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					                                 Accord de Coopération

                     Entre l’Université de Sfax (U de S)
   La Faculté des Sciences de l’Université de Sfax (République tunisienne)
                                      Et
                       L’Université du Maine (U du M)
 La Faculté des Sciences et Techniques de l’Université du Maine (République
                                  française)

 (Annexe pour le Master BIODIVERSITE ET RESSOURCES AQUATIQUES)

Cette annexe est destinée à préciser les dispositions particulières à la spécialité Chimie pour
l’obtention du double diplôme en Master prévu par l’accord cadre de coopération signé le 08
Février 2008 entre l’Université du Sfax, la Faculté des Sciences (FSS) de l’Université de
Sfax (Sfax et la Faculté des Sciences et Techniques (FST) de l’Université du Maine (Le
Mans).


            1. Départements concernés :
        Département de BIOLOGIE, Faculté des Sciences et Techniques de l’Université du
         Maine.
        Département de SCIENCES DE LA VIE Faculté des Sciences de l’Université de
         Sfax.
            2. Diplômes concernés :
        Mastère recherche en BIODIVERSITE ET RESSOURCES
         AQUATIQUES de la Faculté des Sciences de Sfax.
        Mastère de BIODIVERSITE de la Faculté des Sciences et Techniques de
         l’Université du Maine
            3. Commission mixte
   Elle est composée de six membres (3 + 3) dont 2 coordinateurs qui président cette
commission :
       la commission française est composée de:
                         Le Directeur du Département de BIOLOGIE
                         Deux Professeurs responsables du Master BIODIVERSITE
       la commission tunisienne est composée de:
                         Le Directeur du Département de SCIENCES DE LA VIE
                         Deux Professeurs responsables du Master Recherche en BIOLOGIE
Les six membres sont nommés pour l'année universitaire et reconduits tacitement; en cas de
démission d'un membre, un remplaçant est proposé par écrit, en début d'année universitaire, à
la commission.
    En cas d’absence, la commission peut déléguer un autre collègue membre de l’équipe
d’enseignement dans leur université d’origine


            4. Echange et inscription annuelle des étudiants


La sélection des étudiants est faite par la commission de Master de BIODIVERSITE ET

RESSOURCES AQUATIQUES de l'établissement                          d'origine et proposée à la
commission       correspondante de l'établissement d'accueil qui étudie et          accepte les
candidatures en commun accord avec l’établissement d’origine.


            5. Conditions d’attribution du double diplôme de Master


Dans le but de la mise en place d'instruments de transparence visant à améliorer la
comparabilité des systèmes d'enseignement, une partie des enseignements doit être assurée en
concertation. Des modules d’enseignement programmés en M1 et M2, peuvent être assurés
par des enseignants de l’université partenaire.
La validation des résultats des étudiants inscrits en M1 pour la co-diplomation dans les deux
universités partenaires se fait sur la base suivante :
            i) être inscrits dans leur université d’origine en M1 ;
            ii) être inscrits en parallèle dans l’université partenaire en M1;
            iii) avoir obtenu une moyenne générale pondérée égale ou supérieure à 10/20
                dans les enseignements et les stages de M1 de leur université d’origine.
            iv) avoir validé tous les enseignements et les stages de l’université partenaire dans
                le cadre de la mobilité étudiante ou lors des échanges d’enseignants
Au niveau de M2, la délivrance du double diplôme de master est soumise aux conditions
suivantes :
              i)    être inscrits dans leur université d’origine en M2 ;
              ii) être inscrits dans l’université partenaire en M2 ;
              iii) effectuer une mobilité obligatoire vers l’université partenaire : soit pour suivre
                   intégralement les cours et projets du semestre S3 et effectuer sur place leurs
                   examens et évaluations, libre à ces étudiants de rester pour faire leur stage en
                   S4 ou retourner à l’université d’origine. Soit pour un séjour d’un minimum de
                   quatre mois dans l’année universitaire pour suivre des cours spécifiques
                   demandés par l’université partenaire et effectuer sur place leurs examens et
                   initier les travaux de stage recherche encadré par deux membres
                   correspondants des deux équipes pédagogiques des universités partenaires : les
                   cours spécifiques de ce programme sont précisés par les deux universités ;


              iv) l’étudiant doit compléter la durée du stage de master dans son université
                   d’origine sont dans l’université partenaire ;


              v) obtenir le diplôme de master de leur université d’origine.




              6. Examens et jury


Les modalités du contrôle de connaissances sont établies selon les règles de chaque
établissement avec cependant quelques contraintes communes:
   -   chaque unité d'enseignement est validée par une note finale (moyenne des notes
       pondérées des matières validant l'unité),
   -    les notes se compensent, en première année Master M1 par année à Sfax et au Mans.
       Sauf en M2 où la compensation est par semestre
   -   La soutenance de mémoire de master peut avoir lieu dans l’une des deux universités
       de Sfax ou du Mans. En cas d’impossibilité d’assistance de l’enseignant encadreur de
       l’université partenaire à la soutenance, son intervention peut être faite soit par visio
       conférence soit par téléphone soit par email.
Les résultats d'examens et les procès verbaux des délibérations sont communiqués aux
établissements partenaires par les commissions respectives.




           7. Échange d'enseignants


Chaque commission établit, en fin d'année universitaire dans la mesure du possible, un état
des besoins en enseignements pouvant être assurés par des enseignants provenant de l’autre
université pour la rentrée suivante.


            8. Prise d’effet et arrivée à terme de l’accord officiel.


1. L’accord prend effet à compter de l’année universitaire 2011/2012.
2.Les changements et amendements au présent accord devront être établis par écrit et
 approuvés par les deux universités.


           9. Annexe d’équivalence des modules.
Chaque année la commission mixte est chargée de définir la liste des enseignements effectués
dans chaque université partenaire.
ADRESSES LEGALES ET SIGNATURES DES DEUX PARTIES

   Pour la partie de l’Université du Maine        Pour la partie de l’Université de Sfax

         Président de l’Université du Maine            Président de l’Université de Sfax

                M. Yves Guillotin                            M. Hamed Ben Dhia




Date :                                        Date :



   Directeur de la Faculté des Sciences et      Doyen de La Faculté des Sciences de Sfax
           Techniques du Mans

              M. Bernard Castagnede                             M. Ali Kallel




Date :                                        Date :



               Université du Maine                           Université de Sfax,
            Avenue Oliver Messiaen-                      Faculté des Sciences de Sfax
             72085 Le Mans Cedex 9                           BP. 1171 Sfax 3000
                       France                                       Tunisie
              Tel: 02-43-83-30-19                          Tel : (216) 74 275 541
              Fax : 02-43-83-30-77                         Fax : (216) 74 274 437
          E-mail : dirsci@univ-lemans.fr                 E-mail : ali.kallel@fss.rnu.tn

           www.univ-lemans.fr/sciences                         www.fss.rnu.tn

				
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