fallait inclure dans l’évaluation de la gestion
des risques quelques informations sur la production et les utilisations, indépendamment du fait que ces
données figuraient déjà dans les descriptifs de risques. On a admis que, vu la longueur limitée des
évaluations de la gestion des risques, il serait difficile d’y inclure toutes les informations sur la
production et les utilisations. Toutefois, pour garantir que la synthèse des informations tienne compte
des différences entre les pays développés, les pays en développement et les pays à économie en
transition, le Comité a décidé d’ajouter une note de bas de page reprenant la mention faite à
l’Annexe F à la Convention, selon laquelle « ces informations devraient tenir dûment compte des
capacités et des situations différentes des Parties… ».
26. Le Comité a décidé d’utiliser le projet de plan modifié en plénière pour ses travaux pendant la
réunion en cours, et de le réexaminer, le cas échéant, pour tenir compte de l’expérience acquise ce
faisant. Le plan révisé des projets d’évaluation de la gestion des risques figure à l’annexe II au présent
rapport.
5
UNEP/POPS/POPRC.3/20
2. Communication aux Parties des recommandations du Comité visant à amender la Convention
en inscrivant une substance chimique aux Annexes A, B ou C de la Convention
27. Pour l’examen de ce point, le Comité était saisi d’une note du secrétariat sur la communication
aux Parties des recommandations du Comité visant à amender la Convention
(UNEP/POPS/POPRC.3/INF/25). La représentante du secrétariat a indiqué qu’en raison des dates de
la quatrième réunion du Comité et de la quatrième réunion de la Conférence des Parties il était
proposé d’adresser une lettre pour communiquer les résultats de la réunion en cours à toutes les Parties
et observateurs. La lettre pourrait faire état de la teneur des recommandations faites, des noms des
produits chimiques qu’il était proposé d’inscrire aux annexes de la Convention et des raisons pour ce
faire des conséquences de ces inscriptions et des obligations que les Parties devraient assumer une fois
les produits chimiques inscrits. La lettre pourrait également rappeler les objectifs des Annexes A, B et
C, à toutes fins utiles.
28. Au cours du débat qui a suivi le Comité a convenu que le secrétariat adresserait une lettre aux
Parties comme cela avait été proposé. Il a été souligné que la lettre avait pour objet d’informer les
pays sur les conséquences de l’inscription des produits chimiques et de leur demander de faire part de
leurs préoccupations éventuelles au secrétariat. Il a été décidé que la lettre rappellerait les articles 21
et 22 de la Convention ainsi que les obligations des Parties avant toute réunion de la Conférence des
Parties, qu’elle préciserait les raisons pour lesquelles il était proposé d’inscrire un produit chimique
donné et qu’elle comporterait des informations sur les dérogations. Il a également été convenu qu’une
lettre distincte serait adressée pour chacun des produits chimiques et que les lettres seraient également
affichées sur le site de la Convention. Une lettre type établie par le secrétariat et approuvée par le
Comité figure à l’annexe III au présent rapport.
3. Coûts de traduction et longueur des documents
29. Pour l’examen de ce point, le Comité était saisi d’une note du secrétariat sur les coûts de la
traduction et la longueur des documents (UNEP/POPS/POPRC.3/19). Le représentant du secrétariat a
rappelé qu’en raison de la limite imposée à la longueur des documents, en application des règles en
vigueur de l’Organisation des Nations Unies, et du coût de la traduction, le secrétariat avait été obligé
de limiter la longueur des descriptifs de risques et des projets d’évaluation de la gestion des risques à
20 pages maximum. Il a illustré ces dernières préoccupations en indiquant que le coût de la traduction
des documents destinés à la réunion en cours avait dépassé 160 000 dollars.
30. La représentante du secrétariat a accédé à la demande d’un membre du Comité qui souhaitait
que le titre et d’autres mentions précédant la partie utile des documents ne figurent pas dans la limite
des 20 pages. Répondant à une autre question elle a expliqué que même les annexes des documents de
travail devaient être traduites contrairement aux documents d’information. Il était donc possible de
fournir des informations supplémentaires en anglais exclusivement dans les documents d’information.
D. Accueil des nouveaux membres du Comité et examen des dispositions à prendre
en vue d’assurer la transition entre les membres sortants et les nouveaux
membres dans l’intervalle entre les troisième et quatrième réunions du Comité
31. Pour l’examen de ce point, le Comité était saisi d’une note du secrétariat sur la désignation des
membres du Comité d’étude des polluants organiques persistants (UNEP/POPS/POPRC.3/INF/4). Le
représentant du secrétariat a rappelé que conformément aux décisions SC-1/7 et SC-3/9 de la
Conférence des Parties, 14 nouveaux membres du Comité remplaceraient les membres sortant à
l’expiration de leurs mandats de deux ans, le 5 mai 2008. Sept de ces nouveaux membres étaient
présents à la réunion en cours en tant qu’observateurs.
32. En outre, les nouveaux membres ci-après avaient été désignés par leurs gouvernements pour
occuper le siège des membres qui n’avaient pas été en mesure de mener à terme leurs mandats :
M. Jope Rinabobo Davetanivalu (Fidji), qui remplaçait Mme Razia Zariff; Mme Amarilis de Vicente
Finageiv Neder (Brésil), qui remplaçait Mme Adriana Maximiano et M. Mohamad Khashashneh
(Jordanie), qui remplaçait M. Ziad Abu Kaddourah. Leurs mandats débuteraient le 5 mai 2008 sous
réserve de leur confirmation par la Conférence des Parties.
6
UNEP/POPS/POPRC.3/20
33. On a fait observer qu’il serait nécessaire d’élire un nouveau vice-président en remplacement de
Mme Alvarez qui, comme indiqué plus haut, faisait partie des membres dont le mandat expirerait
avant la prochaine réunion du Comité. Il a été convenu qu’il serait souhaitable que les nouveaux
membres du Comité prennent part à cette élection; étant donné que leur mandat ne prenait effet qu’au
5 mai 2008. Toutefois, l’élection ne pouvait avoir lieu au cours de la présente réunion. En
conséquence, le Comité a convenu qu’à l’expiration du mandat de Mme Alvarez le 5 mai 2008,
M. Cueva assumerait les fonctions de vice-président à titre provisoire jusqu’à la quatrième réunion du
Comité au cours de laquelle celui-ci élirait officiellement un nouveau vice-président.
E. Plan de travail normalisé pour la préparation entre les troisième et quatrième
réunions du Comité, d’un projet de descriptif des risques et d’un projet
d’évaluation des risques
1. Projet de descriptif des risques
34. Il était prévu dans l’ordre du jour de la réunion en cours de procéder à l’examen d’une nouvelle
proposition tendant à l’inscription d’un produit chimique aux Annexes A, B ou C de la Convention.
Comme cela est indiqué au chapitre X du présent rapport, le Comité a décidé de reporter l’examen de
ce produit chimique, qui est l’endosulfan, à la quatrième réunion. En conséquence, il n’était pas
nécessaire de s’atteler à l’élaboration de nouveaux descriptifs des risques au cours de la période située
entre la troisième et la quatrième réunions du Comité, ni pour le Comité d’envisager d’adopter un plan
de travail concernant cette question. Le Comité a toutefois convenu de poursuivre l’élaboration d’un
projet de descriptif des risques pour les paraffines chlorées à chaîne courte dont le plan de travail s’y
rapportant figure à l’annexe IV au présent rapport.
2. Projet d’évaluation de la gestion des risques
35. La représentante du secrétariat a présenté un projet de plan de travail pour la période située
entre les troisième et quatrième réunions du Comité concernant l’élaboration de plusieurs projets
d’évaluation de la gestion des risques. Elle a indiqué que les prochaines réunions du Comité auraient
lieu chaque année au mois d’octobre plutôt qu’en novembre comme cela avait été le cas par le passé,
de sorte qu’en 2008, le Comité disposerait d’un mois de moins qu’à l’ordinaire pour mener à bien ses
travaux d’intersessions. De ce fait, le plan de travail prévoyait que les projets d’évaluation seraient
mis à disposition aux fins d’observations à trois reprises plutôt qu’à quatre comme à l’accoutumée.
Des circonstances exceptionnelles étant la cause de cette situation, le Comité a décidé que cela ne
créerait pas de précédent s’agissant des plans de travail ultérieurs.
36. Un membre a déclaré que pour favoriser la disponibilité des informations concernant
l’Annexe F de la Convention et l’élaboration des évaluations de la gestion des risques, les membres du
Comité pourraient être encouragés à prendre part aux réunions régionales, sous-régionales et
nationales relatives à la gestion des produits chimiques tandis que les Parties et les observateurs
devraient être incités à favoriser le renforcement des capacités en matière de collecte des informations
et d’accès audites informations. Plusieurs membres ont souligné qu’une assistance était nécessaire
aux pays en développement pour prendre part aux travaux intersessions et qu’il serait utile que le
Fonds pour l’environnement mondial et d’autres institutions financières internationales fournissent
cette assistance. Le Comité a convenu qu’il importait au plus haut point que les Parties fournissent les
données requises aux dates prévues et que l’on fasse preuve d’une grande précision s’agissant de la
rédaction des propositions et des renvois aux documents. Le Comité a également convenu que lorsque
la quantité d’informations fournies par les Parties sur un produit chimique à l’examen se révélait
insuffisante, le rédacteur de l’évaluation de la gestion des risques présentée pour ledit produit
chimique informerait les Parties de la nécessité de disposer de plus de données lorsque la version
révisée du projet d’évaluation était adressée aux intéressés.
37. Le Comité a adopté le plan de travail tel qu’il figure à l’annexe IV au présent rapport.
3. Travaux intersessions
38. Pour l’adoption de ses décisions durant la réunion en cours, le Comité a décidé, conformément
au paragraphe 6 de l’article 8 de la Convention et au paragraphe 29 de la décision SC-1/7 de la
Conférence des Parties de créer un certain nombre de groupes de travail spécialisés d’intersessions
pour mener à bien les travaux nécessaires sur les produits chimiques à l’examen. La composition de
ces groupes est indiquée à l’annexe V au présent rapport.
7
UNEP/POPS/POPRC.3/20
V. Exposés sur les considérations socio-économiques
39. Des exposés sur les considérations socio-économiques ont été présentés par
Mme Hanna-Andrea Rother, Université du Cap (Afrique du Sud) et Mme Yang Xiaoling, Agence
nationale pour la protection de l’environnement (Chine).
40. Dans son exposé sur les incidences socio-économiques des mesures de réglementation du
lindane en Afrique du Sud, Mme Rother a résumé l’état d’avancement de l’homologation du lindane
dans ce pays et a donné un aperçu des utilisations en cours, faisant état des solutions de remplacement
disponibles ainsi que des effets positifs et négatifs des mesures de réglementation. Elle a également
donné un aperçu de l’état d’avancement de l’homologation du lindane dans plusieurs pays africains et
a indiqué que cette substance n’était homologuée que dans trois pays. Elle a conclu que l’inscription
du lindane à l’Annexe A de la Convention de Stockholm serait d’un coût socio-économique limité
pour l’Afrique du Sud et bénéficierait aux populations des pays en développement, protègerait
l’environnement et encouragerait l’application de méthodes de lutte contre les parasites viables.
41. Au cours du débat qui a suivi, un membre du Comité a indiqué que plusieurs pays africains qui
n’avaient pas homologué le lindane avaient cependant signalé qu’ils utilisaient ce produit chimique.
Par conséquent, il fallait améliorer les moyens d’accès à l’information dans les pays en
développement.
42. Dans son exposé sur l’analyse préliminaire du sulfonate de perfluorooctane en Chine,
Mme Yang a retracé l’historique de la production de ce produit dans son pays, notant une
augmentation importante après 2002. Elle a brièvement indiqué quels étaient les principaux secteurs
qui y recouraient et déclaré que la gestion de cette substance n’était pas une priorité en Chine car il
existait peu de preuves témoignant d’un impact important sur l’environnement. Elle a tenu à faire
savoir que l’inscription du sulfonate de perfluorooctane créerait des difficultés sociales et
économiques considérables du fait de la fermeture d’usines, de l’absence de solutions de
remplacement viables et du coût estimatif élevé de la conversion.
VI. Examen des projets d’évaluation de la gestion des risques
concernant
A. Le pentabromodiphényléther commercial
43. Pour l’examen de ce point de l’ordre du jour, le Comité était saisi de notes du secrétariat sur le
projet d’évaluation de la gestion des risques concernant le pentabromodiphényléther commercial
(UNEP/POPS/POPRC.3/9), les observations et réponses y relatives (UNEP/POPS/POPRC.3/INF/11),
ainsi que d’autres informations concernant les utilisations de cette substance et les sources de données,
soumises par le Groupe de travail intersessions sur le pentabromodiphényléther commercial
(UNEP/POPS/POPRC.3/INF/23). M. Ian Rae, Président du Groupe de travail intersessions sur le
pentabromodiphényléther, a présenté le projet d’évaluation de la gestion des risques.
44. Lors du débat qui a suivi, un membre doutait du bien fondé de l’inclusion d’éventuelles
mesures non réglementaires dans le projet d’évaluation, car ces mesures ne garantiraient pas le niveau
de contrôle requis par la Convention. Elle a également déclaré que la référence faite dans l’évaluation
à l’application d’une analyse coûts-avantages à l’élimination du pentabromodiphényléther commercial
n’était pas appropriée dans ce contexte. Un membre du Groupe de travail intersessions a répondu que
l’analyse était qualitative plutôt que quantitative et permettrait de structurer l’évaluation. On a suggéré
que le rapport fasse simplement état d’une analyse des coûts et des avantages.
45. Un membre du Comité a déclaré que l’absence d’informations sur la production et l’utilisation
en provenance des pays en développement, signalée dans le rapport, indiquait qu’il était nécessaire de
renforcer les moyens de collecte d’informations dans ces pays. Un autre a indiqué qu’il était difficile
pour la plupart des pays de recueillir des informations sur les produits chimiques industriels, s’agissant
en particulier des composants chimiques des articles produits.
46. Le Comité a décidé de créer un groupe de contact chargé de réviser le projet d’évaluation de la
gestion des risques concernant le pentabromodiphényléther commercial à soumettre à l’examen du
Comité. Il a également convenu de créer un groupe de rédaction chargé d’élaborer un projet de
décision sur ce produit qui serait soumis à l’examen du Comité. La présidence des deux groupes a été
confiée à M. Rae.
8
UNEP/POPS/POPRC.3/20
47. Au cours de la poursuite de l’examen faisant suite aux débats des groupes de contact et de
rédaction, un membre du Comité a appuyé la suggestion selon laquelle l’évaluation de la gestion des
risques devrait comporter des orientations sur les solutions de remplacement, indiquant que ces
orientations devraient figurer dans l’évaluation de tous les composés soumis à l’examen du Comité.
Mme Liselott Sall (Norvège) et M. Bo Wahlstrom (Suède) se sont déclarés disposés à entreprendre
l’élaboration d’orientations pour le pentabromodiphényléther commercial, M. Wahlstrom ajoutant que
l’utilisation de la base de données suédoise PRIO, qui était un moyen de hiérarchiser les risques
présentées par les produits chimiques, pourrait faciliter cette initiative.
48. Le Comité a adopté la décision POPRC-3/1 par laquelle, entre autres, il a fait sienne
l’évaluation de la gestion des risques présentés pour le pentabromodiphényléther commercial, telle que
modifiée verbalement, et a décidé de recommander l’inscription de cette substances à l’annexe A de la
Convention. La décision figure à l’annexe I au présent rapport. L’évaluation de la gestion des risques
fait l’objet du document UNEP/POPS/POPRC.3/20/Add.1.
49. Le Comité a décidé qu’un document d’information serait établi pour aider la Conférence des
Parties au cours de ses débats sur la meilleure façon d’inscrire le pentabromodiphényléther
commercial aux annexes de la Convention qui seraient élaboré à partir de la décision du Comité
recommandant l’inscription de tous les diphényléther bromés dont le mélange commercial contenait
4 et/ou 5 molécules de brome par unité de mélange et des marqueurs chimiques spécifiques. Un
membre a souligné qu’une liste complète des produits chimiques contenus dans les mélanges du
pentabromodiphényléther commercial figurait dans une référence citée dans l’évaluation de la gestion
des risques (La Guardia et al., 2006, Environmental Science and Technology 40:6247-6254). Le
Comité a également pris note d’une autre référence récente sur la composition du
pentabromodiphényléther (Qiu et al., 2007, Environmental Health Perspectives 115(7):1052).
B. Le chlordécone
50. Pour l’examen de ce point, le Comité était saisi d’un projet d’évaluation de la gestion des
risques présentés par le chlordécone établi par le groupe de travail intersessions sur le chlordécone
(UNEP/POPS/POPRC.3/10) ainsi que d’une compilation des observations et réponses reçues
concernant cette évaluation (UNEP/POPS/POPRC.3/INF/12). Mme Hala Al-Easa (Qatar), Présidente
du groupe de travail intersessions, a résumé les informations figurant dans les deux documents et
appelé l’attention sur le fait que cette substance n’était plus produite et que l’effet principal de son
inscription serait donc d’empêcher la reprise de sa production.
51. Le Comité a estimé qu’il ne semblait pas possible pour l’instant que le kelevan, un précurseur
du chlordécone qui n’était plus produit, fasse l’objet d’une inscription au même titre que le
chlordécone. Un membre a fait observer que les débats sur les précurseurs des sulfonates de
perfluorooctane pourraient déboucher sur l’adoption d’une approche générale qui permettrait
l’inscription du kelevan. Le Président a répondu que même si une approche générale pourrait être
adoptée il serait peut-être plus simple et plus rapide de désigner et d’évaluer le kelevan à titre
individuel.
52. Le Président a rappelé que dans sa décision POPRC-2/2, le Comité avait invité le Groupe de
travail spécial sur le chlordécone, qui avait préparé le descriptif des risques à examiner toute
information supplémentaire sur la propagation à longue distance dans l’environnement de cette
substance ainsi que toute estimation des risques connexes et, le cas échéant, à réviser le descriptif des
risques pour que le Comité puisse l’examiner à sa troisième réunion. A l’issue de l’exposé sur le
transport à longue distance et la modélisation au titre du point 7 de l’ordre du jour de la réunion en
cours, le Comité a conclu qu’aucune nouvelle information n’avait été reçue sur le transport à longue
distance du chlordécone depuis la rédaction du descriptif des risques de cette substance chimique et
qu’en conséquence rien ne devrait être ajouté au descriptif.
53. Bien que de l’avis général le chlordécone devrait être inscrit aux annexes de la Convention,
certains membres ont noté que les avantages relativement limités à court terme de l’interdiction de
cette substance devraient être expliqués de manière détaillée à la Conférence des Parties ainsi que les
raisons justifiant cette inscription.
54. Le Comité a décidé de créer un groupe de rédaction chargé de réviser le projet d’évaluation de
la gestion des risques concernant le chlordécone pour le soumettre à l’examen du Comité et
d’entreprendre l’élaboration d’un projet de décision sur le chlordécone que le Comité examinerait. La
présidence du groupe serait assurée par Mme Al-Easa.
9
UNEP/POPS/POPRC.3/20
55. Le groupe de rédaction chargé du chlordécone a présenté une version révisée du dernier
paragraphe de la section 2.2.3 du descriptif des risques correspondant au chlordécone
(UNEP/POPS/POPRC.3/2/17/Add.2), qui concernait les risques de propagation à longue distance dans
le milieu. Le Comité a pris note de la version révisée du paragraphe. La version révisée du descriptif
des risques figure dans le document UNEP/POPS/POPRC.3/20/Add.10.
56. Le Comité a adopté la décision POPRC-3/2 par laquelle, entre autres, il a fait sienne
l’évaluation de la gestion des risques concernant le chlordécone et convenu de recommander
l’inscription de cette substance à l’Annexe A de la Convention. La décision figure à l’annexe I au
présent rapport. L’évaluation de la gestion des risques fait l’objet du document
UNEP/POPS/POPRC.3/20/Add.2.
C. L’hexabromobiphényle
57. Pour l’examen de ce point le Comité était saisi d’un projet d’évaluation de la gestion des
risques concernant l’hexabromobiphényle établi par le groupe de travail intersessions sur
l’hexabromobiphényle (UNEP/POPS/POPRC.3/11) ainsi que des observations et réponses concernant
l’évaluation (UNEP/POPS/POPRC.3/INF/13). Mme Leena Ylä-Mononen (désignée par le
Royaume-Uni de Grande-Bretagne et d’Irlande du Nord), chargée de la rédaction au sein de ce groupe
de travail intersessions, a présenté l’évaluation. Elle a appelé l’attention sur le fait que si
l’hexabromobiphényle n’était plus produit ou utilisé dans la plupart des régions, sa production et son
utilisation dans certains pays en développement ne pouvaient être exclues. Elle a déclaré que le
groupe de travail intersessions était favorable à l’inscription de l’hexabromobiphényle à l’Annexe A
de la Convention afin d’empêcher sa réintroduction dans l’environnement.
58. Le Comité a décidé de créer un groupe de rédaction chargé de réviser le projet d’évaluation de
la gestion des risques concernant l’hexabromobiphényle en vue de son examen par le Comité et
d’élaborer un projet de décision sur ce produit que le Comité examinerait. Le groupe était présidé par
Mme Ylä-Mononen.
59. Le Comité a adopté la décision POPRC-3/3, par laquelle, entre autres, il a fait sienne
l’évaluation de la gestion des risques concernant l’hexabromobiphényle et convenu de recommander
l’inscription de cette substance à l’Annexe A de la Convention. La décision figure à l’annexe I au
présent rapport. L’évaluation de la gestion des risques fait l’objet du document
UNEP/POPS/POPRC.3/20/Add.3. En annexe à l’évaluation figure une explication détaillée de la
raison pour laquelle le Comité a décidé d’adopter une approche consistant à classer les produits par
catégorie pour l’inscription de l’hexabromobiphényle.
D. Le lindane
60. Pour l’examen de ce point, le Comité était saisi d’un projet d’évaluation de la gestion des
risques concernant le lindane établi par le groupe de travail intersessions sur le lindane
(UNEP/POPS/POPRC.3/12) et des observations et réponses s’y rapportant
(UNEP/POPS/POPRC.3/INF/14). M. Yarto (Mexique), rédacteur pour le groupe de travail
intersessions, a présenté le projet d’évaluation de la gestion des risques.
61. L’utilisation pharmaceutique du lindane pour traiter les poux de la tête et la gale ainsi que la
disponibilité de solutions de remplacement ont été analysées. A cet égard, certains membres ont
déclaré qu’il fallait accorder toute l’attention voulue aux besoins des pays en développement lors de
l’examen des dérogations pharmaceutiques. Un membre a indiqué que plusieurs pays en
développement avaient élaboré des stratégies pour lutter contre le paludisme sans le DDT et qu’il
importait de soutenir des stratégies similaires dans le cas du lindane. Un certain nombre de membres
ont déclaré que le lindane était utilisé dans quelques pays en développement pour lutter contre les
parasites agricoles tels que les cécidomyies et les sauterelles et que plus de temps était nécessaire pour
identifier, tester et introduire des solutions de remplacement pour de telles utilisations.
62. Plusieurs membres ont déclaré que l’évaluation de la gestion des risques devrait comporter plus
d’informations sur l’efficacité des solutions de remplacement pour les utilisations pharmaceutiques,
ainsi que des indications sur la raison de leur efficacité dans certaines circonstances et pas dans
d’autres. Certains membres ont noté qu’il n’existait pas d’information sur l’utilisation du lindane en
Afrique, ajoutant qu’il faudrait une aide pour renforcer les capacités des pays en développement afin
qu’ils puissent éliminer les stocks existants et décontaminer les sites. M. Yarto a dit que l’exposé sur
l’utilisation du lindane en Afrique du Sud et le débat qui avait suivi avaient permis d’obtenir des
informations utiles sur l’utilisation du lindane en Afrique et qu’il attendait avec intérêt de recevoir
d’autres informations par les voies officielles.
10
UNEP/POPS/POPRC.3/20
63. Le Comité a convenu de créer un groupe de contact chargé de réviser l’évaluation de la gestion
des risques concernant le lindane qui serait soumis à l’examen du Comité. Il a également décidé de
créer un groupe de rédaction chargé d’établir un projet de décision sur le lindane qui serait soumis à
l’examen du Comité. Les deux groupes seraient présidés par M. Henk Bouwman.
64. A l’issue de leurs débats le groupe de contact et le groupe de rédaction ont présenté une version
révisée de l’évaluation de la gestion des risques ainsi qu’un projet de décision qui seraient soumis à
l’examen du Comité. Au cours de l’examen de l’évaluation et du projet de décision, le Comité a
débattu des mesures qu’il devrait prendre au sujet de la dérogation proposée pour les utilisations
pharmaceutiques du lindane ainsi que de la mesure dans laquelle le Comité devrait conseiller la
Conférence des Parties.
65. Certains membres ont indiqué que les règles concernant les dérogations spécifiques étaient
clairement exposées aux articles 3 et 4 de la Convention et qu’en conséquence, aucune autre mesure
sur la question n’était nécessaire de la part du Comité. Un membre a rappelé qu’au paragraphe 9 de
l’article 8 de la Convention, il était indiqué que la Conférence des Parties devait décider de
l’inscription d’un produit chimique et préciser les mesures de réglementation s’y rapportant, en tenant
compte des recommandations du Comité. Cette procédure donnait au Comité la possibilité de fournir
des informations supplémentaires à la Conférence des Parties pour l’aider à préciser les mesures de
réglementation. Certains membres ont indiqué que des mesures de réglementation supplémentaires
s’appliquant expressément au lindane pourraient être proposées.
66. Le Comité a adopté la décision POPRC-3/4, par laquelle, entre autres, il a fait sienne
l’évaluation de la gestion des risques concernant le lindane et convenu de recommander l’inscription
de cette substance à l’Annexe A de la Convention. La décision figure à l’annexe I au présent rapport.
L’évaluation de la gestion des risques fait l’objet du document UNEP/POPS/POPRC.3/20/Add.4.
E. Le sulfonate de perfluorooctane
67. M. Robert Chenier (Canada), président du groupe de travail intersessions sur le SPFO, a
présenté le projet d’évaluation de la gestion des risques préparé par le groupe
(UNEP/POPS/POPRC.3/13). Il a indiqué que les principales questions qui se posaient dans le cadre
de l’évaluation de la gestion des risques étaient l’inscription du SPFO et de ses précurseurs, les
utilisations pour lesquelles il n’existait pas de solutions de remplacement techniquement réalisables,
les utilisations pour lesquelles il pourrait y avoir des substances ou techniques de remplacement dont
l’adoption pourrait être progressive et les différentes options possibles pour inscrire cette substance
aux annexes à la Convention. Le Président a fait observer que le Comité allait devoir décider s’il
souhaitait proposer que le SPFO soit inscrit à l’Annexe A, sous réserve de certaines dérogations pour
de courtes périodes ou de l’élaboration éventuelle d’une nouvelle troisième partie de cette annexe, ou à
l’Annexe B, avec dérogations pour certaines utilisations, ou à la fois aux Annexes A, B et C. Il doutait
toutefois que cette substance relève de l’Annexe C.
68. Au cours du débat qui a suivi, il a été suggéré qu’un avis juridique était nécessaire pour
déterminer si le SPFO pourrait être inscrit à l’Annexe C conformément aux termes de cette annexe et
aux dispositions de l’article 5 de la Convention. Le Conseiller juridique du secrétariat a répondu que
l’article 5 mentionnait les sources anthropiques, que les SPFO étaient des substances anthropogènes et
qu’ils pourraient de ce fait être inscrits à l’Annexe C dûment amendée. Certains ont souligné que le
temps de décomposition du SPFO, qui pouvait être très long, était un élément important qui influerait
sur la question de savoir à quelle annexe il convenait d’inscrire cette substance le cas échéant. Un
membre du Comité a proposé d’ajouter une liste de toutes les utilisations connues de la substance au
début de l’évaluation de la gestion des risques. Le rédacteur du groupe de travail intersessions a
expliqué qu’en raison de la limitation à 20 pages de la longueur des évaluations, il avait fallu être
sélectif dans le choix des informations à y faire figurer et que d’autres informations sur les utilisations
figuraient dans un document d’information que les membres pouvaient consulter sur le site de la
Convention de Stockholm. Un membre du Comité a suggéré que les informations supplémentaires
soient ajoutées dans une annexe à l’évaluation finale qui ne serait pas traduite.
69. Quelques membres du Comité et observateurs ont rappelé qu’il n’existait pas de solutions
techniquement faisables et rentables pour remplacer le SPFO pour certaines utilisations; il a été
proposé que le SPFO soit inscrit de la manière la plus susceptible de promouvoir la mise au point de
solutions de remplacement et un membre a ajouté qu’il serait bon de créer, au titre de la Convention,
un mécanisme concernant la mise au point de solutions de remplacement. On a signalé que les
restrictions frappant le SPFO au sein de l’Union européenne avaient provoqué un essor de la
production et des exportations en provenance de Chine à destination des pays où il n’existait pas dans
11
UNEP/POPS/POPRC.3/20
l’immédiat de solutions de remplacement. Dans ce contexte, plusieurs membres du Comité ont
déclaré qu’il allait falloir prévoir des dérogations au moment de l’inscription du SPFO.
70. Le Comité a convenu de créer un groupe de contact, chargé d’examiner l’évaluation de la
gestion des risques et aux fins du choix des méthodes d’inscription du SPFO aux annexes à la
Convention, d’étudier la réduction de la production, la limitation des utilisations et les solutions de
remplacement. On a fait observer que le groupe de contact pourrait prendre en compte les
renseignements complémentaires fournis pendant la réunion en cours, à condition que ces
renseignements soient ultérieurement confirmés par écrit. Le Comité a également convenu de créer un
groupe de rédaction chargé d’élaborer un projet de décision sur le SPFO présidé, comme le précédent,
par M. Chenier.
71. Au cours du débat qui a suivi les premières délibérations du groupe de contact et du groupe de
rédaction, certains membres se sont déclarés préoccupés par l’insertion du fluorure de SPFO (FSPFO)
dans l’évaluation de la gestion des risques concernant le SPFO, car cette substance n’avait pas été
examinée au regard des critères de sélection prévus pour l’inscription à l’Annexe D à la Convention.
D’autres ont répondu que des informations sur tous les dérivés du SPFO figuraient dans la proposition
initiale de la Suède et que le SPFO avait été couvert par le descriptif des risques et qu’en conséquence
il avait été examiné à lumière des critères de l’Annexe E. M. Wahlstrom a confirmé que la proposition
initiale concernant l’acide de SPFO comprenait 96 dérivés mais que le Comité n’en avait examiné que
quelques-uns, notamment au cours de la sélection des critères d’inscription à l’Annexe D. Les
renseignements demandés au titre des Annexes E et F couvraient toutes les substances de ce type, de
sorte que le descriptif des risques et l’évaluation de la gestion des risques couvraient également toutes
ces substances. On a souligné en outre que le FSPFO se décomposait facilement en SPFO. Le Comité
a convenu que, puisque le FSPFO est un précurseur commun des dérivés du SPFO et vu qu’il se
décomposait rapidement, l’inscription du FSPFO en même temps que l’acide de SPFO et ses sels
serait une mesure efficace pour réduire les rejets de SPFO dans l’environnement.
72. Après que le groupe de contact et le groupe de rédaction eurent procédé à de nouveaux travaux,
le Comité a convenu, qu’en raison du fait que le FSPFO figurait dans la proposition présentée par la
Suède tendant à l’inscription du SPFO à l’Annexe A de la Convention et qu’il avait auparavant invité
les Parties et les observateurs à présenter des informations au titre de l’Annexe E intéressant le SPFO
et des substances apparentées ainsi que des informations au titre de l’Annexe F concernant le SPFO et
les précurseurs potentiels de cette substance, il disposait de suffisamment d’éléments à la présente
réunion pour évaluer le FSPFO à l’aide des critères de sélection énoncés à l’Annexe D de la
Convention ainsi que le FSPFO et les sels de SPFO à l’aide des rubriques de l’Annexe E de la
Convention. Le Comité a en outre convenu que le FSPFO et les sels de SPFO répondaient à ces
critères.
73. Le Comité a également convenu que le SPFO et ses sels ainsi que le FSPFO pourraient être
inscrits soit à l’Annexe A soit à l’Annexe B de la Convention. Toutefois, la question de savoir si le
Comité devrait recommander l’inscription à l’une ou l’autre de ces annexes ou à ces deux annexes et
s’il devrait recommander des dérogations a été longuement débattue. Des membres estimaient qu’il
appartenait au Comité de le faire; d’autres, toutefois, considéraient qu’il s’agissait d’une question
politique qu’il était préférable de confier à la Conférence des Parties. Pour finir, le Comité a convenu,
en se fondant sur toutes les informations actuellement disponibles, de recommander l’inscription de
ces substances à l’Annexe A ou à l’Annexe B sans recommander qu’elles le soient à l’une plutôt qu’à
l’autre ou aux deux étant donné que l’inscription à chacune des annexes permettrait de traiter
efficacement la question de la contamination de l’environnement par le SPFO. Il pourrait être
demandé aux Parties de fournir des renseignements supplémentaires sur la production et les
utilisations de nature à amener le Comité à recommander une annexe plutôt qu’une autre au cours de
sa prochaine réunion. Il a été également convenu que pour l’heure le Comité ne recommanderait pas
de dérogations précises mais on a pris note du fait que l’évaluation de la gestion des risques comportait
beaucoup d’informations sur les dérogations éventuelles et leurs effets probables.
74. Le Comité a également examiné plus avant le projet d’évaluation de la gestion des risques
établi par le groupe de contact ainsi que le projet de décision établi par le groupe de rédaction auxquels
il a apporté un certain nombre de modifications supplémentaires.
12
UNEP/POPS/POPRC.3/20
75. Le Comité a adopté la décision POPRC-3/11, telle que modifiée verbalement, par laquelle il a
décidé que le FSPFO répondait bien aux critères de sélection de l’Annexe D à la Convention et que ce
produit ainsi que les sels de SPFO satisfaisaient aux obligations de l’Annexe E. Le Comité a
également adopté la décision POPRC-3/5 par laquelle, entre autres, il a fait sienne l’évaluation de la
gestion des risques concernant le SPFO, tel que modifiée verbalement, et convenu de recommander
l’inscription de cette substance à l’Annexe A ou à l’Annexe B de la Convention. Les décisions
figurent à l’annexe I au présent rapport. L’évaluation de la gestion des risques fait l’objet du
document UNEP/POPS/POPRC.3/20/Add.5.
VII. Exposé sur la propagation dans l’environnement et la modélisation
76. M. Martin Scheringer, expert invité de l’Institut fédéral suisse de technologie (Zurich), a fait un
exposé sur un outil mis au point par l’Organisation de coopération et de développement économiques
(OCDE), pour calculer la persistance globale et la propagation à longue distance potentielle des
produits chimiques, qui pouvait être téléchargé gratuitement à partir du site Internet de l’OCDE. Il a
expliqué le processus qui avait permis de mettre au point cet outil, notant qu’il avait été utilisé pour
analyser les dix substances actuellement évaluées par le Comité en vue de leur inscription éventuelle
aux annexes à la Convention. Le résultat de ces tests indiquait que ces substances avaient toutes pour
caractéristique de se propager sur de longues distances et de persister au niveau mondial comme
d’autres substances visées par la Convention.
VIII. Evaluation de la bioaccumulation
77. Pour l’examen de ce point, le Comité était saisi d’une note du secrétariat sur l’examen des
critères de sélection concernant la bioaccumulation énoncés à l’alinéa c) du paragraphe 1 de l’Annexe
D de la Convention de Stockholm (UNEP/POPS/POPRC.3/2). Présentant ce point, le Président a
rappelé qu’à la deuxième réunion du Comité et à la troisième réunion de la Conférence des Parties, il
avait été demandé que le Comité prenne dûment en considération toute la gamme des critères de
sélection énoncés à l’Annexe D de la Convention. En réponse à cette demande, le Président a proposé
qu’à la réunion en cours, le Comité examine la question de l’évaluation du potentiel de
bioaccumulation lorsqu’une substance ne satisfaisait pas complètement aux critères quantitatifs
énumérés au sous-alinéa c) de l’alinéa i) du paragraphe 1 de l’Annexe D. Le Comité avait pour tâche
d’examiner le document UNEP/POPS/POPRC.3/INF/8 et de déterminer si les informations qui y
figuraient pouvaient être utilisées pour orienter les évaluations futures de la bioaccumulation. Il a noté
que le document était un document évolutif qui pourrait être modifié et mis à jour sur la base de
l’expérience acquise.
78. M. Masaru Kitano (Japon) a fait un exposé sur l’évaluation de la bioaccumulation, en utilisant
en tant qu’exemple les décisions préalables du Comité concernant les critères de l’Annexe D. Lors du
débat qui a suivi, plusieurs membres se sont dits préoccupés par l’utilisation de la toxicité
parallèlement aux données sur les biotes, étant donné qu’une telle approche n’était pas mentionnée à
l’Annexe D. Un membre a tenu à faire savoir que les critères de bioaccumulation figurant à
l’Annexe D étaient moins restrictifs que ceux décrits dans l’exposé. Il a également été estimé que la
preuve de la présence d’une substance dans les espèces ne signifiait pas nécessairement à elle seule
qu’il y avait bioaccumulation ou que cette bioaccumulation devait être examinée parallèlement à la
toxicité.
79. Un membre a incité à la prudence lorsque l’on comparait des données car les études sur
l’environnement naturel et en laboratoire n’étaient pas toujours comparables. Un autre membre a
déclaré que dans les données relevées sur le terrain, le facteur de bioaccumulation constituait un
meilleur marqueur que le facteur de bioconcentration. Un autre encore a fait observer qu’il faudrait
recueillir plus de données pour les climats plus chauds.
80. Le Comité a proposé plusieurs amendements au document de synthèse sur la bioaccumulation.
Il a été estimé que le document constituait un bon point de départ mais qu’il devrait être davantage
conforme aux dispositions de la Convention. Un groupe de rédaction, présidé par M. Kitano a été créé
pour entreprendre la révision du document en tenant compte des observations faites durant la réunion
en cours.
81. Le groupe de rédaction a présenté une version révisée des informations supplémentaires
relatives à l’évaluation des données sur la bioaccumulation au titre de l’Annexe D de la Convention.
Après avoir apporté verbalement un certain nombre de modifications, le Comité a pris note de l’utilité
du document pour ses travaux, étant entendu qu’il s’agissait d’un document évolutif qui pourrait être
révisée ultérieurement au cours de toute réunion à la lumière de l’expérience acquise. Le document
d’orientation préliminaire relatif à l’évaluation de la bioaccumulation établi au titre des critères
13
UNEP/POPS/POPRC.3/20
connexes de l’Annexe D de la Convention (présenté sans avoir fait l’objet d’une édition formelle de la
part du secrétariat) figure à l’annexe VI au présent rapport. Le Comité a été informé que les questions
connexes seraient examinées lors d’un atelier organisé par la Société de toxicologie et de chimie de
l’environnement, à Pensacola, en Floride, du 27 janvier au 1er février 2008 qui serait consacré à
l’identification des produits toxiques persistants bioaccumulables et aux polluants organiques
persistants.
IX. Examen des projets de descriptif des risques concernant
A. L’octabromodiphényléther commercial
82. Pour l’examen de ce point, le Comité était saisi du projet de descriptif des risques concernant
l’octabromodiphényléther commercial préparé par le groupe de travail intersessions sur
l’octabromodiphényléther commercial (UNEP/POPS/POPRC.3/14) et des observations et réponses
relatives au projet de descriptif des risques (UNEP/POPS/POPRC.3/INF/16). M. José Tarazona
(Espagne), rédacteur du groupe de travail intersessions a présenté le projet de descriptif des risques.
83. Le débat qui a suivi a permis de constater que cette question était extrêmement complexe. La
plupart de ceux qui se sont exprimés ont jugé qu’il y avait suffisamment de preuves pour que de
certaines substances apparentées soient inscrites aux annexes à la Convention, quelques-uns affirmant
que le descriptif des risques devrait être étoffé en insistant davantage sur celles pour lesquelles le
potentiel de bioaccumulation et de transport à longue distance était scientifiquement avéré. Certains
membres se sont dits préoccupés par les lacunes qui subsistaient en matière d’informations.
84. Quelques membres ont fait remarquer qu’il fallait être prudent lorsque l’on comparait les
résultats obtenus dans le cadre d’études de laboratoire aux niveaux observés dans le milieu naturel ou
lorsqu’on tirait des conclusions générales à partir de ces résultats, étant donné les conditions
extrêmement diverses et variées du milieu naturel. D’autres ont indiqué que s’il était certes nécessaire
de tenir dûment compte des écarts entre les données observées sur le terrain et celles obtenues en
laboratoire, il fallait cependant les mettre toutes à profit pour assurer l’exhaustivité des descriptifs des
risques.
85. Le Comité a convenu de créer un groupe de contact chargé de réviser le projet de descriptif des
risques concernant l’octabromodiphényléther commercial qu’il examinerait. Il a également décidé de
créer un groupe de rédaction chargé de préparer un projet de décision concernant
l’octabromodiphényléther commercial qu’il examinerait. La présidence des deux groupes a été
confiée à Mme Alvarez.
86. Le Comité a adopté la décision POPRC-3/6 par laquelle, entre autres, il a fait sien le descriptif
des risques concernant l’octabromodiphényléther commercial. La décision figure à l’annexe I au
présent rapport. Le descriptif des risques concernant l’octabromodiphényléther commercial fait l’objet
du document UNEP/POPS/POPRC.3/20/Add.6.
B. Le pentachlorobenzène
87. Pour l’examen de ce point, le Comité était saisi du projet de descriptif des risques concernant le
pentachlorobenzène préparé par le groupe de travail intersessions (UNEP/POPS/POPRC.3/15), d’une
compilation des observations et réponses relatives au projet de descriptif des risques
(UNEP/POPS/POPRC.3/INF/17) et d’informations additionnelles fournies par le groupe de travail
intersessions (UNEP/POPS/POPRC.3/INF/21). M. Dario Sabularse (Philippines), président du groupe
de travail intersessions, a présenté le descriptif des risques, dans lequel le groupe de travail a
recommandé que le Comité prépare une évaluation de la gestion des risques.
88. Lors du débat qui a suivi, on a d’une manière générale considéré qu’il fallait pour le
pentachlorobenzène passer au stade de l’évaluation de la gestion des risques. Quelques membres ont
toutefois fait observer que les informations contenues dans le descriptif des risques étaient lacunaires.
89. La discussion a porté sur la comparaison des données relatives à l’exposition à celles
concernant les effets, certains membres étant favorables à l’inclusion de données essentielles sur la
charge corporelle dans le descriptif des risques au motif que les évaluations quantitatives, même si
elles n’étaient pas formellement prescrites par la Convention, permettraient de mieux fonder la prise
de décision sur le risque relatif présenté par une substance. Un membre a indiqué que cela était
d’autant plus important pour une substance telle que le pentachlorobenzène, dont les utilisations
étaient intentionnelles alors que les sources ne l’étaient pas, et qu’en incluant des données
quantitatives, on faciliterait la compréhension de la toxicité du produit chimique aux concentrations
observées dans le milieu. Les données quantitatives permettraient aussi de mieux estimer les coûts et
14
UNEP/POPS/POPRC.3/20
avantages qui pourraient résulter de l’inscription de cette substance. D’autres membres ont cependant
émis des réserves s’agissant de l’application des données recueillies en laboratoire pour évaluer les
risques pesant sur les animaux appartenant à des ordres plus élevés vivant dans des conditions
naturelles complexes et variées.
90. Le Comité a décidé de créer un groupe de contact pour réviser le projet de descriptif des risques
sur le pentachlorobenzène qu’il examinerait. Il a également décidé de créer un groupe de rédaction
chargé de préparer un projet de décision concernant le pentachlorobenzène qu’il examinerait. La
présidence des deux groupes a été confiée à M. Sabularse.
91. Un long débat a suivi les délibérations du groupe de contact et du groupe de rédaction.
Plusieurs membres ont indiqué qu’il était extrêmement difficile de comparer les espèces consanguines
élevées en laboratoire et celles qui vivaient dans un milieu naturel car seules quelques portions de
l’environnement faisaient l’objet d’échantillonnages alors que l’évaluation des risques portait sur les
portions ainsi retenues sans que l’on connaisse véritablement l’étendue de la contamination du milieu.
Il a également été dit qu’il était difficile de comparer les degrés de toxicité observés sur les espèces
animales en laboratoire et de déterminer ce qui arriverait vraisemblablement aux différentes espèces
dans l’environnement. Certains membres s’inquiétaient du fait que l’on inclue dans le profil des
risques des données du Conseil mondial du chlore sur les concentrations de carbone dans les sédiments
des lacs canadiens et des estimations concernant l’exposition à la toxicité obtenues à partir des doses et
des apports journaliers tolérés concernant les humains, car ce faisant on ne tenait pas compte de la
biodiversité de l’environnement de sorte que les données du Conseil pouvaient donner un sentiment
illusoire de sécurité. En outre, les notions sur lesquelles étaient fondés les calculs du Conseil n’étaient
pas acceptées par tous. Un membre a fait observer que ces points avaient déjà été formulés au sein du
groupe de travail intersessions. Un autre a indiqué que le débat en cours avait simplement été rendu
nécessaire par la réinsertion dans le projet de descriptif des risques d’éléments que le groupe de travail
intersessions avait déjà rejetés.
92. Le Comité a adopté la décision POPRC-3/7, par laquelle, entre entres, il a fait sien le profil des
risques concernant le pentachlorobenzène. La décision figure à l’annexe I au présent rapport. Le
descriptif des risques fait l’objet du document UNEP’POPS/POPRC.3/20/Add.7. Le Comité a
également convenu de la teneur d’une lettre qui serait adressée par le secrétariat soulignant les lacunes
à combler s’agissant de l’Annexe E et de l’évaluation des sources et rejets non intentionnels.
C. Les paraffines chlorées à chaînes courtes
93. Pour l’examen de ce point, le Comité était saisi du projet de descriptif des risques sur les
paraffines chlorées à chaînes courtes préparé par le groupe de travail intersessions sur les paraffines
chlorées à chaînes courtes (UNEP/POPS/POPRC.3/16), d’une compilation des observations et
réponses relatives au descriptif (UNEP/POPS/POPRC.3/INF/18) et d’informations additionnelles
détaillées fournies le groupe de travail intersessions (UNEP/POPS/POPRC.3/INF/22).
M. Mohammad Aslam Yadallee (Maurice), président du groupe de travail intersessions, a récapitulé
les informations présentées dans les documents. Il a appelé l’attention sur la conclusion du groupe de
travail intersessions selon laquelle ce type de produit chimique était susceptible, du fait de sa
propagation à longue distance dans l’environnement, d’avoir des effets nocifs sur la santé humaine
et/ou l’environnement, justifiant l’adoption de mesures au niveau mondial.
94. Plusieurs membres ont souligné que l’identification exacte des mélanges commerciaux
complexes de paraffines chlorées à chaînes courtes s’avérait considérablement difficile et ils ont loué
le groupe de travail intersessions pour avoir fourni des informations détaillées sur la question dans le
document UNEP/POPS/POPRC.3/INF/22; quelques membres ont toutefois laissé entendre qu’il
fallait encore affiner la définition. Un membre a déclaré que les données sur la persistance figurant
dans le descriptif pourraient également être améliorées en incluant des informations plus détaillées sur
les conditions dans lesquelles les mesures appropriées étaient prises. Tout en souscrivant à cette
observation, un autre membre a souligné que la longueur imposée pour les descriptifs des risques
restreignait nécessairement le volume des informations qui pouvaient y figurer.
95. Plusieurs membres ont appuyé la conclusion du groupe de travail intersessions selon laquelle
les paraffines chlorées à chaînes courtes satisfaisaient aux critères énoncés à l’alinéa a) du
paragraphe 7 de l’article 8 de la Convention pour être examinées au regard des critères énoncés à
l’Annexe F. Un membre a toutefois relevé que les données figurant dans le projet de descriptif des
risques étaient insuffisantes pour attester les caractéristiques requises.
15
UNEP/POPS/POPRC.3/20
96. Le Comité a décidé de créer un groupe de contact pour réviser le projet de descriptif des risques
sur les paraffines chlorées à chaînes courtes qu’il examinerait. Il a également décidé de créer un
groupe de rédaction chargé de préparer un projet de décision concernant les paraffines chlorées à
chaînes courtes qu’il examinerait. La présidence des deux groupes a été confiée à M. Yadallee.
97. A l’issue des débats du groupe de contact et du groupe de rédaction, M. Yadallee a indiqué que
le groupe n’était parvenu à un consensus en ce qui concernait les effets sur la santé humaine des
paraffines chlorées à chaînes courtes mais qu’il s’était accordé sur le fait que ces substances pourraient
avoir, du fait de leur propagation à longue distance dans l’environnement, d’importantes incidences
néfastes sur l’environnement qui justifiaient l’adoption de mesures au niveau mondial comme cela
était demandé au paragraphe 7 de l’article 8 de la Convention. Le groupe chargé de la révision avait
également convenu d’apporter un certain nombre de modifications concomitantes au projet de
descriptif des risques.
98. Un long débat s’est alors ensuivi. La majorité des membres du Comité était d’avis que les
paraffines chlorées à chaînes courtes satisfaisaient aux critères du paragraphe 7 de l’article 8 et qu’en
conséquence, le Comité devrait entreprendre d’obtenir des informations et d’établir une évaluation de
la gestion des risques présentée par ces substances. Toutefois, une minorité de membres a marqué son
désaccord. Plusieurs membres de cette minorité ont indiqué que le descriptif des risques concernant
ces substances ne démontrait ni leur toxicité pour les humains et les prédateurs occupant une position
élevée dans la chaîne ni leur propagation à longue distance. D’autres doutaient de leurs effets sur
l’environnement faisant valoir à titre d’exemple que les concentrations de ces produits même à
proximité de leur lieu de production semblaient être très faibles. Un autre membre a indiqué que le
groupe de contact n’avait pas disposé de suffisamment de temps pour se réunir et que les données
figurant dans le descriptif des risques étaient incomplètes.
99. Etant donné les divergences d’opinions quant à la pertinence du descriptif des risques
concernant les paraffines chlorées à chaînes courtes, le Comité a décidé sur proposition du Président,
d’en poursuivre l’examen à sa réunion suivante et qu’entre temps, l’on s’emploierait à obtenir des
informations et données supplémentaires y compris dans les domaines où, d’après les membres, elles
faisaient défaut. Un membre a estimé qu’il appartenait à ceux qui contestaient la pertinence du
descriptif des risques de préciser les raisons appuyant leurs vues.
100. La décision adoptée par le Comité figure à l’annexe I au présent rapport en tant que décision
POPRC-3/8. La version révisée du projet de descriptif des risques fait l’objet du document
UNEP/POPS/POPRC.3/16/Rev.1.
D. L’alpha hexachlorocyclohexane
E. Le bêta hexachlorocyclohexane
101. Le Comité était saisi des projets de descriptif des risques concernant
l’alpha hexachlorocyclohexane et le bêta hexachlorocyclohexane établis par le groupe de travail
intersessions sur ces substances (UNEP/POPS/POPRC.3/15) et d’une compilation des observations et
réponses relatives aux descriptifs (UNEP/POPS/POPRC.3/INF/16). M. Ivan Holoubeck (République
tchèque), président du groupe de travail intersessions, a présenté les projets de descriptif des risques.
Il a indiqué qu’il y avait des preuves convaincantes de propagation à longue distance de ces produits
chimiques non seulement par les courants atmosphériques mais également par les océans, de sorte que
ces produits avaient pour singularité d’appartenir à la fois au groupe des « produits transportés par
voie atmosphérique » et à celui des « produits transportés par l’eau ».
102. M. Yarto a félicité le président et le rédacteur du groupe intersessions qui avaient accepté de
préparer le descriptif des risques, le Mexique ayant pris part à la rédaction de l’évaluation de la gestion
des risques concernant le lindane.
103. Lors du débat qui a suivi, certains membres ont signalé que la préoccupation la plus pressante
suscitée par l’alpha hexachlorocyclohexane et le bêta hexachlorocyclohexane avait pour origine les
volumes considérables des stocks périmés et les sites contaminés connexes. Un membre a indiqué que
la persistance de ces produits chimiques devrait être plus clairement soulignée dans le descriptif des
risques. Notant que les deux produits chimiques étaient aussi obtenus à partir de la production de
lindane, le Comité a fait observer que si la production du lindane était interdite ou strictement
restreinte, cela aurait pour effet de réduire la production de l’alpha- et du bêta hexachlorocyclohexane.
Un membre a fait état de l’existence d’un procédé de production limitée de tétrachlorobenzène
utilisant l’alpha- et le bêta hexachlorocyclohexane mais a indiqué qu’il était inapplicable en raison des
coûts de production élevés.
16
UNEP/POPS/POPRC.3/20
104. Le Comité s’est rangé aux conclusions du groupe de travail intersessions selon lesquelles les
preuves étaient suffisantes pour justifier l’inscription de l’alpha hexachlorocyclohexane et du
bêta hexachlorocyclohexane aux annexes de la Convention. Il a décidé de créer un groupe de
rédaction pour réviser les projets de descriptif des risques concernant l’alpha et le bêta
hexachlorocyclohexane et pour préparer les projets de décision relatifs à ces substances qu’il
examinerait. La présidence du groupe a été confiée à M. Holoubek.
105. Le Comité a adopté les décisions POPRC-3/9 et POPRC-3/10, par lesquelles il a notamment
fait siens les descriptifs des risques concernant l’alpha- et le bêta hexachlorocyclohexane tels que
modifiés oralement. Les décisions figurent à l’annexe I du présent rapport. Le descriptif des risques
concernant l’alpha hexachlorocyclohexane fait l’objet du document UNEP/POPS/POPRC.3/20/Add.8
et celui du bêta hexachlorocyclohexane du document UNEP/POPS/POPRC.3/20/Add.9.
F. Futurs travaux sur les interactions entre produits toxiques
106. Se référant au paragraphe b) de l’Annexe E de la Convention, où il est indiqué que
« l’évaluation du danger aux seuils de préoccupation, y compris l’étude des interactions toxicologiques
entre diverses substances chimiques » est un élément des descriptifs des risques, et notant que la
réunion en cours a longuement débattu de la question des interactions entre produits toxiques,
plusieurs membres ont présenté un document de séance indiquant que le secrétariat devrait prendre des
dispositions aux fins d’une activité sur cette question semblable à celle déjà entreprise concernant la
bioaccumulation (exposée au chapitre VIII du présent rapport). Le Comité a convenu que dans un
premier temps, le secrétariat devrait prendre des dispositions pour qu’un exposé soit fait sur la
question des interactions entre produits toxiques au cours de la quatrième réunion du Comité.
X. Examen d’un nouveau produit chimique, l’endosulfan, proposé pour
inscription aux Annexes A, B ou C de la Convention
107. Le Comité a fait observer que les informations indispensables pour l’examen de l’endosulfan
n’avaient pas été mises à sa disposition. Il a décidé de suspendre l’examen du produit chimique à la
réunion en cours et de le reprendre à sa quatrième réunion, à condition que les informations
nécessaires lui soient fournies à temps pour cette réunion. Il a été entendu que cette décision ne
constituerait pas un précédent.
108. Le Comité a également noté que les membres de la Chine et de la Sierra Leone avaient soumis
un document de séance exposant leurs vues sur les détails techniques de la proposition visant à inscrire
l’endosulfan, selon lesquelles les informations qui y figuraient étaient insuffisantes. Il a été proposé de
soumettre à nouveau le document de séance à l’examen du Comité lorsqu’il examinerait la proposition
concernant l’endosulfan. Le Comité a invité les membres et les observateurs à fournir, suffisamment à
temps avant sa quatrième réunion, toutes autres informations et données pertinentes accompagnées de
références complètes.
XI. Questions diverses
A. Appui pour une participation efficace aux travaux du Comité d’étude des
polluants organiques persistants
109. Pour l’examen de ce point, le Comité était saisi d’une note du secrétariat
(UNEP/POPS/POPRC.3/8). Présentant ce point, le représentant du secrétariat a appelé l’attention sur
les travaux que la Conférence des Parties avait demandé au secrétariat d’entreprendre dans la
décision SC-3/9. Ces travaux portaient sur l’élaboration d’un manuel et la fourniture d’une aide à son
utilisation, ainsi que d’une assistance à l’accès à Internet pour les pays qui ne disposaient pas des
connexions nécessaires et l’organisation d’ateliers régionaux à l’intention des membres du Comité
d’étude récemment nommés.
110. Lors du débat qui a suivi, de nombreux représentants ont déclaré que souvent les pays en
développement et les pays à économie en transition ne disposaient pas des moyens nécessaires pour
rassembler et traiter les informations sur l’environnement; ils ont rendu hommage à la Conférence des
Parties et au secrétariat pour avoir appuyé les efforts visant à surmonter ces difficultés. De l’avis
général, les initiatives proposées par le secrétariat seraient très utiles et certains orateurs ont demandé
une participation des pays développés à l’élaboration du manuel.
17
UNEP/POPS/POPRC.3/20
111. Tout en convenant que la décision SC-3/9 donnait au secrétariat mandat d’entreprendre
uniquement les tâches prescrites ci-dessus et que de nouvelles mesures entraîneraient des dépenses
supplémentaires, le Comité a convenu que toutes nouvelles activités aideraient à accroître la
participation si des donateurs pouvaient être identifiés pour fournir l’appui financier nécessaire à leur
mise en œuvre. Un membre a déclaré que les activités proposées par le secrétariat ne devraient pas
être uniquement destinées aux membres du Comité mais également à l’industrie et à d’autres secteurs
intéressés des pays en développement. Le Comité a convenu que la participation des organisations
non gouvernementales était importante et qu’elle devait être encouragée. Plusieurs membres ont
demandé la mise en place d’un système de collecte de données plus efficace à l’échelon régional,
laquelle serait facilitée par l’organisation de réunions régionales régulières. Plusieurs membres ont
estimé qu’il serait utile de diffuser plus efficacement les travaux du Comité, par exemple en les
inscrivant aux ordres du jour de réunions relevant d’autres régimes, y compris l’Approche stratégique
de la gestion internationale des produits chimiques. Certains membres ont noté que le renforcement
des activités régionales nécessiterait un financement supplémentaire et estimé qu’il serait utile que le
Comité demande à la Conférence des Parties d’examiner si des mesures pourraient être prises pour
rendre les financements du Fonds pour l’environnement mondial plus accessibles.
112. Le Comité a décidé de créer un groupe de travail intersessions qui collaborerait avec le
secrétariat à l’élaboration du manuel.
113. Le membre suédois du Comité a annoncé que son Gouvernement fournirait
300 000 couronnes suédoises (environ 50 000 dollars) pour l’élaboration du manuel.
B. Synergies
114. Le représentant du Secrétariat a fait état des travaux en cours du groupe de travail conjoint
spécial visant à renforcer la coopération et la coordination entre les Conventions de Bâle, de
Rotterdam et de Stockholm. Le groupe de travail spécial conjoint a tenu sa première réunion en mars
2007 à Helsinki (Finlande) et tiendrait sa deuxième réunion du 10 au 13 décembre 2007 à Vienne
(Autriche). Il a dit que le groupe avait identifié plusieurs domaines de coopération et de coordination.
Le Président a ajouté que le groupe avait examiné les avantages qui pouvaient découler d’une
coopération entre les secrétariats, les comités et les organes subsidiaires des conventions et qu’un
document de réflexion sur l’échange d’informations entre les groupes d’experts techniques et
scientifiques, notamment le Comité et le Comité d’étude des produits chimiques de la Convention de
Rotterdam, avait été soumis au groupe de travail spécial pour examen. Le groupe de travail spécial
devait achever ses travaux à sa troisième réunion en début 2008, à temps pour que ses conclusions
puissent être soumises aux conférences des Parties des trois conventions.
C. Fichier d’experts
115. La représentante du Secrétariat a passé rapidement en revue le processus d’établissement d’un
fichier d’experts qui n’étaient pas membres du Comité mais qui étaient invités à appuyer les travaux
du Comité, comme indiqué dans le document UNEP/POPS/POPRC.3/INF/5. Elle a noté que
31 experts de toutes les Parties avaient été nommés et suggéré d’encourager les Parties à en désigner
d’autres.
116. Le Comité a pris note du fichier d’experts nommés par les Parties, qui figurait dans l’annexe au
document UNEP/POPS/POPRC.3/INF/5.
D. Conclusions
117. Notant les données d’expérience qui rassemblées concernant les dix produits chimiques
examinés à ce jour par le Comité, le Président a indiqué que le Comité souhaiterait peut-être préparer
un document intersessions sur l’expérience acquise dans l’application de l’Annexe E de la
Convention.
118. Le Comité a convenu qu’un tel document devrait être préparé entre les réunions.
XII. Dates et lieu de la quatrième réunion du Comité
119. Le Comité a décidé de tenir sa quatrième réunion à Genève du 13 au 17 octobre 2008. Une
réunion des groupes de travail intersessions se tiendrait le dimanche 12 octobre 2008 en anglais
uniquement.
18
UNEP/POPS/POPRC.3/20
XIII. Adoption du rapport
120. Le Comité a adopté le présent rapport établi à partir des projets rassemblés dans les documents
UNEP/POPS/POPRC.3/L.1 et Add.1, tels que modifiés, étant entendu que le Vice-président, se verrait
confier, en qualité de rapporteur, la mise au point de la version finale en consultation avec le
secrétariat.
XIV. Clôture de la réunion
121. Le Président a remercié tous les membres sortants du Comité, en particulier Mme Alvarez, pour
leur participation active couronnée de succès aux trois premières réunions du Comité. Il a ensuite
déclaré la réunion close le vendredi 23 novembre 2007 à 23 heures.
19
UNEP/POPS/POPRC.3/20
Annexe I
Décisions adoptées par le Comité d’étude des polluants organiques
persistants à sa troisième réunion
Décision POPRC-3/1 : pentabromodiphényléther commercial
Le Comité d’étude des polluants organiques persistants,
Ayant évalué le descriptif des risques concernant le pentabromodiphényléther commercial
adopté par le Comité à sa deuxième réunion1,
Ayant conclu que le pentabromodiphényléther commercial peut, du fait de sa propagation à
longue distance dans l’environnement, avoir des effets néfastes sur la santé humaine et/ou
l’environnement, justifiant une action internationale,
Ayant achevé l’évaluation de la gestion des risques concernant le pentabromodiphényléther
commercial conformément au paragraphe 7 a) de l’article 8 de la Convention de Stockholm,
1. Adopte l’évaluation de la gestion des risques concernant le pentabromodiphényléther
commercial figurant dans le document UNEP/POPS/POPRC.3/20/Add.1;
2. Décide, conformément au paragraphe 9 de l’article 8 de la Convention, de
recommander à la Conférence des Parties d’envisager d’inscrire à l’l’Annexe A de la Convention de
Stockholm le 2,2’, 4,4’,-tétrabromodiphényléther (BDE-47, No. CAS 40088-47-9) et le 2,2’, 4,4’,
5-pentabromodiphényléther (BDE-99, No. CAS 32534-81-9) et d’autres tétra- et
pentabromodiphényléthers présents dans le pentabromodiphényléther commercial en utilisant le
BDE-47 et le BDE-99 comme des marqueurs aux fins de respect.
Décision POPRC-3/2 : chlordécone
Le Comité d’étude des polluants organiques persistants,
Ayant évalué le descriptif des risques concernant le chlordécone adopté par le Comité à sa
deuxième réunion2,
Ayant conclu que le chlordécone est susceptible, du fait de sa propagation à longue distance
dans l’environnement, d’avoir des effets nocifs importants sur la santé humaine et/ou l’environnement,
justifiant l’adoption de mesures au niveau mondial,
Ayant achevé l’évaluation de la gestion des risques concernant le chlordécone conformément
au paragraphe 7 a) de l’article 8 de la Convention de Stockholm,
1. Adopte l’évaluation de la gestion des risques concernant le chlordécone figurant
dans le document UNEP/POPS/POPRC.3/20/Add.2;
2. Décide, conformément au paragraphe 9 de l’article 8 de la Convention, de
recommander à la Conférence des Parties d’envisager l’inscription du chlordécone à l’Annexe A de la
Convention sans dérogations spéciales.
Décision POPRC-3/3 : hexabromobiphényle
Le Comité d’étude des polluants organiques persistants,
Ayant préparé le descriptif des risques concernant l’hexabromobiphényle adopté par le
Comité à sa deuxième réunion3,
Ayant conclu à sa deuxième réunion que l’hexabromobiphényle est susceptible, du fait de sa
propagation à longue distance dans l’environnement, d’avoir des effets nocifs importants sur la santé
humaine et/ou l’environnement, justifiant l’adoption de mesures au niveau mondial,
Ayant achevé l’évaluation de la gestion des risques concernant l’hexabromobiphényle
conformément au paragraphe 7 a) de l’article 8 de la Convention de Stockholm,
1
UNEP/POPS/POPRC.2/17/Add.1.
2
UNEP/POPS/POPRC.2/17/Add.2.
3
UNEP/POPS/POPRC.2/17/Add.3.
20
UNEP/POPS/POPRC.3/20
1. Adopte l’évaluation de la gestion des risques concernant l’hexabromobiphényle
figurant dans le document UNEP/POPS/POPRC.3/20/Add.3;
2. Décide, conformément au paragraphe 9 de l’article 8 de la Convention, de
recommander à la Conférence des Parties d’envisager l’inscription de l’hexabromobiphényle à
l’Annexe A de la Convention sans dérogations spéciales.
Décision POPRC-3/4 : lindane
Le Comité d’étude des polluants organiques persistants,
Ayant évalué le descriptif des risques concernant le lindane adopté par le Comité à sa
deuxième réunion4,
Ayant conclu que le lindane est susceptible, du fait de sa propagation à longue distance dans
l’environnement, d’avoir des effets nocifs importants sur la santé humaine et/ou l’environnement
justifiant l’adoption de mesures au niveau mondial,
Ayant achevé l’évaluation de la gestion des risques concernant le lindane conformément au
paragraphe 7 a) de l’article 8 de la Convention de Stockholm,
1. Adopte l’évaluation de la gestion des risques concernant le lindane figurant dans le
document UNEP/POPS/POPRC.3/20/Add.4;
2. Décide, conformément au paragraphe 9 de l’article 8 de la Convention, de
recommander à la Conférence des Parties d’envisager l’inscription du lindane à l’Annexe A de la
Convention.
Décision POPRC-3/5 : sulfonate de perfluorooctane
Le Comité d’étude des polluants organiques persistants,
Ayant évalué le descriptif des risques concernant le sulfonate de perfluorooctane adopté par le
Comité à sa deuxième réunion5,
Ayant conclu que le sulfonate de perfluorooctane (SPFO) est susceptible, du fait de sa
propagation à longue distance dans l’environnement, d’avoir des effets nocifs importants sur la santé
humaine et/ou l’environnement, justifiant l’adoption de mesures au niveau mondial,
Ayant conclu que l’une des substances incluses dans la proposition initiale tendant à inscrire
le SPFO à l’Annexe A, B ou C à la Convention de Stockholm, le fluorure de sulfonyle de
perfluorooctane (FSPFO), est la matière de départ la plus courante des différents dérivés du SPFO, que
la probabilité que le FSPFO se décompose en SPFO est très élevée et que, par conséquent,
l’inscription du FSPFO ainsi que de l’acide du SPFO et ses sels serait la mesure la plus efficace pour
réduire les rejets de SPFO dans l’environnement,
Ayant conclu dans la décision POPRC-3/11 que le FSPFO satisfait aux critères énoncés à
l’Annexe D à la Convention,
Ayant décidé dans la décision 3/11 que le fluorure de sulfonyle de perflurooctane (FSPFO),
qui peut se transformer en SPFO, est susceptible, du fait de sa propagation à longue distance dans
l’environnement, d’avoir des effets nocifs importants sur la santé humaine et/ou l’environnement,
justifiant l’adoption de mesures au niveau mondial,
Ayant achevé l’évaluation de la gestion des risques concernant le SPFO conformément au
paragraphe 7 a) de l’article 8 de la Convention de Stockholm,
1. Adopte l’évaluation de la gestion des risques pour le SPFO figurant dans le
document UNEP/POPS/POPRC.3/20/Add.5;
2. Décide, conformément au paragraphe 9 de l’article 8 de la Convention, de
recommander à la Conférence des Parties d’envisager l’inscription de l’acide perfluorooctane
sulfonique (no. CAS 1763-23-1), de ses sels et du fluorure de sulfonyle de perfluorooctane
(no. CAS 307-35-7) à l’Annexe A ou B de la Convention en spécifiant les mesures de réglementation
connexes.
4
UNEP/POPS/POPRC.2/17/Add.4.
5
UNEP/POPS/POPRC.2/17/Add.5.
21
UNEP/POPS/POPRC.3/20
3. Invite, conformément à l’alinéa a) du paragraphe 7 de l’article 8 de la Convention,
les Parties et les observateurs à adresser au secrétariat toutes informations supplémentaires visées à
l’Annexe F et en particulier des informations sur la fabrication (actuelle et estimée) et sur d’autres
utilisations et solutions de remplacement avant le 5 février 2008.
Décision POPRC-3/6 : octabromodiphényléther commercial
Le Comité d’étude des polluants organiques persistants,
Ayant achevé le descriptif des risques concernant l’octabromodiphényléther commercial,
conformément au paragraphe 6 de l’article 8 de la Convention de Stockholm,
Tenant compte du potentiel élevé de persistance dans l’environnement, de bioaccumulation et
de bioamplification des composants de l’octabromodiphényléther commercial et du fait qu’ils peuvent
présenter un danger pour les êtres humains et la faune sauvage à de très faibles concentrations,
1. Adopte le descriptif des risques concernant l’octabromodiphényléther commercial
figurant dans le document UNEP/POPS/POPRC.3/20/Add.6;
2. Invite le groupe de travail intersessions sur l’octabromodiphényléther commercial
qui a préparé le descriptif des risques à examiner toutes informations supplémentaires sur les
estimations des risques et la bioaccumulation, de l’octaBDE et du nonaBDE, y compris sur la
pertinence de la débromation pour la santé et l’environnement et, le cas échéant, de réviser le
descriptif des risques pour que le Comité l’examine à sa quatrième réunion;
3. Décide, conformément au paragraphe 7 a) de l’article 8 de la Convention, que
l’hexa- et l’hepta-bromodiphényléthers, qui sont des composants de l’octabomodiphényléther
commercial, sont susceptibles, du fait de leur propagation à longue distance dans l’environnement,
d’avoir des effets nocifs importants sur la santé humaine et/ou l’environnement justifiant l’adoption de
mesures au niveau mondial;
4. Décide, conformément au paragraphe 7 a) de l’article 8 de la Convention et compte
tenu du fait que l’absence de certitude scientifique absolue ne devrait pas empêcher de donner suite à
une proposition d’inscription d’un produit chimique aux Annexes de la Convention, que l’octa- et le
nona-bromodiphényléthers, qui sont des composants de l’octabomodiphényléther commercial, sont
susceptibles, du fait de leur propagation à longue distance dans l’environnement, d’avoir des effets
nocifs importants sur la santé humaine et/ou l’environnement justifiant l’adoption de mesures au
niveau mondial;
5. Décide en outre, conformément au paragraphe 7 a) de l’article 8 de la Convention et
au paragraphe 29 de la décision SC-1/7 de la Conférence des Parties, de créer un groupe de travail
intersessions chargé de préparer une évaluation de la gestion des risques comprenant une analyse des
mesures éventuelles de réglementation pour l’octabromodiphényléther commercial, conformément à
l’Annexe F de la Convention;
6. Invite, conformément au paragraphe 7 a) de l’article 8 de la Convention, les Parties
et observateurs à soumettre au secrétariat les informations visées à l’Annexe F sur
l’octabromodiphényléther commercial avant le 5 février 2008.
Décision POPRC-3/7 : pentachlorobenzène
Le Comité d’étude des polluants organiques persistants,
Ayant achevé le descriptif des risques concernant le pentachlorobenzène, conformément au
paragraphe 6 de l’article 8 de la Convention de Stockholm,
1. Adopte le descriptif des risques concernant le pentachlorobenzène figurant dans le
document UNEP/POPS/POPRC/17/Add.7;
2. Décide, conformément au paragraphe 7 a) de l’article 8 de la Convention, que le
pentachlorobenzène est susceptible, du fait de sa propagation à longue distance dans l’environnement,
d’avoir des effets nocifs importants sur la santé humaine et/ou l’environnement justifiant l’adoption de
mesures au niveau mondial;
3. Décide en outre, conformément au paragraphe 7 a) de l’article 8 de la Convention et au
paragraphe 29 de la décision SC-1/7 de la Conférence des Parties, de créer un groupe de travail spécial
chargé de préparer une évaluation de la gestion des risques comprenant une analyse des éventuelles
mesures de réglementation pour le pentachlorobenzène, conformément à l’Annexe F de la Convention;
22
UNEP/POPS/POPRC.3/20
4. Invite, conformément au paragraphe 7 a) de l’article 8 de la Convention, les Parties et
observateurs à soumettre au secrétariat les informations visées à l’Annexe F avant le 5 février 2008.
Décision POPRC-3/8 : paraffines chlorées à chaînes courtes
Le Comité d’étude des polluants organiques persistants,
Ayant examiné le descriptif des risques concernant les paraffines chlorées à chaînes courtes,
conformément au paragraphe 6 de l’article 8 de la Convention de Stockholm,
1. Décide que les informations dont le Comité dispose actuellement sur les paraffines
chlorées à chaînes courtes sont jugées insuffisantes pour étayer une décision sur le descriptif des
risques;
2. Décide de reporter à la quatrième réunion du Comité sa décision sur le projet de
descriptif des risques concernant les paraffines chlorées à chaînes courtes qui figure dans le document
UNEP/POPS/POPRC.3/16;
3. Décide, conformément au paragraphe 6 de l’article 8 de la Convention et au
paragraphe 29 de la décision SC-1/7 de la Conférence des Parties, de créer un groupe de travail spécial
pour examiner et mettre à jour le projet de descriptif des risques conformément à l’Annexe E de la
Convention;
4. Invite, conformément au paragraphe 4 a) de l’article 8 de la Convention, les Parties
et observateurs à soumettre au secrétariat des informations supplémentaires sur la toxicité et
l’écotoxicité visées à l’Annexe E de la Convention, avant le 5 février 2008.
Décision POPRC-3/9 : alpha hexachlorocyclohexane
Le Comité d’étude des polluants organiques persistants,
Ayant achevé le descriptif des risques concernant l’alpha hexachlorocyclohexane,
conformément au paragraphe 6 de l’article 8 de la Convention de Stockholm,
1. Adopte le descriptif des risques concernant l’alpha hexachlorocyclohexane figurant dans
le document UNEP/POPS/POPRC/3/20/Add.8;
2. Décide, conformément au paragraphe 7 a) de l’article 8 de la Convention, que
l’alpha hexachlorocyclohexane est susceptible, du fait de sa propagation à longue distance dans
l’environnement, d’avoir des effets nocifs importants sur la santé humaine et/ou l’environnement
justifiant l’adoption de mesures au niveau mondial;
3. Décide en outre, conformément au paragraphe 7 a) de l’article 8 de la Convention et au
paragraphe 29 de la décision SC-1/7 de la Conférence des Parties, de créer un groupe de travail spécial
chargé de préparer une évaluation de la gestion des risques comprenant une analyse des éventuelles
mesures de réglementation pour l’alpha hexachlorohexane, conformément à l’Annexe F de la
Convention;
4. Invite, conformément au paragraphe 7 a) de l’article 8 de la Convention, les Parties et
observateurs à soumettre au secrétariat les informations visées à l’Annexe F avant le 5 février 2008.
Décision POPRC-3/10 : bêta hexachlorocyclohexane
Le Comité d’étude des polluants organiques persistants,
Ayant achevé le descriptif des risques concernant le bêta hexachlorocyclohexane,
conformément au paragraphe 6 de l’article 8 de la Convention de Stockholm,
1. Adopte le descriptif des risques concernant le bêta hexachlorocyclohexane figurant dans
le document UNEP/POPS/POPRC/17/Add.9;
2. Décide, conformément au paragraphe 7 a) de l’article 8 de la Convention, que le
bêta hexachlorocyclohexane est susceptible, du fait de sa propagation à longue distance dans
l’environnement, d’avoir des effets nocifs importants sur la santé humaine et/ou l’environnement
justifiant l’adoption de mesures au niveau mondial;
3. Décide en outre, conformément au paragraphe 7 a) de l’article 8 de la Convention et au
paragraphe 29 de la décision SC-1/7 de la Conférence des Parties, de créer un groupe de travail spécial
chargé de préparer une évaluation de la gestion des risques comprenant une analyse des éventuelles
23
UNEP/POPS/POPRC.3/20
mesures de réglementation pour le bêta hexachlorocyclohexane, conformément à l’Annexe F de la
Convention;
4. Invite, conformément au paragraphe 7 a) de l’article 8 de la Convention, les Parties et
observateurs à soumettre au secrétariat les informations visées à l’Annexe F avant le 5 février 2008.
Décision POPRC-3/11 : fluorure de perfluorooctane sulfonyle
Attendu que l’Annexe D de la Convention de Stockholm prévoit que des informations devraient
être fournies sur les produits de transformation d’une substance proposée pour inscription aux
Annexes A, B ou C de la Convention, le cas échéant,
Attendu que la substance dénommée fluorure de perfluorooctane sulfonyle (fluorure de
1-octanesulphonyle, 1,1,2,2,3,3,4,4,5,5,6,6,7,7,8,8,8-heptadécafluorooctane sulfonyle
(CAS No. 307-35-7)) (SPFO) a été incorporée dans la proposition présentée par la Suède visant à
inscrire le sulfonate de perfluorooctane (SPFO) à l’Annexe A de la Convention,6
Attendu qu’il a été déterminé que le POSF est une matière de départ pour la synthèse du SPFO
et des substances apparentées au SPFO,
Attendu que le Comité d’étude des polluants organiques persistants a évalué le POSF à l’aide
des critères énoncés à l’Annexe D comme indiqué à l’annexe à la présente décision,
Attendu qu’à sa première réunion, le Comité a invité les Parties et observateurs à soumettre les
informations requises à l’Annexe E concernant le SPFO et les substances apparentées au SPFO,
Attendu que le Comité a examiné les informations figurant dans le descriptif des risques
concernant le SPFO à sa deuxième réunion et conclu, conformément à l’alinéa a) du paragraphe 7 de
l’article 8 de la Convention, que le SPFO était susceptible, du fait de sa propagation à longue distance
dans l’environnement, d’avoir des effets nocifs importants sur la santé humaine et/ou l’environnement
justifiant l’adoption de mesures au niveau mondial,
Attendu que le Comité a invité, conformément à l’alinéa a) du paragraphe 7 de l’article 8 de la
Convention, les Parties et observateurs à fournir au secrétariat les informations requises à l’Annexe F
pour le sulfonate de perfluorooctane et les précurseurs potentiels du sulfonate de perfluorooctane, ainsi
que d’autres informations spécifiques concernant les précurseurs potentiels du sulfonate de
perfluorooctane,
Le Comité d’étude des polluants organiques persistants,
1. Conclut que le POSF répond aux critères visés à l’Annexe D de la Convention;
2. Décide que le POSF et les sels de SPFO sont susceptibles, par leur rapide transformation
en SPFO et du fait de la propagation à longue distance dans l’environnement du SPFO, d’avoir des
effets nocifs importants sur la santé humaine et/ou l’environnement justifiant l’adoption de mesures au
niveau mondial.
Annexe à la décision POPRC-3/11
Evaluation du fluorure de perfluorooctane sulfonyle à la lumière des
critères de l’Annexe D
A. Rappel
1. Pour établir la présente évaluation, on s’est principalement servi des informations contenues
dans la proposition soumise par la Suède, qui figure dans le document UNEP/POPS/POPRC.1/9.
2. Des sources supplémentaires d’informations scientifiques ont également été utilisées, dont des
études établies par des autorités reconnues et des articles scientifiques ayant fait l’objet d’un examen
critique.
6
UNEP/POPS/POPRC.1/9.
24
UNEP/POPS/POPRC.3/20
B. Evaluation
3. La proposition a été évaluée à la lumière des informations requises à l’Annexe D concernant
l’identification de la substance chimique (paragraphe 1 a)) et les critères de sélection (paragraphes 1 b)
à e));
a) Identité de la substance chimique :
i) L’identité chimique du fluorure de perfluorooctane sulfonyle (fluorure de
1,1,2,2,3,3,4,4,5,5,6,6,7,7,8,8,8-heptadécafluorooctane-1 sulfonyle)
(Cas No : 307-35-7) (POSF) est clairement établie.
Le Comité d’étude des polluants organiques persistants a décidé que le SPFO répondait
aux critères visés à l’Annexe D de la Convention (décision POPRC-1/7). Par
conséquent, les données ci-après concernent tous les produits de transformation du
SPFO.
b) Persistance :
La substance se transforme en sulfonate de perfluorooctane par hydrolyse dans l’eau à
température ambiante.
i) Aucun des essais de dégradation (par hydrolyse, photolyse ou biodégradation)
n’indique que le sulfonate de perfluorooctane se dégrade dans les écosystèmes
aquatiques ou les sols;
ii) Les données de surveillance confirment la persistance du sulfonate de
perfluorooctane dans différents milieux de l’environnement;
Les preuves que le sulfonate de perfluorooctane satisfait aux critères de persistance sont
suffisantes;
c) Bioaccumulation :
i) Les valeurs du facteur de bioaccumulation du SPFO sont inférieures aux valeurs
indiquées dans les critères de sélection (elles se situent entre 240 et 1 300 en état
d’équilibre et l’estimation cinétique peut atteindre 2 796). Le sulfonate de
perfluorooctane est un agent tensio-actif; de ce fait, les valeurs du coefficient de
partage octanol/eau ne sont pas pertinentes. Les valeurs du facteur de
bioconcentration ne sont pas un bon moyen prédictif de la bioaccumulation de
cette substance car il est prouvé que l’ingestion d’aliments est une voie
d’exposition importante pour les organismes aquatiques. La bioaccumulation
n’est pas liée à la lipophilie de cette substance et l’accumulation ne se fait pas en
premier lieu dans les tissus adipeux;
ii) Des études toxicocinétiques effectuées sur des vertébrés aquatiques et terrestres
font apparaître des taux d’élimination très bas. De surcroît, il est prouvé que le
sulfonate de perfluorooctane a des effets sur le développement des mammifères,
à faible dose. (la concentration maximale sans effet nocif observé (DSENO) est
de 0,1 mg/kg de poids corporel/jour, selon une étude effectuée sur deux
générations de rats);
iii) Les données de surveillance confirment la bioaccumulation et la bioamplification
du sulfonate de perfluorooctane tant chez les mammifères terrestres que marins;
Les preuves que le sulfonate de perfluorooctane satisfait aux critères de bioaccumulation
sont suffisantes;
d) Potentiel de propagation à longue distance dans l’environnement :
i) et ii) Des données de surveillance abondantes, y compris des données recueillies sur
des sites éloignés des sources connues, montrent que le sulfonate de
perfluorooctane se propage à longue distance dans l’environnement;
iii) La demi-vie estimative dans l’air est de 114 jours;
Les preuves que le sulfonate de perfluorooctane satisfait aux critères de potentiel de
propagation à longue distance dans l’environnement sont suffisantes;
e) Effets nocifs :
i) Aucune preuve n’a été fournie;
25
UNEP/POPS/POPRC.3/20
ii) Il est prouvé que le sulfonate de perfluorooctane a des effets sur le
développement des mammifères, même à faible dose. Il est également toxique
pour les organismes aquatiques;
Les preuves que le sulfonate de perfluorooctane satisfait aux critères d’effets nocifs sont
donc suffisantes.
C. Conclusion
4. Le Comité conclut que le POSF, par son produit de transformation, le SPFO, répond aux
critères de sélection spécifiés à l’Annexe D.
Références
1. Co-operation on Existing Chemicals – Hazard Assessment of Perfluorooctane Sulfonate (PFOS) and its Salts.
OCDE. Paris. 2002
2. UNEP/POPS/POPRC.1/9
3. Kannan, K., Tao L., Sinclair, E., Patsva, S.D., Jude, D.J., Giesly, J.P., Archives of Environmental
Contamination Toxicology. 48(4), 559-566. 2005.
4. Environmental Risk Evaluation: Perfluorooctane Sulfonate (PFOS). United Kingdom Environment Agency,
Londres. 2004.
26
UNEP/POPS/POPRC.3/20
Annexe II
Ebauche d’évaluation de la gestion des risques
Résumé
1. Introduction
1.1 Identité chimique de la substance proposée
Indiquer la Partie ayant présenté la proposition et à quelle date
Décrire les propriétés chimiques spécifiques de la substance et les considérations
particulières y relatives
1.2 Conclusions du Comité d’étude relatives aux informations requises à l’annexe F
« Le Comité a établi et évalué un descriptif des risques conformément à l’Annexe E
(ajouter la référence à la réunion et à la décision) et a conclu que […] »
1.3 Origine des données
Bref aperçu des données soumises par les Parties et les observateurs concernant les
informations requises à l’Annexe F de la Convention de Stockholm (NB : un résumé
plus complet des soumissions peut être fourni dans un document POPRC/INF distinct)
Informations sur la disponibilité des rapports de gestion nationaux et internationaux
1.4 Statut de la substance chimique aux termes des conventions internationales
1.5 Toutes mesures de contrôle prises aux niveaux national ou régional
2. Résumé des informations concernant l’évaluation de la gestion des risques7
2.1 Identification des mesures de contrôle éventuelles
Liste succincte des mesures de contrôle éventuelles (par exemple interdiction de la
production, restrictions en matière de production, interdiction de toutes les utilisations,
restriction d’une utilisation précise, élimination progressive des stocks et articles en
usage, mesures de contrôle des rejets, élimination des déchets et nettoyage des sites
pollués).
2.2 Efficacité des mesures de contrôle éventuelles pour répondre aux objectifs de réduction des
risques
Faisabilité technique
Identification des utilisations essentielles
Coûts et avantages de l’application des mesures de contrôle éventuelles, y compris pour
l’environnement et la santé.
2.3 Informations sur les solutions de remplacement (produits et procédés), s’il y a lieu
Description des solutions de remplacement
Faisabilité technique
Coûts, y compris pour la santé et l’environnement
Efficacité, y compris les avantages et les limites des solutions de remplacement par
rapport à la substance sélectionnée et identification de toutes les utilisations essentielles
pour lesquelles il n’existe actuellement aucune solution de remplacement
Risques, y compris les informations sur la question de savoir si la solution de
remplacement proposée a été testée/évaluée et les informations sur les risques potentiels
associés aux solutions de remplacement n’ayant pas fait l’objet de tests pendant toute la
durée de leur cycle de vie
7
Ces informations devraient faire grand cas des différences existant entre Parties en matière de moyens et
de conditions.
27
UNEP/POPS/POPRC.3/20
Disponibilité
Accessibilité
2.4 Résumé des informations sur les incidences de l’application de mesures de contrôle éventuelles
sur la société
Santé, y compris la santé publique, environnementale et professionnelle
Agriculture, y compris l’aquiculture et la foresterie
Biote (biodiversité)
Aspects économiques, y compris les coûts et avantages pour les producteurs et les
consommateurs et leur répartition
Avancées dans la voie du développement durable
Coûts sociaux (emploi, etc.)
Autres incidences
2.5 Autres considérations
Accès à l’information et à l’éducation publique
Situation concernant la capacité de contrôle et de surveillance
3. Synthèse des informations
Synthèse des informations relatives à l’évaluation de la gestion des risques, sous forme
d’une stratégie de gestion des risques8, en mettant l’accent sur une analyse des mesures
de contrôle éventuelles de la substance chimique qui permette d’aboutir à une conclusion
L’analyse des mesures de contrôle éventuelles devrait consister en l’évaluation de toute
la gamme des mesures de contrôle potentielles et permettre de conclure si la (les)
stratégie(s) recommandée(s) est (sont) rentable(s), sans incidence sur le marché et si
elles présentent des avantages pour la santé humaine et l’environnement.
4. Conclusion
La conclusion du descriptif des risques (qui pourrait être la suivante : « ayant conclu que
[nom du produit chimique] est susceptible, en raison de son potentiel de propagation à
longue distance dans l’environnement, d’avoir des effets nocifs sur la santé humaine
et/ou l’environnement justifiant l’adoption de mesures au niveau mondial);
Ayant établi une évaluation de la gestion des risques et examiné les modalités de gestion
possibles;
Le Comité d’étude des polluants organiques persistants recommande que le produit
chimique soit examiné par la Conférence des Parties en vue de son inscription à
l’Annexe [A], [B], [et/ou C]. »
Déclaration associant l’objectif qu’est le développement durable tel qu’énoncé dans le
plan de mise en œuvre du Sommet mondial pour le développement durable 9 au processus
et aux travaux du Comité d’étude des polluants organiques persistants.
Références à fournir
[…]
8
Cette synthèse comprendra des informations sur l’identification et l’évaluation des risques, l’évaluation
des mesures de contrôle des risques, y compris une proposition relative à la prise de décision sur ces mesures et
des recommandations concernant la mise en œuvre, la supervision et l’examen de la stratégie.
9
Le rapport du Sommet mondial sur le développement durable, Johannesburg (Afrique du Sud),
26 août-4 septembre 2002 (A/CONF.199/20* et rectificatif), chapitre I, résolution 2, annexe, alinéa b) du
paragraphe 139 : « Intégration des dimensions économiques, sociales et environnementales du développement
durable d’une manière équilibrée ».
28
UNEP/POPS/POPRC.3/20
Annexe III
Modèle de lettre adressée aux Parties et observateurs communiquant
les recommandations du Comité à la Conférence des Parties pour
qu’elle envisage d’inscrire un produit chimique aux Annexes A, B ou
C de la Convention, modifiant ainsi les Annexes A, B ou C
Objet : Communication des recommandations du Comité d’étude des polluants
organiques persistants à la Conférence des Parties pour qu’elle envisage
d’inscrire [nom des produits chimiques] aux Annexes […] de la Convention de
Stockholm, modifiant ainsi lesdites Annexes
Madame/Monsieur,
La troisième réunion du Comité d’étude des polluants organiques persistants de la Convention de
Stockholm a eu lieu du 19 au 23 novembre 2007 à Genève. Le rapport de la réunion pourra être
consulté sur le site de la Convention :
http://www/pops.int/documents/meeting/poprc_3/meetingdocs.default.htm.
A sa troisième réunion, le Comité d’étude des polluants organiques persistants était saisi de descriptifs
des risques établis conformément à l’Annexe E de la Convention et d’évaluations de la gestion des
risques établies conformément à l’Annexe F de la Convention concernant [nom du produit chimique].
Le Comité a achevé l’examen des documents disponibles, étudié les mesures de réglementation
possibles, les informations socioéconomiques disponibles et les observations et informations soumises
par les Parties et les observateurs concernant les considérations énoncées à l’Annexe F. Le Comité a
décidé de recommander à la Conférence des Parties, conformément au paragraphe 9 de l’article 8 de la
Convention, d’envisager d’inscrire [nom du produit chimique] à l’Annexe […] de la Convention.
Conclusion du Comité concernant la gestion des risques]
Le paragraphe 9 de l’article 8 de la Convention dispose qu’au cas où le Comité recommanderait à la
Conférence des Parties d’envisager ou non l’inscription d’une substance chimique aux Annexes A, B
et/ou C, « la Conférence des Parties, tenant dûment compte des recommandations du Comité, y
compris toute incertitude scientifique, déciderait, de manière précautionneuse, d’inscrire ou non la
substance chimique aux Annexes A, B et/ou C, en spécifiant les mesures de réglementation de cette
substance ». Si la Conférence des Parties décide d’inscrire des substances chimiques aux Annexes A,
B et/ou C, la ou les Annexes retenues sont amendées conformément aux articles 21 et 22 de la
Convention. Les amendements aux Annexes A, B et/ou C entrent en vigueur conformément aux
paragraphes 3 et 4 de l’article 22 et au paragraphe 4 de l’article 25.
Vous voudrez bien noter que le texte de tout amendement à la Convention proposé doit être
communiqué aux Parties six mois au moins avant la réunion au cours de laquelle il est proposé de
l’adopter.
Les Parties sont donc invitées à se préparer à débattre de l’inscription [nom du produit chimique] aux
Annexes […] de la Convention comme le recommande le Comité d’étude des polluants organiques
persistants. Il est rappelé aux Parties que conformément à l’article 19 du règlement intérieur de la
Conférence des Parties, pour pouvoir prendre part à la prise de décision au cours de la quatrième
réunion de la Conférence des Parties, leurs représentants doivent être munis de pouvoirs les accréditant
délivrés soit par le Chef d’Etat ou de Gouvernement soit par un Ministre des affaires étrangères ou
encore, dans le cas d’une organisation d’intégration économique régionale, par l’autorité compétente
de ladite organisation.
En annexe à la présente lettre sont récapitulées les conséquences pour les Parties de l’inscription d’une
substance chimique à l’Annexe A, B ou C à la Convention, y compris les mesures que les Parties
doivent prendre au moment de l’entrée en vigueur de tout amendement en entraînant l’inscription.
Les Parties sont invitées à notifier au secrétariat le [date/mois/année] toute question intéressante qu’il
pourrait souhaiter soulever au cours de la quatrième réunion de la Conférence des Parties. Le
secrétariat présentera à la Conférence des Parties une compilation des questions soumises. Les
communications devraient être adressées au secrétariat de la Convention de Stockholm, de préférence
par courriel (ssc@pops.int), ou par courrier ordinaire à l’adresse suivante :
29
UNEP/POPS/POPRC.3/20
Secrétariat de la Convention de Stockholm
A l’attention du Comité d’étude des polluants organiques persistants
Programme des Nations Unies pour l’environnement
11-13 chemin des Anémones
CH-1219, Châtelaine, Genève (Suisse)
Télécopieur : (+41 22) 917 80 98
Au cas où vous auriez des questions à poser au sujet de la présente lettre d’information, n’hésitez pas à
contacter Mme Fatoumata Keita Ouane, Secrétariat de la Convention de Stockholm (courriel :
fouane@pops.int; téléphone : +41 22 917 81 61).
Veuillez agréer, Madame/Monsieur, mes sentiments respectueux.
Donald Cooper
Secrétaire exécutif de la Convention de Stockholm
30
UNEP/POPS/POPRC.3/20
Annexe IV
A. Plan de travail pour l’élaboration des projets de descriptif des
risques (2007-2008)
Période écoulée
depuis l’activité
Date prévue Activité (concernant chaque produit chimique à l’examen)
précédente
(semaine)
23 novembre 2007 - Le Comité crée un groupe de travail spécial.
Le secrétariat prie les Parties et les observateurs d’adresser les
27 novembre 2007 <1 informations spécifiées à l’Annexe F aux fins d’élaboration d’un
projet de descriptif des risques.
Le secrétariat adresse un rappel aux Parties et observateurs
15 juillet 2008 7
concernant la demande d’informations spécifiées à l’Annexe F.
Les Parties et les observateurs communiquent les informations
5 février 2008 3
spécifiées à l’Annexe F au secrétariat.
Le président et le rédacteur du groupe de travail complètent le
premier projet.
Le rédacteur établit le premier projet et l’adresse au président
4 mars 2008 4
le 26 février 2008
Le président adresse le premier projet au groupe de travail le
4 mars 2008
Les membres du groupe de travail adressent leurs observations
25 mars 2008 3
sur le premier projet au président et au rédacteur.
Le président et le rédacteur du groupe de travail achèvent
l’examen des premières observations du groupe de travail et
complètent le deuxième projet.
8 avril 2008 2 Le rédacteur établit le deuxième projet et l’adresse au
président le 4 April 2008.
Le président adresse le deuxième projet au secrétariat le
8 avril 2008.
Le secrétariat distribue le deuxième projet aux Parties et
11 avril 2008 <1
observateurs aux fins d’observations.
Les Parties et les observateurs adressent leurs observations au
16 mai 2008 5
secrétariat.
Le président et le rédacteur du groupe de travail procèdent à
l’examen des observations des Parties et des observateurs et
complètent le troisième projet.
3 juin 2008 2 Le rédacteur établit le troisième projet et l’adresse au
président le 30 mai 2008
Le président adresse le troisième projet au groupe de travail
le 3 juin 2008
Les membres du groupe de travail adressent les dernières
17 juin 2008 2
observations sur le troisième projet au président et au rédacteur.
Le président et le rédacteur du groupe de travail procèdent à
l’examen des dernières observations et complètent le dernier projet.
Le rédacteur établit le dernier projet et l’adresse au président
1er juillet 2008 2
le 27 juin 2008
Le président adresse le dernier projet au secrétariat le
1er juillet 2008
Le secrétariat adresse le projet final au Service des conférences
4 juillet 2008 <1 pour édition et traduction.
27 août 2008 7 Le Service des conférences achève l’édition et la traduction.
31
UNEP/POPS/POPRC.3/20
Le secrétariat distribue le dernier projet de descriptif des risques
1er septembre 2008 <1
dans les six langues officielles de l’Organisation des Nations Unies.
13–17 octobre 2008 6 Quatrième réunion du Comité.
B. Plan de travail pour l’établissement du projet d’évaluation de la
gestion des risques (2007–2008)
Période écoulée
depuis l’activité
Date prévue Activité (concernant chaque produit chimique à l’examen)
précédente
(semaines)
23 novembre 2007 - Le Comité crée un groupe de travail spécial.
Le Secrétariat prie les Parties et les observateurs d’adresser les
27 novembre 2007 <1 informations spécifiées à l’Annexe F aux fins d’établissement des
projets d’évaluation de la gestion des risques.
Le secrétariat adresse un rappel aux Parties et observateurs
15 janvier 2008 7
concernant la demande d’information spécifiée à l’Annexe F.
Les Parties et observateurs adressent les informations spécifiées à
5 février 2008 3
l’Annexe F au secrétariat.
Le président et le rédacteur du Groupe de travail complètent le
premier projet.
Le rédacteur établit le premier projet et l’adresse au président
4 mars 2008 4
le 26 février 2008
Le président adresse le premier projet au Groupe de travail le
4 mars 2008
Les membres du groupe de travail adressent les observations sur
25 mars 2008 3
le premier projet au président et au rédacteur.
Le président et le rédacteur du Groupe de travail achèvent
l’examen des premières observations du Groupe de travail et
complète le deuxième projet.
8 avril 2008 2 Le rédacteur établit le deuxième projet et l’adresse au
président le 4 avril 2008
Le président adresse le deuxième projet au secrétariat le
8 avril 2008
Le secrétariat distribue le deuxième projet aux Parties et
11 avril 2008 <1
observateurs aux fins d’observations.
Les Parties et observateurs soumettent leurs observations au
16 mai 2008 5
secrétariat.
Le président et le rédacteur du Groupe de travail procèdent à
l’examen des observations des Parties et observateurs et complètent
le troisième projet.
3 juin 2008 2 Le rédacteur établit le troisième projet et l’adresse au
président le 30 mai 2008
Le président adresse le troisième projet au Groupe de travail
le 3 juin 2008
Les membres du Groupe de travail adressent les dernières
17 juin 2008 2
observations sur le troisième projet au président et au rédacteur.
32
UNEP/POPS/POPRC.3/20
Le président et le rédacteur du Groupe de travail procèdent à
l’examen des dernières observations et complètent le dernier projet.
Le rédacteur établit le dernier projet et l’adresse au Président
1er juillet 2008 2
le 27 juin 2008
Le président adresse le dernier projet au secrétariat le
1er juillet 2008
Le secrétariat adresse le projet final au Service des
4 juillet 008 <1
conférences pour édition et traduction.
27 août 2008 7 Le Service des conférences achève l’édition et la traduction.
Le secrétariat distribue le projet final de descriptifs des
1er septembre 2008 <1 risques dans les six langues officielles de l’Organisation des
Nations Unies.
13–17 octobre 2008 6 Quatrième réunion du Comité
33
UNEP/POPS/POPRC.3/20
Annexe V
Composition des groupes de travail intersessions (2007–2008)
Groupe de travail sur l’octabromodiphenyléther commercial
Membres du Comité
Mme Anahit Aleksandryan (Arménie) M. Evelin Fabjan (Slovénie)*
M. Ian Rae (Australie) M. José V. Tarazona (Espagne), Rédacteur
M. Robert Chénier (Canada) M. Bo Wahlström (Suède)
M. Jianxin Hu (Chine) Mme Bettina Hitzfeld (Suisse)**
M. Alfredo Cueva (Equateur), Président à Mme Leena Ylä-Mononen (Royaume-Uni)
compter de mai 2008 Mme Jacqueline Alvarez (Uruguay)*,
M. Sylvain Bintein (France)** Présidente jusqu’en mai 2008
M. Masaru Kitano (Japon) M. Ali El-Shekeil (Yémen)
M. Mohammed Khashashneh (Jordanie)
Observateurs
M. Gary Fan (Australie) Mme Susan Gardner (Etats-Unis
M. Lee Eeles (Australie) d’Amérique)
Mme Zhifang Wang (Chine) M. Mark Trewhitt (CropLife International)
M. Timo Seppälä (Finlande) M. Joseph DiGangi (Environmental Health
M. Takashi Fukushima (Japon) Fund – Fonds pour la salubrité de
Mme Misako Kurakata (Japon) l’environnement)
Mme Maria Dolores Hernando Guil Mme Mariann Lloyd (Réseau international
(Espagne) pour l’élimination des POP)
M. Tala Henry (Etats-Unis d’Amérique) M. Cyrille Siewe (PNUE)
M. Chris Blunck (Etats-Unis d’Amérique)
Groupe de travail sur le pentachlorobenzène
Membres du Comité
Mme Anahit Aleksandryan (Arménie) M. Dario Sabularse (Philippines),*
M. Ian Rae (Australie) Président jusqu’en mai 2008
M. Désiré Ouédraogo (Burkina Faso) Mme Evelin Fabjan (Slovénie)*
M. Robert Chénier (Canada) M. Henk Bouwman (Afrique du Sud)
M. Abderaman Mahamat Abderaman M. José V. Tarazona (Espagne)
(Tchad) M. Bo Wahlström (Suède)
M. Kouamé Kouadio (Côte d’Ivoire) Mme Bettina Hitzfeld (Suisse)**
M. Sylvain Bintein (France),** Rédacteur M. Jarupong Boon-Long (Thaïlande),
Mme Indrani Chandrasekharan (Inde)** Président à compter de mai 2008
M. Mohammad Yadallee (Maurice) M. Wayne Rajkumar (Trinité-et-Tobago)*
M. Farah Bouqartacha (Maroc) Mme Leena Ylä-Mononen (Royaume-Uni)
Observateurs
M. Gary Fan (Australie) M. Mark Trewhitt (CropLife International)
M. Lee Eeles (Australie) M. Joseph DiGangi (Environmental Health
M. Nobuhiro Kino (Japon) Fund – Fonds pour la salubrité de
M. Martinus Janssen (Pays-Bas) l’environnement)
Mme Maria Dolores Hernando Guil M. Mariann Lloyd (Réseau international
(Espagne) pour l’élimination des POP)
M. Tala Henry (Etats-Unis d’Amérique) M. Cyrille Siewe (PNUE)
M. Chris Blunck (Etats-Unis d’Amérique) M. Allan Jones (World Chlorine Council)
Mme Susan Gardner (Etats-Unis M. Dolf van Wijk (World Chlorine
d’Amérique) Council)
34
UNEP/POPS/POPRC.3/20
Groupe de travail sur les paraffines chlorées à chaîne courte
Membres du Comité
M. Ian Rae (Australie) M. Mohammad Yadallee (Maurice),
Mme Amarilis Neder (Brésil) Président
M. Robert Chénier (Canada), Rédacteur Mme Evelin Fabjan (Slovénie)*
M. Jianxin Hu (Chine) M. Henk Bouwman (Afrique du Sud)
M. M. Ivan Holoubek (République M. José V. Tarazona (Espagne)
tchèque) M. Bo Wahlström (Sweden)
M. Sylvain Bintein (France)** Mme Bettina Hitzfeld (Suisse)**
Mme Indrani Chandrasekharan (Inde)** M. Jarupong Boon-Long (Thaïlande)
M. Masaru Kitano (Japon) Mme Leena Ylä-Mononen (Royaume-Uni)
M. Ali El-Shekeil (Yémen)
Observateurs
M. Gary Fan (Australie) Mme Susan Gardner (Etats-Unis
M. Lee Eeles (Australie) d’Amérique)
Mme Camila Boechat (Brésil) M. Robert Fenstorheim (Chlorinated
Mme Zhifang Wang (Chine) Paraffins Industry Association)
M. Timo Seppälä (Finland) M. Mark Trewhitt (CropLife International)
M. Takashi Fukushima (Japon) M. Joseph DiGangi (Environmental Health
Mme Misako Kurakata (Japon) Fund – Fonds pour la salubrité de
Mme Maria Dolores Hernando Guil l’environnement)
(Espagne) M. André Orban (Emo Chlor)
M. Nobuhiro Kino (Japon) M. Mariann Lloyd (Réseau international
M. Tala Henry (Etats-Unis d’Amérique) pour l’élimination des POP)
M. Chris Blunck (Etats-Unis d’Amérique) M. Cyrille Siewe (PNUE)
Groupe de travail sur l’alpha hexachlorocyclohexane et le
bêta hexachlorocyclohexane
Membres du Comité
Mme Anahit Aleksandryan (Arménie) M. Sylvain Bintein (France)**
M. Ian Rae (Australie) M. Reiner Arndt (Germany), Rédacteur
M. Désiré Ouédraogo (Burkina Faso) M. Mario Yarto (Mexico), Président
M. Robert Chénier (Canada) M. Farah Bouqartacha (Maroc)
M. M. Ivan Holoubek (République M. Dario C. Sabularse (Philippines)*
tchèque) M. Henk Bouwman (Afrique du Sud)
M. Alfredo Cueva (Equateur) M. Bo Wahlström (Suède)
M. Mohammed Ali Mohammed Mme Bettina Hitzfeld (Suisse)**
(Ethiopie)* Mme Leena Ylä-Mononen (Royaume-Uni)
Observateurs
M. Gary Fan (Australie) Mme Susan Gardner (Etats-Unis
M. Lee Eeles (Australie) d’Amérique)
M. Timo Seppälä (Finlande) M. Mark Trewhitt (CropLife International)
M. Nobuhiro Kino (Japon) M. Joseph DiGangi (Environmental Health
Mme Maria Dolores Hernando Guil Fund – Fonds pour la salubrité de
(Espagne) l’environnement)
M. Tala Henry (Etats-Unis d’Amérique) M. Mariann Lloyd (Réseau international
M. Chris Blunck (Etats-Unis d’Amérique) pour l’élimination des POP)
M. Cyrille Siewe (PNUE)
35
UNEP/POPS/POPRC.3/20
Groupe de travail sur la participation effective
Membres du Comité
M. Jianxin Hu (Chine) M. Mohammed Khashashneh (Jordanie)
M. Kouamé Georges Kouadio M. Mohammad Aslam Yadallee (Maurice)
(Côte d’Ivoire)* M. Mario Yarto (Mexico), Président
M. Mohammed Ali Mohammed M. Farah Bouqartacha (Maroc)
(Ethiopie)* M. Thomas Brima Rick Yormah
M. Jope Rinababo Davetanivalu (Fidji)* (Sierra Leone)
M. Sylvain Bintein (France)** Mme Leena Ylä-Mononen (Royaume-Uni)
M. Reiner Arndt (Allemagne) M. Ali El-Shekeil (Yémen)
Mme Indrani Chandrasekharan (Inde)**
Observateurs
M. Gary Fan (Australie) M. Joseph DiGangi (Fonds pour la
M. Lee Eeles (Australie) salubrité de l’environnement)
Mme Zhifang Wang (Chine) M. Mariann Lloyd (Réseau international
Mme Susan Gardner (Etats-Unis pour l’élimination des POP)
d’Amérique) M. Dolf van Wijk (Conseil mondial du
M. Cyrille Siewe (PNUE) chlore)
* Membre dont le mandat prend fin en mai 2008
** Membre dont le mandat débute en mai 2008
36
UNEP/POPS/POPRC.3/20
Annexe VI
Document d’orientation préliminaire sur l’évaluation de la
bioaccumulation
(Présenté sans avoir fait l’objet d’une édition en bonne et due forme par le
Secrétariat)
1. Généralités
Les critères relatifs à la bioaccumulation énoncés dans l’Annexe D de la Convention de Stockholm se
lisent comme suit :
« c) Bioaccumulation :
i) Preuve que le facteur de bioconcentration ou le facteur de bioaccumulation
correspondant à la substance chimique dans les espèces aquatiques est supérieur à 5 000 ou, en
l’absence de données sur ces facteurs, que le log Koe est supérieur à 5;
ii) Preuve que la substance chimique donne d’autres motifs de préoccupation, comme une
bioaccumulation élevée dans d’autres espèces ou une toxicité ou écotoxicité élevée; ou
iii) Données provenant de la surveillance des biotes indiquant que le potentiel de
bioaccumulation de la substance est suffisant pour en justifier l’examen dans le cadre de la présente
Convention;
De ces trois critères, c’est le critère quantitatif i) dont l’application soulève le moins
d’incertitudes. Toutefois, pour ce qui est des critères ii) et iii) qui ne sont pas quantitatifs, on ne voit
pas très bien comment les appliquer. En raison de ces incertitudes, notamment en ce qui concerne les
produits chimiques qui ne satisfont pas au critère i), la question de la bioaccumulation a fait l’objet de
débats approfondis qui n’ont toutefois pas permis de parvenir à une interprétation commune (voir
appendice I : données sur la bioaccumulation des POP avérés et des POP candidats).
Dans le présent document, on examine la question de l’application des critères ii) et iii) relatifs
à la bioaccumulation lorsque le critère i) n’est pas satisfait.
2. Eléments de preuve attestant la bioaccumulation figurant dans les évaluations précédents du
Comité d’étude des POP et rassemblement des éléments de preuve
1) Eléments de preuve attestant la bioaccumulation figurant dans les évaluations précédentes du
Comité d’étude des POP.
A ce jour, on est parvenu à la conclusion que cinq produits chimiques satisfont aux critères de
sélection en dépit de leur facteur de bioaccumulation peu élevé (< 5 000 ). Les éléments importants
sur lesquels reposent les évaluations du Comité d’étude sont les suivants : (voir appendice 2-1 :
preuves de bioaccumulation fournies lors des précédentes réunions du Comité d’étude; et
appendice 2-2 : preuves de bioaccumulation de POP candidats au regard des critères de sélection ii)
et iii))
SPFO :
i) Facteurs de bioconcentration (matière en suspension) entre 240 et 1 300. Les facteurs de
bioconcentration ne sont pas de bons indicateurs de la bioaccumulation
ii) Très faible vitesse d’élimination et très peu d’effets sur le développement des mammifères à
faibles concentrations (la valeur de la CSENO (concentration maximale sans effet nocif
observé) est de 0,1 mg/kg de poids de corps/jour d’après une étude portant sur
deux générations de rats) et
iii) Bioamplification
Lindane :
i) Les valeurs des facteurs de bioconcentration se situent entre 13 et 1 240 (critère d’hygiène de
l’environnement de l’OMS), entre 327 et 893 (étude japonaise) et entre 43 et 4 240 (dans
d’autres études)
ii) Forte toxicité (pour des CSENO d’à peine 0,3 mg/kg de poids de corps/jour) et écotoxicité
(concentration maximale sans effets observés (CSEO) inférieure à 1 µg/l) (références 5 et 6)
enregistrées sur le terrain dans des vers de terre (0,3 mg/kg pour un sol contenant 80 µg/kg)
données comparables à celles de la toxicité pour les mammifères.
iii) Présence de lindane signalée dans les oiseaux de mer, les poissons et les mammifères de
l’Arctique. Les concentrations dans les organismes des mammifères marins sont égales ou
37
UNEP/POPS/POPRC.3/20
supérieures à celles des PCB et du DDT rapportées pour les femmes Inuits allaitantes de
l’Arctique et les mammifères marins.
Alpha hexachlorocyclohexane :
i) Les valeurs du facteur de bioconcentration se situent entre 60 et 2 750 (poids sec de
l’organisme entier) et entre 313 et 2 400 (poids humide) (références 8 et 9)
ii) et iii) Les valeurs du facteur de bioamplification pour les différents niveaux trophiques
(zooplanctons, vertébrés, poissons et mammifères) se situent entre 1 et 16. Il ressort des études
des chaînes alimentaires marines de l’Arctique que l’alpha hexachlorocyclohexane s’accumule
stéréosélectivement dans les organismes des espèces marines et peut donner lieu à une
bioamplification supérieure à celle du gamma-hexachlorocyclohexane, pour lequel on a signalé
des valeurs pouvant atteindre 4 220; décelé dans le sang et les tissus adipeux des humains.
Décelé dans le lait et le tissu placentaire exposant ainsi les progénitures au cours des
périodes cruciales de leur développement; d’après certaines informations, la bioaccumulation
de l’alpha hexachlorocyclohexane dans la chaîne alimentaire est plus élevée que celle du
lindane.
Bêta hexachlorocyclohexane :
i) Les valeurs du facteur de bioconcentration se situent entre 250 et 1 500 (poids sec de la
totalité de l’organisme)
ii) et iii) Il ressort d’études des chaînes trophiques marines de l’Arctique que le
bêta hexachlorocyclohexane peut s’accumuler aux niveaux trophiques élevés. Il semblerait que
ce produit persiste dans les organismes des espèces étudiées. Les facteurs de
bioamplification du bêta hexachlorocyclohexane dans les réseaux alimentaires marins se
situent entre 1 et 18 la plupart du temps (avec une valeur maximale de 280). Dans les
organismes d’oiseaux et de mammifères marins en particulier, le bêta hexachlorocyclohexane
peut s’accumuler à des concentrations plus élevées que celles des autres isomères. Dans la
chaîne alimentaire terrestre de l’Arctique, ce produit peut aussi faire l’objet d’une
bioamplification dans les organismes des mammifères et il a été décelé dans les tissues adipeux
et dans le lait des humains. Il a également été décelé dans le tissu placentaire exposant ainsi les
progénitures au cours d’une période critique de leur développement. Des informations
confirment le fait que le potentiel de bioaccumulation du bêta- hexachlorocyclohexane est plus
élevé que celui du lindane.
L’octaBDE :
i) Valeurs élevées des facteurs de bioconcentration des homologues dans les mélanges
commerciaux
ii) et iii) Des concentrations situées entre 220-270 ng/g de lipide dans les œufs des faucons pèlerins
ont été enregistrées au nord de la Suède et au Groenland; dans les organismes humains, la
demi-vie est estimée à 100 jours, tandis que pour la faune édaphique on a calculé que le facteur
de bioaccumulation de l’octobromodiphényléther 197 est de 2.
2) Récapitulation des éléments de preuve des évaluations
La récapitulation des éléments de preuve présentés ci-dessus en matière de bioaccumulation est la
suivante :
Facteurs de bioaccumulation sans objet :
SPFO
Longue demi-vie :
SPFO et octabromodiphényléther
Forte toxicité/forte écotoxicité :
SPFO et lindane
Bioamplification :
SPFO, alpha- hexachlorocyclohexane et bêta hexachlorocyclohexane
Décelés dans les biotes :
Lindane, alpha- et bêta hexachlorocyclohexane et octabromodiphényléther
Décelés dans les organismes humains (sang, lait, tissues adipeux) :
Lindane, alpha- et bêta hexachlorocyclohexane
Exposition au stade du développement :
Alpha- et bêta hexachlorocyclohexane
38
UNEP/POPS/POPRC.3/20
3. Existence de documents d’orientation en matière d’évaluation de la bioaccumulation
Il existe plusieurs documents d’orientation en matière d’évaluation de la bioaccumulation qui
font état de vues qui ne sont pas prévues en i). Ainsi, un document d’orientation de l’Union
européenne indique comment évaluer les preuves scientifiques correspondant au critère « B »
(bioaccumulation) relatif aux substances persistantes (P), bioaccumulables (B) et toxiques (T) et aux
substances très persistantes (VP) et à fort pouvoir de bioaccumulation (VB) (facteur de
bioaccumulation de 2 000 et de 5 000 pour les substances PBT et vPvB, respectivement). La
législation japonaise de réglementation des produits chimiques définit les critères pour déterminer le
potentiel de bioaccumulation et indique comment traiter les cas où les facteurs de bioaccumulation
sont inférieurs à 5 000 (voir appendice 3 : importance de la demi-vie biologique pour l’évaluation de la
bioaccumulation; et appendice 4 : utilisation des données de surveillance pour l’évaluation de la
bioaccumulation).
1) Document d’orientation de l’Union européenne (aux fins d’établissement d’une annexe XV au
dossier sur l’identification des substances particulièrement préoccupantes)
a) Données relatives à l’absorption et au métabolisme provenant d’études de laboratoire sur
d’autres espèces, notamment des mammifères
b) Procédés autres que la répartition des graisses
c) Utilisation des données de surveillance
Les mesures réalisées sur les biotes indiquent clairement que la substance est absorbée par les
organismes. Toutefois, le fait de déceler par l’analyse des substances présentes dans un ‘organisme
n’est pas en soi un indicateur en toute circonstance d’une importante bioconcentration ou
bioaccumulation qui se serait produite ou serait en cours de nature à avoir des incidences sur les
biotes.
A cet égard, les données correspondant aux différents niveaux trophiques d’une chaîne
alimentaire unique donnée sont utiles car les différences de concentration entre les divers niveaux
peuvent souvent fournir des informations utiles sur le potentiel de bioaccumulation.
La qualité des données de surveillance est un important facteur à prendre en compte. De
nombreuses substances aux propriétés comparables à celles du polybutilène téréphtalate (PBT) sont
difficiles à analyser à faibles concentrations et l’utilisation de données de mauvaise qualité peut
aboutir à des conclusions erronées.
Il convient aussi lorsque l’on examine les données disponibles (provenant d’études de
laboratoire et recueillies sur le terrain) de tenir également compte du fait que l’accumulation
constatée dans une situation donnée peut dépendre dans une large mesure de la teneur en graisse des
tissus des espèces considérées.
Lorsqu’il s’agit de déterminer si la substance a un potentiel de bioaccumulation correspondant
au critère B, il convient d’adopter une approche consistant à privilégier les valeurs probantes des
éléments de preuve en rassemblant les données disponibles. Cette évaluation pourrait en partie
consister à prendre en compte la mesure dans laquelle la substance ne satisfait pas au véritable
critère B ou vB lorsque l’on dispose de données sur les facteurs de bioaccumulation. Il conviendrait
de souligner qu’en l’occurrence, la préoccupation procède du potentiel de bioaccumulation et pas
seulement de la présence de la substance dans un biote.
2) Japon (critère de bioaccumulation permettant de déterminer les produits chimiques de la
première catégorie à surveiller au titre de la législation sur la réglementation des produits
chimiques)
a) Potentiel de bioaccumulation élevé
La valeur du facteur de bioaccumulation est supérieure à 5 000
b) Le potentiel de bioaccumulation n’est pas élevé
La valeur du facteur de bioaccumulation est inférieure à 1 000 et le coefficient de partage est
inférieur à 3,5
Le coefficient de partage ne s’applique aux substances tensio-actives, aux mélanges présentant
une distribution des masses moléculaires, aux composés métalliques organiques, aux
échantillons d’une faible pureté (méthode CLHP) et aux composés inorganiques
c) Lorsque les valeurs du facteur de bioaccumulation se situent entre 1 000 et 5 000, il convient
de prendre en considération le cas échéant les résultats des tests suivants pour déterminer le
potentiel de bioaccumulation
- Test d’élimination
- Facteur de bioconcentration des parties comestibles des poissons
39
UNEP/POPS/POPRC.3/20
4. Autres indicateurs
1) Facteur de bioconcentration et facteur de bioaccumulation
Examen des rapports entre le facteur de bioconcentration et le facteur de bioaccumulation.
D’une façon générale, les POP ayant un facteur de bioconcentration élevé ont également un facteur de
bioaccumulation élevé. Toutefois, la corrélation entre ces deux facteurs n’est pas claire (voir
appendice 5 : rapport entre le facteur de bioconcentration et le facteur de bioaccumulation des POP
avérés et des POP candidats).
En principe, les facteurs de bioaccumulation de grande qualité obtenus sur le terrain rendent
mieux compte de la bioaccumulation dans l’environnement car ils correspondent à l’absorption par
toutes les voies d’exposition et à toutes les influences des processus métaboliques. Les conditions
dans lesquelles sont effectués les échantillonnages (pour le facteur de bioaccumulation) et les tests
(pour les facteurs de bioconcentration) devraient être soigneusement déterminées pour pouvoir évaluer
la qualité des données concernant les facteurs de bioaccumulation et de bioconcentration.
2) Koa
Le Koa est un indicateur du potentiel de bioaccumulation des substances dans les organismes
des animaux terrestres. Toutefois, au stade actuel, on analyse seulement les valeurs du Koa d’un
nombre limité de produits chimiques qui s’accumulent dans les organismes vivants; le rapport entre le
Koa et la bioaccumulation dans les animaux terrestres n’est pas encore établi. Il conviendrait
d’encourager d’autres recherches dans ce domaine (voir appendice 6 : données relatives à la demi-vie
biologique des POP avérés et des POP candidats).
3) Métabolisme
Le métabolisme est un élément essentiel de l’évaluation de la bioaccumulation. D’une façon
générale, le métabolisme tend à réduire le potentiel de bioaccumulation; toutefois, il conviendrait
d’examiner la question des différences entre espèces.
Les métabolites peuvent s’accumuler dans les organismes. Le potentiel de bioaccumulation
doit alors prendre en compte l’accumulation des métabolites des substances parentes et connexes (les
facteurs de bioconcentration ou de bioaccumulation exprimant l’ensemble de l’accumulation).
Les produits chimiques qui ne présentent pas toutes les caractéristiques des POP peuvent être
préoccupants en raison du métabolisme des biotes. Ainsi, un produit chimique pouvant se propager
sur de longues distances qui dans un biote donné se transforme en métabolite bioaccumulable et
toxique peut présenter un risque pour la santé et l’environnement en des lieux éloignés.
5. Débats fondés sur les documents d’orientation
En se fondant sur les documents d’orientation, il est possible d’analyser comme suit les
éléments de preuve de bioaccumulation provenant des évaluations antérieures du Comité d’étude des
POP :
Les facteurs de bioconcentration ne sont pas pertinents
Le document d’orientation de l’Union européenne fait état d’un mécanisme de bioaccumulation
autre que celui de la répartition des graisses. Etant donné que la liaison des protéines est prise en
compte en ce qui concerne le SPFO, l’explication mécaniste pourrait être utile pour déterminer le
potentiel de bioaccumulation lorsque la substance ne satisfait pas au critère i).
Longue demi-vie
Le critère japonais prend en compte cette notion dont on estime qu’elle est également prise en
compte par les notions d’absorption et de métabolisme dans le document de l’Union européenne. Les
informations sur la demi-vie sont utiles pour déterminer le potentiel de bioaccumulation lorsque la
substance ne satisfait pas au critère i). Il convient de noter que les deux documents d’orientation
limitent les résultats des tests à examiner.
Toxicité/écotoxicité élevée
La réglementation REACH de l’Union européenne fait état du même degré de préoccupation en
ce qui concerne les produits chimiques PBT et vPvB. Cela signifie que pour les produits chimiques
persistants à toxicité et/ou écotoxicité élevée, un facteur de bioconcentration supérieur à 2 000 ou un
potentiel de bioaccumulation de niveau équivalent devrait suffire pour susciter de fortes
préoccupations.
40
UNEP/POPS/POPRC.3/20
Bioamplification
Le document d’orientation de l’Union européenne indique que la bioamplification traduit les
différences de concentration entre les divers niveaux trophiques d’une même chaîne alimentaire mais
ne fait état d’aucun critère quantitatif. La bioamplification est déterminée à partir des données de
surveillance recueillies sur le terrain. Il convient de tenir compte de facteurs tels que la fiabilité des
données et la teneur en lipides des espèces considérées. La prise en compte des différences de
métabolisme entre les espèces marines et les mammifères terrestres peut également être nécessaire.
Détections dans les biotes et dans les organismes des êtres humains (sang, lait, tissus adipeux)
Il est indiqué dans le document d’orientation de l’Union européenne que le fait de détecter par
des analyses la présence de substances dans des organismes ne constitue pas en soi et en toute
circonstance l’indication d’une bioconcentration ou d’une bioaccumulation importante qui aurait eu
lieu ou qui se produirait pouvant avoir des effets sur les biotes. C’est pourquoi les données de
détections provenant de biotes ou d’organismes humains ne sont pas considérées comme des preuves
directes de bioaccumulation. Toutefois, en particulier, lorsque des données de surveillance révèlent un
accroissement de concentration en fonction de l’âge ou lorsque les substances ont été détectées dans
diverses espèces, il convient d’examiner soigneusement les données.
Exposition au stade du développement
Les documents d’orientation n’en font pas état et les informations en la matière ne constituent
pas des preuves directes de bioaccumulation comme la détection de substances dans les organismes
humains (sang, lait et tissus adipeux). Toutefois, en cas d’exposition, des examens soigneux sont
nécessaires.
6. Conclusions
L’examen de la précédente évaluation du Comité d’étude des POP et des documents d’orientation
existants justifie l’approche ci-après :
1) Eléments de preuve importants
Aux fins de l’évaluation du potentiel de bioaccumulation des produits chimiques qui ne
satisfont pas aux critères i), les informations ci-après sont considérées comme étant des éléments de
preuve importants satisfaisant aux critères ii) ou iii). Toute proposition tendant à l’inscription de
produits chimiques aux Annexes A, B et C devrait indiquer le critère auquel satisfont les données
concernant les produits chimiques considérés.
Valeur du facteur de bioaccumulation
Un facteur de bioaccumulation d’une valeur de 1 000 ou 2 000 peut constituer une raison
suffisante pour que l’on procède à un examen approfondi du potentiel de bioaccumulation d’un produit
chimique donné qui ne satisfait pas au critère i).
Longue demi-vie, mécanisme unique de bioaccumulation
Une longue demi-vie et une explication mécaniste de la raison pour laquelle le critère i) n’est
pas applicable peuvent constituer de bonnes raisons pour procéder à un examen attentif du potentiel de
bioaccumulation d’un produit chimique donné qui ne satisfait pas au critère i).
Importante bioaccumulation dans d’autres espèces
Une importante bioaccumulation dans d’autres espèces peut indiquer qu’il existe de bonnes
raisons pour procéder à un examen attentif d’un produit chimique lorsqu’il ne satisfait pas au critère i).
Augmentation des concentrations en fonction du niveau trophique (bioamplification)
L’augmentation des concentrations en fonction du niveau trophique dans une seule chaîne
alimentaire constitue une information utile sur la bioamplification. Ce phénomène indique qu’il y a
bioaccumulation tout au long de la chaîne alimentaire et peut constituer une bonne raison pour que
l’on examine attentivement le potentiel de bioaccumulation d’un produit chimique donné qui ne
satisfait pas au critère i). Des données provenant d’études différentes correspondant à différents
niveaux trophiques en un même lieu et des fortes concentrations dans les organismes des prédateurs
occupant le haut de la chaîne peuvent aussi justifier un examen attentif. Il convient de noter que la
surveillance constitue la source des données de sorte qu’il peut être nécessaire d’examiner
attentivement la fiabilité de ces données.
Forte toxicité/écotoxicité
Une forte toxicité/écotoxicité devrait déclencher un examen.
41
UNEP/POPS/POPRC.3/20
Détection dans les biotes
La détection de substances dans les biotes et leurs concentrations dans le milieu environnant
peuvent justifier un examen attentif. Les données quantitatives recueillies dans les biotes indiquent
clairement si la substance considérée est absorbée par les organismes. Toutefois, il conviendrait de
prendre en considération le fait que la détection d’une substance dans les organismes ne constitue pas
en soi et en toute circonstance une indication de bioaccumulation. La détection de concentrations
relativement plus élevées et leur comparaison avec les concentrations détectées de POP avérés peuvent
déclencher un examen attentif.
Comparaison des concentrations relevées dans les biotes avec les niveaux de toxicité
Il est souhaitable de comparer les concentrations décelées dans l’environnement avec le degré
de toxicité/d’écotoxicité. Lorsque les niveaux sont proches, il peut être indiqué de procéder à un
examen attentif. En revanche, en raison des nombreuses incertitudes qu’une telle comparaison
suppose, les substances pour lesquelles les concentrations dans le milieu diffèrent des concentrations
efficaces enregistrées dans les organismes des animaux expérimentaux devraient aussi être étudiées
attentivement. A cette fin, l’étude de facteurs tels que la fiabilité des données de surveillance peut être
nécessaire.
Autres sujets de préoccupation
Il y a également lieu d’être préoccupé par le fait qu’on a décelé des POP dans les organismes
d’espèces menacées, de populations vulnérables et d’êtres humains (sang, lait, tissus adipeux) et que
les organismes sont exposés au cours de leur développement.
2) Valeur probante des éléments de preuve
Il conviendrait de s’intéresser à la question de la valeur probante des éléments de preuve
lorsque l’on rassemble toutes les informations disponibles.
42
UNEP/POPS/POPRC.3/20
Appendice 1
Données sur la bioaccumulation des POP avérés et des POP candidats
Nom du produit Espèces aquatiques Autres espèces Demi-vie log Koa 5) Mécanisme
chimique Facteurs de bioconcentration Facteur de bioaccumulation Facteur de bioaccumulation biologique (j) (-)
Méthodes METI 1) Autres (facteur BSAF) (facteur BSAF)
Aldrine 1 550 - 20 000 5 500 - 11 700 2) 8,08
Dieldrine 4 860 - 14 500 8 910 - 9 770 2) 100 - 592 4) 8,90
Endrine 2 360 - 12 600 5 890 - 7 410 2) 2 - 4 4) 8,13
Chlordane 13,000 - 27 900 19 500 - 20 900 2) <1 - 140 4) 8,92
DDT 5 100 - 25 900 2 880 - 91 200 2) 4 680 - 4 170 000 2) 0,2 - 428 4) 9,82
Hexachlorobenzène 6 000 - 30 000 3 720 - 245 000 2) 1 200 - 550 000 2) 12 - 1 095 4) 7,38
Heptachlore 2 020 - 17 300 8 710 - 10 000 2) 7,64
Mirex 20 400 - 41 700 2) 224 000 - 5 750 000 2) 1,6 - 364 4)
Toxaphène 1 - 19,3 4)
PCB 600 - 21 900 2 690 - 933 000 2) 11 000 - 32 400 000 2) 0,3 - 1 020 4)
PCDD 36 300 - 38 900 2) <7 - 4 125 4)
PCDF 2 570 - 6 030 2) 0,001 - 1 168 4)
Pentabromodiphényléther 17 700 3) 1,8 3) BSAF = 11 - 34 3)
SPFO 200 - 1 500 240 - 3 100 3) 13,6 - 1 428 3), 4) Lié à une protéine du sang
Hexabromobenzène 4 700 - 16 000 4 700 - 18 100 3) 22 - 35 405 3), 4)
Chlordécone 2 - 60 200 3) 8,5 - 165 4)
Lindane 327 - 893 3 - 20 000 3) 10 - 12 600 2),3) 0,71 - 2 3),4) 7,85 Lente élimination par la
respiration de l’air
α-hexachlorocyclohexane 60 - 13 000 3) 1,6 - 6,9 4) 7,61 Lente élimination par la
respiration de l’air
β-hexachlorocyclohexane 250 - 1 500 3) 2,5 - 154 4) 8,88 Lente élimination par la
respiration de l’air
Octabromodiphényléther <10 - 36 3) Facteur BSAF= 1(hexa)-3(hepta) 3) 100 3) Absorption de grosses molécules
Facteur BSAF= 9,1±1,1(hexa) par l’ingestion d’aliments
Paraffines chlorées à 3) 3) 3) 3)
chaînes courtes (PCCC2 500 - 11 000
) <1 - 138 000 16 440 - 25 650 BSAF = 1,9 - 6,8 7,1 - 86,6
Pentachlorobenzène 577 - 23 000 3) 125 - 117 000 2),3) 53 3)
Références 1) Chemical Risk Information Platform (CHRIP, Japon); 2) Arnot, JA et.al (2006) Informations supplémentaires pour l’étude « A review of bioconcentration factor (BCF) and bioaccumulation factor (BAF) assessments for organic
chemicals in aquatic organisms » (Analyse des evaluations des facteurs de bioconcentration et des facteurs de bioaccumulation des produits chimiques organiques dans les organismes aquatiques); 3) Evaluation des POP candidats
à l’aide des critères de l’Annexe D et des descriptifs des risques y relatifs; 4) Hazardous Substances Data Bank (HSDB, U.S.) (Banque des données sur les substances dangereuses), 5) Shoeib, M. et al.(2002) Environ.
Toxicol.Chem., 21, 5, 984-990.
43
UNEP/POPS/POPRC.3/20
PeCB
PCCC PeCB BHL
OcBDE PCCC BHL(risk profile)
Β-HCH OcBDE
α-HCH BCF β-HCH
Lindane BAF
α-HCH
Chlordécone Lindane
HeBB Chlordécone
SPFO HeBB
PeBDE SPFO
PCDF PeBDE
PCDD PCDFs
PCB PCDDs
Toxaphène PCBs
Mirex Toxaphene
Heptachlore Mirex
HCB Heptachlor
DDT HCB
Chlordane DDT
Endrine Chlordane
Dieldrine Endrine
Aldrine Dieldrinr
Aldrine
1.E+00 1.E+01 1.E+02 1.E+03 1.E+04 1.E+05 1.E+06 1.E+07 1.E+08
0.001 0.01 0.1 1 10 100 1000 10000 100000
Facteurs de bioconcentration/Facteurs de bioaccumulation (-) Demi-vie biologique (jour)
Figure 1. Rapport entre les données relatives aux facteurs de bioconcentration Figure 2. Données sur la demi-vie biologique des POP avérés
et les données relatives aux facteurs de bioaccumulation des POP avérés et des POP candidats et des POP candidats (j)
44
UNEP/POPS/POPRC.3/20
Appendice 2-1
Preuves de bioaccumulation fournies lors des précédentes réunions du Comité d’étude des POP (facteurs de
bioaccumulation <5 000)
SPFO Lindane Alpha hexachlorocyclohexane (alpha HCH) Bêta hexachlorocyclohexane (bêta HCH) Octabromodiphényléther (octaBDE)
i) Preuve que le facteur de Les valeurs du facteur de bioconcentration du Les données provenant du no. 124 des Critères i) La proposition fait état d’un log Koe de 3,8 Le log Koe indiqué dans la proposition est de 3,7. La valeur du log Koe pour le produit
bioconcentration ou de SPFO sont inférieures à celles fixées par les d’hygiène de l’environnement (réf. 5) indiquent (réf. 1). Les valeurs des facteurs de Pour les poissons, le facteur de commercialisé est de l’ordre de 6,29 (réf. 3). Les
bioaccumulation du produit chimique critères de sélection (de l’ordre de 240 à 1 300 que les facteurs de bioconcentration se situent bioconcentration pour les invertébrés peuvent se bioconcentration enregistré était de 1 460. résultats expérimentaux figurant dans le rapport
considéré dans les organismes des dans des conditions d’équilibre et atteignent entre 13 to 1 240. Les valeurs du facteur de situer entre 60 et 2 750 (poids sec d’organismes D’autres valeurs signalées obtenues à partir de de l’Union européenne sur l’évaluation des
espèces aquatiques est supérieur à 2 796 lorsqu’on recourt aux estimations bioconcentration obtenues par le Japon et complets) (réf. 4). Les valeurs des facteurs de poissons entiers (poids humide) se situent entre risques indiquent que l’octa- et l’heptaBDE ont
5 000 ou, en l’absence de ces données, cinétiques) (réf. 1). Le SPFO est une substance analysées par des pairs se situent entre 327 et 893, bioconcentration pour les poissons se situaient 250 et 1 500 (réf. 5). des facteurs de bioconcentration peu élevés
que le log Koe est supérieur à 5; tensio-active et de ce fait, les coefficients de conformément aux directives de l’OCDE en entre 313 et 2 400 (poids humide) (réfs. 8 et 9); (inférieurs à la fourchette 10-36); ces résultats
partage n-ocanol/eau ne sont pas pertinents matière de tests. D’autres références font état des ont été confirmés par les données présentées par
(réf. 2). Les valeurs du facteur de facteurs de bioconcentration relevés sur les le Gouvernement japonais et analysées par des
bioconcentration ne sont pas de bonnes valeurs moules, daphnies et certaines espèces de pairs. Néanmoins, d’autres diphényles éther
prédictives de la bioaccumulation en ce qui poissons se situent entre 43 et 4 240, les valeurs bromés présents dans les préparations
concerne cette substance car il a été démontré que dépendant de la teneur en graisse des organismes commerciales d’octaBDE affichent des
l’absorption d’aliments constitue une voie considérés. S’agissant du facteur de valeurs de facteurs de bioconcentration plus
pertinente pour les organismes aquatiques (réf. 3). bioaccumulation, la seule valeur fournie dans la élevées situées entre 11 700 et 17 700 pour le
La bioaccumulation n’a aucun rapport avec la proposition du Mexique était de 12 500 et peut pentaBDE (réf. 3) et entre 1 000 et 5 600 pour
lipohilie et l’accumulation n’intervient pas au avoir été établie à partir de données concernant l’hexaBDE (réf.3).
premier chef dans les tissus adipeux. les propriétés physico-chimiques et
environnementales du lindane. Dans cette même
proposition du Mexique, la valeur du log Koe est
de 3,5;
ii) Preuve que la substance chimique Les études toxicocinétiques sur des vertébrés i) La bioaccumulation du lindane a été Les valeurs du facteur de bioamplification Il ressort d’études sur les réseaux trophiques Des données recueillies sur le terrain montrent
donne d’autres motifs de aquatiques et terrestres montrent que les taux constatée pour la plupart des groupes correspondant à l’alpha-HCH à différents marins de l’Arctique que le bêta-HCH peut que l’heptaBDE a un potentiel de
préoccupation, comme une d’élimination sont très faibles (réfs. 1 et 4). En taxonomiques, des plantes et algues aux niveaux trophiques (zooplancton, invertébrés, s’accumuler à des niveaux trophiques élevés bioaccumulation. On a signalé des
bioaccumulation élevée dans d’autres outre, il est avéré que le SPFO a des effets sur le vertébrés. Il conviendrait de se pencher sur la poissons et mammifères) se situent entre 1 et 16. (réf. 1). Il semblerait que le bêta-HCH persiste concentrations se situant entre 220 et
espèces ou une toxicité ou une développement des mammifères à de très question des conséquences sur l’environnement (réfs. 10 et 11). Il ressort d’études réalisées sur dans les organismes des espèces étudiées (réfs. 1, 270 nanogrammes par gramme de lipide dans
écotoxicité élevée. faibles concentrations (concentrations de l’association de ce potentiel de les réseaux trophiques marins de l’Arctique que 6, et 7). Les valeurs du facteur de les œufs du faucon pèlerin dans la partie
maximales sans effets nocifs observés bioaccumulation à une forte toxicité – (CSENO) l’alpha-HCH fait l’objet d’une bioaccumulation bioamplification correspondant au bêta-HCH septentrionale de la Suède et au Groenland
(CSENO)) de l’ordre de 0,1 mg/kg de poids de à des concentrations aussi faibles que stéréosélective dans les organismes des espèces dans les réseaux trophiques marins se situaient (réfs. 4 et 5). Ces données montrent qu’en dépit
corps, par jour chez les rats; l’étude a porté 0,3 mg/kg de poids de corps/jour et à une forte marines et qu’il peut subir une bioamplification pour la plupart entre 1 et 18 (avec une valeur de son important poids moléculaire, la molécule
sur deux générations (réf. 1); écotoxicité – concentration (maximale) sans plus importante que le gamma-HCH pour lequel maximale de 280). L’accumulation du est présente dans les organismes des grands
effets observés (CSEO)) dans les écosystèmes des valeurs pouvant atteindre 4 220 ont été bêta-HCH dans les organismes des oiseaux et des prédateurs à des concentrations semblables à
aquatiques à des concentrations inférieures à signalées (réf. 12). L’alpha-HCH a été décelé mammifères marins en particulier peut être plus celles du tétra- et du pentaBDE qui sont
1 µg/l (réfs. 5 et 6). Ainsi, lorsque l’on compare dans le sang et les tissus adipeux des humains forte que celle d’autres isomères (réfs. 1, 6 et 8). bioaccumulables. En outre la demi-vie estimée
les concentrations enregistrées sur le terrain (réf. 13). Il a également été décelé dans le lait La bioamplification du bêta-HCH peut dans les organismes humains est de 100 jours
dans les vers de terre, (0,3 mg/kg de sol et le tissu placentaire de sorte que les également se produire dans la chaîne (réf. 6), ce qui laisse supposer un potentiel de
contenant 80 µg/kg) aux données sur la toxicité progénitures sont exposées à des périodes alimentaire des organismes terrestres de bioaccumulation. Le facteur de
pour les mammifères (réf. 5) en utilisant un critiques de leur développement (réfs. 14, 15 et l’Arctique au niveau des mammifères. Dans le bioaccumulation de l’octaBDE 197 dans les
coefficient d’ingestion alimentaire réaliste de 0,63 16). cas des loups, la modélisation des facteurs de organismes vivant dans le sol est de 2 d’après
(réf. 7), on constate qu’il existe une zone suscitant bioamplification fait apparaître des valeurs se les calculs (réf. 2).
Il ressort des informations disponibles que la
des préoccupations d’ordre écotoxicologique qu’il situant entre 9 et 109 en fonction de l’âge de
bioaccumulation de l’alpha-HCH dans la
conviendrait d’étudier plus avant. l’animal (réf. 9).
chaîne alimentaire est supérieure à celle du
lindane (réf. 12); Le bêta hexachlorocyclohexane a été décelé dans
iii) Données provenant de la Les données de surveillance confirment la ii) On a signalé la présence de lindane dans les
les tissus adipeux (réf. 10) et dans le lait des
surveillance des biotes indiquant que bioaccumulation et la bioamplification du SPFO oiseaux de mer, les poissons et les mammifères
femmes (réfs. 11, 12 et 13). Il a également été
le potentiel de bioaccumulation de la dans les organismes des mammifères terrestres de l’Arctique (réf. 1). Les concentrations de
décelé dans le tissu placentaire de sorte que les
substance est suffisant pour en justifier et marins (réf. 4); lindane dans les organismes des mammifères
progénitures sont exposées à des périodes
l’examen dans le cadre de la marins sont égales voire supérieures à celles de
critiques de leur développement (réf. 14).
Convention. contaminants plus hydrophobes tels que les
biphényles polychlorés (PCB) et le DDT En outre, les informations disponibles confirment
(réf. 1). En outre, on a signalé la présence de que le potentiel de bioaccumulation du
lindane dans le lait des femmes Inuits de bêta-HCH est plus élevé que celui du lindane
l’Arctique et des mammifères marins (réf. 8); (réf. 1).
45
UNEP/POPS/POPRC.3/20
Appendice 2-2
Preuve de bioaccumulation de POP candidats au regard des critères de sélection c) ii) et iii)
Bioaccumulation dans d’autres
PentaBDE SPFO Hexabromobenzène Chlordécone Lindane Alpha HCH Bêta HCH OctaBDE PCCC Pentachlorobénzène
espèces
La bioaccumulation du La modélisation des D’après les calculs le
lindane a été constatée facteurs de facteur d’accumulation
dans les organismes de bioamplification fait de l’octaBDE 197 est de
la plupart de groupes apparaître des valeurs 2 en ce qui concerne les
taxonomiques depuis se situant entre 9 et 109 organismes vivant dans
les plantes et les algues pour les loups en les sols.
jusqu’aux vertébrés. fonction de l’âge.
Toxicité Forte toxicité Effets sur le Demi-vie dans les Les conséquences sur
développement des excréments des l’environnement de
mammifères à faibles mammifères de l’association de ce
concentrations plusieurs mois. potentiel de
(CSENO = bioaccumulation et
0,1 mg/kg/jour pour des d’une forte toxicité
rats d’après une étude (CSENO
portant sur deux 0,3 mg/kg/jour) et
générations). écotoxicité de la
Forte écotoxicité substance (CSEO
<1 µg/l) devraient être
Toxicocinétique Vitesse d’élimination Les données Les données
examinées.
très lente (études toxicocinétiques toxicocinétiques
Les mesures sur le
toxicocinétiques portant recueillies pour les concernant les oiseaux
terrain font apparaître
sur les vertébrés mammifères et les domestiques indiquent
dans les organismes des
aquatiques et données de surveillance qu’il y a accumulation
verres de terre une
terrestres). (*) des biotes confirment le au cours de l’ingestion
concentration de
potentiel de des aliments et une
0,3 µg/kg pour un sol
bioaccumulation. demi-vie de 53 jours
contenant 80 µg/kg.
dans les tissus adipeux.
Lorsque l’on compare (*)
cette concentration aux
données sur la toxicité
pour les mammifères en
utilisant un coefficient
d’ingestion de 0,68, on
constate qu’il y a une
zone suscitant des
préoccupations d’ordre
écotoxicologique qu’il
conviendrait d’étudier
plus avant.
Demi-vie Humain La demi-vie dans les
biologique organismes humains est
estimée à 100 jours.
Animal Vitesse d’élimination Demi-vie dans les Données
très lente (études excréments des toxicocinétiques pour les
toxicocinétiques portant mammifères de oiseaux domestiques
sur les vertébrés plusieurs mois. indiquent une
aquatiques et accumulation au cours
terrestres). (*) de l’ingestion d’aliments
ainsi qu’une demi-vie
dans les tissus adipeux
de 53 jours. (*)
46
UNEP/POPS/POPRC.3/20
Bioaccumulation dans d’autres
PentaBDE SPFO Hexabromobenzène Chlordécone Lindane Alpha HCH Bêta HCH OctaBDE PCCC Pentachlorobénzène
espèces
Données de Facteur de Il ressort des données Les données de Les valeurs du facteur de Les valeurs du facteur
surveillance bioamplification ou rassemblées dans le surveillance confirment bioamplifacation de de bioamplification
des biotes transfert trophique monde entier que l’on qu’il y a l’alpha HCH à différents dans les chaînes
assiste à un bioaccumulation et niveaux trophiques alimentaires marines se
accroissement des bioamplification du (zooplancton, situaient généralement
concentrations des SPFO dans les invertébrés, poissons et dans une fourchette de
substances apparentées organismes des mammifères) se situent 1 à 18.
au pentaBDE avec mammifères terrestres entre 1 et 16.
l’élévation du niveau et marins. Dans les réseaux
trophique. alimentaires marins on a
Des publications montré que l’alpha HCH
récentes confirment le faisait l’objet d’une
transfert le long de la bioaccumulation
chaîne alimentaire dans stéreosélective dans les
l’Arctique. (*) organismes et les
espèces marines et
pouvait subir une
bioamplification
supérieure à celle du
gamma HCH dont des
valeurs atteignant 4 220
ont été signalées.
Présence du produit Des données de Fortes concentrations Présence signalée dans Il ressort des études sur Malgré son poids Il a été fait état de
à des niveaux surveillance confirment du produit décelées les oiseaux de mer, les les réseaux trophiques moléculaire élevé, la concentrations des
trophiques élevés. le pouvoir de dans les poissons et les poissons et les marins arctiques que les molécule est présente paraffines chlorées à
bioaccumulation et de oiseaux. mammifères de bêta HCH peut dans les prédateurs chaînes courtes dans les
bioamplification du l’Arctique (*) s’accumuler dans les occupant le haut de la organismes des
SPFO dans les organismes aux chaîne à des mammifères marins dans
organismes des niveaux trophiques les concentrations diverses régions de
mammifères terrestres plus élevés. (*) comparables à celles du l’Arctique, du Canada et
et marins. (*) La bioamplification du tétra et du pentaBDE qui du Groenland. (*)
produit peut également sont bioaccumulables.
se produire dans les (*)
organismes des On a signalé des
mammifères de la concentrations allant de
chaîne alimentaire 220 à 270 ng/gde lipides
terrestre de l’Arctique. dans les œufs du faucon
(*) pèlerin dans la partie
septentrionale de la
Suède et au Groenland
(*)
Présence du produit Les données Le bêta HCH semble Les données de terrain On a également la
dans d’autres toxicocinétiques persister dans les fournissent la preuve que preuve que les paraffines
espèces provenant des espèces étudiées. la bioaccumulation est chlorées à chaînes
mammifères et les une propriété de courtes s’accumulent
données de surveillance l’heptaBDE. dans les organismes des
provenant des biotes poissons dans le lac
confirment le potentiel Ontario au Canada.
de bioaccumulation. (*)
47
UNEP/POPS/POPRC.3/20
Bioaccumulation dans d’autres
PentaBDE SPFO Hexabromobenzène Chlordécone Lindane Alpha HCH Bêta HCH OctaBDE PCCC Pentachlorobénzène
espèces
Présence du produit Des publications Présence du produit Des études portant sur Malgré son poids Il a été fait état de On dispose également
dans des régions récentes confirment le signalée dans les les réseaux alimentaires moléculaire élevé le concentrations de d’une importante
éloignées de transfert du produit le organismes des oiseaux marins de l’Arctique produit est présent dans paraffines chlorées à quantité de données de
l’Arctique long des chaînes de mer, les poissons et ont montré que le les organismes des chaînes courtes dans les surveillance pour les
alimentaires dans les mammifères de bêta HCH peut prédateurs occupant le organismes des mammifères, les
l’Arctique. (*) l’Arctique. (*) s’accumuler dans les haut de la chaîne à des mammifères marins dans oiseaux, les poissons et
organismes aux concentrations diverses régions de les sédiments lacustres
niveaux trophiques semblables à celles du l’Arctique, du Canada et de l’Arctique ainsi que
supérieurs. (*) tétra et du pentaBDE qui du Groenland. (*) pour les mousses des
Il peut également y sont bioaccumulables. régions éloignées.
avoir bioamplification (*)
du produit dans les Des concentrations allant
organismes des de 220 à 270 ng/g de
mammifères de la lipides ont été décelées
chaîne alimentaire dans les œufs du faucon
terrestre de l’Arctique. pèlerin dans la partie
(*) septentrionale de la
Suède et au Groenland.
(*)
Présence du produit Il est fait état de la Le produit a été décelé Ainsi que dans le lait et Les paraffines chlorées
dans le lait présence du produit dans le sang et les tissus le tissu placentaire de et à chaînes courtes ont
dans le lait des femmes adipeux des êtres sorte que les été décelées dans le lait.
Inuits de l’Arctique et humains. Ainsi que dans progénitures y sont
des mammifères le lait et le tissu exposées au cours des
marins. placentaire de sorte que périodes critiques de
les progénitures y sont leur développement.
exposées au cours des
périodes critiques de leur
développement.
Comparaison avec Les concentrations de Dans les organismes
les concentrations lindane dans les des oiseaux et des
décelées d’autres organismes des mammifères marins
POP mammifères marins l’accumulation du
sont équivalentes voire bêta HCH peut être
supérieures à celles de plus élevée que celle
quelques contaminants d’autres isomères.
aux propriétés
hydrophobes plus
importantes telles que
les PCB et le DDT.
Divers Informations Cette bioaccumulation Il ressort des Les informations Malgré son poids La présence de
supplémentaires sur résulte de la lipophilie informations disponibles disponibles confirment moléculaire élevé, le pentachlorobenzène a été
l’incident survenu dans du produit chimique que la bioaccumulation que le potentiel de produit est présent dans décelée dans l’air de
le Michigan. pour lequel le log Koe de l’alpha HCH dans la bioaccumulation du les organismes des régions éloignées y
se situe entre 4,50 et 6. chaîne alimentaire est bêta HCH est plus prédateurs occupant le compris dans l’Arctique
plus importante que celle élevé que celui du haut de la chaîne à des où les concentrations se
du lindane. lindane. concentrations situent entre 0,017 et
semblables à celles du 0,138.
tétra- et du pentaBDE
qui sont
bioaccumulables. (*)
Les rubriques suivies d’un astérisque sont reprises plusieurs fois.
48
UNEP/POPS/POPRC.3/20
Appendice 3
Importance de la demi-vie biologique pour l’évaluation de la
bioaccumulation
1. Données sur la demi-vie biologique
La demi-vie biologique est définie comme le temps nécessaire pour que la quantité d’une
substance chimique donnée présente dans un système biologique soit réduite de moitié par le
métabolisme et les excrétions de l’organisme.
A de rares exceptions près, les métabolites qui en résultent ont de plus grandes propriétés
hydrophiles de sorte qu’ils sont éliminés plus rapidement que les substances parentes. En
conséquence, la demi-vie est un paramètre important pour la réduction du potentiel de
bioaccumulation.
2. Importance des données sur la demi-vie biologique
Premier exemple : Directive sur l’identification des substances particulièrement préoccupantes
L’Agence européenne des produits chimiques (2007) a publié une directive sur l’identification
des substances particulièrement préoccupantes. S’agissant de la bioaccumulation, on recourt au
facteur de bioconcentration des substances dans les organismes aquatiques pour déterminer le potentiel
de bioaccumulation des substances considérées. On pourrait également recourir aux données sur la
demi-vie pour démontrer ou appuyer l’existence d’un potentiel de bioaccumulation élevé suscitant le
même type de préoccupation; il s’agirait de données concernant l’ingestion et le métabolisme
provenant d’études réalisées en laboratoire sur d’autres espèces, y compris les mammifères.
Deuxième exemple : Evaluation de potentiel de bioaccumulation à l’aide du log Koe
En ce qui concerne les substances lipophiles, on suppose qu’il existe des corrélations entre les
valeurs du log Koe et celles du facteur de bioconcentration. Toutefois, on constate qu’il y a
d’importants écarts entre les valeurs des facteurs de bioconcentration mesurées et celles des facteurs
de bioconcentration calculés qui vont s’accusant avec l’accroissement du log Koe (Nations Unies
(2005)).
On attribue ces écarts à la moindre imprégnation cinétique des membranes, à la moindre
solubilité des grosses molécules de lipides biologiques, aux artéfacts expérimentaux qui empêchent de
parvenir à un équilibre et aux erreurs d’analyse.
Le métabolisme est également considéré comme l’une de ces raisons. Les poissons sont
capables de métaboliser nombre de types différents de substances xénobiotiques et certaines des
enzymes catalysant ces réactions ont été identifiées et leurs propriétés déterminées. Un métabolite, qui
est le produit d’une transformation biologique, a des propriétés physiques et chimiques différentes de
celles de la substance parente. Le potentiel de bioaccumulation peut être réduit par l’altération d’une
substance et sa transformation en un dérivé aux propriétés hydrophiles plus prononcées.
Troisième exemple : Evaluation du potentiel de bioamplification
Se reporter à l’appendice 4 intitulée : Utilisation des données de surveillance pour l’évaluation
de la bioaccumulation.
3. Facteurs influant sur les données concernant la demi-vie biologique
Dans les tests de bioconcentration effectués sur les poissons, il est possible d’estimer la demi-
vie en se fondant sur la modification de la concentration chimique ou sur la modification de la teneur
en substances chimiques (charge corporelle) par unité de temps. La différence entre les deux types de
calcul provient d’un accroissement du poids corporel, c’est-à-dire de la dilution qui en résulte, au
cours de l’étude. La croissance peut devenir un important facteur dans l’étude des produits chimiques
persistants lorsque les concentrations sont suivies sur de longues périodes (Niimi, A.J. (1987)).
En outre, des données telles que les différences interspécifiques, l’intervalle de temps écoulé
entre la fin de l’exposition à un produit chimique et le prélèvement du premier échantillon, l’utilisation
de composés marqués par un élément radioactif et le recours à des équations cinétiques de premier
ordre ou d’ordre multiple pourraient influer sur les estimations de la demi-vie.
49
UNEP/POPS/POPRC.3/20
Dans les études toxicocinétiques, les données sur la demi-vie découlent habituellement des
concentrations plasmatiques. Les excrétions urinaires, biliaires ou fécales peuvent également être
mesurées. Les produits chimiques lipophiles sont éliminés dans un premier temps dans les fèces de
sorte que la demi-vie peut paraître courte. Toutefois, la quantité de substances absorbées par le corps
peut demeurer longtemps dans les tissus adipeux de sorte que la demi-vie est bien plus longue.
Références
Agence européenne des produits chimiques (2007) Guidance for the preparation of an Annex XV dossier on the
identification of substances of very high concern (Directive pour l’établissement d’une annexe XV au dossier sur
l’identification des substances particulièrement péeoccupantes).
Niimi, A.J. (1987) Biological half-lives of chemicals in fishes, Reviews of Environmental Contamination and
Toxicology, 99, 1-46.
Nations Unies (2005) Globally harmonized system of classification and labelling of chemicals (ghs), Annex 9
Guidance on hazards to the aquatic environment (Système mondial harmonisé de classification et d’étiquetage des
produits chimiques, annexe 9, Directive concernant les risques pour l’environnement aquatique.
50
UNEP/POPS/POPRC.3/20
Appendice 4
Utilisations des données de surveillance pour l’évaluation de la
bioaccumulation
1. Utilisations des données de surveillance
Il convient d’utiliser avec prudence les données de surveillance lorsque l’on évalue le potentiel
de bioaccumulation. L’Agence européenne des produits chimiques (2007) a publié des directives
concernant l’utilisation des données de surveillance provenant d’études sur le terrain.
« Les mesures effectuées sur les êtres vivants donnent de claires indications sur l’absorption
d’une substance par un organisme. Toutefois, les analyses permettant de déceler la présence de
substances dans les organismes ne permettent pas toujours de savoir s’il s’est produit ou s’il se
produit une importante bioconcentration ou bioaccumulation qui pourrait avoir des
conséquences sur les biotes.
L’interprétation de ces données pour déterminer les facteurs réels de bioaccumulation ou de
bioamplification peut s’avérer particulièrement difficile lorsque les sources et niveaux
d’exposition (par exemple l’eau ainsi que les aliments) ne sont pas connues ou ne peuvent faire
l’objet d’estimations raisonnables.
2. Eléments à prendre en compte pour l’utilisation des données de surveillance aux fins
d’évaluation de la bioaccumulation
a) Bioamplification résultant du transfert le long de la chaîne trophique
Bien qu’il existe diverses définitions de la bioamplification, le Comité d’étude des POP à sa
première réunion (2005) l’a conçue comme suit :
« La bioamplification est le processus par lequel les concentrations d’une substance chimique
sont normalement exprimées en concentrations normalisées dans les lipides. La
bioamplification résulte du transfert d’une substance chimique, par l’ingestion d’aliments, d’un
niveau trophique inférieur à un niveau trophique supérieur.
Etant donné la multiplicité des méthodes de calcul du facteur de bioamplification, le potentiel
de bioamplification doit être utilisé de préférence au facteur de bioamplification aux fins de
l’évaluation au regard des critères de bioaccumulation. Lorsqu’un potentiel de bioamplification a été
identifié, il convient de le considérer comme un sujet de préoccupation spécifique lors de l’évaluation
au regard des critères 1 c).
Les concentrations dans les lipides doivent être utilisées lorsque l’on compare les
concentrations aux différents niveaux trophiques. Les valeurs du facteur de bioamplification établies
pour le poids total de l’organisme considéré ont tendance à être inférieures au facteur de
bioamplification obtenu à partir des lipides.
Le facteur de bioamplification est égal à la concentration dans les lipides d’un organisme du
produit chimique/la concentration dans les lipides des aliments du produit chimique.
Schwarzenbach, R.P. (2003) signale des cas de concentrations spécifiques de composés
organochlorés dans des organismes formant des chaînes ou des réseaux alimentaires simples. Lorsque
le facteur de bioamplification est supérieur à 1, on considère qu’il y eu transfert du produit à un niveau
supérieur dans l’organisme d’un prédateur. Cependant, le métabolisme et les vitesses d’élimination de
microorganismes tels que le plancton sont élevés de sorte que les déséquilibres entre niveaux
trophiques sont difficiles à établir.
Le facteur de bioamplification tend à augmenter avec l’accroissement de la liposolubilité du
produit chimique. Cela est généralement dû à la lenteur du processus d’élimination. Dans le cas d’un
produit chimique dont la liposolubilité est relativement faible, tel que l’hexachlorocyclohexane
(Koe=3,8), l’élimination est plus rapide de sorte que le potentiel de bioamplification décroit.
Le facteur de bioamplification peut être inférieur à 1 dans les organismes de prédateurs
occupant le haut de la chaîne car ils sont capables de métaboliser les produits chimiques. Ainsi,
l’hexachlorocyclohexane peut faire l’objet d’une biotransformation plus rapide dans le corps des
oiseaux que dans celui de leur proie, de sorte que le facteur de bioamplification de cette substance
dans les oiseaux de mer est de 0,3.
51
UNEP/POPS/POPRC.3/20
b) Evolution temporelle des données de surveillance
L’évolution temporelle des données peut également fournir des informations utiles permettant
de dire si les concentrations de la substance augmentent avec le temps dans le milieu, même si, là
encore, l’interprétation de ces données peut n’être pas toujours simple.
c) Comparaison avec les concentrations de POP avérés mesurées
La comparaison avec les concentrations mesurées de substances ayant un fort pouvoir de
bioaccumulation telles que les POP avérés peut fournir des repères pour déterminer le potentiel de
bioaccumulation.
d) Données provenant d’échantillons prélevés à des niveaux trophiques élevés
Bien que les composés organiques s’accumulent généralement dans le foie ou les tissus
adipeux, les données provenant d’autres parties d’un organisme (tels que des protéines, du sang)
peuvent aider à déterminer le processus d’accumulation spécifique d’une substance chimique et à
interpréter le mécanisme de l’accumulation.
Alors que les facteurs de bioconcentration procèdent habituellement d’expériences menées sur
des organismes aquatiques, les données provenant d’autres organismes occupant des niveaux
trophiques élevés (tels que les organismes terrestres) peuvent aider à déterminer les organismes dans
lesquels il peut y avoir bioaccumulation et à interpréter le mécanisme d’accumulation.
3. Evaluation de la qualité des données de surveillance
S’agissant des données de surveillance il est un facteur important dont il convient de tenir
compte, à savoir leur qualité. Nombre de substances ayant les propriétés des POP sont difficiles à
analyser à faibles concentrations et l’utilisation de données de mauvaise qualité peut conduire à des
conclusions erronées. Le Programme de surveillance et d’évaluation de l’Arctique (AMAP, 2001) a
publié des recommandations concernant l’évaluation de la qualité des données de surveillance visant à
permettre de déterminer des tendances spatio-temporelles et d’’interpréter d’autres types de données.
Compte tenu de considérations portant sur l’assurance/qualité des données, les quatre types de données
ci-après sont proposés :
a) Certification attestée ou documentée de l’assurance qualité à tous les stades de la
collecte des données;
b) Certains stades du processus visant à assurer la qualité/le contrôle des données peuvent
être étayés par des documents (lorsqu’ils ne peuvent pas être exposés en détail dans des rapports
publiés par exemple).
c) En l’absence de données sur les procédures d’assurance/de contrôle de la qualité des
données on veille à ce que les résultats soient conformes à ceux d’autres rapports concernant les
mêmes types d’échantillons.
d) Aucun élément n’atteste l’assurance qualité ou la compatibilité des données avec des
flux de données certifiées.
Le programme de surveillance et d’évaluation de l’Arctique recommande que l’on ne retienne
que les données des catégories a et b pour étudier les tendances spatio-temporelles ou procéder à
d’autres types d’interprétation des données de base. Les données de la catégorie c peuvent être
utilisées pour dégager les tendances relatives pour autant qu’il y ait cohérence interne des données.
Les données de la catégorie d ne doivent pas être utilisées pour les évaluations.
4. Facteurs intervenant dans la variabilité des données de surveillance
De nombreux facteurs pourraient avoir des conséquences sur les données de surveillance dont
certains entretiennent d’étroits rapports. Borga et al. (2004) ont fait état d’incidences de ces facteurs
que l’on résume ci-dessous :
Lipides
La teneur en lipides d’un organisme varie en fonction de certaines données de l’environnement
comme les variations saisonnières et les caractéristiques individuelles telles que l’âge, le sexe, la taille
de l’organisme et le stade de la reproduction. Bien que les concentrations normalisées des lipides
soient utilisées dans les études sur la bioaccumulation pour rendre compte des variations, l’influence
de ces données devrait être prise en compte.
52
UNEP/POPS/POPRC.3/20
Les organismes vivant dans des climats froids, tels que celui de l’Arctique, ont tendance à
accumuler de grandes quantités de graisses pour emmagasiner de l’énergie, ce phénomène constituant
une stratégie de survie dans un climat froid. La plupart des POP sont fortement liposolubles et se
répartissent en phase lipidique de sorte qu’ils sont décelés à des niveaux élevés dans les biotes
arctiques.
Variations saisonnières
Dans l’Arctique, les variations saisonnières de l’intensité du rayonnement solaire influent sur
l’accumulation des POP.
La formation et la fonte des glaces ou la modification de la teneur en matières organiques de
l’eau résultant de l’accroissement ou de la diminution saisonnière de la production primaire influe sur
la biodisponibilité des POP dans la colonne d’eau.
L’accroissement de la production primaire se traduit par une abondance d’aliments qui entraîne
une augmentation du volume corporel et/ou de la teneur en lipides des organismes. L’accroissement
de la quantité de liquides favorise un plus grand stockage des produits chimiques lipophiles.
Cycle de vie
L’augmentation de la taille du corps des organismes pélagiques en réduit la superficie relative
et partant réduit l’élimination de substances aux travers de la surface corporelle.
Lorsque les organismes .se développent, en particulier ceux des oiseaux et des mammifères, les
concentrations apparentes de POP diminuent avec l’accroissement de la taille du corps (dilution
résultant de la croissance).
Dans le cas des organismes parvenus à maturité, les concentrations de POP ont tendance à
augmenter avec l’âge car nombre de ces substances sont difficilement dégradables et s’élimineront très
lentement.
La modification du régime alimentaire avec l’âge ou de l’habitat peuvent altérer l’accumulation
et/ou l’élimination de POP.
Les mammifères femelles au stade de la reproduction éliminent les POP accumulés dans leur
corps par le biais du fœtus et du lait.
Habitat
Les caractéristiques des habitats varient tout comme la composition des systèmes aquatiques
(hauteur de la colonne d’eau et sédiments) et la répartition des produits chimiques entre milieux de
l’environnement.
Les POP sont retenus à la surface des particules par adsorption et déposent dans les sédiments;
c ‘est pourquoi leurs concentrations sont les plus fortes dans les organismes benthiques que dans les
organismes pélagiques occupant le même niveau trophique. Les poissons vivant dans les grands
fonds dans les habitats où les interactions entre sédiments et eaux sont plus nombreuses accumulent
davantage de POP que les poissons des eaux de surface.
Les organismes qui migrent sont exposés à différentes concentrations de POP au cours de leur
vie qui varient en fonction des différences régionales.
Métabolisme (biotransformation)
C’est la vitesse du métabolisme plus que la consommation qui détermine le potentiel de
bioaccumulation et de bioamplification d’un produit chimique.
Un facteur de bioaccumulation élevé ne correspond pas nécessairement à un potentiel de
bioamplification élevé si le produit chimique peut être métabolisé.
La capacité d’un organisme à métaboliser un produit dépend dans une très large mesure du
produit chimique considéré, diffère d’une espèce à l’autre et est fonction de l’âge, de la taille
corporelle, du sexe, etc.
Il est possible que les métabolites soient plus persistants, qu’ils aient un pouvoir de
bioaccumulation et/ou une toxicité supérieure à la substance parente.
Niveau trophique
Lorsqu’un prédateur consomme une proie, son organisme, qui occupe un niveau trophique plus
élevé, ingère les produits chimiques accumulés par la proie.
53
UNEP/POPS/POPRC.3/20
Dans le cas des substances persistantes et susceptibles de bioaccumulation telles que les POP,
du fait qu’à chaque niveau trophique les organismes éliminent lentement ces produits on assiste à leur
concentration de plus en plus forte dans les organismes occupant le niveau supérieur.
Les facteurs de bioamplification ont tendance à augmenter avec l’élévation du niveau trophique
mais la métabolisation des produits chimiques dans l’organisme des prédateurs se traduit par leur
moindre concentration que dans l’organisme de leur proie (dilution trophique).
Références :
AMAP (2001) Guidelines for the AMAP Phase 2 Assessments. (Directives pour la phase 2 de l’évaluation du
Programme de surveillance et d’évaluation de l’Arctique) Rapport 2001: 1.
Borga, K., Fisk, A.T., Hoekster, P.F., et Muir, D.C.G. (2004) Biological and chemical factors of importance in the
bioaccumulation and trophic transfer of persistent organochlorine contaminants in arctic marine food webs. Environ.
Toxicol. Chem., 23, 10, 2367–2385.
Agence européenne des produits chimiques (2007) Directives pour l’établissement de l’Annexe XV au dossier sur
l’identification des substances particulièrement préoccupantes.
Schwarzenbach, R.P., Gschwend, P.M., Imboden, D.M. (2003) Environmental Organic Chemistry second edition.
Wiley-interscience.
PNUE (2005) Définitions de la bioconcentration, de la bioaccumulation et de la bioamplification, Comité d’étude des
polluants organiques persistants, première réunion.
54
UNEP/POPS/POPRC.3/20
Appendice 5
Rapport entre le facteur de bioconcentration et le facteur de
bioaccumulation
1) Facteurs de bioconcentration
Mesuré dans le cadre d’expériences de laboratoire dans des conditions bien définies.
Exposition uniquement dans l’eau – applicable seulement aux espèces aquatiques.
Différence nette entre l’absorption via le système respiratoire (tel que les membranes des
ouïes chez les poissons) et l’élimination naturelle par la respiration, l’élimination fécale, la
biotransformation, etc.
Il s’agit généralement du rapport entre la concentration des produits chimiques dans
l’organisme et celle du produit dans l’eau en état d’équilibre. Lorsque l’on ne parvient pas à
l’état d’équilibre, on utilise la méthode cinétique.
2) Facteurs de bioaccumulation
Mesuré dans le cadre d’expériences de laboratoire (écosystème modélisé) ou dans le cadre
d’études sur le terrain
Exposition dans le milieu ambiant (atmosphère, eau, sédiments, sol) et par le biais de
l’alimentation – également applicable aux espèces autres qu’aquatiques.
Différence nette entre l’absorption via le système respiratoire et l’alimentation et
l’élimination.
Rapport entre la concentration du produit chimique dans l’organisme et sa concentration dans
le milieu ambiant.
Pour les organismes benthiques, le facteur de bioaccumulation est dit facteur d’accumulation
biote-sédiment.
Le rapport entre la concentration du produit chimique dans l’organisme consommateur et sa
concentration dans l’aliment (proie) est appelé facteur de bioamplification.
Les résultats des expériences de bioaccumulation alimentaire (études sur l’alimentation) sont
exprimés en facteur de bioamplification.
3) Corrélation entre les valeurs du facteur de bioconcentration et celles du facteur de
bioaccumulation
Le facteur de bioaccumulation tend à être plus élevé que le facteur de bioconcentration dans
le cas de nombreux produits chimiques, probablement en raison du plus grand nombre de
voies d’exposition.
Au tableau 1 figure un résumé des statistiques correspondant à cinq produits chimiques
sélectionnés dans une étude de cas visant à comparer leur facteur de bioconcentration et leur
facteur de bioaccumulation dans le cas de diverses espèces de poissons (Arnot, J.A. et al.
(2006)). Pour les produits chimiques dont on sait qu’ils sont susceptibles de bioamplification
le long des chaînes alimentaires, les facteurs de bioaccumulation enregistrés sur le terrain
peuvent être environ cent fois plus élevés que les facteurs de bioconcentration obtenus au
cours d’expérience de laboratoire. Cependant, d’après les observations, certains produits
chimiques ont des facteurs de bioconcentration supérieurs aux facteurs de bioaccumulation.
55
UNEP/POPS/POPRC.3/20
Tableau 1. Comparaison de valeurs acceptables du facteur de bioconcentration et du facteur de
bioaccumulation de cinq produits chimiques décelés dans des poissons figurant dans une étude de cas
(Arnot, J.A. et al. (2006))
Produit chimique Log Koe n Fourchette des Valeur Valeur moyenne
valeurs du log (ES) du log du log (ET)
médian
Chlorobenzène (FBC) 2,84 2 1,13-1,34 (0,15) 1,24 1,24 (0,11)
Chlorobenzène (FBA) 2,84 3 1,81-2,88 (0,55) 2,09 2,26 (0,32)
Lindane (FBC) 3,72 33 2,16-3,32 (0,35) 2,84 2,80 (0,06)
Lindane (FBA) 3,72 4 3,43-3,97 (0,25) 3,90 3,80 (0,13)
Hexachlorobenzène (FBC) 5,73 21 3,57-4,70 (0,32) 4,26 4,12 (0,07)
Hexachlorobenzène (FBA) 5,73 26 3,91-5,74 (0,48) 4,75 4,74 (0,09)
p,p’-DDT (FBC) 6,91 5 4,17-4,72 (0,27) 4,65 4,48 (0,12)
p,p’-DDT (FBA) 6,91 7 5,84-6,62 (0,27) 6,33 6,31 (0,10)
Phtalate de di(éthyl-2hexyle) 7,73 6 2,43-2,98 (0,18) 2,79 2,76 (0,07)
(FBC)
Phtalate de di(éthyl-2hexyle) 7,73 2 1,86-2,83 (0,69) 2,36 2,35 (0,49)
(FBA)
Note : n = nombre d’observations; ES = écart standard; ET = erreur-type de la moyenne; p,p’-DDT = 1,1-(2,2,2-
trichloroéthylidène)bis(4-chlorobenzène); DEHP, Ester disodécyclique de l’acide 1,2 – benzène dicarboxilique
4) Incertitudes entachant l’évaluation des facteurs de bioaccumulation sur le terrain
Les concentrations de fonds antérieures sont inconnues.
La biodisponibilité du produit chimique dépend des conditions propres aux sites
(température, teneur en carbone organique…)
Influence des facteurs spatiotemporels (variations saisonnières, caractéristiques
géographiques, etc.)
Variations entre espèces (régime alimentaire, niveau trophique, habitat, métabolisme, etc.)
Variations liées aux caractéristiques de l’organisme considéré (âge, sexe, stade reproducteur,
taille corporelle, teneur en lipides, etc.)
Difficulté de mesurer le produit dans le milieu ambiant lorsque sa concentration est
extrêmement faible (c’est-à-dire proche du seuil de détection).
Influence des autres produits chimiques auxquels l’organisme est exposé.
Références :
Arnot, J.A. et Gobas, F.A.P.C. (2006) Review of bioconcentration factor (BCF) and bioaccumulation factor (BAF)
assessments for organic chemicals in aquatic organisms. Environ. Rev. 14:257-297.
56
UNEP/POPS/POPRC.3/20
Appendice 6
Coefficient de partage octanol/air et bioaccumulation
1. Introduction
Etant donné que les substances semblables aux POP ont tendance à se répartir en phase
lipidique plutôt qu’en phase aqueuse, les coefficients de partage octanol/eau (P oe) ont été utilisés
comme indicateurs de potentiel de bioaccumulation. On estime que les produits chimiques ayant un
faible Poe ont un faible potentiel de bioaccumulation dans les organismes aquatiques car ils sont
aisément éliminés dans l’eau. Toutefois, on a fait état pour les organismes terrestres, qui respirent
dans l’air et non dans l’eau, du fait que les produits chimiques ayant un Koa élevé peuvent avoir un
potentiel de bioaccumulation élevé en dépit d’un faible Koe car ils ne sont pas facilement éliminés dans
l’air.
2. Log Koa et bioaccumulation
D’après Kelly et al. (2007), les substances ayant des K oe peu élevés tels que
l’hexachlorocyclohexane (Koe=103,8), les tétrachlorobenzènes (Koe=104,1) et l’endosulfan (Koe=103,8),
dont la bioamplification est inexistante dans la chaîne alimentaire aquatique, subissent une importante
bioamplification dans la chaîne alimentaire terrestre ou dans les organismes constituant le réseau
alimentaire des mammifères marins qui respirent de l’air. Il a été fait état de conclusions similaires en
ce qui concerne les SPFO (Koe<105). Cela peut être dû à un Koa élevé (≥106), responsable d’une lente
élimination par voie respiratoire associé à un Koe qui lui n’est pas particulièrement faible (>102) ce qui
entraîne une élimination peu importante par voie urinaire des déchets azotés chez les organismes
respirant de l’air.
Les analyses de ces mêmes auteurs montrent que les facteurs de bioamplification des
organismes respirant de l’air sont supérieurs à ceux des organismes respirant dans l’eau en raison de
leur plus grande aptitude à absorber et digérer leurs aliments, phénomène qui résulte de différences
dans la physiologie du tube digestif et de températures corporelles.
Log Koe Log Koa
Aldrine 3,01 8,08 12
Dieldrine 5,2 8,9
Endrine 5,2 8,13
10
Chlordane 6 8,92
8
p,p’-DDT 6,19 9,82
log Koa
Hexachlorobenzène 5,5 7,38 6
Heptachlore 5,27 7,64
4
Lindane 3,7 7,85 existing
♦ POP avérés POPs
α-hexachlorocyclohexane 3,81 7,61 2 POPs-like substances
● Substances similaires aux POP
β-hexachlorocyclohexane 3,8 8,88
δ-hexachlorocyclohexane 4,14 8,84 0
Endosulfan 3,62 8,64 0 2 4 6 8
p,p’-DDE 5,7 9,68 log Kow
p,p’-DDD 5,5 10,1 Log Koe et Log Koa des POP avérés et des substances similaires aux POP
3. Mesures du Koa
Shoeib et al. (2002) ont mesuré le Koa de 19 pesticides organochlorés.
Le gaz azoté (débit : 200-300 ml/min) a été saturé avec de l’octanol par barbotage dans une
colonne d’environ 20 cm de hauteur puis est parvenu à un piège à octanol en passant par un serpentin
refroidisseur de façon à veiller à la condensation de l’excès d’octanol qu’il parvienne à la colonne
d’extraction.
57
UNEP/POPS/POPRC.3/20
Le serpentin refroidisseur, le piège à octanol et la colonne d’extraction étaient immergés dans
un bain d’eau contrôlé par thermostat (±0,1 °C) qui est demeuré tout le temps à une température
inférieure d’au moins 10 °C à celle de l’octanol utilisé pour saturer le flux gazeux.
La colonne d’extraction était constituée de billes de verre enduites de 300 µl de la solution
échantillon immergée à l’octanol. Les produits chimiques en phase gazeuse à l’équilibre étaient
recueillis à la sortie de la colonne d’extraction par un piège adsorbant contenant environ 20 g de silice
lié au C18.
Les vitesses d’écoulement des flux étaient mesurées à la sortie du piège adsorbant afin de
déterminer la totalité des volumes des échantillons.
Les pièges ont été extraits avec une solution constituée à parts égales d’hexane et de
dichlorométhane (v/v) de 15 ml puis leur volume a été réduit à environ 500 µl à l’aide d’un flux doux
d’azote. Les extraits concentrés ont été analysés à l’aide d’un chromatographe en phase gazeuse.
4. Autres informations sur le Koa
Kelly et al. (2007) ont indiqué que le Koa des hexachlorocyclohexanes varient grandement d’un
isomère à l’autre. Les valeurs du log Koa , par rapport à celles de l’alpha hexachlorocyclohexane
(auquel a été attribuée la valeur 1), sont de 19, 1,7 et 22 respectivement pour les trois isomères
suivants β-, γ- et δ- de l’hexachlorocyclohexane. On a également trouvé une relation logarithmique
entre le Koa et la réciproque de la température absolue.
Références
Kelly et al. (2007). Food-web specific biomagnification of persistent organic pollutants. Science, 317, 236-239.
Shoeib et al. (2002). Using measured octanol-air partition coefficients to explain environmental partitioning of
organochlorine pesticides. Environmental Toxicology and Chemistry, Vol. 21, No. 5, 984–990.
58
Related docs
Other docs by I42q7B3
