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JEG1-Securisation bourse

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					 Journées de l’Economie – Gestion / ENSET Mohammedia




   Mécanismes de sécurisation
du marché boursier de Casablanca
                        Mouad Tanouti
                           CDVM
                    mtanouti@cdvm.gov.ma




                         06 Décembre 2005
        Mécanismes de sécurisation
     du marché boursier de Casablanca



AXES DE LA PRESENTATION

 Identification des domaines concernés
 Identification des risques
 Les réponses apportées par le dispositif de
règlement livraison
 Les mécanismes de compensation et de garantie de
bonne fin des opérations
Traitement des opérations de Bourse :
       découpage fonctionnel


Intermédiation & Marché


Compensation & garantie


Règlement - Livraison
Traitement des opérations de Bourse :
       découpage fonctionnel


Intermédiation & Marché
  • Collecte des ordres des clients
  • Intermédiation
  • Conservation des avoirs
  • Opérations de contrepartie
  • Gestion sous mandat
  • etc.


Compensation & garantie

Règlement - Livraison
Traitement des opérations de Bourse :
       découpage fonctionnel


Intermédiation & Marché

Compensation & garantie
  • Compensation multilatérale des positions
  • Interposition entre les contractants
  • Gestion des dispositifs de maîtrise des risques
  • Transfert des ordres vers le système de règlement
  livraison
  • Gestion des dispositifs de résolution des défaillances


Règlement - Livraison
Traitement des opérations de Bourse :
       découpage fonctionnel


Intermédiation & Marché

Compensation & garantie

Règlement - Livraison
  • Conservation des titres pour le comptes des intervenants
  • Gestion du processus d’ajustements des opérations entre
  intervenants
  • Dénouement des engagements réciproques des acheteurs et
  des vendeurs
  • Garantir l’étanchéité comptable des titres
  • etc.
Réponses apportées aux risques dans le
domaine de l’intermédiation et du marché


 Intermédiation & Marché
   • Dispositions prudentielles
   • Encadrement réglementaire renforcé
   • Protection des avoirs des clients


   • Modèle de marché intégré
   • Règles de marché strictes garantissant équité et transparence
   • Sécurité renforcée
              Risques relatifs aux systèmes de
           compensation et de règlement de titres




       Risque de crédit ou de contrepartie
       Risque de conservation
       Risque de défaillance de la banque de règlement
       Risque systémique



Comment ces risques sont-ils gérés par les dispositifs de
compensation et de règlement ?
           Les principes de base des systèmes de
        compensation et de règlement de la Bourse de
                        Casablanca

 Dématérialisation des titres
 Existence d’un dépositaire central
 Simultanéité entre le règlement et la livraison
 Délai de place réduit et normalisé (j+3)
 Compensation multilatérale et interposition par novation
 Système de gestion des risques
 Système de résolution des défaillances
 Automatisation des flux de traitement des opérations
post-marché
             Système de Règlement-Livraison de la
                     place de Casablanca
                                             Filière ajustement
                                                                                    Transactions
                             Ordres

   Bque Dépositaire                         Maroclear                             Société de Bourse

                                                                                        Génération
                                                                                        des A/O sur la
                       (1)            Routage                               (1)         base des
                                                           A/O en
Refus des                             des A/O                                           transactions
                                      vers les             attente
A/O et                                Banques              d'ajustement
routage
vers
Maroclear
                       (2)                       A/O               (2)             Régularisation des
                                                 refusés                           A/O refusés et
Régularisation des                                                                 envoi pour
A/O refusés et envoi                                                               appariement
pour appariement
                                          Appariement                     (3)
                   (3)                  (LCP de gré à Gré)
    Système de Règlement-Livraison de la
            place de Casablanca
                         Filière Dénouement
      Flux ajustés               Flux bourse


Dépositaire central                                 Agent de règlement

    Filière Dénouement                             Dénouement espèces
                                     Blocage des
                                        fonds
    Contrôles   Titres/espèces                            Espèces




           Imputation stock titres                   Imputation espèces



                                                    Bank Al- Maghrib
       Système de compensation et de garantie
             de la bourse de Casablanca


Que signifie la garantie de bonne fin?

 C’est assurer à chaque société de bourse le
dénouement de ses mouvements en bourse (marché
central) quelque soit la situation de sa contrepartie ;
 C’est transférer le risque de défaillance vers une
contrepartie centrale (bourse de Casablanca) ;
 C’est prévoir des mécanismes de résolution des
défauts en cas de défaillance d’un intervenant.
       Système de compensation et de garantie
             de la bourse de Casablanca


Par quels moyens?

 Compensation des transactions afin de dégager les
positions nettes ;
 Dispositif de gestion des risques ;
 Dispositif de couverture des risques.
                        Système de compensation et de garantie
                              de la bourse de Casablanca

                                    Types de risques

J     Cours sur le marché     J+3           Cours sur le marché                  J+11            J+12


    Traitements post-marché                Recyclage des suspens                        Rachat

        Dépouillement                 Recyclage des suspens
        Ajustement                    Tentative de dénouement spontané
        Appariement…




     Risque de marché                                                    Risque de liquidation
      Système de compensation et de garantie
            de la bourse de Casablanca


Les formes de couverture

 La contribution régulière via le système des appels
de marge ;
 La contribution initiale ;
 La contribution exceptionnelle.
         Système de compensation et de garantie
               de la bourse de Casablanca


 Contribution régulière via les appels

 Couvre la variation de cours quotidienne entre le jour de
négociation t le jour dénouement effectif ;
 Mise à jour quotidienne en fonction du dernier cours constaté ;
 Couverture versée par les sociétés de bourse quotidiennement
(suspension de la société du marché en cas de manquement).
        Système de compensation et de garantie
              de la bourse de Casablanca


 Contribution initiale

 Couvre le risque lié à la liquidation des positions d’un
intermédiaire défaillant. C’est le surcoût potentiel induit par
l’évolution des cours entre le moment de la défaillance et la
liquidation effective des positions ;


 Couverture versée par les sociétés de bourse semestriellement
(suspension de la société du marché en cas de manquement).
         Système de compensation et de garantie
               de la bourse de Casablanca


 Contribution exceptionnelle

 C’est le principe de solidarité de place ;
 Couverture versée par les sociétés de bourse si les autres
formes de contribution ne suffisent pas à couvrir les pertes
occasionnées par la liquidation des positions d’un intermédiaire
défaillant.
                            Conclusion




 Les dispositifs mis en        place   apportent   des   réponses
globalement satisfaisantes ;
 Des zones d’amélioration peuvent être identifiées (mécanismes
sécurisés de cession temporaire de titres, diversification du
collatéral etc.) ;
 La sécurisation des transactions est une question qui prend
encore plus d’importance sous l’effet de la croissance de l’activité
boursière (augmentation des volumes) et dans la perspective
d’aller vers des marchés et des produits plus sophistiqués
(marchés dérivés …)
Merci pour votre
   attention

				
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