Cotation du code SHRP

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Cotation du code SHRP Powered By Docstoc
					  Cahier des charges pour la réalisation
 d’une étude de sol puis de filière en vue
       de l’installation d’un système
             d'assainissement non collectif

version janvier 05

I) OBJET

       Ce cahier des charges a pour objet de définir les conditions d’exécution minimales d’une
étude de sol puis de filière, préalable à la réalisation d’un dispositif d’assainissement non collectif.
Dans chaque dossier seront indiqués :
    -   le nom du chargé de l’étude et ses coordonnées
    -   le nom de la commune
    -   la section et le numéro cadastral de la parcelle
    -   le nom du propriétaire
    -   le nom du demandeur et son adresse
    -   la date de la visite de terrain
    -   l’objet de la demande (vente terrain, CU, PC, autres) immeuble secondaire, principal, nombre
        d’occupants prévu
    -   les conditions climatiques relatives à la période de réalisation de l’étude
    -   la description de la parcelle : surface disponible pour l’assainissement, accessibilité,
        écoulement et évacuation des eaux pluviales, axe de ruissellement
    -   la sensibilité du milieu. Afin d’apprécier cette sensibilité de l’environnement du site et l’impact
        du dispositif d’assainissement, les éléments suivants seront étudiés et localisés sur une carte
        à l’échelle appropriée :
                     . la proximité de périmètres de protection de captages,
                     . la présence de nappes, de puits, de points d’eau et leurs usages,
                      .la présence de secteurs inondables ou avec des stagnations d’eau,
                     . la présence de cours d’eau ou de plans d’eau et leurs usages,
                     . la densité de l’urbanisation.

                 Il est précisé que l’ensemble des données reste la propriété du Bureau d’études qui,
dans le cadre de la charte, les mettra à disposition des collectivités, qui pourront les utiliser à toutes
fins qu’elles jugeraient utiles.

                Dans le souci de mieux informer l’usager, des rappels techniques et réglementaires
succincts seront présentés dans cette étude. Le cadre d’application (DTU 64-1, arrêté du 6 mai 1996),
le principe de fonctionnement (fosse toutes eaux pour le prétraitement, infiltration et action des
microorganismes pour le traitement) les bases de l’entretien (vidange, engazonnement …), mais aussi
les points sensibles repérés (lavage des graviers, ventilation …) seront précisés.
II) ETUDE DE SOL
D'importance capitale, elle doit permettre de qualifier le sol par rapport à son aptitude à l'épuration.
               Pour cela, des sondages seront réalisés au moins à la tarière manuelle sur tout ou
partie de la parcelle. La profondeur testée sera précisée ainsi que les blocages éventuels. Ces
sondages seront être en nombre suffisant pour déterminer la zone favorable.
Les coupes de sols seront différenciée, numérotées pour chaque sondage ou fouille et localisées en
planimétrie sur plan à échelle appropriée.


                 En tous les cas aucun système d’assainissement ne sera implanté dans des zones et
dans des profondeurs non couvertes par les sondages – 35 cm (fond de fouille) ou – 20 cm en
fonction de la connaissance du substrat.



Précision sur la description du/des sondage(s) de sol
(Chaque lettre en exposant renvoie à une nomenclature normalisée décrite dans l'annexe 1)
                         1
Pour chaque sondage seront notés :
    Numéro du sondage
    Nature du sol
                   (a)

    Nature du substratum
                           (b)
                                (matériel géologique)
    Perméabilité apparente
                              (c)


         Code SHRP pouvant être retenu (cf. annexe 2)
      
                                             (d)
          Cause de l’arrêt de la description
         Commentaires



Pour chaque horizon
    Epaisseur
    Couleur
               (e)

    Texture
               (f)

    Charge en cailloux
                           (g)

    Compacité
                   (h)

    Présence/absence de trace d'hydromorphie
    Profondeur d'apparition de l'hydromorphie (sans objet s'il y a absence d'hydromorphie)
    Importance de l'hydromorphie (sans objet s'il y a absence d'hydromorphie)
                                    (i)

    Nom de l'horizon Information optionnelle à saisir selon la connaissance de l'opérateur)
                       (j) (



En cas de doute, il appartient au bureau d'études d'effectuer des tests de perméabilité pour les
terrains de qualité moyenne à médiocre.
Par ailleurs, une synthèse motivée conclura cette analyse pédologique et fera état de la capacité à
recevoir un système d'assainissement non collectif.

III) PROPOSITION DU SYSTEME DE TRAITEMENT

                Après détermination de l’aptitude du sol à l’épuration, un dispositif d’assainissement le
plus adapté en fonction du risque sanitaire local et des contraintes liées au site (surface disponible,
pente ….) sera proposé, à partir des éléments figurants en I et des résultats du II. La justification du
choix du traitement sera clairement définie (cf. document à fournir).

             Les réserves sur une éventuelle modification du terrain ou d’autres alternatives
nécessitant un complément d’informations, seront précisées.


1
    Un sondage est composé d'horizon
               Le dimensionnement des ouvrages de traitement s’appuiera notamment sur la
nature et le volume des effluents fournis par le futur usager (activité, capacité d’accueil). La
responsabilité du bureau d’étude ne pourra être engagée que sous réserve du respect de ces
éléments.

                  La filière proposée tiendra compte de l’ensemble des contraintes constructives.
Un schéma explicite du dispositif sera joint pour visualiser la filière à implanter.
                  La filière sera calée en altimétrie et planimétrie par rapport au terrain naturel et à la
 côte réelle ou projet de sortie des eaux de l’immeuble concerné. Les filières, sauf cas particuliers à
 justifier, ne seront pas projetées avec une surélévation supérieure à 35 cm au dessus du sol naturel.


                 Cas particulier
               Dans des cas exceptionnels, lorsque la dispersion-épuration dans le sol en place n’est
pas possible, tous les exutoires de surface possibles seront être recherchés pour permettre
l’évacuation gravitaire ou non des effluents traités, en vue de réaliser un filtre à sable vertical
drainé ou un lit à massif de zéolite. Des points de niveau seront pris pour justifier la solution
envisagée. Un profil hydraulique permettra de détailler l’ensemble du projet.

       En cas d’absence d’exutoire naturel de surface, il pourra être envisagé par dérogation
d’évacuer les effluents traités dans une couche sous-jacente perméable par puits d’infiltration.



         La demande d’autorisation sera alors accompagnée d’un sondage justifiant que les conditions
d’installation d’un puits d’infiltration sont respectées.

IV) DOCUMENTS A FOURNIR OBLIGATOIREMENT
       Les documents seront fournis en trois exemplaires au futur usager : un pour lui, un pour le
Spanc et un pour l’entreprise.


        Etude de sol
       Un plan de situation sur fond IGN au 1/25 000ème,
       un plan de détail de la zone étudiée à une échelle appropriée où figurera la topographie, la
        localisation des sondages, puits, cours d’eau, points d’eau, périmètre de protection,
        habitations …
                                                  2
       L'ensemble des informations demandé conformément à l’analyse morphologique du
        paragraphe II, ainsi que les coupes de sol s'y rapportant.

                                               Etude de filière
       Une note de calcul précisant la filière et le dimensionnement des ouvrages (nombre de
        chambres et d’usagers, activités, consommation d’eau, …..), et les textes de référence,
       Un plan de masse avec schéma normalisé d’implantation où figurera la localisation des
                                                  ème          ème
        éléments du système conseillé (1/50           à 1/500 ), y compris les ventilations et leur
        positionnement sur le toit.
       Un profil en long à l’échelle de l’installation avec cotes et niveaux, y compris celui de la
        sortie réelle ou projet des eaux usées de l’habitation par rapport au terrain fini et précisant les
        mouvements de terres éventuels, les profondeurs des fils d’eaux et la côte repère fixe (point
        remarquable, bac ou piquet)
       Missions de conseil du bureau d’études :
             o Si l'installation génère un rejet : localisation de l’exutoire et conditions de son
                 utilisation, tant au niveau technique (cote, …) qu’administratif (autorisations, ……) ou
                 aménagements particuliers.

2
  A cet effet, pourra être mis à disposition, l'applicatif de transfert ANC, qui intègre un masque de saisie
spécifique pour les études de sol
        o   Si l’installation préconisée est située à moins de 35 m d’un puits : indications sur la
            nécessité d’une attestation du propriétaire du puits (non utilisation pour l’alimentation
            en eau potable).
   Devis estimatif et bordereau de prix pour prestations complémentaires
   Pages numérotés (n° /nombre total)
Version janvier 05
                                                                                              Annexe 1
                         Nomenclature3 pour les paramètres de l'étude de sol
a)
Nature du sol                                   SIT_NatSol                      Codée   Caractère   1    C
                     1. En place.
                     2. Remanié.

b)
Nature du substratum (matériel géologique)      SIT_NatSub                      Codée   Caractère   1    B
                   A. Argile.
                   C. Calcaire.
                   D. Dune
                   F. Micaschiste.
                   G. Granite
                   I. Gneiss
                   L. Limon.
                   N. Schiste tendre
                   O. Schiste dur.
                   P. Formation de Pont-Réan.
                   Q. Grés dur.
                   R. Schiste gréseux (briovérien ou autre).
                   Z. Matériaux anthropiques.
c)
Perméabilité apparente                          PERMEA_AP                       Codée   Caractère   1    C
                   1. faible
                   2. moyenne
                   3. forte

d)
Cause de l’arrêt de la description                ARRET                         Codée   Caractère   1    A
Cause de l'arrêt de la description du profil.
                    1. Horizon C atteint.
                    2. Horizon M, R ou D atteint
                    3. Nappe atteinte.
                    4. Profondeur suffisante atteinte.
                    5. Autre contrainte.

e)
Couleur                                         COUL_P                          Codée   Caractère   2    A
Couleur d’ensemble de l'horizon
                 1. Rouge
                 4. Brun
                 6. Jaune
                 8. Vert
                 9. Bleu
               10. Gris
               11. Noir
               12. Blanc




3
    Sources (colonne de droite) :
            A : dictionnaire de données DONSOL http://gissol.orleans.inra.fr
            B : Méthode tarière
            C : Non normalisé (Proposition)
f)
Texture                                          TEXT_P                             Codée      Caractère        1   C
Texture dominante de la fraction fine du profil.



                                                          0       100%




                                                                                     Argile

                              Sable                           ALO

                                                       ARGILE
                                                      dominante
                            55%                                                          45%

                                                              A                AL
                                       AS
                                                                                                   30%
                    75%
                                                       LSA               LAS            LA
                                  SA
  S = 12 %                                                LS               LMS                LM

         100%          S                SL                               LLS                      LL
                                                                                                            0
                              20%                   45%                                     85%          100%
                                                                     Limon



                                            Triangle de JAMAGNE simplifié



                           LEGENDE

 S:      sable
 SA :    sable argileux
 SL :    sable limoneux

 LL :    limon léger
 LLS :   limon léger sableux
 LM :    limon moyen
 LMS     limon moyen sableux
 LS :    limon sableux
 LA :    limon argileux
 LAS :   limon argilo sableux
 LSA :   limon sablo argileux

 ALO :   argile lourde
 AS :    argile sableuse
 A:      argile
 AL :    argile limoneuse
                                       Argile dominante
g)
Pierrosité totale                                         PIERRO_TOT                 Codée   Caractère   1   A
                    0.   Pierrosité nulle à très faible      (teneur < 5 %)
                    1.   Pierrosité faible                   (teneur de 5 à 15 %)
                    2.   Pierrosité moyenne                  (teneur de 15 à 30 %)
                    3.   Pierrosité importante               (teneur de 30 à 50 %)
                    4.   Pierrosité très importante          (teneur > 50 %)
h)
Compacité                                                 COMPAC_P                   Codée   Caractère   1   A
Compacité
                     1.   Meuble
                     2.   Peu compact
                     3.   Compact
                     4.   Très compact
i)
Importance de l'hydromorphie                              ImpHydro                   Codée   Caractère   1   C
                  1. faible
                  2. moyenne
                  3. forte

j)
Nom de l'horizon                                   Nom_Hor                           Codée   Caractère   1   B
                     LA        Horizon labouré
                     S         Horizon Structural
                     E         Horizon Eluvial
                     BT        Horizon Textural
                     C         Horizon de roche mère du sol, meuble
                     R         Horizon de roche mère du sol, dure
                                                                                       Annexe 2

    I - Cotation du code SHRP


             S, H : index majeurs                              R,P : index mineurs

         1:     30 < K < 300   sur au moins 95 cm
         2 : - 30 < K < 300    sur au moins 65 cm et imperméable au-delà (tranchées surélevées)
S            - 30 < K < 300    au delà cas limite tranchées surprofondeur
             - 15 < K < 30     cas limite : tranchées allongées
             - 300 < K < 500   cas limite : lit d’épandage
         3 : Autres cas        K > 500 mm/h ou < 15 mm/h


         1 : Pas d’hydromorphie avant 95 cm
H        2 : Pas d’hydromorphie avant 65 cm
         3 : Autres cas



         1 : Roche dure ou imperméable au-delà de 70 cm
R        2 : Roche dure ou imperméable entre 50 et 70 cm ou roche fracturée aquifère au-delà de 1 m
         3 : Autres cas



         1 : Pente inférieure à 5 %
P        2 : Pente entre 5 et 10 %
         3 : Pente > 10 %


    II – Définition de l’aptitude

    Aptitudes

     S              H                 1                    2                      3

                               I     R : 1 ou 2     II     R:2
              1                                                           III
                                     P : 1 ou 2            P:2

                               II    R:2            III    R:2            IV     R:3P:2
              2
                                     P:2                   P:2                   R:2P:3
                                                                          III autres cas

                                                    IV      R:3P:2
              3                III                                        IV
                                                            P:2R:3
                                                    III autres cas
Classes d’aptitude                  Contrainte
                            Pas de contrainte majeure

   Aptitude I        Site convenable : bonne perméabilité et
                     bonne conductivité hydraulique (en
                     conditions de saturation) permettant
                     une bonne infiltration
                           Contrainte faible à moyenne

   Aptitude II       Site convenable dans son ensemble :
                     épuration généralement bien assurée,
                     mais quelques difficultés locales
                     d’infiltration
                            Contrainte moyenne à forte

                     Difficultés d’épuration attendues du
   Aptitude III      fait de l’intensité de l’hydromorphie,
                     d’une faible perméabilité, d’une pente
                     trop prononcée, d’un sol trop peu
                     profond…
                           Contrainte forte à très forte

   Aptitude IV       Site présentant plusieurs contraintes
                     majeures : l’épuration par le sol naturel
                     n’est pas possible (zone humide,
                     imperméabilité…)

    Le projet définitif se détermine en fonction de la perméabilité calculée ou estimée des autres
    éléments de l’étude et en application notamment de la circulaire du 22 mai 1997.

				
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posted:5/28/2012
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