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					 <dénomination complète de l'association> (éventuellement : suivie de son sigle)
                                  er
 Association régie par la loi du 1 juillet 1901 déclarée à la préfecture (sous préfecture)
 de <>             le <>
 n° d'enregistrement <>
 siège social <adresse du siège statutaire>




        Procès-verbal de l'assemblée générale
         <ordinaire, extraordinaire> du <date>

 Le <> à <> heures, les membres de l'association dénommée <dénomination complète suivie de
 son sigle éventuel>, dont le siège social est à <adresse du siège statutaire>, se sont réunis en
 assemblée générale <ordinaire, extraordinaire>, <au siège social ou autre lieu>, sur convocation
 du <président, bureau, conseil d'administration, des membres> par <lettre simple, lettre
 recommandée, par annonce dans tel bulletin ou tel journal, etc.> conformément aux dispositions
 des statuts (éventuellement : du règlement intérieur).
┌
 Il a été dressé une feuille de présence qui a été signée par chaque membre présent, au moment
 de son entrée en séance, tant à titre personnel qu'en qualité éventuelle de mandataire.

 OU

 Etaient présents :
 M. (Mme) <nom, prénom>,
 M. (Mme) <nom, prénom>,
 M. (Mme) <nom, prénom>.

 Etaient représentés :
 M. (Mme) <nom, prénom>, par M. <nom, prénom>,
 M. (Mme) <nom, prénom>, par M. <nom, prénom>,
 M. (Mme) <nom, prénom>, par M. <nom, prénom>.
└

┌
 M. (Mme) <> préside la séance en sa qualité de Président(e) de l'association ; M. (Mme) <> est
 secrétaire de séance en sa qualité de Secrétaire de l'association.

 OU

 Le bureau de l'assemblée est le bureau de l'association.

 OU

 L'assemblée procède à la désignation de son bureau : M. (Mme) <> est désigné(e) en qualité de
 président(e) de séance et M. (Mme) <> en qualité de secrétaire de séance.
└

 Eventuellement

 Le (la) commissaire aux comptes de l'association, M. (Mme) <> (éventuellement : la société <>
 représentée par M. (Mme) <>) est présent(e).


 Eventuellement en cas d'exigence d'un quorum
Le (la) Président(e) constate que les membres présents et représentés sont au nombre de <> et
qu'en conséquence l'assemblée peut valablement délibérer.


Le (la) Président(e) dépose sur le bureau de l'assemblée et met à la disposition de ses
membres :
        les statuts et le règlement intérieur de l'association ;
        un exemplaire de la convocation de l'assemblée ;
        les pouvoirs des membres représentés ;


Eventuellement

- la feuille de présence certifiée exacte ;


Eventuellement si obligation légale ou statutaire

- l'inventaire de l'actif et du passif au <> ; le bilan, le compte de résultat et l'annexe de
l'exercice, arrêtés au même jour ;
     les rapports du <conseil d'administration, commissaire aux comptes, trésorier ou autre> ;

     <autres documents>.

Le (la) Président(e) déclare que tous les documents devant, d'après les dispositions légales,
statutaires ou réglementaires, être communiqués aux membres de l'association avant la tenue
de l'assemblée, l'ont été dans les délais imposés.

L'assemblée lui en donne acte.

Le (la) Président(e) rappelle que l'ordre du jour de l'assemblée est le suivant :
1) <>
2) <>
3) <>
4) <>

<>

Puis lecture est donnée des rapports du <conseil d'administration, commissaire aux comptes,
vérificateurs aux comptes, trésorier ou autre>.

Le (la) Président(e) donne ensuite la parole à tout membre de l'assemblée désirant la prendre :
<résumé des débats>.

La discussion étant close et personne ne demandant plus la parole, le président met
successivement aux voix les résolutions suivantes :
<quitus pour le rapport moral>,
<quitus pour le rapport d'activité>,
<quitus pour le compte de résultat>,
<présentation des principaux projets pour l'exercice suivant>,
<vote du budget prévisionnel>,
<montant des cotisations pour l'exercice suivant>,
<montant des taux de remboursement des salariés et bénévoles (frais km) >,
<renouvellement des organes exécutifs…>
<…>
Première résolution
Cette résolution a été adoptée à l'unanimité des présents et représentés (ou : adoptée par <
>voix pour et <>voix contre et <> absentions ou : rejetée par <> voix contre et <> voix pour et
<>absentions).




Deuxième résolution
Cette résolution a été adoptée à l'unanimité des présents et représentés (ou : adoptée par <
>voix pour et <>voix contre et <> absentions ou : rejetée par <> voix contre et <> voix pour et
<>absentions).




Troisième résolution
Cette résolution a été adoptée à l'unanimité des présents et représentés (ou : adoptée par <
>voix pour et <>voix contre et <> absentions ou : rejetée par <> voix contre et <> voix pour et
<>absentions).




Quatrième résolution
Cette résolution a été adoptée à l'unanimité des présents et représentés (ou : adoptée par <
>voix pour et <>voix contre et <> absentions ou : rejetée par <> voix contre et <> voix pour et
<>absentions).




Cinquième résolution
L'assemblée générale confère tous pouvoirs au <Président(e), Secrétaire, porteur d'un original,
d'une copie, d'un extrait du procès-verbal de la présente assemblée> pour accomplir toutes
formalités qu'il appartiendra.

Cette résolution a été adoptée à l'unanimité des présents et représentés (ou : adoptée par <>
voix pour et <> voix contre et <> absentions ou : rejetée par <> voix contre et <> voix pour et <>
absentions).
L'ordre du jour étant épuisé, la séance est levée à <> heures.

De tout ce que dessus, a été dressé le présent procès-verbal qui a été signé par le (la)
Président(e) et le (la)Secrétaire de séance (éventuellement : par tous les membres du bureau de
l'assemblée).


              Le (la) Président(e)                               Le (la) Secrétaire

                  <signature>                                       <signature>

				
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posted:3/10/2012
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