ROYAUME DU MAROC - DOC 2

Document Sample
ROYAUME DU MAROC - DOC 2 Powered By Docstoc
					Travaux de construction de la station hydrologique de Douira sur l’oued Chouf Cherg (Province de Boulemane)




                                                                         ROYAUME DU MAROC

                                    AGENCE DU BASSIN HYDRAULIQUE DE LA MOULOUYA




                                             MARCHE PASSE PAR APPEL D’OFFRES OUVERT

                            APPEL D’OFFRES N°19/2009/ABHM
            TRAVAUX DE CONSTRUCTION DE LA STATION HYDROLOGIQUE DE DOUIRA
                  SUR L’OUED CHOUF CHERG (PROVINCE DE BOULEMANE)




                                                   CAHIER DES PRESCRIPTIONS SPÉCIALES




Marché n° 19 /2009 – ABHM                         CPS                                                         1
Travaux de construction de la station hydrologique de Douira sur l’oued Chouf Cherg (Province de Boulemane)




                                                                         ROYAUME DU MAROC
                                    AGENCE DU BASSIN HYDRAULIQUE DE LA MOULOUYA




      TRAVAUX DE CONSTRUCTION DE LA STATION HYDROLOGIQUE DE DOUIRA SUR
                 L’OUED CHOUF CHERG (PROVINCE DE BOULEMANE)

       Marché lancé par Appel d'Offres sur offres de prix en application de l'article 2 paragraphe
2 de l'article 19 et l'article 3 paragraphe 3 de l'article 20 du décret 2-98-482 du 11 Ramadan
1419 (30 décembre 1998) fixant les conditions et les formes de passation des marchés de l'État
ainsi que certaines dispositions relatives à leur contrôle et à leur gestion.

ENTRE

             Le directeur de l’Agence du Bassin Hydraulique de la Moulouya à Oujda,


                                                                                                              D’une part,
ET

- ENTREPRISE :
- CAPITAL :
- REGISTRE DE COMMERCE N°:
- N° D'AFFILIATION A LA CNSS :
- PATENTE :
- REPRÉSENTE PAR :
- EN QUALITE DE :
- DOMICILE :
- COMPTE BANCAIRE N° :
- OUVERT AU NOM DE :
- AGENCE :




Désigné ci-après par le titulaire du marché

                                                       D’autre part.

     Il a été convenu et arrêté ce qui suit :




Marché n° 19 /2009 – ABHM                         CPS                                                                  2
Travaux de construction de la station hydrologique de Douira sur l’oued Chouf Cherg (Province de Boulemane)




                                                   CHAPITRE I : PRESCRIPTIONS SPECIALES

ARTICLE 1 - OBJET DU MARCHE ET CONSISTANCE DES TRAVAUX
        Le présent marché en lot unique, a pour objet la réalisation des travaux de construction de la
station hydrologique DOUIRA sur l’oued Chouf Cherg qui a pour but, le suivi hydrologique du cours d’eau
du bassin versant de l’Oued Chouf Cherg et les prévisions d’annonce des crues.
 - LA STATION HYDROLOGIQUE DOUIRA, sur l’oued Chouf Cherg affluent de l’oued Moulouya
(province de Boulmane) est située à 38 km Ouest de la ville de Missour dont 3km de piste et à 2 km en
amont du douar DOUIRA, Commune Rurale d’Enjil.

                          Coordonnées : X = 603,600 Y = 280,800 Z=                                           1200m

Les travaux consistent en :
           Construction de la station hydrologique de DOUIRA.
          - Local d’habitation pour l’observateur.
          - Local technique pour annonce de crue
           Construction d’un site du limnigraphe en rive droite de l’oued.
           Ancrage des éléments d’échelles limnimétriques
           Construction du mur de clôture

ARTICLE 2 - PIECES CONSTITUTIVES
     Les pièces contractuelles constituant le marché sont par ordre de priorité :
           1- l'acte d'engagement
           2- le présent cahier des prescriptions spéciales et le bordereau des prix détail                           estimatif et
           formant un seul document
           3- CCAG-T
           4- Plan de construction.

ARTICLE 3 - REFERENCES AUX TEXTES GENERAUX
             Le titulaire du marché est soumis aux obligations des textes généraux réglementaires suivants :
             1. Le décret n°2-98-482 du 11 Ramadan 1419 (30 décembre 1998) fixant les conditions et les
                 formes de passation des marchés de l’État ainsi que certaines dispositions relatives à leur
                 contrôle et à leur gestion.
             2. Le Décret n° 2-75-839 du 27 Hijja 1395 (30 décembre 1975) relatif au contrôle des
                 engagements des dépenses de l'État ,tel qu’il est modifie et complété par le décret n° 2-012-
                 678 DU 31/12/2001
             3. Les textes législatifs et réglementaires concernant l'emploi et les salaires de la main d'œuvre
                 et notamment le Dahir no 2-72-051 du 15 janvier 1972 portant revalorisation des salaires
                 minimum interprofessionnels garantis et le décret no 2-79-216 du 10 Joumada II 1399 (7 mai
                 1979) portant revalorisation du salaire minimum dans l'industrie, le commerce, les professions
                 libérales et l'agriculture.
             4. Le Décret Royal no 330-66 du 10 Moharrem 1387 (21 avril 1967) portant règlement général
                 de la comptabilité publique modifié par le Dahir no 1-77-629 du 25 Chaoual 1397 (1 octobre
                 1977) et complété par le Décret no 2-79-512 du 25 Joumada II 1400 (12 mai 1980).
             5. Le dahir n° 1-56/211 du 11.12.56 relatif aux garanties pécuniaires exigées des
                 soumissionnaires et adjudicataires des marchés publics.
             6. Les Dahirs du 25 juin 1927, des 15 mars et 21 mai 1963 relatifs aux accidents prévus par la
                 législation du travail.
             7. Les lois et règlements en vigueur au Maroc, notamment en ce qui concerne les transports, la
             fiscalité, etc.
             8. Les normes applicables au Maroc.




Marché n° 19 /2009 – ABHM                         CPS                                                                           3
Travaux de construction de la station hydrologique de Douira sur l’oued Chouf Cherg (Province de Boulemane)




ARTICLE 4 - CAUTIONNEMENT PROVISOIRE-CAUTIONNEMENT DEFINITIF
       Le cautionnement provisoire est fixé à Sept Mille dirhams (7000,00 DHS). Le titulaire du marché
devra constituer dans les trente (30) jours qui suivent la notification de l'approbation du marché un
cautionnement définitif fixé à trois pour cent (3 %) du montant initial du marché.

ARTICLE 5 : NANTISSEMENT
              Le titulaire du marché pourra, s’il remplit les conditions requises, bénéficier du régime
institué par le Dahir du 23 Chaoual 1367 (28 Août 1948) relatif au nantissement des marchés publics,
modifié et complété par les Dahir n° 1-60-371 du Chaabane 1380 (31/1/61) et n° 1-62-202 du 19 Joumada
1382 (29/10/62). Il lui sera remis à cet effet une copie du présent marché revêtu de la mention prévue par
l’article 2 du dit Dahir. Cette mention devant être signée spécialement par l’autorité qui a signé le marché
        Dans l’éventualité d’une affectation en nantissement du marché, il est prévu que :
          1- La liquidation des sommes dues par le M.O en exécution du présent marché sera opérée par
              les soins du Monsieur le Directeur de l’Agence du Bassin Hydraulique de la Moulouya.
          2- Le fonctionnaire chargé de fournir au titulaire du présent marché ainsi qu’au bénéficiaire des
              nantissements ou subrogations, les renseignements ou états prévus à l’article 7 du Dahir du
              28 Août 1948 est Monsieur le Directeur de L’Agence Du Bassin Hydraulique de la Moulouya à
              Oujda ,
          3- Les paiements prévus au présent marché seront effectués par le Monsieur le trésorier payeur
              de l’Agence du bassin Hydraulique de la Moulouya seul qualifié pour recevoir les significations
              des créanciers du titulaire du présent marché.

.ARTICLE 6 - DELAI D'EXECUTION
      Le titulaire du marché prendra les dispositions nécessaires pour terminer la totalité des travaux
dans un délai de six (06) mois.

ARTICLE 7 – PENALITES DE RETARD
       A défaut par le titulaire du marché d'avoir terminé les travaux à la date prévue, une pénalité de
1/1000 (un pour mille) par jour de retard sur les délais prévus à l'article 7 du CPS lui sera appliquée,
plafonnée à 10% du montant initial du marché.
Cette pénalité sera décomptée sur les situations de plein droit sans mise en demeure préalable.

 ARTICLE 8 - RETENUE DE GARANTIE
         Conformément à l'article 59 du C.C.A.G-T, la retenue de garantie est fixée à dix pour cent (10 %)
du montant initial du marché.
         Elle cessera de croître lorsqu'elle atteint Sept pour cent (7 %) du montant initial du marché.
         Cette retenue de garantie pourra être remplacée cautionnée dans les conditions prévues à
l’article 14 du CCAG-T.

ARTICLE 9 - RECEPTION DES TRAVAUX ET DELAI DE GARANTIE
      1°) Réception Provisoire
        Dès que l'ensemble des travaux aura été achevé, le titulaire du marché sera tenu d'en aviser le
M.O par lettre recommandée. Il sera alors procédé aux vérifications permettant de s'assurer de la bonne
exécution des travaux.
        Il reste entendu que la réception provisoire ne pourra être prononcée que dans la mesure où les
opérations de vérification n'auront donné lieu à aucune observation importante de la part du M.O. Dans
le cas contraire, elle ne pourra être prononcée que lorsque toutes les reprises de mise au point
nécessaire auront été effectuées sans lui entraîner pour autant une quelconque modification des délais
contractuels prévus à l'article 6.
        Des réceptions provisoires partielles anticipées pourront être prononcées pour les parties
d'ouvrages qui risqueraient d'être non visibles en fin de chantier. Toutefois la validité de ces réceptions
ne prendra effet, en ce qui concerne les délais d'exécution qu'à partir de la date de réception provisoire
des travaux.




Marché n° 19 /2009 – ABHM                         CPS                                                         4
Travaux de construction de la station hydrologique de Douira sur l’oued Chouf Cherg (Province de Boulemane)




        Lorsque tous les travaux faisant l'objet du présent marché auront été achevés et réceptionnés
dans les conditions susvisées, il sera établi un procès verbal de réception provisoire à la date duquel
commencera le délai de garantie.
      2°) Délai de garantie - Réception définitive
        Le délai de garantie est fixée à (12) douze mois à compter la date de la réception provisoire.
Pendant ce délai, le titulaire du marché sera tenu d'entretenir les ouvrages et de réparer à ses frais les
parties d'ouvrages qui auraient été reconnues défectueuses.
        La réception définitive qui implique l'expiration du délai de garantie sera prononcée à la suite
d'une visite contradictoire au cours de laquelle le M.O pourra, si il le juge nécessaire, faire procéder à
une nouvelle série de vérification.

ARTICLE 10 - ENTRETIEN DES OUVRAGES-CAS DE FORCE MAJEURE
        Pendant toute la durée des travaux, le titulaire du marché sera entièrement responsable du
maintien en bon état des ouvrages, des installations provisoires, matériaux, matériel de construction et
tout autre apportés sur le chantier pour l'exécution des prestations objet du présent marché.
        En cas de pertes, dommages ou avaries qu'elle que soit la cause (en dehors des cas de forces
majeures dégageant la responsabilité du titulaire du marché définis ci-après), il devra à ses frais
procéder aux réparations et aux remises en état correspondantes, afin d'assurer en fin des travaux la
livraison des ouvrages en bonnes conditions avec les dispositions du marché et les instructions du M.O.
        Sont considérés comme cas de force majeure pour l'application des dispositions de l'article 43 du
CCAG-T, les crues de l'oued entraînant l'inondation des zones dans lesquelles les travaux doivent être
exécutés. Les crues de période de retour centennale sont considérées comme seuil à partir de l’état de
cas de force majeure est déclaré.

ARTICLE 11 - PROGRAMME ET AVANCEMENT DES TRAVAUX
        Le titulaire du marché devra fournir dans un délai de vingt (20) jours à compter de la date de
notification de l'ordre de service de commencer les travaux, un planning qui devra être agrée par le M.O.
        Dans le cas où une modification quelconque apportée par le titulaire du marché ou sur la
demande du M.O par exemple à cause d'un retard sur le programme initial, un planning rectifié devra
être soumis à l'approbation du M.O.
        Si les travaux, dans une quelconque de leurs phases viennent à être en retard par rapport au
programme approuvé par le M.O,il sera fait application des disposition prévues au CCG –T,
        Le titulaire du marché est censé avoir une parfaite connaissance des lieux et des sujétions
d’exécution résultant des conditions des sites du chantier. Il ne pourra en aucun cas formuler de
réclamations basées sur une connaissance insuffisante des lieux et des conditions d’exécution des
travaux.

ARTICLE 12 - MAIN D'ŒUVRE
        La main d’œuvre nécessaire à l'exécution des travaux sera recrutée par le titulaire du marché
sous sa responsabilité.
        Le titulaire du marché devra respecter la législation en vigueur ou à venir portant règlement du
travail et des salaires au Maroc. Il devra prévoir l'emploi maximum de main d’œuvre ordinaire compatible
avec ses obligations. La main d’œuvre ordinaire sera exclusivement marocaine et locale.
        La proportion des spécialités marocaines sera effectuée en accord avec les services de
l'inspection du travail.
        Le titulaire du marché devra avoir sur le chantier la liste constamment tenue à jour des ouvriers
permanents employés sur le chantier.
        Les ouvriers devront pouvoir présenter à toute demande du service de contrôle l'attestation
d'identité délivrée par les autorités locales qui seront de résidence imposée, en application des lois en
vigueur.

ARTICLE 13 - MATERIEL DE CHANTIER
      Tout le matériel de chantier nécessaire à une bonne exécution des travaux sera fourni, conduit,
manipulé, entretenu, et réparé par le titulaire du marché et à ses frais.




Marché n° 19 /2009 – ABHM                         CPS                                                         5
Travaux de construction de la station hydrologique de Douira sur l’oued Chouf Cherg (Province de Boulemane)




ARTICLE 14 - TRANSPORTS
       Le titulaire du marché est seul responsable en ce qui concerne le transport des ouvriers, matériels
et matériaux au chantier.

ARTICLE 15 - IMPOTS-FRAIS-DOUANES
        Le titulaire du marché est réputé avoir examiné en détail l'établissement de son prix et toutes les
incidences des lois fiscales en vigueur. Son personnel ne bénéficiera d'aucune exemption d'impôts, taxes
ou frais douaniers et il sera tenu de faire observer strictement les règlements fiscaux par ses employés.

ARTICLE 16 - OBLIGATION DIVERSES DU TITULAIRE DU MARCHÉ
1) Le titulaire du marché sera tenu de provoquer lui-même toutes les instructions qui pourraient lui
manquer, il ne pourra jamais se prévaloir du manque de renseignements pour justifier une exécution
contraire à la volonté du M.O.
2) En application de l'article 40 Paragraphe 2 du C.C.A.G.T le délai fixé pour le dégagement, le
nettoiement et la remise en état des emplacements mis à la disposition du titulaire du marché est fixé à
quinze (15) jours à compter de la date de réception provisoire.
         Le dégagement et le nettoiement devront être exécutés sur le chantier au fur et à mesure de la
finition de chaque partie d'ouvrage.

ARTICLE 17 - MESURES DE SECURITE ET D'HYGIENE
   - L'ensemble du personnel est à titre permanent sur le chantier où il logera.
   - Le titulaire du marché doit veiller sur les conditions du logement du personnel du chantier, assurer
     son ravitaillement et son hygiène construction de locale pour logement et soins d'urgence
   - Pour la sécurité du chantier, le titulaire du marché doit prévoir toutes les dispositions qui peuvent
     provenir des matières employés (acide,...) comme il doit être doter l'ensemble du personnel de
     l'habillement adéquat de protection contre tous les risques (casque, gants, bottes, lunettes,...).
   - Le titulaire du marché doit mettre les véhicules nécessaires à la bonne marche des travaux objet du
     présent marché,
   - Le titulaire du marché doit veiller à la protection de l'environnement
   - Le titulaire du marché doit assurer le gardiennage durant la période des travaux et jusqu'à la
     réception provisoire des ouvrages exécutés.

ARTICLE 18 - VALIDITE DU MARCHE
       Le présent marché ne sera valable, définitif et exécutoire qu'après visa du Contrôleur d’Etat de
l’Agence du Bassin Hydraulique de la Moulouya notification de son approbation par le Directeur de
l’Agence du Bassin hydraulique de la Moulouya à Oujda

ARTICLE 19 - DROITS DE TIMBRE ET D'ENREGISTREMENT
      Les droits de timbres et éventuellement d'enregistrement seront à la charge du titulaire du
marché.

ARTICLE 20 - ACCES AUX CHANTIERS POUR CONTROLE ET VERIFICATION
        En cours d'exécution, les représentants du M.O auront à tout moment droit d'intervention dans
l'exécution des travaux, soit sur le terrain, soit au bureau, et pourront procéder à toutes vérifications
portant sur la qualité du travail exécuté et sur le volume des prestations. Le titulaire du marché devra
permettre la libre circulation sur les pistes d'accès à tout le personnel du M.O.
        Nonobstant, le contrôle et la surveillance normale des travaux par le M.O, le titulaire du marché
devra laisser libre accès de ses chantiers aux représentants du M.O chargés du contrôle des travaux,
leur présenter s'ils demandent toutes les pièces du marché, de fournir tous renseignements utiles et
explications pour faciliter leur mission.

ARTICLE 21 - PRESENCE DU TITULAIRE DU MARCHÉ- DIRECTION DU CHANTIER
       Le titulaire du marché sera tenu d'assister personnellement ou par son représentant aux rendez-
vous de chantiers qui seront fixés par le MO.
       Pendant la durée des travaux, le titulaire du marché sera représenté en permanence sur le
chantier par un responsable qualifié. La direction de ce chantier devra être effectivement assurée sans

Marché n° 19 /2009 – ABHM                         CPS                                                         6
 Travaux de construction de la station hydrologique de Douira sur l’oued Chouf Cherg (Province de Boulemane)




 interruption. Si la qualification du responsable n'apparaît pas suffisante, le M.O pourra en demander le
 remplacement ou l'assistance jugés nécessaires.

 ARTICLE 22- ORDRE DE SERVICE – LETTRES - INSTRUCTIONS
         Le titulaire du marché se conformera strictement, aux ordres de services, lettres et instructions qui
 lui seront adressés par le Maître d'ouvrage.

 ARTICLE 23 - MALFAçONS
          Si des malfaçons viennent d’être décelées, les ouvrages seront démolis et refaits à la charge du
 titulaire du marché. Si ces réfections entraînent des dépenses pour d'autres corps d'état, ces dépenses
 seront également à la charge du titulaire du marché.

                                                 CHAPITRE II : PRESCRIPTIONS TECHNIQUES

 ARTICLE 24 – MATERIAUX
       Tous les matériaux utilisés devront répondre aux normes marocaines en vigueur et être de
 première qualité.
 1. – Liants
       Pour tous les ouvrages en béton, le ciment utilisé sera soit le C.P.J. 35, soit le C.P.J. 45, suivant la
 destination du béton.
 2. - Sables et agrégats
       Les sables et agrégats employés devront être conformes aux normes prescrites par le D.G.A. Le
 stockage de ces matériaux s'effectuera sur une aire bétonnée parfaitement propre et prévue à cet effet
 par le titulaire du marché.
 3. - Aciers
          Les aciers employés, de qualité haute adhérence, seront conformes à la norme marocaine 1
 O.01. F.012.
          Les barres devront être parfaitement propres, sans aucune trace de rouille adhérente, de peinture
 ou de graisse.

 ARTICLE 25 - COMPOSITION DES BETONS
          Les différents bétons devront être conformes à la norme marocaine 10.03.F.009. ils seront
  réalisés selon les types de béton suivants :
  BETON N°1 : Béton de propreté et de forme
  Ciment Portland CPJ 35 ................................. ..250 KG
  Gravette 5/25 ................................................... 800 litres
  Sable ............................................................... 400 litres
  Le diamètre maximal des agrégats ne dépassera pas 40 mm.
   BETON N° 2: Béton banché
  Ciment Portland CPJ 35………………………….. 300 KG
  Gavette 5/25……………………………………….. 800 litres
  Sable          ...................................................... 400 litres
  Le diamètre maximal des agrégats ne dépassera pas 40 mm.
 BETON N° 3: Béton pour béton armé
  Ciment Portland CPJ 4 5……………………………. 350 KG
  Gravette 5/25 …………………………………………900 litres
  Sable………………………………………………….. 400 litres
  Le diamètre maximal des agrégats ne dépassera pas 25 mm.
  La résistance minimale exigée à 28 jours sera de 270 bars.
   BETON N° 4: Béton cyclopéen

 Ciment Portland CPJ 35 ………………………….250 KG
 Gravette…………………………………………….. 1000 litres
 Moellons ou galets………………………………… 300 litres
          Les quantités d'agrégats et les dosages entrant dans la composition des bétons sont donnés à
 titre indicatif pour permettre au titulaire du marché d'établir ses prix. Ils n'ont aucune valeur contractuelle.

 Marché n° 19 /2009 – ABHM                         CPS                                                         7
Travaux de construction de la station hydrologique de Douira sur l’oued Chouf Cherg (Province de Boulemane)




ARTICLE 26 - COMPOSITION DES MORTIERS
       Tous les enduits devront être conformes aux prescriptions du D.T.U. 26.1 "Travaux d'enduits aux
mortiers de liants hydrauliques».
MORTIER N° 1: Pour hourdage des murs et cloisons
Ciment CPJ 35 ………………………………….250 KG
Sable……………………………………………..1000 litres
MORTIER N°2: Mortier bâtard - Corps d'enduits
Ciment CPJ 35 …………………………………250 KG
Chaux hydraulique …………………………….150 KG
Sable 0, 1/3, 15 ………………………………….1000 litres
MORTIER N° 3: Enduits de finition
Ciment CPJ 35 ......................................... 200 KG
Chaux hydraulique .................................... 100 KG
Sable 0, l/2………………………………….. 1000 litres
MORTIER N° 4: Enduits lissés
Ciment CPJ 35 ......................................... 500 KG
Sable 0, 1/3, 15………………………………1000 litres
MORTIER N° 5: Enduits hydrofugés
Ciment CPJ 35 ........……………………….. 400 KG
Sable o, 1/3, 15…………………………….. 1000 litres
Hydrofuge……………………… 6 KG (type Sikalite ou similaire suivant dosage prescrit par le fabricant)

ARTICLE 27 - MODE D'EXECUTION DES OUVRAGES
  1 - Coffrage
        Les coffrages et les étais seront suffisamment rigides pour résister sans déformations sensibles
aux charges et aux chocs qu'ils subiront lors du coulage et du vibrage du béton.
        Les joints entre panneaux devront rester parfaitement jointifs et étanches pour ne pas laisser
passer la laitance du ciment. Le colmatage des joints sera fait de préférence par les bandes
compressibles.
       Le coffrage des poteaux se fera sur toute la hauteur du poteau sur 3 faces et la 4ème face par
panneaux de 1 mètre de hauteur applicables au fur et à mesure du coulage.
       Lorsqu'il seront exécutés en bois, les coffrages des bétons dits à parements ''Brut de décoffrage",
seront composés d'éléments assemblés par rainure et languette.
       Les coffrages en bois seront mouillés abondamment avant le coulage du béton.
          Il ne sera procédé au décoffrage et à l'enlèvement des étais, qu'après expiration des délais de
séchage requis déterminés par le M.O. Ces opérations seront effectuées sans choc. les planches
défectueuses seront refusées, Le réemploi ne peut être fait que pour des éléments n ‘ayant pas subi de
détériorations lors du décoffrage,
2. - Bétons armés
        La cadence de production du béton doit correspondre à celle de la mise en œuvre, les gâchées
devant en principe être utilisées dans la demi-heure qui suit sa confection.
         L'emploi du béton ayant subi un commencement de prise, ou sa réhumidification, sont
strictement interdits.
        Le coulage sera organisé de façon à terminer dans la journée un élément d'ouvrage.
        En cas d'interruption, toutes les dispositions seront prises (repiquage, ferraillage de liaison,.) pour
assurer une reprise correcte. Les surfaces de reprise que la marche normale du travail imposerait, seront
prévues dans des zones pour lesquelles les efforts de traction demandés sont les plus faibles.
        Après coulage, le béton sera tenu à l'abri de la pluie et du soleil jusqu'à ce qu'il ait suffisamment
durci. On y entretiendra l'humidité nécessaire pour assurer la prise dans de bonnes conditions en
arrosant le béton.
        Les ouvrages qui sont en contact permanent ou intermittent avec les eaux de l'oued à savoir les
supports des batteries d'échelles et les galeries ou les supports de limnigraphes seront en béton
cyclopéen.
3. - Enduits
        Les surfaces à recouvrir devront être débarrassées de tous matériaux adhérant mal et
suffisamment humidifiées pour que le support n'absorbe pas l'eau du mortier.

Marché n° 19 /2009 – ABHM                         CPS                                                         8
Travaux de construction de la station hydrologique de Douira sur l’oued Chouf Cherg (Province de Boulemane)




         Le garnissage des trous de boulins d'échafaudage, ménagés au moment de la construction, sera
effectué en temps utile pour que le mortier en soit sec et ne puisse provoquer de taches. Les joints de
dilatation devront intéresser toute l'épaisseur des enduits.
         Les enduits devront avoir un aspect régulier et soigné, ils devront être exempts de soufflures,
cloques, fissures, taches ou traces de reprises.
4. - Trous - Scellements - Raccords
         Il est rappelé que les percements, saignées, ou démolitions, dans la structure en béton armé sont
formellement interdits. Les scellements ou raccords de toute nature seront exécutés proprement et avec
soin, de manière à ne laisser aucun vide à l'intérieur et ne présenter aucune bavure ou flache sur le plan
général des maçonneries.

                                                           REVETEMENTS DE SOLS ET MURS

ARTICLE 28 - MODE D'EXECUTION DES TRAVAUX
1. - Forme de pose
        Avant toute exécution, les différents supports seront soigneusement nettoyés et balayés.
        Tous les revêtements de sols reposeront sur une forme de pose de 5 cm d'épaisseur, réalisée au
mortier de ciment dosé à 250 KG de ciment CPJ 35 pour un mètre cube de sable.
        Cette forme de pose sera parfaitement damée, dressée puis surfacée et devra avoir au minimum
deux (2) jours de prise avant de recevoir le revêtement.
        Dans certaines parties des locaux, il pourra être prévu une façon de pentes pour évacuation des
eaux. Cette sujétion est sensée être comprise dans les prix et ne pourra donner lieu à plus value.
2 – Carrelages
        Les carreaux seront de première qualité, sans fentes ni gerçures, leur surface sera parfaitement
plane et leurs arêtes vives et parfaitement dressées. Leur couleur devra être bien uniforme, sans taches
ni irrégularités.
        Avant tout commencement de pose, il y aura lieu de procéder au triage des carreaux pour les
nuances et les calibres. Ils seront ensuite trempés dans l'eau puis essuyés.
        La surface de pose sera préparée avec soin en y supprimant d'éventuelles traces de plâtre et en
y établissant exactement les niveaux.
        La pose sera effectuée à bain soufflant de mortier dosé à 450 KG de ciment CPj 35 pour un mètre
cube de sable fin. L'épaisseur de la couche de mortier –ne devra pas être, après pose, inférieure à 10
mm.

                                                                                    ETANCHEITE

ARTICLE 29 - MODE D'EXECUTION DES TRAVAUX
        Les travaux seront effectués conformément aux règles de l'art et en particulier aux prescriptions
du D.T.U. n° 43 d'octobre 1975, intitulé «Travaux d'étanchéité des toitures terrasses. ».
               1 - Aire de pose
        La forme de pente sera constituée par du béton, convenablement damé qui présentera les
dispositions voulues pour permettre l'écoulement des eaux vers les gargouilles, avec une pente de 2 cm
par mètre environ. L'utilisation des gravois est strictement interdite.
        La forme de pente sera correctement dressée, sans aspérités ni flaches, particulièrement au
voisinage des tuyaux de descente. Elle sera complétée par une chape de lissage au mortier de ciment
parfaitement dressée et surfacée.

                                                           MENUISERIE BOIS - FERRONNERIE

ARTICLE 30 - DOCUMENTS TECHNIQUES DE REFERENCE
             Les travaux relatifs à la menuiserie et à la ferronnerie, seront exécutés suivant les conditions et
              les prescriptions du Devis Général d'Architecture « D.G.A. » et des documents qui s'y rapportent
              et en particulier les Documents Techniques Unifiés « D.T.U. » dans leur dernière édition, y
              compris les annexes en vigueur l5 jours avant la date limite de remise des offres, ainsi qu'aux
              normes marocaines.


Marché n° 19 /2009 – ABHM                         CPS                                                          9
Travaux de construction de la station hydrologique de Douira sur l’oued Chouf Cherg (Province de Boulemane)




ARTICLE 31 - PROVENANCE ET QUALITE DES MATERIAUX
         1 – Provenance
       Les matériaux destinés à l'exécution des travaux seront d'origine marocaine, et il ne sera fait
appel à des matériaux d'origine étrangère qu'en cas d'impossibilité de les procurer sur le marché local.
Les matériaux proviendront en principe des lieux de production suivants :

                                 DESIGNATION                                                         QUALITE ET PROVENANCE
                        Bois rouge                                                                1er choix des dépôts du Maroc
                        Contre-plaqué                                                             Des dépôts du Maroc :
                                                                                                  Classe B pour ouvrage intérieur
                                                                                                  Classe CTB.X pour ouvrage extérieur
                        Quincaillerie – Garnitures                                                De qualité équivalente à «Vachette »
                                                                                                  « Bricard » ou similaire
                        Profilés Métalliques                                                      Des dépôts du Maroc

         Par le fait du dépôt de son offre, le titulaire du marché est réputé connaître les ressources des
dépôts indiqués ci-dessus, et aucune réclamation ne sera admise concernant les prix à pied d’œuvre des
matériaux nécessaires à l'exécution des ouvrages.
                2 - Qualité des bois
         Les bois devront être de la meilleure qualité, absolument secs et sans défauts, conformément aux
prescriptions des Articles 37 à 45 et 138 à 144 du Devis Général d'Architecture. Les bois comportant trop
de nœuds seront refusés.
                3 - Cadres, montants et traverses
         Les cadres dormants, montants et traverses seront assemblés, avec la plus grande précision, par
tenons et mortaises et fixés par des chevilles en bois dur. Sur les faces en contact avec les cloisons, les
cadres dormants seront rainés sur environ 10 cm pour recevoir les briques.
         Les pièces d'appui des fenêtres comporteront obligatoirement une gorge en fond de feuillure avec
un trou pour écoulement des eaux.
         Les pattes à scellement seront en fer plat vissées sur champ extérieur. Elles seront d'un nombre
et de dimensions en rapport avec l'importance de l'ouvrage à fixer. Pour les montants de portes, noyées
dans le dallage, il y a lieu de prévoir un encastrement d'environ 5 cm.
                4 - Vantaux de portes
         Pour les portes isoplanes, les contre-plaqués de 5 mm d'épaisseur en okoumé seront collés à la
presse sur le bâti et l'ossature intérieure. Les bords seront sans épaufrures et très soigneusement arasés
et poncés. Pour les portes iso planes donnant sur l'extérieur, il sera utilisé du contre-plaqué dit «marine »
de 5 mm d'épaisseur.
         Pour les portes à lames ou à panneaux, les éléments seront assemblés par rainure et languette.
Les lames devront être de largeur uniforme sur toute leur longueur, et se joindre
         d'une manière parfaite. Les têtes de clous, s'il venait à en être utilisés, seront chassés sur une
profondeur de 2 mm.
                5 - Prescriptions diverses
                      Pare closes
         Toutes les parties vitrées seront munies de pare closes en bois dur (Acajou ou Hêtre étuvé),
assemblées en onglet. Leur pose définitive sera effectuée par le vitrier.
                      Chambranles
          Les chambranles et couvre-joints seront d'une seule pièce et assemblés en onglet. Ils seront
placés sur les faces intérieures des fenêtres, châssis et portes-fenêtres, et sur les deux faces des portes
et châssis intérieurs.
                      Livraison des cadres
         Les cadres et les prés- cadres seront munis de tous les repères nécessaires à leur mise en place,
ainsi que des pattes à scellement. Le titulaire du marché devra prévoir un dispositif destiné à maintenir
l'équerrage et l'écartement des cadres et des montants, ainsi que des baguettes de protection pour éviter
la détérioration des angles au passage de brouettes ou autre.
         Tous les cadres seront livrés avec une couche de protection à l'huile de lin cuite, passée en
atelier. Les nœuds seront au préalable brûlés.



Marché n° 19 /2009 – ABHM                         CPS                                                                                    10
Travaux de construction de la station hydrologique de Douira sur l’oued Chouf Cherg (Province de Boulemane)




        Le titulaire du marché reste responsable de ses ouvrages, même après livraison. Il devra donc
assurer pendant toute la durée des travaux, le stockage et le gardiennage, ainsi que le maintien des
baguettes de protection sur les cadres.
                       Joints d'étanchéité
        Sous toutes les pièces d'appui des fenêtres et châssis extérieurs, il sera réalisé par l'entreprise de
menuiserie et à sa charge, un joint d'étanchéité au silicone type « Bostik » ou «Tiokol » injecté à la
pompe.
                     Malfaçons
        Il ne sera pas toléré, dans les ouvrages de menuiserie, l'emploi de pièces rapportées, de cales ou
mastic pour cacher des vices du bois ou des malfaçons.
Les ouvrages ou parties d'ouvrages, qui présenteraient des vices de construction ou des défauts dans la
qualité du bois, seront refusés et refaits aux frais du titulaire du marché.
                     Quincaillerie
        Les objets de quincaillerie constituant les accessoires de menuiserie seront, avant la pose,
démontés, vérifiés et soigneusement graissés par le titulaire du marché, qui devra s'assurer de leur
parfait état de fonctionnement.
        Tous les articles de quincaillerie seront posés avec le plus grand soin, les entailles nécessaires
auront les formes et les dimensions exactes de la serrure. Les vis seront posées au moyen d'un
tournevis et non pas par percussion. Toutes les vis seront en laiton.
        Les serrures seront de première qualité, du type à encastrer et livrées avec deux clés pour les
serrures ordinaires et trois clés pour les serrures de sûreté.

                                                                      PLOMBERIE – SANITAIRE

ARTICLE 32 – REGLEMENT – NORMES –
      Les travaux, objet du présent lot, devront être exécutés en conformité avec les normes et
règlements en vigueur au Maroc.

ARTICLE 33 – NATURE – QUALITE DES MATERIAUX ET MATEREIL
1 – Tubes et accessoires
        Les tubes, manchons et raccords seront galvanisés intérieurement et extérieurement, ils devront
comporter un marquage lisible.
        Les tubes en fer galvanisé seront du tarif 1 jusqu’à 50mm de diamètre, et du Tarif 10 pour les
diamètres supérieurs. Les raccordements se feront soit par raccords en fonte malléable, jusqu’au
diamètre 50 mm, soit par soudure pour les diamètres supérieurs.
        Les raccordements aux appareils sanitaires seront soit avec tube cuivre, soit avec flexible
chromé, de diamètre approprié, parfaitement circulaire. Les raccords pour tubes cuivre seront en bronze
qualité 2 U6 légèrement écrouis.
        Les raccordements pour l’évacuation des appareils sanitaires seront en plomb, PVC ou tube fer
galvanisé. Ils seront d’un diamètre approprié et munis de bouchons de dégorgement permettant un
tringlage facile.
        Les descentes pour eaux pluviales et eaux usées seront en fonte ou PVC. Elles comprennent les
culottes simples ou doubles, coudes tampons de visite, et tous les raccords nécessaires. Il sera prévu
une ventilation primaire de même section que la descente, qui aboutira en terrasse.
        La fixation des canalisations apparentes sera faite par des colliers démontables en acier
galvanisé, posés à intervalles réguliers, et assurant une parfaite fixation de l’ensemble. Les canalisations
encastrées seront protégées contre la corrosion par « Cintroplast », bandes « Denso » ou similaire.
Toutes les canalisations autres que celles en fonte, traversant des murs, cloisons ou planchers, seront
protégées par des fourreaux en tube acier galvanisé de diamètre approprié.
2 – Appareils sanitaires
        Tous les appareils sanitaires devront être neufs et de bonne qualité. Ils ne devront pas présenter
de défauts plus importants que ceux tolérés par le choix 1, sous peine d’être refusés et remplacés.
        Les appareils seront fixés au mur ou au sol au moyen de boulons scellés, ou au moyen de vis
avec des tampons spéciaux en plomb. Ils seront placés parfaitement horizontaux et seront parfaitement
stables. Tous les percements seront exécutés avec une perceuse électrique.



Marché n° 19 /2009 – ABHM                         CPS                                                         11
Travaux de construction de la station hydrologique de Douira sur l’oued Chouf Cherg (Province de Boulemane)




        En aucun cas les tuyaux d’alimentation ne pourront être raccordés directement aux appareils. Les
raccordements seront exécutés avec un raccord mixte fer et cuivre et un bout de tuyau en cuivre ou un
flexible spécial chromé.
        Les bondes et les siphons devront avoir des dimensions en rapport avec les diamètres normalisés
des orifices d’écoulement.

                                                                          PEINTURE - VITRERIE

ARTICLE 34 – MODE D’EXECUTION DES TRAVAUX
1 – Travaux préparatoires
        Les surfaces à peindre seront égrenées, poncées, grattées, brossées, etc. selon la nature des
surfaces à traiter, pour obtenir un support d’aspect régulier et soigné. Toute trace de ciment, colle, rouille,
calamine, etc. doit avoir été soigneusement enlevée.
2 – Exécution des peintures
        Une fois que les surfaces à peindre auront été parfaitement préparées, l’entreprise procédera à
l’exécution des différentes opérations en respectant les délais minima de séchage.
        L’exécution des travaux, ainsi que la qualité et la composition des produits utilisés devront se
conformer aux prescriptions des articles 68 à 72 et 173 à 176 du Devis général d’Architecture,
        Une couche ne devra être appliquée qu’après séchage complet de la couche précédente, c’est à
dire après un délai de 48 heures en général, ou suivant la durée fixée par le fabricant. Les peintures ne
seront appliquées sur les mastics des vitreries qu’après séchage complet de ceux-ci.
        L’application des peintures ne devra donner lieu à aucune surépaisseur anormale dans les
feuillures des menuiseries. Les champs hauts et bas des portes et fenêtres devront être peints. Les
pênes des serrures, plaques de propreté et autres accessoires ne devront pas être peints.
        Les prix consentis par l’entreprise comprendront également toutes sujétions de teintes et
colorations, travaux préliminaires, rechampissage et ouvrages ou parties d’ouvrages de teintes
différentes.
3 – Vitrerie
        Les vitres devront être coupées de manière à s’ajuster avec un jeu de 2 mm dans le fond des
feuillures et occuper les 2/3 au moins de la largeur de la feuillure.
        Toutes les feuillures seront posées à double bain de mastic sur les menuiseries bois ou
métalliques. Les mastics seront de première qualité type perenator ou similaire. Le titulaire du marché
aura à sa charge la fourniture, la dépose et la pose définitive des pares closes.
        Jusqu’à la réception provisoire des travaux, le titulaire du marché restera responsable de la bonne
conservation des vitreries.
4 – Nettoyage des locaux
        Le titulaire du marché devra effectuer à ces frais, à la fin des travaux, un nettoyage complet de
tous les locaux, sols, plinthes, vitrages, etc. L’emploi d’esprit de sel ou autre produit acide est
formellement interdit.

   CHAPITRE III - MODE D'EVALUATION ET DE REGLEMENT DES TRAVAUX- DEFINITION
                                    DES PRIX

ARTICLE 35 - PRINCIPES GENERAUX DU REGLEMENT
          Les ouvrages définitifs seront réglés par application aux quantités réellement exécutées des prix
du bordereau des prix, sous les réserves prévues au présent C.P.S. et en
          Particulier les surdimensionnements qui sont exécutés par le titulaire du marché et qui ne peuvent
être pris en compte.
       Tous les prix du bordereau des prix formant détail estimatif ont un caractère absolument forfaitaire.
Ils tiennent compte de tous les frais, faux frais et bénéfices inhérents à l'exécution des travaux et
prescriptions faisant l'objet du présent CPS et comprenant notamment :
       - les dépenses résultantes des installations de chantier nécessaires à la bonne exécution de
          l'ouvrage ainsi que les frais de repliement du chantier et de remise en état des lieux.
       - tous les frais de transport à pied d’œuvre.
       - tous les frais de main d’œuvre et frais afférents, charges sociales, indemnités de toute nature,
          prime, frais de déplacement et de transport.

Marché n° 19 /2009 – ABHM                         CPS                                                         12
Travaux de construction de la station hydrologique de Douira sur l’oued Chouf Cherg (Province de Boulemane)




             - les frais de piquetage d'outillage et du matériel.
     - les frais d'assistance technique sur chantier ou d'intervention de spécialisation appelée par le
        titulaire du marché pour la réalisation ou le contrôle de certaines opérations.
     - les frais d'assurance, l'indemnisation des dommages causés aux tiers par le titulaire du marché.
     - toutes les dépenses que le titulaire du marché peut avoir à engager pour satisfaire aux mesures
        de police et de sécurité et en général tous frais accessoires (éclairage, signalisation, etc ).
     - les frais résultant des dégâts aux chemins, du maintien de la circulation sur les routes et chemins
        des accès des propriétés privées et de leur clôture, de l'écoulement des eaux pluviales et
        ménagères ainsi que l'évacuation ou l'épuisement des venues d'eau souterraine.
    - les frais généraux et le bénéfice du titulaire du marché.
        Ces prix tiennent compte également de toutes les difficultés que le titulaire du marché pourrait
rencontrer pendant l'exécution des travaux et qui étaient prévisibles à la date de la soumission, et d'une
façon générale toutes les dépenses qui sont les conséquences nécessaires et directes du travail.

ARTICLE 36 - MODE DE REGLEMENT DES TRAVAUX
        1) Situation mensuelle
        Le titulaire du marché soumettra à l'approbation du M.O avant les dix (10) jours de chaque mois
une situation des travaux exécutés au cours du mois précédant accompagnée de tous les métrés,
attachements et pièces justificatives nécessaires à la vérification. Les situations seront établies en 6
exemplaires et les pièces annexes susvisées en 3 exemplaires, qui permettent d'établir les décomptes
provisoires.
        2) Décompte général définitif
        Dans le délai de Quinze (15) jours au maximum après la réception provisoire de l'ensemble des
ouvrages, le titulaire du marché soumettra au M.O un projet de décompte général du total des sommes
qu'il estimera lui être dues en exécution du marché accompagné de tous les métrés, attachements et
pièces justificatives nécessaires à la vérification.

ARTICLE 37- ATTACHEMENTS
         Le titulaire du marché présentera régulièrement à l’Agence du Bassin Hydraulique de la Moulouya
la liste des travaux exécutés avec les quantités réalisées pour chaque rubrique du bordereau des prix.
         Pour faciliter le contrôle mensuel des dépenses, un attachement sera mis au point sur lequel
figurent les quantités réalisées et les dépenses correspondantes. Cet attachement sera établi en double
exemplaire et signé à la fois par le titulaire du marché (ou son représentant) et l’Agence du Bassin
Hydraulique de la Moulouya à partir des constations faites.

ARTICLE 38- ACOMPTES SUR APPROVISIONNEMENT
             Il ne sera pas délivré au titulaire du marché d'acompte sur l'approvisionnement du chantier.

 ARTICLE 39- ACOMPTE SUR L'INSTALLATION DU CHANTIER
       Le titulaire du marché ne pourra prétendre aucun acompte tant sur le gros matériel qu'il aura à
pied d’œuvre pour l'exécution de ces travaux, sur les installations réalisées par lui pour loger son
personnel, ses ouvriers ou abriter son matériel.

 ARTICLE 40- REVISION DES PRIX
    Les prix unitaires du bordereau des prix formant détail estimatif sont réputés établis sur la base des
prix du mois de Septembre 2009 (époque de base).
    En application de l’article 11 § 1 de Décret n° 2-06-388 du 16 moharrem 1428 (5 février 2007), le
montant des prix serait révisé par l’application de la formule suivante :
                                                                                      100  T
                                                 P  Po(0,15  0.85( BAT1 / BAT10 ) (         )
                                                                                     100  To

                       "P" désigne le prix révisé ; "Po" désigne le prix initial du bordereau des prix fourni
par l'Entrepreneur et qui devra être déterminé selon les conditions économiques en vigueur au mois N-1,
"N" étant le mois fixé pour la remise des offres.
    Les index "BAT" Correspondent aux index économiques publiés chaque mois par le Ministère de
l'Equipement, conformément aux dispositions de la circulaire 5.038 TP du 9 Décembre 1953, et les
Marché n° 19 /2009 – ABHM                         CPS                                                         13
Travaux de construction de la station hydrologique de Douira sur l’oued Chouf Cherg (Province de Boulemane)




circulaires qui l'ont modifié ou complété, notamment les circulaires 5.038 TP bis (IB.3.087) du 20 Juin
1960, 6.011 TP du 2 mars 1962 et IB. 3/7 du 22 Février 1972.
  Les index d'indice "o" représentant la valeur de ces mêmes index représentatifs des salaires et
fournitures pendant le mois N1-La définition de chacun des index de la formule de révision proposée ci-
dessus est donnée ci-après:
        BAT index officiel des gros œuvre et étanchéité
        T 0 Taxe sur la valeur ajoutée
        T index de la tôle moyenne
     Les valeurs du coefficient des révisions seront arrêtées à la 4ème décimale
     Cette formule pourra etre revue selon toute modification réglèmentaire

ARTICLE 41- RAPPORT DE FIN DE TRAVAUX ET ALBUM PHOTOS
        L’entrepreneur est tenu de remettre à l’Agence un rapport provisoire détaillé de fin des travaux,
dés l’achèvement des travaux.
   La liste des travaux effectues ;
 Un album photos comprenant :
        - Des photos avant les travaux
        - Des photos relatives aux différentes étapes des travaux ;
        - Des photos de la station après achèvement des travaux
 L’entrepreneur fournira au MO, en quatre (4) exemplaires, un rapport définitif qui synthétise les
   différents rapports provisoires dans les huit (8) qui suivent l’achèvement des travaux ,
 Le décompte définitif ne sera établi qu’après réception et acceptation par MO du rapport définitif de
   fin de travaux

 ARTICLE 42 – DEFINITIONS DES PRIX

PRIX N° 1 – DECAPAGE DU TERRAIN
             Le décapage se fera sur la totalité du terrain et à une profondeur de 0,20m. Payé au mètre carré.

PRIX N° 2 – FOUILLES EN PUITS ET EN TRANCHEE
        Fouilles en puits, trous, rigoles ou tranchées, de toutes dimensions et toutes profondeurs, en
terrain de toute nature. Compris toutes les sujétions indiquées ci-dessus. Payé au mètre cube théorique
sans majoration pour foisonnement.

PRIX N° 3 – MISE EN REMBLAIS OU EVACUATION
       Les terres provenant des fouilles seront, soit évacuées à la décharge publique, soit mise en
remblais dans l’enceinte du chantier. Les terres, autres que les terres végétales, mises en remblais
seront purgées de toutes matières végétales, souche, ainsi que des éléments de calibre supérieur à 10
cm, elles devront être jugées réutilisables par le M.O. La mise en remblais se fera par couches
successives de 20cm d’épaisseur, compris compactage au rouleau ou la dame vibrante, arrosage
abondant, chargement, transports et toutes manutentions de terres. Payé au mètre cube théorique sans
majoration pour foisonnement.

PRIX N° 4 – BETON DE PROPRETE
        Un béton de propreté sera réalisé sous les ouvrages en béton banché, ou maçonnerie fondée sur
la terre. Il sera exécuté en béton n 1 de 5 cm d’épaisseur, et débordant de 10cm de chaque coté des
ouvrages. Compris damage et toutes sujétions de mise en œuvre. Payé au mètre cube.

PRIX N° 5 – MACONNERIE DE MOELLON EN FONDATION
         Les mûr en fondation de toutes épaisseurs et de toutes formes, seront exécutés en moellons
hourdés au mortier n° 1, les paramètres seront dressés sur leurs faces de façon à ne présenter ni creux,
ni saillis, les joints seront soigneusement remplis au mortier. Payé au mètre cube.




Marché n° 19 /2009 – ABHM                         CPS                                                         14
Travaux de construction de la station hydrologique de Douira sur l’oued Chouf Cherg (Province de Boulemane)




PRIX N° 6 – BETON ARME
       Tous les ouvrages en béton armé seront réalisés en béton n° 3. Le prix de règlement comprend le
coffrage, les étais la mise en œuvre à toute profondeur et à toute hauteur, le vibrage, le décoffrage, et
toutes sujétions. Il comprend également toute sujétion pour dalles en pente, voiles, voûtes, ouvrages de
forme irrégulière, etc.…
Payé au mètre cube.

PRIX N° 7 – PLANCHER EN HOURDIS DE 15+5
      Y compris les étais, coupe, calage, mise à niveau, coffrage et décoffrage, la dalle de
compréhension en BA et les armatures de nervures et de la dalle de compression. Payé au mètre carré.

PRIX N° 8– ACIER
      Fourniture, façonnage, et mise en place d’armatures en acier Tor, Compris cales en ciment pour
pose des armatures, barres de montage, et toutes sujétions. Payé au kilogramme,

PRIX N° 9 – HERISSONNAGE EN PIERRES SECHES DE 20 cm
        Tous les sols sur terre-plein seront fondés sur un hérisson en pierres sèches de 20 cm
d’épaisseur, réalisé après nivellement et damage du sol. Les pierres seront posées à la main sur champ,
la pointe en haut, et calées à la dame. Les vides seront fermés avec de la pierre cassée. L’ensemble
compacté. L’emploi de tout-venant est absolument interdit. Payé au mètre carré.

PRIX N° 10 – FORME EN BETON
      Sur le hérissonnage décrit ci-dessus, il sera coulé une forme en béton n° 2 de 10 cm d’épaisseur,
soigneusement réglé et pilonné. Compris toutes sujétions de mise en œuvre, arrêt du dallage et
éventuellement façon de joint en creux. Les armatures éventuelles sont comprises dans le prix. Payé au
mètre carré.

PRIX N°11 – CLOISONS EN BRIQUES 12 TROUS
Les cloisons en briques creux de 12 T seront en plaquage contre les piliers B.A., elle seront montées à
joint croisé hourdées au mortier n°2 le prix de règlement comprendra les linteaux, les raidisseurs,
tendeurs, crochets d’ancrages et les graphes.
Le raccordement au plafond des cloisons non fondées sur longrines se fera avec bande polystyrène
de 1cm d’ épaisseur posé entre cloisons et dalle B.A(sans plus value) , payé au mètre carré.

PRIX N° 12 – CLOISONS EN BRIQUES 6 TROUS
Même description que le N° 11, payé en mètre carré

PRIX N° 13 – MACONNERIE EN AGGLOS PLEIN DE 0,20x0,20x0,40m
  Elle seront exécutées en agglomérés plein de 0,20x0, 20x,040m hourdés au mortier n° 1, payé au
mètre carré.

PRIX N° 14 – GRILLAGE DE PROTECTION EN ACIER GALVANISE
 Ce prix rémunère la fourniture et la pose de grillage d’acier galvanisé sur une hauteur de 1 m avec
ouverture de 50 mm et fibre de 2,5 mm y compris fixation des tirants qui seront séparés de 50 cm avec
des poteaux de fixations espacés de 4 m, y compris les accessoires de fixation et toutes sujétion, Payé
au mètre linéaire.

PRIX N° 15 – REGARDS DE 50 x 50
  Regards visitables ou non à toutes profondeurs. Réalisés en béton banché n° 2, avec parois et radier
de 12 cm d’épaisseur minimum.
Compris fouilles évacuation des déblais, béton de propreté, tampon de fermeture en fonte ou en béton
armé de 8 cm d’épaisseur, avec fourniture et pose de double cadres, de toute dimension, pour regards
visitables. Réalisés en cornière de 50/50/5 mm galvanisés à chaud y compris le système de levage du
tampon avec boulon à six pans en laiton, et coulage des joints au flinkote, enduits intérieurs lissés au

Marché n° 19 /2009 – ABHM                         CPS                                                         15
Travaux de construction de la station hydrologique de Douira sur l’oued Chouf Cherg (Province de Boulemane)




mortier n° 4 avec angle arrondis à la bouteille, et toutes sujétions de coffrages et mise en œuvre. Payé à
l’unité.

PRIX N° 16- CANALISATION EN BUSES EN CIMENT D=300
        Les canalisations seront exécutées avec des buses en béton vibré posées sur un lit de sable de
10 cm d’épaisseur. Les joints seront réalisés avec bourrelets au mortier n° 5 hydrofuge.
        Les prix de règlements comprennent toutes fournitures et pose ainsi que les fouilles, le remblai
par couches successives arrosées et compactées et l’évacuation des terres excédentaires pour les
fouilles exécutées dans le rocher, il sera accordé la plus-value prévue à cet effet. Les égouts seront
réalisés suivant le plan fourni. Aucun remblai ne sera mis en place avant la réception des canalisations.
Payé au mètre linéaire.

PRIX N° 17- FOSSE SEPTIQUE
       Fosse sceptique de forme circulaire, de diamètre 1,50m et de profondeur 2,00m avec des parois
en béton armé. Payé à l'unité (la totalité de la fosse sceptique).

PRIX N° 18 – ENDUITS INTERIEURS
      Enduits sur mur et plafonds intérieurs, réalisés en deux couches :
 - Une couche de dégrossissage de mortier n°2 parfaitement dressés de 1cm d’épaisseur.
 - Une couche de finition au mortier n°2 parfaitement dressés.
Payé au mètre carré,

PRIX N° 19 – ENDUITS EXTERIEURS
             Enduit sur mur et plafonds extérieurs, réalisés en deux couches :
       -     Une couche de dégrossissage de mortier n° 2 parfaitement dressés de 1cm d’épaisseur.
       -     Une couche de finition au mortier n°3 parfaitement dressée et talochée, ou bâtard de 5mm
             d’épaisseur. Payé au mètre carré,

PRIX N° 20 – CARRELAGE DE 0 .20m*0.20m SUR TERRASSE
         Ce prix rémunère la fourniture et pose de carrelages rouge sur terrasse ,les formes de pentes sur
terrasses assureront une dénivellation régulière vers les chutes. Elles seront exécutées en béton dosé à
250 kg de ciment CPJ 35 pour 800 litres de gravette et 400 litres de sables. Elles auront une pente
d’environ 2 % et devront avoir une épaisseur minimale de 5 cm aux points bas. L’utilisation des gravois
est strictement interdite. Payé au mètre carré.

PRIX N° 21- FOURNITURE ET POSE DE GARGOUILLES
        Fourniture et pose de gargouilles en plomb laminé de 3 mm avec platine et crapaudine en fil de
fer galvanisé y compris raccordement du revêtement d’étanchéité et toutes sujétions de fourniture et
pose. Payé à l’unité.

PRIX N° 22 – CARRELAGE AVEC PLINTHE POUR LES LOCAUX DE LA STATION
      Fourniture et pose de carrelage avec plinthe selon les spécifications de l'article 28 du présent
CPS. Payé au mètre carré y compris toutes sujétions.

PRIX N° 23 – FOURNITURE ET POSE DE PLOMBERIE.
Le prix comprend la fourniture et l’installation de conduite d’eau de PPR 15/12 de 1er choix y compris
raccordement au réservoir d’eau placé sur la terrasse Payé au forfait.

PRIX N° 24 – FOURNITURE ET POSE DE RESERVOIRD’EAU EN PLASTIQUE DE
200LITRES.
Le prix comprend la fourniture et l’installation du réservoir d’eau placé sur la terrasse de 1er choix y
compris toutes sujétions. Payé au forfait.




Marché n° 19 /2009 – ABHM                         CPS                                                         16
Travaux de construction de la station hydrologique de Douira sur l’oued Chouf Cherg (Province de Boulemane)




PRIX N° 25- FAIENCE BLANCHE 15X15
        Les faïences de 15 x 15 seront posées sur un support traité comme un enduit classique dressé à
la règle et non taloché, exécuté au mortier de ciment dosé à 300 kg de ciment. Y compris éventuellement
frise en faïence de 7 à 10 cm selon choix du M.O.
        Les carreaux seront collés à la colle blanche genre sur l’enduit précédemment exécuté avec
joints larges de 2mm environ soigneusement remplis au coulis de ciment blanc. Toutes les coupes
franches sans bavures et sans écailles des carreaux ne seront tolérées. Les carreaux à chants vus
seront impérativement à bords ronds ou tranches faïencées. Payé au mètre carré.

PRIX N° 26 – FENETRE VITREE EN BOIS TYPE 1,50x1,50m
exécutée en sapin rouge 1er choix, ouvrant à la française avec feuillures à vitre comprenant pièces
d’appuis pour évacuation des eaux de condensation, par closes en bois de 15x15mm, chambranles de
50x15mm y compris quincaillerie (pattes de scellement, crémone, serrures, etc...), payé en Unité

PRIX N° 27 – PORTE ISOPLANE
       Fourniture et pose de portes iso planes de toutes dimensions, à un ou deux vantaux ouvrant à la
française. Sans plus-value pour éventuellement ajoure vitré fixe.
Ouvrage comprenant :
-Faux cadre de 100/35 mm en bois blanc.
-Cadre dormant de 100/50 mm en sapin rouge.
-Ouvrage de 40 mm d’épaisseur totale, avec :
*Lambris d’assemblage, en bois blanc, arasé aux deux faces et constitué d’un bâti périphérique en
110/30 mm, d’une traverse intermédiaire en 110/30 mm.
*Contre- plaqués Okoumé de 5 mm d’épaisseur, collés à la presse sur les deux faces.
*Alaise périphérique de 40/20 mm, en hêtre étuvé, rainée et collée sur les 4 champs.
                - Chambranles de 65/12 mm en sapin rouge.
Quincaillerie :
- 1 Serrure pour porte extérieure.
- 1 serrure à mortaiser bec-de-cane avec bouton de condamnation, pour les portes des toilettes.
- 2 verrous (haut et bas) à onglet en laiton, à entailler sur champ, et une gâche à douille à scellement,
    en supplément pour porte à deux vantaux.
Compris visserie en laiton, patte à scellement, butoir en caoutchouc, et toutes sujétions de fourniture et
pose. Payé au mètre carré, mesure hors cadre.

PRIX N°28 – FOURNITURE ET POSE DE RIDEAU EN PLASTIQUE
  Le prix comprend la fourniture et pose de rideau en plastique pour fenetre y compris le système de
roulement et déroulement enroulé dans le cache rideau avec toutes sujétions. Payé au mètre carré.

PRIX N° 29 – PORTES METALLIQUES
        Fourniture et pose de portes de toutes dimensions à un ou deux ventailles ouvrant à la française.
(Avec tôle de 20/10 sur les 2 faces ou grille sur la face extérieur et tôle sur la face intérieur ou gille seul),
renforts intérieur en tube carré.
 Serrure à mortaiser de sûreté à canon type Bricard ou similaire.
 Un ensemble béquille et entrées au choix du M.O.
 3 paumelles à souder de 190 série extra forte par vantail.
        Réalisation en profilés creux de construction compris couvre-joints, pattes à scellement, visserie,
butoirs en caoutchouc et toutes sujétions de fourniture et pose. Payé au mètre carré mesuré hors cadre.

PRIX N° 30– GRILLES DE PROTECTION
      Fourniture et pose de grilles de protection ou de couronnement, de fenêtre ou de clôture de toutes
dimensions comprenant encadrement en tube et barreaudage en fer plat, fer carré ou tubes avec
éventuellement motifs décoratifs compris pattes à scellement et toutes sujétions. Payé au mètre carré.

PRIX N° 31– TUBE EN FER GALVANISE Ø 15/21
      Ce prix comprend l’installation de la plomberie en fer galvanisé première choix avec tous les
accessoires et toutes sujétions. Payé au mètre linéaire.

Marché n° 19 /2009 – ABHM                         CPS                                                         17
Travaux de construction de la station hydrologique de Douira sur l’oued Chouf Cherg (Province de Boulemane)




PRIX N° 32--CANALISATIONS EN PVC d= 100
        Toutes les chutes et collecteurs d’évacuation, des eaux pluviales, eaux usées, et eaux vannes,
seront réalisées en PVC d= 100 assemblés par emboîtement et collés y compris pièces d’assemblage,
culottes, coudes, tés, etc..
        Les chutes aboutiront dans des regards et seront visitables à leur base, il sera prévu à cet effet un
té muni d’un tampon de visite hermétique, de même qu’à tout changement de direction.
        Sur les chutes il sera prévu, aux endroits appropriés, des culottes ou embranchements simples ou
doubles et les pièces de raccordement nécessaires pour collecter les évacuations des appareils
sanitaires. Les évacuations des appareils sanitaires jusqu’à la chute ou le regard sont comprises dans le
prix de ces appareils. La ventilation primaire des chutes sera assurée par leur prolongement hors
terrasse avec un tuyau en PVC de même diamètre que celui de la chute.
        La pente des collecteurs d’allure horizontale sera de 3 % au minimum. Payé au mètre linéaire,
pour partie droites et pièces de raccord.

PRIX N° 33– W.C A LA TURQUE
       Fourniture et pose de siège à la turque de 500/500mm, de couleur blanche, comprenant :
  Siphon en fonte émaillée.
  1 robinet d’arrêt.
  1 robinet de puisage en cuivre 15/21 avec rosace.
       Compris raccordement à l’alimentation en tube cuivre, évacuation en PVC jusqu’à la chute ou le
regard le plus proche, fixations et toues sujétions. Payé à l’unité.

PRIX N° 34– EVIER DE CUISINE A UN BAC (INOX)
        Fourniture et pose d’un évier en inox avec une cuve et un égouttoir de 120/60 cm ou
éventuellement en grées émaillé, de couleur blanche, comprenant :
 1 robinet
 1 bonde à grille avec siphon, bouchon et chaînette.
        Compris évacuation en PVC jusqu’à la chute ou le regard le plus proche, et toutes sujétions de
fournitures et pose. Payé à l’unité.

PRIX N° 35 – LAVABO
        Fourniture et pose de LAVABOT lave main, de couleur blanche, comprenant :
 Siphon en plastique.
 1 robinet d’arrêt.
 1 robinet de puisage en cuivre 15/21 avec rosace.
Compris raccordement à l’alimentation en tube cuivre, évacuation en PVC jusqu’à la chute ou le regard
le plus proche, fixations et toues sujétions. Payé à l’unité

PRIX N° 36 – SIPHON DE SOL
 Fourniture et pose de siphon de sol en bronze ou en inox de 15/15 cm avec cloche, compris évacuation
en PVC vers la chute ou le regard le plus proche. Payé à l’unité.

PRIX N° 37– COFFRET POUR COMPTEUR ELECTRIQUE 2FILS
  Fourniture et pose de coffret pour compteur abonné 2fils, modèle étanche à encastrer, avec lunette de
relevé , entièrement équipé ,avec socle en bakélite , vis plomba bles ,percement pour câbles
,raccordement à la terre et toutes sujétions de fourniture et pose .Ce prix est payé à l’unité.

PRIX N° 38– BOITE DE COUPURE.
La boite de coupure sera en fonte étanche ou en PVC , à en castrer conformément aux norme en
vigueur et devront comprendre :
-coupe circuit de calibre suffisant.
-1 borne de terre.
-1barrette de neutre.
-fond bakélite, colliers, étiquetages, etc.


Marché n° 19 /2009 – ABHM                         CPS                                                         18
Travaux de construction de la station hydrologique de Douira sur l’oued Chouf Cherg (Province de Boulemane)




Ce prix est payé à l’unité y compris toutes sujétions de fourniture et pose.

PRIX N° 39– TABLEAU DISJONCTEUR.
Type armoire en tôle ou en PVC à fermeture y compris fusibles calibrés et disjoncteur différentiel 10/30 A
type 1er choix. L’équipement sera agrée par la régie de distribution .Ce prix est payé à l’unité.

PRIX N° 40 – MISE A LA TERRE.
  La mise à la terre sera réalisée par un câble en cuivre nu de section 28m2 posé en boucles à fond de
fouilles, sur lequel viendra se brancher le conducteur de terre jusqu’ à pied de la niche, ensuite la
distribution de terre se fera en conducteur U500V de section appropriée passant dans le même tube que
l’alimentation.
 L’ensemble de la mise à la terre de tous les bâtiments et de tous les appareils est payé à l’unité.

PRIX N° 41 – FOYER LUMINEUX.
  Alimentation des foyers y compris tubages, conducteur, de 1.5m2, interrupteurs type 1er choix (encastré
ou apparent), douilles à bout de fils, ampoules, de 60wtts, boite de dérivations et toutes sujétions de
fournitures et pose .Ce prix est payé à l’unité.

PRIX N° 42– PRISES DE COURANTS 2*10A+T.
 Alimentation des prises de courants depuis tableau coupe circuit, comprenant conducteurs, socles de
prises de courant (encastrés ou apparents) type 1er choix. Ce prix est payé à l’unité y compris toutes
sujétions.

PRIX N° 43 – HUBLOTS ETANCHES GRILLAGES DIAMETRE 200CM.
Fourniture et pose des hublots étanches grillagés de diamètre 200 cm, type LE GRAND ou similaire,
socle en tôle électro-zinguée faisant réflecteur, diffuseur, verre monté par translation avec verrouillage,
grille de protection métallique électro-zinguée, y compris alimentation depuis tableau coupe circuit
(tubage, fils et interrupteurs). Ce prix est payé à l’unité.

PRIX N° 44 – PEINTURE VINYLLIQUE INTERIEUR ET EXTERIEUR
             Sur murs et plafonds intérieurs. Peinture comprenant :
                     Egrenage, grattage, ponçage, et dépoussiérage des supports.
                     Une couche d’impression Fixfond.
                     Une couche d’enduit de finition Marbrite.
                     Ponçage de l’enduit puis époussetage.
                     Une couche intermédiaire de Glycéromat dilué à 5 % de White spirite.
                     Une couche de finition de Glycéromat sans dilution.
             Délais de séchage : enduit 24 H, peintures 4 H. Payé au mètre carré.

PRIX N° 45– PEINTURE GLYCEROPHTALIQUE SUR BOIS
         Pour menuiseries intérieures et extérieures. Peinture comprenant :
     Brûlage des nœuds et ponçage très soigné.
     Application d’une couche antirouille sur toutes les pièces métalliques devant être peintes.
     Une couche d’impression Bicolore dilué à 10 % de White spirite.
     Ponçage à sec et brossage.
     Une couche d’impression de Latex dilué à 10 % d’eau.
     Une sous-couche glycérophtalique sou mail pur.
     Une couche de finition Norlac sans dilution.
         Délais de séchage entre couche : 4 heures. Payé au mètre carré.

PRIX N° 46 - PEINTURE GLYCEROPHTALIQUE SUR LE METAL
         Pour portes métallique et grilles de protection. Peinture comprenant :
     Dérouillage, décalaminage, et dégraissage.
     Une couche primaire antirouille de Minium de Plomb Q.S


Marché n° 19 /2009 – ABHM                         CPS                                                         19
Travaux de construction de la station hydrologique de Douira sur l’oued Chouf Cherg (Province de Boulemane)




     Une sous-couche glycérophtalique sou mail pur.
     Une couche de finition Norlac pur non dilué.
         Délais de séchage entre couche : 4 heures. Payé au mètre carré.

PRIX N° 47 – VERRE NORMALE 3.8mm
       Fourniture de vitrerie et pose à bain de mastic et contre-mastic. Compris coupes, chute, dépose
et mise en place des pare closes fournies avec les menuiseries, et toutes sujétions pour découpes de
forme circulaire ou irrégulière. Payé au mètre carré.

PRIX N° 48- DRAPEAUT NATIONAL AVEC MAT
       Ce prix rémunère la fourniture et la pose de drapeau national en tissu premier choix et de taille
moyenne(1m x1,50m) , avec corde en Nylon et mât de 3ml en acier galvanisé de 1pouce et demi (3/2
pouce) de diamètre. Payé à l’unité y compris toutes sujétions.

PRIX N° 49- FIXATION ET ANCRAGE DES ELEMENTS D'ECHELLES LIMNIMETRIQUES
        Ce prix rémunère les travaux de terrassement et ancrage en béton grossier des supports pour
éléments d'échelle limnimétrique. Les fouilles seront de 1,00 x 1,00 m et de 1,20 m de profondeur. Les
éléments d'échelle, les supports et les boulons sont fournis par le M.O. Payé à l'unité y compris toutes
sujétions.

PRIX N° 50 – FOURNITURE ET POSE DE PLAQUE DE SIGNALISATION
        Ce prix rémunère la fourniture et la pose d’une plaque de signalisation de dimension
(2.00m*.80m) en plexiglas sur laquelle est écrit les information de la station. Ces derniers seront fournis
par le M.O . Ce prix est Payé à l’unité.




Marché n° 19 /2009 – ABHM                         CPS                                                         20
      Travaux de construction de la station hydrologique de Douira sur l’oued Chouf Cherg (Province de Boulemane)




                                                          CHAPITRE IV
                                        -ARTICLE 43– BORDEREAU DES PRIX - DETAIL ESTIMATIF
                                                      Travaux de construction de la station hydrologique
                                                    Douira sur l’oued Chouf Cherg (province de boulemane)

                                                                                                                              Prix Unitaire        MONTANT
 N°                                                                                                                        (Hors TVA) En dhs         EN DH
                                                                            UNITE
DES        DESIGNATION DES PRESTATIONS                                                                QUANTITE                                    (hors TVA )
                                                                          DE MESURE
PRIX
                                                                                                                    En chiffre        En lettre
          Décapage du terrain                                                        2
 1                                                                                 M                       400
                                                                                     3
 2        Fouilles en puits et en tranchée                                         M                       100
                                                                                    3
 3        Mise en remblais ou évacuation                                           M                       100
                                                                                    3
 4        Béton de propreté                                                        M                       20

                                                                                     3
 5        Maçonnerie de moellon en fondation                                       M                        80
                                                                                     3
 6        Béton armé                                                               M                        70

                                                                                     2
 7        Plancher en hourdis de 15+5                                              M                       100

 8        Acier                                                                    kg                     7000
                                                                                     2
  9       Hérissonnage en pierre sèche 20 cm                                       M                       100
                                                                                    2
 10       Forme en béton                                                           M                       100
                                                                                     2
 11       Cloison en brique de 12T                                                 M                       200
                                                                                     2
 12       Cloison en brique de 6T                                                  M                       100
                                                                                     2
 13       Maçonnerie en agglos plein de                                            M                       300
          0,20x0, 20x0, 40m
 14       Grillage de protection en acier                                          Ml                      200
          galvanisé
 15       Regard de 50 x 50                                                        U                         3

          Canalisation en buse en ciment
 16                                                                                                         15
          diamètre 300                                                             Ml
 17       Fosse septique                                                           U                        1
                                                                                    2
 18       Enduits intérieurs                                                       M                       500
                                                                                     2
 19       Enduit extérieur                                                         M                       500
                                                                                    2
 20       Carrelage de 0.2m*0.2msur terrasse                                       M                       100
          des locaux

 21       Fourniture et pose de gargouille                                         U                         2
                                                                                     2
 22       Carrelage avec plinthe pour les                                          M                       100
          locaux de la station.
 23       Fourniture et pose de plomberie                                          Ml                      100

 24       Fourniture et pose de réservoir d’eau
          en plastique de 200 litres.                                              U                         1




                                                                                                                     TOTAL AREPORTE……………………….dhs




      Marché n° 19 /2009 – ABHM                         CPS                                                                                            21
       Travaux de construction de la station hydrologique de Douira sur l’oued Chouf Cherg (Province de Boulemane)
                                                                                                                           Report :………………….. dhs

                                                                                                                        PRIX       PRIX UNITAIRE EN
N° DES                                                                                                               UNITAIRE          DIRHAMS                  MONTANT
                                                                                 UNITE
 PRIX           DESIGNATION DES PRESTATIONS                                                            QUANTITE      EN DIRHAM        (Hors TVA)                 EN DH
                                                                                  DE
                                                                                                                     (Hors TVA)                                (hors TVA )
                                                                                MESURE
                                                                                                                                       EN LETTRE
                                                                                                                     EN CHIFFRE
                                                                                        2
  25           Faïence blanche 15x15                                                 M                       20
  26           Fenêtre vitrée en bois 1,50x1, 50m                                    U                       6
                                                                                      2
  27           Porte iso plane                                                       M                       10
                                                                                      2
  28           Fourniture et pose de rideau                                          M                       10
                                                                                      2
  29           Portes métalliques                                                    M                       10
                                                                                        2
  30           Grilles de protection                                                 M                       10
  31           Tube en fer galvanisé Ø15/21                                           Ml                    100
  32           Canalisation en PVC diamètre 100                                       ml                     12
  33           W.C. à la turque                                                       U                      1
  34           Evier de cuisine à 1 bac (inox)                                        U                      1
  35           Lavabo                                                                 U                      1
  36           Siphon de sol                                                          U                       2
  37           Coffret pour compteur électrique 2 fils.                               U                      1
  38           Boite de coupure                                                       U                      1
  39           Tableau disjoncteur                                                    U                      1
  40           Mise à la terre                                                        U                      1
  41           Foyers lumineux                                                        U                      10
  42           Prises de courants 2* 10A-T                                            U                      10
  43           Hublots étanches grillagés D=200cm                                     U                      2
               Peinture vinylique intérieure et                                         2
  44                                                                                 M                     1000
               extérieure
  45                                                                                    2                    30
               Peinture glycérophtalique sur bois                                    M
                                                                                      2
  46           Peinture glycérophtalique sur métal                                   M                       30
                                                                                      2
  47           Verre normal de 3,8mm                                                 M                       12
  48           Drapeau national avec mât
                                                                                      U                       1
  49           Fixation et Ancrage des éléments
               d’échelle limnimètrique                                                U                      10
  50           Fourniture et pose de plaque de
               signalisation                                                          U                       1


                                                                                                                                   TOTAL (HT) :……………………DHS

                                                                                                                             TVA (TAUX 20 %) : ............................DHS

                                                                                                                                  TOTAL (TTC ) :............................DHS


       ARRETE LE PRESENT BORDEREAU DES PRIX ET DETAIL ESTIMATIF A LA SOMME DE :
       ………………………………………………………………………………………………………………………………………………………
       ………………………………………………………………………………




       Marché n° 19 /2009 – ABHM                         CPS                                                                                                           22
Travaux de construction de la station hydrologique de Douira sur l’oued Chouf Cherg (Province de Boulemane)



                                                                               PAGE 23 ET DERNIERE

                                                                         ROYAUME DU MAROC
                                           Agence du Bassin Hydraulique de la Moulouya
Marché n°……

Objet du marché : Travaux de Construction de la station hydrologique Douira sur l’Oued Chouf Cherg(Province de
Boulemane)

Montant global du marché ( en lettre )…………………………………………………………………………..
……………………………………………………………………………………………………………………….
(en chiffre )………………………………………………………………………………………………………….




                                          ÉTABLI PAR :                                                          LU ET ACCEPTE PAR :
                                                                                                              LE TITULAIRE DU MARCHE




               Oujda le…………………..………


                             VÉRIFIE ET PRÉSENTE PAR :                                                   VISE PAR LE CONTROLEUR D’ETAT




               Oujda le ………………………….

                                                                                              Rabat le……………………………..

                                                                                APPROUVE PAR :


                               LE DIRECTEUR DE L’AGENCE DU BASSIN HYDRAULIQUE DE LA MOULOUYA




Marché n° 19 /2009 – ABHM                         CPS                                                                                    23

				
DOCUMENT INFO
Shared By:
Categories:
Tags:
Stats:
views:106
posted:4/12/2012
language:
pages:23