Structure et Services � STS � by Q5u57t86

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									Structure et
  Services
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             Diffusion Nationale TOULOUSE -Mars 2006
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    Lexique, quelques termes qui reviendront souvent

1. MEF:     Module Elémentaire de Formation (Exemple : 6eme générale, 5eme
   générale, 3eme technologique, …) Une formation est définie par un
   descriptif et un groupe de spécialité. Les matières enseignées dans chaque
   formation sont décrites au travers d’un programme.


2. Programme: Le contenu de chaque formation (MEF) est décrit dans un
   programme où sont précisés les matières à enseigner, leur modalité
   d'élection et leur horaire.


1. Élément de structure: C'est une division ou un groupe. Un élément de
   structure sera dit
        -    mono-MEF s'il n'est rattaché qu'à un seul MEF.
        -    multi-MEF s'il est rattaché à plusieurs MEF.
                                                                            3
    Lexique, quelques termes qui reviendront souvent


1. ARA:  Activité à Responsabilité Académique (anciennement appelé
   décharge). Une ARA indique que son bénéficiaire assure une partie de son
   service sous une forme autre que des services en établissement (heures
   élèves, pondération, ARE).


2. ARE: Activité à Responsabilité Etablissement.  Une ARE indique que son
   bénéficiaire assure une partie de son service ailleurs que devant élèves
   (UNSS, 1ère Chaire...). Une ARE est par définition décidée et financée par
   l'établissement.


1. BDA:  Base de Données Académique. Ce sigle est utilisé pour désigner les
   ressources EPP (opposées aux ressources locales).Contient les enseignants
   recrutés par l'académie.
                                                                            4
   Lexique, quelques termes qui reviendront souvent


1. DGH:  Dotation Globale Horaire. C’est le " budget " d’un établissement
   du second degré exprimé en heures d’enseignement pour répondre à
   ses besoins dans les fonctions ENS.


2. ORS:   Obligation Réglementaire de Service. L'Obligation Réglementaire
   de Service est l'élément de gestion qui permet de connaître le nombre
   d'heures poste qu'un agent doit, au titre de son affectation. Elle varie
   selon son corps et sa discipline de recrutement.


3. Heures poste:   Nombre d’heures que doit un enseignant. C'est en
   fonction des heures poste dans l'UAA, des ARE dans l'UAA, des ARA
   dans l'UAA (sur support principal), de l ’ORS et du service décrit dans
   cette même UAA que sont calculées les HSA.
                                                                              5
     Lexique, quelques termes qui reviendront souvent


1. UAA/UAJ:    Unité Administrative d'Affectation / Unité Administrative
  Juridique.L’UAA est l'entité de gestion qui sert aux affectations et à la
  gestion des moyens. L’UAJ est l'entité de gestion qui sert à la gestion
  des     élèves    (Scolarité:   une     UAJ=     une    Base     Elèves).
  La plupart des établissements sont à la fois UAA et UAJ. Une UAA
  dépend toujours d ’une UAJ.




    Documentation: site diffusion Sts Web-rubrique Documentation/documentation
                                  utilisateur/lexique.doc
                                                                                 6
                Réception des nomenclatures (1/ 2)

1. Etape obligatoire: aucune fonctionnalité de STS WEB n’est active sans
   nomenclatures
2. Rappel - Contenu des nomenclatures: MEF, Matières, Programme
3. Après le profilage des nomenclatures dans SCONETfichier de
   nomenclatures en attente sur le serveur d’application de STS WEB




                                                                           7
                   Réception des nomenclatures (2/2 )

1.   Récupérer les nomenclatures




                                                        8
             Les éléments de structure (1/3)



  Reprise des données de GEP
                                         GEP-STS
Récupération optionnelle des              AS06
   éléments de structures
                                        Divisions
                                        (Groupes)
     Consignes à donner
Après installation de GEP V17:
                                          EPP avec
                                          STS Web
 Basculer les divisions et/ou les          intégré
      groupes de l ’AS05 dans       Etablissement public
  l ’AS06 pour récupération par
             STS WEB
                                                           9
           Les éléments de structure (2/3)

                CAS 2: Saisie partielle et échanges avec un
CAS 1:Saisie
                logiciel de gestion de l ’emploi du temps (LGEDT)
ou
modification
 dans STS WEB   1- Dans STS Web
de tous les         Saisie (ou récupération dans GEP) des DIVISIONS
éléments de     2- Export de STS vers LGEDT (envoi des MEF, Matières
structure           et Programmes et des DIV)
(DIV + GPE)     3- Dans le logiciel:
                    – remise en concordance des matières, nom de
                    divisions, etc….
                    – saisie des groupes.
                    –... etc
                4- Import dans STS des données saisies dans le LGEDT
                    dont les groupes (attention pas d ’import des
                    divisions)                                         10
       Les éléments de structure -saisie dans STSWEB
                           (3/3)

Divisions avec les liens divisions/MEF                 DEMO
Groupes avec les liens groupes/divisions et les liens groupes/MEF
(déduits)

Effectifs des Divisions, des liens divisions/MEF, des Groupes, des liens
divisions/groupes:

 effectif prévu: facultatif, saisi dans STS Web à titre informatif
(envoyé à SCONET - enquête EVA - effectif déclaré)

 effectif maximum: facultatif, saisi dans STS Web à titre informatif

 effectif calculé: provient de SCONET (nombre réel d’élèves
inscrits dans la structure)                                                11
                 Les enseignants (1/2)


1. Ressources BDA:

   – affectations gérées dans la base EPP

   – affectations dans l’établissements consultables mais non
   modifiables dans STS Web

   – individus dont les heures de services (enseignements +
   ARE + ARA) sont pris en compte dans le calcul des HSA




                                                                12
                  Les enseignants (2/2)


Ressources Locales:
   – enseignants recrutés par l’établissement
   – nombre d’heures saisi par le chef d’établissement
   – les services rattachés aux ressources locales ne sont pas
   pris en compte dans le calcul des HSA
   – une ressource locale ne peut pas faire d’ARA ni d’ARE
1. Une ressource BDA peut également faire des heures de
   service en tant que ressource locale

                                    DEMO
                                                                 13
                       Les Services libres (1/3)

1. Un service = 1 élément de structure (div, gpe) + modalité de

   cours (CG, TD…) + une matière + 1 enseignant

2. Un service libre = 1 service non rattaché à un enseignant




      Documentation: site diffusion STS Web-rubrique Documentation/documentation
                             utilisateur/BasculeProjetdeService.pdf
                                                                                   14
                       Les Services libres (2/3)

Constitution et gestion des services libres = outil optionnel de
   STSWEB permettant de préparer la prochaine rentrée:

 en constituant automatiquement :
DIV/GPE +modalité de cours +matière + nombre d ’heures
en fonction des programmes (nomenclatures)

exe 2 heures hebdomadaire de français dans les divisions
   rattachées à 1 MEF de 6 ème

rattachements de ces services libres aux enseignants


      Documentation: site diffusion STS Web-rubrique Documentation/documentation   15
                             utilisateur/BasculeProjetdeService.pdf
                   Les Services libres (3/3)

Quelques règles:


1. la constitution supprime les services libres précédemment
   créés
2. dès qu’un service est rattaché à un enseignant, la
   constitution ne peut plus être lancée
3. les zones à fond jaune correspondent à des services hors
   programme
4. la gestion des services libres se fait par niveau de formation
   (MEFSTAT4 de TNIV) pour l’ensemble des divisions et
   groupes de ce niveau et pour les matières au programme de
   ce niveau
                                   DEMO
                                                                    16
           Services et ARE /Gestion individuelle



Sélection de l’enseignant
dont on souhaite gérer les
services et ARE (lien
cliquable)


   Enseignants en
   multi-support
   dans
   l ’établissement


                                                   17
                 Services et ARE /Gestion individuelle

Informations sur l’affectation dans la base EPP (consultation)
                   Affectations dans l’établissement dans
                   lequel le chef d’établissement travaille




                                       •Nombre d’heures pour lesquelles
Information concernant
l ’affectation de l ’enseignant dans   l’enseignant est affecté dans
un autre établissement.                l’établissement.
Les heures de services et les HSA
                                       •Si le nombre d’heures
de l ’enseignant ne sont pas
gérées par le chef                     de service dans l’établissement
d ’établissement qui travaille dans    est > 15h (9h+ 6h): génération de HSA
STSWEB pour le 0640121J                                                   18
              Services et ARE /Gestion individuelle

Saisie des services




                                                      19
                 Services et ARE /Gestion individuelle

Informations sur les services et ARE saisis dans STS Web
                              H. Poste: nombre d’heures que doit l ’enseignant
                              dans l’établissement (donnée EPP)

                              Heures enseignées: nombre d’heures de services saisi
                              dans STS

                              ARA: nombre d’heures d’activité à responsabilité académique
                                   (donnée EPP)

                              ARE (fait ou dû): nombre d’heures d’activité à responsabilité
                              établissement, saisi dans STS


                                        Service fait= H.enseignées+ARA+ARE (service fait)

                                       Service dû= H.postes+ARE (service dû)
  Ecart = Service fait-Service dû
  Ecart >0  HSA
  Ecart <0  sous service                                                                     20
             Services et ARE /Gestion individuelle

Informations sur les services et ARE saisis dans STS pour un enseignant
n’ayant pas droit aux HSA




                                           Motif du non-droit aux HSA
 DEMO
                                           Pas de contrôle sur la saisie
                                           des services.

                                           Le contrôle est réalisé lors du
                                           calcul des HSA.

                                                                             21
Services et ARE /Gestion individuelle



  Motifs d’excédent interdit possibles:
  • Modalité de Service incompatible : Temps partiel ou
  Cessation Progressive d'Activité.
  •Temps incomplet : affecté pour un nombre d'HP
  inférieur à l'ORS
  • Nature des supports incompatibles : ex: stagiaire
  IUFM
  • Ressource locale : ressource "purement" locale
  • Nb ARA = Nb HP : l'individu fait autant d'ARA que
  d'heures poste, décharge totale

                                                          22
           Services et ARE /Gestion individuelle

               Cas d’un enseignant BDA et ressource locale
les heures de services saisies pour l’origine de support ressource locale ne sont
                     pas prises en compte dans le calcul des HSA




                                                                                    23
       Services et ARE /Gestion individuelle


                  Saisie d ’une ARE




DEMO                                           24
              Services et ARE/Rattachement



1. Rattachement ARE: (activité à responsabilité établissement)
    rattachement en lot d’un type d ’ARE à plusieurs
   enseignants


1. Rattachement Service:
    rattachement en lot d’un service libre à plusieurs
   enseignants (partage de service)

    rattachement en lot de plusieurs services à un même
   enseignant

                          DEMO
                                                                 25
                   Remise en cohérence


1. Remise en cohérence des services des enseignants par
   rapport aux modifications des supports d ’affectation et des
   occupations

     changement de support
     fin d’occupation: ressource locale de type DIS
     fermeture du support: services détachés


1. Archivage des messages: Édition journal



                         DEMO
                                                                  26
                            Les HSA


Les trois étapes:


1. Le calcul des HSA

2. La saisie des dates d’effet des HSA

3. La mise en paie: mise a disposition des HSA calculées dans

   STS Web pour la prise en compte par la paie




                                                                27
                       Calcul des HSA


En dehors d’une période de campagne: le brouillon



   Le calcul des HSA peut être lancé mais non validé,

   L’édition permet de contrôler la présence de sous services,
      d’HSA non autorisées, de surconsommation par rapport à
      la dotation globale.




                                                                 28
                          Calcul des HSA

En période de campagne: contrôles lors de la validation:
Contrôles bloquants:
    – SUR CONSOMMATION: Un enseignant fait des HSA alors qu'il
      n'en a pas le droit
    – SOUS SERVICE: Un enseignant ne fait pas le nombre d'heures
      qu'il doit faire
    – MOYENS CONSOMMES > BESOINS EXPRIMES: la somme des
      services d’une des UAA est supérieure à la dotation globale
        (si établissements fusionnés: si un des établissements présente un cas
            bloquant : les HSA des 2 établissements ne peuvent pas être mises
            en paie)


                                                                                 29
                            Calcul des HSA


En période de campagne: contrôles lors de la validation:
Contrôles non bloquants:

    – si des éléments de structure (auxquels sont rattachés des
       services induisant des HSA) ont des effectifs prévus et calculés à
       0

         ce contrôle sera bloquant lors de la mise en paie

         après la validation du calcul des HSA, la plupart des fonctionnalités
           sont inopérantes jusqu’à la mise en paie (par exe plus de
           modification des services..)

                                                                                  30
                          Calcul des HSA



Établissement : si fusion UAA/UAJ: Choix de l'UAA

Fonction : ENS ou FIJ (si des fonctions FIJ sont présentes dans
   l’académie).

Dotation : dotation globale de l'établissement pour l'UAA
   sélectionnée (donnée EPP idem TRMD).

Heures poste : C'est la somme de toutes les heures poste pour
   l'ensemble des disciplines de l'UAA (données issues de la base
   EPP ou EPP privé)                                                31
                              Calcul des HSA



HSA support : Somme de toutes les Heures Supplémentaires Année
   allouées à des enseignants (calculée dans STS Web).
   (Somme de toutes les heures enseignées dans l'UAA + les ARE) - somme
   de toutes les heures poste pour l'ensemble des disciplines de l'UAA).

Écart TRMD : (Heures poste + HSA support) - Dotation.

    Cet écart doit être inférieur ou égal à 0 pour que le calcul des HSA soit
       valide (Calcul dans STS Web UAA par UAA)

Écart TRMD UAJ : Somme des écarts TRMD des UAA de l'UAJ si fusion
   UAA/UAJ                                                                      32
                                                                              Calcul STS Web:

                Calcul des HSA/ Partie discipline                             Besoin - (Apport
                                                                              H.poste + HSA
                                                                              support)




    besoin en heures pour la   somme de toutes les heures
    discipline.                poste des enseignants            Somme de toutes les HSA
    (donnée EPP)               exerçant cette discipline dans   des enseignants pour la
                               l'établissement.                 discipline.
                               (donnée EPP)                     (calculées dans STS Web)


Le calcul de l'écart par discipline n'est pas bloquant pour la
validation du calcul des HSA, sauf cumulé à toutes les disciplines
de l'établissement (écart TRMD visible sous le bandeau de la partie
établissement).


                                                                                           33
DEMO                Calcul des HSA/ Partie enseignant

Liste les individus EPP occupant un support dans la discipline, l'UAA et la fonction
sélectionnées dans la page.
                                                                            Rappel de la
                                                                            discipline
                                                                            sélectionnée


                                                             Description des
 Civilité, nom et       Heures        Nombre d'heures        évènements bloquants :
 prénom de              poste de      d'HSA pour le          Sur-cons : l'enseignant
 l'enseignant.          l'enseignant. support de             n'a pas le droit au HSA,
                                      l'enseignant.          et son nombre d'heures
 A noter que les         (Donnée
                                      La valeur négative     de service dépasse son
 individus vacataires   provenant
                                      signale que            nombre d'heures poste.
 sont exclus de cette   d'EPP).
                                      l'enseignant ne fait
 liste.                                                      Ss-serv : l'enseignant ne
                                      pas le nombre
                                      d'heures poste         fait pas le nombre
                                      prévu.                 d'heures poste prévu
                                                                               34
  Saisie des dates d’effet et des motifs des HSA



1. En campagne de rentrée
   – date de début au 01/09 de l ’année scolaire ou date de
      début du support d ’affectation (modifiable)
   – la date de fin est par défaut la date de fin d’année ou la
      date de fin du support d ’affectation
   – le motif est par défaut création            DEMO




                                                                  35
        Saisie des dates d’effet et des motifs des HSA
En campagne de mise à jour                                            DEMO
   – saisie de la date de début (peut être rétroactive et aller en cas
      d’affectations successives sans interruption jusqu ’à la date de la
      première affectation dans l’année scolaire)

   – la date de fin est par défaut la date de fin d’année ou la date de
      fin du support d’affectation
   – le motif:
           – changement de grade
           – changement de modalité de service (exe: temps complet 
               temps partiel)
           – remplacement
           – changement de service                                           36
     Saisie des dates d’effet et des motifs des HSA

En campagne de mise à jour
   – le motif:                             DEMO




                                                      37
                      Mise en paie des HSA (1/2)

BUT :
1. Mettre à disposition de la paie les HSA calculées
2. Prise en compte par la paie est réalisé le soir même de la mise en paie.
3. Clôture de la campagne en cours.

CONTROLES BLOQUANTS:
1. Les divisions ne doivent pas avoir un effectif prévu ou un effectif calculé
   à 0.
2.    Les groupes reliés à des services affectés à des enseignants ne doivent
     pas avoir des effectifs prévus ou calculés à 0
3.    Toutes les HSA créées lors du dernier calcul doivent avoir une date
     d'effet et un motif (cas d'une campagne de mise à jour) .


                                                         DEMO                    38
                     HSA/ Circuit de validation


HSA

hsaind: indice de traitement
          E: créé par l ’établissement
          A: type « E » traité et validé par le batch paie
          X: demande d’annulation par l’établissement
          x: suppression validée par le batch paie

hsaval: indice de validation pour mise en paie
          O: hsa prise en compte par le batch paie
          N: hsa ne devant pas être prise en compte par le batch paie

SPRM
calc.hsa: indice de traitement des hsa
                                                                        39
                          HSA/ Circuit de validation


    HSA                       STS:        HSA
    hsaind:
    hsaval:                  Calcul       hsaind: E
                             des hsa      hsaval: N
    SPRM                                                   STS:
    calc_hsa:                             SPRM          Saisie date
                                          calc_hsa: 1
                                                          d ’effet

              HSA                        STS:
              hsaind: E                Validation        HSA
 Visibilité
              hsaval: O                                  hsaind: E
  par le                                Mise en
batch paie SPRM                           paie           hsaval: N
              calc_hsa: 0                               SPRM          40
                                                        calc_hsa: 1
               HSA/ Circuit de validation

HSA
hsaind: E     Entre le calcul des HSA et la mise en paie :
hsaval: N

SPRM           la plupart des fonctionnalité de STS sont
calc_hsa: 1   inaccessibles


               sauf pour corriger les éléments bloquants:
                  • effectifs des éléments de structure
                  • modification des services des enseignants


                                                                41
            Indemnités de professeur principal

                             Règles de saisie:
1. 1 enseignant ne peut pas être professeur principal de plusieurs
   divisions sur la même période, une division ne peut pas avoir plusieurs
   professeurs principaux sur la même période. (sauf zone sensible: idem
   mais avec 2)


2. Pour une division donnée: tout enseignant donnant des services
   dans au moins 1 élément de structure (DIV ou GROUPE) de
   l’établissement peut être professeur principal.




                                                                             42
DEMO       Indemnités de professeur principal

                          Règles de saisie:



1. Saisie ou la modification d’une indemnité de professeur
   principal tout au long de l’année


2. Prise en compte en temps réel au niveau de la base EPP
   (même en dehors des campagne de HSA), et le soir même de
   la saisie par la paie




                                                              43
               Indemnités de professeur principal

Sélection de l ’élément de structure pour       Division à laquelle on
laquelle on souhaite voir apparaître la liste   ajoute un professeur
des enseignants, parmi laquelle on              principal
sélectionnera le professeur principal




                                                                         44
                 Indemnités de chef de travaux

1. Fonctionnalité accessible que s'il y a des individus occupants des
   supports à la date d’observation dans la fonction CTR et dont la
   discipline de poste autorise l'indemnité.

2. Bouton "Édition" et choix "Attestation" et sélection des enseignants
   pour lesquels on veut imprimer l'attestation d'indemnité de CPGE.

3. 3 taux d'indemnité chef de travaux en fonction du nombre d'élèves
   de l'établissement (supérieur à 1000, entre 401 et 1000 et inférieur à
   400).



                                                                            45
DEMO           Indemnités de chef de travaux



1. Une seule indemnité de chef de travaux par enseignant.
2. Saisie ou modification d’une indemnité tout au long de l’année
3. Prise en compte en temps réel au niveau de la base EPP
   (même en dehors des campagnes de HSA), et le soir même
   de la saisie par la paie.




                                                                    46
                           Indemnités de CPGE


CPGE = Classe préparatoire aux grandes écoles                               DEMO
1.   Fonctionnalité visible que s'il y a des DIVISIONS OU DES GROUPES reliés à
     des MEF de niveau CPGE dans l'établissement.

2.   Attribution des indemnités de CPGE aux enseignants exerçant un service à un
     élément de structure de type CPGE (n ’occupant pas un support de nature
     CPGE)

3.   bouton "Édition" et choix "Attestation" et sélection des enseignants pour
     lesquels on veut imprimer l'attestation d'indemnité de CPGE.
4.   Saisie ou modification d’une indemnité tout au long de l’année
5.    Prise en compte en temps réel au niveau de la base EPP (même en dehors
     des campagne de HSA), et le soir même de la saisie par la paie


                                                                                   47
Indemnités / Prise en compte par la paie au fil de l’eau


   DIE

   dieind: indice de traitement
             E: créé par l’établissement
             A: type « E » traité et validé par le batch paie
             X: demande d’annulation par l établissement
             x: suppression validée par le batch paie

   dietyp: type d’indemnité
             P: professeurs principal
             C: CPGE
             T: Chef de travaux

                                                                48
                             Pondérations


    – CPGE = Classe préparatoire aux grandes écoles

    – Formations post bac

        Pondérations par lot des services des enseignants


accessible s ’il y a des formations de niveau post bac ou CPGE dans
   l ’établissement (MEFSTAT4 de TMEF)



                                                            DEMO

                                                                      49
              Bascule vers l’année en préparation

BUT :
1. créer une année en préparation pour préparer la prochaine rentrée
   scolaire et
2. transférer certaines données de l’année en cours vers l’année en
   préparation

QUAND?
   accessible dès que la campagne de rentrée a été clôturée par le chef
      d’établissement




                                                                          50
         Bascule vers l’année en préparation/Données
                           basculées
Au choix de l’utilisateur:
              la structure:
                       les divisions
                       ou les divisions et les groupes
                       ou aucun élément de structure
              les ressources locales (toutes ou aucune)
              les services: tous ou aucun, avec ou sans les rattachements aux
               professeurs et avec ou sans les pondérations
              les ARE: aucune ou selon un choix par rapport au type d'ARE qui
               étaient saisies en année en cours
1. Automatiquement
              les MEF
              les matières
              et les programmes

Documentation:site STS WEB, rubrique documentation/doc utilisateur/BasculeProjetdeService   51
DEMO   Bascule vers l’année en préparation




                                             52
                 Bascule vers l’année en préparation

Relance de la bascule
1. possibilité de relancer plusieurs fois la bascule, tant que les nomenclatures de
     la prochaine année scolaire n'ont pas été réceptionnées dans STS WEB.

2. Attention: il s'agit d'un traitement de type annule et remplace.
        Suppression des données basculées précédemment, ou saisies directement

3.   Message d’avertissement si des services existent dans l'année en préparation
     (basculés ou saisis depuis la précédente bascule) permettant d'annuler la relance de
     la bascule.




                                                                                      53
               Bascule vers l’année en préparation



           Année d’avant                    Année en cours
                                           accès en consultation
         accès en consultation
                                           accès en mise à jour



                                 Bascule




   Année d’avant          Année en cours        Année en préparation
                        accès en consultation    accès en consultation
accès en consultation
                        accès en mise à jour     accès en mise à jour
                                                                     54
QUESTIONS


   FIN




            55

								
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