orga general Direccte 2012

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orga general Direccte 2012 Powered By Docstoc
					                                                                           DIRECCTE Franche-Comté
                                                                                  Par intérim, Jean Ribeil
                                                                                       03.81.65.83.30



                                  Pôle Concurrence,
   Pôle Entreprises,                                         Pôle Politiques du
                              Consommation, Répr. des                                              Secrétariat Général               Mission synthèse
  Emploi et Economie            fraudes et Métrologie
                                                                   Travail                             Michel Fribourg                   Jean Dubois
        Jean Ribeil                                             Christian Jeantelet
                                   Martine Weyland                                                      03.81.65.83.61                  03.81.65.83.22
       03.81.65.89.24                                             03.81.65.83.46
                                    03.81.65.89.13
   Développement de                 Régulation                                                                                   Capitalisation et traitement
                                                           Inspection médicale régionale          Ressources Humaines
     l'emploi et des             concurrentielle des                 du travail                                                   de données statistiques
      compétences                    marchés
                                                           Appui- Ressources-Méthodes
     Développement             Protection économique                                                 BOP Performance
                                                           aux sections d'inspection de la                                                 Études
    économique local             du consommateur                       région                      Finances Comptabilité

                                                               Inspection du travail à           systèmes d'information et
                                     Sécurité du
 Compétitivité Innovation                                  compétence régionale ( SNCF,               Communication              Evaluation des Politiques
                                   consommateur
                                                              chantiers ferroviaires en
                                                             exploitation, chantier LGV,
Cellule gestion des crédits          Animation                 appui aux contrôles ..)               achats logistique,
        européens                    régionale                                                      Hygiène et sécurité            Appui aux services en
                                                               Référent "agriculture",
                                                            "transport" et "travail illégal"
                                                                                                                                   matière de statistiques
                                    Contentieux
Contrôle de la Formation                                                                                                            études évaluations
    Professionnelle                  Métrologie              Administration du travail (
                                                             agréments SST, recours
                                                           contentieux et hiérarchiques,
                                                           organisme foramtion, CHSCT
                                                                        …)




                                 Unité Territoriale           Unité Territoriale                     Unité Territoriale             Unité Territoriale
                                      Doubs                         Jura                              Haute Saône                  Territoire de Belfort
                                   Marc-Henri Lazar            François Foucquart                Par intérim, Marc-Henri Lazar           Alain Vedy
                                    03.81.21.13.13                03.84.87.26.00                         03.84.96.80.00                 03.84.57.71.00
                                                               Accès et retour à
                              Accès et retour à l'emploi                                         Accès et retour à l'emploi      Accès et retour à l'emploi
                                                                   l'emploi
                               Accompagnement mut.         Accompagnement mut.                    Accompagnement mut.             Accompagnement mut.
                                 Éco.- Dév. Emploi           Éco.- Dév. Emploi                      Éco.- Dév. Emploi               Éco.- Dév. Emploi


                                 Politique du travail         Politique du travail                  Politique du travail             Politique du travail


                              Développement territorial    Développement territorial             Développement territorial       Développement territorial


                                  Développement                 Développement                         Développement                   Développement
                                   économique                    économique                            économique                      économique




                                                       Note d’Organisation NO 01/01
                                           Organigramme fonctionnel de la DIRECCTE Franche-Comté                                                                2/9/2012
                                                                     DIRECCTE Franche-Comté
                                                                          Bernard Bailbé



        POLE 3E                      POLE C                      POLE T                          SG                       SAPCC               MISSION SYNTHESE
       Jean Ribeil               Martine Weyland            Christian Jeantelet          Michel Fribourg                                          Jean Dubois
    Direction du Pôle            Direction du Pôle           Direction du Pôle          Direction du Service        Direction du Service      Direction de la mission
Compétitivité, Innovation,
                                 Métrologie légale          Inspection médicale              Cellule RH               Service GPEEC                Statistiques
    International
  Développement de
                             Régulation concurrentielle                               Cellule Communication        Cellule BOP - Contrôle
    l'Emploi et des                                       IT Interdépartementaux                                                              Etudes et évaluations
                                   des marchés                                            Documentation                  de gestion
     Compétences
                               Inspection technique                                      Cellule finances,            Service systèmes
    Développement                                                  Cellule
                                 régionale fruits et                                    comptabilité, achat,       d'information et projets
   Economique local                                           pluridisciplinaire
                                      légumes                                               logistique                   structurants
                                  Suivi animation
 Service de Gestion des
                                     régionale            Administration du Travail
          aides


Chargé de mission SGAR


                                     UT 25                       UT 39                        UT 70                        UT 90
                                Marc-Henri Lazar           François Foucquart            Pascale Piccinelli
                                 Direction de l'UT            Direction de l'UT           Direction de l'UT           Direction de l'UT

                               Animation territoriale          Ad. Générale                Ad. Générale                 Ad. Générale
                               Services territorial de                                                                   Services des
                                                            Animation territoriale      Animation territoriale
                             gestion des interventions                                                               interventions sur le
                              sur le marché du travail                                                                marché du travail
                                                             Service marché du        Service administration et
                                 Service Territorial               travail            gestion des interventions   Service des interventions
                              d'accompagnement des                                      en faveur de l'emploi           en entreprise
                              mutations économiques        Service territorial des
                                 et de soutien aux         politiques du travail et
                                                                                       Service territorial des
                                    entreprises                 des mutations
                                                                                             politiques
                                 Service Territorial            économiques
                                                                                             du travail
                             d'animation des politiques
                                     du Travail


                                                      Note d’Organisation NO 01/01
                                          Organigramme Structurel de la DIRECCTE Franche-Comté                                                             8/19/2010

				
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