Comprendre les amortissements by uh6WMc7

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									                               TRAVAUX DE
                             FIN D’EXERCICE
                 L’amortissement des immobilisations



Public visé                      classe de baccalauréat professionnel
                                 comptabilité ; Terminale


Outil mis en œuvre Logiciel de gestion


Période                          1er trimestre, classe terminale


Intérêts pédagogiques

   comprendre le mécanisme des amortissements,
   faire des calculs en euros,
   apprendre les différentes méthodes,
   utiliser des moyens de contrôle,
   apprécier les incidences.


Prolongement éventuel

   étude des écritures de cession d’immobilisations,
   utilisation du logiciel de gestion des immobilisations,
   réalisation de la liasse fiscale,
   étude du financement des investissements.

Remarque : les extraits de liasse fiscale ne sont pas joints à ce dossier afin de
na pas alourdir le dossier par des imprimés scannés : bilan-actif, compte de
résultat de l’exercice, immobilisation, amortissement


Amortissement des immobilisations – Sujet - André Charlet – Mai 2001        Page 1/10
    Qu’est-ce qu’une immobilisation ?


                  BIENS DURABLES                                         BIENS CONSOMMABLES


   la durée de vie > 1 an                                     la durée de vie <= 1 an
   le prix > 500 € HT                                         le prix <= 500 € HT
   s’enregistre en classe 2                                   s’enregistre en classe 6




                    VOITURE                                                       ESSENCE
             218200 Matériel de transport                             606100 Fournitures non stockables

                    X                                                           X




                ORDINATEUR                                                          PAPIER
      218300 Matériel de bureau et informatique                       606400 Fournitures administratives

                    X                                                           X




                                                                                    Charge

                                                                                  RÉSULTAT

                                                                      Charge                       Produit


                        BILAN



Pour autant qu’ils soient durables, les biens dont la durée de vie est supérieure à un an, ne sont pas immortels. Ils
se consomment progressivement au fil du temps. Ils se déprécient au fur et à mesure de leur utilisation.

       L’amortissement constate la dépréciation des immobilisations

    Exemple

Une machine achetée 10 000 € au 1er janvier 2001 ne peut rester inscrite pour cette même valeur au bilan du 31
décembre 2001. Supposons, qu’en un an, elle ait perdu 20 % de sa valeur d’origine :
 amortissement = 10 000 * 20/100 = 2 000
 valeur au 31-12-2001 = 10 000 – 2 000 = 8 000

La machine doit donc figurer au bilan pour une valeur de 8 000.




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    Traduction dans les comptes
Une solution simple serait d’utiliser le débit du compte de charges et le crédit du compte d’immobilisations pour
le montant de la dépréciation :
            2 …. Compte d'immobilisations                                    6 …. Compte de charges
               10 000                  2 000                                 2 000


    Valeur d’achat                         Amortissement : constatation de la dépréciation

Le solde du compte d’immobilisation est bien de : 10 000 – 2 000 = 8 000. Cependant cette solution ne peut être
employée car elle ne respecte pas l’un des principes fondamentaux du Plan Comptable Général : le principe des
coûts historiques.
La méthode de base retenue conformément à la loi par le Plan Comptable Général pour l’évaluation des éléments
inscrits en comptabilité est la méthode des coûts historiques. À leur date d’entrée dans le patrimoine de
l’entreprise, les biens sont comptabilisés conformément aux prescriptions suivantes :
 les biens acquis à titre onéreux à leur coût d’acquisition,
 les biens produits par l’entreprise à leur coût de production,
 les biens acquis à titre gratuit en les estimant à leur valeur vénale.
Pour l’arrêté des comptes, la valeur d’entrée des biens est maintenue en écriture en tant que valeur brute.
En conséquence et pour respecter ces principes, l’enregistrement de la dépréciation se fera de la façon suivante :
                  6 …. Compte de charges                                   28 …. Compte amortissement
                                                                                 d'immobilisations
                 2 000                                                                               2 000



                                    Amortissement : constatation de la dépréciation

Tous les comptes d’immobilisations ont leur compte d’amortissement correspondant, il suffit d’insérer un 8 en
seconde position dans le numéro de l’immobilisation comme par exemple :
201         Frais d’établissement                               2801       Amortissement des frais d’établissement
213         Constructions                                       2813       Amortissement des constructions
2154        Matériel industriel                                 28154      Amortissement du matériel industriel
2182        Matériel de transport                               28182      Amortissement du matériel de transport
etc


    Récapitulation
   1er janvier 2001 : achat de la machine pour 10 000 € hors taxes
       215000 Matériel industriel        445620 TVA déd./Immob.            404000 Fourn. d’immob.
         10 000                             1 960                                           11 960

   31 décembre 2001 : enregistrement de l’amortissement
      681120 Dotations aux                2815000 Amortissements
       amortissements des                   du matériel industriel
    immobilisations corporelles
         2 000                                               2 000

   Présentation du bilan au 31 décembre 2001
                                                                        Amortissements ou
                    Postes                           Brut                                               Net
                                                                           provisions
                 …………….                             ……….                    ……….                       ……….
            Matériel industriel                     10 000                    2 000                     8 000


                 …………….                             ……….                     ……….                      ……….


Amortissement des immobilisations – Sujet - André Charlet – Mai 2001                                         Page 3/10
          Exercices d’application
Camionnette achetée 12 000 € début 2001 ; durée d’utilisation probable : 5 ans
Travail à faire : Présenter l’extrait d’actif de bilan au 31-12-2001 ; 31-12-2003 ; 31-12-2005
                                                                                                     au 31-12-2001
                                                                    Amortissements ou
                  Postes                          Brut                                                Net
                                                                       provisions
              …………….                            ……….                    ……….                        ……….
          Matériel de transport
             …………….                             ……….                      ……….                      ……….
                                                                                                     au 31-12-2003
                                                                    Amortissements ou
                  Postes                          Brut                                                Net
                                                                       provisions
              …………….                            ……….                    ……….                        ……….
          Matériel de transport
             …………….                             ……….                      ……….                      ……….
                                                                                                     au 31-12-2005
                                                                    Amortissements ou
                  Postes                          Brut                                                Net
                                                                       provisions
              …………….                            ……….                    ……….                        ……….
          Matériel de transport
             …………….                             ……….                      ……….                      ……….

Machine industrielle achetée 23 000 € le 14 février 2001 ; durée d’utilisation probable : 8 ans.
Travail à faire : Présenter l’extrait d’actif de bilan au 31-12-2001 ; 31-12-2004 ; 31-12-2007 ; 31-12-2009
Remarque :     la 1ère année est incomplète ; elle doit être réduite prorata temporis. Du 14-02-2001 au 31-12-
               2001, il y a : 321 jours (le 1er jour est compté) selon le décompte ci-après.
Février        28-14+1 =    15    Août          31
Mars                        31    Septembre     30       Sachant qu’il y a 365 jours en 2001, calculer la 1 ère
                                                         annuité d’amortissement :
Avril                       30    Octobre       31
Mai                         31    Novembre      30
Juin                        30    Décembre      31
Juillet                     31      TOTAL      321
                                                                                                     au 31-12-2001
                                                                    Amortissements ou
                  Postes                          Brut                                                Net
                                                                       provisions
              …………….                            ……….                    ……….                        ……….
            Matériel industriel
             …………….                             ……….                      ……….                      ……….
                                                                                                     au 31-12-2004
                                                                    Amortissements ou
                  Postes                          Brut                                                Net
                                                                       provisions
              …………….                            ……….                    ……….                        ……….
            Matériel industriel
             …………….                             ……….                      ……….                      ……….
                                                                                                     au 31-12-2007
                                                                    Amortissements ou
                  Postes                          Brut                                                Net
                                                                       provisions
              …………….                            ……….                    ……….                        ……….
            Matériel industriel
             …………….                             ……….                      ……….                      ……….
                                                                                                     au 31-12-2009
                                                                    Amortissements ou
                  Postes                          Brut                                                Net
                                                                       provisions
              …………….                            ……….                    ……….                        ……….
            Matériel industriel
             …………….                             ……….                      ……….                      ……….


Amortissement des immobilisations – Sujet - André Charlet – Mai 2001                                      Page 4/10
Micro-ordinateur acheté 2 000 € le 25 octobre 2001 ; durée d’utilisation prévue : 4 ans
Travail à faire : Présenter l’extrait d’actif de bilan au 31-12-2001 ; 31-12-2002 ; 31-12-2003 ; 31-12-2004 .
                  31-12-2005.


                                                                                                  au 31-12-2001
                                                                   Amortissements ou
                 Postes                          Brut                                              Net
                                                                      provisions
             …………….                             ……….                   ……….                      ……….
         Matériel de bureau et
         matériel informatique
             …………….                             ……….                    ……….                     ……….


                                                                                                  au 31-12-2002
                                                                   Amortissements ou
                 Postes                          Brut                                              Net
                                                                      provisions
             …………….                             ……….                   ……….                      ……….
         Matériel de bureau et
         matériel informatique
             …………….                             ……….                    ……….                     ……….


                                                                                                  au 31-12-2003
                                                                   Amortissements ou
                 Postes                          Brut                                              Net
                                                                      provisions
             …………….                             ……….                   ……….                      ……….
         Matériel de bureau et
         matériel informatique
             …………….                             ……….                    ……….                     ……….


                                                                                                  au 31-12-2004
                                                                   Amortissements ou
                 Postes                          Brut                                              Net
                                                                      provisions
             …………….                             ……….                   ……….                      ……….
         Matériel de bureau et
         matériel informatique
             …………….                             ……….                    ……….                     ……….



                                                                                                  au 31-12-2005
                                                                   Amortissements ou
                 Postes                          Brut                                              Net
                                                                      provisions
             …………….                             ……….                   ……….                      ……….
         Matériel de bureau et
         matériel informatique
             …………….                             ……….                    ……….                     ……….

                                               ***************

ATTENTION ! Les exercices comptables ne correspondent pas toujours à l’année civile. 75 % des
            entreprises françaises ont un exercice qui ne correspond pas à l’année civile. Exemple :
             1er mai d’une année – 30 avril de l’année suivante,
             1er octobre d’une année – 30 septembre de l’année suivante.
            Il faudra bien sûr en tenir compte pour effectuer les calculs prorata temporis.




Amortissement des immobilisations – Sujet - André Charlet – Mai 2001                                   Page 5/10
         Traduction/évolution dans les comptes

Exemple du micro-ordinateur acheté le 25-10-2001


         Exercice comptable 2001


    Achat le 25-10

    218200 Matériel de bureau                     404 Fourn. immob.                          Banque
        2 000                                      2 000          2 000                                   2 000

                       Achat (facture)
                                                                             Paiement (chèque)

    Fin 2001 : opérations d’inventaire + clôture des comptes

    681100 Dot. aux amortis.                  281820 Amort. mat bureau
       93,15                                                      93,15



    Au compte de résultat, dans les charges : 93,15

    Au bilan :
                                                                                             au 31-12-2001
                                                                  Amortissements ou
                  Postes                           Brut                                          Net
                                                                     provisions
              …………….                             ……….                 ……….                  ……….

Matériel de bureau                                2 000,00                      93,15        1 906,85
              …………….                             ……….                  ……….                 ……….


         Exercice comptable 2002


    Ouverture des comptes le 1er janvier 2002

    218200 Matériel de bureau                    281820 Amort. mat bur
        2 000                                                       93,15



    Fin 2002 : opérations d’inventaire + clôture des comptes

    681100 Dot. aux amortis.                     281820 Amort. mat bur
      500,00                                                        93,15
                                                                  500,00
                                                                  593,15                Solde du compte

    Au compte de résultat, dans les charges : 500,00

    Au bilan :
                                                                                             au 31-12-2002
                                                                  Amortissements ou
                  Postes                           Brut                                          Net
                                                                     provisions
              …………….                             ……….                 ……….                  ……….

Matériel de bureau                                2 000,00                    593,15         1 406,85
              …………….                             ……….                  ……….                 ……….


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         Les systèmes d’amortissement


                   AMORTISSEMENT LINÉAIRE

Principe :           l’amortissement linéaire (ou constant) est réparti de manière égale sur la durée de vie du
                     bien.

Taux :               100 / durée de vie du bien.

Date de départ :     date de mise en service du bien.

1ère annuité :       réduite prorata temporis (appréciée en jours) pour tenir compte de la période écoulée entre
                     la date de mise en service et la date de fin d’exercice comptable.

Dernière annuité :   réduite prorata temporis (appréciée en jours) pour tenir compte de la période écoulée entre
                     la date de début d’exercice comptable et la date de fin de vie de l’immobilisation. 1 ère
                     annuité + dernière annuité = une annuité complète.


                   AMORTISSEMENT DÉGRESSIF

Principe :           l’amortissement dégressif est caractérisé par l’application d’un taux constant à une valeur
                     dégressive.

Taux :               taux linéaire x coefficient

Coefficient :        fonction de la durée de vie du bien.

Date de départ :     1er jour du mois de mise en service du bien.

1ère annuité :       est calculée en multipliant le coût d’acquisition du bien par le taux d’amortissement
                     dégressif ; elle est réduite prorata temporis (appréciée en mois) pour tenir compte de la
                     période écoulée entre le 1er jour du mois d’acquisition et la date de fin d’exercice
                     comptable.

Annuités             se calculent en gardant le même taux d’amortissement dégressif mais en prenant comme
suivantes :          base la valeur résiduelle du bien à la clôture de l’exercice précédent.

Dernières            lorsque l’annuité dégressive devient inférieure à l’annuité correspondant au quotient de la
annuités :           valeur résiduelle par le nombre d’années restant à courir, l’entreprise a la faculté de
                     pratiquer un amortissement linéaire.


                   AMORTISSEMENT EXCEPTIONNEL

Dans certains cas, et dans le respect des règles fiscales, il est possible de pratiquer un amortissement
exceptionnel dont les modalités sont prévues au code général des impôts. Il en est ainsi par exemple des logiciels
qui peuvent, selon l’article 236-II du code général des impôts, être amortis en totalité dès la fin de la période de
onze mois consécutifs suivant le mois de leur acquisition.


                   RÈGLE FISCALE DE BASE

En matière d’amortissement, la règle fiscale de base à respecter figure dans l’article 39 B du code général des
impôts qui édicte :

À la clôture de chaque exercice, la somme des amortissements effectivement pratiqués depuis l’acquisition ou la
création d’un élément donné ne peut être inférieure au montant cumulé des amortissements calculés suivant le
mode linéaire et répartis sur la durée normale d’utilisation. À défaut de se conformer à cette obligation,
l’entreprise perd définitivement le droit de déduire la fraction des amortissements qui a été ainsi différée.




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        Le plan d’amortissement

C’est un tableau prévisionnel qui indique le montant des amortissements qui seront pratiqués à la fin de chaque
futur exercice comptable. Supposons l’amortissement d’un ensemble informatique, acquis le 18 mars 2000 pour
20 000 € et dont la durée de vie probable est estimée à 5 ans. L’entreprise clôture son exercice comptable le
30 juin de chaque année.


                   PLAN D’AMORTISSEMENT LINÉAIRE

Calcul du taux : 100 / 5 = 20 %
Nombre de jours entre le 18-03-2000 et le 30-06-2000 : 105 ; 2000 est bissextile
1ère annuité : 20 000 x 20 % x 105/366 = 1 147,54
Dernière annuité : 4 000,00 – 1 147,54 = 2 852,46

     Date de              Valeur               Dotation                  Cumul              Valeur nette
  Fin d'exercice                                  De                      des                  en fin
    Comptable            d'origine             l'exercice        amortissements              d'exercice
     30/06/00                20 000,00             1 147,54                1 147,54             18 852,46
     30/06/01                20 000,00             4 000,00                5 147,54             14 852,46
     30/06/02                20 000,00             4 000,00                9 147,54             10 852,46
     30/06/03                20 000,00             4 000,00               13 147,54              6 852,46
     30/06/04                20 000,00             4 000,00               17 147,54              2 852,46
     30/06/05                20 000,00             2 852,46               20 000,00                     0,00
                         TOTAL                    20 000,00


                   PLAN D’AMORTISSEMENT DÉGRESSIF

Calcul du taux : 100 / 5 = 20 % x 2 = 40 %
Nombre de mois le 18-03-2000 et le 30-06-2000 : 4
1ère annuité : 20 000 x 40 % x 4/12 = 2 666,67

     Date de              Valeur               Dotation              Cumul                  Valeur nette
  fin d'exercice         en début                 de                      des                  en fin
   comptable            d'exercice           l'exercice         amortissements               d'exercice
    30/06/00                 20 000,00             2 666,67                2 666,67             17 333,33
    30/06/01                 17 333,33             6 933,33                9 600,00             10 400,00
    30/06/02                 10 400,00             4 160,00               13 760,00              6 240,00
    30/06/03                  6 240,00             3 120,00               16 880,00              3 120,00
    30/06/04                  3 120,00             3 120,00               20 000,00                     0,00

Passage du mode dégressif au mode linéaire :
   Date de      Nombre d'années          Dotation calculée en mode               Dotation       Valeur nette
fin d'exercice restantes à courir        dégressif            linéaire           choisie        fin exercice
  30/06/00               5                  2 666,67            1 147,54          2 666,67          17 333,33
  30/06/01               4                  6 933,33            4 333,33          6 933,33          10 400,00
  30/06/02               3                  4 160,00            3 466,67          4 160,00              6 240,00
  30/06/03               2                  2 496,00            3 120,00          3 120,00              3 120,00
  30/06/04               1                  1 248,00            3 120,00          3 120,00                  0,00



Amortissement des immobilisations – Sujet - André Charlet – Mai 2001                                           Page 8/10
                                                 Cas pratique

Olivier Carnot a décidé de créer une salle de remise en forme dans la région lilloise et de consacrer le début de
l’année 2000 à faire les démarches nécessaires au démarrage de son entreprise.

L’activité a commencé le 1er mai 2000 et le 1er exercice comptable est clôturé le 30 avril 2001. Les exercices
suivants comporteront 12 mois du 01-05 de chaque année au 30-04 de l’année suivante. La comptabilité de
l’entreprise est tenue en euros.

Pour faire tourner son entreprise, Olivier Carnot a réalisé les investissements suivants :


            Immobilisation             Durée de vie      Coût d’acquisition H.T.      Date de mise en service

     Presse Dual Trac 20                 5 ans                         1 200,00       Création

     Tour 4 postes                       5 ans                         3 600,00       15-01-2001

     Vélo trophy E                       5 ans                           600,00       Création

     Tapis de jogging                    5 ans                           580,00       15-06-2000

     Hydro stepper                       5 ans                           530,00       Création

     Cabine Sauna individuel             5 ans                         2 000,00       18-02-2001

     Espalier                            5 ans                           400,00       Création

     Banc abdo form                      5 ans                           670,00       12-09-2000

     Multibuilder                        5 ans                           600,00       10-01-2001

     Ordinateur + imprimante             4 ans                         1 400,00       21-07-2000

     Armoires de rangement               10 ans                          540,00       Création

     Bureau double à tiroirs             10 ans                          700,00       Création



Vous disposez ci-après d’un extrait de la documentation professionnelle de l’entreprise.



     LA FISCALITÉ PROFESSIONNELLE
                      LA DIMINUTION DES TAUX
                      D’AMORTISSEMENT DÉGRESSIF

                      Article 9-V de la loi de finances pour 2001

                      Les coefficients utilisés pour le calcul de l’amortissement dégressif (passage du
                      taux linéaire au taux dégressif) sont abaissés d’un quart de point pour les biens
                      acquis ou fabriqués à compter du 1er janvier 2001.

                      Les coefficients sont donc ramenés de :
                      1,50 à 1,25 pour les biens à amortir sur une durée de 3 à 4 ans,
                      2 à 1,75 pour les biens à amortir sur une durée de 5 à 6 ans,
                      2,50 à 2,25 pour les biens à amortir sur une durée supérieure à 6 ans.




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        Travail à faire


1°    Présenter le plan d’amortissement linéaire du vélo Trophy.

2°    Présenter le plan d’amortissement dégressif du Tapis de Jogging.

3°    Calculer tous les amortissements nécessaires au 30-04-2001 sachant que sont amortis en dégressif :
       la presse dual,
       le tour 4 postes,
       le tapis de jogging,
       la cabine sauna individuel,
       l’ordinateur et l’imprimante.
      Les autres immobilisations sont amortis selon le système linéaire.

4°    Présenter l’écriture comptable correspondante au 30-04-2001.

5°    Compléter les extraits de la liasse fiscale au 30-04-2001.

6°    Calculer tous les amortissements au 30-04-2002 sachant que :
       une camionnette a été acquise pour 15 000 €, prix hors taxes, le 10-09-2001 et sera amortie en
          linéaire sur 4 ans,
       l’hydro stepper a été cédé le 25-09-2001,
       la cabine sauna a été cédée le 15-02-2002.

7°    Présenter, au 30-04-2002, l’écriture comptable de dotations aux amortissements.

8°    Compléter les extraits de la liasse fiscale au 30-04-2002.

9°    Quels sont les contrôles possibles dans la vérification de la liasse fiscale ?

10°   Quelle est l’incidence de l’amortissement dégressif par rapport à l’amortissement linéaire ?




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                           CORRIGE




Amortissement des immobilisations – Sujet - André Charlet – Mai 2001   Page 11/10
          Exercices d’application
Camionnette achetée 12 000 € début 2001 ; durée d’utilisation probable : 5 ans
Travail à faire : Présenter l’extrait d’actif de bilan au 31-12-2001 ; 31-12-2003 ; 31-12-2005
                                                                                                     au 31-12-2001
                                                                    Amortissements ou
                  Postes                          Brut                                                Net
                                                                       provisions
              …………….                            ……….                    ……….                        ……….
          Matériel de transport                 12 000                    2 400                      9 600
             …………….                             ……….                      ……….                      ……….
                                                                                                     au 31-12-2003
                                                                    Amortissements ou
                  Postes                          Brut                                                Net
                                                                       provisions
              …………….                            ……….                    ……….                        ……….
          Matériel de transport                 12 000                    7 200                      4 800
             …………….                             ……….                      ……….                      ……….
                                                                                                     au 31-12-2005
                                                                    Amortissements ou
                  Postes                          Brut                                                Net
                                                                       provisions
              …………….                            ……….                    ……….                        ……….
          Matériel de transport                 12 000                    12 000                     0
             …………….                             ……….                      ……….                      ……….

Machine industrielle achetée 23 000 € le 14 février 2001 ; durée d’utilisation probable : 8 ans.
Travail à faire : Présenter l’extrait d’actif de bilan au 31-12-2001 ; 31-12-2004 ; 31-12-2007 ; 31-12-2009
Remarque :     la 1ère année est incomplète ; elle doit être réduite prorata temporis. Du 14-02-2001 au 31-12-
               2001, il y a : 321 jours (le 1er jour est compté) selon le décompte ci-après.
Février        28-14+1 =    15    Août          31
Mars                        31    Septembre     30       Sachant qu’il y a 365 jours en 2001, calculer la 1 ère
                                                         annuité d’amortissement :
Avril                       30    Octobre       31
                                                         23 000            321
Mai                         31    Novembre      30
                                                                    x            = 2 528,42
Juin                        30    Décembre      31           8             365
Juillet                     31      TOTAL      321
                                                                                                     au 31-12-2001
                                                                    Amortissements ou
                  Postes                          Brut                                                Net
                                                                       provisions
              …………….                            ……….                    ……….                        ……….
            Matériel industriel                23 000,00                 2 528,42                  20 471,57
             …………….                             ……….                     ……….                       ……….
                                                                                                     au 31-12-2004
                                                                    Amortissements ou
                  Postes                          Brut                                                Net
                                                                       provisions
              …………….                            ……….                    ……….                        ……….
            Matériel industriel                23 000,00                 11 153,42                 11 846,58
             …………….                             ……….                      ……….                      ……….
                                                                                                     au 31-12-2007
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              …………….                            ……….                    ……….                        ……….
            Matériel industriel                23 000,00                 19 778,42                 3 221,58
             …………….                             ……….                      ……….                     ……….
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                  Postes                          Brut                                                Net
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              …………….                            ……….                    ……….                        ……….
            Matériel industriel                23 000,00                 23 000,00                   0,00
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Amortissement des immobilisations – Sujet - André Charlet – Mai 2001                                    Page 12/10
Micro-ordinateur acheté 2 000 € le 25 octobre 2001 ; durée d’utilisation prévue : 4 ans
Travail à faire : Présenter l’extrait d’actif de bilan au 31-12-2001 ; 31-12-2002 ; 31-12-2003 ; 31-12-2004.
                  31-12-2005.

2 000,00 x 25 % x 68/365 = 93,15

                                                                                                  au 31-12-2001
                                                                  Amortissements ou
                 Postes                          Brut                                              Net
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             …………….                            ……….                   ……….                       ……….
         Matériel de bureau et
                                               2 000,00                  93,15                  1 906,85
         matériel informatique
             …………….                            ……….                     ……….                     ……….


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                                                                  Amortissements ou
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             …………….                            ……….                   ……….                       ……….
         Matériel de bureau et
                                               2 000,00                  593,15                 1 406,85
         matériel informatique
             …………….                            ……….                     ……….                     ……….


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                 Postes                          Brut                                              Net
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             …………….                            ……….                   ……….                       ……….
         Matériel de bureau et
                                               2 000,00                 1 093,15                 906,85
         matériel informatique
             …………….                            ……….                     ……….                     ……….


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                                                                  Amortissements ou
                 Postes                          Brut                                              Net
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             …………….                            ……….                   ……….                       ……….
         Matériel de bureau et
                                               2 000,00                 1 593,15                 406,85
         matériel informatique
             …………….                            ……….                     ……….                     ……….



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                                                                  Amortissements ou
                 Postes                          Brut                                              Net
                                                                     provisions
             …………….                            ……….                   ……….                       ……….
         Matériel de bureau et
                                               2 000,00                 2 000,00                  0,00
         matériel informatique
             …………….                            ……….                     ……….                     ……….




Amortissement des immobilisations – Sujet - André Charlet – Mai 2001                                 Page 13/10
                                                   Cas pratique

1°       Présenter le plan d’amortissement linéaire du vélo Trophy.
                    Date de           Valeur          Dotation         Cumul          Valeur nette
                 fin d'exercice                          de              des             en fin
                   comptable          d'origine      l'exercice     amortissements     d'exercice
                    30/04/01              600,00         120,00              120,00        480,00
                    30/04/02              600,00         120,00              240,00        360,00
                    30/04/03              600,00         120,00              360,00        240,00
                    30/04/04              600,00         120,00              480,00        120,00
                    30/04/05              600,00         120,00              600,00           0,00

2°       Présenter le plan d’amortissement dégressif du Tapis de Jogging.
                    Date de            Valeur         Dotation         Cumul          Valeur nette
                 Fin d'exercice       en début           de              des             en fin
                  Comptable          D'exercice      l'exercice     amortissements     d'exercice
                   30/04/01              580,00          212,67              212,67        367,33
                   30/04/02              367,33          146,93              359,60        220,40
                   30/04/03              220,40            88,16             447,76        132,24
                   30/04/04              132,24            66,12             513,88         66,12
                   30/04/05               66,12            66,12             580,00           0,00

3°       Calculer tous les amortissements nécessaires au 30-04-2001.
     Presse Dual Trac 20              1 200,00 x 20 % x 2 =                                                480,00
     Tour 4 postes                    3 600,00 x 20 % x 1,75 x 4/12 =                                      420,00
     Vélo trophy E                    600,00 x 20 % =                                                      120,00
     Tapis de jogging                 580,00 x 20 % x 2 x 11/12 =                                          212,67
     Hydro stepper                    530,00 x 20 % =                                                      106,00
     Cabine Sauna individuel          2 000,00 x 20 % x 1,75 x 3/12 =                                      175,00
     Espalier                         400,00 x 20 % =                                                       80,00
     Banc abdo form                   670,00 x 20 % x 231/365 =                                             84,81
     Multibuilder                     600,00 x 20 % x 111/365 =                                             36,49
                 281540 – Amortissement du matériel industriel                                           1 714,97
     Ordinateur + imprimante     1 400,00 x 25 % x 1,50 x 10/12 =                                          437,50
                 281830 – Amortissement du matériel de bureau et informatique                              437,50
     Armoires de rangement       540,00 x 10 % =                                                            54,00
     Bureau double à tiroirs     700,00 x 10 % =                                                            70,00
                 281840 – Amortissement du mobilier                                                        124,00
                 TOTAL                                                                                   2 276,47

4°       Présenter l’écriture comptable correspondante au 30-04-2001.


Code Journal :      OD         Intitulé :      Opérations diverses d’inventaire                Folio :    001

      Date      N° de pièce       N° de compte                 Libellé                 Débit             Crédit

30/04/2001         INV              681120         DOTATION DE L’EXERCICE             2 276,47
30/04/2001         INV              281540         DOTATION DE L’EXERCICE                                1 714,97
30/04/2001         INV              281830         DOTATION DE L’EXERCICE                                 437,50
30/04/2001         INV              281840         DOTATION DE L’EXERCICE                                 124,00




Amortissement des immobilisations – Sujet - André Charlet – Mai 2001                                     Page 14/10
5°       Compléter les extraits de la liasse fiscale au 30-04-2001.

                                               Voir documents ci-après.

6°       Calculer tous les amortissements au 30-04-2002.
     Presse Dual Trac 20             (1 200,00 – 480,00) x 20 % x 2 =                                         288,00
     Tour 4 postes                   (3 600,00 – 420,00) x 20 % x 1,75 =                                    1 113,00
     Vélo trophy E                   600,00 x 20 % =                                                          120,00
     Tapis de jogging                (580,00 – 212,67) x 20 % x 2 =                                           146,93
     Hydro stepper                   530,00 x 20 %x 148/365 =                                                  42,98
     Cabine Sauna individuel         (2000,00 – 175,00) x 20 % x 1,75 x 9/12 =                                479,06
     Espalier                        400,00 x 20 % =                                                           80,00
     Banc abdo form                  670,00 x 20 % =                                                          134,00
     Multibuilder                    600,00 x 20 % =                                                          120,00
                   281540 – Amortissement du matériel industriel                                            2 523,97
     Camionnette                   15 000,00 x 25 % x 233/365 =                                             2 393,84
                 281820 – Amortissement du matériel de transport                                            2 393,84
     Ordinateur + imprimante     (1 400,00 – 437,50) x 25 % x 1,50 =                                          360,94
                 281830 – Amortissement du matériel de bureau et informatique                                 360,94
     Armoires de rangement       540,00 x 10 % =                                                               54,00
     Bureau double à tiroirs     700,00 x 10 % =                                                               70,00
                   281840 – Amortissement du mobilier                                                         124,00
                   TOTAL                                                                                    5 402,75

7°       Présenter, au 30-04-2002, l’écriture comptable de dotations aux amortissements.

Code Journal :        OD       Intitulé :     Opérations diverses d’inventaire                    Folio :    001


      Date      N° de pièce    N° de compte                    Libellé                    Débit             Crédit

30/04/2002           INV           681120       DOTATION DE L’EXERCICE                    5 402,75
30/04/2002           INV           281540       DOTATION DE L’EXERCICE                                      2 523,97
30/04/2002           INV           281820       DOTATION DE L’EXERCICE                                      2 393,84
30/04/2002           INV           281830       DOTATION DE L’EXERCICE                                       360,94
30/04/2002           INV           281840       DOTATION DE L’EXERCICE                                       124,00

8°       Compléter les extraits de la liasse fiscale au 30-04-2002.

                                               Voir documents ci-après.

9°       Quels sont les contrôles possibles dans la vérification de la liasse fiscale ?
De nombreux recoupements peuvent être faits entre les différentes rubriques de la liasse fiscale. À titre
d’exemples, on citera :
                      Tableau n° 2050 - AR       =     Tableau n° 2054 – MK
                      Tableau n° 2050 - AT       =     Tableau n° 2054 – MQ + MT
                      Tableau n° 2050 - AS       =     Tableau n° 2055 - QC
                      Tableau n° 2050 - AU       =     Tableau n° 2055 – QK + QO
                      Tableau n° 2052 - GA       =     Tableau n° 2055 - QV
                      Tableau n° 2055 - QV       =     Tableau n° 2055 – SB + SC + SD
Nous n’avons pas ici traité les écritures relatives aux cessions d’immobilisations ; on pourrait alors faire des
recoupements avec la rubrique FP du tableau N° 2052.

10°      Quelle est l’incidence de l’amortissement dégressif par rapport à l’amortissement linéaire ?

Le fait de pratiquer de l’amortissement dégressif augmente les charges dans les premières années d’utilisation du
bien et donc diminue le bénéfice et l’impôt y afférent.




Amortissement des immobilisations – Sujet - André Charlet – Mai 2001                                        Page 15/10

								
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