FICHE DE RENSEIGNEMENTS - DOC by yiKs5J68

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									                                                          FICHE DE RENSEIGNEMENTS
                                                                EXTRA-COMPTABLES
CEGARA
Numéro Identification CGA : 3.02.330
                                                           Fiche et notice téléchargeables sur www.cegara.asso.fr



Numéro SIRET : 322 076 134 00061
                                                                     Exercice du                au


      Numéro adhérent :
                      NOM :
    Code postal et ville :

                    Cabinet :
                N° du Cabinet                    Collaborateur :


Informations complémentaires :
                     Création d’activité
                     Cessation
                     Ecoulement de stocks
                     Convention de mise à disposition (dans le cas d’une rémunération aléatoire)
                     Bailleur à métayage
                     Changement de date de clôture (abrogation art 73 CGI : ex. clos à compter du 01/01/2007)

                     Liasse envoyée par TDFC              date d’envoi (ou envisagée)


Pièces à joindre :
                  Détail du chiffre d’affaires ou balance de la classe 70
                  Relevé des DPU de l’Agence Unique de Paiement (AUP)
                  Déclaration de récolte
                  Tableau de ventilation des charges pour le calcul du prix de revient des stocks
                  Bilan d’ouverture, si changement de structure ou de régime d’imposition (passage forfait / réel)
                  Tableau de répartition du résultat social
                  Copie de la convention TDFC, si 1ère année TDFC

Les zones surlignées correspondent aux nouveaux éléments demandés.


Fiche à nous retourner :
            Par courrier :                                               Par internet :
                Site Montesquieu 33651 Martillac cédex                  ped@cegara.asso.fr
                25, rue Jean Giono 47200 Marmande

Renseignements : Martillac : 05 57 96 02 70 / Marmande : 05 53 64 47 37



V.04/2007                                                                                                      1-
                          Main d’œuvre                                                                                Mode de faire valoir
                                                                                                                           (en Ha)

                                                   non                                                    Surface en faire valoir direct inscrite
     Main d’œuvre permanente                                    salariée
                                                 salariée                                                 au bilan
    Chef d’exploitation et sa famille                                                                     Surface en faire valoir direct non
             (en nombre)                                                                                  inscrite
    Personnel extérieur à la famille                                                                      Surface en fermage
             (en nombre)
                                                                                                          Surface en métayage
     Main d’œuvre occasionnelle
              (en jours)                                                                                  Surface mise à disposition
                                                                                                          Surface totale




                                                    Productions végétales 1
              Renseigner le tableau ci-après ou joindre les pièces nécessaires (déclaration de récolte, …)
                                                                                          Vente directe

                                                                                                            Surface        Rendement / Ha             Chiffre
                                                                                                                                                     d’affaires
                                                             Dérobée




          LIBELLE DE LA CULTURE
                                                                       Irriguée
                                                                                  Label




                                                                                                            (en Ha)      + Unité (Kg, Qt, T,…)      (ou balance)




                 PRODUCTIONS FOURRAGERES                                                                                         Ha




1
    Merci de nous renseigner les surfaces et les chiffres d’affaires afin de pouvoir vous transmettre des statistiques fiables.
V.04/2007                                                                                                                                                 2-
                                                              Productions animales 2
Bovins, caprins, équins et ovins




                                                                                                                   Vente directe
                                                                                                                                                                                 Si production       Surface
                                                                                                                                                                  Chiffre
                   Libellé animaux                                                                                                    Effectif 3                                lait., litrage ou   fourragère
                                                                                                                                                                 d’affaires




                                                                                  Viande
                                                                                                   Label
                                                                                                                                                                                      quota          affectée




                                                                         Lait
           Libellé produits transformés (ex : fromage)                                                                                                             Chiffre
                                                                                                                                                   Quantité
                                                                            Vente directe                                                                         d’affaires




Palmipèdes, porcins, aviculture et cuniculture et autres productions hors-sol
                                                                                Vendus entiers
                                                                                                 Vendus transf.


                                                                                                                                   Vente directe
                                                         Engraisseur




                                                                                                                                                                    Chiffre         Bâtiment          Parcours
             Libellé animaux                                                                                                                        Effectif 3
                                              Naisseur




                                                                                                                                                                   d’affaires     affecté (m2 )     affecté (m2)
                                                                                                                  Label
                                                                       PAG
                                                                       Gras




Travaux à façon
                                                                                                                                                                    Chiffre
                           Libellé productions                                                                                                      Effectif 3
                                                                                                                                                                   d’affaires




                                     Autres productions (chiffre d’affaires réalisé)
Huîtres                                                  Production de miel                                                                                            Tourisme
Poissons                                                 Production d’œufs                                                                                                      …………
         …………                                                            …………                                                                                                   …………


2
    Merci de nous renseigner les quantités et les chiffres d’affaires afin de pouvoir vous transmettre des statistiques fiables.
3
 Selon le type de production : effectif moyen en production (vache laitière, poule pondeuse,…) ou effectif vendu (ex : taurillon,
canard,…)
V.04/2007                                                                                                                                                                                               3-
                                  Eléments comptables pour tous les dossiers
     Prélèvements privés (en nature)                              €     Apports privés                                              €
     Prélèvements privés (en espèces)                             €

     Intérêts courus non échus                                    €         Ligne d’affectation dans Bilan Passif

     Comptes courants associés Actif                              €         Ligne d’affectation dans Bilan Actif
     Comptes courants associés Passif                             €         Ligne d’affectation dans Bilan Passif


                                                                        Remboursement des               capital                         €
     Emprunts reçus à LMT                                         €
                                                                        emprunts LMT                   frais fin                        €

     Subventions d’équipement reçues                              €     Amortissement des subventions                                   €

     Détail du poste « rémunération » dans le compte de résultat           Associés :                     €     Salariés :              €
     Montant des cotisations sociales si hors bilan (pour société)                                                                      €

     Détail des aides directes PAC ou joindre relevé Agence Unique de Paiement (AUP)
                                                                 Aide couplée (animale + végétale)                                  €
                                                                 Aide découplée (DPU)                                               €

                           Compléments pour les dossiers en cave coopérative
     Montant des apports en cave coopérative                                                                                        €

     Total des reprises sur les apports
                                                                  €           Ligne d’affectation dans C de R
     des récoltes antérieures (70% acompte)


                                      Compléments pour les réels simplifiés
     Prix de vente des immobilisations                            €     Acquisition d’immobilisations                                   €

     VNC des éléments d’actif cédés                               €     Dont immobilisations financières                                €


       Compléments pour les dossiers envoyés pour la première fois au CEGARA
     Intérêts courus non échus N-1                                 €        Ligne d’affectation dans Bilan Passif

     Comptes courants associés Actif N-1                           €        Ligne d’affectation dans Bilan Actif
     Comptes courants associés Passif N-1                          €        Ligne d’affectation dans Bilan Passif

     Rémunération des associés N-1                                 €

     Provisions sur Actif immobilisé N-1                           €


                                                Remarques particulières 4




4
    Problème climatique, sanitaire, modification d’activité, de structure, ou tout autre événement ayant affecté l’exploitation,…
V.04/2007                                                                                                                           4-

								
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