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									 QUELS PROGRAMMES ? QUELLES GRILLES HORAIRES APPLIQUER EN ENSEIGNEMENT GENERAL EN 2009-2010 ?

Textes de référence : arrêtés et décrets du 10/02/2009 parus au Journal Officiel le 11/02/2009 (textes n°54 à 69). Publication au BO spécial n° 2 du 19/02/2009

                                                                                        Français                                   Prévention Santé Environnement (PSE)
                                                              Mathématiques                                    Langues
                                            Programmes                                  Histoire                                     Vie Sociale et Professionnelle (VSP)
                                                               Sciences                                        Vivantes            Hygiène Prévention Secourisme (HPS)
                                                                                       Géographie
                                                                                                    Nouvelles grilles horaires
                                                              1re évaluation de
Secondes professionnelles                    Nouveaux          la certification        Certification         Qualification              Enseignement de PSE
baccalauréat                                programmes1        intermédiaire4         intermédiaire4       facultative langue    pris en compte pour la certification
                                                              délivrée en 2011        prévue en 2011        vivante en BEP        intermédiaire (note raccrochée à
                                                               sur référentiel           Ponctuel                CCF5            une des épreuves professionnelles)
                                                                rénové. CCF
Terminales BEP (entrée en seconde              Anciens                                              Anciennes grilles horaires
BEP en 2008)                                 programmes              Passe le BEP ancien régime ou le CAP règlement d’examen actuel selon les filières
                                                                                                                               Enseignements différents selon les
                                                                                                           Anciennes grilles      spécialités et la certification
                                                              Nouvelles grilles Nouvelles grilles
                                                                                                              horaires2.           intermédiaire (voir tableau
Premières bac pro expérimentales                               horaires sauf 3          horaires
                                               Anciens                                                       Pas de LV2              récapitulatif SBSSA6).
(entrées en 2nde Bac Pro 3 ans rentrée
                                             programmes                                                                            Nouvelles grilles horaires.
2008)
                                                                Possibilité de passer un diplôme de niveau V du même secteur professionnel (Si BEP, alors
                                                               ancien régime). Dans un établissement habilité, si les élèves sont inscrits comme candidats en
                                                                              formation initiale, ils pourront se présenter aux épreuves en CCF)
                                                                                                          Anciennes grilles     Enseignement HPS ou PSE (voir
                                                              Nouvelles grilles Nouvelles grilles                     2
                                                                                                              horaires .         tableau récapitulatif SBSSA6)
Premières bac pro (issues de                   Anciens         horaires sauf 3          horaires
Terminales BEP ou Terminales CAP)            programmes                                                      Pas de LV2            Nouvelles grilles horaires.
                                                               Elèves déjà titulaires d’un diplôme de niveau V ou autorisés à accéder en 1ere professionnelle
                                                                                     Nouvelles grilles    Anciennes grilles Enseignement de HPS pour les bac
                                                              Nouvelles grilles
                                               Anciens                                  horaires              horaires2.              pro secteur industriel.
Terminales Bac Pro 2 ans                                       horaires sauf 3
                                             programmes                                                      Pas de LV2             Anciennes grilles horaires
(issues des 1ères Bac Pro 2 ans)
                                                                      Pas de certification intermédiaire (élèves déjà titulaires d’un diplôme de niveau V)
                                                                              Certification bac : anciens référentiels – Epreuve orale de contrôle


                                                                                                                                                    14 octobre 2009
                                                                            Mathématiques                Français                Langues
             Filières Dérogatoires                     Programmes                                                                                  Vie Sociale et Professionnelle (VSP
                                                                              Sciences             Histoire-Géographie           Vivantes                  programme BEP)

                                                                                                               Anciennes grilles horaires
2ndes et 1ères BEP Carrières Sanitaires et                 Anciens
                                                                                             Pas de certification intermédiaire (élèves préparant un BEP)
Sociales                                                 Programmes
                                                                                                       Certification BEP : anciens référentiels
                                                                                                               Anciennes grilles horaires
2ndes et 1ères BEP Conduite et Services                    Anciens
dans le Transport Routier                                Programmes                          Pas de certification intermédiaire (élèves préparant un BEP)
                                                                                                       Certification BEP : anciens référentiels
2ndes BEP Métiers de la Restauration et                                                                          Anciennes grilles horaires
                                                           Anciens
de l’Hôtellerie                                                                              Pas de certification intermédiaire (élèves préparant un BEP)
                                                         Programmes
par la voie de l’apprentissage uniquement                                               Certification BEP : anciens référentiels (Pas d’enseignement de VSP)
2ndes bac pro expérimentales                                                                                 Nouvelles grilles horaires
                                                          Nouveaux
Restauration en 3 ans (rentrée                                                 Passent en juin 2011 le BEP Métiers de la Restauration et de l’Hôtellerie en tant que
                                                         Programmes
septembre 2009)                                                                    certification intermédiaire (EP1 et Education physique et sportive en CCF)

  « Les nouveaux programmes d’enseignement entrent en application à la rentrée de l’année scolaire 2009-2010 pour la classe de seconde, à la rentrée de l’année
 scolaire 2010-2011 pour la classe de première et à la rentrée de l’année scolaire 2011-2012 pour la classe de terminale ».
 2
  « Les nouvelles grilles horaires prennent effet à compter de la rentrée scolaire 2009 - 2010 pour tous les effectifs entrant en formation dans chacune des années du
 cycle de formation conduisant au baccalauréat professionnel (Art 9 et 10 - Arrêté du 10 février 2009 - Texte n° 59) à l’exception des spécialités de baccalauréat
 professionnel rattachées à l’annexe 1 qui ne comportaient pas d’enseignement de sciences physiques et celles rattachées à l’annexe 2 qui ne comportaient pas
 d’enseignement de LV2. Pour ces spécialités et pour l’enseignement de prévention - santé - environnement, l’entrée en vigueur se fera à la rentrée scolaire 2009-2010
 pour les classes de secondes, 2010-2011 pour les classes de premières, et 2011-2012 pour les classes de terminales.
 3
  Conservent les anciennes grilles horaires conformément à 2 : baccalauréat professionnel « Artisanat et métiers d’arts : Tapissier d’Ameublement », « Artisanat et
 métiers d’arts : Vêtement et Accessoire de Mode », «Artisanat et métiers d’arts : Ebéniste », et « Micro Informatique et Réseaux ».
 4
     La certification intermédiaire est obligatoire pour les élèves sous statut scolaire, facultative pour les apprentis.
 5
  Une qualification « langue vivante », après évaluation en CCF, pourra être inscrite sur le diplôme du BEP. Article 5 du BO N° 31 du 27 Août 2009. Les modalités de
 ce CCF de langue ne sont pas encore publiées.

 6   Le tableau récapitulatif des enseignements généraux du secteur Sciences Biologiques et Sciences Sociales Appliquées (SBSSA)est disponible sur le site disciplinaire académique :
 http://biotec.ac-dijon.fr/.

                                                                                                                                                                   14 octobre 2009

								
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